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1 veb.ch première association Suisse s experts en finance en controlling puis Le «carn du lait» limité à l essentiel swisco.ch - Gui pour la comptabilisation s rectes s dépenses.

2 Le Le nouveau nouveau droit droit comptab prévoit s simplifications pour pour s s pites pites entreprises qui, qui, en en lieu place tenir comptabilité en en partie partie doub, ne ne sont soumises qu à obligation restreinte tenir comptabilité s rectes s dépenses comptabilité du du patrimoine. En y regardant plus près, il est permis douter que s s allègements autorisés par législateur puissent être réalisés. Swisco.ch recomman donc fortement maintien d comptabilité en partie doub (exigence minima) axée sur s besoins l entreprise. Avant-propos L art. L art al. al. 2 nco prévoit désormais, pour s s entreprises s s plus pites, la la possibilité tenir tenir comptabilité restreinte limitée à comptabilité s s rectes dépenses comptabilité comptabilité du du patrimoine. C allègement, allègement, autorisé autorisé par par nouveau nouveau droit droit suisse suisse la la comptabilité, comptabilité, entré entré en en vigueur vigueur 1er janvier 2013, ne pourra cependant être 1er janvier 2013, ne pourra cependant être appliqué pour la première fois qu au appliqué pour la première fois qu au boucment du pour s boucment du pour s entreprises suivantes : entreprises suivantes : «s entreprises individuels s «sociétés s entreprises personnes individuels qui ont réalisé s sociétés un chiffre d affaires personnes inférieur qui ont réalisé un CHF chiffre d affaires lors du inférieur rnier à exercice CHF lors du rnier exercice» «s associations s fondations qui «n ont s associations pas l obligation s fondations requérir ur qui n ont inscription pas l obligation au registre du commerce requérir ur» inscription au registre du commerce» «s fondations dispensées «l obligation s fondations désigner dispensées un organe l obligation révision en vertu désigner l art. un organe 83b, al.2, révision CC». en vertu l art. 83b, al.2, CC». Détermination du chiffre d affaires CHF L art. 959b nco définit terme «produit n n s ventes biens prestations services» à utiliser pour pour la la présentation du du compte résultat. Les Les termes termes «ns ns» ou ou ««chiffre chiffre d affaires d affaires n n» doivent doivent être être compris compris manière manière intique intique pour pour la la détermination détermination l importance du chiffre d affaires utilisé dans l importance du chiffre d affaires utilisé dans l art. 957 nco. Selon ce critère, il est l art. 957 nco. Selon ce critère, il est nécessaire tenir compte s diminutions nécessaire tenir compte s diminutions, qui doivent être rranchées s, qui doivent être rranchées s bruts. bruts. Par diminution, il faut comprendre Par diminution, il faut comprendre la TVA, s rabais, s escomptes, s la TVA, s rabais, s escomptes, s réclamations, s pertes sur débiteurs, réclamations, s pertes sur débiteurs, bonus octroyé sur CA, s primes fidélité, s bonus remboursements octroyé sur sur CA, rours s primes rabais, fidélité, s extournes, s remboursements s reprises sur d emballages, rours rabais, c. s extournes, s reprises d emballages, c. Le «chiffre d affaires» indiqué dans l art. 957 al.2 Le «nco chiffre par d affaires définition» indiqué s «dans l art. ns 957» s entennt al.2 nco toujours par définition sans TVA s «(HT). ns» s entennt toujours sans TVA

3 Principe régularité la comptabilité Une comptabilité restreinte, n enregistrant que s rectes dépenses ainsi que patrimoine, doit respecter principe régularité la tenue s comptes (cf. art. 957a al. 2 nco): «l enregistrement intégral, fidè systématique s transactions s autres faits au sens l al. 1» «la justification chaque enregistrement par pièce comptab» «la clarté» «l adaptation à la nature à la tail l entreprise» «la traçabilité s enregistrements comptabs». Cela signifie par exemp que pour chaque recte chaque dépense, nom du prestataire ainsi que celui du bénéficiaire la prestation doivent être mentionnés ; seu la date la transaction ne doit pas figurer. La raison ou la stination du paiement doit en outre toujours être mentionnée. La traçabilité exige que la piste d audit soit maintenue en tout temps. Ce qui signifie que chaque transaction peut être vérifiée tant sur la base la pièce justificative la comptabilité s rectes s dépenses pour l imposition à la TVA jusqu au décompte TVA, qu en sens inverse. Justification la comptabilité s rectes s dépenses La comptabilité s rectes s dépenses doit présenter, pour compte liquidité l entreprise, un livre caisse, poste ou banque ou tout autre revé similaire ainsi que s revés originaux postaux ou bancaires s comptes commerciaux. Ces documents seront en règ généra complétés par s propres comptes d imputations. La tenue d un livre caisse comme partie intégrante d comptabilité s rectes s dépenses est indispensab pour toutes s pites entreprises avec s flux importants trésorerie (p. ex. exploitation hôtelière, salon coiffure, kiosque, magasin détail c.). Le livre caisse est point névralgique toutes s transactions. Il enregistre chaque recte chaque dépense façon continue, complète, doit continuelment être à jour régulièrement contrôlé par s prises caisse. L intégrité (authenticité infalsifiabilité) doit en outre pouvoir être garantie pour la tenue du livre caisse, poste ou banque, ce dans l esprit l art. 3 Olico (Ordonnance concernant la tenue la conservation s livres comptes).

