Les commissions facultatives

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1 1 Les commissions facultatives

2 COMMISSIONS DE LA 1 ère ADJOINTE MEMBRES DE LA COMMISSION ROY Valérie RAMBAUD Luc FAUCON Amélie FAZILLEAU Christian MARSAULT Jérome ACCESSIBILITÉ Mise aux normes accessibilités des liaisons piétonnes Voirie Valérie ROY VOIES ET RESEAUX - Travaux d entretien des voies Communales - Programme annuel de voirie - Aménagement : o Centre bourg (enfouissement de réseaux) o Lotissement - Sécurité (signalisation) 2

3 COMMISSIONS DE LA 1 ère ADJOINTE MEMBRES DE LA SOUS-COMMISSION VALLEE Yannick GATARD Catherine ROY Valérie COTILLON Guillaume MARSAULT Jérome HAIES Sous-commission voirie VALLEE Yannick GATARD Catherine Opération «Journée régionale des plantations de haies» qui consiste à planter une haie sur 1 ou 2 sites avec la participation de bénévoles et d enfants des écoles. Le responsable en assurera l organisation. MEMBRES DE LA COMMISSION ROY Valérie SENTIERS PEDESTRES (27 km) - Création - Entretien - Réfléchir à la création d un sentier pédestre reliant le château et le bourg Entretien et création Reprise de concession CIMETIÈRE Valérie ROY 3

4 COMMISSIONS DE LA 2 ème ADJOINTE M E M B R E S D E L A C O M M I S S I O N F L E U R I S S E M E N T Concours des maisons fleuries A S S O C I A T I O N S - Prépare l attribution des subventions, - Représente la commune lors de leur assemblée générale - Gère les demandes émanant des associations FERRIERE Bernadette LOPES Nelson FAZILLEAU Christian GATARD Catherine DIGUET Anne-Lise MALOSSE Christina VIE LOCALE Bernadette FERRIERE F E T E E T C E R E M O N I E Organisation des fêtes et cérémonie : Repas des aînés Vœux du Maire Ramassage des déchets dans les fossés Cérémonie des anciens combattants (le 8 mai et le 11 novembre) C O M M U N I C A T I O N - Confection des bulletins municipaux : - 1 en début d année - 3 plus petit à chaque fin de trimestre - Règlement intérieur des salles communales - Site internet ROY Valérie - FAZILLEAU Christian M A T É R I E L - Gestion du matériel - Gestion de la vaisselle - Gestion des locations de salles - Locations de mobiliers communaux : o Stands (x3) o Buvettes (x2) o Tables o Chaises o Podium o Paravent o VALLEE Yannick - PETIT Laurent 4

5 COMMISSIONS DE LA 2 ème ADJOINTE M E M B R E S D E L A C O M M I S S I O N FERRIERE Bernadette ROY Valérie LOPES Nelson PETIT Laurent BOISSINOT Laurence MALOSSE Christina VIE SOCIALE P E R S O N N E S A G E E S Etudier les besoins des personnes âgées et réfléchir aux réponses à leur apporter Communiquer auprès d eux sur les services en place Bernadette FERRIERE J E U N E S S E Accompagner les jeunes sur le fonctionnement du Foyer des jeunes : Les aider dans l organisation, Réfléchir avec eux sur des actions, des sorties qui réuniraient les différentes générations de jeunes 5

6 COMMISSIONS DU 3 ème ADJOINT MEMBRES DE LA COMMISSION PATRIMOINE Entretien Construction Rénovation des bâtiments : Travail sur la salle polyvalente LOPES Nelson PETIT Laurent BOISSINOT Laurence COTILLON Guillaume VALLEE Yannick DIGUET Anne-Lise MARSAULT Jérome BATIMENTS Nelson LOPES Laurence BOISSINOT LOCATIFS Entretien et rénovation des locatifs 6

7 7 Les commissions obligatoires

8 Marché publics Lors de travaux ou d achat public, la municipalité doit consulter plusieurs entreprises. Suite à la remise des offres des entreprises, la commission doit se réunir pour : - ouverture des plis - éventuellement audition des candidats si le marché est important - avis sur le candidat à retenir REPARTITION DES ROLES MEMBRES DE LA COMMISSION Titulaires Dany GRELLIER FAZILLEAU Christian DIGUET Anne-Lise PETIT Laurent Suppléants VALLEE Yannick GATARD Catherine COTILLON Guillaume Appel d offres Dany GRELLIER Groupement de commande communautaire - Définir les prestations faisant l objet d un groupement de commande communautaire, - Participer à l ouverture des plis au sein de la communauté de communes 8

9 CCID Dany GRELLIER COMPOSITION ET ROLES MEMBRES DE LA COMMISSION (dits «commissaires») Contribuables habitant la commune Titulaires Suppléants VALLEE Yannick RAMBAUD Luc FAZILLEAU Christian BOISSINOT Laurence GATARD Catherine MALOSSE Christina DIGUET Anne-Lise LOPES Nelson PRIEUR GUY BODIN Christian Contribuables habitant hors commune BROSSARD Joseph PAIN Michel MISE A JOUR DES BASES DES BASES DE CALCUL DES IMPÔTS LOCAUX Suite à des travaux réalisés chez les particuliers, la base de calcul des impôts locaux augmente ce qui engendre une augmentation de l impôt de ces derniers. Une fois par an, les services des impôts proposent une liste à la CCID des modifications des bases de calcul pour les travaux achevés l année N-1. Lors de sa réunion annuelle, la CCID : - donne son avis sur les valeurs locatives des immeubles (liste 41) - Signale tous les changements portés à sa connaissance, affectant un immeuble La commission doit être composée de 6 membres titulaires dont 1 contribuable n habitant pas la commune et 6 membres suppléants dont 1 contribuable n habitant pas la commune. Les membres étant désignés par le directeur des finances publiques, le Maire doit seulement lui suggérer le double (12 titulaires et 12 suppléants) et c est le directeur des finances publiques qui fera son choix 9

10 SA COMPOSITION ET SON ROLE MEMBRES DE LA COMMISSION ROY Valérie FERRIERE Bernadette RAMBAUD Luc BOISSINOT Laurence MALOSSE Christina Membres extérieurs nommés par la Maire : PRIEUR Maryvonne MARSAULT Christine CORNUAULT Françoise RAOUT Pierre-Vincent SIONNEAU Véronique C.C.A.S. Centre Communal d Action Sociale Structure autonome gérée par un conseil d administration présidé par le Maire. Son rôle : venir en aide à ceux qui ne peuvent subvenir à leurs besoins essentiels. Le C.C.A.S. est composé d un nombre de membres à parts égales : 5 - issus du conseil municipal 5 - autres, nommés par le Maire CCAS Président Dany GRELLIER Les associations œuvrant dans le domaine de l insertion et de la lutte contre les exclusions, associations familiales, de retraités et de personnes âgées, associations de personnes handicapées doivent OBLIGATOIREMENT être représentées. Elles sont donc invitées (par voie d affichage du 9 au 24 avril) à proposer leurs représentants. Passé ce délai, en l absence de candidat, le Maire pourra désigné lui-même les membres 10