Le Quotient Familial Journalier... / p.88 Les moyens de paiement... / p.89 Les fiches d'inscription... / p.90

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2 7 Le Quotient Familial Journalier... / p.88 Les moyens de paiement... / p.89 Les fiches d'inscription... / p.90 87

3 Les tarifs sont définis en fonction de votre Quotient Familial Journalier (QJF). Ce dernier est calculé pour l année scolaire (du 1 er septembre 2017 au 31 août 2018) chez Clichy Famille. Afin de bénéficier d un nouveau QJF pour l année scolaire , présentez vous avec : Une copie de votre avis d'imposition 2016 (sur les revenus 2015) les 4 volets. Une copie de votre attestation de paiement CAF de moins de 3 mois. Ce dernier est révisable en cas de changement de situation familiale, sur présentation des justificatifs nécessaires. Calcul du Quotient Familial Journalier : Revenu fiscal de référence (sur l'avis d'imposition 2016) / allocations de la CAF / 30 Nombre de parts (sur l'avis d'imposition 2016) Vous pouvez maintenant le calculer sur clichyfamille.fr / rubrique «Infos pratiques» grâce à un simulateur. Vous pouvez décider de ne pas calculer votre Quotient Familial Journalier en cochant la mention correspondante sur les fiches d inscription. Dans ce cas, le tarif maximum de l activité vous sera appliqué. VOTRE QF DEVRA ÊTRE CALCULÉ AU PLUS TARD LE 1 ER JOUR DE LA PÉRIODE DE CONSOMMATION, OU LE JOUR DE L INSCRIPTION POUR LES ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES. SI CE N'EST PAS LE CAS, VOTRE FACTURE SERA ÉTABLIE AU TARIF MAXIMUM POUR LA PÉRIODE CONCERNÉE. Les tranches du Quotient Familial Journalier se définissent comme suit : Tranches QFJ 0 à 7 7 à 9 9 à à à à à à à à et + Benoît de la Roncière Conseiller municipal Depuis la rentrée 2016, Clichy Famille travaille à la modernisation de tous les services d'inscriptions et paiements des activités municipales, à réaliser facilement sur un site en ligne adapté à tous les supports, ordinateur et mobile. Parmi les nouveautés cette année, découvrez le simulateur de quotient familial, le prélèvement automatique qui permet de différer le paiement des factures annuelles et des alertes et messages SMS en plus des habituels s. Par ailleurs, la réforme en profondeur du calcul du quotient familial, des tarifs et du système de réservation ont permis une réduction drastique du gaspillage alimentaire et une amélioration accélérée du taux de recouvrement des factures. 88 / PAIEMENTS ET FICHES D INSCRIPTION

4 Le mode de facturation Séjours de vacances École Municipale des Sports Conservatoire Atelier Beaux-arts Ateliers hip-hop Cours d anglais adulte Petite Enfance (crèches) Restauration scolaire Études dirigées Accueils périscolaires du matin et du soir Accueils de loisirs Loisirs Seniors Les factures sont établies à l'inscription Les factures sont établies à l'issue de chaque mois Toutes les factures sont à régler auprès de Clichy Famille au plus tard 1 mois après l édition de celle-ci. A L ISSUE D UN DÉLAI DE 30 JOURS, LES FACTURES NON RÉGLÉES SERONT TRANSMISES AU TRÉSOR PUBLIC QUI SE CHARGERA DU RECOUVREMENT. CECI POURRA ENTRAÎNER DES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES. Comment régler votre facture? En ligne sur votre espace Clichy Famille : clichyfamille.fr (paiement sécurisé) Par prélévement Possibilité de paiement en trois mensualités en choisissant le prélèvement automatique comme paiement des activités sportives et culturelles (Ateliers Beaux-Arts, Conservatoire, École Municipale des Sports, Hip Hop) Demande de prélèvement : Chaque famille souhaitant opter pour le prélèvement automatique, devra se présenter au Clichy Famille muni d un RIB au format SEPA. Le mandat de prélèvement SEPA, sera édité et devra être signé par le représentant légal. Annulation de prélèvement automatique : Toute demande d annulation devra obligatoirement être rédigée par écrit. Pour plus d informations, veuillez contacter le Clichy Famille. Par correspondance en joignant le papillon détachable figurant au bas des factures accompagné d un chèque à l ordre du Trésor Public Au Clichy Famille, au 90 bis, rue Martre La restauration scolaire fait l objet d un paiement distinct des autres activités. Clichy Famille 90 bis, rue Martre Clichy clichyfamille@ville-clichy.fr PAIEMENTS ET FICHES D INSCRIPTION / 89

