Bilan d'activité des prêts nacre
|
|
- Élodie Bureau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bilan d'activité des prêts nacre 31/12/2011
2 Janvier 11 2 Source :
3 SOMMAIRE L ACTIVITE PRÊTS NACRE 1. Chiffres clés 2009 à 2011 P Activité des prêts nacre du 01/01/11 au 31/12/11 P. 5 prêts nacre notifiés et Caractéristiques des emprunteurs Caractéristiques des entreprises financées 3. Caractéristiques des plans de financement P. 10 du 01/01/11 au 31/12/11 Ressources présentes dans les plans de financement Ventilation des plans de financement Plan de financement par réseau Ventilation de l apport personnel 4. Partenariats bancaires et assimilés du P.12 01/01/11 au 31/12/11 Caractéristiques des prêts Organismes prêteurs partenaires 5. Recouvrement P. 16 «Nota bene : Les statistiques présentées dans ce document reposent sur les données contenues dans l extranet prêt nacre à la date du 31/12/2011. Ces données sont susceptibles d être corrigées ou régularisées, à la marge, postérieurement. Ces éventuelles modifications marginales n altèrent pas la cohérence globale des chiffres présentés». Janvier 11 3 Source :
4 1. Chiffres clés 2009 à 2011 Au 31/12/2011 Activité nationale prêts nacre En cumulé Activité liée au conventionnem ent 2009 Activité liée au conventionnement 2010 Activité liée au conventionnem ent 2011 Activité 2009 (prêts du 01/01/09 au 31/12/09) Activité 2010 (prêts du 01/01/10 au 31/12/10) Activité 2011 (prêts du 01/01/11 au 31/12/11) Montant total décaissé Montant moyen des prêts prêts aux prêts nacre Montant total des prêts Montant moyen des prêts Montant moyen du plan de financement des entreprises Nombre d'opérateurs conventionnés Phase Métiers 2 nacre Janvier 11 4 Source :
5 2. Activité des prêts nacre du 01/01/11 au 31/12/ prêts nacre notifiés et Par région Metropole Outremer Total Région de l'opérateur Phase Métiers 2 prêts nacre notifiés prêts nacre Poids de la région (sur le nombre de prêts nacre ) Alsace ,0% Aquitaine ,5% Auvergne ,2% Basse-Normandie ,8% Bourgogne ,6% Bretagne ,5% Centre ,1% Champagne-Ardenne ,6% Corse ,4% Franche-Comté ,0% Haute-Normandie ,9% Ile-de-France ,3% Languedoc-Roussillon ,1% Limousin ,0% Lorraine ,5% Midi-Pyrénées ,2% Nord-Pas-de-Calais ,8% Pays de la Loire ,4% Picardie ,5% Poitou-Charentes ,2% Provence-Alpes-Côte-d'Azur ,5% Rhône-Alpes ,4% Guadeloupe ,7% Martinique ,6% Guyane ,2% La Réunion ,0% Mayotte ,3% % Janvier 11 5 Source :
6 Par réseau Janvier 11 6 Source :
7 2.2 Caractéristiques des emprunteurs Comparaison hommes/femmes Âge Age du créateur prêts nacre Répartition des prêts nacre Montant moyen des prêts nacre Moins de 26 ans ,47% ans ,52% ans ,87% ans ,19% Plus de 50 ans 882 7,94% Total % Janvier 11 7 Source :
8 Niveau de formation Situation vis-à-vis de l emploi 1 1 ARE (Allocation Retour à l Emploi), ASS (Allocation Spécifique de Solidarité), Minimas sociaux : RMI/RSA (Revenu Minimum d Insertion/Revenu de Solidarité Active) et API (Allocation Parent Isolé) Janvier 11 8 Source :
9 2.3 Caractéristiques des entreprises financées Statut juridique Secteur d activité Secteur d'activité Part des entreprises par secteur (liées à des prêts nacre ) Agriculture, sylviculture, pêche 1,5% Autres services 2,5% Commerce et réparation 32,3% Construction-BTP 12,2% Éducation 1,0% Hôtels et restaurants 14,8% Industrie 3,8% Santé, action sociale 1,3% Services aux entreprises 9,5% Services aux particuliers 15,7% Transports 2,9% Autres 2,6% Janvier 11 9 Source :
10 3. Caractéristiques des plans de financement du 01/01/11 au 31/12/ Ressources présentes dans les plans de financement Ressources (dossiers avec un prêt nacre décaissé) dossiers comprenant ce type de ressource % de dossiers comprenant ce type de ressource sur le total des dossiers Montant moyen de la ressource Part des différentes ressources dans le plan de financement Nacre % % Prêt complémentaire % % Autre prêts bancaires % % Apport personnel % % PCE % ,8% Prêt d'honneur % ,9% Autres ressources remboursables 919 9% ,2% Prime Agefiph 446 4% ,5% Subvention du conseil régional 487 5% ,3% Subvention du conseil général 75 1% ,1% Capacité d'auto Financement 42 0,4% ,3% 3.2 Ventilation des plans de financement Janvier Source :
