TARIF DES DOUANES - ANNEXE II - 1

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1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE II - 1 Section II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL Note. 1. Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 09 - i Chapitre 9 CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES Notes. 1. Les mélanges entre eux des produits des n os à sont à classer comme suit : a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n o Le fait que les produits des n os à (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n o s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2. Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit «de Cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du n o

3 09-1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. -Café non torréfié : Non décaféiné En fr. TPAC, TPMD, TPG, Décaféiné KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Café torréfié : Non décaféiné En fr. TPAC, TPMD, TPG, Décaféiné KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Coques et pellicules de café... KGM Succédanés du café contenant du café... KGM Thé, même aromatisé Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg En sachets de portion individuelle En fr. TPAC, TPMD, TPG,

4 09-2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Thé vert (non fermenté) présenté autrement En fr. TPAC, TPMD, TPG, Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg En sachets de portion individuelle En fr. TPAC, TPMD, TPG, Non décaféiné : Certifié biologique... KGM Non certifié biologique... KGM Décaféiné... KGM Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, Non décaféiné : Certifié biologique... KGM Non certifié biologique... KGM Décaféiné... KGM Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement En fr. TPAC, TPMD, TPG, Non décaféiné... KGM Décaféiné... KGM Maté KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TSL, TP, TCOL, Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. -Poivre :

5 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Non broyé ni pulvérisé KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Broyé ou pulvérisé KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, -Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : Séchés, non broyés ni pulvérisés KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Broyés ou pulvérisés Piments du Chili et paprikas En fr. TPAC, TPMD, TPG, Piments du Chili... KGM Paprikas... KGM Autres KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, Vanille Non broyée ni pulvérisée KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Broyée ou pulvérisée KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Cannelle et fleurs de cannelier. -Non broyées ni pulvérisées : Cannelle (Cinnamonum zeylanicum Blume) KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL,

6 09-4 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Broyées ou pulvérisées KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Girofles (antofles, clous et griffes) Non broyés ni pulvérisés KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TSL, TP, TCOL, Broyés ou pulvérisés KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TSL, TP, TCOL, Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. -Noix muscades : Non broyées ni pulvérisées KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Broyées ou pulvérisées KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, -Macis : Non broyé ni pulvérisé KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Broyé ou pulvérisé KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, -Amomes et cardamomes : Non broyés ni pulvérisés KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Broyés ou pulvérisés KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. -Graines de coriandre :

7 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Non broyées ni pulvérisées KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Broyées ou pulvérisées KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, -Graines de cumin : Non broyées ni pulvérisées KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Broyées ou pulvérisées KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, -Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : Non broyées ni pulvérisées KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Broyées ou pulvérisées KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TP, TCOL, Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. -Gingembre : Non broyé ni pulvérisé KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Broyé ou pulvérisé KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, Safran KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Curcuma KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, -Autres épices : Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre

8 09-6 TARIF DES DOUANES - ANNEXE Curry KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - -Autres : Non broyés ni pulvérisés KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Broyés ou pulvérisés KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, Autres Graines d'aneth; Autres, non broyées ni pulvérisées Graines d'aneth... KGM Autres, non broyées ni pulvérisées... KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG,