OZONE ETE 2010 REGION DE MONTPELLIER-SETE BILAN DES MESURES PERMANENTES I - PRESENTATION. Sommaire Dispositif de surveillance de l ozone

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "OZONE ETE 2010 REGION DE MONTPELLIER-SETE BILAN DES MESURES PERMANENTES I - PRESENTATION. Sommaire Dispositif de surveillance de l ozone"

Transcription

1 OZONE ETE 21 REGION DE MONTPELLIER-SETE BILAN DES MESURES PERMANENTES Sommaire I - PRESENTATION... 1 II - RESULTATS DE L ETE 21 (1 er avril au 3 septembre)... 2 III - HISTORIQUE DES MESURES... 2 IV - COMPARAISON AUX SEUILS REGLEMENTAIRES... 4 V - SITUATION PAR RAPPORT AUX VALEURS CIBLES... 8 VI - PROCEDURES REGLEMENTAIRES D INFORMATION ET D ALERTE... 9 VII - CONCLUSIONS I - PRESENTATION Dispositif de surveillance de l ozone Le dispositif de surveillance de l ozone sur la zone «Région de -Sète» comprend 3 stations de mesure dont les caractéristiques sont présentées dans le tableau suivant : Nom station Type Mise en service Prés d Arènes Urbain 7/8/98 - Périurbain 2/8/ - Périurbain 27/4/ Les définitions des termes «site urbain», «site périurbain» sont dans le lexique. La station Cévennes, de type urbain, a été arrêtée en décembre Ozone : périmètre de représentativité du dispositif de surveillance La zone appelée «région de -Sète»* définie par s étend sur 928 km² et comprend 56 communes pour une population totale de habitants** (voir carte ci-contre). * Regroupement des zones géographiques élémentaires suivantes définies par : région de et région de Sète. ** INSEE 26 Les Echelles de la Ville, Antigone, 3 place Paul Bec, 34 Tél Fax /12/1 P1/11

2 II - RESULTATS DE L ETE 21 (1 er avril au 3 septembre) Ozone Eté 21 Prés d Arènes Périurbaine Nord Périurbaine Sud Moyenne estivale en µg/m Maximum horaire en µg/m 3 (date) Moyenne sur 8 heures maximum en µg/m 3 (date) Moyenne journalière maximum en µg/m 3 (date) 175 (5/6) 154 (3/6) 11 (1/7) 178 (1/7) 162 (1/7) 121 (1/7) Les concentrations maximales d ozone ont été enregistrées le 3 juin ou le 1 er juillet. III - HISTORIQUE DES MESURES Moyenne estivale (1 er avril au 3 septembre) Milieu urbain 189 (1/7) 17 (3/6) 123 (1/7) OZONE - Région de - Milieu urbain µg/m 3 Moyenne estivale de 1999 à 29 Moyenne estivale 21 Prés d Arènes OZONE - Région de -Sète Milieu urbain - Evolution des moyennes estivales (1/4 au 3/9) µg/m En 21, en milieu urbain, la moyenne estivale est en diminution par rapport à 29 pour retrouver son niveau de 27 et 28. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P2/11

3 Milieu périurbain OZONE Région de - Milieu périurbain µg/m 3 Moyenne estivale de 21 à 29 Moyenne estivale OZONE - Région de -Sète Milieu périurbain - Evolution des moyennes estivales (1/4 au 3/9) µg/m En 21, en milieu périurbain, - sur la partie Sud de la zone surveillée, après la valeur historiquement élevée enregistrée en 29, la concentration estivale est en diminution pour revenir à son niveau de 28 ; - sur la partie Nord de la zone surveillée, la concentration estivale reste stable par rapport à 29. Les moyennes estivales 29 et 21, bien que plus élevées qu en 27 et 28, restent inférieures aux valeurs enregistrées entre 21 et 26. Ce constat confirme que l ozone présente un comportement différent entre le Nord et le Sud de la zone surveillée Maxima Concentrations d ozone en µg/m 3 Maximum journalier Moyenne sur 8 heures maximale Maximum horaire MILIEU URBAIN Prés d'arènes Valeur Maximum historique (Date) 139 (1/7/3) 181 (8/8/3) 213 (8/8/3) MILIEU PERIURBAIN Valeur Maximum historique (Date) 156 (1/7/3) 211 (13/8/3) 253 (13/8/3) Valeur Maximum historique (Date) 134 (8/8/3) 241 (8/8/3) 279 (8/8/3) Les concentrations maximales journalières ou horaires mesurées lors de l été 21 sont nettement plus faibles que les maxima historiques de la zone, généralement observés lors de l été 23. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P3/11

4 IV - COMPARAISON AUX SEUILS REGLEMENTAIRES Les différents seuils réglementaires sont présentés dans le document «Ozone été 21 Seuils réglementaires» disponible sur le site Internet d ( Jusqu à présent, une norme était considérée comme dépassée lorsque le concentration était supérieure ou égale à cette norme. En application du décret français du 21 octobre 21 et conformément aux directives européennes, dorénavant, une norme de qualité de l air est considérée comme dépassée lorsque la concentration est supérieure à cette norme. Cette restriction diminue très légèrement le nombre de non-respects des normes. Par conséquent, les historiques (paragraphe 4.2) ont ainsi été recalculés de cette manière. Exemple : dorénavant, le seuil d information est considéré comme dépassé lorsque la concentration horaire est de 181 µg/m 3 contre 18 µg/m 3 auparavant Eté 21 Objectif de qualité pour la protection de la végétation (AOT 4) Remarque : le calcul de l AOT 4 pour la protection de la végétation n est pertinent qu en milieu périurbain ou rural. Il n est donc pas calculé en milieu urbain. OZONE Eté 21 OBJECTIF DE QUALITE AOT 4 en µg/m 3.h Objectif de qualité pour la protection de la santé humaine (12 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures) OZONE Eté 21 Objectif de qualité pour la protection de la santé humaine (12 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures) Prés d Arènes Nombre de jours de non-respect Pourcentage de jours de non-respect 1 1% 2% 25% Seuils d information et d alerte OZONE Eté 21 Nombre de dépassements Seuil de recommandation et d information (18 µg/m 3 en moyenne horaire) Seuil d alerte pour une protection sanitaire pour toute la population (24 µg/m 3 en moyenne horaire) 1 er seuil (24 µg/m 3 en moyenne horaire dépassé pendant 3 heures consécutives) Seuils d alerte pour la mise en œuvre progressive des mesures d urgence 2 e seuil (3 µg/m 3 en moyenne horaire dépassé pendant 3 heures consécutives) 3 e seuil (3 µg/m 3 en moyenne horaire) Prés d Arènes 3 1 Les pourcentages sont calculés sur la période estivale (1 er avril au 3 septembre soit 183 jours). Ils indiquent le pourcentage de jours pendant lesquels l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine n est pas respecté. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P4/11

