Répertoire provisoire de la série U

Transcription

1 Archives départementales de la Dordogne Répertoire provisoire de la série U par Noël Becquart Justices de paix et tribunaux de simple police (8 U 993 à 1588) Périgueux

2 c (: TI 1000*. Recueil d'arr@t4s de police pris par le maire de P8 r j gu e11 x Ribprac U 10G1. Rppertoiresdes actes et jue:ements.ans XI-XIII, 'lé~ , 1F: , 1832-o.vril TI 100? Jugements civils et de simple police P,.n XI <' C F E\72 El U Jugements civils (cb.hiprs) : 24 janv ja.nv. 18f3'). 8 TI Jugements civils Qt de simple police 1 01 O. 1El o ' () ~ 1(; ( ' ()1P (11 9 ~ 1931:)-1940 '!lb R TI 1020-H'31. Cnncni.<Jtions pt p r o c è a-cv e r b au x divers Ans XI-XIV P :)~~ '1 l' Pc fi ()- 188 ''» 102';, 1E~e4-1é\90

3 Saint(e)-Alvère 8 U R~pertoires des actes et jugements. An XI-19ü4 8 U Jugements civils et de simple police: An XI U Conciliations et procès-verbaux divers An XI ) aint~e)-aulaye 8 U Répertoires des actes et jugements , , , , , , U Jugements civils et de simple police: An XIV

4 , , U Conciliations et proc~s-verbaux divers An XIV-1806, , 1912, 1917, Saint-Cvprip'll 8 U R~pertoipes des actes et jugements An XIV-1807, U Jugempnts civils et de simple police , oso

5 ' U Conciliations et proc~s-verhaux divers l, An XI, 18n7, O , , U R~pertoires des actes et jugements juin U Jugements civils et de simple police: ?4 ~895-1P'9P

6 U Conciliations et proc~s-verbrux divers '11") U 1138*. Procès-verbaux d' installatian,'des juges de paix et Gificiers du ministère public Saint-~ierre-de-Chignac 8 TT 1 1 '39. Répertoires des actes et jugements An XI U Jugements civils et de simple police An XT / il ') U J1l.P'p"M.ents civils u Jupe~ents de simple police U Juge!~ents civils pt ni'" simple police 1 14EL t-i).b-"lf'-4-fl.&+""".,~.9- _1._..L5:.Q...-"'1-Q:=<r.c ~

7 U Conciliations et proc~s-verbaux divers An XI Salignac 8 II R~pertoires des actes et jugements. An XIV II Ju~ents civils et de simple police: An XIV ' ' r, ' f', f', Il $ 8 U ConciliRtions et procès-verbaux divers An XIV~

8 37 ~ U Répertoires des actes et jugements. An XI-1850, , , , '1IfO?.(. ~ a2-b 8 U Jugements civ i 1 s et de simp1 e P 0 1 i ce: 19.(. S-_ J 3C An XI-1808 ' ) : ~11 il: 1,$8R-1 8? 1(,8. -1 d~h , ? III

9 38 8 U Conciliations 8t procès-verbaux divers Ans XI-XIV U Instructions etcircu12ires. An XIV U 1248*. Pourvois en cassation Savignac-les-Eglises 8 U R~pertoires des actes et jugements A.n XI": U Jugements civils et de simple police An XI p )

10 U Conciliations et proc~s-verbaux divers An XI U Instructions et circulaires Terrasson D~truit par fait de guerre en Thenon 8 U R~pertoires des actes et jugements U Jugements civils et de simple police: An XI

11 ? U Conciliations et procès-verbaux divers An XI : Thiviers 8 U R~pertoires des actes et jugements. An XI-1850, U Jugements civils et de simple police An XI ~

12 iU Jugements civils juin U Jugements de simple police '8 U Conciliations et proc~s-verbaux divers An XI Ans XII-XIII An XIV "i ') EL "'

13 Vélines 8 U Répertoires des actes et jugements U Jugements civils et de simple police: se " U Conciliations et proc~s-verbaux divers H-1C'1o ~

14 <'10 8 U R~nertoires des actes et jugements 1407.An XI":'18AO U Jugements civils et de simple police An XI ' E\ ' e , ') P eO, (394-1( ' ;i ~ 8 U 14~ Conciliations et proc~s verbaux divers An XI-'/> H ' H"71-1"<96

15 44 " E' ' Verteillac 8 TI 1A Rfpertoires des actes ot jueemppts Ul41. ~n X1-1,C l , ~44. 1F'Oo.-1F 116 1')45. 1P '338-18t1!1-1/~48. 1E H l , ' \ S,.;q H6' TI Cnnciliations et proc~s-verbaux divors /:.YJ XI _._,,0 n J:::; 1 H"? t) f 8 1e Ci " 92 1, 1 '1'71 1 9?2--1 ~ ~) 1 (n2-1 S'40

