AZ - Azerbaijan AZA. Recueil des colis postaux en ligne SARL "Azerpost" Départ du bureau de douane/départ du bureau d'échange de destination

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1 Recueil des colis postaux en ligne Service de base 1 Limite de poids maximale 1.1 Colis de surface (kg) Colis-avion (kg) 30 2 Dimensions maximales admises 2.1 Colis de surface m x 2m x 2m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.5m x 1.5m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.05m x 1.05m (ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour) 2.2 Colis-avion m x 2m x 2m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.5m x 1.5m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.05m x 1.05m (ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour) Services supplémentaires 3 Acceptation de colis encombrants 4 Dimensions maximales admises 4.1 Colis de surface 4.2 Colis-avion Mètres pour l une quelconque des dimensions Mètres pour la somme de la longueur et du plus grand pourtour Mètres pour l une quelconque des dimensions Mètres pour la somme de la longueur et du plus grand pourtour Eléments du service des colis 5 Echange d'informations par voie électronique Utilisation d'un système de suivi et de localisation Données obligatoires transmis EMC Départ du bureau d'échange expéditeur EMD EMH Arrivée au bureau d'échange de destination Tentative de distribution/vaine tentative de distribution EMI Remise finale Données facultatives transmis EMA Dépôt/collecte EMB Arrivée au bureau d'échange expéditeur EME Rétention en douane EMF Départ du bureau de douane/départ du bureau d'échange de destination EMG Arrivée au bureau de distribution EMJ Arrivée au bureau d'échange de transit EMK Départ du bureau d'échange de transit Dépêches transmis PREDES V 2.0 RESDES V 1.1 Notification préalable des informations concernant les dépêches internationales (poste d'origine) Informations sur la réception des dépêches (réponse à un message PREDES) (poste de destination) Prêt à commencer à transmettre des données aux partenaires qui le veulent Autres données transmis PRECON RESCON CARDIT RESDIT Préavis d'expédition d'un envoi international (poste d'origine) Réponse à un message PRECON (poste de destination) Documents de transport international pour le transporteur (poste d'origine) Réponse à un message CARDIT (poste de destination) 6 Distribution à domicile 6.1 Première tentative de distribution effectuée à l'adresse physique du destinataire 6.2 En cas d'échec, un avis de passage est laissé au destinataire 6.3 Destinataire peut payer les taxes ou droits dus et prendre physiquement livraison de l'envoi 6.4 Il y a des restrictions gouvernementales ou légales vous limitent dans la prestation du service de livraison à domicile. 6.5 Nature de cette restriction gouvernementale ou légale. 7 Signature attestant l'acceptation du colis 7.1 Lors de la distribution ou de la remise d'un colis la signature de la personne prenant livraison de l envoi, est obtenue données d'une carte d'identité enregistrés autre forme d accusés de réception 7.2 Colis ordinaires La signature du destinataire ou d'un mandataire de celui-ci La signature d'un mandataire de fait 7.3 Colis avec valeur déclarée La signature du destinataire ou d'un mandataire de celui-ci La signature d'un mandataire de fait Service des colis avec valeur déclarée Page 1 of 12