5 Commentaires de l été 21 l'objectif de qualité pour la protection de la végétation n était pas respecté en milieu périurbain ; l'objectif de qualité pour la protection de la santé humaine n était pas respecté 1 % des jours en milieu urbain et entre 2 % et 25 % des jours en milieu périurbain. Sur la partie Sud de la zone, ce seuil n a pas été respecté pendant 12 jours consécutifs du 23 juin au 4 juillet ; le seuil horaire de 18 µg/m 3 a été dépassé 3 heures en milieu périurbain (station ). Ce seuil n a pas été dépassé en milieu urbain ; le seuil horaire de 24 µg/m 3 n a pas été dépassé Historique des dépassements des seuils réglementaires en période estivale OZONE / REGION DE MONTPELLIER - SETE Objectif de qualité pour la protection de la végétation (AOT 4) AOT 4 en µg/m 3.h 4 Remarque : le calcul de l AOT 4 pour la protection de la végétation n est pertinent qu en milieu périurbain ou rural. Il n est donc pas calculé en milieu urbain. Objectif de qualité fixé à 6 µg/m 3.h Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P5/11

6 OZONE / REGION DE MONTPELLIER - SETE / Période estivale (1 er avril au 3 septembre) Nombre de jours de non-respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine (12 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures) nombre de jours nombre de jours OZONE / REGION DE MONTPELLIER - SETE / Période estivale (1 er avril au 3 septembre) Nombre d heures supérieures à 18 µg/m 3 (seuil d information) nombre d'heures nombre d'heures Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P6/11

7 OZONE / REGION DE MONTPELLIER - SETE Nombre d heures supérieures à 24 µg/m 3 (Seuil d alerte pour une protection sanitaire pour toute la population) Ce seuil n a pas été dépassé en 21. Depuis le début des mesures, les seuls dépassements ont été enregistrés en août 23 en milieu périurbain : - 4 heures de dépassement le 8 août 23 sur la partie périurbaine Sud de la zone ; - 2 heures de dépassement le 13 août 23 sur la partie périurbaine Nord de la zone. OZONE / REGION DE MONTPELLIER - SETE / Période estivale (1 er avril au 3 septembre) Seuils d alerte pour mise en œuvre des mesures d urgence (24 µg/m 3 sur 3 heures, 3 µg/m 3 sur 3 heures et 36 µg/m 3 sur 1 heure) Les seuils d alerte pour la mise en œuvre des mesures d urgence n ont pas été dépassés sur la zone pendant l été 21. Pour mémoire, le 1 er seuil d alerte (24 µg/m 3 en moyenne horaire dépassé pendant 3 heures consécutives) a été dépassé une fois lors de l été 23, en milieu périurbain au Sud de la zone. Commentaires : Objectif de qualité pour la protection de la végétation (AOT 4) : chaque année, cet objectif de qualité n est pas respecté en milieu périurbain. Il existe un contraste entre le Nord et le Sud de la zone. Ainsi, en 21, par rapport à 29 : - sur la partie Nord de la zone, l AOT 4 a légèrement augmenté (la valeur 21 est la plus élevée depuis 26) ; - inversement, sur la partie Sud de la zone, l AOT 4 a légèrement diminué pour revenir à son niveau de 28. En 21, comme lors des 2 années précédentes, l AOT 4 est plus élevé sur la partie de la zone (jusqu en 27, c était l inverse : l AOT 4 était plus élevé sur la partie Nord de la zone). Objectif de qualité pour la protection de la santé humaine (12 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures) Milieu urbain : la fréquence de non-respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine est en diminution par rapport à 29 mais reste supérieure à 27 et 28. Milieu périurbain : le nombre de jours de non-respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine est : - sur la partie Sud de la zone, en nette diminution par rapport à 28. Il reste néanmoins supérieur à 27 et sur la partie Nord de la zone, plus élevé que les 3 étés précédents. Il reste néanmoins plus faible que ceux enregistrés entre 2 et 26. Ces différences d évolution confirment le comportement différent de l ozone entre le Nord et le Sud de la zone. Seuils d information : Milieu urbain : comme en 2, 24, 27 et 29, ce seuil n a pas été dépassé en 21. Milieu périurbain : - en 21, sur la partie Sud de la zone, ce seuil a été dépassé 3 heures. Le dernier dépassement avait été constaté en sur la partie Nord de la zone, ce seuil n a plus été atteint depuis l été 26. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P7/11

8 V - SITUATION PAR RAPPORT AUX VALEURS CIBLES Les futures valeurs cibles sont présentées dans le document «Ozone été 21 Seuils réglementaires» disponible sur le site Internet d ( Valeur cible pour la protection de la sante humaine Rappel de la valeur cible pour la protection de la santé humaine : le seuil de 12 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures ne doit pas être dépassé plus de 25 jours par an en moyenne sur 3 ans. OZONE - REGION DE MONTPELLIER SETE Période estivale (1 er avril au 3 septembre) Nombre de jours de non-respect du seuil de 12 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures Moyenne sur 3 étés (1 er avril au 3 septembre) Nombre de jours (moyenne sur 3 étés) Valeur cible pour la protection de la santé humaine Nombre de jours (moyenne sur 3 étés) Valeur cible pour la protection de la santé humaine Commentaires : en milieu urbain, la valeur cible pour la protection de la santé humaine est respectée. Ce n était pas le cas entre 23 et 28. en milieu périurbain, la valeur cible pour la protection de la santé humaine n est actuellement pas respectée. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P8/11

9 5.2 - Valeur cible pour la protection de la végétation (AOT 4) AOT 4 (Accumulated Exposure Over Threshold 4) : somme de la différence entre les concentrations horaires supérieures à 8 µg/m 3 et 8 µg/m 3 sur les valeurs horaires mesurées quotidiennement entre 8h et 2h (heures locales) pour la période allant du 1 er mai au 31 juillet. La valeur cible est fixée à 18 µg/m 3.h en moyenne sur 5 ans. OZONE / REGION DE MONTPELLIER - SETE AOT 4 en µg/m 3.h (Moyenne sur 5 ans) Remarque : le calcul de l AOT 4 pour la protection de la végétation n est pertinent qu en milieu périurbain ou rural. Il n est donc pas calculé. AOT 4 en µg/m 3.h (moyenne sur 5 ans) Valeur cible pour la protection de la végétation La valeur cible pour la protection de la végétation n est actuellement pas respectée. VI - PROCEDURES REGLEMENTAIRES D INFORMATION ET D ALERTE Actuellement, la zone «Région de - Sète» définie par comprend 56 communes dans le département de l Hérault. Les critères de déclenchements des procédures d information et d alerte ainsi que de mises en place des mesures d urgence dans le département de l Hérault sont définis dans l arrêté préfectoral du 18 juin 28. Pour plus d information, se reporter à la note «Ozone été 21 Bilan des déclenchements des procédures réglementaires d information et d alerte» disponible sur le site Internet d ( Procédures d information OZONE Département de l Hérault Nombre de déclenchements de la procédure d information En 21, la procédure d information a été déclenchée le 1 er juillet. Elle n avait pas été déclenchée en 29. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P9/11

10 6.2 - Dépassement des niveaux d alerte Evénements OZONE Département de l Hérault Nombre de jours de dépassements des niveaux d alerte niveau d alerte 1 er niveau d alerte 2 e niveau d alerte Les niveaux et les procédures 3 e ont été modifiés en 24 niveau d alerte Mises en place de mesures d urgence Evénements OZONE Département de l Hérault Nombre de jours avec des mesures d urgence MU MU niveau 1 Les conditions de mise en place MU niveau 2 des mesures d urgence ont été MU niveau 3 modifiées en 24. MU = Mesures d Urgence VII - CONCLUSIONS Evolution des concentrations moyennes d ozone Milieu urbain : en 21, en milieu urbain, la moyenne estivale est en diminution par rapport à 29 pour retrouver son niveau de 27 et 28. Milieu périurbain : sur la partie Sud de la zone surveillée, après la valeur historiquement élevée enregistrée en 29, la concentration estivale 21 est en diminution pour revenir à son niveau de 28 ; sur la partie Nord de la zone surveillée, la concentration estivale reste, en 21, stable par rapport à 29. Les moyennes estivales 29 et 21, bien que plus élevées qu en 27 et 28, restent inférieures aux valeurs enregistrées entre 21 et Dépassement des seuils réglementaires en 21 En 21, comme chaque année, et comme sur le reste de la région Languedoc-Roussillon, certains seuils réglementaires n ont pas été respectés sur la région de -Sète. En milieu urbain : la fréquence de non-respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine est en diminution par rapport à 29 mais reste supérieure à 27 et 28 ; la valeur cible pour la protection de la santé humaine est respectée ; comme en 24 et 27, le seuil d information n a pas été dépassé. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P1/11

11 En milieu périurbain, la valeur de l AOT 4 (qui chaque année ne respecte pas l objectif de qualité) : - a légèrement augmenté sur la partie Nord de la zone (la valeur 21 est la plus élevé depuis 26) ; - a légèrement diminué sur la partie Sud de la zone pour revenir à son niveau de 28 ; en 21, le nombre de jours de non-respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine est : - sur la partie Sud de la zone, en nette diminution par rapport à 28. Il reste néanmoins supérieur à 27 et sur la partie Nord de la zone, plus élevé que les 3 étés précédents. Il reste néanmoins plus faible que ceux enregistrés entre 2 et 26 ; les valeurs cibles pour la protection de la santé humaine et pour la protection de la végétation ne sont pas respectées ; en 21, sur la partie Sud de la zone, le seuil d information a été dépassé 3 heures (le dernier dépassement avait été constaté en 28). Sur la partie Nord de la zone, ce seuil n a plus été atteint depuis l été Répartition géographique de l ozone En raison de son comportement particulier, la fréquence des dépassements des seuils réglementaires est, chaque été, plus élevée en milieu périurbain qu en milieu urbain. En milieu périurbain, l évolution des niveaux moyens et des dépassements des différents seuils réglementaires montre que l ozone présente un comportement différent entre la partie Nord (arrière pays montpelliérain) et la partie Sud (littoral) de la zone surveillée. Ozone / Eté 21 / Région de - Sète 14/12/1 P11/11

LIAISON A50 A57 TRAVERSEE

LIAISON A50 A57 TRAVERSEE LIAISON A5 A57 TRAVERSEE SOUTERRAINE DE TOULON SECOND TUBE (SUD) ANALYSE DES DONNEES DE QUALITE DE L AIR NOVEMBRE 27 A JANVIER 28 TOULON OUEST, PUITS MARCHAND, TOULON EST Liaison A5 A57 Traversée souterraine

Plus en détail

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30

Plus en détail

BILAN PSQA ANNEES 2010 ET 2011

BILAN PSQA ANNEES 2010 ET 2011 18/06/2012 QUALITAIR CORSE BILAN PSQA ANNEES 2010 ET 2011 Bilan PSQA 2010-2015 version 2012 Savelli Page blanche TABLE DES MATIERES Introduction... 1 1 Composition et financement de l association... 2

Plus en détail

Etude de la qualité de l air en proximité automobile sur la Communauté Urbaine de Strasbourg

Etude de la qualité de l air en proximité automobile sur la Communauté Urbaine de Strasbourg Etude de la qualité de l air en proximité automobile sur la Communauté Urbaine de Strasbourg Simulation état 2006 Avec le soutien de la Communauté Urbaine de Strasbourg Strasbourg Communauté Urbaine ASPA

