Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden
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- Claude Bouffard
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1 32 À une réunion ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de Rouyn- Noranda, tenue le 20 janvier 2014 à dix-neuf heures, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats Est, Rouyn-Noranda, Québec, sont présents : Henri Bégin Doris Bergeron Suzelle Charbonneau Yves Dumulon Jean-Pierre Frelas Steve Jolicoeur Claudette Latreille Arthur Leclerc Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden Assistent aussi à la réunion : Yves Bédard, directeur général Lyne Garneau, secrétaire générale Martial Drolet, directeur du Service des ressources financières Patrick Fiset, directeur du Service des ressources matérielles Anne-Frédérique Karsenti, directrice du Service de l enseignement 1. Ouverture de la réunion Le président ouvre la réunion. 2. Adoption de l ordre du jour CE-3193 Il est proposé par Henri Bégin d adopter l ordre du jour, ce qui est résolu à 3. Vérification des suites données et adoption du procès-verbal de la rencontre du 16 décembre 2013 Le directeur général indique que les suites ont été données à la réunion mentionnée en titre. CE-3194 Il est proposé par Arthur Leclerc d'adopter le procès-verbal de la rencontre du 16 décembre 2013, ce qui est résolu à 4. Service des ressources matérielles 4.1 Approbation de dépenses Accessibilité et système d alarme-incendie (019FM1101) école D Iberville CE-3195 Il est proposé par Henri Bégin d autoriser le paiement du certificat No 6 au montant de ,84 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., représentant le paiement final pour les travaux exécutés au cours de la période du 31 mars au 16 décembre 2013, dans le cadre des travaux d amélioration de l accessibilité des immeubles et système d alarme incendie à l école D Iberville, ce qui est résolu à Mise aux normes issues, puits d escalier, système d alarme-incendie (091FM1101) centre Élisabeth-Bruyère CE-3196 Il est proposé par Doris Bergeron d autoriser le paiement du certificat No 7 au montant de ,24 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 31 octobre 2013, dans le cadre du projet de mise aux normes des issues,
2 33 puits d escalier, système d alarme-incendie au centre Élisabeth-Bruyère, ce qui est résolu à Mise aux normes issues, puits d escalier, système d alarme-incendie (091FM1101) centre Élisabeth-Bruyère CE-3197 Il est proposé par Yves Dumulon d autoriser le paiement du certificat No 8 au montant de ,06 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 30 novembre 2013, dans le cadre du projet de mise aux normes des issues, puits d escalier, système d alarme-incendie au centre Élisabeth-Bruyère, ce qui est résolu à Réfection majeure de la piscine (038MB1201) école la Source CE-3198 Il est proposé par Suzelle Charbonneau d autoriser le paiement du certificat No 8 au montant de ,59 $, taxes incluses, à l entreprise Construction Grepco ( Québec inc.), pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 31 décembre 2013, dans le cadre du projet de réfection majeure de la piscine de l école La Source, ce qui est résolu à Mise aux normes issues, puits d escalier, système d alarme-incendie (091FM1101) centre Élisabeth-Bruyère CE-3199 Il est proposé par Claudette Latreille d autoriser le paiement du certificat No 9 au montant de ,92 $, taxes incluses, à l entreprise Construction N. Martel inc., pour les travaux exécutés au cours de la période du 1 er au 31 décembre 2013, dans le cadre du projet de mise aux normes des issues, puits d escalier, système d alarme-incendie au centre Élisabeth-Bruyère, ce qui est résolu à 4.2 Attribution de contrat 4.3 Attribution de mandat à des firmes professionnelles Mise aux normes du système d alarme-incendie (004MB1401) École Notre-Dame-de-Grâce et du Sport dans le cadre du programme «Maintien des bâtiments »; Considérant la qualification de la firme WSP à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 novembre 2014; CE-3200 Il est proposé par Steve Jolicoeur de retenir les services de la firme d ingénieurs WSP, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes du système d alarme-incendie» à l école Notre-Dame-de-Grâce, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du
3 Réfection de la toiture (008MB1401) école de D Alembert simultanément dans un même bâtiment (projet lié 008MB1301); Considérant la qualification de la firme MLS à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3201 Il est proposé par Henri Bégin de retenir les services de la firme d architectes MLS, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection de la toiture» à l école de D Alembert, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des ressources matérielles à signer le contrat de services professionnels pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à l unanimité; Mise aux normes du système d alarme-incendie (009MB1402) École Sacré-Coeur et du Sport dans le cadre du programme «Maintien des bâtiments »; Considérant la qualification de la firme WSP à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 novembre 2014; CE-3202 Il est proposé par Doris Bergeron de retenir les services de la firme d ingénieurs WSP, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes du système d alarme-incendie» à l école Sacré-Cœur, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à Remplacement du système de chauffage phase 1 (009MB1403) École Sacré-Coeur et du Sport dans le cadre du programme «Maintien des bâtiments »; Considérant que la firme a déjà effectué une étude portant sur les travaux visés;
4 35 Considérant la qualification de la firme STAVIBEL à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3203 Il est proposé par Yves Dumulon de retenir les services de la firme d ingénieurs STAVIBEL, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Remplacement du système de chauffage (phase 1)» à l école Sacré-Cœur, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion de projets du Réfection de l entrée électrique (019MB1401) école D Iberville Considérant l allocation supplémentaire reçue en «Maintien des bâtiments » dans le cadre du programme d accélération des investissements; Considérant la qualification de la firme STAVIBEL à nous fournir des services d ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3204 Il est proposé par Claudette Latreille de retenir les services de la firme d ingénieurs STAVIBEL, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection de l entrée électrique» à l école D Iberville, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion de projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à Mise aux normes des issues et du système d alarmeincendie (008MB1301) école de D Alembert simultanément dans un même bâtiment (projet lié 008MB1401); Considérant la qualification de la firme MLS à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14
