DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE ANNEE 2017
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- Zoé Lacroix
- il y a 6 ans
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1 DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE ANNEE 2017 NOM DE L ASSOCIATION : Date : Signature du Président et cachet de l association Documents à joindre impérativement à votre demande de subvention : Procès-verbal de la dernière Assemblée Générale de l association Le rapport d activité de l année écoulée Un Relevé d identité bancaire (RIB) Pour une première demande : Copie des statuts Copie de récépissé de déclaration en Préfecture et de parution au Journal Officiel Vous pouvez joindre tout autre document édité en cours d année permettant d apprécier votre demande de subvention (plaquette, tract, ) Si vous rencontrez des difficultés pour remplir ce document, vous pouvez contacter : La Maison de la Vie Associative Horaires d ouverture : Lundi, Mardi et Vendredi de 9h30 à 12h et de 13h30 à 18h30 Mercredi de 13h30 à 18h30 Jeudi de 9h30 à 20h Pendant les vacances scolaires : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 18h30 Fermé le mercredi matin Dossier reçu le : Cadre réservé au service N de tiers : N d engagement : Train n 1
2 Adresse (siège social) Adresse postale (si différente) Tel Site internet Lieu de l activité Date et numéro du récépissé de déclaration (loi du 01/07/1901) Date insertion au Journal Officiel Objet de l association Composition du bureau Président : Nom et Prénom Adresse Secrétaire : Nom et Prénom Adresse : Trésorier : Nom et Prénom Adresse : Direction (s il y a lieu) Directeur-rice : Nom et Prénom 2
3 Moyens Humains Nombre de bénévoles investis dans l association L association emploie-t-elle des salariés? si oui, combien Adhérents Evolution du nombre d adhérents sur les deux dernières années : adhérents Montant de l adhésion annuelle par adhérent : Partenariats (avec d autres associations, services municipaux, institutions, ) Aides matérielles de la Ville que vous avez reçues en dehors des subventions Précisez la nature et l origine de chaque aide (locaux permanents, prêt de salles, cars, impressions ). Territoire d intervention de l association : Les activités habituelles de votre association se déroulent au (x) niveau(x) : International National Régional Départemental Communautaire (Territoire de Plaine commune) De toute la ville d un ou plusieurs quartiers de Saint-Denis, préciser : Grand Centre-Ville La Plaine Delaunay-Belleville / Sémard Floréal/Allende/Mutuelle Joliot Curie/Lamaze/Cosmonautes Franc-Moisin/Bel-Air/Stade de France Pleyel/Confluence 3
4 Nature de vos activités Ateliers, cours. Précisions sur les activités Activités payantes si oui, combien Activités uniquement pour vos adhérents Public visé : Tous public : nombre Enfants : nombre Adultes : nombre Evènements musicaux, repas, conférences. Précisions sur les activités Activités payantes si oui, combien Activités uniquement pour vos adhérents Public visé : Tous public : nombre Enfants : nombre Adultes : nombre Bilan des activités Perspectives Activités reconduites Activités supprimées Nouvelles actions 4
5 Bilan financier année écoulée (à remplir obligatoirement) Attention le montant des dépenses et des recettes doit être égal au montant des recettes DEPENSES MONTANTS RECETTES MONTANTS CHARGES DE STRUCTURES (liées à la structure) Fourniture de bureau Location Affranchissement et téléphone Eau, gaz, électricité Transport Assurance RECETTES PROPRES Produits des activités Cotisation des adhérents Dons Trésorerie (report des excédents antérieurs) SUBVENTIONS PUBLIQUES Fonds européens Etat (préciser) DEPENSES LIEES A LA CONDUITES DES ACTIVITES Collectivités locales Région Ile-de-France Fournitures pour activités Conseil Départemental 93 Formation des bénévoles Sous-traitance/prestations de service Ville de Saint-Denis Subvention de fonctionnement Aide au projet / Subvention exceptionnelle Autres communes / intercommunalités (préciser) I Frais de personnel I AIDES PRIVEES Salaires Charges II Impôts et taxes II Excédent Déficit TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES 5
6 Budget prévisionnel année 2017 (à remplir obligatoirement) Attention le montant des dépenses et des recettes doit être égal au montant des recettes DEPENSES MONTANTS RECETTES MONTANTS CHARGES DE STRUCTURES (liées à la structure) Fourniture de bureau Location Affranchissement et téléphone Eau, gaz, électricité Transport Assurance RECETTES PROPRES Produits des activités Cotisation des adhérents Dons Trésorerie (report des excédents antérieurs) SUBVENTIONS PUBLIQUES Fonds européens Etat (préciser) DEPENSES LIEES A LA CONDUITES DES ACTIVITES Collectivités locales Région Ile-de-France Fournitures pour activités Conseil départemental 93 Formation des bénévoles Sous-traitance/prestations de service Ville de Saint-Denis Subvention de fonctionnement Aide au projet (remplir Fiche Projet) / Subvention exceptionnelle Autres communes / intercommunalités (préciser) I Frais de personnel I AIDES PRIVEES Salaires Charges II Impôts et taxes TOTAL DEPENSES II TOTAL RECETTES Subvention demandée à la Ville de Saint-Denis : 6
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