Plus en détail

MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION

MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DU PROJET PLAN D AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT MÉTROPOLITAIN PMAD 13 OCTOBRE 2011 1 INTRODUCTION La communauté

Plus en détail

MISE EN SERVICE DU RÉSEAU TRÈS HAUT DÉBIT D ALÈS AGGLOMÉRATION ( ZONE «CAP O SUD»), INITIÉ PAR LE PÔLE MÉTROPOLITAIN NÎMES / ALÈS

MISE EN SERVICE DU RÉSEAU TRÈS HAUT DÉBIT D ALÈS AGGLOMÉRATION ( ZONE «CAP O SUD»), INITIÉ PAR LE PÔLE MÉTROPOLITAIN NÎMES / ALÈS D O S S I E R D E P R E S S E MISE EN SERVICE DU RÉSEAU TRÈS HAUT DÉBIT D ALÈS AGGLOMÉRATION ( ZONE «CAP O SUD»), INITIÉ PAR LE PÔLE MÉTROPOLITAIN NÎMES / ALÈS vendredi I4 février 2OI4 LE CONTEXTE Le Gouvernement

Plus en détail

L IMPACT DE LA MUTUALISATION SUR LES RESSOURCES HUMAINES

L IMPACT DE LA MUTUALISATION SUR LES RESSOURCES HUMAINES ANNEXES L ISTE DES ANNEXES ANNEXE I : ANNEXE II : ANNEXE III : ANNEXE IV : ÉVOLUTION DES DEPENSES DES COMMUNES ET DES EPCI DE 2006 A 2013 OUTILS JURIDIQUES DE MUTUALISATION A DISPOSITION DES ACTEURS LOCAUX

Plus en détail

L autopartage en trace directe : quelle alternative à la voiture particulière?

L autopartage en trace directe : quelle alternative à la voiture particulière? L autopartage en trace directe : quelle alternative à la particulière? Résultats de la première enquête sur l impact d un service d autopartage en trace directe (le cas d Autolib ) Cette étude réalisée

Plus en détail

Le nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération

Le nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération La Roche-sur-Yon, le 23 août 2010 DOSSIER DE PRESSE Le nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération En présence de Pierre REGNAULT, Maire de La Roche-sur-Yon et Président de La

Plus en détail

Carte de bruit des infrastructures routières nationales non concédées

Carte de bruit des infrastructures routières nationales non concédées RAPPORT CETE DU SUD-OUEST LRPC de Bordeaux Groupe Eau, Risques, Environnement (ERE) Unité Technique Bruit et Ambiances Urbaines (BAU) 19 janvier 211 Carte de bruit des infrastructures routières nationales

Plus en détail

L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance. Application à la liaison Grenoble Sisteron

L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance. Application à la liaison Grenoble Sisteron L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance Application à la liaison Grenoble Sisteron **** 1 Sommaire Introduction : les facteurs de développement

Plus en détail

mémo santé du bâtiment Chef d entreprise artisanales Le bruit est un son désagréable et gênant.

mémo santé du bâtiment Chef d entreprise artisanales Le bruit est un son désagréable et gênant. L'alliée de votre réussite mémo santé Chef d entreprise artisanale ATTENTION! LE BRUIT REND SOURD! Entreprises artisanales du bâtiment Le bruit est un son désagréable et gênant. Le son est le résultat

Plus en détail

DOSSIER : L OZONE SOUS TOUTES SES COUTURES

DOSSIER : L OZONE SOUS TOUTES SES COUTURES DOSSIER : L OZONE SOUS TOUTES SES COUTURES Avec le soleil et la chaleur de l été, c est aussi les épisodes de pollution à l ozone qui reviennent. Le dossier ci-dessous propose de répondre aux 12 questions

Plus en détail

S3CP. Socle commun de connaissances et de compétences professionnelles

S3CP. Socle commun de connaissances et de compétences professionnelles S3CP Socle commun de connaissances et de compétences professionnelles Référentiel Le présent socle décrit un ensemble de connaissances et compétences devant être apprécié dans un contexte professionnel.

Plus en détail

Tableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées

Tableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées Codes l'environnement Décret 95-22 du 9 janvier relatif à la limitation du bruit des aménagements et transports terrestres mai relatif au bruit des 97-110 du 12 relative à la prise en compte du bruit dans

Plus en détail

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février

Plus en détail

L évolution de l illettrisme en France

L évolution de l illettrisme en France une comparaison dans le temps établie avec les mêmes outils de mesure L évolution de l illettrisme en France Agence Nationale de Lutte Contre l Illettrisme Pour l accès de tous à la lecture, à l écriture

Plus en détail

Quel système d équations traduit cette situation? x : la hauteur du rectangle. y : l aire du rectangle. C) y = 4x + 25.

Quel système d équations traduit cette situation? x : la hauteur du rectangle. y : l aire du rectangle. C) y = 4x + 25. 1 La base d un rectangle dépasse sa hauteur de 4 cm. Si on ajoute 17 au périmètre de ce rectangle, on obtient un nombre égal à celui qui représente l aire de ce rectangle. Soit x : la hauteur du rectangle

Plus en détail

Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP

Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP

Plus en détail

Tempo : rentrée 2015

Tempo : rentrée 2015 Tempo : rentrée 2015 Des tarifs bas en comparaison avec d autres villes Un réseau qui s adapte aux évolutions de la demande : rationalisation de l offre Des nouvelles dessertes I. Un réseau urbain réajusté

Plus en détail

L évolution des parts modales des déplacements domicile-travail

L évolution des parts modales des déplacements domicile-travail Thème : Transport durable Orientation : Faire évoluer les pratiques de mobilité L évolution des parts modales des déplacements domicile-travail par aire urbaine et département hors aires urbaines La part

Plus en détail

Saint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud

Saint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 1 Tél. : 4 91 17 57 57 Fax : 4 91 17 59 59 http://www.insee.fr TERRITOIRE CA POLE AZUR PROVENCE 5 communes, 2 chefs lieux de cantons, unité

Plus en détail

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2 FUTURE LIGNE 2 DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER Etat initial des principaux traceurs de la pollution liée au trafic routier Résumé Rédacteur : AFM Date : 29/1/3 pages I CONTEXTE Etude réalisée

Plus en détail

Construisons ensemble une innovation territoriale à Charly

Construisons ensemble une innovation territoriale à Charly Construisons ensemble une innovation territoriale à Charly 20 mars 2012 10h-13h Avec le soutien de Déroulement de la réunion 10h-10h15 : Tour de table et Introduction 10h15-10h35 : La genèse du projet

Plus en détail

Les exploitations de grandes cultures face à la variabilité de leurs revenus : quels outils de gestion des risques pour pérenniser les structures?