5 36 CE-3205 Il est proposé par Henri Bégin de retenir les services de la firme d architectes MLS, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes des issues et du système d alarme-incendie» à l école de D Alembert, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Mise aux normes des issues et du système d alarmeincendie (008MB1301) école de D Alembert simultanément dans un même bâtiment (projet lié 008MB1401); Considérant la qualification de la firme DESSAU à nous fournir des services en ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3206 Il est proposé par Arthur Leclerc de retenir les services de la firme d ingénieurs DESSAU, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Mise aux normes des issues et du système d alarme-incendie» à l école de D Alembert, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Réfection partielle du parement extérieur en briques (010MB1301) école de Cloutier simultanément dans un même bâtiment (projets liés 010MB1401 et 010TF1501); Considérant la qualification de la firme ARTCAD à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3207 Il est proposé par Suzelle Charbonneau de retenir les services de la firme d architectes ARTCAD, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection partielle du parement extérieur en briques» à l école de Cloutier, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion de projets du
6 Réfection des salles de toilettes (016MB1301) école Kinojévis Considérant la qualification de la firme MLS à nous fournir des services en architecture pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3208 Il est proposé par Claudette Latreille de retenir les services de la firme d architectes MLS, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection des salles de toilettes » à l école Kinojévis, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à Réfection des salles de toilettes (016MB1301) école Kinojévis Considérant la qualification de la firme DESSAU à nous fournir des services en ingénierie pour la période du 12 novembre 2012 au 14 CE-3209 Il est proposé par Claudette Latreille de retenir les services de la firme d ingénieurs DESSAU, pour la conception des plans et devis pour appel d offres et services durant la construction dans le cadre du projet de «Réfection des salles de toilettes » à l école Kinojévis, et d autoriser le coordonnateur ou la coordonnatrice en gestion des projets du Service des nom de la Commission scolaire, ce qui est résolu à 5. Service des ressources humaines
7 38 6. Services éducatifs 6.1 Calendrier scolaire (amendement) Considérant l erreur survenue lors de la conception des projets de calendriers scolaires ; CE-3210 Il est proposé par Steve Jolicoeur d amender la résolution CE-3191 Calendrier scolaire issue du procès-verbal de la réunion du comité exécutif du 16 décembre 2013, afin d apporter une modification aux projets de calendrier qui seront soumis à la consultation, ce qui est résolu à 7. Service des ressources financières 7.1 Adoption des comptes CE-3211 Il est proposé par Henri Bégin d adopter les listes des chèques émis datées du 20 décembre 2012, du 3 janvier 2013 et du 7 janvier 2013, et conservées aux archives de façon permanente au dossier numéro , ce qui est résolu à 8. Éducation des adultes 9. Formation professionnelle 10 Direction générale et Secrétariat général 11. Affaires nouvelles 12 Correspondance et information 13. Levée de la réunion CE-3212 Il est proposé par Henri Bégin de lever la réunion, ce qui est résolu à Il est 19 h 25 lorsque la réunion se termine. Daniel Camden, Président Lyne Garneau, Secrétaire générale
Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L OR, TENUE LE MERCREDI 19 FÉVRIER 2014, DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MRC, À VAL-D OR, À 10
PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015
Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Stanstead a eu lieu le 17 e jour du mois de FÉVRIER de l an DEUX MILLE QUINZE, à l'endroit habituel des sessions. SONT PRÉSENTS Madame et Messieurs
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON. M. Jean-Marc Grondin Mme Nathalie Grégoire M. Steve Vallerand M.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE ORDINAIRE ET RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, LUNDI LE 6 FÉVRIER 2012 À 20h00 ET À
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Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
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Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
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PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil d agglomération des Îles-de-la-Madeleine, tenue à la salle du Centre civique de Cap-aux- Meules, le 21 janvier 2014 à 19 h, sous la présidence de Jonathan
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Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
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Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
14-06.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la sixième (14-06) réunion du Comité exécutif du Collège de Rimouski tenue le mercredi 2 juillet 2014, à 8 h, au local D-225 du Cégep. 14-06.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES Mesdames Lyne
2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
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Tous les membres du Conseil sont présents et forment quorum sous la présidence de monsieur Hugues Grimard, maire, il est donc procédé comme suit:
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VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
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Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
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Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan