Proches de vous pour longtemps

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1 Proches de vous pour longtemps HISTOIRES PARTAGÉES LOGIS FAMILIAL

2 Région Provence-Alpes-Côte d Azur IMpLAntAtIOn du patrimoine HAUTES-ALPES 05 Gap 7 ALPES-DE- HAUTE-PROVENCE 04 ALPES-MARITIMES 06 Les Sausses 2 Annot 15 Entrevaux 8 Châteauneuf- Grasse 17 Grasse 152 Roquesteron 11 Vence 57 Villeneuve- Loubet Valbonne Antibes 65 Le Cannet 71 Mougins 154 Mouans-Sartoux 26 La Roquettesur-Var 32 Saint-Martin-du-Var 40 Cannes 24 Nice Vallauris 13 Sainte-Agnès 17 La Trinité 64 Èze 28 Menton 224 Roquebrune- Cap-Martin 40 Saint-André 202 Saint-Laurent-du-Var 109 Cagnes-sur-Mer logements gérés 30 communes d implantation 33 collaborateurs Pégomas 29 2,8 Me consacrés à l entretien du patrimoine en 2009 Données chiffrées au 31/12/2009. i LOGIS FAMILIAL i

3 Message du président Philippe Toesca, président du Directoire La demande de logements est forte dans les Alpes-Maritimes. Comment relever ce défi? Le développement d une offre de logements sociaux neufs est la pierre angulaire de nos efforts, même si cette priorité est difficile à atteindre. Notre progression monte en puissance de manière régulière avec une augmentation de notre production de 50 % chaque année : 43 livraisons en 2009, 72 en 2010, 123 en 2011 et plus de 200 à horizon Cette dynamique a notamment été rendue possible grâce au renfort apporté par l équipe de promotion dédiée au développement des sociétés du Groupe Logement Français en région PACA, qui a incontestablement démontré son efficacité. D autres facteurs nous sont favorables. Avec la crise, on observe une tendance à faire porter les subventions sur les produits PLUS et PLA-I, plutôt que PLS, c est-à-dire sur l essentiel. Par ailleurs, la démarche des programmes locaux de l habitat de deuxième génération, qui identifient désormais à la parcelle les emplacements des futurs logements sociaux, me semble plus pragmatique et plus efficace pour faire déboucher concrètement des projets porteurs de mixité sociale. Ces objectifs de volume se doublent aujourd hui d une approche plus qualitative, autour de la RSE. En effet, et c est aussi un défi pour nous puisque beaucoup de collectivités souhaitent avancer à 2011 les objectifs Bâtiment Basse Consommation. Cela suppose un effort important de tous les acteurs, architectes, bureaux d études, entreprises du bâtiment. C est sans aucun doute l un des grands enjeux de 2010 et des années à venir. Et c est aussi pour nous un formidable moteur pour mener des projets à la fois novateurs et fédérateurs. Comment, dans un contexte de forte croissance, cultivez-vous la proximité avec les acteurs du territoire où vous êtes implanté? Aujourd hui, Logis Familial approche le seuil des logements. Nous avons donc créé en 2009 un troisième poste de Responsable Gestion Habitat. Si nous voulons continuer à nous développer de façon maîtrisée, en proposant une offre et un service de qualité, l ancrage local reste essentiel. D autant que Logis Familial est une des plus anciennes sociétés HLM du département des Alpes-Maritimes et que cette proximité a fait notre réputation! i LOGIS FAMILIAL i 1

