Développements pour l amélioration de la maîtrise des risques sanitaires liés aux sites et sols pollués

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1 Développements pour l amélioration de la maîtrise des risques sanitaires liés aux sites et sols pollués Réunion - Débat du 3 novembre 2005 Union des Consultants et Ingénieurs en Environnement Supports de présentation Corinne Hulot

2 RAPPEL DU ROLE DE l'ineris Soutien au Ministère de l'ecologie et du Développement Durable Appuyer des développements à court, moyen et long terme des besoins en recherche Proposer des recommandations En exemple : action relative aux sols pollués au plomb : «Guide pour l orientation des actions à mettre en œuvre autour d un site dont les sols ont été potentiellement pollués par le plomb»,! ne remplace pas les autres outils (guides DA- EDR, guide sur la pertinence de la mise en œuvre d un dépistage de la plombémie ) RETOUR D'EXPERIENCE DE l INERIS sur la démarche d évaluation des risques sanitaires, acquis par le biais Groupes de travail du MEDD Tierce-expertise d'évaluations détaillées des risques sanitaires Formation des acteurs (Administrations, Bureaux d Etudes, Industriels, ) Conseils téléphoniques Réalisation d EDR-santé Veille scientifique, études de recherches et développement. faiblesses de la démarche actuelle aboutir à un changement pratique dans la conduite et l usage évolutions méthodologiques Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 2

3 OBJET Développements pour l amélioration de la maîtrise des risques sanitaires liés aux sites et sols pollués PLAN DE L EXPOSE Maîtrise des risques sanitaires Transfert de vapeurs du sol vers l'air ambiant intérieur Bioaccessibilité relative des polluants pour l homme Choix des valeurs toxicologiques de référence Impact du ré-envol de poussières sur la contamination secondaire des sols Notion de "sol propre" Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 3

4 MAITRISE DES RISQUES SANITAIRES pas uniquement le résultat d'un calcul d'indice de risque et excès de risques individuels, souvent sans discussion des incertitudes mais une approche structurée, itérative, évolutive, pour guider la décision en situation d incertitude, avec une hiérarchisation des priorités d'action SITUATION DU SITE enjeux du projet Outils méthodologiques - Réglementation - Concertation Contaminants Voies d'expositions tt - Modèles de transfert RISQUE RISQUE «TOLERABLE» Cibles - Toxicologie Analyse Technico- juridico -économique - - Mise en sécurité excavation, traitement sur site, objectifs de dépollution, confinement, modifications d usage, surveillance de l environnement,... Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 4

5 TRANSFERT DE VAPEURS DU SOL VERS L AIR AMBIANT INTERIEUR EXPERIMENTATIONS programme de recherche INERIS avec co-financement ADEME, avec des partenaires (industriels, instituts) comparaison des mesures de terrain et résultats de deux modèles de transfert (Johnson & Ettinger, 1991 ; VOLASOIL, Waitz et al, 1996 avec adaptation multi couches par l INERIS) site n 1 avec une contamination par des substances chlorées : premiers résultats pour le TCE et le PCE - gaz des sols : mesures = ( 1 à 150 ) x modélisation - air ambiant et flux : mesures = ( 10 à ) x modélisation (à partir sol) mesures = ( 50 à ) x modélisation (à partir gaz du sol) - dans ce cas, transfert principalement par : diffusion (rôle de la porosité à l'air) avec VOLASOIL convection (rôle de la perméabilité à l'air) avec J. & E. - incertitudes sur des paramètres? ex. de l'impact des caractéristiques des sols : VOLASOIL : porosité à l'air : si = 0,21 (initialement = 0,06) résultats x 15 J. & E. : perméabilité à l'air du sol : si = E-15 m 2 (initialement = E-12 m 2 ) résultats / 75 modèles pas toujours conservatoires Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 5

6 TRANSFERT DE VAPEURS DU SOL VERS L AIR AMBIANT INTERIEUR EXPERIMENTATIONS : anciens site industriels Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 6

7 TRANSFERT DE VAPEURS DU SOL VERS L AIR AMBIANT INTERIEUR ETUDE DES MODELES J. & E. :! modélisation de la convection : zone d influence limitée à la dalle,... VOLASOIL :! paramétrisation de la dalle,... rédaction de guides de bonnes pratiques de la modélisation des transferts de vapeur DEVELOPPEMENTS surveillance de l air intérieur (! autres sources, représentativité spatiale et temporelle ) mise en sécurité lors de la construction du bâtiment (membrane, drain, vide sanitaire, fondation en radier ) facteur de dilution conservatoire «forfaitaire» (exemple en Allemagne : en 1 ère approximation, facteur de dilution entre les gaz du sol et l air du rez-de-chaussée : 100 si dalle de plein pied si vide sanitaire si cave) en parallèle, poursuivre la recherche et pour une bonne représentativité des travaux sur site, une certaine diversité de sites est recommandée collaborations entre instituts, bureaux d études, industriels... Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 7

8 BIOACCESSIBILITE RELATIVE DES POLLUANTS POUR L'HOMME CONSTATS actuellement en France, non prise en compte dans les évaluations des risques sanitaire de la différence de bioaccessibilité entre le milieu d exposition (sol, végétaux) et la matrice ayant servi à l élaboration de la valeur toxicologique de référence (VTR) mise en adéquation des données toxicologiques, en particulier des valeurs toxicologiques de référence avec les niveaux d'exposition (doses ou concentrations) calculées bioaccessibilité relative à la VTR prise en compte de la forme du polluant absorbé spécifique au site en Europe : partiellement appliquée ou en cours d application dans la gestion des sites DEVELOPPEMENTS programme de recherche INERIS protocoles de mesure guide de prise en compte de la bioaccessibilité Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 8

9 CHOIX DES VALEURS TOXICOLOGIQUES DE REFERENCE CONSTATS difficultés, incohérences dans le choix des valeurs de référence toxicologique (VTR) pas le travail des bureaux d études (besoin de compétences spécifiques ; ex. du toluène et choix des effets critiques ; redondance du travail) travaux du MEDD, de la DGS, de l AFSEE DEVELOPPEMENTS approche recommandée actuellement par l INERIS : regarder en priorité les 3 bases "classiques reconnues" (US EPA, ATSDR, OMS), hormis en présence d évaluation disponible de la pertinence de VTR issues des bases de l OEHHA, du RIVM, de Santé Canada,! mais en l'absence de VTR pour la voie et le temps d'exposition étudiés : conseillé de consulter les 3 autres bases, de l OEHHA, du RIVM, de Santé Canada, plutôt que de réaliser des opérations de dérivation (par exemple : VTR subchronique à une VT chronique, ou voie à voie) vers un affichage multiple (MEDD) la plus pénalisante ou issue d une évaluation disponible BESOINS mutualisation des travaux, accessibilité de l information à tous choix de VTR par les autorités compétentes au niveau européen (par exemple : ACUTEX, pour les VTR aiguës) Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 9

10 IMPACT DU RE-ENVOL DE POUSSIERES SUR LA CONTAMINATION SECONDAIRE DES SOLS CONSTATS mécanisme à l origine de la contamination secondaire des sols : problématique liée au site de superficie importante DEVELOPPEMENTS programme de recherche INERIS et ISA : site avec les sols contaminés par le plomb et instrumenté : - plaquettes «DIEM» (quantification du dépôt) - dispositifs «STUBS» (caractérisation de la granulométrie, impact sur phénomènes de dépôts) - bacs contenant une terre agricole non contaminée (évaluation des dépôts) guide de préconisation de mesures de gestion Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 10

11 NOTION DE "SOL PROPRE" OBJECTIFS référentiel immédiat gestion sans calculs de risque ("lourds", incertains), pour "teneurs faibles" gestion des terres DEVELOPPEMENT : teneurs "sans préoccupation" multi-usage / bruit de fond :! variabilité régionale / méconnaissance des concentrations de bruit de fond - ex. : valeur T hollandaises (" target value") : bruit de fond, écotoxicologie, santé (! pas un seul type de sol en Hollande ) pénalisant / risque:! spéciation, variabilité / méconnaissance de facteurs de transfert - ex. 1 : seuils d intervention en Belgique - région Flandres (! un scénario ) - ex. 2 : Teneur dans le sol en mg/kg MS Pb As Cd Seuil générique "scénario ferme" (calcul INERIS, générique facteurs de transfert vers 0,065 0,002 0,03 les végétaux pénalisants) Valeur usuelle indicative sols non pollués (collecte INERIS) ,8 pas de définition purement scientifique accessible réglementaire Réunion-Débat UCIE du 3 novembre Supports de présentation - Corinne Hulot - 11