À PROPOS DES DIRECTEURS

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1 À PROPOS DES DIRECTEURS P r Sébastien Lanctôt est diplômé de l Université de Montréal (LL.B., 1999). Il est avocat au Barreau du Québec et professeur à la Faculté de droit de l Uni versité de Sherbrooke. Il enseigne entre autres le cours de droit des assurances, le cours de droit des assurances de personnes, le cours de droit des obligations et le cours de responsabilité civile. À titre d avocat, il a principalement œuvré en litige civil et commercial, surtout dans le domaine du droit des assu rances (assurances de dommages et assurances de personnes). Il détient une maî trise en droit civil (LL.M.), un Diplôme d Études Supérieures Spécialisées en Common Law (D.E.S.S.cl.) et un doctorat en droit civil (D.C.L., assurance). Auteur d articles, notamment dans le domaine de l assurance, il a signé un ouvrage intitulé Les représentants en assurance : pouvoirs de représenta tion et obligations, publié sous la bannière de LexisNexis Canada. Il agit régulièrement à titre de conférencier invité, notamment en droit des assurances. Il agit à titre de consultant et a siégé au sein d un groupe de travail en assurancevie et géné tique, chargé d étudier la question de l éventuelle accessibilité des assureurs à l information génétique. M e Paul A. Melançon est diplômé de l Université de Montréal (LL.L., 1971). Avocat au Barreau du Québec, il est associé principal de l étude Lapointe, Rosenstein, Marchand, Melançon, S.e.n.c.r.l. et pratique principalement dans le domaine du droit des assurances (assu rances de biens et de responsabilité). Il a notamment été appelé à participer à la rédaction de polices d assurance et à examiner des questions reliées à l inter pré tation de traités de réassurance. Il possède une vaste expérience devant les tribu naux, ayant eu l occasion de plaider à plusieurs reprises devant les tribunaux civils de première instance et d appel ainsi que devant la Cour suprême du Canada. Il a enseigné à l École de formation profes sionnelle du Barreau du Québec en 1981 et Chroniqueur pour la revue Les Experts en 1987 et 1988, il est éga lement l auteur de quelques chroniques en assurance publiées dans la Revue du Barreau. Il a également donné plusieurs conférences sur des sujets variés en assu rance et en droit civil

2 x Commentaires sur le droit des assurances général. Il a siégé de 1994 à 1999 comme membre du Comité de discipline du Barreau du Québec et a agi comme membre du Comité d arbitrage de comptes du Barreau du Québec. Il a aussi été membre du Comité de la section «Assu rance et de litiges civils» de l Association du Barreau canadien.

3 À PROPOS DES AUTEURS M e Geneviève Cotnam est associée du cabinet Stein Monast S.e.n.c.r.l., et se spécialise en responsabilité civile, en responsabilité des institutions financières, en responsabilité professionnelle et en assurances de dommages et de personnes. Dans le cadre de sa pratique, elle est appelée à conseiller ses clients dans ces divers domaines, et à les représenter devant les tribunaux lorsque aucune autre solution ne peut être envisagée. M e Cotnam agit également en défense dans des dossiers de recours collectifs. Parallèlement à sa pratique en droit des assurances, M e Cotnam œuvre en droit administratif et a eu l occasion de conseiller et de représenter des organismes liés à l industrie de l assurance dans des recours en nullité que ce soit devant la Cour supérieure ou la Cour d appel. M e Cotnam s intéresse également aux questions liées à la conformité en matière d assurance. Parallèlement à sa pratique, elle a enseigné à l École du Barreau et est toujours chargée de cours à l Université Laval. Elle a également rédigé plusieurs textes et prononcé de nombreuses conférences en matière de responsabilité civile ou de droit des assurances. Elle a siégé sur divers comités du Barreau et a participé aux travaux du Groupe de travail sur la protection des épargnants et des investisseurs. Elle est également associée responsable des «Avocats gestionnaires de risques» (RMC-AGR), une association nationale de cabinets d avocats indépendants spécialisée en assurance. M e Cotnam s intéresse au domaine de la gestion des risques et a d ailleurs complété le microprogramme en gestion des risques offert par l Université Laval. Elle est membre du comité Québec de l AGRAQ (Association des Gestionnaires de Risques en Assurance du Québec). Enfin, M e Cotnam s implique également activement au niveau du conseil d administration du chapitre provincial de WICC (Women in Insurance Cancer Crusade) qui vise à mobiliser l industrie de l assurance afin de lever des fonds pour la recherche contre le cancer. M e Maria De Michele est diplômée de l Université McGill (B.C.L., 1983 ; LL.B.cl., 1984) et est membre du Barreau du Québec depuis Elle a œuvré en pratique privée jusqu en 2007, dans les domaines de l assurance et de la

4 xii Commentaires sur le droit des assurances responsabilité. Depuis 1994, elle s est concentrée surtout sur la responsabilité de divers professionnels. En , elle a été élue présidente de l Association des femmes d assurance de Montréal. Elle est membre de l Association du Barreau canadien et a siégé au Comité exécutif de la section «Prévention et règlement des différents». Elle a aussi agi à titre de médiateur en matière d assurance. Au mois de septembre 2007, elle s est jointe au Fonds d assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec où elle occupe le poste de directeur du Service du contentieux. Elle plaide régulièrement devant les tribunaux et défend les avocats et le Fonds d assurance. P r Patrice Deslauriers est détenteur de diplômes de premier et de deuxième cycles de l Université de Montréal et d un diplôme d études approfondies (D.E.A.) de droit privé de l Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Admis au Barreau en 1987, il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal où il y enseigne depuis Il a aussi occupé la fonction de vice-doyen au développement académique. Depuis 2003, il est rédacteur adjoint de la Revue du Barreau Canadien. À l Université de Montréal, il dispense notamment les enseignements suivants : la responsabilité civile, la théorie des obligations, la responsabilité des professionnels et le droit des assurances. Il a également été professeur invité aux Universités Paris XII (St-Maur), Paris II (Panthéon-Assas), Paris I (Panthéon-Sorbonne) et est chargé de cours à l École du Barreau du Québec. P r Deslauriers a participé en tant que conférencier à plusieurs colloques tant au Québec qu à l étranger. Avec Jean-Louis Baudouin, il est coauteur de la 7 e édition du livre «La responsabilité civile» publiée en 2007 aux Éditions Yvon Blais, qui comporte maintenant deux volumes, un portant sur les «Principes généraux», l autre sur la «Responsabilité professionnelle». Il a également participé à la rédaction du chapitre «Damages and Causal Link in Quebec Extra-contractual civil Liability», intégré dans l ouvrage d Aline Grenon et Louise Bélanger Hardy (dir.), Canadian Bijuralism : Studies in Comparative Law. Il a de plus rédigé plusieurs articles en responsabilité civile et en assurance et collabore chaque année à la mise à jour du livre «Responsabilité» dans la Collection de droit de l École du Barreau (vol. n o 4). M e Geneviève Faribault est membre du Barreau du Québec depuis Elle travaille depuis 1977 pour la Compagnie d assurance Standard Life. En 1990, elle a obtenu un Baccalauréat en sciences comptables. Elle a publié plusieurs articles dans des revues spécialisées (la Revue du Barreau, la Revue de planification fiscale et successorale, la Revue Assurance). Elle donne fréquemment des conférences devant divers organismes et associations. Elle a enseigné à l École du Barreau du Québec ainsi qu à l Université du Québec à Montréal. Depuis janvier 2001, elle est la rédactrice du recueil L assu rance de personnes au Québec publié par CCH.

