Monsieur Jean-Robert Lessard Monsieur Étienne Marcotte Madame Josée Mercier Madame Gabrielle Plante Madame Hélène St-Jean Monsieur Paul St-Onge

Transcription

1 CONSEIL D ADMINISTRATION ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2015 tenue à la salle B-105 du campus de Longueuil ORDRE DU JOUR 1. Adoption de l ordre du jour 2. Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil d administration du 21 avril Approbation du procès-verbal de l assemblée ordinaire du 21 avril Suites au procès-verbal de l assemblée ordinaire du 21 avril Correspondance 4. Diplômes, attestations d études collégiales 5. Budget : Adoption du budget de fonctionnement 6. Bons de commande 7. Commission des études 7.1. Bilan des activités Nomination des membres Comité d éthique de la recherche 8.1. Rapport annuel d activités Évaluation de programme 9.1. Techniques de prothèses dentaires 10. Gestion du personnel d encadrement Nomination d un directeur ou d une directrice des affaires étudiantes et communautaires 11. Désignations Représentant officiel du Cégep au conseil d administration d Aéro Montréal Autorisation à signer une demande de permis de réunion 12. Élections : président, vice-président et membres du comité directeur 13. Résolution remerciements au directeur général 14. Information et dépôt de documents Information Dépôt de documents 15. Levée de la séance PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CÉGEP ÉDOUARD-MONTPETIT TENUE LE MARDI 9 JUIN À LA SALLE B-105 DU CAMPUS DE LONGUEUIL. ÉTAIENT PRÉSENTS : Monsieur Jacques Archambault Monsieur Daniel Blais Monsieur Serge Brasset Monsieur Pierre Chassé Madame Mimose Constant Madame Linda Dorval Madame Micheline Lavallée Monsieur Jean-Robert Lessard Monsieur Étienne Marcotte Madame Josée Mercier Madame Gabrielle Plante Madame Hélène St-Jean Monsieur Paul St-Onge SONT EXCUSÉS : Mme France Simon, MM. Daniel Lacombe, Jancarlo Lapa-Raitano, Patrick Monarque, Maxime Ouellet-Pelletier et Serge Tessier IL Y A QUORUM. p. 1 _PVCA _approuvé.docx

2 ASSISTENT À L ASSEMBLÉE : Mesdames Marie Aboumrad, conseillère pédagogique, Service de développement institutionnel et de la recherche, Rachel Belzile et Luce Bourdon, directrices adjointes des études, Marie José Fiset, chef de direction, Fondation du cégep Édouard-Montpetit, Élisabeth Fournier, directrice des ressources matérielles, Francine Létourneau, agente d administration, Direction des études, Lise Maisonneuve, directrice, Service de développement institutionnel et de la recherche, Stéphanie Paquette, directrice des ressources financières; messieurs Guy Bédard, directeur des affaires étudiantes et communautaires, René Corriveau, directeur des ressources humaines, Jérémy Dion-Bernard, Claude Gagnon et Jakub Sawicki, membres du Comité d éthique de la recherche (CÉR), René Dolce, directeur adjoint, direction des ressources humaines, Louis-Marie Dussault et Lin Jutras, directeurs adjoints des études, Benjamin Duval, coordonnateur du Département d informatique, Charles Fortin, professeur de biologie et secrétaire de la commission des études, et Alain Legault, directeur des communications, affaires publiques et relations gouvernementales. M. Sylvain Lambert, directeur général désigné, a également pris part au souper du conseil. Du journal Point Sud, Monsieur Pierre Turbis, journaliste APPROBATION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, APPUYÉE PAR MADAME GABRIELLE PLANTE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d approuver l ordre du jour tel que présenté PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 21 AVRIL APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 21 AVRIL 2015 IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR PIERRE CHASSÉ, APPUYÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d approuver le procès-verbal de l assemblée ordinaire du 21 avril 2015 avec les modifications suivantes : P. 4-5, Révision de la Politique institutionnelles des activités internationales, avant-dernière ligne du 3 e paragraphe de la page 6, lire qu il n est pas exclu que des invités soient appelés à y prendre part selon l évolution des dossiers, p. 5-6 Approbation du devis d assurance qualité : ajouter la phrase suivante : M. Pierre Chassé note l absence d un conseiller pédagogique de la Formation continue au comité consultatif. Et en corrigeant les coquilles relevées aux pages 5 et SUITES AU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE DU 21 AVRIL DÉNONCIATION DES COMPRESSIONS BUDGÉTAIRES La résolution a été transmise au bureau du ministre de l Éducation, de l Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science, accompagnée d une lettre signée par le président du conseil BILAN DE MI-PARCOURS DU PLAN STRATÉGIQUE À l ordre du jour de la présente assemblée AUTRE INFORMATION La réunion extraordinaire du conseil pour, notamment, procéder à l approbation des diplômes (DEC et AEC) aura lieu le lundi 22 juin, à compter de 17 h. Cette assemblée se tiendra par conférence téléphonique. D autres dossiers pourraient s ajouter CORRESPONDANCE du ministère de l Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science le 24 avril 2015, de la direction générale des affaires universitaires et interordres, lettre concernant la délivrance de diplômes, référence : du ministère de l Éducation, de l Enseignement supérieur et de la Recherche le 1 er mai 2015, de la direction générale du financement, lettre concernant l allocation initiale des cégeps pour l année scolaire et le budget des cégeps p. 2 _PVCA _approuvé.docx

3 du Gouvernement du Québec le 12 mai 2015, du Vérificateur général du Québec, copie de la lettre adressée à M. Bernard Grandmont concernant les états financiers consolidés du gouvernement du Québec pour l année financière terminée le 31 mars de la Fédération des cégeps le 29 mai 2015, du président-directeur général, lettre concernant la mise en œuvre de la Loi sur les infrastructures publiques incluant : o lettre du MEESR de la direction générale des infrastructures de l enseignement supérieur o échéancier des travaux découlant de la mise en œuvre de la loi sur les infrastructures publiques volet maintien des actifs o résolution reddition de comptes (toute nouvelle reddition de comptes ne sera pas faite) Pierre Chassé s étonne de ne pas voir une lettre de M. Jean-François Lehoux concernant l annexe S024 Guy Bédard apporte quelques précisions concernant cette enveloppe budgétaire qui concerne le soutien offert aux étudiants ayant des besoins particuliers et ajoute que le ministère n a encore rien confirmé DIPLÔMES ET ATTESTATIONS D ÉTUDES COLLÉGIALES Ce sujet est reporté à la réunion extraordinaire du 22 juin 2015, qui se tiendra par conférence téléphonique à compter de 17 h. 15-CA BUDGET : ADOPTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT Le président du Conseil invite Mme Stéphanie Paquette à prendre place à la table du conseil pour présenter aux membres le budget de fonctionnement du Cégep. Le directeur général rappelle aux membres le processus de confection du budget. Il souligne la gestion responsable du Cégep et dénonce à nouveau les compressions subies dans le réseau, et ce, même si Édouard-Montpetit réussit encore une fois à équilibrer son budget en utilisant une partie du solde de fonds. Il ajoute que le Cégep peut maintenir les emplois actuels. Mme Paquette ajoute que la Direction des ressources financières a fait une analyse minutieuse de tous les postes budgétaires et que toutes les directions ont été mises à contribution en se voyant diminuer de 5 % les budgets généralement consentis aux dépenses d ordre administratif. Aucun budget additionnel n a été octroyé. La directrice des ressources financières explique en détail le budget de fonctionnement; elle rappelle que le mode de financement des cégeps n a pas changé le mode FABES, mais que les bases de calcul de financement ont, elles, été modifiées et représentent là les baisses de financement. Par ailleurs, elle n a pas tenu compte de la possible révision de l annexe S-024, cette dernière n étant pas confirmée. Mme Paquette répond aux questions des membres. Le directeur général ajoute qu une présentation du budget et des effets des compressions sur le fonctionnement du Cégep sera faite dès demain matin au personnel. ATTENDU les règles budgétaires du ministère de l Éducation, de l Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR) pour l année qui font en sorte que les cégeps doivent faire un effort budgétaire total pouvant atteindre M$ (effort budgétaire réparti ainsi : mesures spécifiques abolies : M$ et effort budgétaire paramétrique : 38,898 M$); ATTENDU les données de l Allocation