POG 64 CORPORATION DU TRANSPORT ADAPTÉ POUR PERSONNES HANDICAPÉES SECTEUR ROBERVAL MÉTROPOLITAIN. Instrument de recherche

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1 POG 64 CORPORATION DU TRANSPORT ADAPTÉ POUR PERSONNES HANDICAPÉES SECTEUR ROBERVAL MÉTROPOLITAIN Instrument de recherche Centre d archives de la MRC du Domaine-du-Roy Par : Manon Garneau, Technicienne de documentation

2 TABLE DES MATIÈRES Introduction 1 POG64-1 Administration 2 POG64-2 Finances 8 POG64-3 Personnel 18 POG64-4 Statistiques 21 Index des noms 24 Index des sujets 26 Centre d archives de la MRC du Domaine-du-Roy 2009

3 INTRODUCTION Corporation du transport adapté pour personnes handicapées secteur Roberval métropolitain. --2 juin 1982-Décembre ,34 m de cahiers; 18 boudinés, 7 brochés; 22x28 cm et 31x39 cm livres comptables; 31x36 cm. Histoire administrative: La Corporation du transport adapté pour personnes handicapées secteur Roberval métropolitain a vue le jour le 16 août 1982 à Lac-Bouchette. À cette époque, elle dessert les municipalités de Lac-Bouchette, Chambord, Saint-François-de-Sales et Roberval. Elle est constituée d'une répartitrice et de deux chauffeurs. Les priorités de transport sont, pour le travail, pour recevoir des soins médicaux et pour les personnes handicapées que se rendent aux études. Historique de conservation: Le fonds à été cédé au Centre d'archives Domaine-du-Roy en 2002, par la Corporation du transport adapté pour personnes handicapées secteur Roberval métropolitain. Portée et contenu: Le fonds contient des documents concernant la corporation du transport adapté Classement:. Le fonds est composé de 3 séries : I. Administration ; II. Finances ; III. Personnel, IV Statistiques. Instrument de recherche: Répertoire numérique POG 64. Versement complémentaire: D'autres versements sont à prévoir. 1

4 POG64-1 Administration juin octobre ,14 m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette série comprend la charte, de la correspondance, une étude de besoin, des documents relatifs à la santé et sécurité au travail, des sondages et questionnaires. Originaux et copies. POG64-1/1 Charte juin août cahier; 22x27.5 cm. Portée et contenu: Ce cahier contient les lettres patentes, les noms des premiers directeurs, des extraits de procès-verbaux et des procès-verbaux de la corporation du transport adapté. POG64-1/2 Correspondance janvier octobre ,08 m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette sous-série contient la correspondance, reçue et envoyée de 1986 à Originaux et copies. Certains documents ou parties de documents contenant des renseignements personnels sont inaccessibles. POG64-1/2.1 Correspondance janvier décembre ,00.5 m de Portée et contenu: Vente d'un minibus au Club de water-polo Québec Élite. Invitation au nouveau maxi bus, lettre au curé de Sainte-Hedwidge, lettre au centre psychiatrique. Lettre au centre des services sociaux, demande de participation du Club Lions Roberval. Avertissement suite aux plaintes d'usagés. Notes: Originaux et copies 2

5 POG64-1/2.2 Correspondance janvier janvier ,00.5 m de Portée et contenu: Résolution en vue de l'admissibilité universelle. Demande d'appui pour OVEP (CRAPH). Étude sur l'utilisation du taxi pour le transport des personnes handicapées. Questionnaire sur les systèmes d'attache. POG64-1/2.3 Correspondance janvier août ,00.5 m de Portée et contenu: Horaire, plaintes et réponse. Demande d'appui de la Maison de jeunes Laser, lettre de remerciements, correspondance de l Hôtel-Dieu de Roberval et de Clertec inc. POG64-1/2.4 Correspondance février décembre ,00.5 m de Portée et contenu: Correspondance de l'hôtel Dieu de Roberval, de la corporation aux municipalités. Demande d'adhésion de la municipalité de Saint-André. Lettre de satisfaction du Père Marie-Bernard Capucins. Réponse de L'Hôtel-Dieu de Roberval au sujet du problème du stationnement, pétition. POG64-1/2.5 Correspondance mars octobre ,00.5 m de Portée et contenu: Lettre au ministère des transports sur les conséquences de la restriction budgétaire et réponse du ministère. Réponse à la municipalité de Saint-André à la demande de service. Questionnaire de l'a.r.u.t.a.q. POG64-1/2.6 Correspondance décembre octobre ,00.5 m de Portée et contenu: Réponse à une plainte. Extrait de procès-verbaux de la corporation municipale Saint-François-de-Sales sur les dépenses reliées à l'entretien et réparation des véhicules. Réponse de la corporation. Lettre à l'association des directeurs des transports adaptés au Québec. 3

