URB 2213 Politiques urbaines et habitat 3 crédits Hiver 2015 Institut d urbanisme Faculté de l aménagement Université de Montréal

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1 URB 2213 Politiques urbaines et habitat 3 crédits Hiver 2015 Institut d urbanisme Faculté de l aménagement Université de Montréal Professeur : Sébastien Lord Bureau : 3015 Téléphone : Courriel : sebastien.lord@umontreal.ca Local : 0030 Horaire : Mardi 9h00-12h00 1. DESCRIPTIF Logement et habitat. Politiques et programmes de logement, d'habitations et d'habitat. Rôle de l'état comme régulateur de marché. Promotion immobilière. Tendances dans l'immobilier. Montage de projets immobiliers. 2. OBJECTIFS Acquisitions de notions de base. Les acteurs et les modalités de la production du logement. L'évolution du rôle de l'état et des municipalités. Habitat et réaménagement urbain. La conception, le financement et la mise en œuvre de projets immobiliers. Objectifs spécifiques : 1. Analyser les principaux concepts et outils pertinents à l élaboration de politiques et d interventions en matière de logement et d habitat. 2. Comprendre les logiques des acteurs et des jeux d acteurs dans le système résidentiel et le marché du logement. 3. Apprécier les effets des politiques urbaines sur le marché de l habitation, l accès au logement, la qualité de l habitat et l aménagement des projets résidentiels. 4. Présenter les mécanismes de production et de gestion du logement ainsi que les grands enjeux publics et privés en habitation. 5. Comprendre les tendances actuelles et émergeantes dans le marché immobilier et explorer de manière prospective l évolution du système résidentiel. 3. FORMULE PÉDAGOGIQUE Le contenu du cours est réparti en trois grandes parties, où chaque séance est consacrée à un thème unique. Les séances comprennent un exposé magistral du professeur présentant les principales notions théoriques et pratiques relatives à la thématique abordée. Des présentations offertes par des conférenciers invités tout comme la présentation de matériel multimédia et des activités en classe viendront compléter les exposés magistraux. Des lectures préalables aux séances sont proposées pour chacun des cours, d autres sont obligatoires. 1

2 1 e PARTIE : DEMANDE DE LOGEMENT ET POLITIQUES EN HABITATION Séance 01 : Introduction et éléments de définitions. Présentation du syllabus. Introduction aux concepts et notions de base : habitat et habitation. Logement et territoire. Présentation des grands thèmes : le «système résidentiel» et ses acteurs. Politiques d intervention en habitation. Bourdieu P (2010) Les structures sociales de l économie. Paris, Seuil (introduction, le marché de la maison, Disposition des agents et structure du champ de production: 11-26). Fijalkow Y (2011) Sociologie du logement. Paris, La Découverte (introduction, chapitres 1 et 2 : 3-36). Leloup X (2010) Le logement et l habitat : enjeux politiques et sociaux. Lien social et Politiques (63) : Société d habitation du Québec, Habitation Québec: regard sur le marché de l habitation (2008) [ Séance 02 : Ménages, modes d occupation et coûts de logement. Caractéristiques des ménages. Statuts d occupation. Types de logements. Caractéristiques des occupants. État et coût des logements. Taux d effort des ménages. Société d habitation du Québec (2012). Profils statistiques du Québec et ses régions Édition Québec, Société d habitation [ ec_et_ses_regions_edition_2011.html]. Viannay, Patricia (2002). Les familles et le logement. Un profil quantitatif de la situation résidentielle des familles au Québec [ Roy C, Deschênes CR, Conversité (2007) L habitation au Québec comparée à 17 pays. Québec, Société d habitation du Québec [ Lectures obligatoires : Cornuel S (2010) Choix résidentiels et analyse économique, In Élire domicile. La construction des choix résidentiels, Authier J-Y, Bonvalet C, Lévy J-P (dir.). Lyon, Presses universitaire de Lyon (15-34). Grafmeyer Y (2010) Approches sociologiques des choix résidentiels, In Élire domicile. La construction des choix résidentiels, Authier J-Y, Bonvalet C, Lévy J-P (dir.). Lyon, Presses universitaire de Lyon (35-52). 2

