POLE SUP' Avenue Gabriel Péri LA COURNEUVE. Au 31/12/2015. Téléphone :

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2 Page S1 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 SOMMAIRE INFORMATIONS Produites Non produites BILAN & COMPTE DE RESULTAT 1 Bilan Actif Associations 2 Bilan Passif Associations 3 Compte de résultat (Première partie) Associations 4 Compte de résultat (Deuxième partie) Associations 5 ANNEXE 6 Immobilisations 7 Amortissements 8 Etat des échéances des créances et dettes 9 Charges à payer 10 DETAIL DES COMPTES 11 Détail des comptes d'actif 12 Détail des comptes de passif 14 Détail des comptes de charges 16 Détail des comptes de produits 19 N. A. : non applicable N. S. : non significatif Page N/S N/A

3 Page 1 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 B I L A N et COMPTE DE RESULTAT

4 Page 2 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 Bilan Actif RUBRIQUES Montant brut Dépréciation Montant net Exercice précédent Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets et dts similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immo. incorp. Terrains Constructions Installations tech., mat. et outillage indus Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Participation par M.E. Autres participations Créances rattachées à participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks de matières premières Stocks d'en-cours de product. de biens Stocks d'en-cours product. de services Stocks produits intermédiaires et finis Stocks de marchandises Avances, acomptes versés sur comm. Créances clients et comptes rattachés Autres créances Capital souscrit et appelé, non versé Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT Charges à répartir sur plusieurs exe. Primes remboursement des obligations Ecarts de conversion actif TOTAL GENERAL

5 Page 3 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 Bilan Passif RUBRIQUES FONDS ASSOCIATIFS Fonds associatifs sans droit de reprise (dont legs, donations...) Ecarts de réévaluation dont écart d'équivalence Réserves Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE Fonds associatifs avec droits de reprise Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Subventions d'investissement Provisions réglementées Montant net (23 423) Exercice précédent TOTAL FONDS ASSOCIATIFS FONDS DEDIES Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources TOTAL FONDS DEDIES Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières divers Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d'avance DETTES Ecarts de conversion passif TOTAL GENERAL

6 Page 4 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 Compte de Résultat (Première Partie) RUBRIQUES France Export Montants Exercice précédent Ventes de marchandises Production vendue de biens Production vendue de services CHIFFRES D'AFFAIRES NETS Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges Autres produits PRODUITS D'EXPLOITATION Achats de marchandises [et droits de douane] Variation de stock de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnement Variation de stock [matières premières et approvisionnement] Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements sur immobilisations Dotations aux provisions pour risques et charges Dotations aux provisions sur immobilisations et actif circulant Engagements à réaliser sur ressources affectées Autres charges CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT D 'EXPLOITATION (36 880) BENEFICE ATTRIBUE ou PERTE TRANSFEREE PERTE SUPPORTEE ou BENEFICE TRANSFERE Produits financiers de participation Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement PRODUITS FINANCIERS Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement CHARGES FINANCIERES RESULTAT FINANCIER RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (35 460)

7 Page 5 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 Compte de Résultat (Deuxième Partie) RUBRIQUES Montants Exercice précédent Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges PRODUITS EXCEPTIONNELS Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL ( 320) Participation des salariés aux fruits de l'expansion Impôts sur les bénéfices TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES BENEFICE OU PERTE (23 423)

8 Page 6 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 A N N E X E

9 Page 7 ETATS FINANCIERS DU RUBRIQUES Frais d'établissement et de recherche Autres immobilisations incorporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations générales Installations techniques et outillage industriel Installations générales, agencements et divers Matériel de transport Matériel de bureau, informatique et mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes 01/01/2015 Immobilisations I II AU 31/12/2015 Valeur brute début exercice Augmentations par réévaluation Acquisitions apports, création virements TOTAL IMMOBILISATIONS CORPORELLES III Participations mises en équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières TOTAL IMMOBILISATIONS FINANCIERES IV TOTAL GENERAL RUBRIQUES Diminutions par virement Diminutions par cessions mises hors service Valeur brute fin d'exercice Réévaluations légales Frais d'établissement et de recherche Autres immobilisations incorporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations générales Instal. techniques et outillage industriel Instal. générales, agencem. et divers Matériel de transport Mat. de bureau, informatique et mobil. Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes I II TOTAL IMMO. CORPORELLES III Participations mises en équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immo. financières TOTAL IMMO. FINANCIERES IV TOTAL GENERAL

10 Page 8 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 Amortissements RUBRIQUES Montant début exercice Augmentations dotations Diminutions reprises Montant fin exercice FRAIS D'ETABLIS. ET RECHERCHE AUTRES IMMO. INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations générales Installations techniques et outil. indust. Inst. générales, agencements et divers Matériel de transport Mat. de bureau, informatique et mobil. Emballages récupérables et divers TOTAL IMMO. CORPORELLES TOTAL GENERAL RUBRIQUES Amortissements linéaires Amortissements dégressifs Amortissements exceptionnels FRAIS D'ETABLISSEMENT ET DE RECHERCHE AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations générales Installations techniques et outillage industriel Installations générales, agencements et divers Matériel de transport Matériel de bureau, informatique et mobilier Emballages récupérables et divers I II TOTAL IMMOBILISATIONS CORPORELLES III 521 TOTAL GENERAL 1 317

11 Page 9 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 Etat des Echéances des Créances et Dettes ETAT DES CREANCES Créances rattachées à des participations Prêts Autres immobilisations financières TOTAL DE L'ACTIF IMMOBILISE Montant A 1 an A plus brut au plus d'1 an Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Créance représentative de titres prêtés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Etat - Impôts sur les bénéfices Etat - Taxe sur la valeur ajoutée Etat - Autres impôts, taxes et versements assimilés Etat - Divers Groupe et associés Débiteurs divers TOTAL DE L'ACTIF CIRCULANT Charges constatées d'avance TOTAL GENERAL ETAT DES DETTES Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Auprès des établissements de crédit : - à 2 ans maximum à l'origine - à plus de 2 ans à l'origine Emprunts et dettes financières divers Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes Impôts sur les bénéfices Taxe sur la valeur ajoutée Obligations cautionnées Autres impôts, taxes et assimilés Dettes sur immo. et comptes rattachés Groupe et associés Autres dettes Dette représentat. de titres empruntés Produits constatés d'avance TOTAL GENERAL Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an et 5 ans au plus A plus de 5 ans

12 Page 10 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 Charges à Payer MONTANT DES CHARGES A PAYER INCLUS DANS LES POSTES SUIVANTS DU BILAN Montant au 31/12/2015 Montant au 31/12/2014 Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières divers Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Disponibilités, charges à payer Autres dettes TOTAL

13 Page 11 ETATS FINANCIERS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 D E T A I L D E S C O M P T E S

14 Page 12 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes d'actif 12/ /2014 Variation % n/n-1 Immobilisations incorporelles Concessions, brevets et droits similaires CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIR CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIR ( ) ( ) ( ) 4.05 Immobilisations corporelles Autres immo MATERIEL SON VIDEO INSTRUMENTS DE MUSIQUE MATERIEL DE BUREAU ET INFORMAT MATERIEL INFORMATIQUE MUSIQUE MOBILIER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORE ( ) ( ) ( ) AMORT. MAT. INFORMATIQUE ( ) ( ) ( ) IMMOBILISATION MAO ( ) ( ) Immobilisations financières Autres immobilisations financières DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSE TOTAL ACTIF IMMOBILISE Stocks Marchandises STOCK TICKETS RESTAURANT Créances Clients/Usagers et comptes rattachés ( ) (6.81) 411 TOUS LES CLIENTS ( ) ( ) CLIENTS DIVERS

15 Page 13 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes d'actif 12/ /2014 Variation % n/n-1 Autres créances SALAIRES À RÉGULARISER ( ) ( ) C P A M CEF CEFEDEM Divers Valeurs mobilières de placement AUTRES VALEURS MOBILIERES Disponibilités SOCIETE GENERALE CREDIT COOPERATIF ( ) (5.30) BANQUE COMPTE LIVRET ( ) (34.72) SOCIETE GENERALE CSL CAISSE ( ) (54.92) CHEQUES EN ENCAISSEMENT TOTAL ACTIF CIRCULANT Comptes de régularisation Charges constatées d'avances CHARGES CONSTATEES D'AVANCE TOTAL ACTIF

16 Page 14 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes de passif 12/ /2014 Variation % n/n-1 Fonds associatifs Fonds ass. avec droits reprise : Apports DEVOLUTION DES ACTIFS CEFEDEM Report à nouveau REPORT À NOUVEAU Résultat de l'exercice ( ) ( ) ( ) Autres fonds propres Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement FONDS DÉDIÉS DGCA Dettes Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales PERSONNEL : RÉMUNÉRATIONS DÛES TRAS TRAN NGOC STEPHANE ( ) ( ) PROVISION POUR CONGES PAYES AUTRES CHARGES A PAYER URSSAF ( ) (25.44) MUTUELLE IONIS RETRAITE COMPLEMENTAI ICIRS PREVOYANCE CADRE ASGNP CMB CMB MÉDECINE TRAVAIL FOR FORMATION CHARGES SOCIALES SUR CONGES PA AUTRES CHARGES A PAYER TAXE SUR LES SALAIRES Autres dettes ( ) (64.14) 467CEF CEFEDEM ( ) ( ) 467DUP MARC OLIVIER DUPIN PER REGIE (32.80) ( )

17 Page 15 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes de passif 12/ /2014 Variation % n/n-1 Comptes de régularisations Produits constatés d'avance PRODUITS CONSTATES D'AVANCE TOTAL PASSIF

18 Page 16 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes de charges 12/ /2014 Variation % n/n-1 Charges d'exploitations Autres achats et charges externes ACHATS ETUDES ET PRESTAT. SERV PARTITIONS VALORISATION FLUIDES VILLES ( ) (7.69) FOURNIT. ENTRETIEN & PETIT EQU FOURNITURES ADMINISTRATIVES D'ETUDES & PRESTATIONS DE SERV ( ) ( ) SOUS-TRAITANCE GENERALE REDEVANCE CREDIT BAIL LOCATIONS VALOR AUBER /COURNEU ( ) (12.24) LOCATIONS VALORISATION PARIS VALORISATION LOCAUX AULNAY LOCATIONS MOBILIERES LOCATION IMUSE (1.20) (0.03) LOCATION PIANO ( ) ( ) LOCATION INSTRUMENTS MUSIQUE PROGICIEL ENTRETIENS ET RÉPARATIONS ( ) (38.64) ACCORDS PIANO (84.55) (4.59) MAINTENANCE INFORMATIQUE ( ) (23.81) PRIMES D'ASSURANCE DOCUMENTATION GENERALE (55.00) ( ) FRAIS DE FORMATION DU PERSONNE ( ) ( ) DOCUMENTATION TECHNIQUE PERSONNEL VALORISATION CRR PERSONNEL VALORISATION PARIS PERSONNEL VALORISATION AULNAY PERSONNEL VALORISATION DGCA VALORISATION PERSONNEL S/MAUR HONORAIRES JURIDIQUES HONORAIRES COMPTABLES HONORAIRES CAC HONORAIRES GRAPHISTE HONORAIRES INTERV.MISE EN PLAC ( ) ( ) FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEU ANNONCES ET INSERTIONS CATALOGUES ET IMPRIMES ( ) (33.11) COPIES DIVERS (POURBOIRES, DONS COURA (39.60) ( ) TRANSPORTS BIENS & COLLECTIFS

19 Page 17 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes de charges 12/ /2014 Variation % n/n-1 Autres achats et charges externes (suite) TRANSPORTS SUR ACHATS (14.00) (22.22) VOYAGES ET DEPLACEMENTS JURY FRAIS DEPLACEMENTS PRESTATAIRE VOYAGES ET DEPLACEMENTS EQUIPE (67.12) (1.61) RECEPTIONS FRAIS POSTAUX (TIMBRES) ( ) (19.83) TELEPHONE INTERNET ( ) (82.37) BOUYGUES TELECOM POSTE AFFRANCHISSEMENT SERVICES BANCAIRES ET ASSIM ( ) (98.40) COTISATION QUIETIS/INTERNET FRAIS TENUE CPTE SOCIETE GENER INT DEBITEURS SG FRAIS BANCAIRES CREDIT COOPERA ABT CPTE SUR INTERNET CREDIT C COMMISSION MOUVEMENT CREDIT CO FRAIS TENUE CPTE CREDIT COOP AUTRES FRAIS & COMM. PREST. SE CONCOURS DIVERS (COTISATIONS, ( ) (89.95) Impôts, taxes et versements assimilés TAXE SUR LES SALAIRES PART. EMPLOY. A FORM. PROF. C Salaires et traitements REMUNERATIONS DU PERSONNEL CONGES PAYES TRANSPORT IND RUPTURE ( ) ( ) Charges sociales PROV CHARGES CONGES PAYES COTISATIONS URSSAF COTISATIONS AUX MUTUELLES COTISATIONS AUX CAISSES RETR COTISATIONS PREVOYANCE CADRE ASGNP CONTRIBUTIONS NEGO COLLE AUTRES CHARGES SOCIALES GUSO ( ) ( ) TICKETS RESTAURANT MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE

20 Page 18 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes de charges 12/ /2014 Variation % n/n-1 Autres charges de personnel AUTRES CHARGES DE PERSONNEL/G Dotations aux amortissements sur immobilisation ( ) (43.63) DOTATIONS AUX AMORT. & AUX DÉP ( ) (43.63) Autres charges REDEV. CONCESS. BREV, LIC, MAR DROITS D'AUTEUR ET DE REPRODUC CHARGES DIVERSES GESTION COURA Charges exceptionnelles Charges exceptionnelles sur opérations de gestio CHARGES SUR EXERCICES ANTERIEU Charges exceptionnelles sur opérations en capita AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLE TOTAL CHARGES Engagements à réaliser sur ressources affectées ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR SUB RESULTAT ( ) ( ) ( ) TOTAL GENERAL

21 Page 19 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes de produits 12/ /2014 Variation % n/n-1 Produits d'exploitation Production vendue de services INSCRIPTION CANDIDATS CONCOURS ( ) (99.56) CONCOURS F.C CONCOURS FI FC DROITS INSCRIPTION FC FRAIS DE SCOLARITE INSCRIPTIONS ÉTUDIANTS DROIT D INSCRIPTION INSCRIPTION D.E DROIT D INSCRIPTION CNSM FRAIS DE SCOLARITE CNSM FRAIS CEFEDEM ( ) ( ) PRISE EN CHARGE COÛT/CONV.CEFE RECETTE TAXE APPRENTISSAGE ( ) (71.82) Subventions d'exploitation SUBVENTION ETAT DGCA VALORISATION SUBV AUBER /COURNE VALOR SUBVENTION PARIS VALORISATION SUBVENTION AULNAY VALORISATION DGCA VALORISATION SUBV ST MAUR DES SUBVENTION PLAINE COMMUNE SUBVENTION DRAC SUBVENTION DRAC PART CEFEDEM ( ) ( ) SUBVENTION DRAC COMPLÉMENTAIR ( ) ( ) SUBVENTION C.G 93 FONCT Reprises sur amortissements et provisions, tranfe TRANSFERTS DE CHARGES D'EXPL Autres produits ( ) (85.59) PRODUITS DIVERS GESTION COURAN ( ) (85.59)

22 Page 20 ETATS FINANCIERS Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Détail des comptes de produits 12/ /2014 Variation % n/n-1 Produits financiers ( ) (24.48) Autres intérêts et produits assimilés ( ) (24.48) INTERETS COMPTE SUR LIVRET ( ) (24.48) Produits exceptionnels Produits exceptionnels sur opérations de gestion PRODUITS DEVOLUTION CEFEDEM PRODUITS SUR EXERCICES ANTERIE TOTAL PRODUITS Report de ressources non utilisées des exercices ( ) ( ) REPORT FONDS NON UTILISES ( ) ( ) TOTAL GENERAL