6 POG64-1/2.7 Correspondance décembre novembre ,00.5 m de Portée et contenu: Lettre de plainte d accessibilité à l hôtel de ville. Demande de renseignement. Demande d'appui du CLSC des Prés-Bleus. Demande d'admissibilité. Notes: Certains documents contenant des renseignements personnels ne sont pas accessibles. Originaux et copies. POG64-1/2.8 Correspondance avril novembre ,00.5 m de Portée et contenu: Demande des critères d'admissibilité de Cédap. Invitation. Procès-verbal d une rencontre de concertation sur la situation du transport des personnes handicapées du Lac-Saint-Jean. POG64-1/2.9 Correspondance er février août ,00.5 m de Portée et contenu: Demande d'aide du CLSC des Prés-Bleus. Lettre de remerciements. Lettres de la ville de Roberval. Notes: Certains documents contenant des renseignements personnels sont inaccessibles. Originaux et copies. POG64-1/2.10 Correspondance février ,00.5 m de Portée et contenu: Copie de résolution de la municipalité de Lac- Bouchette. Notes: Copies. POG64-1/2.11 Correspondance mars novembre ,00.5 m de Portée et contenu: Lettre à la municipalité de Lac-Bouchette au sujet des taxes. Demande à la ville de Roberval pour le nettoyage du véhicule. Sollicitation financière pour un projet de centre de travail adapté pour personnes handicapées. 4

7 POG64-1/2.12 Correspondance février novembre ,00.5 m de Portée et contenu: Formation en secourisme. Demande de services de la Corporation Horizon travail. Lettre de la ville de Roberval concernant le lavage du véhicule. POG64-1/2.13 Correspondance juin décembre ,00.5 m de Portée et contenu: Lettre à Jean-Louis Foltz. Lettre à la Commission scolaire du Pays du Bleuets. Notes: Dossier contenant des renseignements personnels est inaccessible. Originaux et copies. POG64-1/2.14 Correspondance mai septembre ,00.5 m de Portée et contenu: Lettre du Centre de réadaptation. Offre de service de Maître Michel Larouche avocat. POG64-1/2.15 Correspondance février décembre ,00.5 m de Portée et contenu : Lettre de monsieur Jeannot Gagnon pour vendre un véhicule. Lettre à monsieur Dany Doré. Notes : Originaux et copies. POG64-1/2.16 Correspondance février octobre ,00.5 m de Portée et contenu : Lettre à monsieur Laval Munger de la Sûreté su Québec. Demande à la ville de Roberval pour l utilisation du garage municipale pour l entretien du véhicule. Lettre à Madame Carmen Painchaud. Lettre de l Alliance des Regroupements des Usagers du Transport Adapter du Québec, à Madame Michelle Fortin. Notes : Originaux et copies. 5

8 POG64-1/3 POG64-1/4 Étude de besoins. -- Octobre ,00.5 m de Portée et contenu: Une enquête faite afin de connaître les besoins réels des personnes handicapées de la région 02-B. Notes: Copies. Santé et sécurité au travail avril mars ,00.5 m de Portée et contenu: Rapport d'intervention. Programme de prévention. POG64-1/5 ADTAQ (Association des directeurs de transport adapté du Québec). -- Novembre 1989-Février ,03 m de Portée et contenu: Cette sous-série contient des études et sondages réalisés par l'association de directeurs de transport adapté du Québec. Notes: Originaux et copies. POG64-1/5.1 ADTAQ. -- Novembre janvier ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Questionnaire-sondage sur le fonctionnement et ressources humaines des services de transport adapté. Notes: Copie. POG64-1/5.2 Sondage novembre ,00.5 m de Portée et contenu: Étude sur la structure et le fonctionnement des conseils d'administration des services de transport adapté. Notes: Copie. POG64-1/5.3 Étude de contrat de travail. -- Février septembre ,00.5 m de Portée et contenu: Étude élaborée afin d'établir un modèle de contrat et une description de tâches pour la majorité des directeurs de transport adapté. Notes: Copie. 6

9 POG64-1/5.4 Synthèse provinciale février ,00.5 m de Portée et contenu: Dossier de centralisation. Certificat d'attestation de membre en règle de l'adtaq. POG64-1/6 ACTU (Association canadienne du transport urbain) janvier mai ,03.5 m de Portée et contenu: Notes: Cette sous-série contient des questionnaires annuels sur le transport des personnes handicapées. Originaux et copies. POG64-1/6.1a Questionnaires annuels janvier mai ,01 m de Portée et contenu: Questionnaires annuels sur le transport des personnes handicapées. Distribués annuellement par l'association canadienne du transport urbain. Notes : Originaux et copies. POG64-1/6.1b Questionnaires annuels février mai ,01.5 m de Portée et contenu: Questionnaires annuels sur le transport des personnes handicapées. Distribués annuellement par l'association canadienne du transport urbain. POG64-1/7 Don de véhicule septembre septembre ,00.5 m de Portée et contenu : Autorisation du Ministère des Transports. Notes : Originaux. 7

10 POG64-2 Finances Décembre ,22.5 m de cahiers : boudinés; 22x28 cm livres comptables; 31x26 cm et 31x39 cm. Portée et contenu: Notes: Cette série contient des prévisions budgétaires, des états financiers, des grands livres, des documents relatifs aux subventions et à l'achat d'un mini-bus. Originaux et copies. POG64-2/1 Prévisions budgétaires août m de documents textuels. Portée et contenu: Notes: Cette sous-série contient les prévisions budgétaires de la Corporation du transport adapté de 1985 à Originaux et copies. POG64-2/1.1 Prévisions budgétaires juin ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, rapport sur le fonctionnement, données statistiques. POG64-2/1.2 Prévisions budgétaires janvier er octobre ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, rapport sur le fonctionnement, demande de résolutions aux municipalités. Résolution de Lac-Bouchette. Notes: Copies. POG64-2/1.3 Prévisions budgétaires novembre juin ,01 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités. Résolutions. Approbation des prévisions budgétaires provisoires. Rapport sur le fonctionnement du comité d'admissibilité. 8

11 POG64-2/1.4 Boite-1 Prévisions budgétaires janvier ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités, résolutions, extrait de procès-verbal de la Corporation. Notes: Copies. POG64-2/1.5 Prévisions budgétaires novembre ,01 m de documents textuels. Portée et contenu: Demandes de résolutions aux municipalités, résolutions. Prévisions budgétaires. POG64-2/1.6 Prévisions budgétaires mars juillet ,01 m de Portée et contenu: Demandes de résolutions aux municipalités. Prévisions budgétaires, résolution. Mise à jour du plan de développement. Informations personnelles sur les usagers et leur destination. Notes: Ce dossier contient des renseignements personnels sur certains usagés du service et est inaccessible. Originaux et copies. POG64-2/1.7 Prévisions budgétaires janvier juin ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, résolutions des municipalités. POG64-2/1.8 Prévisions budgétaires janvier avril ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités, résolutions. POG64-2/1.9 Prévisions budgétaires février mai ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités. 9

12 Notes: Copies. POG64-2/1.10 Prévisions budgétaires mai juin ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités, résolutions. POG64-2/1.11 Prévisions budgétaires avril juin ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités, résolutions. Notes: Copies. POG64-2/1.12 Prévisions budgétaires février septembre ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités, résolutions. POG64-2/1.13 Prévisions budgétaires janvier mars ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités, résolutions. POG64-2/1.14 Prévisions budgétaires mars avril ,00.5 m de Portée et contenu: Prévisions budgétaires, demandes de résolutions aux municipalités, résolutions. POG64-2/1.15 Prévisions budgétaires février mars ,01 de Portée et contenu : Statistiques d exploitation. Prévisions budgétaires. Extraits de procès-verbaux des municipalités. 10