3 Séance 03 : Besoins en logement et changements démographiques. *** Consignes du dossier de recherche Adaptation de l habitat aux nouvelles réalités démographiques et sociales : diversification des ménages, vieillissement de la population, immigration, etc. Hierbert, D. et coll. (2006). Aperçu de la situation et des besoins en matière de logement des immigrants récents dans les RMR de Montréal, Toronto et Vancouver. Société canadienne d'hypothèques et de logement [ Lacroix C, André D (2012) L évolution démographique et le logement au Québec : Rétrospective et perspectives Québec, Société d habitation du Québec [ Leloup, X. (2005). Conditions de logement des ménages immigrants au Québec. Une réalité contrastée [ Lord S (2010) Vieillir en banlieue : Entre choix et contrainte. In Élire domicile. La construction sociale des choix résidentiels, Lévy J-P, Authier J-Y, Bonvalet C (Dir.). Lyon : Presses universitaires de Lyon ( ) Séance 04 : Comportements résidentiels des ménages et cycles de la vie. *** Remise des membres de l équipe et de la thématique du dossier de recherche. Aspirations, préférences et choix résidentiels des ménages. Choix de territoires. Milieux de vie et modes de vie. Attachement et identité territoriale. Bonvalet C, Dureau F (2000) Les modes d habiter: des choix sous contraintes. In Métropoles en mouvement : une comparaison internationale. Dureau F, Dupont V, Lelièvre E, Lévy J-P, Lulle T (dirs). Paris, Anthropos ( ). Brais N, Luka, N (2002) De la ville à la banlieue, de la banlieue à la ville : Des représentations spatiales en évolution, In La banlieue revisitée, Fortin A, Després C, Vachon G (dir.). Québec, Nota bene ( ). Fijalkow Y (2011) Sociologie du logement. Paris, La Découverte (chapitres 5 et 6 : ). Fortin A, Després C (2011) Le rôle des habitus résidentiels dans la localisation périurbaine, In La Banlieue s étale, Fortin A, Després C, Vachon G (dir.). Québec, Éditions Nota Bene ( ). 3

4 Séance 05 : Mixité sociale et ségrégation urbaine. Localisation résidentielle. Inégalités sociales et spatiales. Mixité sociale et ségrégation résidentielle. Effets de quartiers. Gentrification. Naturally occuring retirement community (NORC). Dansereau F et al. (2002), La mixité sociale en habitation. Montréal, Ville de Montréal, Rapport réalisé pour le Service de l habitation [ it.pdf]. Mboumoua I (2011) La politique de la ville en Europe. Repères chronologiques et points de convergence. Ville et Logement : quelles politiques? Regards sur l actualité (367). Paris, la documentation française (63-77). Tissot S (2010) Quand la mixité sociale mobilise des gentrifieurs. Enquête sur un mot d'ordre militant à Boston. Espaces et Sociétés ( ) : Germain A, Rose D, Twigge-Molecey A (2010) Mixité sociale ou inclusion sociale? Bricolages montréalais pour un jeu à acteurs multiples. Espaces et Sociétés ( ) : e PARTIE : POLITIQUES URBAINES SUR LE LOGEMENT ET L HABITAT Séance 06 : Politiques en habitation. Principes de la politique de l habitation. Les grands types d interventions. Analyse comparative des politiques de l habitation : le contexte local et régional. Laberge M, Montmarquette C (2010) L aide au logement au Québec. Montréal, Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CYRANO) [ Dansereau F et al. (2005) Politiques et interventions en habitation. Analyse des tendances récentes en Amérique du Nord et en Europe [ Fijalkow Y (2011) Sociologie du logement. Paris, La Découverte (chapitres 3 et 4 : 37-78). Lévrier C (2011) Politique de la ville : diagnostic et enjeux d une réforme annoncée. Ville et Logement : quelles politiques? Regards sur l actualité (367). Paris, la documentation française (8-19). Chouinard Y, Gagnon R (2007) Inventaire des programmes provinciaux et territoriaux en habitation au Canada. Québec, Société d'habitation du Québec [ 4

