DELIBERATION DUCONSEIL COMMUNAL DU 18 JANVIER 2017

Transcription

1 DELIBERATION DUCONSEIL COMMUNAL DU 18 JANVIER /11 - Il est proposé au Conseil Communal d accorder des subventions de fonctionnement aux associations, pour les actions mises en place, conformément à leurs statuts, après instruction des dossiers de demande de subvention des associations par le service Vie associative. Dans le cadre de la loi n du 12 avril 2000 et du décret n du 6 juin 2001 relatifs aux relations entre les collectivités locales et les associations, des conventions d objectifs ont été passées entre la Ville et les associations subventionnées au-delà du seuil de de subvention : Et Vous trouvez ça drôle!, Théâtre Octobre, Amicale du Personnel Communal et Lomme Lille Métropole Handball. Le Conseil Communal, après en avoir délibéré, décide de bien vouloir : ATTRIBUER les subventions suivantes au titre de l'année : fonction 20 - opération 2554 : Soutien aux foyers et OCCE - Coopératives scolaires : Asso. Lycéens, étudiants, stagiaires NON NON 305,00 305, et apprentis du centre de Formation Horticole OCCE Ecole Bracke Desrousseaux NON NON 956,00 938, OCCE Ecole George Sand NON NON 571,00 643, OCCE Ecole Defrenne NON NON 498,00 528, OCCE Ecole Demory et Jules Ferry NON NON 709,00 691, OCCE Ecole la Fontaine NON NON 553,00 481, OCCE Ecole Jean Minet NON NON 618,00 600, OCCE Ecole Langevin NON NON 631,00 661, OCCE Ecole Léon Blum NON NON 1 116, , OCCE Ecole Michelet NON NON 1 118,00 811, OCCE Ecole Pasteur Curie NON NON 1 196, , OCCE Ecole Roland Lamartine NON NON 889,00 811, OCCE Ecole Roger Salengro NON NON 1 268, ,

2 2 OCCE Ecole Victor Hugo NON NON 958,00 920, OCCE Ecole Voltaire Sévigné NON NON 2 420, , fonction 20 - opération 1070 : Soutien aux associations scolaires - Association des Ecoles Publiques APE Petit Quinquin NON NON 469,00 469, APE Roger Salengro NON NON 572,00 572, APE Victor Hugo NON NON 400,00 400, FCPE Minet Defrenne NON NON 400,00 400, fonction opération 1067 : Soutien aux associations sportives - Association des Clubs Sportifs de Lomme (ASCL) OUI NON , , Boxing Création de Lomme OUI OUI 3 850, , La Jeunesse du Marais OUI OUI 4 000, , La Prolétarienne OUI OUI 4 250, , Lomme Basket Club OUI OUI 7700, Lomme Futsal OUI NON 750,00 750, Lomme Gymnastique Rythmique OUI OUI , , Lomme Lille Métropole Handball OUI OUI , , Lomme Natation - Triathlon OUI OUI , , Lomme Union Sportive Club OUI OUI 5 000, , Lomme Volley Ball OUI OUI 3 800, , Motos Club Zone Rouge 59 OUI OUI 300,00 300, O.S.M.L. / S.R.L.D. Judo OUI OUI 7 500, , O.S.M.L. Athlétisme OUI OUI , , O.S.M.L. Badminton OUI OUI 3 300, , O.S.M.L. Cercle Pongiste OUI OUI 4 600, , O.S.M.L. Cyclo Club Lommois OUI OUI 1 000, , O.S.M.L. Football OUI OUI , , O.S.M.L. Gymnastique Volontaire OUI OUI 3 000, , O.S.M.L. Haltérophilie OUI OUI 3 000, ,

3 3 O.S.M.L. Lutte OUI OUI 3 000, , O.S.M.L. Pétanque OUI OUI 2 000, , O.S.M.L. Plongée OUI OUI 1 100, , O.S.M. Lomme Tennis OUI OUI 4 300, , O.S.M.L. Tir OUI OUI 3 800, , O.S.M.L. Tir à l'arc OUI OUI 1 100, , O.S.M.L. Union Canine des Flandres OUI OUI 1 000, , O.S.M.L. Union des pêcheurs 1 000,00 Lommois OUI OUI 1 000, S.R.L.D. Football OUI OUI , , S.R.L.D. Gymnastique Volontaire OUI OUI 1 500, , S.R.L.D. Tennis OUI OUI 1 800, , Associations Sportives Collège Jean Jaurès NON NON 200,00 150, Collège Jean Zay NON NON 150,00 150, Lycée Jean Prouvé NON NON 100,00 100, Lycée Sonia Delaunay NON NON 100, Usep Lille 2 Lomme NON NON 400,00 500, fonction 20 - opération 1076 : Soutien aux associations du personnel - Amicale du Personnel Communal OUI OUI , , fonction 33 - opération 1079 : Soutien aux associations culturelles - Amicale des cibistes de Lomme OUI OUI 600,00 600, Association SAMFRED Sport Amitié Mitterie NON OUI 400,00 400, Bois Loisir OUI OUI 505,00 505, Canari Club de Lomme OUI OUI 495,00 495, Club Artistique Lommois OUI OUI 831,00 831, Club Avicole de Lomme OUI OUI 495,00 495, Et vous trouvez ca drôle OUI OUI , , Groupe Evolution Musicale (G.E.M) OUI OUI 2 000, , Innov Dance OUI OUI 2 346, , Koeursala NON NON 600,00 600, Le Moment Créatif NON NON 150,00 150,

4 4 Les Accordéonistes Lommois OUI OUI 3 700, , Les seigneurs de l Aube OUI NON 400,00 400, La Mi Lomme (les Mésanges Lommoises) OUI OUI 4 200, , Orchestre d Harmonie de Lomme OUI NON 7 600, , Planète Jeunes OUI OUI 2 500, , Renaissance Artistique de la Délivrance OUI OUI 1 000, , Scrabble de Lomme OUI OUI 252,00 252, Théâtre octobre OUI OUI , , Traditions et loisirs du Jardinage OUI OUI 408,00 408, Union Amicale des Colombophiles de Lomme OUI OUI 495,00 495, fonction opération 1110 : Soutien aux associations de santé - Handilom NON NON 2 850, , Le Planning Familial Métropole Lilloise NON NON 1 100, , fonction opération 2555 : Soutien aux associations sociales - Amis Sans Frontières Nord Lomme Métropole OUI OUI 500,00 500, Amicale des Locataires de la Délivrance - CNL NON NON 627,00 627, Consommation du Logement et du Cadre de vie "CLCV" OUI NON 400,00 400, Comité d Animation de Délivrance OUI OUI 1 200, , CLAR NON NON 773,00 773, Une école pour Viala Haïti NON NON 400,00 400, Weppes en Flandres NON NON 50,00 50, Les Restaurants du Cœur OUI NON 4 800, , fonction opération 1111 : Soutien aux associations patriotiques - F.N.A.C.A OUI NON 800,00 800, U.N.C. - A.F.N. section de Lomme OUI OUI 810,00 810,

5 5 ADOPTE A L UNANIMITE, Sauf pour la subvention à l association Koeursala - Vote CONTRE : Mme ACS M. PASQU - M. HENRI M. NIEUVIART. Et pour la subvention à l association Planning Familial - Abstentions : Mme ACS M. PASQU - M. HENRI M. NIEUVIART. Fait et délibéré à Lomme, les jour, mois et an ci-dessus. Pour expédition conforme, Le Maire de Lomme