Conditions générales de Location Bee Sphere Energy

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1 Conditions générales de Location Bee Sphere Energy Article 1 : Objet Les présentes conditions générales de location ont pour objet de déterminer les modalités de location de vélos à assistance électrique (ci-après dénommés «VAE» et les éventuels accessoires (ci-après dénommés les «Accessoires») par l intermédiaire d un contrat de location conclu entre la société Bee Sphere Energy (ci-après dénommée «BSE») et le client ci-après dénommé le «Locataire»). Afin de bénéficier de la location de Vélos à Assistance Electrique, le Locataire, signataire du contrat de location, doit impérativement être majeur. Article 2 : Description du Service de location de VAE et d Accessoires BSE met à la disposition du Locataire un ou plusieurs VAE ainsi que leurs Accessoires dans les conditions tarifaires décrites dans la fiche tarifaire selon des plages horaires définies. a) Modalités de location Le Locataire se rend sur un point de location dédié et procède à la souscription d un contrat de location en remettant les documents justificatifs nécessaires (carte d identité ou passeport en cours de validité) et en procédant à la remise d une caution par chèque bancaire ou par empreinte de carte bancaire. Le paiement de la location (ci-après la «Location») s effectue au moment de la restitution des VAE et des Accessoires par carte bancaire, chèque ou espèces et comprendra le montant initialement prévu au titre de la Location avec les éventuelles prolongations de Location non souscrites au départ de la période de Location. De la même manière, toutes autres sommes éventuellement dues au titre de la location ( franchises, réparations etc.) seront payables à la restitution également par carte bancaire, chèque ou espèces. Les tarifs de Location sont disponibles sur le site Internet de BSE ou sur simple demande en point de Location dédié. Il sont susceptibles de modifications. Au moment de la remise des VAE et des Accessoires, un état des lieux sera effectué et signé contradictoirement entre BSE et le Locataire. b) Réservations Le Locataire peut procéder à des réservations en point de Location dédié. BSE pourra demander le versement d arrhes par le locataire afin de confirmer la réservation ainsi faite. En cas d annulation moins de 48 heures avant le début de la location, BSE se réserve le droit de conserver les arrhes versées par le Locataire à titre de dédommagement. Article 3 : Le Locataire Le signataire du contrat de location doit être âgé d au moins 18 ans, se déclarer apte à la pratique du vélo et n avoir aucune contre indication médicale. D autres personnes que le Locataire peuvent être autorisées à utiliser le/les VAE et Accessoires à condition que leur identité soit précisément indiquée au contrat de location, et qu elles répondent aux mêmes conditions que le Locataire, y compris en cas d enfants mineurs, et dont le responsable légal est le signataire du contrat. Hormis le Locataire et les éventuels utilisateurs agréés, personne n est autorisé à utiliser les VAE et les Accessoires. Article 4 : État des VAE et des Accessoires, entretien et réparation Le/les VAE et les Accessoires sont remis au Locataire en bon état de fonctionnement, à l exception des dommages éventuels mentionnés sur le contrat de Location. Les pneus sont en bon état et sans coupures. En cas de détérioration de l un d eux pour une cause autre que l usure normale, le Locataire s engage à le remplacer par un pneu neuf de même marque, de mêmes caractéristiques et de mêmes dimensions. Tout dommage ou réserve, à la mise à disposition ou à la restitution du/des VAE et des Accessoires doit être mentionné sur le contrat de location. L entretien courant du VAE tel qu il est prévu selon les prescriptions d entretien du constructeur est effectué par Bee Sphere Energy. Les réparations, échanges de pièces ou de pneumatiques résultant de l usure normale sont à la charge de BSE et seront effectués par ses soins. Les réparations, échanges de pièces ou fournitures et /ou accessoires résultant d une négligence ou d une faute du Locataire ou des éventuels utilisateurs agréés demeurent toujours à la charge du Locataire. En cas d immobilisation, le/les VAE et accessoires seront alors ramenés au point de Location dédié, par les soins du Locataire et à ses frais qui comprendront les frais d enlèvement, de transport. La location continuant dans ce cas à courir normalement et toutes les obligations subséquentes du Locataire demeurant en vigueur. Article 5 : Garde, conduite, utilisation et restitution du/des VAE et Accessoires A compter de la mise à disposition du/des VAE et des Accessoires, le Locataire en a la garde et en est seul responsable ainsi que des conséquences pouvant résulter de son/leur utilisation. Le Locataire est seul responsable des infractions au Code de la Route ayant trait à la conduite ou à la garde du/des VAE et des Accessoires, ou de toute autre infraction à des dispositions législatives, fiscales et réglementaires en vigueur, commises pendant la durée du contrat. Le Locataire est responsable des amendes, procès-verbaux et contraventions et s engage à en rembourser le montant à BSE si celui-ci était amené à en faire l avance. En cas d intervention de BSE dans le paiement de ces amendes, contraventions ou PV, BSE facturera au Locataire un montant forfaitaire de 25 Euros par intervention au titre des frais de dossier. Le Locataire s'engage à prendre toutes les dispositions pour éviter la détérioration, le vol ou la soustraction frauduleuse du/des VAE et des Accessoires. Il s'engage notamment, lorsque le/les VAE et les Accessoires est/sont en stationnement, à l attacher à un élément fixe à l aide de l antivol fournis par Bee Sphere Energy. En cas de vol, ou de détériorations du/des VAE et des Accessoires, le Locataire devra acquitter le montant de la/des franchises prévues à l article 10 des présentes conditions générales. Le Locataire utilise le/les Vélos et Accessoires en bon père de famille et en prenant toutes précautions que BSE est en droit d'attendre. Le Locataire - reconnaît avoir reçu et pris connaissance de la fiche de mise en main du vélo à assistance électrique et notamment des instructions en matière de recharge ; - s engage à respecter les indications figurant sur ladite fiche. Le Locataire sera responsable des dégradations ou des pertes subies par le/les VAE et les Accessoires. Le Locataire s'engage à ne rien modifier ou adjoindre aux VAE et aux Accessoires. Le/les VAE et ses Accessoires ne doit/devront pas être utilisé(s) de façon anormale, notamment :

2 - en dehors des voies carrossables ; - pour le transport de passagers à titre onéreux ; - pour la sous-location ; - pour le remorquage ou la traction de tout objet, en dehors de ceux loués par BSE ; - pour le transport d un passager, sauf transport d un enfant en bas âge à condition qu un siège agréé soit installé. - pour le transport de matières inflammables, explosives, corrosives, comburantes, radioactives ou sources de rayonnements ionisants La Location est consentie pour la durée déterminée figurant sur le contrat de location. Le Locataire doit restituer le/les VAE et les Accessoires au point de départ, aux date et heure prévues indiquées sur le contrat de location. Si le Locataire souhaite prolonger la durée de la location et modifier cette date, il doit en informer Beephere et obtenir préalablement son accord. Aucun remboursement ne sera effectué si le Locataire restitue le/les VAE et les Accessoires avant la date de fin de location prévue. Le/les VAE et les Accessoires devront être restitués dans le même état de marche et d aspect que lors de leur mise à disposition, avec les pneumatiques en bon état. A défaut, les éventuels frais de remise en état du/des VAE et les Accessoires seront mis à la charge du Locataire. Article 6 - Utilisation, garde et restitution de/des Accessoires La pose et la dépose des Accessoires sont effectuées par BSE à la