11 3.3 Plan de financement par réseau Réseau de l'opérateur Phase Métier 2 Montant moyen des plans de financement (liés à des prêts nacre ) ADIE Autre réseau Boutiques de gestion CGSCOP Chambre d'agriculture Chambre de commerce et d'industrie Chambre des métiers Coopérer pour entreprendre Double-Affilié FA-FI Expert comptable France Active France Initiative Réseau Entreprendre Ventilation de l apport personnel Janvier Source :
12 4. Partenariats bancaires et assimilés du 01/01/11 au 31/12/ Caractéristiques des prêts Caractéristiques par type de prêt : montant et taux d interêt moyen Type de prêt Montant moyen des prêts (liés à des prêts nacre ) Taux d'interêt moyen Prêts bancaires ,03 Prêts assimilés ,56 Total ,31 Ventilation des prêts par type et montant de prêt Montant des prêts Prêts bancaires Prêts assimilés Total En nombre En % En nombre En % En nombre En % K % % % K % 14 2% % K % 0 0% % K % 0 0% % Plus de 100 K % 0 0% % Total % % % Janvier Source :
13 Caractéristiques du prêt complémentaire: type de garanties mobilisées par l organisme prêteur % de prêts garantis 2 % des prêts sans garantie institutionnelle* % des prêts garantis par le Fonds de Cohésion Sociale* % des prêts garantis par OSEO* % des prêts garantis par SACCEF* % des prêts garantis par SIAGI* % des prêts garantis par SOCAMA* Autres garanties* France entière tous types d'opérateurs confondus *Prêts liés à un prêt nacre décaissé 37% 24,5% 34% 0,2% 2,3% 4% 0,8% Détail des garanties du Fonds de Cohésion sociale FAG Loi Galland FGIF Autres garanties FCS 16,4% 7,1% 1% 2 En cas de cumul de garanties, le total de la ligne peut être supérieur à 100% Janvier Source :
14 Prêts par région Metropole Outremer Région de l'opérateur Phase Métier 2 Montant moyen du prêt nacre décaissé Montant moyen des prêts (liés à des prêts nacre ) Effet de levier sur le prêt bancaire Alsace ,2 Aquitaine ,6 Auvergne ,8 Basse-Normandie ,6 Bourgogne ,0 Bretagne ,0 Centre ,7 Champagne-Ardenne ,4 Corse ,6 Franche-Comté ,9 Haute-Normandie ,7 Île-de-France ,1 Languedoc-Roussillon ,6 Limousin ,4 Lorraine ,1 Midi-Pyrénées ,2 Nord-Pas-de-Calais ,1 Pays de la Loire ,6 Picardie ,2 Poitou-Charentes ,3 Provence-Alpes-Côte d'azur ,6 Rhône-Alpes ,6 Guadeloupe ,5 Guyane ,8 Martinique ,0 Mayotte ,1 La Réunion ,9 Total général ,0 Prêts par réseau Réseau de l'opérateur Phase Métier 2 Montant moyen du prêt nacre Montant moyen des prêts (liés à des prêts nacre ) Taux d'interêt moyen ADIE ,56 Autre réseau ,05 Boutiques de gestion ,05 CGSCOP ,97 Chambre d'agriculture ,30 Chambre de commerce et d'industrie 4,24 Chambre des métiers ,95 Coopérer pour entreprendre ,42 Double-Affilié FA-FI ,95 Expert comptable ,16 France Active ,08 France Initiative ,03 Réseau Entreprendre ,80 Janvier Source :
15 4.2 Organismes prêteurs partenaires Type de prêt Organisme prêteur prêts accordés (liés à des prêts nacre ) Montant moyen des prêts (liés à des prêts nacre ) Taux de représentation de l'organisme prêteur Prêts bancaires BANQUE POPULAIRE ,8% CAISSE D EPARGNE ,4% CREDIT COOPERATIF ,5% BNP - PARIBAS ,5% CREDIT AGRICOLE ,1% LCL ,8% CREDIT MUTUEL ,0% CIC (Crédit Industriel et Commercial) ,6% HSBC ,4% NEF ,2% SOCIETE GENERALE ,8% CREDIT DU NORD ,3% Autres ,4% La Banque Postale ,02% Total ,9% Prêts assimilés ADIE ,0% CREA-SOL ,7% CSDL Bordeaux ,4% Total ,1% Total Total % Janvier Source :
16 5. Recouvrement Taux d incident de paiement par réseau de l Opérateur Phase Métier 2 Incidents de paiement Nombre de prêts nacre Conventionnement 2009 Conventionnement 2010 Conventionnement 2011 dossiers ayant au moins un incident de paiement non régularisé % de dossiers ayant au moins un incident de paiement non régularisé par rapport au total des prêts Nombre de prêts nacre dossiers ayant au moins un incident de paiement non régularisé % de dossiers ayant au moins un incident de paiement non régularisé par rapport au total des prêts Nombre de prêts nacre dossiers ayant au moins un incident de paiement non régularisé % de dossiers ayant au moins un incident de paiement non régularisé par rapport au total des prêts ADIE % % % Boutiques de gestion % % % CGSCOP % % % Chambre d'agriculture 0 0 0% 0 0 0% 2 0 0% Chambre de commerce et d'industrie % % % Chambre des métiers % % % Coopérer pour entreprendre 7 0 0% % % Double-Affilié FA-FI % % % Expert comptable % % % France Active % % % France Initiative % % % Réseau Entreprendre % % % Autre réseau % % % Total % % % Taux de sinistre 3 par réseau de l Opérateur Phase Métier 2 Sinistres Nombre de prêts nacre Conventionnement 2009 Conventionnement 2010 Conventionnement 2011 sinistres % de sinistres par rapport au total des prêts nacre Nombre de prêts nacre sinistres % de sinistres par rapport au total des prêts nacre Nombre de prêts nacre sinistres % de sinistres par rapport au total des prêts nacre ADIE % % ,3% Boutiques de gestion % % % CGSCOP % % % Chambre d'agriculture 0 0 0% 0 0 0% 2 0 0% Chambre de commerce et d'industrie % % % Chambre des métiers % % % Coopérer pour entreprendre % % 9 0 0% Double-Affilié FA-FI % % % Expert comptable % % % France Active % % % France Initiative % % % Réseau Entreprendre % % % Autre réseau % % % France entière % % ,3% 3 Sinistre: - dossier qui a eu 3 incidents de paiement consécutifs non régularisés et un accusé de réception de mise en demeure; - dossier dont l'entreprise individuelle fait l'objet d'une procédure collective; - dossier dont le porteur est en surendettement ou fait l'objet d'une procédure de rétablissement personnel; - dossier dont le porteur est décédé. Janvier Source :
BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI
BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de
Plus en détailETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Argent 25 janvier 2013 Pour ce palmarès 2013, la CLCV et Mieux Vivre Votre Argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013
12/07/2013 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015
02/09/2015 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détailLe Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE
Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux vivre votre argent 27 janvier 2012 Pour ce palmarès 2012, la CLCV et Mieux vivre votre argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE
TARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Pour ce palmarès 2015, 140 banques de métropole et d outre-mer ont été passées à la loupe. Les tarifs analysés? Ceux en
Plus en détailISF et intermédiation : Collecte 2009
ISF et intermédiation : Collecte 2009 juillet 2009 1 Contexte et méthodologie Contexte: L AFIC et l AFG ont conduit une enquête pour suivre l impact des mesures dites «ISF PME», et en particulier, pour
Plus en détailEvolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR
Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales
Plus en détailPrésentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS
Présentation du Programme PHARE Les achats hospitaliers, levier majeur de performance pour les établissements Achats hospitaliers : 18 Milliards d euros en 2009 Non médicaux 42% Achats Hospitaliers Médicaux
Plus en détailBovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4
Bovins viande Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013 Chif Régions Nbre de Nbre de Nbre de troupeaux troupeaux troupeaux adhérents adhérents suivis en en VA4 en VA0 engraissement Nbre de troupeaux
Plus en détailRapport d activité. Rhône-Alpes Active Une finance solidaire au service de l emploi et des territoires
Rapport d activité 2014 Une finance solidaire au service de l emploi et des territoires EN En 2014 3 668 emplois créés ou consolidés 907 projets accompagnés et 20,9 M mobilisés en Jean Jacques Martin Président
Plus en détailQuelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013
Quelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013 Sommaire Le Top 15.... 3 Les évolutions récentes... 7 Evolution du PNB... 12 Les résultats
Plus en détailLa Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Plus en détail21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5
21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent
Plus en détailBilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011. Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie
Bilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011 Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie Préambule : Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM), régis par les articles L. 114-1-1 et
Plus en détailBienvenue à Loire-Centre. Présentation de La Caisse d Epargne Loire-Centre
Bienvenue à Loire-Centre Présentation de La Caisse d Epargne Loire-Centre Présentation Le Groupe BPCE 2 Un groupe puissant et solide Les groupes Banque Populaire et Caisse d Epargne se sont unis pour créer
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE :
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Argent 30 janvier 2009 Des packages plus chers que les services à la carte dans plus de 50 % des banques, des prix globalement à la baisse
Plus en détailLa preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013
La preuve par Principaux enseignements du bilan des PRT et du recensement des projets télémédecine 2013 Le recensement Télémédecine 2013 01 Synthèse du recensement Télémédecine 2013 02 Répartition et maturité
Plus en détailFonds de cohésion sociale Rapport d activité. exercice 2013
Fonds de cohésion sociale Rapport d activité exercice 2013 Sommaire Le crédit professionnel solidaire...6 Les ressources mobilisées pour la dotation des dispositifs de garantie...7 L activité globale du
Plus en détailDéveloppement des compétences, construction des parcours, prévention de la pénibilité et de l usure professionnelle, égalité professionnelle,
Des secteurs professionnels et des territoires investis sur les conditions de travail et la qualité de vie au travail L Serge DELTOR Directeur de l ARACT LR Délégué régional de l ANACT Aider les secteurs
Plus en détailInformatisation des données transfusionnelles
Informatisation des données transfusionnelles Dr Marie-France Angelini Tibert Coordonnateure régionale d hémovigilance Réunion - Mayotte Objectifs Optimiser et sécuriser les circuits Optimiser et sécuriser
Plus en détailrapport de l observatoire des TArifs bancaires
2013 rapport de l observatoire des TArifs bancaires 2013 rapport de l observatoire des tarifs bancaires Préambule La loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 a confié au Comité consultatif
Plus en détailMICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL
ÉDUCATION FORMATION UDGET INSERTION ORMATION MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 EDUCATION INSERTION SOCIAL MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE Florence RAINEIX Directrice générale de la Fédération
Plus en détailLes enjeux du quotidien
Les enjeux du quotidien LES FRANCAIS ET LES JEUX D ARGENT EN LIGNE Sondage réalisé pour : La Presse quotidienne Nationale, Régionale, Urbaine Gratuite et la Presse Hebdomadaire Régionale ATTENTION EMBARGO
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014
Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détailRéseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailForm. tion. Magazine. spécial emploi. Le magazine de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de haute-normandie
Form tion Magazine Le magazine de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de haute-normandie spécial emploi Région Haute-Normandie Édito P 3 P 4 P 6 P 7 P 8 P 10 P 11 Engagé dans
Plus en détailObservatoire de l Eolien
Observatoire de l Eolien Analyse du marché et des emplois éoliens en France Colloque France Energie Eolienne 2 octobre 2014 Editorial France Energie Eolienne, porte-parole de l éolien, regroupe les professionnels
Plus en détailLa mobilité. Au service des Outre-mer
La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première
Plus en détailN 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI
N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure
Plus en détailPlus de 600 associations 30 000 membres adultes 1100 jeunes, 1500 scolaires
