UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL. Comité institutionnel d application de la Politique en matière d environnement

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1 CIAPE-56-1 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Comité institutionnel d application de la Politique en matière d environnement COMPTE RENDU de la cinquante-sixième réunion du Comité institutionnel d application de la Politique en matière d environnement tenue le jeudi 7 octobre 2010 à 14 heures à la salle D-5500 du Pavillon Athanase-David. MEMBRES PRÉSENTS Mme Danie Royer AFESH M. Jean Claude Sylvain Guay Groupes agréés M. Henri Lelion Syndicat des chargées et des chargés de cours M. Daniel Clapin-Pépin Syndicat des professeures et des professeurs Mme Guylaine Ducharme Syndicat des employées et des employés de soutien Monsieur Alain Gingras Vice-rectorat aux ressources humaines M. Jean-Guillaume Dumont ADEESE M. Normand Brunet Institut des sciences de l environnement Mme Coralie Deny Milieu socio-économique Mme Christine Pouliot Vice-rectorat aux affaires administratives et financières M. Mathieu Lavoie AÉESG MEMBRES ABSENTS Mme Marie-Josée Berteau AFELLC Mme Caroline Roger Association des cadres M. Marc-André Jung Association des employées et des employés non syndiqués M. Jean-Philippe Vermette AESS Mme Marie-Ève Blais AFEA M. Pierre-Paul Lavoie Vice-rectorat aux Ressources humaines Mme Katherine Ruault AFESPED OBSERVATEURS M. Daniel Hébert Service des communications Mme Anick Veilleux Conseillère en développement durable SECRÉTAIRE Mme Cynthia Philippe Conseillère en développement durable Les membres présents à l ouverture de la séance forment le quorum. Monsieur Alain Gingras préside la séance et Madame Cynthia Philippe agit à titre de secrétaire.

2 CIAPE Adoption de l ordre du jour Monsieur Alain Gingras présente Madame Anik Veilleux, conseillère en développement durable, nouveau membre de l équipe du Service de la Prévention et de la sécurité. 1.1 Ajouts Monsieur Henri Lion désire faire une annonce au point divers. Sur proposition de Monsieur Henri Lelion, appuyée par Madame Guylaine Ducharme, l ordre du jour de la 56 e réunion est adopté. ADOPTÉ À L UNANIMITÉ 2. Compte rendu de la 55 e réunion du 28 janvier Adoption Madame Guylaine Ducharme et Monsieur Henri Lelion précise de corriger au point le terme «qu elle» par «quelle» et d ajouter un «l» au mot «instance». Sur proposition de Monsieur Henri Lelion, appuyée par Madame Guylaine Ducharme, le compte rendu de la 55 e réunion est adopté. ADOPTÉ À L UNANIMITÉ 2.2 Suivis Résolution CIAPME Monsieur Alain Gingras précise que le comité de sélection a eu lieu et que la stagiaire a terminé son mandat en mai Il ajoute que Madame Cynthia Philippe fera un compte rendu des recommandations au point informations Résolution CIAPME Monsieur Alain Gingras explique que le groupe de travail sur le Fonds vert a été formé et s est réuni 1 fois. Cependant, après le départ de certains membres, il y aura au point décisions de l ordre du jour une demande de nouveaux membres pour reformer le groupe de travail.

3 CIAPE Résolution CIAPME Monsieur Alain Gingras annonce que le Défi Climat a eu lieu. Il demande à Madame Cynthia Philippe de préparer un bilan des trois années de participation de l UQAM au Défi pour la prochaine rencontre Résolution CIAPME Monsieur Alain Gingras confirme que la subvention a été versée. Madame Danie Royer demande qu un suivi soit réalisé, car il paraîtrait que l AESS éprouve des difficultés de logistique et à trouver quelqu un pour s occuper du programme. Il est demandé à Madame Cynthia Philippe de vérifier les informations au sujet de l utilisation de cette subvention Résolution CIAPME Monsieur Alain Gingras signale que la lettre d appui à ESCER a été envoyée au Premier ministre Harper. Il présente aux membres la réponse qui a été reçu provenant du ministre de l environnement du Canada, Monsieur Jim Prentice. La lettre stipule que le programme de la Fondation canadienne pour les sciences du climat et de l atmosphère a été prolongé jusqu en mars Règlement numéro 8 et dossier recto verso Madame Cynthia Philippe précise qu une lettre a été envoyée à tous les doyens des facultés et école de l UQAM les invitants à présenter leurs bonnes pratiques en matière de présentation documentaire en format recto verso. Un certains nombres de facultés ont laissé le soin à chacun des départements de répondre à cette demande individuellement. Comme il s agit d une tâche fastidieuse de compilation, un projet pilote de présentation documentaire en format électronique sera réalisé avec l École des sciences de la gestion afin d inciter les autres facultés à adhérer à cette nouvelle façon de faire. Madame Danie Royer demande s il serait possible d impliquer les étudiants de la maîtrise en gestion de projet dans la réalisation de ce projet pilote, car ils ont à réaliser dans leur cadre de formation un projet. 3. État d avancement des dossiers prioritaires 3.1 Lancement du Fonds vert Monsieur Daniel Hébert présente le plan du déroulement du lancement du Fonds vert dont il a précisé que le lancement pourrait avoir lieu autour du 2, 3 ou 4 novembre Ce lancement sera animé par Madame Chantal Bouvier, vice-rectrice aux affaires publiques et aux relations gouvernementales et internationales. Il ajoute que les porte-parole du Fonds vert seront Messieurs Hubert Bolduc et Mario Plourde de Cascades qui sont tous les deux des diplômés de l UQAM.

4 CIAPE-56-4 Plusieurs membres manifestent leur mécontentement par rapport au choix des porteparole qui représente uniquement le milieu des affaires. Il demande qu on ajoute une personnalité du domaine des sciences ou du monde de l environnement qui saura mieux interpeller les membres de la communauté universitaire à contribuer au fonds vert. Monsieur Alain Gingras propose aux membres de lui faire parvenir par courriel des propositions de personnalités avant le 13 octobre prochain. Monsieur Henri Lelion signale qu il serait important de faire signer à ces porte-parole une lettre d entente précisant leur rôle et l échéancier où nous serons liés à ces personnalités. 3.2 Défi papier Madame Cynthia Philippe présente le bilan de la 1 ère année ( ) du Défi papier. Elle indique que l objectif n a pas été atteint, mais qu il y a eu une diminution de 5,62 % de la consommation de papier. Elle présente aussi le plan d action en communication et en intervention qui sera réalisé pour augmenter la participation des unités. L objectif est d augmenter le nombre d unité participant à 40 équipes. Elle annonce aussi les équipes méritantes et précise que l équipe numéro 1 recevra un IPAD ainsi que des certificats cadeaux de la COOP pour chacun des membres de l équipe. Madame Danie Royer signale qu elle est mal à l aise par rapport au I-PAD, car il s agit d un produit très polluant. Plusieurs membres insistent que les initiatives qui ne sont pas compilées dans les statistiques puissent être mises en relief (les initiatives étudiantes, fils de nouvelles sur twitter, le rapport annuel en format web, le bottin des programmes en format électronique, etc.). Madame Cynthia Philippe compilera ces initiatives et les mettra sur le site Internet où une section existe déjà. Madame Danie Royer demande s il ne serait pas possible d envoyer une lettre au journal Montréal Campus pour les inviter à trouver des alternatives à la production de copies excédentaires. Certains membres précisent que ce n est pas le seul générateur de copie de journaux et qu il faudrait le faire pour tous. Madame Cynthia Philippe propose s il ne serait pas préférable de les inviter par lettre en leur présentant des cas à succès qui propose un journal en format électronique y incluant de la publicité. 4. Décisions 4.1 Programme de subventions du Fonds vert Mesdames Cynthia Philippe et Anik Veilleux présentent le document du programme de subventions du Fonds vert aux membres du comité. Madame Pouliot mentionne qu il serait mieux de mettre des sommes qui proviennent des unités académiques et administratives. Monsieur Jean-Guillaume Dumont ajoute qu il craint que les critères favorisent principalement les étudiants de la Faculté des sciences. Il propose de créer des micro-subventions pour verdir les activités des associations