initiale des cégeps pour l année ; ATTENDU l effet des compressions récurrentes sur les volets FAB du budget de fonctionnement du Cégep; ATTENDU que le Cégep réussit à limiter les impacts des compressions et à équilibrer son budget de fonctionnement en exerçant un contrôle plus serré de ses dépenses et en puisant, à même le solde de fonds, la somme de $; ATTENDU la recommandation de la Direction générale; ATTENDU la recommandation du Comité directeur, IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR JACQUES ARCHAMBAULT, APPUYÉ PAR MONSIEUR JEAN-ROBERT LESSARD, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d approuver les prévisions budgétaires de fonctionnement pour l année tel qu elles apparaissent au dossier d assemblée sous la cote 5. p. 3 _PVCA _approuvé.docx

4 BON DE COMMANDE Aucun bon de commande à soumettre à l approbation des membres du conseil. Deux bons de commande pour le CA du 22 juin COMMISSION DES ÉTUDES 15-CA BILAN DES ACTIVITÉS Le président du Conseil invite Mme Josée Mercier, présidente de la Commission des études à présenter le rapport des activités de la CÉ tenues en Elle souligne qu aujourd hui même, lors d une assemblée extraordinaire de la Commission des études, les membres ont recommandé l adoption de la Politique institutionnelle d évaluation des apprentissages (PIEA). Ce dossier sera présenté au Conseil du 22 juin. ATTENDU le Rapport de la commission des études ; ATTENDU la recommandation de la Commission des études; IL EST PROPOSÉ PAR MADAME LINDA DORVAL, APPUYÉE PAR MADAME MICHELINE LAVALLÉE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d approuver le Rapport des activités de la Commission des études apparaissant au dossier d assemblée sous la cote CA NOMINATION DES MEMBRES Mme Micheline Lavallée attire l attention des membres du conseil sur le fait que le Syndicat du personnel de soutien a nommé ses membres pour deux ans. M. Pierre Chassé ajoute qu un nouvel extrait de procès-verbal d assemblée du personnel professionnel sera acheminé à la secrétaire du conseil; ce nouvel extrait désignera les membres du personnel professionnel également pour deux ans. ATTENDU le Règlement de la Commission des études; ATTENDU que les personnes désignées sont élues par l ensemble de leurs pairs au cours d assemblées tenues à la demande écrite du secrétaire du conseil d administration et représentent les diverses catégories d employés tel que le stipule l article 3.1 du Règlement de la Commission des études; IL EST PROPOSÉ PAR MADAME HÉLÈNE ST-JEAN, APPUYÉE PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d entériner les personnes suivantes membres de la commission des études pour l année : Responsables des d études (mandat d un an) : Rachel Belzile directrice adjointe des études... Service des campus de Longueuil Luce Bourdon directrice adjointe des études... Service des campus de Longueuil Louis-Marie Dussault directeur adjoint des études... Service des ÉNA Chantal Gariépy directrice adjointe des études... Service des campus de Longueuil Membre de l exécutif du syndicat des professeures et des professeurs (mandat d un an) Benjamin Duval... Vice-président aux affaires pédagogiques Personnel professionnel (mandat d un an): Renée Asselin... conseillère pédagogique Diane Gravel... conseillère pédagogique Service des - ÉNA Service des - ÉNA Personnel de soutien (mandat d un an): Brigitte Pelletier technicienne en administration... Service de l organisation scolaire campus de Longueuil Manon Lapierre technicienne en administration (substitut)... Service de l organisation scolaire ÉNA p. 4 _PVCA _approuvé.docx

5 Personnel enseignant provenant des (ou groupes de ) suivants (dernière année d un mandat de deux ans) : Formation générale (2 membres) Guylaine Fontaine Littérature et français Littérature et français Étienne Marcotte Philosophie Philosophie Du secteur préuniversitaire (2 membres) Nathalie Malo Économie Sciences humaines Mélanie Beauregard Du secteur technique (4 membres) Serge Rancourt Lisette Gariépy secrétaire de la CÉ Émilie Brûlé Michel Larose Littérature et français Préenvol Techniques d éducation à l enfance Technique de prothèses dentaires Technologie de l électronique Arts et Lettres Arts visuels Techniques de génie aérospatial Techniques de maintenance d aéronefs Avionique Techniques d éducation à l enfance Soins infirmiers Technologie de radiodiagnostic Techniques de prothèses dentaires, Techniques de denturologie Techniques d hygiène dentaire Technologie de l électronique Techniques d intégration multimédia Techniques de l informatique Personnel enseignant provenant des (ou groupes de ) suivants (première année d un mandat de deux ans) : Formation générale (1 membre) Isabelle Lapointe Langues Éducation physique Langues Du secteur préuniversitaire (1 membre) Jean-Philippe Beauchamp Mathématiques Sciences de la nature Du secteur technique (1 membre) Serge Fournier Techniques administratives Techniques d orthèses visuelles Techniques de comptabilité et de gestion Gestion de commerces p. 5 _PVCA _approuvé.docx

6 COMITÉ D ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE 15-CA RAPPORT ANNUEL D ACTIVITÉS L assemblée accueille M. Jakub Sawicki, invité par M. Paul St-Onge à présenter le rapport annuel du Comité d éthique de la recherche avec des êtres humains (CÉR). Mme Lie Maisonneuve, directrice du Service de développement institutionnel et de la recherche présente les membres du CÉR présents pour le dépôt du rapport annuel. D entrée de jeu, M. Sawicki souligne aux membres du Conseil qu il s agit du troisième rapport annuel déposé par le CÉR. Il rappelle le mandat de ce comité et ajoute que le comité joue également un rôle éducatif auprès de la communauté du Cégep en plus d assurer une fonction consultative auprès des chercheurs. Le président du CÉR présente brièvement les différentes activités tenues par le comité, dont l émission de trois certificats éthiques pour des projets de recherche. M. Sawicki prend note du commentaire de membres concernant le sujet des certificats; cette précision sera apportée au prochain rapport, pour une meilleure compréhension des membres du Conseil. M. Sawicki ajoute que la présidence sera assumée par M. Jérémy Dion- Bernard en , alors que lui-même agira à titre de vice-président. ATTENDU que les membres du comité d éthique de la recherche du cégep Édouard-Montpetit ont adopté le rapport d activités lors de l assemblée générale annuelle tenue le 28 mai 2015; IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, APPUYÉ PAR MONSIEUR ÉTIENNE MARCOTTE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d approuver le Rapport du comité d éthique de la recherche du cégep Édouard-Montpetit apparaissant au dossier d assemblée sous la cote 8. PAUSE 20 H 15 REPRISE 20 H CA ÉVALUATION DE PROGRAMME TECHNIQUES DE PROTHÈSES DENTAIRES M. Paul St-Onge invite maintenant M. Lin Jutras, directeur adjoint des études, responsable du programme Techniques de prothèses dentaires à présenter le rapport d autoévaluation de ce programme. Mme Josée Mercier, directrice des études, souligne que les travaux ont débuté à l automne 2013 et que la période d évaluation porte sur les sessions d automne 2008 à hiver 2013, soit une période de 5 ans. Elle précise que la démarche d autoévaluation du programme, comme toutes les autres, est conforme aux principes et objectifs, aux critères d évaluation, aux processus et aux étapes de réalisation décrits dans la Politique institutionnelle d évaluation des d études (PIEPE) et tient compte des 6 critères généraux d autoévaluation de la Commission d évaluation de l enseignement collégial. M. Jutras présente d abord les critères utilisés pour l autoévaluation des au Cégep. Pour chaque critère, il commente les résultats. Il explique également les recommandations (19) et suggestions (4) issues de cette autoévaluation et attire l attention sur certaines des recommandations. Le directeur adjoint des études répond aux questions des membres concernant entre autres la signification de populations A (étudiants provenant du secondaire) et B (étudiants ayant déjà des crédits collégiaux). Un plan d action découlera de cet exercice. La directrice des études prend note du commentaire d un des membres du Conseil concernant la manière de formuler certaines questions et la manière que pourraient être interprétés les sondages qui permettraient à la limite d identifier des personnes. Le président du Conseil souligne la qualité du travail du comité d autoévaluation du programme Techniques de prothèses dentaires. ATTENDU que le Rapport d autoévaluation du programme d études Techniques de prothèses dentaires (110.A0) est conforme au mandat défini par la Direction des études dans le cadre de sa planification de l autoévaluation des d études; ATTENDU le plan de travail de la Commission des études; ATTENDU la recommandation de la Direction générale; ATTENDU la recommandation du Comité directeur; ATTENDU la recommandation de la Commission des études, IL EST PROPOSÉ PAR MADAME LINDA DORVAL, APPUYÉE PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d approuver le Rapport d autoévaluation du programme d études Techniques de prothèses dentaires (110.A0) apparaissant au dossier d assemblée sous la cote 9. p. 6 _PVCA _approuvé.docx