4 Un acteur local adossé à un grand Groupe Implantée depuis huit décennies dans les Alpes-Maritimes, Logis Familial s appuie sur l expertise du Groupe Logement Français pour accélérer sa croissance. un partenaire reconnu des collectivités LOcALeS Implantée depuis 1930 à Nice, Logis Familial détient et gère un patrimoine de logements, principalement dans les Alpes- Maritimes. Présente dans 30 communes du département, la société, conformément aux orientations prises par le Groupe Logement Français, se développe en associant étroitement à ses décisions ses parties prenantes, collectivités locales et locataires : la Communauté urbaine de Nice-Côte d Azur, la Communauté d agglomération de Sophia-Antipolis, la ville de Menton, l Association coordinatrice pour le Logement et l Épargne, la Caisse d Épargne et de Prévoyance Côte d Azur et le Logement Interprofessionnel des Alpes-Maritimes siègent à son Conseil de surveillance, ainsi que des représentants des locataires. En région PACA, la production de logements sociaux et très sociaux a atteint en 2009 un niveau record, le plus élevé depuis quinze ans. L application de l article 55 de la loi SRU a en effet contribué à la prise de conscience par les élus de la nécessité de produire davantage de logements sociaux pour répondre à la crise du logement, particulièrement aiguë sur la bande côtière. La mise à jour des Plans locaux de l habitat est également un facteur favorable, car elle oblige à identifier clairement les zones où peuvent être produits les logements sociaux. Les nouveaux PLH n étant pas encore en place, l effet produit sera plus net dans les années à venir. Enfin, le plan de relance des VEFA a «boosté» la production, de manières diverses selon les départements. Les résultats de ce plan de relance sont en relation directe avec la situation des opérations en cours de commercialisation. Ainsi, les opérations financées dans le cadre des logements représentent 9 % du total produit dans les Alpes-Maritimes. «Le GRoUpe LoGeMent FRançais s engage à appliquer Le LabeL bbc dès Le 1 er janvier 2011.» L AncrAGe d une SOcIété LOcALe, LA FOrce d un GrOupe Logis Familial s est dotée d une organisation décentralisée qui lui permet de répondre aux attentes des habitants et des élus et de produire une offre de logements en phase avec les besoins locaux. Les délégations confiées à chaque niveau hiérarchique de la société garantissent davantage 2 i LOGIS FAMILIAL i

5 Les Gémeaux Antibes (06) 30 logements locatifs PLUS et PLA-I. de réactivité pour assurer au quotidien le bon fonctionnement des résidences. Le siège social de Logis Familial, implanté à Nice, rassemble la Direction et les services experts promotion, patrimoine et comptabilité. Quant aux équipes de gérance, elles interviennent au plus près des territoires où est implanté le patrimoine de la société. En 2009, pour une meilleure gestion de proximité, un troisième poste de Responsable Gestion Habitat est venu renforcer ce service Gérance. Ce sont donc aujourd hui trois Responsables qui gèrent chacun avec leur équipe environ un millier de logements sur trois territoires : est, ouest et centre du département (Nice et ses abords). Pour offrir des solutions innovantes et adaptées, Logis Familial s appuie également sur les ressources du Groupe Logement Français. En matière de développement, la société peut compter sur l appui des équipes du GIE Logement Français et notamment sur les 14 personnes dédiées à la région PACA. Cette équipe, créée en 2008, a d ores et déjà démontré toute son efficacité. Les autres services mutualisés du Groupe, Finances, Juridique, Ressources humaines, Promotion, Informatique ou encore Études et communication, apportent également leurs expertises aux projets développés par Logis Familial. «près de LoGeMents RépaRtis dans 30 CoMMUnes.» Le directoire de LOGIS FAMILIAL Le directoire, dont les membres sont nommés par le Conseil de surveillance, est responsable de la direction des affaires de la société. il dispose des pouvoirs nécessaires lui permettant d appliquer sur le terrain les décisions stratégiques. Le directoire de Logis Familial est composé de : philippe toesca, président Frank bécué-pécot pascal Gareau pascal Malecot i LOGIS FAMILIAL i 3

