EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL

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1 ADM-83/2015 FETE PATRONALE -- DEFILE AUX LAMPIONS Réglementation temporaire de la circulation Le 5 Septembre 2015 Raymond BURDIN, Maire de la Commune de SAINT- MARCEL, Vu les articles L à L du Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant qu'il faut assurer la sécurité des participants au défilé aux lampions organisé à l'occasion de la Fête Patronale, Article 1er : Le Samedi 5 Septembre 2015 de 21h00 à 23h00, la circulation sera momentanément interrompue sur le parcours du défilé aux lampions, dont le circuit sera le suivant : Salle des fêtes "Alfred Jarreau" Allée Thirode Rue du 11 Novembre 1918 Rue Léon Pernot (jusqu'au stade) Article 2 : La circulation sera rétablie suivant le déplacement du défilé. Article 3 : Le service de la Police Municipale, et Monsieur le Commissaire de Police de la circonscription de CHALON-SUR- SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 4 : En application des dispositions du décret n du 11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Fait à Saint-Marcel, le 6 août 2015

2 ADM-82/2015 FETE PATRONALE -- Feux d'artifices Interdiction temporaire de circulation et de stationnement - Le 5 Septembre 2015 Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, Vu les articles L et L du Code Générale des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route, Considérant que la commune organise un feu d'artifices pour la fête patronale, Considérant que celui-ci se déroulera au stade rue Léon Pernot, côté gauche, Considérant que ce feu d'artifices nécessite des mesures d'ordre et de sécurité des participants, Considérant qu'il convient d'interdire la circulation et le stationnement aux abords de la manifestation. Article 1er : Pour le bon déroulement du feu d'artifices, le samedi 05 septembre 2015 de 20h00 à 23h00, la circulation et le stationnement seront interdits, sauf riverains et véhicules de secours, rue Léon Pernot au droit du n 63. Article 2 : La circulation pourra être rétablie à la fin de la manifestation. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par le Service Technique Communal. Article 4 : Le service technique communal, le service de la Police Municipale, et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON SUR SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 5 : En application des dispositions du décret n du 11 Fait à Saint-Marcel, le 6 août 2015

3 ADM-84/2015 FETE PATRONALE Interdiction temporaire de circulation et de stationnement Allée Thirode Du 05 au 06 Septembre 2015 Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, les articles L 2211 et L , Vu le Code de la Route, Considérant qu'il convient d'assurer la sécurité des participants aux divers spectacles qui auront lieu à l'annexe de l'ecole Roger Balan et pour l'animation intitulée "Place des Arts" à l'occasion de la fête patronale, Considérant qu'afin de permettre l'accès aux spectacles dans de meilleures conditions de sécurité, il est indispensable d'interdire la circulation et le stationnement allée Thirode, Article 1er : Du samedi 5 septembre 2015 de 16h00 au dimanche 6 septembre 2015 à 20h00, le stationnement et la circulation des véhicules seront interdits Allée Thirode. Article 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par le service technique communal. Article 3 : Le service de la Police Municipale, le service technique communal et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON SUR SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 4 : En application des dispositions du décret n du 11 de deux mois à dater de sa publication. Fait à Saint-Marcel, le 7 août 2015