7 GESTION DU PERSONNEL D ENCADREMENT 15-CA NOMINATION D UN DIRECTEUR OU D UNE DIRECTRICE DES AFFAIRES ÉTUDIANTES ET COMMUNAUTAIRES Le président accueille M. René Corriveau, directeur des ressources humaines, pour présenter le processus de sélection d une candidate ou d un candidat à la direction des affaires étudiantes et communautaires. Cependant, avant de procéder à l étude du dossier, M. Serge Brasset tient à souligner la contribution exceptionnelle de M. Guy Bédard à la vie étudiante du Cégep. En effet, la carrière de M. Bédard au Cégep a entièrement été consacrée aux étudiantes et étudiants. Le directeur général lui transmet toute son appréciation et sa reconnaissance. M. Bédard a en effet décidé de prendre sa retraite en octobre prochain. M. Corriveau explique le processus de sélection, un processus éliminatoire à chaque étape. Le comité de sélection était composé du président du conseil, du directeur général, d une représentante de l Association locale des cadres, du directeur des ressources humaines et, exceptionnellement, d un observateur étudiant siégeant au Conseil. Le directeur de ressources humaines présente la candidature de M. Jasmin Roy, actuel directeur adjoint aux affaires étudiantes et communautaires, et répond aux questions des membres. ATTENDU le plan d effectifs ; ATTENDU le départ à la retraite de M. Guy Bédard, directeur des affaires étudiantes et communautaires depuis 1997; ATTENDU le profil de sélection; ATTENDU le Règlement déterminant certaines conditions de travail des cadres des collèges d enseignement général et professionnel; ATTENDU la Politique de gestion des ressources humaines; ATTENDU la Politique de gestion des cadres du Cégep; ATTENDU l appel de candidatures pour le poste de directeur directrice des affaires étudiantes et communautaires; ATTENDU le dossier de la personne retenue; ATTENDU la recommandation du comité de sélection formé pour l embauche du titulaire; IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR JEAN-ROBERT LESSARD, APPUYÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de nommer monsieur Jasmin Roy directeur des affaires étudiants et communautaires, et ce, à compter du 15 septembre de mandater le directeur général pour convenir des modalités d embauche du directeur des affaires étudiantes et communautaires. Les membres du conseil accueillent M. Jasmin Roy, présent au cégep. Le président du conseil l invite à leur adresser quelques mots. M. Roy se dit honoré de la confiance que le Conseil lui témoigne en lui confiant la direction des affaires étudiantes et communautaires et est enthousiaste à l idée de servir les étudiantes et étudiants du campus de Longueuil et le l ÉNA DÉSIGNATIONS 15-CA REPRÉSENTANT OFFICIEL DU CÉGEP AU CONSEIL D ADMINISTRATION D AÉRO MONTRÉAL ATTENDU qu Aéro Montréal est un forum stratégique de concertation qui réunit l'ensemble des premiers dirigeants du secteur aérospatial québécois issus de l'industrie, des institutions d'enseignement, des centres de recherche et incluant les associations et les syndicats; ATTENDU l intérêt pour le cégep Édouard-Montpetit et son École nationale d aérotechnique de se faire connaître et reconnaître comme un acteur majeur du secteur aérospatial; ATTENDU le départ à la retraite de M. Serge Brasset, actuel directeur général et directeur de l ÉNA, membre du conseil d administration d Aéro Montréal à ce titre; ATTENDU la recommandation de la Direction générale; IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR SERGE BRASSET, APPUYÉ PAR MONSIEUR PIERRE CHASSÉ, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de désigner M. Sylvain Lambert, directeur général du cégep Édouard-Montpetit et directeur de l ÉNA, pour siéger à titre d administrateur au conseil d administration d Aéro Montréal à compter du 3 août p. 7 _PVCA _approuvé.docx