Les exploitations de grandes cultures face à la variabilité de leurs revenus : quels outils de gestion des risques pour pérenniser les structures? Les exploitations de grandes cultures face à la variabilité de leurs revenus : quels outils de gestion des risques pour pérenniser les structures? Benoît Pagès 1, Valérie Leveau 1 1 ARVALIS Institut du

Plus en détail

Direction Générale des Impôts. Taxe d'habitation et Taxe de Services Communaux

Direction Générale des Impôts. Taxe d'habitation et Taxe de Services Communaux Direction Générale des Impôts Taxe d'habitation et Taxe de Services Communaux Edition 2010 Direction Générale des Impôts Service de la Communication Rue Haj Ahmed Cherkaoui, Agdal, Rabat Tél. : 212 (0)

Plus en détail

Compte personnel de prévention de la pénibilité dispositif d observation envisagé

Compte personnel de prévention de la pénibilité dispositif d observation envisagé Compte personnel de prévention de la pénibilité dispositif d observation envisagé Réunion du CNIS du 14 novembre 2014 Marianne CORNU PAUCHET, Direction de la sécurité sociale Sommaire Le compte personnel

Plus en détail

Le versement transport (VT)

Le versement transport (VT) Le versement transport (VT) Textes de référence : Articles L2333-64 et L2531-2 du code général des collectivités territoriales Lettre circulaire Acoss n 2006-116 du 9 novembre 2006 Lettre circulaire Acoss

Plus en détail

Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes. à l habitation et aux déplacements d

Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes. à l habitation et aux déplacements d Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes à l habitation et aux déplacements d des ménagesm Exemple d un ménage de 3 personnes habitant un logement de 100m² à Lille Métropole Mars

Plus en détail

SERVICE PANIERS FRAICHEUR EN RHONE-ALPES DEMARCHE ET RETOUR D EXPÉRIENCE

SERVICE PANIERS FRAICHEUR EN RHONE-ALPES DEMARCHE ET RETOUR D EXPÉRIENCE SERVICE PANIERS FRAICHEUR EN RHONE-ALPES DEMARCHE ET RETOUR D EXPÉRIENCE ATELIER CEREMA 21 MAI 2015 LYON DÉPARTEMENT MARKETING ET SERVICE / TER RA DIFFUSION LIMITÉE JEUDI 21 MAI 2015 SOMMAIRE 01. DÉFINITION

Plus en détail

5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE

5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril

Plus en détail

Assainissement des campings. - 11 janvier 2011

Assainissement des campings. - 11 janvier 2011 Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres

Plus en détail

LES ASSURANCES DE BIENS ET DE RESPONSABILITÉ. Données clés 2010

LES ASSURANCES DE BIENS ET DE RESPONSABILITÉ. Données clés 2010 LES ASSURANCES DE BIENS ET DE RESPONSABILITÉ Données clés 2010 Sommaire Sauf indications contraires, toutes les données ont pour origine les enquêtes de la Direction des études et des statistiques FFSA-GEMA.

Plus en détail

Département de l ARIEGE

Département de l ARIEGE LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Elaboration des cartes de bruit stratégiques

Plus en détail

Fiche Mémo : Options d accessibilité sous Windows et Internet Explorer 5

Fiche Mémo : Options d accessibilité sous Windows et Internet Explorer 5 Fiche Mémo : Options d accessibilité sous Windows et Internet Explorer 5 I. Général II. Affichage : taille icônes et écran III. Le menu «Options d accessibilité» : contraste, curseur IV. Le clavier V.

Plus en détail

Recours aux entreprises extérieures

Recours aux entreprises extérieures RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation

Plus en détail

LE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1

LE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1 LE FINANCEMENT Il ne faut pas se le cacher, le financement est une difficulté et de nombreuses maisons médicales dans les 10 dernières années, qui fonctionnaient de manière satisfaisante, sont «décédées»

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule.

Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule. ANNEXE FICHE 10 : NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule. I. MESURES PRISES AU NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE 1.

Plus en détail

Le Chauffe Eau Solaire Individuel

Le Chauffe Eau Solaire Individuel Le Chauffe Eau Solaire Individuel Schémas de principe et son fonctionnement Encombrement capteur et ballon Productivité Maintenance Durée Une place de champion dans la RT 2012 Le solaire comment ça marche?

Plus en détail

Manuel d utilisation DeveryLoc

Manuel d utilisation DeveryLoc Manuel d utilisation DeveryLoc Page 1/37 Version Numéro de la version Date de modification Modification apporté Version v.1 Le 1 juillet 2004 Version v.2 Le 1 Juin 2006 Page 2/37 SOMMAIRE 1. SE CONNECTER

Plus en détail

INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE

INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE INDICATEUR 1 INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE Mesurer la fréquence des accidents de service survenus dans l année. Renseigner sur la sinistralité dans le domaine des accidents de service entrainant

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITÉ

NOTICE D ACCESSIBILITÉ NOTICE D ACCESSIBILITÉ POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC à joindre à la demande de permis de construire ou d'autorisation de travaux Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005, Décret

Plus en détail

Les EPFL sont des établissements publics dont la mission est d assister les collectivités

Les EPFL sont des établissements publics dont la mission est d assister les collectivités Fiche B2 juin 2013 CETE Nord Picardie Connaître les acteurs du foncier Les établissements publics fonciers locaux (EPFL) Laurent Mignaux/METL-MEDDE Les EPFL sont des établissements publics dont la mission

Plus en détail

Et si on utilisait le vélo?

