Aviva Investors American Equity Fund. Prospectus simplifié mars 2009
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- Franck Dumont
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1 Aviva Investors American Equity Fund Prospectus simplifié mars 2009 SICAV constituée conformément à la loi luxembourgeoise du 20 décembre 2002
2 Aviva Investors Prospectus simplifié mars 2009 SICAV constituée conformément à la loi luxembourgeoise du 20 décembre 2002 Aviva Investors - American Equity Fund (ci-après le «Compartiment») Ce prospectus simplifié contient s informations clés sur le Compartiment. Si vous souhaitez obtenir plus amples informations avant d investir, veuillez consulter le prospectus complet d Aviva Investors (ci-après la «Société») qui contient s informations sur l ensemble s compartiments la Société. Pour plus détails sur les investissements du Compartiment, veuillez consulter le rnier rapport annuel ou semestriel la Société. Les droits et les voirs l investisseur ainsi que sa relation légale avec le Compartiment sont énoncés dans le prospectus complet la Société (ci-après le «Prospectus»). Le Prospectus et les rapports périodiques peuvent être obtenus gratuitement auprès la Société et l ensemble s distributeurs. La Société est une société anonyme droit luxembourgeois constituée sous forme société d investissement à capital variable à compartiments multiples. La Société, constituée au Luxembourg le 16 janvier 1990, est régie par la loi luxembourgeoise du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales, telle que modifiée, et par la Section I la loi luxembourgeoise du 20 décembre 2002 sur les organismes placement collectif, telle que modifiée. La Société gère s compartiments distincts et peut émettre s actions (ci-après les «Actions») au sein chaque compartiment dans différentes catégories (ci-après la «Catégorie» ou les «Catégories»). Le présent Prospectus simplifié ne contient pas scription tous les compartiments actuels la Société, s prospectus simplifiés étant disponibles séparément. Objectifs et politique d investissement L objectif du Compartiment est réaliser une croissance du capital en investissant essentiellement dans un portefeuille d actions ou titres assimilés, tels que les ADR, les GDR, les options sur actions, les warrants adossés à s actions, les bons participation et les bons jouissance grans sociétés américaines, bien que s sociétés canadiennes puissent également être incluses. En outre, le Compartiment peut investir en warrants et convertibles cotés en bourse. Le Compartiment n investit pas en warrants sur actions mais peut détenir tels instruments suite à une modification capital affectant s actions en portefeuille. À tout moment, un minimum s ux tiers du total ses actifs (à l exception s liquidités) sera investi dans s actions ou titres assimilables sociétés dont le siège social est situé aux États-Unis ou exerçant la majeure partie leurs activités économiques dans ce pays. Le Compartiment peut, à s fins gestion portefeuille efficace et couverture, recourir aux techniques et instruments liés aux produits financiers dérivés, dans les limites autorisées par l Annexe A Pouvoirs et restrictions d investissement et d emprunt du Prospectus. Le Compartiment peut détenir s liquidités et/ou s instruments assimilables sur une base accessoire. Avec entrée en vigueur le 1 er juin 2009, les Objectifs et la politique d investissement seront modifiés la manière suivante : L objectif du Compartiment est réaliser une croissance du capital en investissant essentiellement dans un portefeuille d actions ou titres assimilés, tels que les ADR et les GDR, les options sur actions, les
3 warrants sur actions, les bons participation et les bons jouissance grans sociétés américaines, bien que s sociétés canadiennes puissent également être incluses. En outre, le Compartiment peut investir en titres convertibles cotés en bourse. A tout moment, un minimum s ux tiers du total ses actifs (à l exception s liquidités) sera investi dans s actions ou titres assimilables sociétés dont le siège social est situé aux États-Unis ou exerçant la majeure partie leurs activités économiques dans ce pays. Conformément aux limites son profil risque, le Compartiment utilisera divers instruments et stratégies d investissement, y compris, mais façon non limitative, s fonds négociés en bourse, s contrats à terme et s options. Dans l idéal, le Compartiment a l intention d'exploiter pleinement sa capacité d investissement en instruments financiers dérivés en vue créer s positions longues et s positions courtes, synthétiques et couvertes, dans l objectif maximiser les renments positifs. Ceci permettra notamment une budgétisation plus efficace s risques tout en respectant l objectif suivi s erreurs sans pour autant créer s risques supplémentaires ou indésirables. Le Compartiment peut, à s fins couverture, recourir aux techniques et instruments liés aux produits financiers dérivés, dans les limites établies à l Annexe A Pouvoirs et restrictions d investissement et d emprunt du Prospectus. Le Compartiment peut détenir s liquidités et/ou s instruments assimilables sur une base accessoire. Profil risque du Compartiment Comme l indiquent les objectifs d investissement ci-ssus, le Compartiment intègre s placements en actions susceptibles d évoluer à la hausse comme à la baisse. Par ailleurs, les investissements en warrants sont susceptibles fluctuer davantage que les cours s titres sous-jacents du fait l importante volatilité qui caractérise les prix s warrants. Si le Compartiment est géré pour offrir une répartition prunte s risques sur l ensemble ces investissements, il ne doit pas être considéré comme un substitut ou une alternative à une épargne ou un placement constitué liquidités et doit au contraire être perçu comme un investissement sur le moyen à long terme. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation s objectifs d investissement du Compartiment. Les informations relatives à la gestion du risque du Compartiment seront communiquées aux investisseurs qui en feront la man. Pour plus détails, veuillez consulter le Prospectus. Performance historique du Compartiment au 31 décembre 2008 (Actions catégorie B $ seulement)* Performance totale annuelle (%) ,58-3,15-40,
4 *La performance historique d autres Catégories d Actions est similaire mais susceptible varier en fonction du montant s frais ou du fait d autres caractéristiques spécifiques telles que la politique divin. La performance historique peut également fluctuer en raison la vise ou la politique couverture applicable à une Catégorie spécifique. Avertissement La performance passée n est pas garante la performance future du Compartiment. La valeur d un investissement et les revenus qui en découlent peuvent fluctuer à la hausse comme à la baisse. Il est donc possible que vous ne récupériez par le montant initialement investi. Les résultats futurs dépendront l évolution s marchés boursiers nord-américains et la capacité du Conseiller en investissement à mener à bien la politique d investissement du Compartiment. Profil d un investisseur type En considération s objectifs d investissement énoncés ci-ssus, le Compartiment peut convenir aux investisseurs visant à : obtenir une exposition aux marchés d actions nord-américains générer une croissance du capital réaliser un investissement à moyen ou long terme Nonobstant les éléments ci-ssus, tout investissement dans le présent Compartiment ne vrait être effectué qu après prise en compte s objectifs financiers à long terme et s exigences l investisseur ainsi que s «Avertissements relatifs aux risques» stipulés dans le Prospectus. Traitement s revenus Aucune distribution ne sera effectuée au titre s Catégories d Actions A, B, C et I et tous les intérêts et autres revenus dégagés par le Compartiment dans le cadre ses investissements seront reflétés dans la valeur nette d inventaire s Actions (la «Valeur nette d inventaire»). Pour les Actions Catégorie Bx, le conseil d administration la Société a l intention distribuer périodiquement l ensemble du revenu net dégagé par les investissements. s/catégories d actions CATÉGORIES D ACTIONS EN CIRCULATION Catégorie d actions Restriction Devise Cap./Dist. Investissement minimum A$ Néant USD Cap. $ A ** Néant EUR Cap B$ Néant USD Cap. $ B$x Néant USD Dist. $ B ** Néant EUR Cap C$ Néant USD Cap. $ C ** Néant EUR Cap I$ Institutionnel USD Cap. $ I ** Institutionnel EUR Cap