4 ADM-56/2015 ESPERANCE PETANQUE CHAMPIONNATS ET CONCOURS -- Les 20 et 21 juin 2015 Le 25 Juillet 2015 Le 05 Août 2015 Le 19 Août 2015 Le 07 Septembre 2015 Diffusion de messages par hauts parleurs Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, Vu les articles L , L , L , L à L du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l'article 2 du l'arrêté préfectoral en date du 30 Juillet 2001, Vu la demande déposée par Monsieur GANDREY Jean-Claude, Secrétaire de l'association ESPERANCE PETANQUE, en date du 04 mai 2015, Considérant que la diffusion de messages par hauts parleurs permanents à l'occasion de championnats et de concours risque de causer des nuisances sonores. Article 1er : L'association ESPERANCE PETANQUE de est autorisée à utiliser pour le championnat et les concours, les hauts parleurs du terrain du Breuil, les : Samedi 20 juin 2015 de 13h30 à 20h00 et dimanche 21 juin 2015 de 9h00 à 20h00 champ Ligue Clubs : Yonne Nièvre - Côte d'or - Saône-et-Loire Samedi 25 juillet 2015 de 9h00 à 22h00 Septième régional de Saint-Marcel Mercredi 5 août 2015 de 13h30 à 20h30 Doublettes Mercredi 19 Août 2015 de 13h30 à 20h30 Doublettes Lundi 7 Septembre 2015 Doublettes Fête de Saint-Marcel Article 2 : Cette sonorisation fonctionnera uniquement sur le terrain du Breuil. Article 3 : Toute disposition devra être prise pour assurer la sécurité auditive des usagers. Article 4 : Le service de la Police Municipale, et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON SUR SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 5 : En application des dispositions du décret n du 11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Fait à Saint-Marcel, le 20 mai 2015 Signé : R.BURDIN

5 ADM-81/2015 REFECTION VOIRIE INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION Rue du Champ Pavé Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, les articles L à L , Vu l'avis du Maire-Adjoint chargé des travaux publics, Vu la demande présentée par l'entreprise EIFFAGE Travaux Publics Est, Parc d'activités "La Tuilerie", DRACY LE FORT tendant à obtenir l'autorisation d'effectuer des travaux de réfection de la voirie, Rue du Champ Pavé. Considérant que les engins de chantier vont occuper la totalité de la chaussée, il est nécessaire d'interdire la circulation par mesure de sécurité. Article 1er : Du 7 septembre au 31 octobre 2015, et pendant la durée des travaux, la circulation des véhicules sera interdite dans les deux sens à partir du N 2 rue du Champ Pavé à la limite de l'agglomération sauf riverains et accès à la rue interdit depuis la rue du Bateau de Fer. Article 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par la l'entreprise EIFFAGE Travaux Publics Est, chargée des travaux, et qui assumera en outre la responsabilité du chantier. Article 3 : En cas d'intempéries, ces dispositions seront repoussées de jour en jours. Article 4 : Le service de la Police Municipale et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON-SUR-SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 5 : En application des dispositions du décret n du 11 Fait à Saint-Marcel, le 6 août 2015

6 ADM-86/2015 Terrassement pour branchement électrique Réglementation temporaire de circulation 4 rue du Jeu d'arc Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, les articles L à L , Vu l'avis du Maire-Adjoint chargé des travaux publics, Vu la demande présentée par la société D.B.T.P., 701 Route de Louhans EPERVANS tendant à obtenir l'autorisation d'effectuer des travaux de terrassement pour branchement électrique, 4 rue du Jeu d'arc. Considérant que les engins de chantier vont occuper une file de circulation, et qu'il convient de réglementer la circulation. Article 1er : Du 8 au 9 septembre 2015 et pendant toute la durée des travaux, la circulation ne s'effectuera que sur une seule file, par alternat, 4 rue du Jeu d'arc. Article 2 : La circulation des véhicules sera limitée à 30 km/h au niveau des travaux. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par la Société D.B.T.P., chargée des travaux et qui assumera en outre la responsabilité du chantier. Article 4 : En cas d'intempéries, ces dispositions seront repoussées de jour en jour Article 5 : Le service de la Police Municipale et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON-SUR-SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 6 : En application des dispositions du décret n du 11 Fait à Saint-Marcel, le 10 août 2015