5 Séance 07 : Logement social et lutte contre les inégalités. Accès au logement. Types et formes de gestion du logement social. Le logement social, rôle de l État et la contribution des acteurs privés. Le parc social québécois. Le logement communautaire: les coopératives et les OSBL d habitation. Bouchard MJ (2009) L'habitation communautaire au Québec, un bilan des trente dernières années. Revue internationale de l économie sociale (313) : Cuierrier Y, Frohn, W, Hudon M (2008) Apport social et économique du logement communautaire, In Bouchard M, Hudon M (dir.) Se loger autrement au Québec. Le mouvement communautaire, un acteur du développement social et économique. Montréal, Éditions Saint-Martin ( ). Driant J-C (2011) Les politiques de l habitat et le creusement des inégalités sociales liées au logement. Ville et Logement : quelles politiques? Regards sur l actualité (367). Paris, la documentation française (44-53). SHQ (Société d habitation du Québec) Étude d impacts des activités de la société d habitation du Québec. Québec, SHQ (rapport réalisé par AECOM (Aménagement, Environnement, Ressources)) (chapitre 2 et 4) [ Séance 08 : Rénovation du parc de logement. *** Remise du dossier de recherche Les projets résidentiels dans la rénovation urbaine. Qualité de l habitat et du cadre bâti, qualité du parc résidentiel. Indicateurs de qualité. Les programmes de rénovation urbaine. Dansereau, F. et coll. (1992). Les indicateurs de la qualité de l habitat : leçons de l expérience d enquête montréalaise. Divay, G. et coll. (2006). Projet pilote de revitalisation urbaine intégrée. Démarche d évaluation [ Léostic F (2010) Effets sociaux et spatiaux de la politique de rénovation urbaine dans les quartiers en difficulté des villes françaises. Lien social et Politiques (63) : Sénécal G, Cloutier G, Myrand LM, Dubé A (2010) Les grands projets résidentiels au défi de la concertation de quartier. Les Annales de la recherche urbaine (106) : Semaine de lecture. 5

6 TROISIÈME PARTIE : DÉVELOPPEMENT IMMOBILIER ET MARCHÉ RÉSIDENTIEL Séance 09 : Planification du développement urbain et résidentiel. Étalement urbain et politique de densification. Nouveaux espaces à bâtir, densification des espaces bâtis existants. Cohabitation et syndrome «Pas dans ma cour (PDMC)». Logement abordable et développement durable. Responsabilité environnementale. Filion P, Bunting T, Pavlic D, Langlois P (2010) Intensification and sprawl: residential density trajectories in Canada s largest metropolitan regions. Urban Geography 31 (4) : Friedman A, Côté M (2003) Maisons à cout abordable et communauté viables. Projets d une décennie de transition. Québec, SHQ [ Société d habitation du Québec (2009) Plan d action de développement durable Québec, SHQ [ Tomalty R (2003) Études de cas sur la densification résidentielle. Initiatives municipales. Ottawa, Société canadienne d hypothèque et de logement [ Ghorra-Gobin C (2010) Réformer la suburbia. Urbanisme (370) : Gordon P, Richardson HW (1997) Are compact cities a desirable planning goal?!journal of the American Planning Association 63(1) : Séance 10 : Développement immobilier au Québec. Production des logements. Contexte et conditions propices au développement. Sources d information. Offre et demande. Taux d inoccupation. La conception, le financement et la mise en œuvre de projets immobiliers. Les grands projets urbains. Bourdieu P (2010) Les structures sociales de l économie. Paris, Seuil (Le marché de la maison, Disposition des agents et structure du champ de production : ). Bouchard MJ, Frohn W, Morin R (2010) Le logement communautaire au Québec : apports et limites d une innovation sociale. Lien social et Politiques (63) : Dansereau, F. et coll. (2002). Les logements privés au Québec. La composition du parc de logements, les propriétaires bailleurs et les résidants [ Johnson DE (2008) Fundamentals of Land Development: A Real-World Guide to Profitable Large-Scale Development. New-York, Wiley (chapitres 1, 4 et 15). Ratcliffe J, Stubbs M (2003) Urban Planning and Real Estate Development. London, Taylor and Francis e-library (introduction, chapitres 14, 18 et 19). 6

7 Cloutier G, Sénécal G (2010) La concertation autour du projet immobilier Porte Sainte- Marie à Montréal : le pari de la collaboration en marge du processus habituel. Lien social et Politiques (63) : Séance 11 : Évolution du marché de l habitation au Québec. Évolution de la structure du marché immobilier du Québec (condominiums de luxe, maisons neuves, logements locatifs, etc.). Indicateurs de changements (économie, démographie, habitation, etc.). Tendances du marché de l habitation dans la région de Montréal. Spéculation. Arbour D (2006) Analyse de la structure du marché immobilier de Montréal. Ottawa, Société d hypothèque et de logement [ftp://ftp.cmhc-schl.gc.ca/chic-ccdh/research_reports- Rapports_de_recherche/fr_unilingue/S90009jan12_07.pdf]. Ben Yarrou N (2012) La progression invisible des copropriétés indivises. Montréal, Ville de Montréal, Ville de Montréal, Cabinet de la deuxième opposition. Choko MH, Sénécal G, Vachon N (2006) La copropriété divise dans la région métropolitaine de Montréal et au Québec. Québec, Société d habitation du Québec. Ghorra-Gobin C (2011) Le New Urbanism, marqueur de fragmentation urbaine? Réflexions sur l'intentionnalité de nouvelles pratiques professionnelles et sur les représentations des résidants à l'heure du débat en faveur de la durabilité urbaine. Cahiers de géographie du Québec 55(154) : Lortie A (2007) Montréal 1960, les ressorts d une réidentification. Strates 13 [ Tibodeau C (2003) Évolution du marché du logement locatif : analyse, effets et perspectives. Québec, Société d habitation du Québec [ Bélanger H (2010) Pour qui et à qui ce parc? Gentrification et appropriation de l espace public dans l arrondissement du Sud-Ouest de Montréal. Lien social et Politiques (63) : [ Séance 12 : Nouvelles tendances dans le marché résidentiel. Nouveaux paradigmes : urbanisme sécuritaire, privatisation des services, l entre-soi, etc. Mondialisation et prolifération de nouveaux modèles résidentiels (quartiers résidentiels fermés (Gated Communities), complexes résidentiels privés de logements pour personnes âgées, etc.). Capron G (2006) Quand la ville se ferme: Quartiers résidentiels sécurisés. Paris, Bréal. Charmes É (2011) Ensembles résidentiels privés ou municipalités exclusives? Le débat sur le gouvernement local privé revisité par les cas de la France et des États-Unis. Cahiers de géographie du Québec 55(154) :

