COSMOLYS PRESENTATION GENERALE. COSMOLYS présentation 1

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1 COSMOLYS PRESENTATION GENERALE COSMOLYS présentation 1

2 Présentation générale de COSMOLYS : Qui est Cosmolys? Le contexte réglementaire Les prestations de Cosmolys Les «plus» de Cosmolys COSMOLYS présentation 2

3 Qui est COSMOLYS? Cosmolys est spécialisée dans la collecte et le traitement des déchets d activité de soins à risques infectieux et assimilés. COSMOLYS présentation 3

4 COSMOLYS en quelques chiffres Cosmolys c est : 5000 tonnes de capacité de traitement de déchets par an points de collectes hebdomadaires 65 salariés 2 agences (Hauts de France & Ile de France) COSMOLYS présentation 4

5 Rayon de collecte de COSMOLYS 5 régions couvertes : Nord - Pas-de-Calais Picardie Ardennes Paris / Ile-de-France Normandie COSMOLYS présentation 5

6 LE CONTEXTE REGLEMENTAIRE COSMOLYS présentation 6

7 Le contexte réglementaire Les activités de Cosmolys sont régies par les textes suivants : Le Code de la santé (Art R à R ) complété par : Arrêté du 14 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 7 septembre 1999 relatifs aux modalités d'entreposage et au contrôle des filières d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques. Décret du 28 juin 2011 relatif à la gestion des DASRI perforants produits par des patients en auto-traitement. Décret n du 22 octobre 10 relatif à l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux produits par les patients en autotraitement. Arrêté du 6 janvier 2006 modifiant l arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d origine humaine. Le Code de l environnement (Installations Classées pour la Protection de l Environnement) Les normes NFX 30-5XX concernant les emballages, La terminologie ADR restructuré «Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route», dans sa version en vigueur, mise à jour tous les 2 ans depuis le 1 er juin 2001 COSMOLYS présentation 7

8 Le contexte réglementaire Cosmolys respecte le cadre réglementaire tout au long des processus : traitement 3 traçabilité des déchets 2 stockage 1 collecte COSMOLYS présentation 8

9 LES PRESTATIONS DE COSMOLYS COSMOLYS présentation 9

10 Nos prestations : 1 ère étape - la collecte Une fréquence de collecte déterminée avec le client selon son activité (dans le respect du cadre réglementaire): (d) = Quantité de DASRI et assimilés produite sur un même site Durée maximale entre la production des déchets et leur prétraitement par désinfection Exemple de producteur concerné d > 100 kg / semaine 72 h Etablissements de santé (hôpitaux, cliniques ) 15 kg / mois d 100 kg / semaine 5 kg / mois < d < 15 kg / mois (nouveau cf. arrêté du 14 octobre 2011) 7 jours laboratoire d analyses médicales, patients dialyse à domicile 1 mois Pharmacie d 5 kg / mois 3 mois Patients diabétiques, professions libérales COSMOLYS présentation 10

11 Nos prestations : 1 ère étape - la collecte Utilisation d un logiciel dédié : optimisation des tournées de collecte suivi précis des collectes au jour le jour pour une performance optimisée COSMOLYS présentation 11

12 Nos prestations : 1 ère étape - la collecte Des déchets conditionnés dans des conteneurs conformes aux exigences réglementaires : Les Boites à Aiguilles Elles sont conçues pour accueillir les Piquants Coupants Tranchants. Les déchets mous sont aussi acceptés. NFX Les sacs plastiques Ils sont réservés aux déchets mous et doivent être transportés dans les GRV. NFX Les Fûts Plastiques Ils acceptent tous types DASRI (mous, PCT) NFX Les Cartons Ils sont réservés aux déchets mous. Poids max : Fut 30 litres : 15kg Fut 50 litres : 28kg Fut 60 litres : 30kg NFX Poids max : Carton 12 litres : 4kg Carton 25 litres : 8kg Carton 50litres : 15kg COSMOLYS présentation 12

13 Nos prestations : 1 ère étape - la collecte Les Bennes ou Grand Récipient pour Vrac NFX Les bidons Adaptés aux gros producteur de DASRI, ces emballages accueillent les déchets préalablement conditionnés (sacs, boites à aiguilles ) Ils sont réservés aux déchets liquides à risques infectieux Les Fût plastiques Pour déchets chimiques de chimiothérapie Ces emballages agréés ADR de 30, 50 ou 60 litres sont utilisés exclusivement pour les déchets des médicaments ou préparations utilisés pour la chimiothérapie. COSMOLYS présentation 13

14 Nos prestations : 1 ère étape - la collecte Transport dans des camions et fourgons conformes à la législation (ADR) et disposant de compartiments étanches Véhicule PL à double étage Véhicule VL Décontamination des compartiments entre chaque déchargement selon des procédures strictes (bactéricide / virucide / sporicide / fongicide) et contrôle par l institut Pasteur COSMOLYS présentation 14

15 Nos prestations : 2 e étape - le traitement 2 modes de traitement : DESINFECTION 2 phases : - broyage - désinfection par micro-ondes INCINERATION 2 températures : C : DASRI C : Chimiothérapies COSMOLYS présentation 15

16 Nos prestations : 3 e étape - l élimination En interne : une capacité de traitement de 6000 tonnes sur le site d AVELIN : - DASRI hors chimiothérapies En externe : des conventions signées avec des incinérateurs agréés pour l élimination des déchets : - Chimiothérapies - ATNC - Autres déchets spéciaux COSMOLYS présentation 16

17 La Désinfection Système ECOSTERYL (Désinfection par micro onde) Caractéristique : Procédé sans aucun rejet Broyage puissant Chauffe des déchets à sec et à cœur par système micro-ondes à 100 C Consommation électrique uniquement COSMOLYS présentation 17

18 COSMOLYS Avelin : Unité de Désinfection COSMOLYS présentation 18

19 COSMOLYS Avelin : Unité de Désinfection COSMOLYS présentation 19

20 LES «PLUS» COSMOLYS COSMOLYS présentation 20

21 Le Développement Durable Réduire la consommation d énergie et les pollutions liées aux DASRI en : Optant pour des technologies de traitement «propres» (sans rejet et sans utilisation d eau ou d énergie non renouvelable) Recherchant des solutions de recyclage des déchets issus de la désinfection des DASRI (création de combustibles ) Réduisant les consommations de papier (baisse d 1/3 en 2010 soit 500kg/an grâce à la dématérialisation des CERFA) En renouvelant sa flotte de véhicule tous les 3 ans COSMOLYS présentation 21

22 La démarche qualité de COSMOLYS Cosmolys est engagée dans une démarche d amélioration continue de la qualité et est certifiée ISO 9001 et ISO Cosmolys est partenaire de ses clients dans leur démarche d accréditation / certification (conseil, pré-audits ) COSMOLYS présentation 22

23 MERCI DE VOTRE ATTENTION COSMOLYS présentation 23