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6 F C E D INS RIPTI N ENFANT 1 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Reçu le Traité le Traité par : L ENFANT Sexe : F M Date de naissance : Lieu de naissance : Nom : Prénom : 1 ère année de maternelle passage en CP en septembre 2017 École fréquentée en 2017/2018 : PARENTS OU PERSONNE AYANT LA RESPONSABILITE DE L ENFANT Ces informations ne sont à fournir qu une fois pour l ensemble des enfants ayant les mêmes représentants légaux. PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) : PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) : FAMILLE D ACCUEIL TUTEUR LEGAL Nom Prénom Date de naissance Adresse Code postal Ville Tél domicile Tél @ Tél. professionnel Situation familiale Célibataire Union libre Mariés Pacsés Séparés Divorcés Veuf Domicile de l enfant Père Mère Autre : Autorité parentale : Conjointe Exclusive père Exclusive mère Exclusive autre Famille d accueil Tuteur legal Famille d accueil Tuteur legal INFORMATION SANTÉ Allergies et contres-indications alimentaires : AUTORISATIONS Personnes autorisées à récupérer l enfant et/ou à prévenir en cas d urgence : Père Mère Autre Nom Prénom Tél. Lien de parenté récupère l enfant est prévenu en cas d urgence J autorise mon enfant à rentrer seul(e) suite aux activités du Club Ados. J autorise les structures municipales, sur avis médical, en cas de maladie ou accident, à prendre toutes les mesures d urgence tant médicales que chirurgicales, y compris l hospitalisation.** J autorise la Ville de Clichy et ses structures à utiliser sur tout support de communication (film, vidéo) les images prises en cours de prestation sur lesquelles mon enfant apparait. ** En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription de votre enfant. 91

7 F C E D INS RIPTI N ENFANT 1 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2017/2018 (PAGE 84) Je ne souhaite pas procéder au calcul de mon quotient familial ACTIVITÉ RESTAURATION SCOLAIRE PRÉCISIONS Lundi Mardi Jeudi Vendredi PIÈCES À FOURNIR (Photocopies)* * Ces documents ne sont à fournir qu une fois pour l ensemble des membres du foyer ACCUEILS DE LOISIRS DU MERCREDI ACCUEILS DE LOISIRS VACANCES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR Avec pause déjeuner incluse Avec pause déjeuner incluse Inscription à faire pour chaque période de vacances Matin : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Soir : Lundi Mardi Jeudi Vendredi relevé de charges Attestation de carte vitale ÉTUDES SURVEILLÉES TEMPS D ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (TAP) Lundi Mardi Jeudi Vendredi Temps d Activités Périscolaires Détails des ateliers p.29. relevé de charges Attestation de carte vitale PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT Pass Sport Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12 (obligatoire) CLUB ADOS ATELIER HIP-HOP De 11 à 15 ans (collégiens) De 11 à 17 ans relevé de charges Règlement de 10 (obligatoire) Fiche sanitaire de liaison ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers p.69. Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse du Monde Marching Band Ensemble instrument seul relevé de charges TRAITEMENT ADMINISTRATIF ET FACTURATION DES PRESTATIONS Je soussigné(e) (Nom - prénom) : déclare être responsable légal de l enfant et certifie exact les renseignements portés sur le présent dossier et m engage à assumer les fonctions de payeur des prestations fréquentées à réception des factures. Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir p.89) : Fait à :. Le : / /. Signature du responsable légal 92 «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné à Clichy Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Clichy Famille. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant».

