Thuboeuf. E-dépôt 193

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "Thuboeuf. E-dépôt 193"

Alizée Alarie
il y a 6 ans
Total affichages :

1 Archives départementales de la Mayenne Thuboeuf E-dépôt 193 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1972 et le 7 avril 2011) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1 5* Registres des délibérations du conseil municipal D 1 29 mars mars 1832 (1 cahier) 1 D 2 27 mai janvier 1835 (1 cahier) 1 D 3* 17 juin mai D 4* 8 mai juillet D 5* 16 août juin D Actes de l'administration municipale 2 D 1 Registre des arrêtés de la mairie SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1*-24 Registres paroissiaux et d'état civil E 1* BMS , E 2* BMS. 1678, 1680, 1679, E 3* BMS , E 4* BMS E 5* BMS E 6* BMS , E 7* BMS , , , Notes Chanteux : registres paroissiaux depuis 1664.

2 E-dépôt 193 Thuboeuf 2 E 8* BMS E 9* BMS. 1755, 1757, 1761, 1764, , 1781, 1780, E 10* BMS , 1786, E 11* NMD. an 1792-an VI 4 E 12* NMD. an VII, an XI-an XII, an XIV-1806, an XIII 5 E 13* NMD E 14* NMD E 15* NMD E 16* NMD E 17* NMD E 18* NMD E 19* NMD E 20* NMD E 21* NMD E 22* NMD E 23* NMD E 24 Pièces annexes : actes de notoriété ( ) et jugements pour rectification d'actes ( ) SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F Population 1 F 1 Dénombrement : listes nominatives (1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911) F 2 Mouvement de la population SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1* Atlas cadastral 7. [1811] 1 G 2* Registre des états de sections. [1812] 2 3 Quelques notes du curé en tête des cahiers. Le cahier de 1784 est brûlé Manque M an II, N. an II ; en double : M. an VI. Manque M. an XI. Le registre est relié en désordre. 7 En mauvais état et le T.A. manque.

3 E-dépôt 193 Thuboeuf 3 1 G 3*-4* Matrice cadastrale des propriétés foncières G 3* Folios n G 4* Folios n G 5* Matrice cadastrale des propriétés bâties G 6 Contribution foncière des propriétés non bâties. - Changements de nature de culture : registre des déclarations de propriétaires SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Tableaux de recensement SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 1 K Élections 1 K 1 Listes uniques des électeurs, électeurs municipaux K Personnel municipal 2 K 1 Cantonniers. - Nominations : arrêté du maire, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budgets L 2 Comptes de gestion L 3 Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes

4 E-dépôt 193 Thuboeuf 4 SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 1 M Édifices publics 1 M 1 Horloge communale. - Travaux de restauration, liste des souscripteurs M Édifices du culte et cimetières 2 M 1 Calvaire de la Roterie. - Demande d'autorisation pour la construction d'un calvaire sur un excédent de terrain dans la traverse de la commune de Thuboeuf : extrait de délibération du conseil municipal M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 4 M 1 Maison d'école de garçons. - Projet de construction : devis estimatifs, cahier des charges pour l'adjudication d'un bâtiment M 2 Maison d'école et école de filles. - Projet de construction : devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Déclarations faites au maire par les détenteurs de terres communales dans les landes SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général Petite voirie 1 O 1 Chemins vicinaux. - Alignements, classement O 2 Aliénations d'excédents de chemins

5 E-dépôt 193 Thuboeuf 5 1 O 3 Chemins vicinaux ordinaires et de grande communication. - Entretien : devis, rapports concernant les contingents communaux, correspondance O 4 Chemins vicinaux de petite communication. - Projets de travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication Dossiers des chemins 1 O 5 Chemin d'intérêt commun n 61 de Lassay à Thuboeuf O 6 Chemin vicinal n 2 de Thuboeuf à Haleine ( ), chemin vicinal n 5 de Thuboeuf à Sainte-Marie-du-Bois ( ) O 7 Chemin vicinal n 6 du Plessis, de Thuboeuf à la Guiberdière ( ), chemin vicinal n 8 dit des Touches, de Thuboeuf au Bois de Thuboeuf ( ) O 8 Chemin vicinal n 7 de la Fourmondière ( ), chemin vicinal n 10 de Thuboeuf à la Hiérochère ( ) O 9 Chemin vicinal de petite communication de Thuboeuf à Lassay ( ), chemin vicinal de petite communication de Thuboeuf à Lassay et à Rennes-en-Grenouilles ( ), chemin vicinal de petite communication de Thuboeuf à Hallaine, à Rennes-en-Grenouilles et à Saint-Julien-du-Terroux (1848), chemin vicinal de petite communication de Thuboeuf à Sainte-Marie-du-Bois, à Hallaine et à Lassay (1852) Chemins ruraux 1 O 10 Tableau général des chemins ruraux O 11 Chemins ruraux du Bas-Buats et de l'oisellerie O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Ligne de transport d'énergie électrique de Couterne à Mayenne : procèsverbal de réception des travaux SÉRIE P CULTES 1 P Culte catholique 1 P 1 Fabrique : budgets et comptes ( ), comptes de gestion ( ) P 2 Installation de l'abbé Adolphe-François-Joseph Ange : extrait de délibération du bureau de la fabrique. 1902

6 E-dépôt 193 Thuboeuf 6 SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1 Q 1 Bureau de bienfaisance : comptes de gestion Q Établissements hospitaliers, hospitalisation 3 Q 1 Asile de la Roche-Gandon : correspondance relative à l'hospitalisation de Victorine Gauthier Mise à jour : Élise Leroux, mai 2011.

Documents pareils

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance