Commission barrages dangereux COMPTE RENDU
|
|
- Zoé Latour
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Réunion 11 mai LA VOIVRE Ordre jour Commission barrages dangereux COMPTE RENDU Liste s barrages qui sont sous arrêté préfectoral puis état s lieux ; Autres barrages dangereux ; Estimation la fréquentation s rivières. Présents Damien SIGFRIED - CTD et GESN ; Gwendal DUCHET - ASG ; Ludovic SARTORI - Saint-Dié. Excusés Jean Pierre LATIMIER - CTR ; Jérémie Noël, - GESN ; Jean Philippe HEAUSSLER - CDVCK I Liste s barrages sous arrêté puis /95/DDE Bas à LA Bresse 688/95/DDE Daval à La Bresse usine hydroélectioque 683/95/DDE Bas à 689/95/DDE Daval à 692/95/DDE Faing à 686/95/DDE Cherménil à 696/95/DDE Lansauchamp à 690/95/DDE l'elle à Eloyes 704/95/DDE s filatures KIENER 691/95/DDE d'etival à ETIVAL- CLAIREFONTAINE etablissements EUROGANT Régie municipale d'electricité La Bresse M.Francis QUENOT etablissements TENTHOREY papeterie Clairefontaine Entrée peu visible Passe rive gauche Entrée peu visible efficace Dangereux - rappel Aménagement en cours Passe rive gauche
2 684/95/DDE 341/95/DDAF 340/95/DDAF 693/95/DDE 685/95/DDE 705/95/DDE 705/95/DDE 708/95/DDE 681/95/DDE 697/95/DDE 699/95/DDE 703/95/DDE 350/95/DDAF BRAGARD S.A. Kichompré à Gerardmer Le Kertoff à Gerardmer Géroville MOYENMOUTIER s Chatelles à RAON L'ETAPE s papeteries Matussière et Forest à RAON L'ETAPE s meix à Rupt sur St Marguerite Bâmont s Longènes à la Mélle à Saulxures à les Xatis à Le vologne Raboau meurthe cleurie BRAGARD S.A. S.A. GARNIER THIEBEUT société UHP Papeterie s Chatelles Papeterie MATUSSIERE et FOREST société ranc Société Nouvelle s Cartonneries St Marguerite S.A. FERTIL RECEPTION DIFFICILE
3 Syndicat 698/95/DDE 700/95/DDE 353/95DDAF 345/95/DDAF 342/95/DDAF 602/95/DDAF Mainqueyon à Thiefosse pont à Thiefosse LA Forge Thunimont à HARSAULT Le Pipée à Fontenoy-le- Château La Coix à le VAL D'AJOL Les Evelynes à GRANGES SUR VOLOGNE Le coney Le coney combeauté vologne Etablissements s fils Victor PERRIN Etablissement s fils Victor PERRIN S.C.I Aux CORBILLOTTES M. DUBOIS JEAN- MARIE M. FERNANDEZ S.A.R.L. Evelyne Electiques II Autres barrages dangereux Point rivière par rivière Chamaka Gripport lieux type nom la Meix 1 à 9 - p 26 à 34 PDRN1997 Dommartin les Remiremont Saint Etienne les Remiremont barrage masse barrage Viry danger Saint Etienne les Remiremont barrage masse Saint Nabord barrage béton CG 88 danger Eloyes masse Elle Eloyes masse Tenthorey danger
4 Jarmenil masse Trou Vautier Jarmenil masse Saut broc danger béton Hartmann danger masse Bragard danger Champ mars danger masse Cours danger plots Plots danger masse Club masse La Gosse danger Chavelot masse danger Igney masse danger Igney tube danger Châtel sur masse danger Langley Charmes masse danger La reste la rivière la plus fréquentée département. On y trouve, une pratique club intense et une activité touristique. La Bresse Toutes les prises d'eau hydro électriques sont équipées glissière ; 1 - p35 PDRN1997 Un barrage non aménagé - Vieux Moulin (rrière la caserne s pompiers) DANGEREUX : passage expert. Après l'usine Bas à, aucun barrage n'est équipé. Saulxures Vagney 2 - p36 PDRN1997 Parcours intéressant - barrages infranchissables et portages très délicats. Kichompré et Kertof : Barrages aménagés 1 - p39 PDRN1997 Evelynes : franchissement sur un bras dérivé rive droite - malheureusement souvent bloqué par s planches Beauménil Lépanges 2 - p40 PDRN1997 Barrage Lépanges (16 Topo97) DANGEREUX Parcours fréquenté - ASG Cheniménil Jarménil 3 - p41 PDRN Barrages à la sorite Cheniménil et un à Jarnménil (11, 12 et 13 Topo97) DANGEREUX : passage expert. Non aménagés - leur aménagement offrirait un linéaire intéressant jusqu'à la. Sainte Marguerite Saint Michel Sainte Marguerite 2 barrages anciens non aménagés et infranchissables Sainte Marguerite : aménagé Saint-Dié Baudruche non aménagé - DANGEREUX Hellieules 2 grilles (enrochements) Non aménagés 3 - p46 PDRN1997
5 Saint Michel Raon l'etape 4 - p47 PDRN1997 Prise d'eau Clairefontaines aménagée Prises d'eau s ux papèteries Raon : non aménagées - barrages en mauvais état - DANGEREUX Les ux parcours sont fréquentés -Club Saint-Dié. Leur fréquentation est en forte augmentation. La Plaine Celles Raon Plaine - p50 PDRN1997 La trouche, prise d'eau haut fer - DANGEREUX III Estimation la fréquentation s rivières Sur la base la pratique club et la pratique touristique encadrée par Vosges Canoë et ASG - saison Vosges Canoë 1700 embarquements ; ASG pratique touristique 700 embarquements ; GESN - club au moins 3000 embarquements ; ASG - club au moins 400 embarquements ; Compétitions : 900 embarquements. Club Saint-Dié 450 embarquements ; Animations départementale jeunes 100 embarquements. ASG - club au moins 200 embarquements ; La fréquentation à partir Beauménil se développe. Plaine Club Saint-Dié 50 embarquements ; Animation départementale jeunes 50 embarquements. La fréquentation la et la Plaine se développent fortement au cours s rnières saisons., Cleurie : environs 100 embarquements ; Nous n'avons pas données concernant le Madon, le Neuné, le Bouchot, le Raboau, la Fave, la Mortagne, la Meuse, le Mouzon, le Vair, la Saône, la Semouze, le Coney et le Combeauté. Conclusion en vue d'établir une liste s barrages dangereux Les rivières les plus fréquentées sont : la, la puis la. Une pratique touristique se développe sur la et la. Elle concerne s sportifs qui connaissent mal la rivière et ses dangers. De ce fait, tout obstacle vient potentiellement dangereux. Ces remarques nous conisent à proposer l'aménagement tous les barrages situés sur la à partir Remiremont et sur la à partir Saint-Dié-s-Vosges. D'autres tronçons rivières offrent s parcours intéressants pour la pratique sportive. C'est le cas la à partir Beauménil, la qui est déjà équipée puis la Bresse et la Plaine.
Producteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine
Producteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine Cette liste a été élaborée à partir d une enquête réalisée par la Région Lorraine en mai 2009. Elle n est pas exhaustive et ne vaut ni
Plus en détailGUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES
GUIDE DU PARTENAIRE DE L OFFICE DE TOURISME DES VOSGES MERIDIONALES Office de tourisme des Vosges méridionales 1 Accueil de Plombières-les-Bains Place Maurice Janot - Tél. 03 29 66 01 30 Fax : 03 29 66
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013
DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr
Plus en détailLes Bourses A.A.C.(1) et Permis de conduire
Les Bourses A.A.C.(1) et Permis de conduire Ces 3 bourses sont cumulables MAIS elles doivent être sollicitées chacune distinctement auprès de la durant la validité de la carte ZAP + 88. Le délai de paiement
Plus en détailSYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détail127 J. Dossiers de clients de la société civile professionnelle Maninnetti, Villemin, Aussedat et Grandmaire, notaires à Épinal (1778-1987)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 127 J Dossiers de clients de la société civile professionnelle Maninnetti, Villemin, Aussedat et Grandmaire, notaires à Épinal (1778-1987) Répertoire numérique détaillé
Plus en détailAssociation Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales
Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 L an deux mille treize, le neuf octobre, les membres du Conseil Municipal ont été convoqués pour une réunion ordinaire par Monsieur le Maire, conformément à l article
Plus en détailPARTENARIAT DU DEPARTEMENT AVEC DES ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES PRÉSENTATION DE L ENTREPRISE
PARTENARIAT DU DEPARTEMENT AVEC DES ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES PRÉSENTATION DE L ENTREPRISE Identité : EURL PASSIFLORE PAYSAGE Capital : 5 000 Dirigeant : Monsieur Didier HEINRICH (gérant)
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailou "Supervisée" & Permis Bourses "Conduite Accompagnée" Contact : Mission Jeunes Tél. 03 29 29 89 60 courriel : mission.jeunes@cg88.
Bourses "Conduite Accompagnée" ou "Supervisée" & Permis Aide sollicitée Ces 3 bourses sont cumulables mais elles doivent être sollicitées chacune distinctement auprès de la Mission Jeunes durant la validité
Plus en détailMarché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES
GROUPEMENT DE COMMANDES CA54, CA55, CA88, CRAL, ALPA-IS4A, LQV Marché Public en procédure adaptée Solution dématérialisée d envoi et de réception de fax et de sms CAHIER DES CHARGES ET DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailLa carte ZAP + 88 : un "pass" d'accès à la culture, au sport et aux loisirs
La carte ZAP + 88 : un "pass" d'accès à la culture, au sport et aux loisirs Grâce à la carte ZAP, les jeunes vosgiens de 10 à 25 ans peuvent profiter d'un accès privilégié à la culture avec : - 1 chèque
Plus en détailVILLAGES DE CARACTERE EN LOIRE
VILLAGES DE CARACTERE EN LOIRE ORDRE DU JOUR BILAN ANNEE 2014 POINTS INFORMATIONS TOURISITIQUES :FREQUENTATION PERIODE ESTIVALE 1 er Juillet au 31 Août 2014 OPERATIONS DE COMMUNICATION APPELS A PROJETS
Plus en détailAgence de Développement Economique Et Touristique des Vosges. "à usage uniquement interne"
Agence de Développement Economique Et Touristique des Vosges "à usage uniquement interne" Semaine N 23/ Rapport de visite N 122/ Date d émission : 01/02/2012 Objet : Réunion club repreneurs Emetteur :
Plus en détailQUELS OUTILS SONT UTILISES POUR LES ACTIVITES DE REHABILITATION EN ESAD
QUELS OUTILS SONT UTILISES POUR LES ACTIVITES DE REHABILITATION EN ESAD UN TRAVAIL D ÉQUIPE 14.04.14 E. Orer, ergothérapeute M.Delhaye, ASG C.Germonprez, ASG M.Ladeiro, ASG POURQUOI CRÉER, ADAPTER OU PERSONNALISER
Plus en détailRythme du Monde. By Castel tourisme
Rythme du Monde By Castel tourisme Grand Rue 37 B-6200 CHÂTELET Lic A5240 Tél+32/71.39.48.47 Fax +32/71.38.59.92 www.rythmedumonde.be www.casteltourisme.be www.rythmedumonde@hotmail.com Des voyages scolaires
Plus en détailEMPORIUM. by L!e & Damien DE CARD. ! Livret partenaires. Tout ce que vous devez connaître sur vos avantages! www.dance-emporium.fr
EMPORIUM by L!e & Damien DE CARD! Livret partenaires Tout ce que vous devez connaître sur vos avantages! www.dance-emporium.fr Vous venez de rejoindre les élèves détenteurs de la «DE CARD», la carte de
Plus en détailCOMMUNE DE DUPPIGHEIM
Département du Bas-Rhin Arrondissement de MOLSHEIM COMMUNE DE DUPPIGHEIM EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailSOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailakuna pour r2k architectes Constructeur bois depuis 1967
akuna pour r2k architectes Constructeur bois depuis 1967 socopa un acteur majeur de la construction bois Depuis sa création en 1967, la société Socopa se place parmi les leaders de la construction en ossature
Plus en détailSyndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay
Syndicat Mixte «Le Pays Châteaubriant» Communautés Communes du Castelbriantais, Derval et Nozay Compte-rendu la réunion du Comité Syndical du mardi 27 mai 2008 à la Salle du Conseil la Mairie Derval Présents
Plus en détailROLLER : LA RENCONTRE DÉPARTEMENTALE USEP Parcours niveau 1
ROLLER : LA RENCONTRE DÉPARTEMENTALE USEP Parcours niveau 1 Toute chute annule le point de la zone arrivée r e t o u r Zone 5 Freinage arrêt Arrêt équilibré dans la zone : 1pt sinon : 0 pt 2 Pieds au sol
Plus en détailSCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE 2013-2017. ATELIER n 5 «QUEL PLAN MARKETING POUR 2013-2017?» Lundi 21 novembre 2012 - Epinal
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE 2013-2017 ATELIER n 5 «QUEL PLAN MARKETING POUR 2013-2017?» Lundi 21 novembre 2012 - Epinal COMPTE-RENDU Etaient présents : Geneviève ANTCZAK, Logis des
Plus en détailRecueil. des Actes. Administratifs AOUT 2010
Recueil des Actes Administratifs AOUT 2010 AFFICHE LE 27 AOUT 2010 Préfecture du Tarn RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AOUT 2010 N 8 Les extraits d'actes inscrits au sommaire peuvent être consultés à la
Plus en détailAGENT DE VOIRIE POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS
Direction des Ressources humaines AGENT DE VOIRIE DANS UN CENTRE D EXPLOITATION DÉPARTEMENTAL POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction des Routes Service : Centre Technique Départemental
Plus en détail!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze
Plus en détailSYNDICAT MIXTE DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES Hôtel de Ville - B.P. 30107 88204 REMIREMONT CEDEX
1 SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES Hôtel de Ville - B.P. 30107 88204 REMIREMONT CEDEX COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU MARDI 21 JANVIER 2014 Le Comité du Syndicat Mixte du Pays de Remiremont
Plus en détailREFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire
Plus en détailCompte-rendu de la réunion du 15 avril 2015
COMITE D ALSACE Commission VTT e-mail : crvttalsace@hotmail.fr Etaient présents : Daniel MEYER, Munster Bike Club Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2015 Brigitte EICHELBERGER, Gérard STEIBLE, Chouet
Plus en détailEtude de faisabilité en Côte d Or Mobilité Pays Plaine de Saône Vingeanne Compte-rendu réunion du 2 octobre 2007
ETUDE DE FAISABILITE EN COTE D OR MOBILITE Date : 13/12/2007 Version : V1.0 Sujet Etude de faisabilité en Côte d Or Mobilité Pays Plaine de Saône Vingeanne Date, heure Compte-rendu réunion du 2 octobre
Plus en détailMadame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailAPRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème
CIO de Montbrison Avril 2014 APRES LA CLASSE DE 5 ème APRES LA CLASSE DE 4 ème en LP publics et privés en lycées agricoles publics et privés en MFR en CFA CIO de Montbrison 7 avril 2014 APRES LA CLASSE
Plus en détailMaréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Plus en détailRHÔNE VACANCES RHÔNE VACANCES 2014. Activités sportives dans le Rhône. 6-18 ans JUILLET - AOÛT 2014. www.rhone.fr
RHÔNE VACANCES RHÔNE VACANCES 2014 Activités sportives dans le Rhône 6-18 ans JUILLET - AOÛT 2014 www.rhone.fr LE DÉPARTEMENT DU RHÔNE PARTENAIRE DE VOTRE ÉTÉ Avec l été arrivent les vacances, le temps
Plus en détailPRÉSENTATION DE L ENTREPRISE
PARTENARIAT DU DEPARTEMENT AVEC DES ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES PRÉSENTATION DE L ENTREPRISE Identité : SARL GUERIN TEIXEIRA Capital social : 10 000 Dirigeants : Artur TEIXEIRA et Matthieu
Plus en détailDOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI
DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI 30/01/2014 La domiciliation de l entreprise, correspond à l adresse administrative de l entreprise, qui doit être déclarée au CFE (Centre
Plus en détailHOPITAL JEAN BERNARD CENTRE HOSPITALIER GROUPE 6 Châssis Respirants Bâtiments HTM et Clinique 6 250 000 ATLANTE ARCHITECTES ATELIERS JEAN
CONSTRUCTION DU SIEGE INTERNATIONAL ADEO (LEROY MERLIN) ADEO SERVICES QUATR'A RONCHIN LEZENNES LA MADELEINE Mur rideau mixte bois 1 350 000 SWISS LIFE SOCIETE SUISSE VIE AETOS ROUBAIX PARIS Façade vitrée
Plus en détailLE PORTAGE SALARIAL. Jean Michel RAUX. Présentation du 18 et 19 septembre 2014