16 45 VillBfranche-de-Lonchat 8 U 1474~1483. Jugements civils et de simple police u Concj_lietions et procès-verbaux élivers , '1879, , U 1490*. i'jarrants agricoles Vill~fran~he-du-Périgord 8 U Hépertoires des actes et jugements. An XI-1821, 1823, U Jugements civils et de simple police An XI ' El U Jugements civils > 8 u J1Jgements de simple police TI Jugements civils et de simple police B B U Jugem~~ civils (cahiers) B5-1895

17 f~vrier tdog 1~06. F fvri0r ? jRnv. 1930, 1~38 8 u 1509.,T11p:pmpnts en 111rJtièrp. d'.qccir'!f'hts d u An-~nti~re flectorrle (1 r ) dici9ire {190~-1926) (, trrvrl sur RAsistRnce ju- 8 U Conciliati.ons et lyr0cps-vprh.qllx c1iv",rs An XI ?8 1513~ 1829~ P65-1g ?9 8 U ~n8tructionb At circn'.rirps JUSTICE DE PAIX D'HAUTEFORT: SU1?PLEllENT: Versement: de novembre 1986 (Mairie d'hautefort) 8 U 1518 Répertoire : 1866, 1878, I~ du~ dt L. J:>"'/~ 1 fu."'..j,,,'f/l.-"iia.trtj- ca 9p.,_ Ô, 8 U Jugements civils et de simple police U : Petites minutes l'il

18 JUSTICE DE PAIX DE DOMME (supplément) 8 U 1530 Répertoire civil et de simple police Jugements de simple police , , Jugements civils et actes divers 1857 Registre d attributions judiciaires U 1531 Registres d audience JUSTICE DE PAIX DE DAGLAN (supplément) 8 U 1532 Jugements civils An IX - An X Répertoire civil An IX JUSTICE DE PAIX DE SARLAT 8 U 1533 Dossiers accidents du travail U 1534 Dossiers accidents du travail 1912, U 1535 Dossiers accidents du travail U 1536 Affaires électorales : dossiers de procédure

19 - Elèves-stagiaires en pharmacie : - Attestations de pharmaciens Registre d inscriptions Répertoire des jugements civils et de simple police U 1537 Conseils cantonaux de soutien de famille présidés par le Juge de Paix : - Dossiers d allocations militaires U 1538 Conseil cantonaux de soutiens de famille présidés par le Juge de Paix : - Demandes de soutiens de famille classe U 1539 Conseil cantonaux de soutiens de famille présidés par le Juge de Paix : - Demandes de soutiens de famille classe U 1540 Conseils cantonaux de soutiens de famille présidés par le Juge de Paix : - Allocation militaires et indemnisations à la suite de réquisitions Commissions communales de statistiques agricoles dont le Juge de Paix de Sarlat était membre : Statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement , Commissions dont le Juge de Paix était membre Affaires électorales réglées par la Commission cantonale , Commission arbitrale des loyers : Liste des assesseurs

20 - Election d un représentant du peuple à l Assemblée législative (en remplacement de M.Ducluzeau, décédé) Introduction au Juge de Paix Procès verbal de rectification de l Etat-civil Moniteur des Juges de Paix Décembre Contrats d apprentissage Rapports d expertise Installation de M.Mazelaygue en qualité d officier du ministère public présidant la Justice de Paix de Sarlat 1928 JUSTICE DE PAIX DE BUSSIERE-BADIL 8 U 1542 Jugements et procès verbaux 1889,1931 JUSTICE DE PAIX DE LANOUAILLE 8 U 1543 Procès verbaux 1815,1939 JUSTICE DE PAIX DE MAREUIL-SUR-BELLE 8 U Jugements, procès verbaux, actes divers et de simple police 8 U

21 8 U U U U U 1549 Répertoire des actes et jugements , , U 1550* Registre des avertissements en conciliation U 1551* Registre des droits de mise au rôle 22 Novembre Janvier U 1552* Registre des droits de mise au rôle 1 er Novembre Décembre U 1553 Circulaires et arrêtés correctionnelles 10 Novembre Janvier U 1554* Registre destiné à l inscription au rôle 10 Janvier Novembre 1880 des causes civiles 8 U 1555 Citations de paix U 1556* Registre des actes de dépôts 04 Avril Juillet 1904 JUSTICE DE PAIX DE NONTRON

22 8 U 1557* Registre des dépôts Janvier Mars U 1541 Registre des inscriptions des ventes publiques d objets mobiliers Registre des avertissements en conciliation JUSTICE DE PAIX DE THIVIERS 8 U 1558 Jugements 1931,1938 JUSTICE DE PAIX DE SAINT MEARD DE GURCON 8 U Répertoire An X, An XII, An XIII - Relevés des jugements et des procès verbaux An VII Etat des procès verbaux de la Justice de paix du canton de Villefranche An XIII U 1560 Justice de paix An IX- 1809, 1827 JUSTICE DE PAIX DE VELINES

23 8 U 1561 Jugements et procès verbaux 1808 (1pièce), 1809