11. ÉLÉMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION. 12. RÉSULTAT DE L EXERCICE (Excédent ou déficit)

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1 CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX 10. FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 102. FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT DE REPRISE Valeur du patrimoine intégré Fonds statutaires (à éclater en fonction des statuts) Apports sans droit de reprise Legs et donations avec contrepartie d actifs immobilisés Dons et legs Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables Etat Régions Départements Communes Collectivités publiques Entreprises publiques Entreprises et organismes privés Organismes institutionnels Autres entreprises et organismes privés Autres 103. FONDS ASSOCIATIFS AVEC DROIT DE REPRISE Apports avec droit de reprise Valeurs des biens affectés repris à la fin du contrat d'apport Valeurs des biens affectés repris à la dissolution de l'association Valeurs des biens non affectés repris à la fin du contrat d'apport Valeurs des biens non affectés repris à la dissolution de l'association Legs et donations avec contrepartie d actifs immobilisés assortis d une obligation ou d une condition Dons et legs Concours bénévoles reçus Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables (à détailler comme les comptes 1026) 105. ÉCARTS DE RÉÉVALUATION Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise avant dissolution de l association Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise à la dissolution de l association 106. RÉSERVES Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves (dont réserves pour projet associatif) Réserves générales de gestion Réserves pour investissements Réserves de trésorerie Réserves diverses 11. ÉLÉMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION 110. REPORT À NOUVEAU (Solde créditeur) 115. RÉSULTATS SOUS CONTROLE DE TIERS FINANCEURS 119. REPORT À NOUVEAU (Solde débiteur) 12. RÉSULTAT DE L EXERCICE (Excédent ou déficit) 120. RÉSULTAT DE L EXERCICE (Excédent) 129. RÉSULTAT DE L EXERCICE (Déficit)

2 13. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AFFECTEES A DES BIENS NON RENOUVELABLES 131. SUBVENTIONS D EQUIPEMENT Etat Régions Départements Communes Collectivités publiques Entreprises publiques Entreprises et organismes privés Organismes institutionnels Autres entreprises et organismes privés Autres Taxe d'apprentissage affectée aux équipements scolaires 137. SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT RECUES AVEC OBLIGATION D AMORTISSEMENT PAR LE FINANCEUR (même ventilation que 131 hors 13181) 138. AUTRES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT (même ventilation que 131 hors 13181) 139. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT INSCRITES AU COMPTE DE RÉSULTAT Subventions d équipement (même ventilation que 131) Subventions d investissement reçues avec obligation d'amortissement par le financeur (même ventilation que 137) Autres subventions d'investissement (même ventilation que 138) 15. PROVISIONS 151. PROVISIONS POUR RISQUES Provisions pour litiges Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour risques d'emploi Autres provisions pour risques 153. PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES Provisions pour indemnités de départ en retraite Personnel Enseignant Provisions pour indemnités de départ en retraite Personnel de droit privé 154. PROVISIONS POUR RESTRUCTURATIONS 155. PROVISIONS POUR IMPÔTS 157. PROVISIONS POUR CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES Provisions pour gros entretien ou grandes révisions Biens en propriété Biens en commodat Biens en location 16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES 164. EMPRUNTS AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT Emprunts (à détailler) Emprunt n Emprunt n DÉPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS Dépôts Cautionnements 167. EMPRUNTS ET DETTES ASSORTIS DE CONDITIONS PARTICULIERES Titres associatifs 168. AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES Autres emprunts Emprunt n Emprunt n 2

3 1688. Intérêts courus Sur emprunts auprès des établissements de crédit Sur emprunt auprès des établissements de crédit n Sur emprunt auprès des établissements de crédit n Sur autres emprunts et dettes assimilées Sur autre emprunt n Sur autre emprunt n COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS 181. APPORTS PERMANENTS ENTRE SIEGE SOCIAL ET ÉTABLISSEMENTS Comptes de liaison Apports permanents entre siège social et établissement n Apports permanents entre siège social et établissement n BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ECHANGES ENTRE SIEGE SOCIAL ET ETABLISSEMENTS 186. BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ECHANGES ENTRE ETABLISSEMENTS (Charges) 187. BIENS ET PRESTATIONS DE SERVICES ECHANGES ENTRE ETABLISSEMENTS (Produits) 19. FONDS DÉDIÉS 194. FONDS DÉDIÉS SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 195. FONDS DÉDIÉS SUR DONS MANUELS AFFECTÉS 197. FONDS DÉDIÉS SUR LEGS ET DONATIONS AFFECTÉS CLASSE 2 COMPTES D IMMOBILISATIONS 20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 201. FRAIS D'ÉTABLISSEMENT Frais de constitution Frais de premier établissement 205. CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES, LOGICIELS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES Logiciels informatiques 206. DROIT AU BAIL 208. AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211. TERRAINS Terrains nus Terrains aménagés Terrains bâtis 212. AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DE TERRAINS, PLANTATIONS Terrains nus Terrains aménagés Terrains bâtis 213. CONSTRUCTIONS SUR SOL PROPRE Bâtiments Installations générales - Agencements Aménagements des constructions 214. CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI Bâtiments Installations générales - Agencements Aménagements des constructions 215. INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATÉRIEL ET OUTILLAGE LIÉS A L'ACTIVITÉ D'ENSEIGNEMENT Installations complexes spécialisées Installations techniques, matériel et outillage liés à l activité sur sol propre Installations techniques, matériel et outillage liés à l activité sur sol d'autrui Matériel, outillage, et installations techniques liés à l'activité, financés par la taxe d'apprentissage 218. AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

4 2181. Installations générales - Agencements - Aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Mobilier Autres immobilisations corporelles 22. IMMOBILISATIONS GREVÉES DE DROIT 228. IMMOBILISATIONS GREVÉES DE DROIT Droit d'usage des biens mis à disposition 229. DROITS DES PROPRIÉTAIRES Droits des propriétaires des biens mis à disposition 23. IMMOBILISATIONS EN COURS 231. IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage Autres immobilisations corporelles 237. AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 238. AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR COMMANDES D'IMMOBILISATIONS CORPORELLES 25. PARTS DANS DES ENTREPRISES LIEES ET CREANCES SUR DES ENTREPRISES LIEES 26. PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS 261. TITRES DE PARTICIPATION 266. AUTRES FORMES DE PARTICIPATIONS 267. CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS 269. VERSEMENTS RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES DE PARTICIPATION NON LIBÉRÉS 27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 271. TITRES IMMOBILISÉS (Droit de propriété) Actions Autres titres 272. TITRES IMMOBILISÉS (Droit de créance) Obligations Bons Autres 274. PRÊTS Prêts au personnel Prêt effort construction Autres prêts 275. DÉPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSÉS Dépôts Cautionnements 276. AUTRES CRÉANCES IMMOBILISÉES Créances diverses Intérêts courus 279. VERSEMENTS RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES IMMOBILISÉS NON LIBÉRÉS 28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 280. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de constitution Frais de premier établissement Concessions et droits similaires, Brevets, Licences, Marques, Procédés, Logiciels, Droits et valeurs Logiciels Autres immobilisations incorporelles

5 281. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (Même ventilation que les comptes 21) Agencements et aménagements de terrains Terrains nus Terrains aménagés Terrains bâtis Constructions sur sol propre Bâtiments Installations générales - Agencements - Aménagements des constructions Constructions sur sol d'autrui Bâtiments Installations générales - Agencements Aménagement des constructions Installations techniques, matériel et outillage liés à l'activité d enseignement Installations techniques, Matériel et Outillage liés à l'activité sur sol propre Installations techniques, Matériel et Outillage liés à l'activité sur sol d'autrui Matériel et outillage, Installations techniques liés à l'activité financés par la taxe d'apprentissage Autres immobilisations corporelles Installations générales Agencements Aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Mobilier Autres immobilisations corporelles 29. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS 290. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 291. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Autres immobilisations corporelles 293. DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS EN COURS 296. DÉPRÉCIATION DES PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS Titres de participation Autres Formes de participation Créances rattachées à des participations 297. DÉPRÉCIATION DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Titres immobilisés (Droit de propriété) (Même ventilation que comptes 271) Titres Immobilisés (Droit de créance) (Même ventilation que comptes 272) Prêts ( Même ventilation que comptes 274) Dépôts et cautionnements versés (Même ventilation que comptes 275) Autres créances immobilisées (Même ventilation que comptes 276) CLASSE 3 COMPTES DE STOCKS ET EN COURS 31. MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES 32. AUTRES APPROVISIONNEMENTS 321. MATIERES CONSOMMABLES 322. FOURNITURES CONSOMMABLES Combustibles Produits d entretien Fournitures d atelier et d usine Fournitures de magasin Fournitures de bureau 326. EMBALLAGES 35. STOCKS DE PRODUITS 37. STOCKS DE MARCHANDISES 371. PRODUITS PÉDAGOGIQUES DESTINÉS A LA REVENTE

6 3711. Livres à revendre Fournitures à revendre Autres 39. DÉPRÉCIATION DES STOCKS ET EN COURS 391. DEPRECIATION DES MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES 392. DEPRECIATION DES AUTRES APPROVISIONNEMENTS 395. DEPRECIATION DES STOCKS DE PRODUITS 397. DEPRECIATION DES STOCKS DE MARCHANDISES CLASSE 4 COMPTES DE TIERS 40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS 401. FOURNISSEURS Fournisseurs - Achats de biens et prestations de service Fournisseurs - Retenues de garanties 403. FOURNISSEURS - EFFETS à PAYER 404. FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS Fournisseurs - Achats d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations Retenues de garantie 405. FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS EFFETS à PAYER 408. FOURNISSEURS - FACTURES NON PARVENUES Fournisseurs Fournisseurs d'immobilisations Fournisseurs Intérêts courus 409. FOURNISSEURS DÉBITEURS Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes Fournisseurs Autres avoirs Fournisseurs d exploitation Fournisseurs d immobilisations Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non reçus 41. USAGERS ET COMPTES RATTACHÉS 411. USAGERS Familles, élèves, étudiants Apprentis Stagiaires Formation continue Autres usagers 413. USAGERS EFFETS À RECEVOIR 416. USAGERS CRÉANCES DOUTEUSES OU LITIGIEUSES 418. USAGERS PRODUITS NON ENCORE FACTURÉS 419. USAGERS CREDITEURS Usagers - Avances et acomptes reçus Soldes créditeurs exercice en cours Acomptes sur exercices suivants Usagers - Autres avoirs Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir 42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS 421. PERSONNEL RÉMUNÉRATIONS DUES 422. COMITÉ D'ENTREPRISE, D ETABLISSEMENT 425. PERSONNEL AVANCES ET ACOMPTES 427. PERSONNEL OPPOSITIONS 428. PERSONNEL CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR Dettes provisionnées pour congés à payer

7 4286. Autres charges à payer Dette provisionnée pour CET Produits à recevoir Indemnités journalières à recevoir Sécurité sociale Prévoyance Rémunérations des stagiaires de formation continue à recevoir Cotisations sociales des enseignants de droit public à recevoir Compléments appointements à payer Primes de services Dettes provisionnées sur indemnités de départ à la retraite 43. SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 431. SÉCURITÉ SOCIALE 437. AUTRES ORGANISMES SOCIAUX Mutuelles Retraite et prévoyance Retraite Prévoyance Pôle emploi Autres organismes sociaux 438. ORGANISMES SOCIAUX - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR Charges sociales sur congés à payer Autres charges à payer Organismes sociaux - Charges sociales sur CET Produits à recevoir Part patronale sur complément d'appointement à payer Part patronale sur primes Part patronale sur indemnités départ en retraite 44. ÉTAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 441. SUBVENTIONS A RECEVOIR Subventions d'investissement Etat Régions Départements Communes Collectivités publiques Entreprises publiques Entreprises et organismes privés Organismes institutionnels Autres entreprises et organismes privés Autres Fonds européens Autres Participations et subventions d'exploitation (même ventilation que 441) Subventions d'équilibre Avances sur subventions et sur participations Avances sur subventions (même ventilation que 4411) Avances sur participations (même ventilation que 4411) 444. ÉTAT : IMPÔT SUR LES EXCEDENTS Etat : ISPMNL (Impôt sur les sociétés des personnes morales à but non lucratif) 445. ÉTAT : TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES

8 4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser TVA à décaisser Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles TVA sur immobilisations TVA sur autres biens et services Crédit de TVA à reporter Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association TVA collectée Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente Remboursement de taxe sur le chiffre d'affaires demandé TVA récupérée d'avance Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir 447. AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Taxe sur les salaires Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Participation des employeurs à l'effort construction Autres impôts, taxes et versements assimilés Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Participation des employeurs à l'effort construction Autres 448. ÉTAT : CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR Charges fiscales sur congés payés Charges à payer Charges fiscales sur CET Produits à recevoir Charges fiscales sur complément appointements à payer Part patronale sur primes Part patronale sur indemnités de départ en retraite 45. CONFÉDÉRATION, FÉDÉRATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES 451. CONFÉDÉRATION, FÉDÉRATION, UNION ET ASSOCIATIONS AFFILIÉES UDOGEC, UROGEC, Tutelles diocésaines, DDEC CNEAP, ANDREAP, CREAP Congrégations ou Communautés religieuses Autres organismes apparentés APEL UGSEL Autres 455. ASSOCIÉS COMPTES COURANTS 46. DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS 462. CRÉANCES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 467. AUTRES COMPTES DÉBITEURS OU CREDITEURS Autres comptes débiteurs divers Autres comptes créditeurs divers 468. DIVERS - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR Charges à payer Produits à recevoir 47. COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE 471. COMPTE D'ATTENTE N 1

9 472. COMPTE D'ATTENTE N LEGS ET DONATIONS EN COURS DE REALISATION 478. AUTRES COMPTES TRANSITOIRES 48. COMPTES DE RÉGULARISATION 486. CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 487. PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE Participations Etat et collectivités territoriales Autres participations reçues à affecter Taxe d'apprentissage collectée à affecter Participation manuels scolaires Autres participations reçues à affecter 488. COMPTES DE REPARTITION PERIODIQUE DES CHARGES ET DES PRODUITS Charges Produits 49. DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS 491. DÉPRÉCIATION DES COMPTES D'USAGERS Familles, élèves, étudiants Apprentis Stagiaires Formation continue Autres usagers 495. DÉPRÉCIATION DES COMPTES DES CONFEDERATION, FEDERATION, UNION ET ASSOCIATIONS AFFILIEES 496. DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE DÉBITEURS DIVERS CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS 50. VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT 503. ACTIONS 506. OBLIGATIONS 507. BONS DU TRÉSOR ET BONS DE CAISSE A COURT TERME 508. AUTRES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT ET AUTRES CRÉANCES ASSIMILÉES Autres valeurs mobilières Sicav Fonds communs de placement Compte de dépôts négociables Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés 51. BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS 511. VALEURS A L'ENCAISSEMENT Chèques à encaisser Effets à l escompte 512. BANQUES (à détailler) Banques en monnaie nationale Banque N Banque N CHÈQUES POSTAUX 517. AUTRES ORGANISMES FINANCIERS Livret réglementé d'épargne Autres livrets 518. INTÉRÊTS COURUS Intérêts courus à payer Intérêts courus à recevoir 519. CONCOURS BANCAIRES COURANTS Intérêts courus sur concours bancaires courants

10 53. CAISSES 531. CAISSE PRINCIPALE 532. CAISSES AUXILIAIRES 54. RÉGIES D'AVANCES ET ACCRÉDITIFS 58. VIREMENTS INTERNES 59. DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FINANCIERS 590. DÉPRÉCIATIONS DES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT Actions Obligations Autres valeurs mobilières et créances assimilées CLASSE 6 COMPTES DE CHARGES 60. ACHATS (SAUF 603) 602. ACHATS STOCKÉS : AUTRES APPROVISIONNEMENTS Matières consommables Fournitures consommables Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier et d'usine Fournitures de magasin Fournitures de bureau Emballages 604. ACHATS D ETUDES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES Prestations de services Contrat de fourniture d'énergie Entretien espaces verts Nettoyage de locaux Fourniture de linge propre Blanchissage extérieur Fourniture de repas Informatique à façon Reprographie Autres prestations Autres prestations de services Hébergement extérieur Hébergement extérieur des apprentis Autres Hébergements extérieurs Restauration extérieure Restauration extérieure des apprentis Autre restauration extérieure Ramassage scolaire Transports des apprentis Liaison CFA - Entreprises Regroupement des apprentis Prestations de services spécifiques à la scolarité Assurances scolaires Enseignement (informatique, labo langues...) Sports (piscine, patinoire ) Loisirs (cinéma, théâtre, voyages, classes vertes ) 605. ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX 606. ACHATS NON STOCKES DE MATIÈRES ET FOURNITURES Fournitures non stockables (Energies et fluides)

11 Eau Electricité Gaz Charbon Fuel Carburant Chauffage urbain Autres énergies et fluides Denrées alimentaires Fournitures d entretien et de petit équipement Fournitures pour atelier d'entretien Fournitures et petit matériel d'entretien : nettoyage Fournitures pour lingerie/buanderie Petit matériel de cuisine Hébergement Restauration Infirmerie Autres Fournitures administratives Petit matériel et fournitures informatiques Petit matériel et fournitures reprographie Petit matériel et fournitures administratives Autres matières et fournitures Activité d'enseignement (compte réservé à la formation initiale) Activité d'enseignement (compte réservé à l'apprentissage) Activité d'enseignement (compte réservé à la formation professionnelle continue) Pastorale, catéchèse et culte Autres (recollection, foyer ) Divers 607. ACHAT DE MARCHANDISES Livres Fournitures Autres (à détailler) 609. RABAIS, REMISES ET RISTOURNES OBTENUS SUR ACHATS 603. VARIATION DES STOCKS (APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES) Variation des stocks des autres approvisionnements Variation des stocks de produits Variation de stocks de marchandises Livres à revendre Fournitures à revendre Autres 61. SERVICES EXTERIEURS 611. SOUS-TRAITANCE GENERALE 612. REDEVANCES CRÉDIT-BAIL Crédit-bail mobilier Crédit-bail immobilier 613. LOCATIONS Locations immobilières Locations mobilières 614. CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 615. ENTRETIEN ET RÉPARATIONS

12 6152. Sur biens immobiliers Entretien et réparations de nature "propriétaire" Entretien et réparations de nature "locataire" Charges de mise aux normes liées à l'activité Gros entretien provisionné antérieurement Sur biens mobiliers Maintenance 616. PRIMES D'ASSURANCES Multirisques Assurance obligatoire Dommage Construction Assurance-transport Risques d exploitation Insolvabilité des usagers Responsabilité civile collective Assurance Matériel Accident du travail élèves 617. ÉTUDES ET RECHERCHES 618. DIVERS Documentation générale Frais de colloques, séminaires, conférences 619. RABAIS, REMISES ET RISTOURNES OBTENUS SUR SERVICES EXTÉRIEURS 62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS 621. PERSONNEL EXTÉRIEUR A L'ÉTABLISSEMENT Personnel intérimaire Personnel détaché ou prêté à l'association 622. RÉMUNÉRATIONS D'INTERMÉDIAIRES ET HONORAIRES Honoraires Administratifs Honoraires pédagogiques Honoraires immobiliers Autres Frais d'actes et de contentieux Divers 623. PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES Annonces et insertions Manifestations et expositions Catalogues et imprimés Publications Divers (pourboires, dons courants ) 624. TRANSPORT DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS DU PERSONNEL Transport sur achats Transports collectifs du personnel Personnel non enseignant Personnel enseignant Divers 625. DÉPLACEMENTS, MISSIONS ET RÉCEPTIONS Voyages et déplacements Frais de déménagement Missions Réceptions Frais de fonctionnement des instances associatives de l'établissement

13 626. FRAIS POSTAUX ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS Affranchissements Téléphone, internet, et télécopie 627. SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILÉS Frais sur titres (achat, vente, garde) Commissions et frais sur émission d emprunts Frais sur effets Locations de coffres Autres frais et commissions sur prestations de services 628. DIVERS Concours divers (Cotisations, ) Cotisations aux services de tutelle non diocésaine Cotisations aux services de tutelle diocésaine (DDEC,DIEC) Cotisations aux UDOGEC/UROGEC Cotisations liées à des mutualisations et solidarités diverses Cotisations aux organisations professionnelles de chefs d'établissements Autres cotisations Frais de recrutement du personnel 629. RABAIS, REMISES ET RISTOURNES OBTENUS SUR AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 63. IMPÔTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS 631. IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS SUR RÉMUNÉRATIONS (Administration des impôts) Taxe sur les salaires Taxe d apprentissage Participation des employeurs à la Formation professionnelle continue Cotisation pour défaut d investissement obligatoire dans la construction Charges fiscales sur rémunérations à payer Autres 633. IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS SUR RÉMUNÉRATIONS (Autres organismes) Versement transport Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Participation des employeurs à l'effort de construction Versements libératoires ouvrant droit à l exonération de la taxe d apprentissage Participation des employeurs à l'obligation d'emploi des handicapés Autres 635. AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS (Administration des impôts) Impôts directs (sauf impôt sur les sociétés des personnes morales non lucratives) Contribution économique territoriale Taxes foncières Autres impôts locaux Taxes sur le chiffre d affaires non récupérables Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Autres droits 637. AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (Autres organismes) Taxes diverses 64. CHARGES DE PERSONNEL 641. REMUNERATIONS DU PERSONNEL Salaires, appointements Salaires, appointements /contrats non aidés Salaires, appointements /contrats aidés Congés payés

14 6413. Primes et gratifications Indemnités et avantages divers Indemnité de départ en retraite et licenciements Autres 645. CHARGES DE SÉCURITÉ SOCIALE ET DE PRÉVOYANCE Cotisations URSSAF Cotisations Frais de santé Cotisations Retraite et prévoyance Retraite non cadre Retraite cadre Prévoyance non cadre Prévoyance cadre Cotisations versées à Pôle emploi Cotisations Autres organismes sociaux 647. AUTRES CHARGES SOCIALES Prestations directes Remboursement de transport Versements aux comités d'entreprise et d établissement Médecine du travail, pharmacie Stages de formation et de perfectionnement 648. AUTRES CHARGES DE PERSONNEL Indemnités du personnel de culte Indemnités du personnel congréganiste Charges des enseignants sous contrat avec l'etat Retraite, prévoyance et mutuelle Cotisations prévoyance enseignants Autres charges de personnel Cotisations de mutualisation IDR - Personnel de l'association Indemnité de formation économique syndicale et sociale Indemnités de stage Indemnités service civique Autres indemnités de stage Charges sociales sur rémunérations à payer Charges sociales sur primes à payer Charges sociales sur congés à payer 649. REMBOURSEMENT DES CHARGES DE PERSONNEL Remboursement des indemnités de sécurité sociale Remboursement des salaires par un organisme de formation permanente Remboursement des indemnités de retraite et de prévoyance Remboursement indemnités départ en retraite et charges afférentes Remboursement indemnités de prévoyance 65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651. REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, PROCÉDÉS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES Droits d'auteur et de reproduction 654. PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES Créances de l'exercice Créances des exercices antérieurs 655. QUOTE-PART DE RESULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN Quote-part d'excédent transféré Quote-part de perte supportée Quotes-parts et frais de services gérés en commun

15 Services gestion (UDOGEC-UROGEC) Services informatiques (UDOGEC-UROGEC) Services diocésains Cotisations collectées pour le compte d'un tiers Autres 656. ACTIONS à CARACTÈRE SOCIAL Aides sur Fonds social de l'établissement accordées aux élèves 657. SUBVENTIONS ACCORDÉES Participations aux actions de solidarité Dons divers 658. CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE Autres charges Charges des manifestations diverses 66. CHARGES FINANCIÈRES 661. CHARGES D'INTÉRÊTS Intérêts des emprunts et dettes Emprunts et dettes assimilées Dettes rattachées à des participations Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte ) Intérêts des autres dettes 666. PERTES DE CHANGE 667. CHARGES NETTES SUR CESSION DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT 668. AUTRES CHARGES FINANCIERES 67. CHARGES EXCEPTIONNELLES 671. CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPÉRATIONS DE GESTION Pénalités, amendes fiscales et pénales Dons, libéralités Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice Subventions accordées Rappel d'impôt (sauf impôt sur les sociétés des personnes morales non lucratives) Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 672. CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS (Compte à la disposition des entités, pour enregistrer en cours d exercice, les charges sur exercices antérieurs) 675. VALEUR COMPTABLE DES ÉLÉMENTS D'ACTIF CÉDÉS Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Autres éléments d actif 678. AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles diverses 68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 681. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS - CHARGES D EXPLOITATION Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Dotations aux provisions d exploitation Provisions à caractère immobilier Provisions pour biens en propriété Provisions pour biens en commodat

16 Provisions pour biens en location Provisions pour risque d'emploi Provisions pour départ à la retraite Dotations pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants Stocks et en cours Créances 686. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS - CHARGES FINANCIÈRES Dotations aux provisions financières Dotations pour dépréciation des éléments financiers Immobilisations financières Valeurs mobilières de placement Autres dotations 687. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS - CHARGES EXCEPTIONNELLES Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Dotations aux provisions exceptionnelles Dotations aux provisions pour gros entretien Dotations aux provisions pour litiges Dotations aux provisions pour amendes et pénalités Dotations pour dépréciations exceptionnelles 689. ENGAGEMENTS A RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES Engagements à réaliser sur subventions attribuées Engagements à réaliser sur dons manuels affectés Engagements à réaliser sur legs et donations affectés 69. IMPOT SUR LES SOCIETES 695. IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS DES PERSONNES MORALES SANS BUT LUCRATIF Impôts dus en France CLASSE 7 COMPTES DE PRODUITS 70. VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES 701. VENTES DE PRODUITS FINIS Produits finis Produits des ateliers pédagogiques Cours polycopiés Publications Autres produits 702. VENTES DE PRODUITS INTERMEDIAIRES 703. VENTES DE PRODUITS RESIDUELS 704. TRAVAUX 705. ÉTUDES 706. PRESTATIONS DE SERVICES Participation des Familles Familles : enseignement Familles : restauration Familles : hébergement Familles transport scolaire (ramassage scolaire) Droit des examens, concours

17 7062. Prestations de service Apprentis et autres Apprentis (restauration) Autres (restauration) Apprentis (hébergement) Autres (hébergement) Participation de l'etat et des collectivités territoriales Etat Forfait d'externat - Enseignement général, technologique et professionnel Régions Forfait d'externat - Part Matériel Forfait d'externat - Part Personnel Départements Forfait d'externat - Part Matériel Forfait d'externat - Part Personnel Communes et groupements de communes Commune siège Autres communes Participations établissements publics autres (Formation continue) Pôle emploi (Formation professionnelle continue) Autres (Etat, Collectivités territoriales ) Participations entreprises et organismes privés (Formation continue) OPCA Entreprises Participations des stagiaires Autres participations et prestations de services Prestations de services réservés aux activités d'enseignement Travaux et services spécifiques liés à la spécialité de l'exploitation Report de participations 707. VENTES DE MARCHANDISES Livres d'enseignement revendus Fournitures d'enseignement revendues Autres (à détailler) 708. PRODUITS DES ACTIVITÉS ANNEXES Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel Locations immeubles ou valeur logement Repas cédés ou valeur repas Production formation continue interne Prestations annexes Assurances Sorties pédagogiques et activités loisirs Activités sportives Etudes et aides aux devoirs Distributeurs automatiques (téléphone, boisson, etc) Photocopies Clubs, foyer, activités diverses (cours d'anglais ) Garderie Prestations annexes diverses aux tiers Logement (accueil) Repas (accueil) Transport

18 Reprographies et fournitures administratives Autres Mise à disposition de personnel facturée Port et frais accessoires facturés Prestations diverses de formation permanente CFA / Participations d'autres organismes aux frais généraux Autres produits d'activités annexes 709. RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDES PAR L ASSOCIATION Sur ventes de produits finis Sur ventes de produits intermédiaires Sur ventes de produits résiduels Sur travaux Sur études Sur prestations de services Participations des familles Réduction sur enseignement Réduction sur restauration Réduction sur hébergement Réduction sur ramassage scolaire Réduction sur droits des examens, concours Apprentis et autres Participations entreprises et organismes privés (Formation continue) Autres participations et prestations de services Sur vente de marchandises Sur produits des activités annexes 71. PRODUCTION STOCKÉE (ou déstockage) 713. VARIATION DES STOCKS (EN COURS DE PRODUCTION, PRODUITS) Variation des en cours de production de biens Variation des stocks de produits 72. PRODUCTION IMMOBILISÉE 721. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 722. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 74. SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 741. ÉTAT Subvention manuels scolaires Crédit global pédagogique Subvention repas des professeurs Subvention sur les produits laitiers Subventions diverses (à détailler) 742. RÉGIONS Subvention apprentis Fonctionnement Restauration Hébergement Subvention formation adultes Subvention internat Subvention restauration Subventions diverses (à détailler) 743. DÉPARTEMENTS Subventions internat