5 FRAIS APPLICABLES s/ Catégories d actions A B C I FRAIS DE TRANSACTION DES ACTIONNAIRES Droits d entrée*** Max. 5 % Max. 5 % Max. 6 % Max. 5 % Frais rachat Max. 1 % Max. 1 % Max. 1 % Max. 1 % Frais conversion**** Max. 1 % Max. 1 % Max. 1 % Max. 1 % FRAIS D EXPLOITATION ANNUELS (Ces frais sont prélevés sur les actifs du Compartiment. Ils sont entièrement reflétés dans les distributions ou le cours s Actions et ne sont pas directement prélevés sur les comptes s actionnaires) gestion 1,50 % par an 1,50 % par an 1,50 % par an 0,75 % par an distribution dépôt Dépositaire (estimation) du d administration performance s/o 0,25 % 0,75 % s/o 0,01 % 0,01 % 0,01 % 0,01 % Max. 0,15 % Max. 0,15 % Max. 0,15 % Max. 0,15 % s/o s/o s/o s/o ** Produits d investissement indisponibles jusqu à une date ultérieure qui sera déterminée par la Société gestion. *** De plus, la Société gestion peut prélever s droits au profit du Compartiment concerné, représentant les frais transaction, ne dépassant pas 1 % la Valeur nette d inventaire. **** Les conversions en Actions Catégorie C peuvent donner lieu à s charges supplémentaires tel que décrit plus en détail dans le Prospectus. Pour plus détails, veuillez consulter le Prospectus. Régime fiscal Conformément au droit et aux pratiques en vigueur au Luxembourg, la Société n est soumise à aucun impôt sur le revenu au Luxembourg et les divins versés par la Société ne sont soumis à aucune retenue à la source au Luxembourg (sous réserve s dispositions la Directive du Conseil 2003/48/CE en matière fiscalité s revenus l épargne sous forme paiements d intérêts, telle que mise en pratique par la législation luxembourgeoise et décrite plus en détail dans le Prospectus). Aucun impôt luxembourgeois sur la plus-value n est exigible au titre s plus-values latentes ou réalisées sur les actifs la Société. Le Compartiment est soumis au Luxembourg à un impôt annuel 0,05 % son actif net. Les Actions Catégorie I font l objet d un impôt réduit annuel 0,01 % la valeur leur actif net. Cet impôt est payable sur une base trimestrielle en fonction la valeur l actif net du Compartiment à la fin du trimestre civil concerné. L impact d un placement dans la Société sur la situation fiscale d un investisseur dépend la réglementation applicable dans son cas particulier. Il lui est donc recommandé consulter un conseiller fiscal local. Publication quotidienne s cours
6 La Valeur nette d inventaire ainsi que les prix d émission et rachat sont disponibles auprès la Société gestion et sont publiés dans la presse financière même que sur le site Internet : Comment acheter/vendre s actions Vous pouvez acheter, vendre ou convertir s Actions directement auprès la Société et/ou d un distributeur autorisé. La Société a signé s accords avec s distributeurs situés dans plusieurs pays européens où le Compartiment est officiellement enregistré. Ces accords autorisent les distributeurs à vendre les Actions du Compartiment. La liste s distributeurs peut être obtenue à l adresse figurant cissous. Les mans d émission, rachat ou conversion doivent être reçues avant 13h00 CET n importe quel jour ouvré au Luxembourg, à l exception du Vendredi Saint (avant Pâques) et du 24 décembre (veille Noël). L investissement initial minimum est décrit dans le tableau ci-ssus à la section s/catégories d Actions. Informations importantes supplémentaires Structure juridique : American Equity Fund, Compartiment d Aviva Investors Société gestion : Aviva Investors Luxembourg, 34 avenue la Liberté, 4 ème étage, L-1930 Luxembourg, Luxembourg Conseiller en investissement : Aviva Investors Global Services Limited, No 1 Poultry, EC2R 8EJ Londres, Royaume-Uni Autorité surveillance : Surveillance du Secteur Financier ( Banque dépositaire : J.P. Morgan Bank Luxembourg S.A., 6, route Trèves, L-2633 Senningerberg, Luxembourg Commissaires aux comptes : Ernst & Young S.A., 7, Parc d Activité Syrdall, L-5365 Munsbach, Luxembourg Promoteur : Groupe Aviva Date lancement : Réclamations extrajudiciaires et procédure réparation : FIN-NET Les investisseurs du Compartiment ne sont pas en droit bénéficier l Investors Compensation Scheme au Royaume-Uni. Agents locaux Votre distributeur local. Informations complémentaires Pour obtenir plus amples informations, veuillez contacter le département s services aux actionnaires d Aviva Investors à l adresse suivante : Aviva Investors Luxembourg, 34 avenue la Liberté, 4 ème étage, L-1930 Luxembourg, Luxembourg Tél. : ou fax : Adresse électronique : helpsk.lu@avivainvestors.lu ou site Internet suivant : Ce Prospectus simplifié ne contient que s informations base sur le Compartiment et la Société. Le rnier Prospectus, les rapports périodiques et les documents d offre locaux (le cas échéant) contiennent plus amples informations sur les frais, les droits d entrée et le montant souscription minimum.
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