SAINT-HILAIRE Canton de Muret 876 habitants
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- Denise Gauthier
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1 Canton de Muret 876 habitants Répertoire des Archives communales, Mis à jour lors de l inspection du 24 novembre 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 633 ha Intercommunalité : communauté d Agglomération du Muretain Rattachement cantonal : 1790 : chef lieu de canton, district de Muret Sénéchaussée : Toulouse Election : Comminges Diocèse religieux : Toulouse Paroisse : Saint-Hilaire Date de la précédente inspection : 22 septembre 1965 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11-14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE
2 Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site : 2
3 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres de délibérations du conseil municipal manque 1 D Registre relié moderne (recensées lors de l inspection de 1965) manque 1 D Registre relié manque 1 D Registre relié dos cuir vert (recensées lors de l inspection de 1965) manque 1 D Registre relié dos décollé (recensées lors de l inspection de 1965) manque 1 D Registre relié toile noire (recensées lors de l inspection de 1965) manque 1 D Registre relié dos toile noire (recensées lors de inspection de 1965) 1 D , 20 septembre-1977, 29 mars. Registre relié toile noire, 148 p. 1 D , 29 mars-1985, 31 janvier. Registre relié toile verte, 100 p. 1 D , 31 janvier-1989, 30 octobre. Registre relié toile bleue, 100 f 1 D , 9 octobre-1993, 13 décembre. Registre relié toile bleue, 99 p. 1 D , 12 avril-2000, 11 novembre. Registre relié toile bleue, 200 p. 1 D , 11 novembre-2005, 20 mai. Registre relié toile bleue, 200p. 1 D , 20 mai-2005, 8 novembre. Registre relié toile bleue, 200 p. (20 pages écrites sur 200) 2 D. Arrêtés du maire 2 D (août). Registre relié dos basane verte. Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Hilaire (annexe de Lavernose, notamment en 1689) 2 E E 1 BMS, (manque : BMS, ). Détail : BMS, ; BM, et S, relié à contresens ; BMS, ) Registre relié 2 E E 2 BMS, Registre relié 2 E E 3 BMS, Registre relié État civil moderne 2 E E 1 NMD, 1793-an V. Registre relié dos cuir bleu 3
4 1 E 4 NMD, an VI-IX. Registre relié dos basane verte 1 E 5 NMD, an X Registre relié dos basane verte 1 E 6 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 7 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 8 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 9 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 10 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 11 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 12 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 13 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 14 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 15 NMD, Registre relié dos basane verte 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir beige 1 E 18 NMD, Registre relié 1 E 19 NMD, Registre relié 1 E 20 NMD, Registre relié 1 E 21 NMD, Registre relié 1 E 22 NMD, Registre relié 1 E 23 NMD, Registre relié 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir beige Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 23 R 39 numérisé 1 E 2 11 Mi 23 R 39 numérisé 1 E 3 11 Mi 23 R 39 numérisé 1 E 4 11 Mi 23 R 39 numérisé 1 E 5 11 Mi 23 R 39 numérisé 1 E 6 11 Mi 23 R 39 numérisé 1 E 7 11 Mi 23 R 40 numérisé 1 E 8 11 Mi 23 R 40 numérisé 1 E 9 11 Mi 23 R 40 numérisé 4
5 1 E Mi 23 R 40 numérisé 1 E Mi 23 R 41 numérisé 1 E Mi 23 R 41 numérisé 1 E Mi 23 R 41 numérisé 1 E Mi 23 R 41 numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastre Ancien régime Communauté de Villeneuvette 1 Mi G 1 Compoix de Registre 14 ff., 38 p. et 6 pl. relié cuir ancien, bon état, sur le plat : "Cadastre de Villeneuvette". Communauté de Saint-Hilaire 1 Mi G 2 Compoix de 1633 «Livre terrier» (copie du XVIII e siècle, non certifiée), par Antoine Cabanac, agrimenseur de Montesqieu-Volvestre. Permission de l élection de Comminges. Registre, table et 81 f recouvert parchemin, état passable. Période intermédiaire manque 1 G 3 Compoix de 1780[-91]. «Livre terrier», par Jean Monjuif, arpenteur de Saubens. Homologué par le directoire du district de Muret. Registre. 186 p. et procédure finale relié cuir ancien titre gratté (assez bon état) 1 Mi G 4 Atlas parcellaire correspondant au compoix précédent. Registre17 plans coloriées reliés cuir ancien titre : "Livre de plans pour la communauté de St Alary" 1 Mi G 5 États de sections, A-G, Registre relatif à Saint-Hilaire. À la fin, rectification de la matrice de Villeneuvette pour l an V. 7 cahiers reliés en un vol. Registre relié moderne. 1 G 6 Livre des mutations 1819[-23]. Registre relié Cadastre napoléonien manque 1 G 7 Atlas cadastral de G 8 Etats de sections, 1824, section A et B 1 G 9 Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1826 à relier 1 G 10 Matrice des propriétés bâties, G 11 Matrice des propriétés bâties,
6 1 G 12 Matrice des proprités non bâties, Cadastre révisé manque 1 G 13 Atlas cadastral de 1933 (Cadastre révisé de 1933, édition à jour pour 1984 composée d'un tableau d'assemblage de 2 feuilles pour section A et 3 feuilles pour section B) 1 G 14 Etats de sections, G 15 Matrice des propriétés bâties et non bâties, G 16 Matrice des propriétés bâties et non bâties parcellaires, G 17 Matrice des propriétés bâties et non bâties, G 18 Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1980 À Saint-Hilaire, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6
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