8 F C E D INS RIPTI N ENFANT 2 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Reçu le Traité le Traité par : L ENFANT Sexe : F M Date de naissance : Lieu de naissance : Nom : Prénom : 1 ère année de maternelle passage en CP en septembre 2017 École fréquentée en 2017/2018 : PARENTS OU PERSONNE AYANT LA RESPONSABILITE DE L ENFANT Ces informations ne sont à fournir qu une fois pour l ensemble des enfants ayant les mêmes représentants légaux. PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) : PÈRE MÈRE AUTRE (précisez svp) : FAMILLE D ACCUEIL TUTEUR LEGAL Nom Prénom Date de naissance Adresse Code postal Ville Tél domicile Tél @ Tél. professionnel Situation familiale Célibataire Union libre Mariés Pacsés Séparés Divorcés Veuf Domicile de l enfant Père Mère Autre : Autorité parentale : Conjointe Exclusive père Exclusive mère Exclusive autre Famille d accueil Tuteur legal Famille d accueil Tuteur legal INFORMATION SANTÉ Allergies et contres-indications alimentaires : AUTORISATIONS Personnes autorisées à récupérer l enfant et/ou à prévenir en cas d urgence : Père Mère Autre Nom Prénom Tél. Lien de parenté récupère l enfant est prévenu en cas d urgence J autorise mon enfant à rentrer seul(e) suite aux activités du Club Ados. J autorise les structures municipales, sur avis médical, en cas de maladie ou accident, à prendre toutes les mesures d urgence tant médicales que chirurgicales, y compris l hospitalisation.** J autorise la Ville de Clichy et ses structures à utiliser sur tout support de communication (film, vidéo) les images prises en cours de prestation sur lesquelles mon enfant apparait. ** En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription de votre enfant. 93

9 F C E D INS RIPTI N ENFANT 2 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2017/2018 (PAGE 84) Je ne souhaite pas procéder au calcul de mon quotient familial ACTIVITÉ RESTAURATION SCOLAIRE PRÉCISIONS Lundi Mardi Jeudi Vendredi PIÈCES À FOURNIR (Photocopies)* * Ces documents ne sont à fournir qu une fois pour l ensemble des membres du foyer ACCUEILS DE LOISIRS DU MERCREDI ACCUEILS DE LOISIRS VACANCES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR Avec pause déjeuner incluse Avec pause déjeuner incluse Inscription à faire pour chaque période de vacances Matin : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Soir : Lundi Mardi Jeudi Vendredi relevé de charges Attestation de carte vitale ÉTUDES SURVEILLÉES TEMPS D ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (TAP) Lundi Mardi Jeudi Vendredi Temps d Activités Périscolaires Détails des ateliers p.29. relevé de charges Attestation de carte vitale PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT Pass Sport Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12 (obligatoire) CLUB ADOS ATELIER HIP-HOP De 11 à 15 ans (collégiens) De 11 à 17 ans relevé de charges Règlement de 10 (obligatoire) Fiche sanitaire de liaison ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers p.69. Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse du Monde Marching Band Ensemble instrument seul relevé de charges TRAITEMENT ADMINISTRATIF ET FACTURATION DES PRESTATIONS Je soussigné(e) (Nom - prénom) : déclare être responsable légal de l enfant et certifie exact les renseignements portés sur le présent dossier et m engage à assumer les fonctions de payeur des prestations fréquentées à réception des factures. Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir p.89) : Fait à :. Le : / /. Signature du responsable légal 94 «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné à Clichy Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du Clichy Famille. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant».