6 Une dynamique de croissance durable Pour répondre aux attentes des ménages des Alpes-Maritimes, Logis Familial développe une politique sur le long terme, qui intègre les principes du développement durable. S AdApter Aux besoins Sur la base d une étude de marché réalisée en 2008, Logis Familial se développe là où les besoins sont les plus importants, c est-à-dire principalement dans les communes qui présentent une insuffisance de logements sociaux et dans les secteurs du département qui sont en développement économique. En 2009, la société a livré 43 logements neufs à Menton et à Valbonne et prévoit 72 livraisons en 2010 à Nice, Mandelieu et Antibes. Pour 2011, la société dispose d un portefeuille de 11 dossiers en cours d étude et de négociation, représentant 384 logements, dont environ 330 pourraient faire l objet de financements au cours de cet exercice. En ce qui concerne le logement social et très social, qui est l un des axes d engagement du Groupe Logement Français, Logis Familial finance en 2010 une opération de 15 logements étudiants à Menton en partenariat avec Fac-Habitat et étudie d autres opportunités en matière de logements adaptés. «près de 500 LoGeMents prévus en 2010/2011, dont 45 LoGeMents très sociaux.» MuLtIpLIer LeS ressources pour InveStIr Pour réalimenter ses fonds propres de façon à investir dans le développement, l entretien ou la réhabilitation de son patrimoine, Logis Familial agit sur deux leviers en saisissant des opportunités d opérations mixtes locatif/accession sociale et en mettant en vente une partie de son patrimoine ancien. En moyenne, la vente d un logement ancien autorise en effet le financement en fonds propres de deux à trois logements neufs. Deux opérations sont ainsi prévues en accession sociale dans les Alpes-Maritimes, à Menton-Les-Cabanelles, et à Villeneuve- Loubet : La Pierre du Tambour. Dans ces deux opérations mixtes d une cinquantaine de logements chacune, un peu moins de la moitié est dévolue à l accession sociale à la propriété avec PASS- FoNCIER. Par ailleurs, Logis Familial pratique déjà, de longue date, la vente de logements à leurs occupants et a intégré à son plan stratégique de patrimoine de nouvelles orientations pour la vente HLM sur la période 2003/2010. La vente HLM est également l occasion d enrichir les métiers traditionnels de la gestion locative par un mode de relation différent avec les résidants. Mais l expérience montre que cette pratique n est pas simple et que les obstacles peuvent être nombreux. Ainsi, la mise en vente en 2008 des 10 logements individuels de la résidence Le Hameau des Cabrolles à Sainte-Agnès (06) devrait aboutir d ici 2010 à la vente de 5 unités. Enfin, le plan stratégique de patrimoine prévoit la vente en bloc de 51 logements : 25 logements situés dans trois communes des Alpes-de-Haute-Provence et 26 logements situés à Roquebillière (06). S y est ajouté un programme à Tanneron (83), Les Jardins de Diane, représentant sept logements. Afin d assurer une gestion territoriale efficace, Logis Familial rationalise ses ventes en maintenant son patrimoine près de ses bureaux. Pour la résidence située à Roquebillière, le bail à construction a été résilié par anticipation au bénéfice de la commune au cours de l année Pour les autres logements, éloignés 4 i LOGIS FAMILIAL i

7 Proches et responsables La Madeleine Nice (06) 60 logements PLUS. à nice, Rénovation URbaine et développement durable géographiquement, des négociations sont menées avec diverses entreprises sociales pour l habitat des Alpes-de- Haute-Provence. Le défi de LA construction durable L un des principaux défis auxquels est aujourd hui confrontée Logis Familial est celui de la performance énergétique. Certains EPCI du département des Alpes-Maritimes, parmi les plus importants, ont en effet clairement indiqué vouloir anticiper, au 1 er janvier 2011, l application du label Bâtiment Basse Consommation (BBC) avant la date, prévue par les textes, du 1 er janvier En zone climatique méditerranéenne, cela implique de limiter la consommation à 40 kw/m² par an, alors que l application de la réglementation thermique en vigueur (dite «RT 2005») autorise aujourd hui un niveau légèrement supérieur à 100 kw/m² et par an. Dans le cadre d un accord relatif aux engagements d utilité sociale (EUS) signé début 2010 avec l État, le Groupe Logement Français s est engagé à réaliser toutes ses opérations en BBC dès le 1 er janvier Pour Logis Familial, une véritable révolution technique est donc engagée. Elle impactera la conception et la réalisation des ouvrages, tout en permettant aux ménages de réduire leur consommation et leurs charges. Logis Familial a livré en mars 2009 à Nice une nouvelle résidence de 30 logements PLUS, la Villa Thrace. Cette réalisation s inscrit dans le cadre de la rénovation urbaine du quartier de l Ariane. Situé à l est de la ville, ce quartier compte habitants, dont 34 % ont moins de 19 ans. La résidence Villa Thrace bénéficie d une architecture très contemporaine, caractérisée par une couverture habillée de zinc et des loggias très colorées. Mais surtout, il s agit de la première résidence Logis Familial à obtenir le label Cerqual Habitat et Environnement, qui atteste d une prise en compte du développement durable et de la maîtrise de l énergie. Élaboré avec les représentants de la filière construction et les associations de consommateurs, en articulation avec la démarche Haute Qualité Environnementale et les principes de la certification Qualitel, la certification Cerqual Habitat et Environnement concerne l environnement intérieur et extérieur des logements ainsi que le comportement de leurs utilisateurs. À l instar du Groupe Logement Français, Logis Familial applique donc aujourd hui à toutes ses opérations le label du niveau dit «Très Haute Performance Énergétique» (THPE), qui correspond à une diminution de 20 % des consommations par rapport à la RT Les opérations financées en 2009 sont labellisées de la façon suivante : L Aqueduc à Antibes et Les Héliotropes à Châteauneuf-Grasse, en Très Haute Performance Énergétique 2005 et Les Bastides de Borrigo Acquisitions/Améliorations, à Menton, en Cerqual Patrimoine. Toutes les opérations en financement 2010 seront HPE et THPE De plus, trois opérations seront en BBC : deux à Villeneuve-Loubet et une à Mouans-Sartoux. i LOGIS FAMILIAL i 5

8 Une gestion performante, bâtie sur l écoute Pour assurer aux locataires un environnement de qualité, Logis Familial investit et développe une gestion de proximité basée sur l écoute et le dialogue. InveStIr dans des LOGeMentS de qualité Logis Familial consacre des investissements importants à l entretien de son patrimoine. La société a poursuivi en 2009 les opérations engagées en À Nice, dans les résidences Jasmins et Iris, Sainte-Rosalie (131 logements), la résidentialisation lancée en 2008 s est poursuivie au cours de l année 2009 avec la fin des travaux de la première phase et le lancement des phases 2 et 3. Pour l essentiel, les travaux portent sur le remplacement de tous les réseaux enterrés, la restructuration des aires de stationnement, la voirie, l aménagement des espaces verts avec la création d un réseau d arrosage «goutte à goutte» et aspersion, et la fermeture des résidences par une clôture, des portails et des portillons avec contrôle d accès. Une nouvelle opération de réhabilitation a par ailleurs été lancée en 2009 dans la résidence Le Cadran Solaire, à Châteauneuf, composée de 17 logements. Les travaux de réhabilitation ont débuté en «4 RéUnions du ConseiL de ConCeRtation LoCative organisées en 2009.» octobre 2009 et doivent se terminer en juillet Enfin, des travaux d entretien ont été engagés pour la résidence Le Baou-Rous à La Roquettesur-Var. Ils vont permettre le remplacement des réseaux enterrés et la réfection complète de la voirie de cet ensemble immobilier composé de 32 logements individuels. Les travaux se sont achevés en mars une GeStIOn participative La concertation avec les locataires est l une des clés de la qualité de gestion souhaitée par Logis Familial. Elle permet de prendre en compte leurs attentes et de les associer à la gestion de leur lieu de vie. En 2009, quatre réunions du Conseil de concertation locative ont été organisées. Les représentants des locataires participent activement à ces réunions puisqu en moyenne, six représentants des locataires sur huit nommés par les organisations représentatives sont présents. En 2009, après la décision du Conseil de surveillance d engager la société dans l élaboration d une convention d utilité sociale (CUS), une séance d information des associations de locataires a permis de préciser le cadre légal de la CUS et d aborder avec les représentants des locataires la mise à jour du plan stratégique du patrimoine de Logis Familial. 6 i LOGIS FAMILIAL i

9 Le Beaupré Villeuneuve-Loubet (06) 16 logements PLUS. un SAvOIr-FAIre en GeStIOn de copropriétés Logis Familial fait partie des sociétés du Groupe Logement Français qui ont développé une activité et un savoir-faire en matière de gestion de copropriétés. En 2009, la société a pris en charge cinq nouvelles copropriétés et à fin 2009, elle avait en gestion 112 lots. Elle a en effet été nommée syndic par les copropriétés suivantes : les communautés immobilières Lou Castel à Pégomas (06), Cadran-Solaire à Châteauneuf-Grasse, Garbejaïre (îlot 2) à Valbonne (06), Armandia (îlot 22) à Valbonne également et Raimbaldi à Nice. En outre, la gestion de trois autres copropriétés est assurée par la société dont le mandat a été renouvelé pour trois ans en 2009 : les communautés immobilières Pierre-Semard à Grasse, Garnier à Nice et Gambetta à Nice. LeS ressources des MénAGeS de LOGIS FAMILIAL En 2009, la part de ménages percevant l aide personnalisée au logement (APL) était de 35,8 %. Une proportion qui a diminué par rapport à Ménages percevant l ApL Ménages dont le revenu est inférieur à 60 % des plafonds réglementaires* ,5 % 38,2 % 36,8 % 38,9 % 35,8 % 56,1 % 57,2 % 54,3 % 51,8 % 52,9 % 47,4 % 68,5 % 40,7 % 35,9 % 34,8 % 36,9 % Patrimoine ZUS Hors ZUS 34,4 % 52,1 % Moyenne France ,7 % 53,6 % 53,0 % 53,9 % 66,8 % 68,2 % 66,1 % 81,7 % 69,8 % 54,5 % 48,8 % 51,7 % 51,4 % 52,0 % 46,4 % 47,1 % 71,6 % 67,9 % Patrimoine ZUS Hors ZUS Moyenne France 2006 * En juin 2009, les plafonds réglementaires ont été baissés de 10 %. i LOGIS FAMILIAL i 7