2 Recueil des colis postaux en ligne 8 Acceptation de colis de surface avec valeur déclarée 8.1 Montant maximal de la déclaration de valeur pour les colis de surface (DTS) 9 Acceptation de colis-avion avec valeur déclarée 9.1 Montant maximal de la déclaration de valeur pour les colis-avion (DTS) 9.2 Montant maximal de la déclaration de valeur limitant la non-application des dispositions du Règlement 10 Mentions utilisées pour la désignation des colis avec valeur déclarée Etiquette rose CP Etiquette CP 73 et étiquette rose portant la mention «Valeur déclarée» Service des colis contre remboursement 11.1 Acceptation des colis contre remboursement A l expédition A la réception 11.2 Montant du coût du service facturé à l expéditeur en DTS en plus des taxes d affranchissement pour les colis ordinaires DTS pour les colis à valeur déclarée DTS 11.3 Coût supplémentaire aux destinataires pour la distribution de colis contre remboursement Fixe DTS Tranche de valeur ou valeur du colis (explanation du calcul des frais de service): 11.4 Mode de paiement accepté à destination pour le coût du service facturé aux destinataires Espèces : Carte de crédit : Chèque : Par téléphone mobile : Autres : 11.5 Mode de paiement accepté à destination pour la valeur du colis contre remboursement Espèces : Mandat de poste : Carte de crédit : Chèque : Par téléphone mobile : Autres : 11.6 Montant maximal accepté pour un colis contre remboursement entrant Service de distribution express 12 Service facultatif de distribution express fournis DTS Colis avec avis de réception 13 Acceptation des avis de réception pour 13.1 Colis ordinaire 13.2 Colis avec valeur déclarée Colis francs de taxes et de droits 14 Acceptation des colis Colis fragiles 15 Acceptation de colis fragile Service de groupage «Consignments» 16 Assurance de groupage «Consignment» sur la base d'accords bilatéraux Service de logistique intégrée 17 Assurance d'un service de logistique intégrée sur la base d'accords bilatéraux Adresses concernant les accords bilatéraux 18 Coordonnées de la personne chargé des questions concernant les accords bilatéraux Nom: Titre ou Fonction: M. Samadov Nusrat Chief of the department for postal analysis of "Azerpost" LLC Adresse: U.Hajibeyli street 72, AZ1000 Baku, Azerbaijan Tél: 1: (+994) : (+) Fax: (+994) nsamadov@azerpost.az Matières radioactives et matières infectieuses admissibles 19 Matières radioactives admissibles pour 19.1 Colis-avion 19.2 Colis avec valeur déclarée 20 Envois contenant des matières infectieuses admissibles pour 20.1 Colis-avion 20.2 Colis avec valeur déclarée Arrivants Partants Arrivants Partants Arrivants Outbound parcels Page 2 of 12

3 Recueil des colis postaux en ligne Taxes supplémentaires Douane 21 Colis non passibles de droits de douane 21.1 Seuil au-dessous duquel les colis sont exempts de droits de douane et autres taxes 21.2 Montant correspondant à ce seuil Arrivants Partants Monnaie locale 1804 USD Colis passibles de droits de douane 22.1 Perception d une taxe de dédouanement sur les colis soumis à un dédouanement ou à une inspection douanière à l'importation 22.2 Montant du droit considéré Monnaie locale 2.00 USD Perception d une taxe de dédouanement pour tous les envois déclarés en douane 23.1 Le montant des frais perçus Monnaie locale 2.00 USD Frais administratifs sur les colis soumis à un dédouanement ou à une inspection douanière 24.1 Le montant des frais perçus Monnaie locale 0.80 USD 0.44 Taxes spéciales Magasinage 25 Taxe de magasinage sur les colis conservés au-delà des délais prescrits ou en cas de renvoi à l'expéditeur ou de réexpédition 25.1 Montant de la taxe par jour et par colis Monnaie locale 0.30 DTS Quand la taxe n'est pas journalière, la période considérée est Taxes de livraison spéciales 26 Taxe au moment la livraison des colis Taxes spéciales Poste restante 27 Service de poste restante assuré 27.1 Montant de la taxe par colis Monnaie locale DTS 27.2 Quand la taxe n'est pas par colis, mode de calcul utilisé Dispositions spéciales Traitement des envois acceptés à tort 28 Renvoi des colis aux expéditeurs 28.1 Dans la négative, livraison aux destinataires des colis acceptés à tort 28.2 Décision au cas par cas du mode de traitement Zones de distribution 29 Facteurs distribuent les colis 29.1 à tous les destinataires 29.2 uniquement dans certaines zones Collection 30 Retrait des colis aux bureaux de poste concernés 30.1 toutes les adresses 30.2 dans des zones spécifiques uniquement Procédures de distribution applicables aux colis passibles de droits de douane et de taxes 31 Procédure pour la distribution des colis passibles de droits de douane 31.1 Prise en charge du colis au bureau de douane 31.2 Livraison du colis à l'adresse du destinataire et perception des droits de douane et des taxes au moment de la livraison 31.3 Livraison du colis à l'adresse du destinataire après paiement des droits de douane et des taxes 31.4 Remise du colis au guichet du bureau de poste contre paiement immédiat des droits de douane et des taxes 31.5 Autre Page 3 of 12