5 À propos des auteurs xiii M e Jean-François Germain est avocat associé au sein du cabinet Gasco Goodhue St-Germain de Montréal. Diplômé de la faculté de droit de l Université de Sherbrooke en 1995, il fut admis au Barreau du Québec l année suivante. M e Germain concentre sa pratique dans divers domaines reliés au droit des assurances, plus particulièrement en responsabilité civile et professionnelle et autres litiges de construction. Il est impliqué dans divers comités relatifs à la profession et agit à l occasion à titre de conférencier sur les matières qui l occupent. M e Gilbert A. Hourani est un associé du groupe du droit des assurances du cabinet Robinson Sheppard Shapiro. Ses principaux champs de pratique incluent le droit des assurances, le litige civil, la responsabilité du fabricant et la responsabilité professionnelle. Il a également acquis une expérience parti culière dans les causes de fraudes et d incendies criminels. Il agit fréquem ment à titre de formateur auprès des différentes conférences spécialisées en droit des assurances et auprès de la Formation Permanente du Barreau du Québec. P r Didier Lluelles, du Barreau de Montréal, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal, où il enseigne depuis janvier Ses champs d enseignement et de recherche couvrent essentiellement le droit des assurances et le droit des obligations. Il enseigne également à l École du Barreau depuis 1995 dans le secteur Civil II. Il a été professeur invité aux Facultés de droit de Paris (1999), Poitiers (1989), Québec (Université Laval) (2001), UQÀM (1994), Ottawa (Section de droit civil) ( ), Sherbrooke (1986). P r Lluelles est l auteur, aux Éditions Thémis, entre autres, du Précis des assurances terrestres et, avec M e Christianne Dubreuil, du manuel Droit des assurances : arrêts commentés et textes normatifs, ouvrages dont la dernière édition date de Il est aussi l auteur, avec M e Benoît Moore, du traité intitulé Droit des obligations, ouvrage de plus de pages paru en septembre P r Lluelles a aussi écrit bon nombre d articles de revues. P r Didier Lluelles est présentement directeur de la Revue juridique Thémis et vient de terminer un mandat de quatre ans à la présidence de la Section de droit privé de la Faculté de droit de l Université de Montréal. Il est le correspondant canadien du Centre d arbitrage en réassurance et assurance (Céfaréa de Paris), et siège sur le Comité de direction scientifique du Centre de recherches en droit privé et comparé de l Université McGill, ainsi que sur le Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil. P r Lluelles est membre de la Société royale du Canada, depuis 2004, et a reçu, en 1999, la Médaille du rayonnement culturel, «au titre des lettres françaises», décernée à Paris par la Renaissance française, association placée sous le haut patronage du président de la République. En avril 2011, le professeur Lluelles a été l un des deux lauréats, au sein de sa faculté, du

6 xiv Commentaires sur le droit des assurances Concours Borden, Ladner, Gervais, visant à encadrer une étudiante de première année, dans le cadre d un projet de recherche portant sur l engagement d honneur. M e Aurélie Lompré détient un Diplôme d Études Universitaires Générales (DEUG) et une Licence en droit de l Université Paris II Panthéon-Assas (France) ainsi qu une Maîtrise en droit de l Université Laval. M e Lompré est membre du Barreau du Québec depuis Elle est avocate chez Fraser Milner Casgrain et traite de litiges civils et commerciaux et plus particulièrement en assurances et en recours collectifs. Elle a notamment participé à la rédaction d articles de doctrine relatifs à ces divers champs de pratique. M e Lompré a rédigé, en collaboration avec M e Hourani, au printemps 2010, l article publié dans cet ouvrage alors qu elle était au sein du Cabinet Robinson Sheppard Shapiro. M e André Mignault est membre du Barreau du Québec depuis Il est associé du cabinet Tremblay, Bois, Mignault, Lemay. Il pratique le droit des assurances et représente des assureurs en responsabilité civile, profes sionnelle et de produits. Il est également médiateur accrédité par le Barreau et arbitre conventionnel. Il a été choisi par ses pairs chaque année depuis 2006 pour faire partie du groupe «Best Lawyers in Canada». Il est également Gouverneur à vie de la Fondation du Barreau du Québec où il a siégé durant quelques années. Enfin, il a représenté le Barreau canadien à titre de membre du Comité consultatif du ministre de la Justice et procureur général du Canada sur les nomi nations à la magistrature fédérale pour l est du Québec. Il représente le Barreau canadien à titre de membre du Comité sur la rémunération des juges fédéraux. M e Sonia Paradis est diplômée en droit de l Université Laval (LL.B., 1988) et membre du Barreau du Québec depuis M e Paradis est associée du cabinet Donati Maisonneuve depuis 2007 après l avoir été dans un grand cabinet. Elle œuvre en litige et plus particulièrement en assurances, responsabilité professionnelle et responsabilité des institutions financières. Au fil des années, elle est devenue une plaideuse expérimentée et représente régulièrement des clients devant les tribunaux de droit commun du Québec. Son expérience en responsabilité professionnelle l amène aussi à défendre des clients devant des instances administratives dans le cadre de recours en déontologie. Ainsi, elle représente tant des assureurs devant la Cour supérieure et la Cour d appel que des particuliers appelés à se défendre devant un tribunal administratif. M e Paradis agit souvent à titre de conférencière invitée en plus de donner des formations en matière de prévention des sinistres en responsabilité professionnelle. Elle est membre de l Association du Barreau canadien ainsi que de plusieurs associations reliées au domaine de l assurance ainsi qu au domaine juridique. Elle a siégé sur différents conseils d administration dont notamment à titre de trésorière de l Association du Jeune Barreau de Montréal en Pour les exercices 2004 et 2005, M e Paradis a été nommée présidente de la section «Assurance et