19 7437. Subventions restauration Subventions diverses (à détailler) 744. COMMUNES Subventions fournitures scolaires Subventions restauration Subventions diverses (à détailler) 745. DIVERS Participations à caractère social/familles (enseignement général) 747. AUTRES ORGANISMES PROFESSIONNELS 748. AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Remboursement forfaitaire de TVA (en cas de non assujettissement à la taxe) Taxe d'apprentissage affectée au fonctionnement Quota taxe d'apprentissage Hors quota taxe d'apprentissage Autres (à détailler) 749. REPORT DE SUBVENTION 75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 752. REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTÉS AUX ACTIVITÉS SCOLAIRES 754. COLLECTE DONS Dons manuels 755. REMBOURSEMENT DE FRAIS Remboursement des frais de services gérés en commun Remboursement de frais par les budgets annexes Droits d'inscription Cotisations collectées pour le compte d'un tiers Participations diverses 756. COTISATIONS DES ADHÉRENTS Cotisations de l'exercice 757. QUOTES-PARTS DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT VIRÉES AU COMPTE DE RÉSULTAT Quotes-parts de subventions d'investissement virées au compte de résultat Quote-part de taxe d'apprentissage (affectée à l'amortissement courant des immobilisations Quotes-parts provenant d'autres subventions 758. AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE Autres produits divers de gestion courante Remboursement des frais de formation continue externe Participations : aides à l'emploi Participations Contrats aidés Réductions de charges sociales Produits de manifestations diverses Produits divers autres 76. PRODUITS FINANCIERS 761. PRODUITS DES PARTICIPATIONS 762. PRODUITS DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Revenus des titres immobilisés Revenus des prêts 763. REVENUS DES AUTRES CRÉANCES 764. REVENUS DES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT 765. ESCOMPTES OBTENUS 766. GAINS DE CHANGE 767. PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

20 768. AUTRES PRODUITS FINANCIERS 77. PRODUITS EXCEPTIONNELS 771. PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPÉRATIONS DE GESTION Libéralités reçues Rentrées sur créances amorties Subventions d'équilibre Contributions volontaires exceptionnelles reçues des familles Dégrèvement d'impôt autres qu'impôt sur les excédents Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 772. PRODUITS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS(Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d exercice, les produits sur exercices antérieurs) Rappels de participations et de subventions Rappels de participations sur forfaits d'externat Rappels de subventions de fonctionnement Autres produits sur exercices antérieurs 775. PRODUITS DES CESSIONS D'ÉLÉMENTS D'ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Autres éléments d actif 777. QUOTE-PART DES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT VIRÉE AU RÉSULTAT DE L'EXERCICE Quote-part taxe d'apprentissage (affectée à l'amortissement exceptionnel des immobilisations subventionnées) Autres subventions d'investissement amorties 778. AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS 781. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS (à inscrire dans les produits d exploitation) Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Reprises sur provisions d exploitation Reprise sur provisions pour travaux ou gros entretien Reprise sur provisions pour risques d'emploi Reprise sur provisions pour indemnité de départ en retraite et charges afférentes/personnel de droit privé Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Reprises sur dépréciations des actifs circulants Stocks et en cours Créances 786. REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET DEPRECIATIONS (à inscrire dans les produits financiers) Reprises sur provisions financières Reprises sur dépréciations des éléments financiers Immobilisations financières Valeurs mobilières de placement 787. REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (à inscrire dans les produits exceptionnels) Reprises sur provisions exceptionnelles Reprises sur dépréciations exceptionnelles 789. REPORT DES RESSOURCES NON UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS Sur subventions attribuées

21 7895. Sur dons manuels affectés Sur legs et donations affectés 79. TRANSFERT DE CHARGES 791. TRANSFERT DE CHARGES D EXPLOITATION Transfert de consommations et services (comptes 60 à 62) Transfert de charges de personnel 796. TRANSFERT DE CHARGES FINANCIÈRES 797. TRANSFERTS DE CHARGES EXCEPTIONNELLES CLASSE 8 COMPTES SPECIAUX 80. ENGAGEMENTS DONNÉS ET REÇUS PAR L ASSOCIATION 801. ENGAGEMENTS DONNÉS PAR L'ASSOCIATION Avals, cautions, garanties Redevances, crédit-bail restant à courir Crédit-bail mobilier Crédit-bail immobilier Autres engagements donnés 802. ENGAGEMENTS RECUS PAR L'ASSOCIATION Avals, cautions, garanties Autres engagements reçus 86. EMPLOIS DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE 860. SECOURS EN NATURE 861. MISE A DISPOSITION GRATUITE DE BIENS Dotation aux amortissements du droit d'usage gratuit des biens mis à disposition Equivalent loyer 862. PRESTATIONS 864. PERSONNEL BÉNÉVOLE 87. CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE 870. BENEVOLAT 871. PRESTATIONS EN NATURE Quotes-parts des droits des propriétaires Immobilisations mises à disposition gratuitement Prestations gratuites des propriétaires Autres prestations en nature 875. DONS EN NATURE 88. RÉSULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION 89. BILAN 890. BILAN D OUVERTURE 891. BILAN DE CLÔTURE