SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
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- Marie-Madeleine Durand
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1 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 10 OCTOBRE 2012 À 18 H PROCÈS-VERBAL Sont présents : M. Marc Denault Président M. Julien Lachance Vice-président Mme Christine Couture Administratrice Mme Ariadne C. Echevers Administratrice M. Roger Labrecque Administrateur M. Robert Y. Pouliot Administrateur Monsieur David W. Price avait motivé son absence. Étaient aussi présents : Mme Huguette Dallaire Directrice générale et secrétaire M. Michaël Gauthier Conseiller principal ressources humaines M. Laurent Chevrot Directeur général adjoint Mme Ana Abecia Directrice, marketing, études et qualité de service M. Michel Lavoie Directeur du service de l Entretien Mme Suzanne Méthot Directrice des services financiers et Trésorière Nombre de personnes présentes dans la salle : 2
2 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE - Le président déclare l assemblée ouverte. 2. ADOPTION DE L AVIS DE CONVOCATION ET DU CERTIFICAT DE SIGNIFICATION - RÉSOLUTION Que l'avis de convocation et le certificat de signification soient et sont approuvés. 3. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 12 SEPTEMBRE RÉSOLUTION Que la secrétaire soit et est dispensée de lire le procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 septembre Que le procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 septembre 2012 soit et est approuvé. 4. SUIVI DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 12 SEPTEMBRE Les suivis qui devaient être effectués ont tous été réalisés. 5. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR - RÉSOLUTION Que l ordre du jour soit et est approuvé.
3 - 3 - PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES Madame France Croteau, RUTASM Madame Croteau commente un document qu elle a déposé sur place. Des échanges suivent sur l accessibilité du réseau régulier pour les personnes en fauteuil roulant. 6. RAPPORT DE L ADMINISTRATEUR DU COMITÉ DE RETRAITE DU RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE DES EMPLOYÉS RÉGULIERS DE LA SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE (STS) POUR L EXERCICE FINANCIER SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE RÉSOLUTION Que, conformément à l article b) du règlement 63 concernant le Régime complémentaire de retraite des employés réguliers de la Société de transport de Sherbrooke (STS), le rapport de l administrateur préparé par Aon Hewitt pour l exercice financier se terminant le 31 décembre 2011, soit et est déposé sur le bureau. 7. RÈGLEMENT NUMÉRO 63-9 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 63 CONCERNANT LE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE RETRAITE DES EMPLOYÉS RÉGULIERS DE LA SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE (STS) - RÉSOLUTION ATTENDU QUE le règlement numéro 63 a déjà été modifié par les règlements 63-1, 63-2, 63-3, 63-4, 63-5, 63-6, 63-7 et 63-8; ATTENDU QU il y a lieu de modifier certains articles afin de refléter les ententes convenues entre les divers groupes d employés et la STS; Que le règlement numéro 63-9 modifiant le règlement numéro 63 concernant le Régime complémentaire de retraite des employés réguliers de la Société de transport de Sherbrooke (STS) dont le texte est annexé aux présentes soit et est adopté et conservé aux archives sous le no A94-37.
4 DÉPÔT DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ DE PILOTAGE DU CENTRE DE MOBILITÉ DURABLE DE SHERBROOKE (CMDS) DU 28 JUIN RÉSOLUTION ATTENDU QU il y a lieu, dans le cadre des travaux du Centre de mobilité durable de Sherbrooke (CMDS), d informer les membres du présent conseil de l avancement de ceux-ci; Que le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du Centre de mobilité durable de Sherbrooke (CMDS) du 28 juin 2012 soit et est déposé sur le bureau. 9. GRATUITÉ DU TRANSPORT EN COMMUN LES 24 ET 31 DÉCEMBRE 2012 POUR LE TRANSPORT URBAIN ET ADAPTÉ ET LES 25 DÉCEMBRE 2012 ET 1 ER JANVIER 2013 POUR LE TRANSPORT ADAPTÉ - RÉSOLUTION Que la Société de transport de Sherbrooke accorde à la clientèle la gratuité du transport en commun les 24 et 31 décembre 2012 pour les services urbain et adapté aux personnes handicapées et les 25 décembre 2012 et 1 er janvier 2013 pour le service de transport adapté. 10. BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE - RÉSOLUTION Que le bordereau de la correspondance reçue pour le mois de septembre 2012 soit et est déposé sur le bureau.
5 - 5 - MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION - Monsieur Robert Y. Pouliot Monsieur Pouliot félicite le RUTASM pour la production de son journal «Le RUTA vous informe». LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Que la présente assemblée soit levée à 18 h 35. Sherbrooke (Québec), le 10 octobre Le président, Marc Denault La secrétaire, Huguette Dallaire
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8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine
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12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
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