5 CIAPE-56-5 étudiantes. Monsieur Mathieu Lavoie trouve que prendre cette avenue serait de diluer l effet des projets proposés. Madame Anik Veilleux, à la suite du commentaire de Monsieur Daniel Clapin-Pépin précise que l annexe 1 du programme sera remplacée par la liste de question reliée au formulaire. Monsieur Henri Lelion demande à ce qu il y ait une harmonisation entre les critères et le formulaire de dépôt de projet. Il ajoute qu il y a des redondances. Madame Danie Royer réaffirme qu il ne serait pas bienvenu que le Fonds vert soit mis dans les projets d envergure sous la forme d une CANO. Elle ajoute qu il serait mieux de consentir l ensemble du montant, car les étudiants ne peuvent pas avancer les montants du projet, car ils n ont pas l argent. Monsieur Jean-Guillaume Dumont propose que la totalité du montant soit donné, comme au SVE, et si les factures ne justifient pas le montant total consenti, l étudiant ou l association fait un remboursement au Fonds vert. Monsieur Alain Gingras signale qu il vérifiera avec la Fondation de l UQAM quelle partie du montant du Fonds vert pourra être capitalisée. Monsieur Normand Brunet suggère de préciser la répartition du pourcentage du montant qui peut-être consenti pour chaque activité du projet (salaire, équipements, etc.). Monsieur Jean-Guillaume Dumont demande à ce qu il y ait plus d un représentant étudiant sur le comité. Monsieur Alain Gingras précise qu il ne s agit pas d un comité paritaire, car il s agit actuellement de l argent provenant de l administration. Proposition de résolution CIAPME Membre du groupe de travail sur le programme de subventions du Fonds vert ATTENDU l adoption le (Résolution 2008-A-14043) de la nouvelle version de la Politique en matière d environnement comportant la création du Fonds d action en matière d environnement et de développement durable (Fonds vert); ATTENDU l attribution le 23 mars 2010 d un budget de $ pour l année au fonds vert de l UQAM par le Conseil d administration de l UQAM; ATTENDU le lancement du Fonds vert qui aura lieu au mois d octobre 2010; ATTENDU le besoin d avoir un énoncé de programme de subventions du Fonds vert pour lors du lancement du Fonds vert et pour le dépôt des futurs projets; ATTENDU les discussions tenues en séance; IL EST PROPOSÉ par Madame Danie Royer, appuyé par Monsieur Henri Lelion

6 CIAPE-56-6 QUE le Comité institutionnel d application de la Politique en matière d environnement nomme Madame Danie Royer, Monsieur Jean Claude Sylvain Guay, le remplaçant de Monsieur Jean-Guillaume Dumont et une personne qui sera proposée par Madame Christine Pouliot sur le groupe de travail du programme de subvention du Fonds vert. Le Comité leur confie le mandat d analyser la proposition de programme de subvention du Fonds vert et de présenter à la séance du 18 novembre ADOPTÉE À L UNANIMITÉ 4.2 Entériner les motions de remerciements 4.3 Demande de nouveaux membres pour le groupe de travail du Programme Défi papier 4.4 Demande de nouveaux membres pour le groupe de travail des Projets institutionnels 5. Consultation 5.1 Conférences sur les enjeux en développement durable 6. Informations 6.1 Activités en matière de développement durable prévues pour Nomination des écoambassadeurs étudiants de l AESSUQAM et de l AFELLC 6.3 Présentation du site Internet :

7 CIAPE Rencontre avec la Société de transport de Montréal (STM) 6.5 Enquête auprès des écoambassadeurs 6.6 Projet d installation de ruches sur un toit à l UQAM 6.7 Consultation de la Ville de Montréal sur le plan stratégique de développement durable Ce point est reporté à la rencontre du 18 novembre Divers 7.1 Départ de Monsieur Henri Lelion Monsieur Henri Lelion annonce aux membres du comité que cette séance sera sa dernière et que l exécutif du SCCUQ le remplacera sous peu. Les membres salue sont implication au sein du comité. 7.2 Départ de Monsieur Jean-Guillaume Dumont Monsieur Jean-Guillaume Dumont annonce aux membres du comité que ça sera aussi sa dernière rencontre et qu il sera remplacé par Monsieur Maxime Saint-Denis. La résolution de l exécutif de l ADEESE confirmant la nomination de Monsieur Maxime Saint- Denis sera acheminée bientôt. Les membres salue sont implication au sein du comité. 8. Levée de l assemblée. Madame Danie Royer demande la levée de l assemblée, appuyé par Monsieur Jean Claude Sylvain Guay.