13 Notes : Originaux et copies. POG64-2/1.16 Prévisions budgétaires février avril ,01 m de Portée et contenu : Prévisions budgétaires. Extraits de procès-verbaux des municipalités. Notes : Originaux et copies. POG64-2/1.17 Prévisions budgétaires février août ,01 m de Portée et contenu : Prévisions budgétaires. Extraits de procès-verbaux des municipalités. Statistiques d exploitation. Notes : Originaux et copies. POG64-2/2 États financiers mars février ,02 m de documents textuels cahiers : boudinés; 22x28 cm. Portée et contenu: Cette sous-série contient les états financiers de la Corporation. Notes: Originaux et copies. POG64-2/2.1 États financiers mars janvier ,00.5 m de Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. Notes: Copies. POG64-2/2.2 États financiers février cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. Notes: Copies. POG64-2/2.3 États financiers février cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. Notes: Copies. 11

14 POG64-2/2.4 POG64-2/2.5 États financiers février cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. Notes: Copies. États financiers mars mars cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.6 États financiers décembre juillet cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.7 États financiers février février cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.8 États financiers novembre avril cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. Approbation des états financiers par les municipalités. POG64-2/2.9 États financiers novembre mai cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. Approbation des états financiers par les municipalités. POG64-2/2.10 États financiers février mars cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. 12

15 POG64-2/2.11 États financiers février avril cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. Approbation des états financiers par les municipalités. POG64-2/2.12 États financiers février cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.13 États financiers février avril cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.14 États financiers mars mars cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.15 États financiers décembre mars cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.16 États financiers mars avril cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu: États financiers et rapport des vérificateurs. POG64-2/2.17 États financiers mars mars ,00.5 m de --1 cahier :boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu : Correspondance. États financiers et rapport des vérificateurs. Notes : Originaux et copies. 13

16 POG64-2/2.18 vérificateurs. États financiers février février ,00.5 m de -- 1 cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu : Correspondance. États financiers et rapport des Notes : Copies. POG64-2/2.19 États financiers janvier février ,00.5 m de -- 1 cahier : boudiné; 22x28 cm. Portée et contenu : Correspondance. États financier et rapport des vérificateurs. Notes : Copies. POG64-2/3 Grands livres livres; 31x26 cm et 31x39 cm. Portée et contenu: Cette sous-série contient les grands livres de la Corporation. Notes: Originaux. POG64-2/3.1 Grand livre Août 1982-Décembre livre; 31x26 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original. POG64-2/3.2 Grand livre Décembre 1982-Octobre livre; 31x39 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original. POG64-2/3.3 Grand livre Novembre 1984-Mai livre; 31x39 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original. 14

17 POG64-2/3.4. POG64-2/3.5 Grand livre 1986 à Juin 1986-Novembre livre; 31x39 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original Grand livre 1988 à Novembre 1988-Février livre; 31x39 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original. POG64-2/3.6 Grand livre 1991 à Mars 1991-Décembre livre; 31x39 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original. POG64-2/3.7 Grand livre 1994 à Janvier 1994-Décembre livre; 31x39 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original. POG64-2/3.8 Grand livre 1997 à Janvier 1997-Décembre livre; 31x39 cm. Portée et contenu: Relevé des recettes et des paiements Notes: Original. POG64-2/4 Subventions. -- Octobre 1995-Mars ,01.5 m de Portée et contenu: Cette sous-série contient des documents relatifs aux différentes subventions. Notes: Originaux et copies. 15

18 POG64-2/4.1 Subvention octobre décembre ,00.5 m de Portée et contenu: Remboursement de subvention aux municipalités. Notes: Originaux POG64-2/4.2 Subvention avril mai ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Autorisation du versement de la subvention. POG64-2/4.3 Subvention janvier mars ,00.5 m de Portée et contenu: Subvention allouée dans le cadre de mesures spéciales. Nouvelle répartition des crédits budgétaires du Ministre des transports. Notes: Copies. POG64-2/4.4 Subvention avril avril ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu : Lettres au sujet du gel de la subvention. Notes : Copies. POG64-2/5 Achat de mini-bus. -- Octobre janvier ,02 m de Portée et contenu: Devis, rapport d'ouverture de soumissions. Projet de résolutions pour un placement véhicule. Demande de soumissions. Contrat de vente, autorisation de la vente d un mini-bus. POG64-2/6 Livres de paie cahiers ; 34x23 cm. Notes : Originaux. Ce document contient des renseignements personnels. POG64-2/7 Livre de paie. --Janvier 2000-Décembre cahier; 34x23 cm. Notes : Originaux. Ce document contient des renseignements personnels. 16