LE PORTAGE SALARIAL Jean Michel RAUX Présentation du 18 et 19 septembre 2014 3. Le groupe JAM en bref Leader dans son secteur, le groupe JAM (créé en 1991) a réalisé un CA de 35 M et a porté 4.000 salariés
Plus en détailDÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45
Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632
Plus en détailAu cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
Plus en détailSolidarités Nouvelles pour le Logement
Solidarités Nouvelles pour le Logement Une association de citoyens pour le logement des plus démunis SNL Essonne 24 rue de l Alun 91630 Marolles-en-Hurepoix Tél. : 01 69 58 77 58 Fax : 01 64 56 61 26 Courriel
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SEANCE 25 MAI 2012
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 MAI 2012 1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2012 A 20 HEURES 15 L'an deux mille douze, le vingt cinq mai, à vingt heures quinze minutes, le Conseil
Plus en détailéditorial Christian Poncelet Ancien Président du Sénat Président du Conseil général
éditorial Le quart de la population Vosgienne a soixante ans ou plus!.. et à partir de cet âge, nous rentrons dans la définition des «seniors». Mais vous l avez bien compris, les attentes et les besoins
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT SEVERIN 16390 COMPTE RENDU DE LA
Département de la CHARENTE Arrondissement d ANGOULEME Canton d AUBETERRE COMMUNE DE SAINT SEVERIN 16390 COMPTE RENDU DE LA Réunion du conseil municipal du 11 DECEMBRE 2013 L AN DEUX MILLE TREIZE, LE 11
Plus en détailGérardmer. Centre des Congrès Espace L.A.C. Congrès Séminaires. Banquets. Salons. Réunions. Spectacles
Gérardmer Congrès Séminaires Banquets Salons Réunions Spectacles Centre des Congrès Espace L.A.C. Villa Monplaisir Espace L.A.C. Espace L.A.C. 2 UN SITE D EXCEPTION Carrefour entre la Lorraine et l Alsace,
Plus en détailSEANCE DU 31 JANVIER 2013
SEANCE DU 31 JANVIER 2013 PRESENTS : M. Jean GELLÉ, Mme Caroline GUIGNARD, M. Gérard PIERRE, Mme Dominique REGNIER, M. Guy THIBAUDEAU, Mme Maryse THOMAS, M. Michel BIOTEAU, M. Hubert GARNIER, M. Franck
Plus en détailCollectif TAIR-EAU 94 - Pour la qualité de la Terre, de l'air et de l'eau dans le Val de Marne PETITION PUBLIQUE
Collectif TAIR-EAU 94 - Pour la qualité de la Terre, de l'air et de l'eau dans le Val de Marne Le collectif T1 AIR-EAU 94 propose une autre solution sous la forme d'une usine d'enrobés utilisant Pétition
Plus en détailMISSION PORT-AU-PRINCE III
MISSION PORT-AU-PRINCE III (HAÏTI AOÛT 2011) CRECHE «NOTRE DAME DE LA NATIVITE» 8bis, rue Delva quartier FONTAMARA n 27 Rappel : Georges et son équipe sont rentrés d'haïti fin mars 2010 où ils ont travaillé
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailCompte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise
Compte-rendu de la réunion bilan du Drive fermier de l'agglomération bordelaise Réunion du 21/10/13 - Blanquefort - Chambre d'agriculture Ce compte-rendu reprend les 5 parties abordées lors de la réunion
Plus en détailhttp://88.snuipp.fr ECOLES ET COLLEGES DES VOSGES EXPEDITEUR : SNUipp88 6 Maison des Associations Quartier La Magdeleine 88000 EPINAL Edito :
Dispensé de timbrage ECOLES ET COLLEGES DES VOSGES EXPEDITEUR : SNUipp88 6 Maison des Associations Quartier La Magdeleine 88000 EPINAL Bulletin n 84- mars 2012 - Trimestriel - Imprimé par nos soins Directrice
Plus en détailCe document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification
Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 septembre 2014 à 20h30 L'AN DEUX MIL QUATORZE,