8 15-CA AUTORISATION À SIGNER UNE DEMANDE DE PERMIS DE RÉUNION ATTENDU que le Cégep organise, à l occasion, des événements à caractère culturel, éducationnel ou sportif au cours desquels des boissons alcooliques peuvent être servies gratuitement ou vendues; ATTENDU que le cégep Édouard-Montpetit est une corporation légalement constituée en vertu de l article 3 de la Loi des collèges d enseignement général et professionnel; ATTENDU le Règlement sur les permis d alcool; ATTENDU la recommandation de la Direction générale; ATTENDU la recommandation du Comité directeur, IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR JACQUES ARCHAMBAULT, APPUYÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de désigner les titulaires des postes suivants : le directeur général ou la directrice générale le directeur ou la directrice des communications le directeur ou la directrice des ressources humaines pour agir à titre de représentants du cégep Édouard-Montpetit, chacun étant autorisé à signer une demande de permis de réunion soumise à la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ). 15-CA ÉLECTIONS : PRÉSIDENT, VICE-PRÉSIDENT ET MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR M. Paul St-Onge cède la présidence à Mme Sylvie Jalbert, secrétaire du conseil, pour la durée des élections. La secrétaire informe les membres que Mmes Mimose Constant, Linda Dorval ainsi que MM. Jean-Robert Lessard (vice-président) et Paul St-Onge (président) ont manifesté l intérêt de poursuivre leurs mandats respectifs pour l année scolaire au sein du conseil et du comité directeur. Aucun autre membre du conseil ne manifeste d intérêt pour l un ou l autre de ses postes. M. Étienne Marcotte, membre du comité directeur (à titre de membre du personnel), ne sollicite pas un nouveau mandat; nommé à la Commission des études, pour l année scolaire , M. Marcotte démissionnera de son poste au conseil. L élection d un membre provenant de l interne est reportée à l automne. L on souligne que bien que le siège membre du personnel au comité directeur soit occupé en alternance par un membre représentant le personnel de soutien, le personnel professionnel et le personnel enseignant, le prochain membre du comité sera à nouveau un membre du personnel enseignant, les membres du personnel de soutien et du personnel professionnel considérant qu il serait contraire à l éthique d y siéger puisqu ils sont également présidents de leur instance respective. ATTENDU l intérêt de M. Paul St-Onge de poursuivre son mandat de président du conseil, ATTENDU l intérêt de M. Jean-Robert Lessard de poursuivre son mandat de vice-président; ATTENDU l intérêt de Mmes Linda Dorval, Mimose Constant de poursuivre leur mandat à titre de membre du comité directeur, IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR SERGE BRASSET, APPUYÉ PAR MADAME HÉLÈNE ST-JEAN, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de reconduire les mandats de : M. Paul St-Onge à titre de président du conseil M. Jean-Robert Lessard à titre de vice-président du conseil Mme Linda Dorval (siège université), Mme Mimose Constant (siège parent), à titre de membres du comité directeur. M. Paul St-Onge remercie les membres pour la confiance témoignée à l égard des membres du comité directeur, et particulièrement à son égard, à titre de président du conseil. p. 8 _PVCA _approuvé.docx

9 15-CA MOTION DE REMERCIEMENTS AU DIRECTEUR GÉNÉRAL Des membres s adressent spontanément à M. Brasset qui est touché par les témoignages reçus. Il remercie le Conseil pour la confiance qu il manifeste envers la direction du Cégep. ATTENDU le départ à la retraite de Serge Brasset, directeur général du cégep Édouard-Montpetit et directeur de l ÉNA; ATTENDU son parcours professionnel de plus de trente ans dans le domaine de l éducation dont vingt-cinq années consacrées au cégep Édouard-Montpetit; ATTENDU son leadership mobilisateur; ATTENDU ses réalisations, entre 2006 et 2015, à titre de directeur général et de directeur de l ÉNA; ATTENDU que M. Serge Brasset a contribué, par ses réalisations, à la reconnaissance du Cégep et de son École nationale d aérotechnique aux plans régional, provincial, national et international, IL EST