prise de possession et à la restitution de ces derniers. A compter de la mise à disposition de/des Accessoires, le Locataire a la garde de/des Accessoires et est seul responsable de ce/ces derniers et des conséquences pouvant résulter de son/leur utilisation. Le Locataire s'engage à prendre toutes les dispositions pour éviter la détérioration, le vol ou la soustraction frauduleuse de/des Accessoires. Il est responsable en cas de vol, dégradations ou pertes de/des Accessoires. Le Locataire utilise le/les Accessoires dans le respect de la réglementation, en bon père de famille et en prenant toutes précautions que BSE est en droit d'attendre. La location est consentie pour la durée déterminée figurant sur le contrat de location. Aucun remboursement ne sera effectué si le Locataire restitue le/les accessoires avant la date de fin de location prévue. Le/les Accessoires devront être restitués dans le même état que lors de sa/leur mise à disposition. A défaut, les éventuels frais de remise en état seront mis à la charge du Locataire. Article 7 : Responsabilité - Assurance - Garantie Le Locataire est personnellement responsable des dommages qu il cause à l occasion de l utilisation du/des VAE et des Accessoires. La responsabilité du Loueur ne pourra être mise en cause au titre de dommages subis ou causés par le/les VAE et les Accessoires, sauf s il est prouvé que ces dommages sont dus à un vice interne ou à un défaut d entretien du/des VAE et des Accessoires. Le locataire déclare être titulaire d une police d assurance responsabilité civile. Pour chaque contrat de location une «Garantie Vol-Dommage-Destruction» est inclue au contrat. Article 8 - Obligations du Locataire en cas d accident ou de vol Le Locataire s engage à prévenir du sinistre, dans tous les cas, Bee Sphere Energy, dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 24 heures de la survenance du sinistre. Le Locataire s engage en outre: a) En cas d'accident, à adresser dans les 48 heures (quarante huit heures), ou deux jours ouvrés à Bee Sphere Energy, même en cas de seuls dommages matériels subis par le/les VAE et des Accessoires, l original du constat amiable dûment et lisiblement rempli (à défaut la déclaration de sinistre comportant toutes précisions utiles sur les circonstances du sinistre, les coordonnées du conducteur du/des Vélos à AE, celles de l adversaire et de son assureur ainsi que celles des témoins, les dommages subis par le/les Véhicule et/ou accessoires) b) En cas de vol du/des VAE et des Accessoires, de vandalisme, le Locataire est tenu de déclarer le vol ou le vandalisme dès la constatation des dommages ou de la disparition aux autorités de police ou de gendarmerie, de déclarer et fournir le certificat de dépôt de plainte à BSE dans les 48 heures (quarante huit heures) ou 2 (deux jours) ouvrés de la constatation des dommages ou de la disparition Assurance - Garantie BSE a souscrit une assurance qui garantie au Locataire le remboursement à Bee Sphere Energy, selon les définitions et conditions ci-dessous, des éventuels préjudices subis par BSE en application d un montant de franchise déterminé qui sera due à par le Locataire à BSE selon le type et quelque soit le montant du préjudice Définitions Accident : Tout événement soudain, imprévu et extérieur au bien endommagé et constituant la cause des dommages Le dommage matériel accidentel : Toute détérioration ou destruction du/des VAE et des Accessoires suite à accident ou chute avec ou sans tiers identifié Le vol : Tout événement soudain et imprévu ayant pour conséquence la disparition totale du/des VAE et des Accessoires mentionnés sur le certificat d adhésion et ayant fait l objet d une effraction ou d une agression de la personne utilisatrice L effraction : Forcement des dispositifs de fermeture d un local, d une habitation ou d un véhicule terrestre à moteur à 4 roues. Forcement ou destruction du dispositif antivol référencé liant le cycle à un point d attache fixe sur la voie publique Antivol référencé : Pour tous les cycles un antivol de type U, un antivol de type chaîne, un antivol de type articulé, un antivol de type câble d'au moins 10 mm de diamètre BIENS/OBJETS PRIS EN CHARGE : Les VAE et des Accessoires faisant l objet d un contrat de location auprès de Bee Sphere Energy, quelque soit la durée PRISE EN CHARGE Dommages aux biens : VAE et des Accessoires fixes BSE garantit le remboursement des dommages matériels accidentels, hors vol, subis par les VAE et Accessoires faisant l objet d un contrat de location auprès de Bee Sphere Energy. Cette prise en charge s exerce à concurrence du montant indiqué à l article

3 La prise en charge est étendue aux dommages occasionnés en cours de transport routier et ferroviaire. La prise en charge intervient après déduction des sommes versées dans le cadre d une assurance personnelle du locataire couvrant tout ou partie des dommages. Vol du bien par effraction ou agression BSE garantit le remboursement des dommages suite au vol par effraction ou agression du cycles et accessoires faisant l objet d un contrat de location auprès de BSE à l exclusion des vols indiqués à l article Il est expressément indiqué que le/les VAE et Accessoires sont pris en charge si un antivol référencé tel que défini à l'article a été utilisé par le locataire. Cette prise en charge s exerce à concurrence du montant indiqué à l article Il est expressément indiqué que le cycle devra être attaché à un point fixe par le cadre à l aide de l antivol référencé DUREE DE LA GARANTIE La garantie prend effet à la date et heure de mise à disposition des biens loués.la garantie cesse automatiquement à la fin de la période de location MONTANT DE LA GARANTIE, LIMITES DE LA PRISE EN CHARGE ET VETUSTE Dommages aux biens et Vol du bien par effraction ou agression Prise en charge par BSE des frais de réparation ou de remplacement des biens loués suite à accident, dommage matériel accidentel ou vol avec effraction. En cas de dommage au(x) VAE, une franchise fixe de 50 pour les VAE restera à la charge du locataire. En cas de dommage aux Accessoires, une franchise fixe de 50 restera à la charge du locataire En cas de vol du/des VAE, une franchise fixe de 500 restera à la charge du locataire. En cas de vol des Accessoires, une franchise fixe de 25 restera à la charge du locataire Une facture lui sera établie afin qu il puisse éventuellement la présenter à son assureur personnel EXCLUSIONS Sont exclus : - Le vol sans effraction ou agression, - Le vol sur la voie publique entre 18 heures et 9 heures y compris pour les VAE et Accessoires dans les véhicules, sur remorque, sur galerie de toit ou sur porte vélo, - Le vol sur remorque, galerie de toit, porte vélo sauf à ce que le cycle soit attaché à la remorque, à la galerie de toit ou au porte vélo par un antivol de type U, Chaîne ou articulé. - Les dommages résultant d un usage non conforme aux normes d utilisations des fabricants ; ainsi que ceux résultant d un vice propre, d un défaut d entretien ou d un défaut de fonctionnement des objets pris en charge, - Les crevaisons, - Les dommages en état d alcoolisme, d ivresse, en usage de médicaments, drogues, stupéfiants non prescrits médicalement, - La faute du Bénéficiaire ou de l utilisateur, si elle est intentionnelle ou frauduleuse, OBLIGATIONS DU BENEFICIAIRE EN CAS DE SINISTRE Le Bénéficiaire doit notamment : Sous peine de déchéance de la garantie, fournir par écrit à BSE la déclaration de tout sinistre, au plus tard dans les 5 jours ouvrés suivant la date à laquelle il en a eu connaissance (sauf cas fortuit ou de force majeure), Le locataire aura à fournir : En cas de mise en cause de la prise en charge pour dommage accidentel : Un explicatif des circonstances du sinistre et toute pièce justifiant de l accident ou de la chute (constat amiable, déclaration de police, témoignage, certificat médical ), En cas de mise en cause de la prise en charge pour vol du/des VAE et des Accessoires: Le procès-verbal de police de dépôt de plainte pour vol avec effraction ou agression, En cas de vol à l intérieur d un véhicule, une déclaration devra avoir été adressée à l assureur automobile du véhicule vandalisé. Dans tous les cas, une copie de cette déclaration ainsi qu une copie des conditions générales et particulières de l assurance automobile du véhicule concerné devront être adressées au courtier. Sur demande, tout justificatif pourra être réclamé au Locataire pour justifier du sinistre. Le Locataire qui est de mauvaise foi, exagère le montant des dommages, prétend détruits des objets ou des biens n existant pas lors du sinistre, dissimule ou soustrait tout ou partie des objets pris en charge, emploie comme justification des moyens frauduleux ou des documents inexacts, est déchu de tout droit à la garantie pour le sinistre en cause. Article 9 : Prix Le prix de la location est fixé conformément au Tarif de BSE en vigueur au jour de la signature du contrat de location. Article 10 : Dépôt de garantie En garantie de la bonne exécution de ses obligations par le Locataire, ce dernier doit verser un dépôt de Garantie a BSE d un montant de 500 euros par Vélo à AE. De convention expresse, le dépôt de garantie est attribué à BSE en toute propriété à concurrence des sommes dues par le Locataire à BSE dans le cas où le Locataire ne réglerait pas à son échéance une quelconque somme due à Bee Sphere Energy. Article 11 : Restitution du/des VAE et des Accessoires La restitution du/des VAE et des Accessoires, de ses clés faisant seule cesser la location, le Locataire doit acquitter jusqu à la date de restitution le montant de la location, sauf lorsque le Locataire n a plus la disposition du/des VAE et des Accessoires pour des raisons qui ne sont pas de son fait. La restitution devra intervenir pendant les heures d ouverture du point de location. Article 12 : Dispositions diverses En cas d inexécution par le Locataire de l une quelconque de ses obligations contractuelles, BSE pourra de plein droit mettre fin par anticipation à la location, sans préjudice de tous autres droits. Le présent contrat est soumis au droit français. Article 13 : Loi Informatique et libertés En application de la Loi n du 6 Janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la Loi n du 6 août 2004, le Locataire est informé et accepte que :

4 1 ) Ses données personnelles transmises pourront être utilisées à des fins d enquêtes, d analyses ou dans le cadre d opérations commerciales par Bee Sphere Energy. 2 ) Il bénéficie, conformément à la loi précitée, d un droit d accès, de modification et de retrait des données le concernant, sur simple demande auprès de Bee Sphere Energy, 12 Résidence L Ouvière, Chemin Saint François, FUVEAU. Fait à Aix en Provence Le 15 janvier 2016

5 ANNEXE 1 : Tarif des pièces de rechange Casque 10 / Roue AV normal 30 / Roue AR 60 / Chaîne 5 / Antivol en U 25 / Chambre à air 3 / Gaine de dérailleur / frein 2 / Pédale 5 / Selle 18 / Garde boue arrière 6 / Plaquette pour béquille 3 / Siège enfant 25 / Béquille 5 / Garde boue avant 14 / Sonnette 2 /Boîtier de pédalier 10 / Dérailleur arrière 15 / Guidon (cintre) 8 / Pneu 9 / Tambour frein 10 /Boîtier de vitesse «deore» 10 / Manette de frein 4 / Poignée 2 / Bombe anti-crevaison 4 / Manette de vitesses 5 /Porte bagage 9 / Tige de selle 15 / Câble de dérailleur / frein 2 / Feu arrière à diode 8 / Moteur 100 / Batterie 500 / Rayon 0,50 / Carter de chaîne 7 / Fourche classique 16 / Saccoche 17 Main d œuvre : 2 par intervention

6 ANNEXE 2 Etat5des5Lieux Vélo5n Accessoire5mis5à5votre5disposition Pièces Départ Arrivée Départ Arrivée Selle Clé Feux5AV Compteur Feux5AR Batterie Sonette Casques Disque5de5Frein5AV Gilet5de5Sécurité Disque5de5Frein5AR Remorque Roue5AV Siège5Enfant Roue5AV AntiBVol Béquille Sacoche Moteur Bombes5AntiBCrevaison Pédale Manette5Vitesses Autres5Remarques Bee's Le&Contractant Signature*précedée*de*la*mention*"lu*et*approuvé" *5OK=Bon5Etat,5C=Cassé,5D=Défectueux,5Abs=Absent Lors de la livraison des VAE Remis le, Kilométrage de départ :