7 ADM-88/2015 DEMOLITION DE BATIMENT Réglementation temporaire de circulation et interdiction de stationnement 12 Grande Rue Et 7 Place de l'eglise Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, les articles L à L , Vu l'avis du Maire-Adjoint chargé des travaux publics, Vu la demande présentée par l'entreprise SA Henri FONTERAY, Route de Demigny LESSARD LE NATIONAL tendant à obtenir l'autorisation d'effectuer des travaux démolition et de désamiantage des garages communaux ainsi que la maison jouxtant la Mairie, Considérant que les engins de chantier vont occuper une file de circulation et que par mesure de sécurité, il est nécessaire de réglementer la circulation au droit du n 12 Grande Rue, ainsi qu'une partie du trottoir et d'interdire l'accès au parking jouxtant les garages, sis place de l'eglise. Article 1er : A partir du 14 Septembre 2015 et pendant la durée des travaux, estimée à trois semaines, la circulation des piétons sur le trottoir et le stationnement des véhicules seront interdits au droit du chantier, sis 12 Grande Rue. Le stationnement des véhicules sera interdit à partir du n 7 Place de l'eglise ainsi que sur le parking jouxtant les garages. Article 2 : La circulation des véhicules sera limitée à 30km/h au niveau des travaux. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise SA Henri FONTERAY, chargée des travaux, et qui assumera en outre la responsabilité du chantier. Article 4 : En cas d'intempéries, ces dispositions seront repoussées de jour en jour. Article 5 : Le service de la Police Municipale et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON-SUR-SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 6 : En application des dispositions du décret n du 11 Fait à Saint-Marcel, le 3 septembre 2015 Signé. R. BURDIN

8 ADM-89/2015 DEMOLITION DE BATIMENT Interdiction temporaire de circulation 74 Grande Rue Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, les articles L à L , Vu l'avis du Maire-Adjoint chargé des travaux publics, Vu la demande présentée par l'entreprise SA Henri FONTERAY, Route de Demigny LESSARD LE NATIONAL tendant à obtenir l'autorisation d'effectuer des travaux démolition et de désamiantage de la maison sis 74 Grande Rue, Considérant que les engins de chantier vont occuper une file de circulation et que par mesure de sécurité, il est nécessaire d'interdire la circulation au droit du n 74 Grande Rue, ainsi qu'une partie du trottoir. Article 1er : A partir du 14 Septembre 2015 et pendant la durée des travaux, estimée à trois semaines, la circulation des piétons sur le trottoir et des véhicules seront interdits au droit du chantier, sis 74 Grande Rue. Article 2 : La circulation des véhicules sera limitée à 30km/h au niveau des travaux. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise SA Henri FONTERAY, chargée des travaux, et qui assumera en outre la responsabilité du chantier. Article 4 : En cas d'intempéries, ces dispositions seront repoussées de jour en jour. Article 5 : Le service de la Police Municipale et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON-SUR-SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 6 : En application des dispositions du décret n du 11 Fait à Saint-Marcel, le 3 septembre 2015 Signé. R. BURDIN

9 ADM-93/2015 BRANCHEMENT GAZ Réglementation temporaire de circulation 16 rue de la Pièce Bonjean Raymond BURDIN, Maire de la Commune de, les articles L à L , Vu le Maire-Adjoint chargé des travaux publics, Vu la demande présentée par la Société SBTP, 22 rue des Rotondes CHATENOY-LE-ROYAL tendant à obtenir l'autorisation pour effectuer des travaux de branchement gaz, 16 rue de la Pièce Bonjean. Considérant que les engins de chantier vont occuper une file de circulation, et qu'il convient de réglementer la circulation. Article 1er : Du 21 Septembre au 26 Septembre 2015 et pendant toute la durée des travaux, estimée à 5 jours, la circulation ne s'effectuera sur une seule file, par alternat, au droit du chantier, sis 16 rue de la Pièce Bonjean. Article 2 : La circulation des véhicules sera limitée à 30km/h au niveau du chantier. Article 3 : La signalisation réglementaire sera mise en place par la Société SBTP, chargée des travaux, et qui assumera en outre la responsabilité du chantier. Article 4 : En cas d'intempéries, ces dispositions seront repoussées de jour en jour. Article 5 : Le service de la Police Municipale et Monsieur le Commissaire de Police de la Circonscription de CHALON-SUR-SAONE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié par voie de presse. Article 6 : En application des dispositions du décret n du 11 janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cet arrêté peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Fait à Saint-Marcel, le 31 Août 2015

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