Pegase3 Les tickets bleus. Dernière révision le 15/03/

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1 Pegase3 Les tickets bleus Dernière révision le 15/03/

2 Sommaire Définition... 3 Trois méthodes... 3 La Caisse des Congés... 3 Paramétrage dans Pégase... 3 Fiche Etablissement...3 Fiche Salarié...4 Lancement de l impression des tickets bleus... 6 L édition préalable...6 Tickets bleus sur imprimante matricielle...6 Déclaration sur support magnétique...6 Impression des tickets bleus laser pré-imprimés...6 Impression des tickets bleus sur papier libre...7 Génération du fichier de déclaration...8 Edition de contrôle du fichier de déclaration...9 Remise à zéro des tickets bleus (impératif)... 9 Régénération des informations/salariés Annexe technique Paramétrage du driver d'imprimante...11 Paramétrage de Pégase Pégase 3 Les tickets bleus 2/12

3 Définition Le logiciel Pégase 3 permet, pour les intermittents, d éditer les Tickets Bleus de la Caisse des Congés Spectacles. Ces tickets sont également appelés : certificats d emploi. Ce ticket est individuel : pour chaque salarié intermittent, il convient de préciser les périodes d emploi et les salaires perçus. Il faut remettre ce certificat d emploi individuel au salarié afin qu il puisse se faire rémunérer sa période de congés. Trois méthodes Il existe trois façons de procéder pour imprimer les tickets bleus : - les tickets bleus sur une imprimante matricielle : dans ce cas, l impression est effectués sur des pré-imprimés spécifiques disponibles auprès de la Caisse des Congés Spectacles (voir coordonnées cidessous). Cet imprimé est fourni en trois exemplaires : le premier est à remettre à l intermittent, le deuxième est à transmettre à la Caisse des Congés Spectacles et le troisième doit être conservé par l employeur. - Les tickets bleus sur imprimante laser avec pré-imprimé : cet imprimé est fourni par la Caisse des Congés Spectacles en un seul exemplaire. Il est déjà pré-rempli avec un code barre et l immatriculation de l employeur et doit être remis au salarié. Le double est fourni sous la forme d un fichier à transmettre à la Caisse. - Les tickets bleus sur papier libre : module disponible à compter de la version 1. 50(1) de Pégase 3. Cette façon de procéder ne nécessite plus d imprimé. L employeur imprime l exemplaire à remettre à l intermittent sur du simple papier blanc de format A4. Le double est fourni sous format fichier à la Caisse. La Caisse des Congés Pour plus d informations ou pour réclamer des pré-imprimés, vous pouvez contacter la Caisse à l adresse suivante : Les congés spectacles 7, rue du Helder Paris cedex 09 Tél : Minitel : 3614 HELDER Internet : Paramétrage dans Pégase Fiche Etablissement Pour autoriser la gestion des tickets bleus des congés spectacles, il faut l indiquer au niveau de la fiche établissement. Dans le menu Gestion Sociétés onglet Etablissements page Spectacle cocher la case Gestion des tickets bleus. Pégase 3 Les tickets bleus 3/12

4 Remarque : pour concevoir le fichier à remettre à la Caisse de Congés Spectacles, il convient de renseigner précisément le numéro d immatriculation de l employeur auprès de la Caisse, dans la zone «No d affiliation entreprise», en haut à gauche. Pour information : lors de l impression des tickets bleus sur papier libre, ce numéro d immatriculation figure dans la zone intitulée «Compte». Il est composé de 8 chiffres et une lettre. Fiche Salarié L activation de la gestion des tickets bleus dans la fiche établissement entraîne la création d un onglet Audiens et Tickets Bleus dans le menu Gestion Salarié page Spectacle Renseignez le numéro d immatriculation du salarié lorsque celui-ci est connu. Ce numéro apparaît sur le ticket bleu lorsque celui-ci est imprimé sur pré-imprimé matricielle ou laser) ainsi que dans le fichier à remettre à la Caisse. Il est composé d une lettre et d un maximum de 6 chiffres. Le numéro du dernier certificat est alimenté automatiquement par le logiciel lors de l impression des tickets bleus laser sur pré-imprimé ou sur papier libre. Il est ensuite reporté par le logiciel, dans le fichier à remettre à la Caisse. Ne rien renseigner dans cette zone sauf si ce numéro ne correspond pas avec le certificat remis au salarié. Pégase 3 Les tickets bleus 4/12

5 La zone Plafond congés doit être renseignée car elle est utile pour le calcul de la cotisation à la caisse des congés. Remarque : pour ne jamais éditer de ticket bleu pour un intermittent, il convient de cocher la case «salarié exclu des tickets bleus» en haut à droite du cadre réservé aux tickets bleus. Lorsque cette case est cochée, le salarié est également ignoré lors de la conception du fichier. Les autres éléments de l écran (dates, nombre de jours ou cachets, base congé et salaire brut avant abattement) sont renseignés directement par le logiciel, à partir des valeurs qui figurent sur les bulletins de paie. Ces informations sortiront en l état sur le ticket bleu. En cas de non-conformité des valeurs déclarées sur le ticket bleu, vous pouvez intervenir directement et manuellement dans les zones requises de cette fenêtre : les dates de début, de fin et de paiement correspondent aux dates du bulletin. Si l intermittent a reçu plusieurs bulletins, on conservera les dates les plus éloignées. les jours ou cachets seront récupérés tels qu ils figurent sur le bulletin (En principe, on indique des jours pour les techniciens et des cachets pour les artistes). la base congés correspond à l assiette de la cotisation à la caisse des congés (rubrique de formule CSPEC). Il s agit d une cotisation plafonnée à la journée dont le plafond varie en fonction de la profession exercée. le salaire brut avant abattement correspond au montant salarial du brut total, avant abattement pour frais professionnel. Pégase 3 Les tickets bleus 5/12

6 Lancement de l impression des tickets bleus Dans le menu Spectacle Congés spectacles Edition des tickets bleus choisir le traitement à effectuer. L édition préalable Cette édition est facultative. Elle permet d obtenir un état récapitulatif sur papier blanc, des salariés pour lesquels un ticket bleu a été édité, de contrôler les montants déclarés et d identifier les salariés (pratique pour vérifier si les salariés sont bien tous présents). Tickets bleus sur imprimante matricielle Cette édition est destinée aux possesseurs d imprimantes matricielles (ou imprimantes à aiguille). Il faut installer sur l imprimante, un imprimé continu avec bandes Caroll, en trois exemplaires : l un est destiné au salarié intermittent ; le suivant est destiné à la caisse des congés du spectacle ; le dernier est conservé par l employeur. Déclaration sur support magnétique Impression des tickets bleus laser pré-imprimés Pour effectuer ce traitement il faut suivre les étapes suivantes : 1. cocher la case «Tickets bleus laser». 2. préciser le numéro du certificat figurant sur le premier pré-imprimé fourni par la Caisse. Ce numéro est important, il est mémorisé pour chaque salarié, dans le menu Gestion Salariés page Spectacle Pégase 3 Les tickets bleus 6/12

7 onglet Audiens & Tickets Bleus. Ce numéro est reporté dans le fichier destiné à la caisse de Congés Spectacles. 3. dans le cadre Option Edition indiquer la référence du Ticket bleu : cette référence apparaît sur le côté gauche de l imprimé, dans le sens vertical. 4. lancer l impression des tickets bleus. Les pré-imprimés laser délivrés directement par la Caisse des Congés Spectacles étant numérotés, l impression n est autorisée qu en un seul exemplaire. Si l employeur souhaite conserver un exemplaire, il photocopie l original. Remarque : Pégase 3 fait un contrôle de cohérence sur certaines informations manquantes à l édition des tickets bleus. Lorsqu il détecte des anomalies il fait apparaître une fenêtre d avertissement où l on peut également en éditer la liste. Impression des tickets bleus sur papier libre Pour effectuer ce traitement il faut suivre les étapes suivantes : 1. Cocher la case Impression des tickets bleus sur papier 2. Préciser le numéro du premier certificat. Ce numéro est important, il est mémorisé pour chaque salarié, dans le menu Gestion Salariés page Spectacle onglet Audiens & Tickets Bleus. C est également ce numéro qui est utilisé lors de la génération du fichier destiné à la caisse de Congé Spectacle. 3. Lancer l impression des tickets bleus. Remarques à propos de l édition sur papier libre (ou papier blanc) : Le No du premier certificat : Lors de la première impression de tickets bleus sur papier libre, la Caisse des Congés Spectacles communique le numéro de départ. C est ce numéro qu il convient de préciser ici, à l écran. Ce numéro sera incrémenté d une unité à chaque ticket imprimé. Il apparaît sur le document imprimé, sous l intitulé «N CE». A la prochaine impression, cette zone mentionne le numéro du dernier ticket bleu édité sur papier libre + 1. Pégase 3 Les tickets bleus 7/12