Plus de 600 associations 30 000 membres adultes 1100 jeunes, 1500 scolaires I / Ile de France Gaphil II / Nord-Pas de Calais IIA / Picardie III/ Champagne Ardenne IV / Lorraine VI / Alsace Belfort VII
Plus en détailSITUATIONS CONTRASTÉES POUR LES ENTREPRISES LORS DU PASSAGE AUX ALLÉGEMENTS DE LA LOI FILLON
ACO S S STA T SITUATIONS CONTRASTÉES POUR LES ENTREPRISES LORS DU PASSAGE AUX ALLÉGEMENTS DE LA LOI FILLON N - JANVIER 5 Le 1er juillet 3, une réduction unique des cotisations patronales de Sécurité sociale
Plus en détailLe marché des logiciels en France Perspectives d évolution pour le channel
Le marché des logiciels en France Perspectives d évolution pour le channel Le nouveau paradigme de l IT IDC Visit us at IDC.com and follow us on Twitter: @IDC 2 L arrivée de nouvelles technologies insuffle
Plus en détailPolitique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens
au 1er Juin 2015 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailau 1er novembre 2013
au 1er novembre 2013 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires
ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com Octobre 2013 1/52 UNIVERS ETUDIE ET RAPPELS METHODOLOGIQUES
Plus en détailListe des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil
Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,
Plus en détailINSTRUCTION. N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J
INSTRUCTION N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J VERSEMENT AU PROFIT DE L'ÉTAT DES SOMMES DÉPOSÉES SUR DES PRODUITS D'ÉPARGNE RÉGLEMENTÉE ATTEINTES PAR LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE ANALYSE
Plus en détailEdition février 2015. CEGEDIM CD, droits réservés : GDR_201502
1 Edition février 215 Chaque mois, CEGEDIM CD propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé (fiabilisation & enrichissement), pour vous
Plus en détail9,8 % de l emploi 2,1 millions de salariés 203 000 établissements employeurs
DONNÉES AU 31/12/2006 SOURCE INSEE-CLAP 1 - DÉCEMBRE 2008 Panorama de l'économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Ce document est la première publication réalisée par l Observatoire national de l
Plus en détail"La santé des étudiants en 2009"
Dossier de Presse "La santé des étudiants en 2009" 6ème Enquête Nationale Communiqué de presse. p 2 L USEM et les mutuelles étudiantes régionales.......... p 4 Présentation de l enquête santé... p 5 Méthodologie
Plus en détailPour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer
Pour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer Ce document est issu d une concertation entre la Fédération Nationale des Sociétés d
Plus en détailMutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13
62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre
Plus en détailMédiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
Plus en détailIdentification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14
3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7
Plus en détailRésultats du sondage
Résultats du sondage L agence française du programme européen «Jeunesse en action» (PEJA), dans le cadre de ses petits déjeuners «Prêt à l emploi!», a diffusé un questionnaire exclusif, réalisé en ligne
Plus en détailLES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013
LES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013 Étude réalisée pour Imagerie Santé Avenir 2013 CEMKA-E VAL 43,
Plus en détailRecettes de fonctionnement et capacité d'épargne
1 - Recettes réelles de fonctionnement/population Recettes réelles de fonctionnement : total des recettes de la colonne mouvements réels de la balance générale en section de fonctionnement. Evaluation
Plus en détailDossier de Premier Contact. Recherche Financement Business Booster
Dossier de Premier Contact Recherche Financement Business Booster Document non-contractuel Avril 2012 1 Pourquoi rechercher du financement? 2 En auto-financement depuis 2008 Entreprendre librement, l auto-financement
Plus en détailChaque mois, IMS Health propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé
Chaque mois, IMS Health propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé (fiabilisation & enrichissement), pour vous accompagner dans la compréhension
Plus en détailLa Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013
CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale
Plus en détailrapport de l observatoire des tarifs bancaires
2013 rapport de l observatoire des tarifs bancaires PRÉAMBULE La loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 a confié au Comité consultatif du secteur financier une mission de suivi de
Plus en détailPrésentation du Programme PHARE
Présentation du Programme PHARE Le programme PHARE : des gains pour la qualité de l offre de soins Le contexte du programme PHARE Les achats hospitaliers représentent 18 Md, second poste de dépenses des
Plus en détail3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT
3 e partie L OFFRE D HÉBERGEMENT 3 - L offre d hébergement Définitions Dans ce chapitre sont présentés les parcs d hébergement marchand et non marchand qui constituent l offre touristique française. Le
Plus en détailLes prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 29 Février 212 Les prélèvements d eau en France en 29 et leurs évolutions depuis dix ans OBSERVATION ET STATISTIQUES ENVIRONNEMENT En 29, 33,4 milliards
Plus en détail17/10/06 à la main dans le Masque. Groupe Banque Populaire. Résultats 2007. Conférence de presse 6 mars 2008
17/10/06 à la main dans le Masque Groupe Banque Populaire Résultats 2007 Conférence de presse 6 mars 2008 Avertissement L évolution des périmètres résultant de la création de Natixis conduit à une présentation
Plus en détailProtocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013
Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre
Plus en détailREGION HAUTE-NORMANDIE
Évaluation des effets d une fusion de la Région Haute-Normandie et de la Région Basse-Normandie REGION HAUTE-NORMANDIE Évaluation des effets d une fusion de la région Haute-Normandie et de la région Basse-Normandie
Plus en détailLISTE DES PRESTATAIRES DE CERTIFICATION ÉLECTRONIQUE QUALIFIÉS ET DES OID DES PC AUDITÉES
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT http://www.lsti-certification.fr/images/fichiers/11004.pdf Non commercialisé ASP Prestataire technique Service : Opérateur de certification Niveau RGS : * Niveau ETSI
Plus en détailAUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES
AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS
Plus en détail4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes
Plus en détailTARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE DE LA CLCV
TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE DE LA CLCV L année 2005 sera-t-elle l année des grands changements dans les relations banques - clients? Les établissements bancaires veulent en convaincre les
Plus en détailPRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN
PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils
Plus en détailRAPPORT DE L OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES
2014 RAPPORT DE L OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES «Aucune représentation ou reproduction, même partielle, autre que celles prévues à l article L122-5 2 e et 3 e a) du Code de la propriété intellectuelle
Plus en détailLe Service Central du Traitement de la Dépense. Intervenant l mentions légales.
Le Service Central du Traitement de la Dépense Intervenant l mentions légales. Sommaire L e S e r v i c e C e n t r a l d e Tr a i t e m e n t d e l a D é p e n s e : c o n t e x t e e t o b j e c t i
Plus en détailFICHE CANDIDATURE. Ain de mieux vous connaître, nous vous remercions de compléter soigneusement toutes les rubriques de ce document.
FICHE CANDIDATURE Ain mieux vous connaître, nous vous remercions compléter soigneusement toutes les rubriques ce document. Ce document dûment complété n engage en rien Planet Sushi ou le candidat. L intégralité
Plus en détail30 concours de saut d obstacles Pro sont filmés et diffusés en direct. Ils servent de support aux paris sportifs en ligne.
Un nouveau circuit de saut d obstacles Au format très télévisuel Support de paris sportifs en ligne 30 concours de saut d obstacles Pro sont filmés et diffusés en direct. Ils servent de support aux paris
Plus en détailcafé, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise
DOSSIER DE CANDIDATURE franchise 1. DEMANDEUR PHOTO ÉTAT CIVIL Nom Prénom Date de naissance Lieu de naissance / / Adresse Code postal Téléphone fixe Fax Ville tél portable: E-mail Situation familiale :
Plus en détailENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité
Observatoire des Métiers de la Prévention et de la Sécurité ENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité Données 2013 Version définitive Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47
Plus en détailEnquête Nationale sur le devenir des diplômés de
Enquête Nationale sur le devenir des diplômés de DUT 2010 Mesures Physiques Résultats de l IUT de Reims-Châlons-Charleville (Note de synthèse sur les diplômés de formation initiale hors alternance) Novembre
Plus en détailPanorama. de l économie sociale et solidaire
Panorama de l économie sociale EN FRANCE ET DANS LES RÉGIONS Réalisée par l Observatoire National de l Economie Sociale et Solidaire, cette nouvelle édition du «Panorama de l économie sociale en France
Plus en détailq u estions santé d économie de la analyse Repères Les primes des contrats individuels des couvertures complémentaires en 1998
Bulletin d information en économie de la santée q u estions d économie de la santé analyse Repères Depuis plusieurs années, l IRDES étudie le marché de la couverture complémentaire et a élaboré, en 1998,
Plus en détailLISTE DES PRESTATAIRES DE CERTIFICATION ÉLECTRONIQUE QUALIFIÉS ET DES OID DES PC AUDITÉES
Non commercialisé LISTE DES PRESTATAIRES DE CERTIFICATION AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ASP Prestataire technique Service : Opérateur de certification Niveau RGS : * Version norme : V1.0 Niveau ETSI
Plus en détailConférence de presse 26 février 2009. Groupe Banque Populaire. Résultats 2008
Conférence de presse 26 février 2009 Groupe Banque Populaire Résultats 2008 Avertissement Cette présentation peut inclure des prévisions basées sur des opinions et des hypothèses actuelles relatives à
Plus en détailEtudes. Pérennité des entreprises Insertion des créateurs & Impact de l action de l Adie sur l insertion des créateurs et sur leur satisfaction
Etudes Pérennité des entreprises Insertion des créateurs & Impact de l action de l Adie sur l insertion des créateurs et sur leur satisfaction Deux études Étude n 1!: Pérennité des entreprises Insertion
Plus en détailEXPÉRIENCE CLIENT. Baromètre des secteurs assurances et mutuelles
EXPÉRIENCE CLIENT Saison 2 # Baromètre des secteurs assurances et mutuelles Etude réalisée par INIT Marketing pour Akio Software en mai 2014 sur un échantillon représentatif de la population française
Plus en détail4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2010
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2010 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes
Plus en détail4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2011
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2011 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes
Plus en détailF.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000
F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000 PARIS, le 11 Avril 2000 PROCES VERBAL REUNION AFFAIRES GENERALES DU 24 MARS 2000 Présents : MM. SIMON, MERIC, VILLEROT, MARLIOT, Mmes
Plus en détailLE GUIDE DE L'AGENT IMMOBILIER DE FAMILLE. www.imogroup.com FINANCEMENT GESTION PROMOTION VENTE LOCATION ACHAT
RÉSEAU NATIONAL D'AGENCES IMMOBILIÈRES INDÉPENDANTES ACHAT VENTE GESTION LOCATION PROMOTION FINANCEMENT LE GUIDE DE L'AGENT IMMOBILIER DE FAMILLE N É O, L ' A G E N T I M M O B I L I E R D E F A M I L
Plus en détailTER 2020 : VERS UN NOUVEL ÉQUILIBRE
TER 2020 : VERS UN NOUVEL ÉQUILIBRE DOSSIER DE PRESSE SNCF CONTACTS PRESSE Clément Nourrit - 01 53 25 76 56 - clement.nourrit@sncf.fr Gaëlle Rual - 01 53 25 74 83 - gaelle.rual@sncf.fr TER 2020 : VERS
Plus en détailDOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr
COORDONNEES DE VOTRE SOCIETE DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr Dossier d'adhésion à compléter et à retourner à : SAS La Bourse des Déménagements - 23-25 rue
Plus en détailVous voilà aujourd hui personnel du CNRS. Une nouvelle vie commence, vous devez vous loger, vous voulez aménager votre intérieur?