10 F C E D INS RIPTI N adulte 1 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Reçu le Traité le Traité par : Nom : Prénom : Sexe : F M Date de naissance : Adresse (n, voie, bâtiment, appt...) : Code postal : Tél. domicile : Ville : Tél. portable : Tél. travail : AUTORISATIONS J autorise Clichy Famille et la Ville de Clichy à utiliser mon adresse électronique pour me faire parvenir des informations.* J autorise la Ville de Clichy et ses structures à me prendre en photo, à me filmer et à diffuser les images sur les supports de communication de la Ville.* * En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription. Date : Signature : PERSONNE(S) À PRÉVENIR EN CAS D URGENCE Nom : Prénom : Téléphone : Code postal : Ville : FACTURES ET PRÉLÈVEMENTS Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir p.89) : N oubliez pas de compléter le tableau au verso et de dater et signer la fiche d inscription 95

11 F C E D INS RIPTI N adulte 1 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2017/2018 (PAGE 84) ACTIVITÉ PRÉCISIONS PIÈCES À FOURNIR (Photocopies) COURS D ANGLAIS ADULTES relevé de charges Tarifs réduits : Attestation Pôle emploi, Attestation CAF/RSA de moins de 3 mois Justificatif de test du GRETA (première inscription) PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT Pass Sport Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12,00 (obligatoire) ATELIER HIP-HOP De 18 à 25 ans Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse du Monde Marching Band Ensemble instrument seul relevé de charges ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers p.69. ATTENTION Tout dossier incomplet sera renvoyé, merci de bien vouloir fournir les documents demandés au verso de cette page. «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné à Clichy Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable de Clichy Famille. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant». 96

12 F C E D INS RIPTI N adulte 2 (1/2) PARTIE RÉSERVÉE À L ADMINISTRATION Reçu le Traité le Traité par : Nom : Prénom : Sexe : F M Date de naissance : Adresse (n, voie, bâtiment, appt...) : Code postal : Tél. domicile : Ville : Tél. portable : Tél. travail : AUTORISATIONS J autorise Clichy Famille et la Ville de Clichy à utiliser mon adresse électronique pour me faire parvenir des informations.* J autorise la Ville de Clichy et ses structures à me prendre en photo, à me filmer et à diffuser les images sur les supports de communication de la Ville.* * En cas de refus, veuillez joindre un courrier lors de l inscription. Date : Signature : PERSONNE(S) À PRÉVENIR EN CAS D URGENCE Nom : Prénom : Téléphone : Code postal : Ville : FACTURES ET PRÉLÈVEMENTS Souhaitez-vous adhérer à la facturation en ligne (voir p.89) : N oubliez pas de compléter le tableau au verso et de dater et signer la fiche d inscription 97

13 F C E D INS RIPTI N adulte 2 (2/2) PENSEZ À CALCULER VOTRE QUOTIENT FAMILIAL JOURNALIER 2017/2018 (PAGE 84) ACTIVITÉ PRÉCISIONS PIÈCES À FOURNIR (Photocopies) COURS D ANGLAIS ADULTES relevé de charges Tarifs réduits : Attestation Pôle emploi, Attestation CAF/RSA de moins de 3 mois Justificatif de test du GRETA (première inscription) PISCINE MUNICIPALE GÉRARD DURANT Pass Sport Photo d identité (obligatoire) Règlement de 12,00 (obligatoire) ATELIER HIP-HOP De 18 à 25 ans Musique Éveil musical Formation musicale Instrument* : CONSERVATOIRE (RÉINSCRIPTION UNIQUEMENT) * MODIFICATION OU DISCIPLINE SUPPLÉMENTAIRE : ENVOYER UN COURRIER AU CONSERVATOIRE AVANT LA CLÔTURE DES RÉINSCRIPTIONS Danse Éveil / Initiation danse Danse classique Danse contemporaine Danse hip-hop Théâtre Théâtre Pratique Chorale Orchestre à corde junior band Orchestre à corde Orchestre symphonique Atelier jazz Musique de chambre Musique et danse du Monde Marching Band Ensemble instrument seul relevé de charges ATELIERS BEAUX-ARTS ÉMILE GRITTEL Atelier : Heure :.. Détails des ateliers p.69. ATTENTION Tout dossier incomplet sera renvoyé, merci de bien vouloir fournir les documents demandés au verso de cette page. «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné à Clichy Famille. Les destinataires des données sont les services responsables des activités présentées dans ce livret. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable de Clichy Famille. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant». 98