8 Le compte : Sur le certificat figure un numéro de compte. Il s agit du numéro d affiliation de l employeur à la Caisse des Congés Spectacles, renseigné dans Pégase 3 au niveau de la page Spectacle en gestion des établissements. Le numéro d agrément : Propre à chaque éditeur (Micromégas a obtenu le numéro : 2006/02), ce numéro figure en bas à gauche de chaque certificat d emploi. Il n est pas modifiable. Attention : seules sont agréées les versions 1.50 et suivantes de Pégase 3, par les Congés Spectacles. Le nombre d exemplaires : il est possible d imprimer le ticket bleu sur papier libre en plusieurs exemplaires (un exemplaire pour le salarié, un exemplaire conservé par l employeur). Pour cela, avant de lancer l impression, cliquer sur l onglet «Paramètres de l état», sous onglet «Généraux». Cadrage du certificat : le cadrage du ticket bleu sur papier libre doit respecter des consignes strictes : des marques d ancrage permettant le calage pour la lecture optique chez les Congés Spectacles, doivent figurer à un emplacement déterminé qui ne peut être respecté qu à condition de mentionner des marges haute, basse, gauche et droite de 1 cm. Accès dans onglet Paramètres de l état puis sous-onglet Autres. Après votre intervention dans cet écran, cliquez sur le bouton «Mémoriser» en haut à droite, afin de conserver ces valeurs pour les prochaines éditions. Génération du fichier de déclaration Dès la fin de l édition sur pré-imprimé ou sur papier libre, demandez la conception du fichier destiné à la caisse des Congés Spectacles. Pour cela, décocher de la case d impression des tickets bleus et cocher la case Génération du fichier de déclaration. Précisez le support utilisé (disquette DOS ou CD Rom). Pégase 3 Les tickets bleus 8/12

9 Attention : avant de lancer le traitement, ne pas oublier de préciser le chemin et le nom de votre fichier dans la zone Fichier de déclaration à générer, au bas de l écran. En règle générale, le fichier doit commencer par les lettres TTB suivi de chiffres correspondant à la période déclarée. De plus Pégase 3 imprime automatiquement le bordereau de transmission à joindre au fichier de déclaration. Edition de contrôle du fichier de déclaration Ce traitement est facultatif, il est possible de demander une édition de contrôle afin de vérifier le contenu de votre fichier. Cette édition de contrôle vous permettra de comparer ensuite, les éléments présents dans votre fichier, avec les tickets bleus réellement édités précédemment. Remise à zéro des tickets bleus (impératif) Dans le menu Spectacle Congés Spectacle Remise à zéro des congés spectacles La remise à zéro doit être lancée manuellement lorsque l édition et le fichier destiné à la caisse, sont corrects. La caisse des congés du spectacle préconise de remettre un ticket bleu avec chaque bulletin de paie. Toutefois vous pouvez cumuler plusieurs bulletins sur le même ticket bleu et n éditer ces tickets, qu une fois par mois ou une fois par trimestre. Quelque soit le choix, il faut impérativement lancer une remise à zéro des compteurs de tickets bleus, après chaque édition, ceci afin de démarrer une nouvelle période à zéro. Pégase 3 Les tickets bleus 9/12

10 Cette remise à zéro a pour but d effacer les valeurs contenues dans la fiche salarié au niveau de la page spectacle, dans l onglet Tickets bleus. Les futurs bulletins viendront à leur tour, s additionner dans ces compteurs. Ainsi, vous n aurez aucun risque de déclarer deux fois les éléments d un même bulletin, dans deux tickets bleus différents. Remarque : il est prudent d effectuer une sauvegarde de vos fichiers avant de lancer cette remise à zéro. Régénération des informations/salariés Dans le menu Spectacle Congés Spectacle Régénération des informations/salariés Remarque : Il est prudent de faire une sauvegarde de vos dossiers avant d effectuer ce traitement. Avec ce module il est possible de rééditer des anciens tickets bleus remis à zéro et de régénérer les informations pour un ou plusieurs salariés pour une période donnée. Pégase 3 Les tickets bleus 10/12