4 Recueil des colis postaux en ligne Period of retention 32 Délai de garde applicable aux colis 32.1 Délai normal 1 Month(s) 32.2 Délai exceptionnel 2 Month(s) 33 Délai de garde des colis postaux dont l'arrivée ne peut être notifiée au destinataire ou adressés poste restante 33.1 Délai normal 1 Month(s) 33.2 Délai exceptionnel 2 Month(s) Colis retenus d'office 34 Coordonnées du bureau auquel une copie du CP 78 doit être adressée Nom du bureau: Nom: Fonction: Baku MTC M. Veliyev Fikret Chief Adresse: Drogal street 702, AZ1010 Baku, Azerbaijan Tél: 1: (+994) : (+994) Fax: (+994) Special provisions - Customs declarations 37 Nombre de déclarations en douane CN 23 requis pour les colis arrivants 37.1 Nombre de déclarations en douane CN 23 requis pour les colis en transit 37.2 Langues dans lesquelles les déclarations en douane CN 23 peuvent être établies Français Anglais Azéri, russe. Dispositions spéciales Mode de transmission des documents d'accompagnement 38 Documents fixés aux colis correspondants 38.1 Les documents annexés à la feuille de route Service à la clientèle Système de suivi en ligne fournis 39.1 Adresse du site Web pour obtenir des informations concernant les colis langues dans lesquelles les données de suivi peuvent être obtenues Anglais Azéri, russe. Demandes de retrait de colis, de modification ou de correction d'adresse 35 Acceptation de demandes de retrait de colis, de modification ou de correction d adresse 35.1 Bureau central (dans le pays de destination) auquel les demandes doivent être adressées Nom du bureau: Nom: Fonction: Baku MTC M. Veliyev Fikret Chief Adresse: Drogal street 702, AZ1010 Baku, Azerbaijan Tél: 1: (+994) : (+994) Fax: (+994) Service aux opérateurs désignés 40. Système de réclamations par Internet pour les colis 40.1 Coordonnées du bureau chargé du traitement des réclamations concernant les colis postaux Nom du bureau: Nom: "Azerpost" LLC M. Galayev Novruz Fonction: Chief of the department for quality control of "Azerpost" LLC Adresse: U.Hajibeyli street 72, AZ1000 Baku, Azerbaijan Tél: 1: (+994) : (+994) Fax: (+994) nqalayev@azerpost.az Dispositions spéciales Force majeure 36 Acceptation des dispositions en matière de responsabilité en cas de force majeure 36.1 Acceptation des dispositions en matière de responsabilité pour les colis avec valeur déclarée à bord de navires et d'aéronefs 36.2 Acceptation des réserves du destinataire ou de l'expéditeur au moment de la livraison Heures d'ouverture du service des réclamations ainsi que les jours de fermeture hebdomadaire de ce service Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 09:00-13:00 14:00-18:00 Mardi 09:00-13:00 14:00-18:00 Mercredi 09:00-13:00 14:00-18:00 Jeudi 09:00-13:00 14:00-18:00 Vendredi 09:00-13:00 14:00-18:00 Page 4 of 12

