26/05/2010. Critères d agrément spécifique. Seuil d activité minimale. Mesures transversales de qualité

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1 valuation des RCP de la carcinologie digestive du CHU et de la carcinologie gynécologique des Cliniques de la Haute-Vienne De Juillet à Décembre 29 Décret n du 21 mars 27 relatif aux conditions d implantation applicables à l activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) rrêté du 29 mars 27 fixant les seuils d activité minimale annuelle applicables à l activité de soins de traitement du cancer Décret n du 21 mars 27 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l activité de soins de traitement du cancer CDR JURIDIQU Critères d agrément adoptés par le Conseil d administration de l Institut ational du Cancer le 2 décembre 27 Circulaire DHOS/O/ICa du 26 mars 28 relative à la méthodologie de mesure des seuils de certaines activités de soins de traitement du cancer gence Régionale de Santé Cadre réglementaire des RCP utorisation de traitement du cancer Valable 5 ans Obtenue provisoirement fin 29 Délai de 18 mois (mai 211) pour remplir tous les critères attendus Confirmation jusqu en 213 tablissements de Santé publiques et privés t/ t/ Chirurgie Ou Radiothérapie Ou Chimiothérapie Ministère de la Santé Institut ational du Cancer Fédérations hospitalières Professionnels de la Santé igue nationale contre le cancer Critères d autorisation CDR JURIDIQU UTORISTIO POUR TRITMT DU CCR dans les établissements de santé (publiques et privés) Mesures transversales de qualité Critères d agrément spécifique Seuil d activité minimale 1

2 Seuils d activité minimale annuelle n moyenne sur les 3 dernières années Chirurgie Digestive: 3 interventions Mammaire: 3 interventions ynécologique: 2 interventions Radiothérapie externe: 6 patients Chimiothérapie: 8 patients dont au moins 5 en ambulatoire D I S T I F Critères d agrément spécifique (2) CHIRURI Foie, œsophage, pancréas, rectum souspéritonéal RCP pré-opératoire en présence du chirurgien qui opérera ce patient ccès organisé à l endoscopie digestive et à la radiologie interventionnelle Mesures transversales de qualité Dispositif d annonce Concertation pluridisciplinaire Respect des référentiels de bonnes pratiques Remise d un PPS accès aux soins complémentaires et d accompagnement accès à la recherche clinique Y C O O I Q U Critères d agrément spécifique (3) CHIRURI Ovaire RCP pré-opératoire en présence du chirurgien qui opérera ce patient ccès organisé à la plastie mammaire, aux techniques du ganglion sentinelle, aux techniques de repérage mammaire, d un service de médecine nucléaire et à la coeliochirurgie Critères d agrément spécifique (1) Critères d agrément spécifique () R CHIRURI Qualification des chirurgiens dans la spécialité d intervention et activité minimale Participation en RCP d un des chirurgiens qui participe au traitement Contenu minimum attendu du dossier Organisation: examen extemporané, formation du personnel, autoévaluation des pratiques, démarche de qualité (morbimortalité) RDIOTHRPI XTR Décision d irradiation après RCP où assiste un oncologue radiothérapeute (sauf urgence) Contenu attendu du dossier avant traitement Présence d un RT ou d un radiophysicien dans le centre pendant le traitement Réalisation du ttt par 2 manipulateurs Organisation: formation du personnel, autoévaluation annuelle, CR de fin de ttt Critères techniques de sécurité en RT 2

3 Critères d agrément spécifique (5) Fonctionnement des RCP CHIMIOTHRPI Compétence médicale du prescripteur à TP Décision de CT en RCP en présence d un médecin répondant aux titres et qualifications requis Contenu minimum attendu du dossier, du PPS Organisation: Site, formation du personnel, auto-évaluation des pratiques annuelle et démarche qualité (morbimortalité) Critères sécurité en chimiothérapie DISTIF 1 réunion/semaine ttendues 26 sur les 6 mois 25 réunions réalisées sur la période 7 au 12/29 soit environ 96% 1 annulée en période de congés scolaires Secrétariat des 3C Référentiels cités Peu de remplissage préalable à la RCP YCOOIQU 1 réunion/semaine ttendues 27 sur les 6 mois 18 réunions réalisées sur la période 7 au 12/29 soit environ 67% 7 annulées en période de congés scolaires Secrétariat des 3C Référentiels cités Peu de remplissage préalable à la RCP Critères de qualité d une RCP (Plan cancer et Circulaire du22 février25) Fonctionnement formalisé = rythme, secrétariat, référentiels, fiche remplie avant la réunion par le médecin demandeur Pluridisciplinarité = u moins 3 spécialités différentes adaptées à la RCP Présentation de tous les nouveaux cas soit enregistrement simple soit discussion vis de RCP = proposition avec noms et qualification des intervenants présents présente dans le dossier patient Quorum de base des RCP (1) Contexte de la RCP Digestive du CHU Oncologue/radiologue/chirurgien Oncologue/chirurgien/gastroentérologue 51% ombre moyen de participants/rcp,8 ombre moyen d'oncologues/rcp 2 ombre moyen de gastroentérologues/rcp 1 ombre moyen de chirurgien/rcp 1,7 ombre moyen de radiologues/anapath/rcp valuation des RCP de la carcinologie digestive du CHU et de la carcinologie gynécologique des Cliniques de la Haute-Vienne De Juillet à Décembre Contexte de la RCP digestif du CHU juilletdécembre 29 bre d'intervenants Oncologues Chirurgiens astroentérologues Radiologues 3