7 À propos des auteurs xv litiges civils» de l Association du Barreau canadien, division Québec. Elle est responsable pour le cabinet auprès du Risk Management Counsel of Canada. M e Luc Plamondon, avocat à la retraite, est membre du Barreau du Québec depuis Il a été attaché au contentieux de la Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie, de 1958 à 1996, avocat-conseil chez McCarthy Tétrault de 1996 à 2006 et, depuis ce temps, membre invité du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de la Faculté de droit de l Université McGill. Il a publié plusieurs articles dans des revues juridiques spécialisées, a été chargé de cours (assurances, successions) pendant plusieurs années aux Facultés de droit de l Université de Montréal et de l Université McGill et a fréquemment donné des conférences devant divers organismes et associations. Il a aussi participé aux travaux de l Office de révision du Code civil. Il prépare présentement un ouvrage sur les rentes. M e Emmanuelle Poupart est associée chez McCarthy Tétrault dans le groupe litige. Elle œuvre dans le domaine de la responsabilité professionnelle, de la responsabilité des administrateurs et dirigeants, de l assurance et du litige général, notamment en recours collectif. Dans le domaine de l assurance, elle représente uniquement les assurés. Elle conseille diverses compagnies relativement à leur portefeuille d assurances et les représente dans le cadre de réclamations d assurances ou de litige sur la couverture d assurances que ce soit par rapport à l obligation d assumer leur défense ou d indemniser. Elle est membre du comité exécutif de la section assurances et litige civil de l Association du Barreau canadien et est membre du comité organisateur du chapitre canadien de PLUS (Professional Liability Underwriting Society). M e Ruth Veilleux est diplômée en droit de l Université Laval (LL.B., 1990) et membre du Barreau du Québec depuis M e Veilleux est associée du cabinet Lapointe Rosenstein Marchand Melançon. Elle œuvre en litige et plus particulièrement en assurances, responsabilité professionnelle et droit des transports. Elle est aussi appelé à plaider des questions se rattachant à sa pratique tant devant la Cour supérieure que devant la Cour d appel du Québec. Parallèlement, M e Veilleux agit régulièrement à titre de conférencière et est auteure de divers articles soulevant des questions relatives au droit des assurances. De 2008 à 2010, M e Veilleux a présidé la section assurances et litiges civils de la division Québec, de l Association du Barreau Canadien, et siège également depuis 2008 au Comité du Fonds d indemnisation du Barreau du Québec. Elle œuvre aussi depuis 2001 au sein de l exécutif et du Conseil d administration de Soutien O sinistrés (SOS), une corporation sans but lucratif mise sur pied par différents intervenants de l industrie de l assurance, dont la Croix-Rouge, ayant pour mission d aider les sinistrés démunis non assurés. Elle est également active

8 xvi Commentaires sur le droit des assurances depuis plusieurs années au sein du Comité législation de l Association des Femmes d Assurance de Montréal. M e Pierre Visockis est membre du Barreau du Québec depuis Il pratique au sein du cabinet Fraticelli Provost. Il a acquis une solide expérience en responsabilité civile et professionnelle. Il conseille à la fois assureurs, entre preneurs, entreprises de cautionnement et professionnels de plusieurs secteurs, et ce, à toutes les étapes d un projet de construction. Qui plus est, il a su développer une expertise en responsabilité des planificateurs financiers et dans le domaine de l assurance responsabilité en général (civile et professionnelle). Enfin, il plaide sur une base régulière devant les tribunaux civils et d arbitrage.