19 POG64-2/8 POG64-2/9 Livre de paie. --Janvier 2001-Décembre cahier; 34x23 cm. Notes : Originaux. Ce document contient des renseignements personnels. Livre de paie. --Janvier 2002-Décembre cahier; 34x23 cm. Notes : Originaux. Ce document contient des renseignements personnels. 17

20 POG64-3 Personnel janvier avril ,08 m de Portée et contenu: Notes: Cette série contient des documents relatifs aux syndicat et l'assurance collective des employés de la Corporation. Originaux et copies. POG64-3/1 Syndicat janvier avril ,07 m de Portée et contenu: Notes: Cette sous-série contient des conventions collectives de travail, des ententes, des requêtes, et un protocole de travail. Originaux et copies. POG64-3/1.1a Conventions collectives 1986 à février ,02 m de Portée et contenu: Conventions collectives. Maintien des services essentiels. Profil de l'organisme. POG64-3/1.1b Convention collective février décembre ,00.5 m de Portée et contenu: Profil de l'organisme, convention collective. Mémoire d'entente POG64-3/1.1c POG64-3/1.1d Convention collective août ,00.5 m de Convention collective juillet ,00.5 m de 18

21 POG64-3/1.2a Entente mai ,00.5 m de Portée et contenu: Mémoire d'entente salariale. Notes: Original POG64-3/1.2b Ententes janvier décembre ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Mémoire d'entente salariale. Mémoire d'entente concernant la semaine et les heures de travail. Certificats de dépôt, accréditation. POG64-3/1.3a Requête janvier mars ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Requête sur une question relative à l'accréditation: Changement d'adresse de l'employeur. Notes: Copies. POG64-3/1.3b Requête novembre juin ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Requête en modification du nom, d'adresse et de numéro de local du syndicat. POG64-3/1.3c Requête octobre ,00.5 m de Portée et contenu: Changement d'adresse de l'employeur. Notes: Copie. POG64-3/1.3d Requête août mars ,00.5 m de documents textuels. Portée et contenu: Modification de la désignation de l'union des employé(es) de service, section locale 800. Notes: Copies. POG64-3/1.4 Protocole de travail avril ,00.5 m de Notes: Copies. 19

22 POG64-3/1.5 POG64-3/2 Modification d accréditation janvier ,00.5 m de documents textuels. Notes : Copie. Assurance collective -- 9 juin juillet ,00.5 m de Portée et contenu: Demande d'adhésion. Notes: Copies. POG64-3/3 CSST février mars ,00.5 m de Portée et contenu : Avis de l employeur et demande de remboursement. Attestation médicale. Réclamation du travailleur. Notes : Contient des renseignements personnels. Copies. Dossier inaccessible. 20

23 POG64-4 Statistiques. --1 er janvier décembre ,04 m de documents textuels. Portée et contenu : Notes : Cette série contient les statistiques établies sur différentes facettes du transport. Copies. POG64-4/1 Statistiques er janvier décembre ,01 m de Portée et contenu : Statistiques de fermetures de dossiers. Statistiques des transports sommaires par route. Statistiques des transports par appareil. Statistiques des transports /route/date/appareil. Statistiques des transports / route/ appareil. Statistiques des transports par motif. Transports par municipalité /motif. Transports par municipalités. Statistiques des annulations de transports. Statistiques des transports, voyages blancs. Statistiques des transports, moyennes journalières. Statistiques des impossibilités de transports. Statistiques des adminssions. Rapport annuel d admissibilité. Statistiques d exploitation. Cumulatif des transports par modes de paiement/ usager. Cumulatif des transports par modes de paiement / route. Notes : Copies. POG64-4/2 Statistiques er janvier décembre ,01 m de Portée et contenu : Statistiques de fermetures de dossiers. Statistiques des transports sommaires par route. Statistiques des transports par appareil. Statistiques des transports /route/date/appareil. Statistiques des transports / route/ appareil. Statistiques des transports par motif. Transports par municipalité /motif. Transports par municipalités. Statistiques des annulations de transports. Statistiques des transports, voyages blancs. Statistiques des transports, moyennes journalières. Statistiques des impossibilités de transports. Statistiques des adminssions. Rapport annuel d admissibilité. Statistiques d exploitation. Cumulatif des transports par modes de paiement/ usager. Cumulatif des transports par modes de paiement / route. Notes : Copies. 21

24 POG64-4/3 Statistiques er janvier décembre ,01 m de Portée et contenu : Statistiques de fermetures de dossiers. Statistiques des transports sommaires par route. Statistiques des transports par appareil. Statistiques des transports /route/date/appareil. Statistiques des transports / route/ appareil. Statistiques des transports par motif. Transports par municipalité /motif. Transports par municipalités. Statistiques des annulations de transports. Statistiques des transports, voyages blancs. Statistiques des transports, moyennes journalières. Statistiques des impossibilités de transports. Statistiques des adminssions. Rapport annuel d admissibilité. Statistiques d exploitation. Cumulatif des transports par modes de paiement/ usager. Cumulatif des transports par modes de paiement / route. Notes : Copies. POG64-4/4 Statistiques er janvier décembre ,01 m de Portée et contenu : Statistiques de fermetures de dossiers. Statistiques des transports sommaires par route. Statistiques des transports par appareil. Statistiques des transports /route/date/appareil. Statistiques des transports / route/ appareil. Statistiques des transports par motif. Transports par municipalité /motif. Transports par municipalités. Statistiques des annulations de transports. Statistiques des transports, voyages blancs. Statistiques des transports, moyennes journalières. Statistiques des impossibilités de transports. Statistiques des adminssions. Rapport annuel d admissibilité. Statistiques d exploitation. Cumulatif des transports par modes de paiement/ usager. Cumulatif des transports par modes de paiement / route. Notes : Copies. POG64-4/5 Statistiques er janvier décembre ,00.5 m de Portée et contenu : Statistiques de fermetures de dossiers. Statistiques des transports sommaires par route. Statistiques des transports par appareil. Statistiques des transports /route/date/appareil. Statistiques des transports / route/ appareil. Statistiques des transports par motif. Transports par municipalité /motif. Transports par municipalités. Statistiques des annulations de transports. Statistiques des transports, voyages blancs. Statistiques des transports, moyennes journalières. Statistiques des impossibilités de transports. Statistiques des adminssions. Rapport annuel d admissibilité. Statistiques d exploitation. Cumulatif des transports par 22

25 modes de paiement/ usager. Cumulatif des transports par modes de paiement / route. Notes : Copies. 23

26 INDEX DES NOMS ACTU - A - POG64-1/6.1a POG64-1/6.1b Club de Water-Polo POG64-1/2.1 CSST POG64-3/3 ADTAQ POG64-1/2.6 POG64-1/5.1 POG64-1/5.4 Alliance des regroupements des usagers du transport adapter du Québec POG64-1/2.16 Association canadienne du transport urbain VOIR ACTU Association des directeurs de transports adaptés au Québec VOIR ADTAQ - C - - D - Doré, Dany POG64-1/ F - Foltz, Jean-Louis POG64-1/2.13 Fortin, Michelle POG64-1/ G - Gagnon, Jeannot POG64-1/2.15 Cédap POG64-1/2.8 - H - Centre de réadaptation POG64-1/2.14 Centre psychiatrique POG64-1/2.1 Clertec inc. POG64-1/2.3 CLSC des Prés-Bleus POG54-1/2.7 POG64-1/2.9 Commission scolaire du Pays des Bleuets POG64-1/2.13 Corporation Horizon Travail POG64-1/2.12 Hôtel de Ville Roberval POG64-1/2.7 Hôtel-Dieu Roberval POG64-1/2.3 POG64-1/2.4 - L Lac-Bouchette (municipalité) POG64-1/2.10 POG64-1/2.11 résolutions POG6402/1.2 Larouche, Michel (avocat) POG64-1/2.14 Club Lion Roberval POG64-1/2.2 24

27 - M - Maison de jeunes Laser POG64-1/2.3 - U - Union des employé (es) de services section locale 800 POG64-3/1.3 Ministre des transports POG64-2/4.3 POG64-1/7 Munger, Laval POG64-1/ O - Ovep (CRAPH) POG64-1/2.2 - P - Painchaud, Carmen POG64-1/2.16 Père Marie-Bernard Capucins POG64-1/2.4 - R - Roberval (ville) POG64-1/2.9 POG64-1/2.11 POG64-1/2.12 POG64-1/ S - Saint-André POG64-1/2.4 POG64-1/2.5 Saint-François-de-Sales POG64-1/2.6 Santé et sécurité au travail rapport d'intervention POG64-1/4 programme de prévention POG64-1/4 Sûreté du Québec POG64-1/

28 INDEX DES SUJETS - A - Achat mini-bus POG64-2/5 Administration charte POG64-1/1 correspondance POG64-1/2 Attestation médicale POG64-3/3 Autorisation de vente POG64-1/7 POG64-2/5 Avis employeur POG64-3/3 Demande de remboursement POG64-3/3 Demande de service corporation horizon travail POG64-1/2.12 Demande de soumission POG64-2/5 - E - Enquête POG64-1/3 États financiers POG64-2/2 Étude de besoins POG64-1/3 - C - Contrat de travail étude POG64-1/5.3 Contrat de vente POG64-2/5 - D - Demande d'adhésion POG64-1/2.4 POG64-1/2.5 Demande d'admissibilité POG64-1/2.7 Demande d'appui POG64-1/2.2 POG64-1/2.3 POG64-1/2.7 POG64-1/2.9 Demande de participation POG64-1/2.1 - F - Formation en secourisme POG64-1/ G - Garage municipal POG64-1/2.16 Grands livres POG64-2/3.1 POG64-2/3.2 POG64-2/3.3 POG64-2/3.4 POG64-2/3.5 POG64-2/3.6 POG64-2/3.7 POG64-2/3.8 - I - Invitation POG64-1/2.8 26

29 - L - Livres de paye POG64-2/6 POG64-2/7 POG64-2/8 POG64-2/9 Questionnaires annuel POG64-1/6.1a POG64-1/6.1b Questionnaire sondage fonctionnement et ressources humaines POG64-/5.1 - M - Modification accréditation POG64-3/1.5 - O - Offre de service larouche, michel (avocat) POG64-1/ P - Pétition POG64-1/2.4 Plaintes POG64-1/2.1 POG64-1/2.3 POG64-1/2.5 POG64-1/2.7 Plan de développement mise à jour POG64-2/1.6 Prévisions budgétaires POG64-2/1 Procès-verbaux POG64-1/2.8 extraits POG64-1/2.6 POG64-2/1.4 - Q - Questionnaires POG64-1/2.2 arutaq POG64-1/2.5 - R - Rapport des vérificateurs POG64-2/2.1 POG64-2/2.2 POG64-2/2.3 POG64-2/2.4 POG64-2/2.5 POG64-2/2.6 POG64-2/2.7 POG64-2/2.8 POG64-2/2.9 POG64-2/2.10 POG64-2/2.11 POG64-2/2.12 POG64-2/2.13 POG64-2/2.14 POG64-2/2.15 POG64-2/2.16 Réclamation du travailleur POG64-3/3 Remerciements POG64-1/2.3 POG64-1/2.9 Résolutions POG64-1/2.2 POG64-1/2.10 POG64-2/1.2 POG64-2/1.3 POG64-2/1.4 POG64-2/1.5 POG64-2/1.6 POG64-2/1.7 POG64-2/1.8 POG64-2/1.9 POG64-2/1.10 POG64-2/1.11 POG64-2/1.12 POG64-2/1.13 POG64-2/1.14 Restriction budgétaire POG64-1/2.5 27

30 Roberval (ville) nettoyage de véhicule POG64-1/2.11 POG64-1/ S - Santé et sécurité au travail rapport d'intervention POG64-1/4 programme de prévention POG64-1/4 Sollicitation financière POG64-1/2.12 Sondage POG64-1/5.2 Synthèse provinciale centralisation POG64-1/5.4 certificat d'attestation POG64-1/5.4 Taxi - T- POG64-1/2.2 - V - Vente d'un mini-bus POG64-1/2.1 POG64-1/2.15 Stationnement POG64-1/2.4 Statistiques POG64-4 Subventions POG64-2/4.1 POG64-2/4.2 POG64-2/4.3 POG64-2/4.4 Syndicat POG64-3/1 convention collective POG64-3/1.1a POG64-3/1.1b POG64-3/1.1c POG64-3/1.1d ententes POG64-3/1.2a POG64-3/1.2b requêtes POG64-3/1.3a POG64-3/1.3b POG64-3/1.3c POG64-3/1.3d protocole de travail POG64-3/1.4 assurance collective POG64-3/2 28