4 Quorum de base des RCP (2) Contexte de la RCP gynécologique des Cliniques de la Haute-Vienne RCP oncologue/radiologue/chirurgien 58% RCP oncologue/chirurgien/anatomopathologiste 88% ombre moyen de participants/rcp 5,3 ombre moyen d'oncologues/rcp 1,38 ombre moyen de anatomopathologistes/rcp 1,8 ombre moyen de chirurgien/rcp 1,92 ombre moyen de radiologues/rcp,67 ombre de dossiers RCP digestif du CHU juillet-décembre 29 Cas discutés ouveaux cas Phase initiale Chirurgie avant RCP Indication CT après RCP quand nouveau cas Récidives ombre de personnes Contexte de la RCP gynécologie des cliniques juillet-décembre 29 bre d'intervenants Oncologue/Radio thérapeute Chirurgien natomopatholo giste Radiologue Répartition du nombre de fiches RCP/patient à la RCP digestif du CHU entre le 1/7 et le 31/12/ % 2% 29 13% % patients dont le dossier a été présenté 1 fois patients dont le dossier a été présenté 2 fois patients dont le dossier a été présenté 3 fois patients dont le dossier a été présenté fois valuation quantitative des fiches (1) Fiches RCP carcinologie digestive CHU sur 6 mois (7/7/9 au 31/12/29) ombre de dossiers discutés 263 ombre de dossiers enregistrés ombre de dossiers présentés par le médecin demandeur 11 ombre de nouveaux cas 138 ombre de nouveaux cas en phase initiale (=biopsie seule) 66 ombre de nouveaux cas ayant déjà bénéficié d'une chirurgie ombre de chimiothérapie décidée après présentation d'un nouveau cas ombre de récidives 3 valuation quantitative des fiches (2) Fiches RCP carcinologie gynécologique des Cliniques sur 6 mois ombre de dossiers discutés 276 ombre de dossiers enregistrés ombre de dossiers présentés par le médecin demandeur 272 ombre de nouveaux cas 187 ombre de nouveaux cas en phase initiale (= biopsie seule) 5 ombre de nouveaux cas ayant déjà bénéficié d'une chirurgie 137 Radiothérapie décidée après présentation d'un nouveau cas 91 Chimiothérapie décidée après présentation d'un nouveau cas 73 ombre de récidives 9 ombre de dossiers pour suite de prise en charge 5 ombre de dossiers de cas non-cancéreux 19

5 ombre de dossiers RCP gynécologie du privé juilletdécembre 29 Cas discutés ouveaux cas Phase initiale Chirurgie avant RCP Indication CT après RCP qd nouveau cas Indication RT après RCP qd nouveau cas Récidive Suite de PC Conclusion sur les critères organisationnels des 2 RCP (2) Point faible spécifique à la RCP de carcinologie gynécologique ombre de fiches pour «non-cancer» des biopsies sans cancer infiltrant? Quid Point faible spécifique à la RCP de carcinologie digestive ombre de fiches avec médecin demandeur non renseigné ( car non présent à la RCP) on évalué = déquation nombre de cancer/ présentation RCP, Présence du CR dans le dossier, Suivi de la proposition thérapeutique Répartition du nombre de fiches RCP/patient à la RCP gynécologie en Cliniques entre le 1/7 et le 31/12/29 2% 33 1% 198 8% patients dont le dossier a été présenté 1 fois patients dont le dossier a été présenté 2 fois patients dont le dossier a été présenté 3 fois V T R C P Critères de remplissage de fiche RCP (1) Définis au niveau national par l IC Contexte de la RCP participants et spécialités Date et intitulé de la RCP digestif, OR Motif de la RCP avis, ajustement, CRO, Circonstances de découverte manifestation clinique, dépistage individuel ou organisé Capacité de vie OMS Performans Status,S, Classification TM ou autres adaptées à l organe Date de prélèvement Descriptif histologique Cas discuté en RCP ou enregistrement sans avis ature de la proposition Conclusion sur les critères organisationnels des 2 RCP (1) Points forts ombre moyen de participants/rcp Fréquence globalement respectée des RCP Points faibles Définition et respect du quorum Quasi absence de fiches remplies avant la RCP ombre élevé de 1 ère présentation de patient ayant déjà bénéficié d un ttt chirurgical bsence de dossier enregistré sans demande d avis V T R C P Critères de remplissage de fiche RCP (2) Définis au niveau régional par la charte de bonnes pratiques du RRC Oncolim ntécédents et historique pertinents Co-morbidités Coordonnées du médecin traitant et des autres médecins spécialistes à qui l avis doit être transmis 5

6 valuation des critères de remplissage Méthode Réalisée sur les critères «informatisés» des fiches RCP Formulée sous forme de requêtes sur OpenRCP Requêtes en adéquation avec les critères de remplissage obligatoires de l ICa Pour aller plus loin les délais de prise en charge Pas de critères nationaux ou régionaux pour le moment MIS Volonté du nouveau Plan Cancer de réduire les inégalités de prise en charge Multiples appels à projet de l ICa sur les délais de prise en charge Critères informatisés Digestif ombre (%) ynécologie ombre(%) ombre dossiers ombre localisations ombre Motif concertation 3 (1,1) ombre Date prélèvement et OMS?? on Renseigné Circonstance de la découverte 26 (8,31) 17 (5,31) on Renseigné T 292 (93,29) 3 (97,12) on Renseigné 293 (93,61) 31 (99,) on Renseigné M 29 (93,93) 311 (99,36) on Renseigné Rechutes () 1 (,32) on Renseigné Cas discuté en RCP () () on Renseigné ature proposition 3 (1,1) 1 (,37) on Renseigné Type proposition 258 (98,1) 8 (29,96) valuation des délais de PC Méthodes Sélection de 6 dossiers de première présentation renseignés en totalité Délais calculés par rapport à la date de présentation à la RCP Délais de PC pour les disciplines de chirurgie, d oncologie, de radiothérapie et d anatomopathologie xception : délai d anatomopathologie calculé par rapport à la chirurgie ou à la biopsie Commentaires Données sur la date de prélèvement et sur le statut OMS non disponibles (droit d accès) es résultats ne tiennent pas compte des données formulées sur le texte libre Données sur TM toujours présentes sur le texte libre non accessibles sous forme de requêtes. ors de la validation des fiches, tenir compte des champs préremplis pour faciliter les évaluations Délais de PC pour la carcinologie digestive du CHU du 7 au 12/29 Sélection de 6 dossiers Délai entre Moyenne (jour) Médiane (jour) astro/rcp 37,57 32,5 Cs chirurgie/rcp,67 1,5 Chirurgie/RCP 3,5 26 RCP/Cs onco 11,6 15 RCP/Chimio 25,23 22 RCP/Cs RT 15, 1 RCP/RT, Chirurgie/napath 18,

7 Délais de PC pour la carcinologie gynécologique des Cliniques Sélection de 6 dossiers Délai entre Moyenne (jour) Médiane (jour) Cs chirurgie/rcp 38,1 3 Chirurgie/RCP 23,96 22,25 RCP/Cs onco 26,9 15 RCP/Chimio 36,56 3 RCP/Cs RT 98,12 11 RCP/RT 137,5 18 Chirurgie/napath 9,99 9 RCP/Chirurgie 21,63 21,5 RCP/Cs RT seule 2, 12 RCP/RT seule 3,22 27 Conclusion générale (2) n aval de la RCP Optimiser les délais de prise en charge thérapeutiques et d explorations complémentaires Commentaires Bases de réflexion pour optimiser les délais de prise en charge du parcours de soins du patient Motifs des délais entre: Consultation chirurgie/date opératoire Planning opératoire du chirurgien? Pb d anesthésiste? Chirurgie et anatomopathologie Raison technique? Demandes spécifiques de marqueurs à réaliser? Manque de secrétariat? Consultation oncologue et chimiothérapie Disponibilité du service? Délai de pose de chambre implantable? t pour motiver HS reconnaît que la participation à une RCP répondant aux critères de qualité 8 à 1 fois/an permet de remplir l obligation d PP du médecin Conclusion générale (1) Premières évaluations de RCP permettant d offrir une base de réflexion es RCP répondent en grande partie aux recommandations du Plan Cancer et à la circulaire du 22 février 25 mélioration essentielle à apporter sur le travail en amont de la RCP par le médecin demandeur pour permettre: Proposition thérapeutique la plus adaptée Diminuer le temps passé par tous les médecins en réunion 7