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailGUIDE. «La Cadière d Azur accessible à tous»
GUIDE «La Cadière d Azur accessible à tous» Le village de La Cadière d Azur est un village perché. Les ruelles sont étroites, et il y a de nombreuses pentes. Le village possède plusieurs parkings, situés
Plus en détailMonsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Plus en détailInform L3V n 3 Février 2006
Inform L3V n 3 Février 2006 Pour la promotion, le développement et la réalisation d un réseau de véloroutes et de voies vertes en LORRAINE Editorial Mise à la disposition de tous, l informatique est une
Plus en détailSérie T modèle TES et TER
6-8 rue des Casernes Tél. : 03.84.29.55.55 F 90200 GIROMAGNY Fax : 03.84.29.09.91 E-mail : ultralu@ultralu.com http://www.ultralu.com NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION ECHAFAUDAGE ROULANT ALUMINIUM Série
Plus en détailQUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES
1 QUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES (6-20ans) en situation de handicap moteur et/ou sensoriel en Lorraine. Ce questionnaire est réalisé par le Comité Régional Handisport de Lorraine. Il
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011
MAIRIE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES Tél : 01 39 91 05 72 Fax : 01 39 35 15 09 mairie.moisselles@orange.fr COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011 Présents
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailLOCAL A LOUER : Réf TS3
LOCAL A LOUER : Réf TS3 A usage Commercial Artisanal Industriel ou Logistique Directement au propriétaire : Groupe Omerin Zone industrielle 63600 AMBERT Contacts : Sylvie PERET - Tél. 06 77 85 88 59 e-mail
Plus en détailDate limite de remise des offres : 29 janvier 2015 à 17 heures
8 janvier 2015 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Objet de la consultation : Campagne Online évènementielles «un train de bois pour Paris» Maître d ouvrage : Agence de Développement et de Réservation
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2015 Etaient présents : Tous les conseillers en exercice sauf Mme BREBANT Laurence qui a donné procuration à M. CATINOT Patrick Secrétaire de séance : M.
Plus en détailSalles de congrés-séminaires-receptions
Salles de congrés-séminaires-receptions Centre d'affaires d'amiens Métropole 72 rue des Jacobins 80000 AMIENS Téléphone : 03 22 71 66 66 Fax : 03 22 71 66 67 Site Web : www.centre-affaires-metropole.fr
Plus en détailProduit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro»
Produit partage mis en place par le siège avec la filière interprofessionnelle «Agno Inter Pro» 1 reversé à la Fondation pour chaque agneau commercialisé (près de 30.000 mobilisés en 2012!) Fonds mobilisés
Plus en détailCOMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février
Plus en détailCompte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN
Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Présents : ARCE MENSO J., MAUREL A., MASSE G. (C.D. 05) VOSSIER E., REYNIER V., BURLE J.M., (du GAP HA RUGBY), ELIAS P., MUSIAL
Plus en détailLes Réunions d information aux associations
REUNION D INFORMATION AUX ASSOCIATIONS Les Réunions d information aux associations du 1 er au 16 octobre 2014 Direction Générale Adjointe du Cadre de Vie 1 Programme Les nouveautés Le projet associatif
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30
N 2012/001 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30 Convocation du 9 Février 2012 Présents : MM. JOSEPH. PELLARD. POTET. PLAULT. GALOPIN P. GALLOPIN JL. Mme GALLOPIN. MM PERSON. MERCIER.