PROPOSÉ PAR MADAME LINDA DORVAL, APPUYÉE PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de souligner l apport exceptionnel de M. Serge Brasset au développement du Cégep Édouard-Montpetit, de son École nationale d aérotechnique, de son centre sportif, de sa Fondation et du CTA, et de le remercier pour son engagement indéfectible envers le Cégep INFORMATION ET DÉPÔT DE DOCUMENTS INFORMATION PLAN STRATÉGIQUE : RAPPORT DE MI-PARCOURS À l invitation du président, Mme Lise Maisonneuve présente le bilan de mi-parcours du plan stratégique Elle sera secondée, pour ce faire, des directrices et directeurs qui traiteront des orientations qui touchent leur direction plus particulièrement. Mme Josée Mercier fera le bilan des activités reliées aux orientations 1 et 2, M. Guy Bédard, à l orientation 3, M. René Corriveau à l orientation 4, de même que Mme Élisabeth Fournier. Finalement, M. Serge Brasset parlera des activités reliées à l orientation 5. Mme Maisonneuve précise que le bilan a été présenté au comité consultatif du plan stratégique en mai dernier; le bilan sera présenté à l automne à la Commission des études. Mme Maisonneuve nomme les membres du comité consultatif (on note que Mme Isabelle Rousseau a été remplacée par Mme Renée Asselin à ce comité) et les remercie pour leur disponibilité. M. Serge Brasset note que le plan stratégique a suscité l adhésion des membres de la communauté collégiale d Édouard- Montpetit. Il souligne le travail de Mmes Lise Maisonneuve et Marie Aboumrad dans ce dossier. ATTENDU l article du Règlement de régie interne, IL EST PROPOSÉ PAR MADAME HÉLÈNE ST-JEAN, APPUYÉE PAR MADAME LINDA DORVAL, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de prolonger la séance jusqu à 22 h REDDITION DE COMPTES EN GESTION CONTRACTUELLE DES ORGANISMES PUBLICS Mme Élisabeth Fournier, directrice des ressources matérielles, confirme que conformément à la Loi sur les contrats des organismes publics, le Conseil, au cours de la période du 1 er avril 2014 au 31 mars 2015, n a pas eu à exercer son pouvoir d autorisation pour des contrats qui auraient fait exception à la loi ACTIVITÉS DU PRÉSIDENT Au dossier de l assemblée sous la cote CALENDRIER DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ DIRECTEUR ET DU CONSEIL ANNÉE SCOLAIRE Les calendriers des réunions du conseil d administration et du comité directeur sont au dossier de l assemblée sous la cote Les calendriers seront également déposés dans la section Documentation des salles virtuelles du Conseil et du Comité directeur PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES DE LA COMMISSION DES ÉTUDES Les procès-verbaux des assemblées de la Commission des études des 10 février et 10 mars 2015 sont déposés au dossier de l assemblée sous la cote p. 9 _PVCA _approuvé.docx

10 PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ DIRECTEUR Les procès-verbaux des assemblées du Comité directeur des 28 avril et 20 mai 2015 sont déposés au dossier de l assemblée sous la cote AUTRE INFORMATION 19 mai : soirée-bénéfice de la Fondation avec, comme tête d affiche, le ténor Marc Hervieux. En première partie, Le Chœur d Édouard a interprété quelques pièces de son répertoire. 22 mai : fête de clôture des 50 ans de l ÉNA à laquelle environ 700 personnes ont participé, dont des étudiants diplômés de l année scolaire mai : 300 futurs diplômées et diplômés ont pris part à la cérémonie de fin d études. Cet événement valorise le diplôme d études collégiales. 5 juin : journée plein air au parc des Îles-de-Boucherville où près de 400 employés ont répondu «présents» malgré une température incertaine. En cette dernière assemblée réunissant les membres à la salle du conseil, le président souligne la contribution de M. Étienne Marcotte à l administration du Cégep et le remercie pour sa disponibilité et son engagement. Rappelons que M. Marcotte siègera à la Commission des études en Prochaine assemblée : 22 juin 2015 téléphonique à 17 h; 4 dossiers devraient être soumis à l approbation des membres DÉPÔT DE DOCUMENTS Aucun LEVÉE DE LA SÉANCE IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR PIERRE CHASSÉ, APPUYÉ PAR MADAME MICHELINE LAVALLÉE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de lever la séance à 22 h Paul St-Onge, président Sylvie Jalbert, secrétaire p. 10 _PVCA _approuvé.docx