5 Recueil des colis postaux en ligne Samedi - - Dimanche - - Langues Anglais Azéri, russe, turc. Jours fériés nationaux 41.1 Jours fériés nationaux Jours fériés nationaux en 2017 Mois Date(s) Jours fériés nationaux Description Janvier 1 The New Year's Day Janvier 2 The New Year's Day Janvier 3 The New Year's Day Janvier 4 The New Year's Day Janvier 20 Martyrs Day Mars 8 The Women's Day Mars 20 Novruz Holiday Mars 21 Novruz Holiday Mars 22 Novruz Holiday Mars 23 Novruz Holiday Mars 24 Novruz Holiday Mai 9 The Victory Day over fascism Mai 28 The Republic Day Juin 15 The Day of National Salvation Juin 26 The Armed Forces Day and Ramadan Holiday Juin 27 Ramadan Holiday Septembre 1 Gurban Holiday Septembre 2 Gurban Holiday Novembre 9 State Flag Day Décembre 31 The World Azerbaijanis Solidarity Day Jours fériés nationaux en 2018 Mois Date(s) Jours fériés nationaux Description Janvier 1 The New Year's Day Janvier 2 The New Year's Day Janvier 20 Martyrs Day Mars 8 The Women's Day Mars 20 Novruz Holiday Mars 21 Novruz Holiday Mars 22 Novruz Holiday Mars 23 Novruz Holiday Mars 24 Novruz Holiday Mai 9 The Victory Day over fascism Mai 28 The Republic Day Juin 15 The Day of National Salvation Juin 16 Ramadan Holiday Juin 17 Ramadan Holiday Juin 26 The Armed Forces Day Août 22 Gurban Holiday Août 23 Gurban Holiday Novembre 9 State Flag Day Décembre 31 The World Azerbaijanis Solidarity Day Jours fériés régionaux/locaux 41.2 Jours fériés régionaux/locaux Jours fériés régionaux/locaux en Mois Date(s) Jours fériés régionaux/locaux Localités et description Annulation des droits 42 Annulation des droits quand ils concernent 42.1 Renvoi du colis à l'expéditeur 42.2 Réexpédition du colis vers une tierce partie 42.3 Abandon du colis par l'expéditeur 42.4 Perte ou destruction du colis 42.5 Spoliation ou avarie du colis Réexpédition à l'intérieur du pays de destination 43.1 Réexpédition effectuée en l'absence de demande de la part de l'expéditeur ou du destinataire 43.2 Perception de frais en cas de réexpédition 43.3 Montant des frais de réexpédition (DTS) Dispositions diverses Exploitation du service des colis 44.1 Service des colis exploité par votre opérateur postal désigné 44.2 Service des colis exploité par une ou plusieurs entreprises de transport 44.3 Prestation du service des colis sur l'ensemble du territoire national Page 5 of 12

6 Recueil des colis postaux en ligne 44.4 Zones ou la liste des localités où le service des colis n'est pas assuré Localités 48 Modèle de code à barres apposé sur la totalité des colis postaux internationaux sortants Jabrayil Khankandi Khojavand Khojaly Kalbajar Gubadly Lachin Shusha Zengilan Bureau(x) d'échange chargé(s) du traitement des colis 45 Coordonnées des bureaux d'échange chargés du traitement des colis postaux Nom du Baku MTC bureau: Code CTCI: AZBAKB Nom: Fonction: M. Veliyev Fikret Chief Adresse: Drogal street 702, AZ1010 Baku, Azerbaijan Tél: 1: (+994) : (+) Fax: (+994) Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 09:00-13:00 14:00-18:00 Mardi 09:00-13:00 14:00-18:00 Mercredi 09:00-13:00 14:00-18:00 Jeudi 09:00-13:00 14:00-18:00 Vendredi 09:00-13:00 14:00-18:00 Samedi 09:00-13:00 14:00-18:00 Dimanche - - Observations/commentaires: Normes de distribution Voir les annexes. Code à barres Page 6 of 12

7 Recueil des colis postaux en ligne - Annexes Normes de distribution - Colis-avion Nom du BE Baku MTC Code CTCI AZBAKB Téléphone (+994) Télécopie (+994) Horaires de fonctionnement Lundi - Samedi: 00:00-23:59 De l'aéroport de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Lundi 00:00-13:00 Mardi Mercredi Jeudi Lundi 13:01-23:59 Mercredi Jeudi Vendredi Mardi 00:00-13:00 Mercredi Jeudi Vendredi Mardi 13:01-23:59 Jeudi Vendredi Samedi Mercredi 00:00-13:00 Jeudi Vendredi Samedi Mercredi 13:01-23:59 Vendredi Samedi Lundi Jeudi 00:00-13:00 Vendredi Samedi Lundi Jeudi 13:01-23:59 Samedi Lundi Lundi Vendredi 00:00-13:00 Samedi Lundi Lundi Vendredi 13:01-23:59 Lundi Lundi Mardi Samedi 00:00-13:00 Lundi Lundi Mardi Samedi 13:01-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Dimanche 00:00-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Définition des zones Zone 1: Villes Page 7 of 12