Et si on utilisait le vélo? Et si on utilisait le vélo? Marc Eloy Ivan Derré Juillet 2014 Paris peut elle devenir comme Copenhague une capitale symbole du déplacement en vélo? Le développement du Vélib, la mise en place de voies

Plus en détail

DISTRIBUTION D EAU POTABLE

DISTRIBUTION D EAU POTABLE Département du LOT SYNDICAT D ADDUCTION D EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE SARRAZAC CRESSENSAC S/Préfecture de GOURDON Mairie de SARRAZAC 466OO DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL PRIX QUALITE TRANSPARENCE

Plus en détail

Carte TOTAL Business Guide d utilisation

Carte TOTAL Business Guide d utilisation Carte TOTAL Business Guide d utilisation ANTILLES-GUYANE Optimisez la gestion de votre flotte de véhicule Maîtrisez votre budget carburant Simplifiez et sécurisez le règlement de vos frais en station L

Plus en détail

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES SUPPRESSION DE L EXONÉRATION EN FAVEUR DES CRÉATIONS OU EXTENSIONS D ÉTABLISSEMENTS SITUÉS DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES

Plus en détail

Quelle qualité de l air au volant? Premiers éléments de réponse en Ile-de-France

Quelle qualité de l air au volant? Premiers éléments de réponse en Ile-de-France Quelle qualité de l air au volant? ---------------------------- Les automobilistes sont nettement plus exposés à la pollution atmosphérique que les piétons, même à proximité des grands axes. Tel est le

Plus en détail

Débroussailler autour de sa maison : «une obligation»

Débroussailler autour de sa maison : «une obligation» Guide du débroussaillement règlementaire aux abords des constructions dans le département de Vaucluse Débroussailler autour de sa maison : «une obligation» 2 ème édition Le débroussaillement vous protège,

Plus en détail

VIH et hépatites Profil des consultants 4 ème trimestre 2000

VIH et hépatites Profil des consultants 4 ème trimestre 2000 CENTRE DE DÉPISTAGE ANONYME ET GRATUIT DE MONTPELLIER VIH et hépatites Profil des consultants 4 ème trimestre 2000 Juin 2002 Observatoire régional de la santé du Languedoc-Roussillon Hôpital Saint-Eloi

Plus en détail

Centre d Information et de Gestion du Trafic

Centre d Information et de Gestion du Trafic Centre d Information et de Gestion du Trafic Présentation NCA juin2012 Le CIGT 06 Un service du Conseil général des Alpes Maritimes Créé en 2006 - Au sein de la Direction des Routes Fonctionnement 24h/24

Plus en détail

Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001. SARRAMAGNAN Viviane

Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001. SARRAMAGNAN Viviane Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001 SARRAMAGNAN Viviane Master II Économie et Gestion de l Environnement Année universitaire 2008/2009 Sommaire Présentation

Plus en détail

Déplaçons-nous autrement!

Déplaçons-nous autrement! Déplaçons-nous autrement! Pffff!!! Encore une heure pour rentrer du boulot! Nos habitudes Un quoi? Nous, on a mis en place un «PDE»! Plan de Déplacements Entreprise! On s est organisé pour covoiturer,

Plus en détail

Le vélo dans les villes petites et moyennes

Le vélo dans les villes petites et moyennes Citec Ingénieurs Conseils SA 26e journée Rue de l'avenir Mobilités douces: le grand potentiel des villes petites et moyennes Le vélo dans les villes petites et moyennes Emmanuel Fankhauser Sommaire Introduction

Plus en détail

Commission nationale Culture et Handicap

Commission nationale Culture et Handicap Commission nationale Culture et Handicap Mission Cité des sciences et de l industrie musée du quai Branly Mars 2003 - mars 2004 Sous-groupe de travail «Alarmes visuelles et information en temps réel des

Plus en détail

Cf Audio vous propose : LA SURVEILLANCE ACOUSTIQUE DES CHANTIERS

Cf Audio vous propose : LA SURVEILLANCE ACOUSTIQUE DES CHANTIERS Cf Audio vous propose : LA SURVEILLANCE ACOUSTIQUE DES CHANTIERS Ce document présente la solution pour répondre à la fourniture d un système automatique de surveillance acoustique de chantier. Pour vous

Plus en détail

Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements

Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements Guide pratique d accessibilité des événements Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements Accessibilité extérieure Transport Service de transport collectif régulier, fréquent et à proximité.

Plus en détail

Les préoccupations des enseignants en 2014

Les préoccupations des enseignants en 2014 Les préoccupations des enseignants en 204 Une profession en quête de valorisation Date Rapport rédigé par : Jean-Daniel Lévy, Directeur du Département Politique Opinion Magalie Gérard, Directrice de clientèle

Plus en détail

Précarité sociale et recours aux soins dans les établissements de soins du Tarn-et-Garonne

Précarité sociale et recours aux soins dans les établissements de soins du Tarn-et-Garonne O B S E R V A T O I R E R E G I O N A L D E L A S A N T E D E M I D I - P Y R E N E E S Précarité sociale et recours aux soins dans les établissements de soins du Tarn-et-Garonne Novembre 2007 SYSTEME

Plus en détail

L accueil. des gens du voyage. direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000

L accueil. des gens du voyage. direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000 direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000 L accueil des gens du voyage Ministère de l'équipement, des Transports et du Logement direction générale de l

Plus en détail

Indications pour une progression au CM1 et au CM2

Indications pour une progression au CM1 et au CM2 Indications pour une progression au CM1 et au CM2 Objectif 1 Construire et utiliser de nouveaux nombres, plus précis que les entiers naturels pour mesurer les grandeurs continues. Introduction : Découvrir

Plus en détail

S O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4

S O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4 S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret

Plus en détail

" Gestion des données issues du réseau de mesures limnimétriques des cours d eau non navigables "

 Gestion des données issues du réseau de mesures limnimétriques des cours d eau non navigables " Gestion des données issues du réseau de mesures par ir Sébastien Gailliez Plan de l exposé 1. Introduction 2. Réseau de mesures 3. Base de données AQUALIM 4. Gestion du réseau de mesures 5. Logiciels

Plus en détail

Service Municipal d Accueil Postscolaire

Service Municipal d Accueil Postscolaire Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr

Plus en détail

Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 1/7 Association Bande Populaire du Sud Ouest

Outil de contrôle du calcul des intérêts Maj le 15 juil. 11 (12:23) Page 1/7 Association Bande Populaire du Sud Ouest CONTROLE CALCULS INTERETS 1 CALCULS DES INTERETS PRESENTATION... 2 1.1 Présentation... 2 1.2 Un peu d arithmétique... 2 Règle de base Intérêts Annuels :... 2 Intérêt pour une durée en jours:... 3 Découvert

Plus en détail

Observer dans la durée les atteintes aux voitures

Observer dans la durée les atteintes aux voitures Observer dans la durée les atteintes aux voitures I. Une baisse continue À l échelle nationale 1, le seul indicateur qui permette de suivre l évolution des atteintes aux véhicules sur le long terme est

Plus en détail

LE TABLEAU DE BORD DE SUIVI DE L ACTIVITE

LE TABLEAU DE BORD DE SUIVI DE L ACTIVITE TABLEAU DE BORD LE TABLEAU DE BORD DE SUIVI DE L ACTIVITE DEFINITION Le tableau de bord est un support (papier ou informatique) qui sert à collecter de manière régulière des informations permettant de

Plus en détail

Quels sont les premiers retours d expériences sur l accès aux réseaux depuis juillet 2004?

Quels sont les premiers retours d expériences sur l accès aux réseaux depuis juillet 2004? 6 ème Assises de l énergie - atelier 6 Quels sont les premiers retours d expériences sur l accès aux réseaux depuis juillet 2004? L expérience du distributeur dans le nouveau contexte OLIVIER COURSIMAULT

Plus en détail

UGVL : HOMOLOGATION PS 200406-01. ZAC du bois Chaland 6 rue des Pyrénées LISES - 91056 EVRY Cedex FRANCE Tel. 01 69 11 46 00 Fax 01 69 11 46 10

UGVL : HOMOLOGATION PS 200406-01. ZAC du bois Chaland 6 rue des Pyrénées LISES - 91056 EVRY Cedex FRANCE Tel. 01 69 11 46 00 Fax 01 69 11 46 10 UGVL : HOMOLOGATION PS 200406-01 ZAC du bois Chaland 6 rue des Pyrénées LISES - 91056 EVRY Cedex FRANCE Tel. 01 69 11 46 00 Fax 01 69 11 46 10 www.aiphone.fr Crée-le : Mai 2005 Dernière modification le

Plus en détail

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la

Plus en détail

AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?

AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org Nour.diab@afnor.org

Plus en détail

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur

Plus en détail

VISUAL GESATEL. La gestion commerciale n a jamais été aussi facile!

VISUAL GESATEL. La gestion commerciale n a jamais été aussi facile! La gestion commerciale n a jamais été aussi facile! LES AVANTAGES Transformation de tous vos documents au format PDF, HTML, WORD, EXCEL. Envoi direct de tous vos documents via Internet. Récupérez sans

Plus en détail

Recensement des flottes de véhicules à motorisation alternative en Rhône-Alpes

Recensement des flottes de véhicules à motorisation alternative en Rhône-Alpes Recensement des flottes de véhicules à motorisation alternative en Rhône-Alpes Estimation du potentiel de développement SYNTHÈSE DES RÉSULTATS 2014 avec le soutien de Enquête 2014 Pour la seconde fois

Plus en détail

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées

Plus en détail

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014»

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Projet d ensemble commercial Ametzondo Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Remarques : Aucune émission ne sera prise en compte sur le parking pour un fonctionnement dominical.

Plus en détail

Promenade numérique à Neuchâtel Promouvoir une mobilité douce et valoriser l urbanisme durable

Promenade numérique à Neuchâtel Promouvoir une mobilité douce et valoriser l urbanisme durable Promenade numérique à Neuchâtel Promouvoir une mobilité douce et valoriser l urbanisme durable Flâneur d Or 2014 Court Descriptif Dans le cadre des projets urbaine.ch et Holistic, la Ville de Neuchâtel,

Plus en détail

jçíçêáë~íáçå=éí=ãçäáäáí =W=ÇÉë= ÅçãéçêíÉãÉåíë=éäìë=ê~íáçååÉäë=\==

jçíçêáë~íáçå=éí=ãçäáäáí =W=ÇÉë= ÅçãéçêíÉãÉåíë=éäìë=ê~íáçååÉäë=\== = = ëééíéãäêé=omnm= Fiche n MQ= jçíçêáë~íáçå=éí=ãçäáäáí =W=ÇÉë= ÅçãéçêíÉãÉåíë=éäìë=ê~íáçååÉäë=\== = = L Enquête Nationale Trports et Déplacements (ENTD) réalisée en 27- est l occasion de faire le point

Plus en détail

Réglementation. Import/Export CHAPITRE 6

Réglementation. Import/Export CHAPITRE 6 CHAPITRE 6 Réglementation Import/Export Dans ce chapitre: Rubriques / pages Prescriptions du Traité/ 187 Mesures Législatives et Administratives / 191 Conformité / 194 Diffusion / 196 Programme d Assistance

Plus en détail

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 22 MARS 2014 RELATIF A L INDEMNISATION DU CHOMAGE

ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 22 MARS 2014 RELATIF A L INDEMNISATION DU CHOMAGE ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 22 MARS 2014 RELATIF A L INDEMNISATION DU CHOMAGE Préambule Considérant la situation économique et, notamment, l impact de celle ci sur le marché de l emploi et le

Plus en détail

WHITE PAPER. Un format du passé en format d avenir?