11 Attention : pour pouvoir régénérer des informations il faut s assurer que la zone «tickets bleus» dans la fiche salarié soit remise à zéro. Annexe technique Si vous observez un décalage lors de l impression des tickets bleus, il est possible d intervenir sur le cadrage des données imprimées lorsqu à la fois vous utilisez une imprimante matricielle et que votre ordinateur est équipé avec Windows 2000 ou Windows XP. Attention : le traitement spécifique d'impression des tickets bleus des Congés Spectacles sur matricielle n'est valable que pour les formulaires de type C15 (3 tickets bleus par page de 11 pouces). Paramétrage du driver d'imprimante 1. Création du formulaire d'impression. Dans le groupe 'Imprimantes' du poste de travail, clic droit et Propriétés du serveur d'impression. Dans cet écran, cocher la case créer un nouveau formulaire, que l'on appellera 'Tickets Bleus Congés Spectacles' par exemple. Spécifier en largeur 21 cm, en longueur 27,9 cm (format 11 pouces d'une page de 3 tickets bleus), puis enregistrer le formulaire. 2. Paramétrage de l'imprimante matricielle. Accéder par click droit à l'écran des propriétés de l'imprimante matricielle utilisée. Sur la 1 ère page (Général), cliquer sur le bouton 'Options d'impression ', puis dans cet écran, sur la 1 ère page (Disposition), cliquer sur le bouton 'Avancé '. Pour le paramètre Taille du papier (Sortie/Papier), choisir dans la liste déroulante le formulaire précédemment créé ('Tickets Bleus Congés Spectacles'). Valider ensuite ces écrans des propriétés de l'imprimante. A priori, il n'est pas nécessaire d'effectuer de paramétrage supplémentaire. Attention : Sous Windows 2000 (mais non sous XP), il est nécessaire de définir cette imprimante comme l'imprimante à utiliser par défaut, sinon le problème d'impression ne sera pas résolu. Paramétrage de Pégase 3 1. Modification du fichier wpaie.ini. Pour que le traitement spécifique d'impression sur matricielle soit actif, il est nécessaire d'insérer la nouvelle section suivante dans le fichier wpaie.ini (répertoire 'Pegase 3\Prog') : Pégase 3 Les tickets bleus 11/12

12 [TICKETS BLEUS] C15SPECIAL=OUI Variables pouvant être initialisées dans la section TICKETS BLEUS du fichier wpaie.ini : LGPAGE Hauteur d un ticket bleu (en mm) Par défaut : 93 DECALER Décalage appliqué aux TB à partir du 4 ème (en mm) Par défaut : 0 POSL1 Décalage à appliquer à la ligne 1 du TB (en mm) Par défaut : 0 POSL2 Décalage à appliquer à la ligne 2 du TB (en mm) Par défaut : 8 POSL3 Décalage à appliquer à la ligne 3 du TB (en mm) Par défaut : 17 POSL4 Décalage à appliquer à la ligne 4 du TB (en mm) Par défaut : 29 POSL5 Décalage à appliquer à la ligne 5 du TB (en mm) Par défaut : 38 POSL6 Décalage à appliquer à la ligne 6 du TB (en mm) Par défaut : 48 POSL7 Décalage à appliquer à la ligne 7 du TB (en mm) Par défaut : 52 POSL8 Décalage à appliquer à la ligne 8 du TB (en mm) Par défaut : 60 TPOLICE Taille de la police de caractères utilisée (MS Sans Serif) Par défaut : 7 2. Définition de l'imprimante sélectionnée dans l'écran d'édition des tickets bleus. Sur la page 'Paramètres de l'état', Onglet 'Action', et pour la zone 'Impression graphique standard - Imprimante sélectionnée', choisir dans la liste déroulante l'imprimante matricielle à utiliser, précédemment paramétrée. Il est d'ailleurs conseillé d'enregistrer cet état, en cliquant sur le bouton 'Mémoriser ' en haut et à droite de l'écran (ou par click droit sur la liste des états et 'Enregistrer sous '), afin de ne pas avoir à recommencer ce paramétrage à chaque édition des tickets bleus. Pégase 3 Les tickets bleus 12/12