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012
Complexe Sportif Andromède Chemin du Ferradou 31700 Blagnac Tel : 05 61 71 60 03 E-mail :secretariat.bsca@gmail.com Site : www.bsc-athle.com LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Bienvenue au Blagnac Sporting
Plus en détailTypologie de la charpente rurale en Lorraine
Typologie de la charpente rurale en Lorraine 54 Loromontzey Photographie : G. André, M B. Bouvet, A. George, J F. Georgel, J. Guillaume, L. Gury, J Y. Henry, C. Zeller Belleville. Dessin : J Y Henry Jean
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013
Commune de CHENAS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013 Nombre de conseillers : En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 L an deux mil treize, le jeudi 21 novembre, à 20 H
Plus en détailRAPPORT FINAL DE LA COMMISSION D EVALUATION DES CHARGES POUR L ANNEE 2012. Sommaire
RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION D EVALUATION DES CHARGES POUR L ANNEE 2012 Sommaire Rappel des transferts de charges effectués en 2012 (p.2) Rappel du rôle de la commission d évaluation des charges et méthode
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailCALENDRIER NATIONAL FORMATION DES CADRES STAGES DE FORMATION INITIALE HABILITES AU 15/11/2013
FEDERATION FRANCAISE DE SKI SAISON 2013/2014 FORMATION DES CADRES BENEVOLES lien vers Coordonnées Comités Régionaux : http://www.ffs.fr/federation/comites-regionaux CALENDRIER NATIONAL FORMATION DES CADRES
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mille quinze, le 05 février à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune de PONTCHARRA/TURDINE dûment convoqué le 27 janvier 2015,
Plus en détailLa séance a été publique. Pascal GASTINEAU absent et excusé.
DEPARTEMENT D EURE ET LOIR ARRONDISSEMENT DE DREUX CANTON DE NOGENT-LE-ROI REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité MAIRIE DE BOUTIGNY-PROUAIS 28410 BOUTIGNY-PROUAIS COMPTE-RENDU DU CONSEIL
Plus en détailAIX UNIVERSITÉ CLUB ESCRIME, Association loi 1901 - SIRET 389 027 095 00014 AIX - Document non contractuel - Réf. : 2008/01 - ILIX.
AIX UNIVERSITÉ CLUB ESCRIME, Association loi 1901 - SIRET 389 027 095 00014 AIX - Document non contractuel - Réf. : 2008/01 - ILIX.net Complexe Sportif du Val de l Arc Avenue des Infirmeries 13100 Aix-en-Provence
Plus en détailCOMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE
COMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE SIRET : 77639601200036 4 Rue des Trois Meules BP 40025 42009 ST ETIENNE CEDEX 2 Tel : 04-77-59-56-60 Fax : 04-77-59-56-68 Site Internet : www.cdb42.org Courriel :
Plus en détailArticle 133 du code des marchés publics : Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21/07/2011 N : EFIM1119976A
Article 133 du code des s publics : Liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21/07/2011 N : EFIM1119976A Marchés de Fournitures MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT Code postal et ville
Plus en détailConvocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011. pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30
1 Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011 pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR : - Taxe sur l électricité - Transfert à la Communauté de Commune de la
Plus en détailREUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT
REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 26 mars 2009 Convocation du 5 mars 2009 Etaient présents : Michel GAIDOT Yves
Plus en détailEOI ARUCAS DEPARTAMENTO DE FRANCÉS DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU
DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU VOCABULAIRE Choisissez la préposition appropriée. Les prépositions de lieu: Où sont-ils? Richard David Samuel Armand Carole Nicole 1) Armand est 2) Richard
Plus en détail()$**+$*$% DOL DE BRETAGNE DOL DE BRETAGNE CHARTRES DE BRETAGNE. Espace social rue des Tendières CLCV. 1 er lundi : 14h - 16h
()$**+$*$% DOL DE DOL DE CHARTRES DE CANCALE CANCALE Espace social rue des Tendières Espace social rue des Tendières Centre culturel "Pôle Sud" Salle Louise Michel () Salle Bel Event 1 er lundi : 14h -
Plus en détailSur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.
Handicap : Les normes d'accessibilité La loi du 11 février 2005 est l'une des principales lois sur les droits des personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Elle réaffirme que les locaux d habitation,
Plus en détailEcole Française de MiniBasket
Fédération Française de asketall / Labellisation des Ecoles Françaises de Miniasket Commission M du MH COMPTE RENDU REUNION DU 20 OCTORE 2009 Ecole Française de Miniasket Guide d auto-évaluation Club :
Plus en détailsimulateur de chute libre découvrez les coulisses de la soufflerie au travers d une visite technique de l installation
simulateur de chute libre connectez-vous découvrez les coulisses de la soufflerie au travers d une visite technique de l installation sommaire 1. UN PARI HISTORIQUE 2. une soufflerie dernière génération
Plus en détailPROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE
PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE Les membres de la chorale «Les gars de Roize» se sont réunis en Assemblée Ordinaire le 24/09/2009 : Local de l Aumônerie Rue de Nardan 38340 VOREPPE sur convocation
Plus en détail