10 Les défis de demain Logis Familial dispose d atouts majeurs et reconnus pour relever les défis du logement social de demain. En s engageant sur le long terme auprès de tous ses partenaires, elle sait être présente et active pour le futur. des ObjectIFS en FOrte progression Dans le département des Alpes-Maritimes, Logis Familial est confrontée à plusieurs défis pour les années à venir. Avec des objectifs de production en forte croissance 43 logements par an en 2009, 200 à horizon 2012, la société va devoir augmenter ses fonds propres en saisissant des opportunités d opérations mixtes (locatif/ accession sociale) lorsque la taille et la localisation des opérations le permettent. Elle devra aussi accélérer la mise en vente d une partie de son patrimoine ancien, en atteignant un rythme de vente de dix logements par an sur une période de dix ans, à compter de et de nouveaux enjeux Par ailleurs, elle doit aujourd hui intégrer des contraintes fortes, avec l entrée en vigueur, dès 2011, du label Bâtiment Basse Consommation, souhaitée par les principaux EPCI du territoire où elle est implantée. En zone méditerranéenne, cette réglementation se traduit par une diminution de plus de 60 % des consommations par rapport à la situation actuelle. Elle suppose donc un effort considérable de tous les acteurs locaux. Cette démarche d efficience énergétique doit aussi être déclinée dans les projets de réhabilitation du patrimoine existant, qui représente aujourd hui le premier gisement d économies. Enfin, l application de la loi pour l égalité des droits et des chances milite également pour une évolution de la conception des logements, afin d améliorer leur accessibilité. À l écoute de ses parties prenantes, collectivités, locataires et propriétaires, forte d une implantation locale historique et de l appui et de l expertise du Groupe Logement Français, Logis Familial dispose d atouts considérables pour intégrer ces nouveaux enjeux. Livraisons 2009 et prévisions 2010 Ville Opération Nombre de logements Financement Nature de l opération Menton Villa Élisabeth 19 PLS Neuf Menton Villa Mélanie 10 PLUS/PLA-I Neuf VEFA Valbonne La Victorine 14 PLUS/PLA-I Neuf VEFA TOTal livraisons Nice Villa Thrace 30 PLUS/PLA-I Neuf Mandelieu Roc Fleuri 12 PLUS/PLA-I Neuf VEFA Antibes Les Gémeaux 30 PLUS/PLA-I Neuf TOTal livraisons Villa élisabeth Menton (06) 19 logements PLS. 8 i LOGIS FAMILIAL i

11 Édition : Direction de la communication Groupe Logement Français Juin 2010 Crédits photo : Gettyimages, M. Labelle, Lydie et I. Simon/Sipa Press Conception et réalisation : 9673 Imprimé en France chez un imprimeur labellisé Imprim Vert, sur papier PEFC attestant de la gestion durable des forêts.

12 Le Groupe Logement Français Picardie logements Normandie 74 logements Centre 247 logements (Chiffres au 31 décembre 2009) Logement Français Logement Francilien Coopération et Famille Île-de-France logements Bourgogne logements Sollar Rhône-Alpes logements Logis Familial Logis Méditerranée Logis Familial Varois Provence - Alpes - Côte d Azur logements personnes logées logements gérés, dont lots en copropriétés, dans 370 communes 340,2 Me de loyers consolidés en nouveaux logements en livraisons prévues en construction neuve en Un Groupe dédié à l essor local de l habitat Afin d accompagner au mieux les politiques de l habitat déployées par les collectivités territoriales, le Groupe Logement Français a organisé ses structures pour renforcer son ancrage local. Il rassemble aujourd hui six Entreprises Sociales pour l Habitat (ESH) et un groupement d intérêt économique (GIE) autour de la société de tête Logement Français, elle-même ESH. L organisation du Groupe s articule autour de deux principes majeurs au service du développement local et à l efficacité prouvée : la mutualisation de ses principaux moyens et savoir-faire transversaux au sein d un GIE. Cela permet d offrir aux sociétés du Groupe de nombreuses expertises pour mieux répondre aux enjeux locaux, tout en leur laissant leur pouvoir de décision au plus près du terrain ; la cohérence entre le patrimoine géré par les différents opérateurs du Groupe et les périmètres géographiques de compétences des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Ainsi, les élus d un même territoire ont pour interlocuteur une seule société du Groupe, capable d appréhender la complexité des enjeux locaux et disposant des moyens professionnels et financiers d un groupe d envergure nationale. Le Groupe Logement Français est un acteur majeur, proche des collectivités locales et performant dans le développement d un habitat social d avenir. SA HLM Logis Familial 29, rue Pastorelli Nice Cedex 1 Tél. :