Était absent : M. Robert Pétrin Siège 6. Était aussi présente : Pauline Marenger, Directrice générale et secrétaire trésorière

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1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil du 7 juillet 2009 à 19 h 30 au Centre communautaire situé au 26 ch. Begley à Kazabazua. Étaient présents : M. Adrien Noël Maire M. Robert Rowan Siège 1 M. Ota Hora Siège 2 M. Florimond Latourelle Siège 3 Mme Melanie Irwin Siège 4 M. Ronald Marengère Siège 5 Était absent : M. Robert Pétrin Siège 6 Était aussi présente : Pauline Marenger, Directrice générale et secrétaire trésorière Ouverture de la séance Formant quorum sous la présidence du Maire, Adrien Noël ce dernier déclare la séance ouverte à 19 h 30 devant environ 17 contribuables. Période de questions Ordre du jour Suite à cette période de questions, Monsieur le Maire présente l ordre du jour qui suit : 1. Administration générale 1.1 Ouverture de la séance 1.2 Période de questions 1.3 Adoption de l ordre du jour 1.4 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juin Acceptation des salaires et des remises pour juin Acceptation des comptes payés pour juin Renouvellement de l entente avec Emploi Québec Journalier 1.8 ADMQ Formation et Colloque de Zone Outaouais 15 au 17 septembre à un coût approximatif de 400$ Directrice générale 1.9 Participation aux Assisses annelles FQM Directrice générale et conseiller(ère) 1.10 Dernière assemblée de ce Conseil - le 1 er octobre 1.11 Contrat d entretien des ordinateurs de la municipalité 2. Sécurité publique Transport 3.1 Soumission gravier Adoption d un règlement Carrières et sablières 4. Hygiène du milieu 5. Santé et Bien-être Aménagement, Urbanisme et Développement 6.1 Toponymie Chemin privé perpendiculaire à Bourgon 7. LOISIRS ET CULTURE 7.1 Achat et installation air climatisé Centre communautaire 8. Varia 8.1

2 9. Période de questions Levée de l assemblée ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par Florimond Latourelle Appuyé par Ota Hora Que l ordre du jour de cette séance ordinaire du 2 juillet 2009 soit adopté avec les ajouts suivants : 2.1 Ministère des ressources naturelles et de la faune Demande de surveillance accrue durant la période de chasse 4.1 MRC Facture 7.2 Salle communautaire Acoustique 8.1 KAZCAN Demande de conttribution financière ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 2 JUIN 2009 Que le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil tenue 2 juin 2009 soit adopté tel que déposé ACCEPTATION DES SALAIRES VERSÉS EN JUIN 2009 ET DES REMISES À PAYER Appuyé par Ronald Marengère Que les salaires versés pour les périodes 22 à 25 du mois de juin 2009 et qui totalisent un montant de $ soient acceptés. Que les remises fédérales et provinciales qui représentent un montant total de 7 393,67 $ pour les salaires versés en mai 2009 soient acceptées et payées en juin Que les remises du Régime de retraite qui représentent un montant total de 1 179,14 $ $ pour les salaires versés en juin 2009 soient acceptées et payées.

3 ACCEPTATION DES COMPTES PAYÉS EN JUIN 2009 Il est proposé par Ronald Marengère Que les comptes payés en juin 2009 qui totalisent un montant de ,60 $$ sur les journaux des achats 226 à 230 ainsi que 231 à 240 soient acceptés RENOUVELLEMENT DE L ENTENTE AVEC EMPLOI-QUÉBEC - JOURNALIER Considérant que l entente actuelle avec Emploi-Québec se termine le 3 août 2009; Considérant que le journalier remplit des fonctions nécessaires dans trois différents départements : Matières résiduelles Voirie Patinoire et parc Considérant que Emploi-Québec offre de renouveler l entente d intégration au travail pour une durée de 52 semaines débutant le 4 août 2009 à raison de 40 heures semaines pour un montant total de $ (70% de 12 $ x 40 heures x 52 semaines) Appuyé par Ota Hora que ce Conseil autorise la Directrice générale à signer l entente de contrat d intégration au travail et les demandes de versement avec Emploi Québec; ET EST DE PLUS RÉSOLU QUE ce conseil autorise l augmentation du salaire horaire à 12 $ ASSOCIATION DES DIRECTEURS MUNICIPAUX DU QUÉBEC (ADMQ) FORMATION ET COLLOQUE DE ZONE OUTAOUAIS DU 15 AU 17 SEPTEMBRE NE DÉPASSANT PAS 400 $ - DIRECTRICE GÉNÉRALE Considérant que l ADMQ offre une formation intitulée : Gestion des documents; Considérant que l ADMQ Zone Outaouais tiendra son Colloque de zone Outaouais; Appuyé par Ronald Marengère Que ce conseil autorise la directrice générale à s inscrire et à participer à la formation et au colloque à un coût ne dépassant pas 400 $.

4 PARTICIPATION AUX ASSISES ANNUELLES FQM DIRECTRICE GÉNÉRALE ET CONSEILLER(ÈRE) Considérant la tenue des Assises annuelles de la Fédération Québécoise des municipalités se tiendront les 24, 25 et 26 septembre prochain; Il est proposé par Ota Hora Appuyé par Melanie Irwin Que ce Conseil autorise la directrice générale et deux conseillers à participer et de s inscrire via la MRC DERNIÈRE ASSEMBLÉE DE CE CONSEIL LE 1 ER OCTOBRE Considérant que la Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d autres dispositions législatives, sanctionné le 1 er juin 2009, apporte deux modifications importantes aux règles régissant les prochaines élections municipales; Considérant que la période de mise en candidature est réduite de 22 à 15 jours et qu elle débute le 18 septembre et se termine le 2 octobre à 16 h 30; Considérant que ce changement a un impact sur la tenue des séances du conseil municipal pour le mois d octobre puisque les conseils municipaux ne peuvent siéger après la fin des mises en candidature; Il est proposé par Appuyé par Robert Rowan Ota Hora Que ce conseil change sa réunion du 6 octobre au 1 er octobre CONTRAT D ENTRETIEN DES ORDINATEURS DE LA MUNICIPALITÉ Considérant que le contrat d entretien des ordinateurs s est terminé le 1 er juillet dernier; Considérant qu une offre de service d entretien a été reçue à la municipalité; Appuyé par Robert Rowan Que ce conseil accepte cette offre et accorde le contrat d entretien à la firme Loda Kaz PC de Lorraine Daoust SOUMISSION GRAVIER Considérant que la soumission de Sablière Gracefield est la plus basse; Considérant que Sablière Gracefield a soumis une confirmation de calibration de leur balance pour chargeur;

5 Considérant que Sablière Gracefield a soumis un Rapport de granulométrique avec courbe; Il est proposé par Ronald Marengère Que ce conseil accepte la soumission de Sablière Gracefield Avis de motion est donné qu à une prochaine réunion un règlement concernant la constitution d un fonds local de redevances perçues carrières et sablières MRC FACTURE Considérant qu une facture a déjà été envoyée à la MRC le 27 avril dernier; Considérant que ce Conseil n a toujours pas de réponse de la MRC Il est proposé par Ronald Marengère Qu une autre facture soit envoyée à la MRC TOPONYMIE CHEMIN PRIVÉ PERPENDICULAIRE À BOURGON Considérant que demande a été faite de nommer un chemin privé : Que ce Conseil nomme ledit chemin privé : Privé Haché Private KAZCAN DEMANDE DE CONTTRIBUTION FINANCIÈRE Considérant que le programme d aide aux devoirs est une autre mesure de soutien offert par l entremise de Kazcan à l école Queen Elisabeth de Kazabazua; Considérant qu une demande de contribution financière au montant de $ a été reçue;

6 Que ce Conseil accorde la contribution financière pour la programmation d aide aux devoirs Kazcan LEVÉE DE LA SÉANCE Que la séance ordinaire du Conseil de ce 7 juillet 2009 soit close à 20 h 30. Adrien Noël Maire Pauline Marenger Directrice générale Secrétaire-trésorière