8 Recueil des colis postaux en ligne - Annexes AZ0100 AZ0110, AZ0200 AZ0210, AZ0300 AZ0310, AZ0400 AZ0410, AZ0600 AZ0610, AZ0900 AZ0910, AZ1000 AZ1210, AZ1300 AZ1310, AZ1500 AZ1510, AZ1600 AZ1610, AZ1700 AZ1710, AZ1800 AZ1810, AZ2000 AZ2099, AZ2200 AZ2210, AZ2300 AZ2310, AZ2400 AZ2410, AZ2500 AZ2510, AZ2700 AZ2710, AZ3000 AZ3010, AZ3100 AZ3110, AZ3300 AZ3310, AZ3400 AZ3410, AZ3600 AZ3610, AZ3700 AZ3710, AZ3800 AZ3810, AZ4000 AZ4010, AZ4200 AZ4210, AZ4400 AZ4410, AZ4500 AZ4710, AZ4800 AZ4810, AZ4900 AZ4910, AZ5000 AZ5110, AZ5200 AZ5210, AZ5300 AZ5310, AZ5400 AZ5410, AZ5500 AZ5510, AZ5600 AZ5610, AZ5700 AZ5710, AZ5900 AZ5910, AZ6100 AZ6110, AZ6300 AZ6310, AZ6500 AZ6510, AZ6600 AZ6610, AZ7000 AZ7099, AZ8000 AZ8010 Zone 2: AZ0111 AZ0199, AZ0211 AZ0299, AZ0311 AZ0399, AZ0411 AZ0599, AZ0611 AZ0899, AZ0911 AZ0999, AZ1211 AZ1299, AZ1311 AZ1399, AZ1511 AZ1599, AZ1611 AZ1699, AZ1711 AZ1799, AZ1811 AZ1999, AZ2100 AZ2199, AZ2211 AZ2299, AZ2311 AZ2399, AZ2411 AZ2499, AZ2511 AZ2599, AZ2711 AZ2799, AZ3011 AZ3099, AZ3111 AZ3199, AZ3311 AZ3399, AZ3411 AZ3599, AZ3611 AZ3699, AZ3711 AZ3799, AZ3811 AZ3899, AZ4011 AZ4099, AZ4211 AZ4399, AZ4411 AZ4499, AZ4711 AZ4799, AZ4811 AZ4899, AZ4911 AZ4999, AZ5111 AZ5199, AZ5211 AZ5299, AZ5311 AZ5399, AZ5411 AZ5499, AZ5511 AZ5599, AZ5611 AZ5699, AZ5711 AZ5799, AZ5911 AZ6099, AZ6111 AZ6299, AZ6311 AZ6399, AZ6511 AZ6599, AZ6611 AZ6710, AZ6800 AZ6810, AZ6900 AZ6910, AZ7100 AZ7110, AZ7200 AZ7210, AZ7300 AZ7310, AZ8011 AZ8099 Zone 3: AZ6711 AZ6799, AZ6811 AZ6899, AZ6911 AZ6999, AZ7111 AZ7199, AZ7211 AZ7299, AZ7311 AZ7399 Villes Villes Page 8 of 12

9 Recueil des colis postaux en ligne - Annexes Arrivée au bureau d échange: 2 hours Temps de dédouanement: Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: 24 hours 2 hours Observations: Page 9 of 12