WHITE PAPER. Un format du passé en format d avenir? Un format du passé en format d avenir? Jacques Dupré, Directeur Insights 22 juillet 2014 1. Un intérêt grandissant pour la proximité La «proximité» a souvent été considérée, au cours des dernières décennies

Plus en détail

Mortalité observée et mortalité attendue au cours de la vague de chaleur de juillet 2006 en France métropolitaine

Mortalité observée et mortalité attendue au cours de la vague de chaleur de juillet 2006 en France métropolitaine Mortalité observée et mortalité attendue au cours de la vague de chaleur de uillet en France métropolitaine FOUILLET A 1, REY G 1, JOUGLA E, HÉMON D 1 1 Inserm, U75, Villeuif, France. Inserm CépiDc, IFR9,

Plus en détail

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Tarif des mutuelles santé : Communiqué de presse Lille, le 1er septembre 2011 Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Le cabinet de conseil Fact&Figures prévoyait en juillet

Plus en détail

Introduction 1. 1/ Présentation de l étude 2. 1.1/ Contexte environnemental du port 2. 1.2/ Mode opératoire de l étude 3. 2/ Résultats de l étude 5

Introduction 1. 1/ Présentation de l étude 2. 1.1/ Contexte environnemental du port 2. 1.2/ Mode opératoire de l étude 3. 2/ Résultats de l étude 5 EVALUATION DE LA QUALITE DE L AIR SUR LA ZONE DU PORT DE NICE Janvier - Mars / Août - Septembre 25 SOMMAIRE Introduction 1 1/ Présentation de l étude 2 1.1/ Contexte environnemental du port 2 1.2/ Mode

Plus en détail

T. BONNARDOT 17/12/2010

T. BONNARDOT 17/12/2010 CYTHELIA Conseil & Expertise La Maison ZEN 350, route de la traverse 73 000 MONTAGNOLE Tel +33 (0) 4 79 25 31 75 www.cythelia.fr SARL au capital de 140 000 - RCS Chambéry B 393 290 937 - APE 7219 Z RT

Plus en détail

ÉVALUATION PROSPECTIVE DES ÉMISSIONS ET DES CONCENTRATIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES À L HORIZON 2020 EN ÎLE-DE-FRANCE - GAIN SUR LES ÉMISSIONS EN

ÉVALUATION PROSPECTIVE DES ÉMISSIONS ET DES CONCENTRATIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES À L HORIZON 2020 EN ÎLE-DE-FRANCE - GAIN SUR LES ÉMISSIONS EN ÉVALUATION PROSPECTIVE DES ÉMISSIONS ET DES CONCENTRATIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES À L HORIZON 2020 EN ÎLE-DE-FRANCE - GAIN SUR LES ÉMISSIONS EN 2015 Révision du Plan de Protection de l Atmosphère

Plus en détail

Mesurage de la qualité acoustique de revêtements. acoustique de revêtements

Mesurage de la qualité acoustique de revêtements. acoustique de revêtements Monitoring de la performance acoustique d un d revêtement phonoabsorbant en milieu urbain François Aballéa, Pierre-Jean René a Olivier Schalbetter, Lucien Pignat b Daniel Vaucher de la Croix, Fabien Lassablière

Plus en détail

ASSEMBLÉE DES COMMUNAUTÉS DE FRANCE

ASSEMBLÉE DES COMMUNAUTÉS DE FRANCE ASSEMBLÉE DES COMMUNAUTÉS DE FRANCE L évolution des effectifs intercommunaux NOTE TECHNIQUE Juillet 2012 1. Une augmentation des effectifs dans les collectivités locales La fonction publique territoriale

Plus en détail

DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL Prix Qualité Transparence 2010 1 Le présent rapport a pour objet de Présenter les différents éléments techniques et financiers relatif au prix et à la qualité

Plus en détail

A 13,3 jours, les retards de paiement des entreprises françaises sont au plus haut depuis dix ans.

A 13,3 jours, les retards de paiement des entreprises françaises sont au plus haut depuis dix ans. 1/6 COMMUNIQUE DE PRESSE ALTARES PRESENTE SON ETUDE SUR LES COMPORTEMENTS DE PAIEMENT DES ENTREPRISES EN FRANCE ET EN EUROPE AU 1 ER TRIMESTRE 2015. A 13,3 jours, les retards de paiement des entreprises

Plus en détail

CONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016

CONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016 Département Administration Paris, le 3 mars 2014 et Gestion Communales VP/AH/Note 11 Affaire suivie par Véronique PICARD CONTRAT DE PRESENCE POSTALE TERRITORIALE 2014-2016 La continuité - maintien du montant

Plus en détail

Rapport 2, Juin 2015

Rapport 2, Juin 2015 Sondages Consolidation de la Paix et Reconstruction Est de la République Démocratique du Congo Rapport 2, Juin 2015 () Par Patrick Vinck, Phuong Pham, Tino Kreutzer Contenu : p3. Large support pour les

Plus en détail

Baromètre sur le financement et l accès au crédit des PME

Baromètre sur le financement et l accès au crédit des PME pour Baromètre sur le financement et l accès au crédit des PME - Vague 18 - Mai 2013 Note méthodologique Etude réalisée pour : KPMG et CGPME Echantillon : Echantillon de 401 dirigeants d entreprise, représentatif

Plus en détail

FORD FOCUS 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 17 19 20 21 9 3 1 1 6 4 2 5 7 8 10 23 25

Plus en détail

La motorisation des ménages continue de s accroître au prix d un vieillissement du parc automobile

La motorisation des ménages continue de s accroître au prix d un vieillissement du parc automobile La motorisation des ménages continue de s accroître au prix d un vieillissement du parc automobile Marina Robin, CGDD, SOeS Avec 32,7 millions de véhicules, le parc automobile des ménages métropolitains

Plus en détail

LES ACCIDENTS DE TRAJET

LES ACCIDENTS DE TRAJET QUATRIEME SEMAINE NATIONALE DES ACCIDENTES DE LA VIE «STOP AUX ACCIDENTS DE TRAJET» Du 13 au 19 octobre 2008 LES ACCIDENTS DE TRAJET FNATH, association des accidentés de la vie - Siège national 47, rue

Plus en détail

L accès aux données spatiales au profit des applications satellitaires

L accès aux données spatiales au profit des applications satellitaires L accès aux données spatiales au profit des applications satellitaires Le projet Geosud Pierre Maurel, coordinateur du projet GEOSUD Journée du CINES Montpellier, 9 juin 2015 1 Projet GEOSUD Des financements

Plus en détail

Résultats définitifs détaillés, RGPH4-novembre 2010 32

Résultats définitifs détaillés, RGPH4-novembre 2010 32 Tableau 1.5 : Répartition de la population résidente âgée de 12 ans ou plus selon la situation matrimoniale, le groupe d'âges et le milieu de résidence Résultats définitifs détaillés, RGPH4-novembre 2010

Plus en détail