CNRS_290708 19/08/08 9:34 Page 1 E, U N E V N E I B R I D N A R G S N O S I A F E L B M E S EN! S T E J O R P S VO Vous voilà aujourd hui personnel du CNRS. Une nouvelle vie commence, vous devez vous loger,
Plus en détailLa VAE à travers les régions. (information conseil et validation) Année 2012. études. Etude logo Proposition 4 bis
La VAE à travers les régions (information conseil et validation) Année 2012 études Etude logo Proposition 4 bis Décembre 2014 Sommaire NOTICE DE LECTURE p. 3 INFORMATION CONSEIL EN VAE Points relais conseil
Plus en détailORS Centre, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'azur. La santé au travail. les régions de France
Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé ORS Centre, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'azur La santé au travail dans les régions de France Collection
Plus en détail1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE
1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE 2 1985 / 2009 : 25 ans de concours du crédit-bail au financement de l d entreprise* 1.Introduction : le crédit-bail,
Plus en détailguid BATI-MAT-TP Salaires et indemnités à l intérieur de ce numéro : Echo BATI-MAT-TP Journal d information trimestriel de l APDS CFTC
S O M M A I R E Editorial p 3 Patrick DEL GRANDE bâtiment Ouvriers p 6 ETAM p 8 IAC p 10 Apprentissage p 11 Transport p 12 Trajet p 16 Repas p 20 travaux publics Ouvriers p 22 ETAM p 24 IAC p 27 Transport
Plus en détailEmplois. Votre épargne a le pouvoir de créer des emplois!
Gamme Insertion Emplois Votre épargne a le pouvoir de créer des emplois! Gamme Insertion Emplois, Des actifs monétaires aux marchés actions, la gamme des FCP Insertion Emplois de Mirova* vise à concilier
Plus en détailCette nouvelle édition du Lien «spécial
Décembre 9 Editorial éditorial Editorial Editorial SPECIAL STATISTIQUES Evolution du nombre d'étudiants et de stagiaires à l'iufm de BOURGOGNE SITUATION 7 novembre 9 Evolution du nombre Effectifs d'étudiants
Plus en détailENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité
Observatoire des Métiers de la Prévention et de la Sécurité ENQUÊTE DE BRANCHE Prévention - Sécurité Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com
Plus en détailL épargne de tous au service de l intérêt général
L épargne de tous au service de l intérêt général 1 Pour la réussite de tous les projets Sommaire Un modèle unique et vertueux 4 Prêts au logement social et à la politique de la ville 7 Prêts au secteur
Plus en détailAccompagnement amont court en parallèle de l étude du dossier. Proposer une solution d assurance adaptée aux besoins du chef d entreprise financé
Adie et vous. Nos Missions: Des missions qui traduisent les valeurs de l ADIE fondées sur la confiance dans les capacités de chacun et le droit fondamental d entreprendre Financer les créateurs d entreprise
Plus en détaill EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire
l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire Les études de L emploi cadre n 2015-32 mars 2015 Cadres du privé et zones d emploi : une forte concentration. Les places fortes de l emploi
Plus en détailREGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014
REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social
Plus en détailEMISSIONS ET COTATIONS VALEURS FRANÇAISES ACTIONS ET PARTS VALEURS ÉTRANGÈRES ACTIONS ET PARTS CONVOCATIONS
104e année. N 84 ISSN 0242-6781 Mercredi 15 juillet 2015 EMISSIONS ET COTATIONS VALEURS FRANÇAISES ACTIONS ET PARTS Global Ecopower... 4 VALEURS ÉTRANGÈRES ACTIONS ET PARTS Ossiam Lux... 5 CONVOCATIONS
Plus en détailFonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011
Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de
Plus en détail