10 Recueil des colis postaux en ligne - Annexes Normes de distribution - Colis de surface Nom du BE Baku MTC Code CTCI AZBAKB Téléphone (+994) Télécopie (+994) Horaires de fonctionnement Lundi - Samedi: 00:00-23:59 De l'aéroport/port/be de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Lundi 00:00-13:00 Mardi Mercredi Jeudi Lundi 13:01-23:59 Mercredi Jeudi Vendredi Mardi 00:00-13:00 Mercredi Jeudi Vendredi Mardi 13:01-23:59 Jeudi Vendredi Samedi Mercredi 00:00-13:00 Jeudi Vendredi Samedi Mercredi 13:01-23:59 Vendredi Samedi Lundi Jeudi 00:00-13:00 Vendredi Samedi Lundi Mardi 13:01-23:59 Samedi Lundi Lundi Vendredi 00:00-13:00 Samedi Lundi Lundi Vendredi 13:01-23:59 Lundi Lundi Mardi Samedi 00:00-13:00 Lundi Lundi Mardi Samedi 13:01-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Dimanche 00:00-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Définition des zones Zone 1: Villes Page 10 of 12

11 Recueil des colis postaux en ligne - Annexes AZ0100 AZ0110, AZ0200 AZ0210, AZ0300 AZ0310, AZ0400 AZ0410, AZ0600 AZ0610, AZ0900 AZ0910, AZ1000 AZ1210, AZ1300 AZ1310, AZ1500 AZ1510, AZ1600 AZ1610, AZ1700 AZ1710, AZ1800 AZ1810, AZ2000 AZ2099, AZ2200 AZ2210, AZ2300 AZ2310, AZ2400 AZ2410, AZ2500 AZ2510, AZ2700 AZ2710, AZ3000 AZ3010, AZ3100 AZ3110, AZ3300 AZ3310, AZ3400 AZ3410, AZ3600 AZ3610, AZ3700 AZ3710, AZ3800 AZ3810, AZ4000 AZ4010, AZ4200 AZ4210, AZ4400 AZ4410, AZ4500 AZ4710, AZ4800 AZ4810, AZ4900 AZ4910, AZ5000 AZ5110, AZ5200 AZ5210, AZ5300 AZ5310, AZ5400 AZ5410, AZ5500 AZ5510, AZ5600 AZ5610, AZ5700 AZ5710, AZ5900 AZ5910, AZ6100 AZ6110, AZ6300 AZ6310, AZ6500 AZ6510, AZ6600 AZ6610, AZ7000 AZ7099, AZ8000 AZ8010 Zone 2: AZ0111 AZ0199, AZ0211 AZ0299, AZ0311 AZ0399, AZ0411 AZ0599, AZ0611 AZ0899, AZ0911 AZ0999, AZ1211 AZ1299, AZ1311 AZ1399, AZ1511 AZ1599, AZ1611 AZ1699, AZ1711 AZ1799, AZ1811 AZ1999, AZ2100 AZ2199, AZ2211 AZ2299, AZ2311 AZ2399, AZ2411 AZ2499, AZ2511 AZ2599, AZ2711 AZ2799, AZ3011 AZ3099, AZ3111 AZ3199, AZ3311 AZ3399, AZ3411 AZ3599, AZ3611 AZ3699, AZ3711 AZ3799, AZ3811 AZ3899, AZ4011 AZ4099, AZ4211 AZ4399, AZ4411 AZ4499, AZ4711 AZ4799, AZ4811 AZ4899, AZ4911 AZ4999, AZ5111 AZ5199, AZ5211 AZ5299, AZ5311 AZ5399, AZ5411 AZ5499, AZ5511 AZ5599, AZ5611 AZ5699, AZ5711 AZ5799, AZ5911 AZ6099, AZ6111 AZ6299, AZ6311 AZ6399, AZ6511 AZ6599, AZ6611 AZ6710, AZ6800 AZ6810, AZ6900 AZ6910, AZ7100 AZ7110, AZ7200 AZ7210, AZ7300 AZ7310, AZ8011 AZ8099 Zone 3: AZ6711 AZ6799, AZ6811 AZ6899, AZ6911 AZ6999, AZ7111 AZ7199, AZ7211 AZ7299, AZ7311 AZ7399 Villes Villes Page 11 of 12

12 Recueil des colis postaux en ligne - Annexes Arrivée au bureau d échange: 2 hours Temps de dédouanement: Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: 24 hours 2 hours Observations: Dernière date de validation: Da V1 30/10/2017 Page 12 of 12