8 Dorier E, Berry-Chikhaoui I, Bridier S (2012) Fermeture résidentielle et politiques urbaines, le cas marseillais. Articulo - Journal of Urban Research 8 [ Le-Goix, R. (2006). Les «Gated Communities» aux États-Unis et en France : Une innovation dans le développement périurbain? Hérodote (122). Vuaillat F (2012) Les rues fermées : du collectif à la collectivité. Regards croisés Nantes/Recife. Articulo - Journal of Urban Research 8 [ Séguin A-M (2011) L'attrait pour le modèle de l'enclave résidentielle sécurisée dans la région montréalaise : Que nous révèle le discours publicitaire sur le logement neuf? Cahiers de géographie du Québec 55(154) : Séance 13 : Préparation de l examen final Séance 14 : Examen Final. 4. MODALITÉS D ÉVALUATION ET PONDÉRATION Activités en classe (en équipe de 4 à 5 personnes) Un total de 11 lectures obligatoires est prévu pour l ensemble des séances du cours. Selon la thématique et les séances des semaines du cours, le contenu de ces lectures fera l objet de certaines activités en équipe dans le cours. Les écrits en support à ces activités devront être remis à la fin de la séance et compteront pour 25% de la note finale. Également, le contenu de l ensemble des lectures obligatoires sera considéré pour l examen final. Dossier de recherche (en équipe de 4 à 5 personnes) En équipe (4 à 5 personnes), les étudiants réaliseront un dossier de recherche de portant sur l une des thématiques vue dans le cours en lien avec les dynamiques résidentielles d un(e) arrondissement / ville de l agglomération de Montréal. Ce travail devra compter un maximum de 12 pages à interligne 1,5 avec la police Times New Roman 12 pts, bibliographie non comprise les pages excédant la limite ne seront pas corrigées. Dans un premier temps, il s agira de définir la thématique retenue à l aide de la documentation scientifique et la littérature grise. Dans un deuxième temps, il s agira de réaliser une revue de presse critique qui illustre certains enjeux de la thématique retenue au sein de la Communauté urbaine de Montréal. Les consignes détaillées seront présentées à la séance 03 ( ), la remise des membres de l équipe et de la thématique retenue à la séance 04 ( ) et le travail final à la séance 08 ( ). Le dossier de recherche comptera pour 25% de la note finale. Les copies des dossiers de recherche seront à remettre en format papier ET en format pdf sur Studium. 8

9 1 examen final Un examen sera donné à la dernière séance du cours, le 14 avril Une première partie aura pour but de vérifier l acquisition des connaissances théoriques et pratiques des enseignements des trois parties du cours. Une deuxième partie évaluera le contenu de 3 des 12 lectures obligatoires exigées pour chacune des séances. L examen final comptera pour 50% de la note du cours. Consignes additionnelles Tout retard accusé dans la remise des travaux d évaluation du cours entrainera une pénalité de 5% par jour de retard. En outre, la qualité orthographique et syntaxique fera l objet d une attention particulière lors de la correction. Si le français n est pas votre langue maternelle et que vous avez des difficultés à rédiger dans cette langue, veuillez le signaler à la première séance du cours. Les travaux incompréhensibles en raison d un français déficient seront à reprendre et dévalués d une note (ex. de A à B). Les appareils téléphoniques et informatiques permettant l accès aux réseaux sociaux et aux messageries instantanées devront être fermés durant les séances de cours. Synthèse de l évaluation No Travail Note Dates d échéance 1 Activités en classe 25% Continu 2 Dossier de recherche 25% Examen final 50% BARÈME D ÉVALUATION Note Lettre Atteinte des objectifs 100 A+ Atteinte remarquable de l ensemble des 95 A objectifs du cours 90 A- 85 B+ 80 B 75 B- 70 C+ 65 C 60 C- 55 D+ Atteinte satisfaisante de la majorité des objectifs visés du cours Atteinte des objectifs du cours avec des lacunes pour certains d entre eux Atteinte des objectifs du cours avec des lacunes importantes 50 D 45 D- 40 % E Atteinte insatisfaisante des objectifs du cours 9

10 6. INTÉGRITÉ, FRAUDE ET PLAGIAT Pour prévenir les conséquences du plagiat, l Université met à la disposition des étudiants sur le site de l information, des réflexions, des conseils pratiques et des références portant sur l'intégrité, la fraude et le plagiat. 10