4 Justification du patrimoine Une situation initia fina du patrimoine doit être présentée séparément (tels s comptes trésorerie [caisse, banque] débiteurs, stocks, semifinis, prestations non facturées, paiements d avance ou biens d équipement), ce simultanément à la comptabilité s rectes s dépenses. Les factures s fournisseurs ainsi que s paiements s clients sont portés en diminution s postes du patrimoine. Les services cantonaux éditent s formulaires pour l établissement s déclarations fiscas ; ils peuvent servir base pour l établissement s postes initiaux finaux du patrimoine. Le type la tail l entreprise déterminent égament quels registres sont nécessaires à un suivi opportun chaque poste du patrimoine. Pièces justificatives On entend par pièce comptab tout document écrit, établi sur support papier, sur support éctronique ou sous toute forme équivante, qui perm la vérification la transaction ou du fait qui est l obj l enregistrement. Il en est par exemp ainsi la comptabilité débiteurs ou créanciers. En fonction l art. 957a al. 3 nco, correspondance commercia peut tout ou partielment être considérée comme pièce comptab. Chaque enregistrement doit être justifié par pièce comptab (art. 957a al. 2 ch.2 5 nco). Conservation s livres s pièces Les livres s pièces comptabs sont conservés pendant 10 ans (art. 958f al. 1 nco). Ce délai court puis la date boucment s comptes. La TVA impose parfois d autres délais conservation. Les livres s pièces comptabs peuvent être conservés sur support papier, sur support éctronique ou sous toute forme équivante, pour autant que lien avec s transactions s autres faits sur squels ils portent soit garanti que ur cture reste possib en toutes circonstances. La correspondance commercia ne vra, à l avenir, être conservée que si el remplit la fonction pièce justificative. Les dispositions l ordonnance du DFF concernant s données informations éctroniques (OelDI) doivent en outre être respectées. Appréciation la comptabilité qualifiée «carn du lait» Les allègements justement accordés aux PME ne sont en fait que la poudre aux yeux ont, en y regardant plus près, totament manqué ur véritab objectif. Les importants potentiels gains en temps en efficience sont en fait anéantis par nombreux inconvénients :

5 Les revés complémentaires du patrimoine Les revés rendus complémentaires nécessaires dans du patrimoine rendus nécessaires dans comptabilité «carn du lait» peuvent comptabilité «carn du lait» peuvent être fastidieux pour l établissement être fastidieux pour l établissement la rétrospective. la rétrospective. En vertu l art. 58 al. 2 LIFD [personnes moras] l art. 18 En vertu l art. 58 al. 2 LIFD [personnes moras] l art. 18 [personnes [personnes physiques), physiques), fisc fisc peut peut manr manr l établissement l établissement tout tout autre autre document document pour pour l imposition l imposition du du bénéfice bénéfice aux aux entreprises entreprises tenant tenant comptabilité comptabilité restreinte restreinte (citons (citons à à titre titre d exemp d exemp s s évaluations évaluations ultérieures ultérieures s s stocks, stocks, l établissement l établissement d un d un tabau tabau fixe fixe d amortissement s s immobilisationsmobilisations, la la détermination du du im- chiffre chiffre d affaires d affaires du du bénéfice bénéfice brut). brut). La La marge marge manœuvre liée liée aux aux réserveserves latentes, laissée laissée actuelment au au contribuab, pourrait disparaître. Les Les exigences formels la la TVA ne ne ré- pourraient que que difficiment être être satisfaites au au moyen d comptabilité s s rectes dépenses. Les Les pites entreprises y y sont sont générament assujties à à partir d un d un chiffre d affaires CHF CHF 100'000. L absence d un d un système comptabilitlité en en partie doub augmente faites risque d erreurs. Le Le niveau crédibilité envers s autorités fiscas, s s bailurs fonds autres parties intéressées risque d en d en pâtir. pâtir. Seu Seu la la détermination concrète d un état du du patrimoine d un d un compte résultats, délimités délimités dans dans temps, temps, peut peut être être un un instrument instrument précieux précieux pour pour la la conduite financière financière la la garantie garantie d d solvabilité existentiel existentiel continue. continue. Conseils swisco.ch Conseils swisco.ch swisco.ch recomman renoncer à swisco.ch recomman renoncer à toute tenue s livres basée sur toute tenue s livres basée sur simp comptabilité s rectes simp comptabilité s rectes dépenses («carn du lait») tenir dépenses («carn du lait») tenir comptabilité en partie doub adaptée aux comptabilité en partie doub adaptée aux exigences exigences spécifiques spécifiques à chaque chaque entreprise. entreprise. En En fonction fonction s s connaissances connaissances existantes existantes en en comptabilité comptabilité dans dans s s PME, PME, cte cte rnière rnière peut être tenue tenue sous sous différentes formes : Tenue d comptabilité en partie doub basée sur un plan comptab minimal. (cf. (cf. plan comptab en annexe) Tenue d un livre caisse/banque éctronique enregistrement s transactions soit : par la saisie sans contre-compte complétée par la comptabilisation s contre-écritures par un spécialiste simultanément avec s écritures boucment par la saisie d contre-écriture saisie s écritures boucment par un spécialiste. Déchargement toute la comptabilité à fiduciaire (membre swisco.ch, Fiduciaire Suisse ou chambre fiduciaire) Poursuite la comptabilité existante dans l entreprise. Notice: mémento ainsi qu un plan comptab minimal conseillé pour s s pites pites entreprises peuvent être être téléchargés téléchargés sous sous

6 Exemp d un plan comptab pour l obligation la tenue d comptabilité restreinte (Entreprises individuels sociétés personnes) selon art. 957 al.2 nco Actifs Actifs circulants 1000 Caisse 1020 Banque (avoir), y.c. compte postal 1100 Créances provenant livraisons prestations (Débiteurs) 1109 Ducroire 1140 Avances prêts 1170 Impôt préalab: TVA s/matériel, marchandises, prestations énergie 1171 Impôt préalab: TVA s/investissements autres charges d exploitation 1171 Correctifs TVA 1190 Autres créances à court terme 1200 Marchandises commercias 1270 Produits semi-finis 1280 Prestations non facturées 1300 Compte régularisation d actifs Actifs immobilisés 1400 Titres 1500 Machines appareils 1510 Mobilier installations 1520 Machines bureau, informatique, systèmes communication 1530 Véhicus 1540 Outillages appareils 1600 Immeubs Passifs Dtes à court terme 2000 Dtes résultant d achats prestations services (créanciers) 2100 Dtes bancaires 2140 Autres ttes à court terme rémunérées 2200 TVA due 2201 Décompte TVA 2210 Autres ttes à court terme 2300 Compte régularisation passifs Dtes à long terme 2400 Dtes bancaires 2500 Autres ttes à long terme 2600 Provisions Capital propre (raisons individuels) 2800 Capital propre en début d exercice 2820 Capital propre en fin d exercice 2850 Compte privé 2891 Bénéfice / perte l exercice Capital propre (sociétés personnes) 2800 Capital, associé A en début d exercice 2810 Apport capital / prélèvements sur capital, associé A 2820 Compte privé, associé A 2831 Bénéfice / perte l exercice, associé A 2850 Capital, commanditaire A en début d exercice 2810 Apport capital / prélèvements sur capital, commanditaire A 2820 Compte privé, commanditaire A 2831 Bénéfice / perte l exercice, commanditaire A

7 Compte Compte résultat résultat Produit Produit s s ventes ventes prestations prestations services services Déductions Déductions sur sur ventes ventes Pertes Pertes sur sur clients, clients, variation variation du du ducroire ducroire Variation Variation s s stocks stocks semi-finis semi-finis la la vaur vaur s s prestations prestations non non facturées facturées Charges Charges matériel, matériel, marchandises, prestations prestations tiers tiers d énergie Salaires Salaires Charges Charges socias Autres Autres charges du du personnel Frais Frais locaux Entrien, réparations remplacement s s inst. servant à l exploitation, à asing Charges véhicus transport, asing Part Part privée aux aux frais frais véhicus Assurances-choses, droits, taxes, autorisations Charges d énergie évacuation s s déchs Charges d administration Publicité Autres Autres charges d exploitation Part Part privée privée aux aux frais frais généraux Amortissement ajustement vaur s s postes postes sur sur immobilisations corporels Charges Charges financières Produits Produits financiers financiers Charges Charges hors hors exploitation exploitation Charges Charges extraordinaires, extraordinaires, exceptionnels exceptionnels ou ou hors hors pério pério Notice : Ce plan comptab se fon sur «Schweizer Kontenrahmen KMU» plan comptab suisse PME (Sterchi/Matt/Helbling), paru en septembre Il Il est conseillé consulter égament la la référence pour plan comptab suisse PME sous : /Plan comptab PME Bénéfice Bénéfice / Perte / Perte l exercice l exercice

8 Mention léga 1 ère édition , expl. Editeur: Veb.ch première association suisse s experts en finance en controlling swisco.ch section roman Rue Neuchâtel 1 I 1400 Yverdon-s-Bains Téléphone +41 (24) Fax +41 (24) Cte publication peut être téléchargée sous format pdf sur swisco.ch. Toute reproduction par quelque procédé que ce soit toute diffusion éctronique ne sont autorisées que sur assentiment exprès l éditeur.

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