ISM DOC Bulletin bibliographique de l'institut Supérieur des Métiers

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1 ISM DOC Bulletin bibliographique de l'institut Supérieur des Métiers N 7 - Juillet 2008 ISSN version PDF ISM Doc présente chaque mois par thèmes les principales informations sélectionnées par les documentalistes de l'ism dans le domaine de l'artisanat et de la petite entreprise (articles, ouvrages, études, veille internet). Il est diffusé gratuitement par inscription à une liste de diffusion et peut être consulté chaque mois sur le site de l'ism. Vous pouvez également faire des recherches sur la base documentaire en ligne. Pour toutes informations complémentaires : Travail indépendant Artisanat (voir aussi Union Européenne) Groupement d'entreprises Création - Reprise d'entreprise Management Organisation du travail Financement VIE Communication Développement durable Prospective Commerce Union Européenne Innovation - Recherche TIC Alimentation Filière textile Bâtiment Services Automobile Vélo Formation Emploi Commerce de proximité Collectivités territoriales Zones d'activité Développement local Développement rural Institut Supérieur des Métiers rue des Peupliers Paris Tel : Télécopie : Conformément à l'article 34 de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification ou de suppression des informations vous concernant.si vous souhaitez l'exercer ou pour vous désabonner, envoyez un courriel à

2 Travail indépendant PIATECKI Cyrille et RAPELLI Stéphane Les travailleurs indépendants de l'industrie, du bâtiment et des services - Portrait et perspectives.- Paris : Pharmathèmes, p.- A103/N L'ouvrage dresse un portrait des travailleurs indépendants et présente leurs perspectives d'évolution. Bibliographie Artisanat (voir aussi Union Européenne) APCM Les chambres de métiers et de l'artisanat : rôle et missions [en ligne].- in : Site APCM, 01/07/2008, 5p.- A4230/n Brochure présentant le rôle et les missions des chambres de métiers et de l'artisanat : accueillir, enregistrer, qualifier ; accompagner ; former. Chiffres de l'artisanat en En ligne sur le site portail des CMA : [consulté le 23/06/08] Arrêté du 10 juillet 2008 relatif à la Nomenclature d'activités françaises du secteur des métiers et de l'artisanat [en ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n 170, 23/07/2008, 28p.- A212/n La Nomenclature d'activités française du secteur des métiers et de l'artisanat (NAFA, rév.2) est approuvée et annexée à l'arrêté. En ligne sur le site Legifrance : [consulté le 23/07/08] Décret n du 17 juin 2008 portant modification du décret n du 2 avril 1998 relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers [en ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n 142, 19/06/2008, 4p.- A213/n Le texte modifie le décret du 2 avril 1998 relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers et publie une "Liste des activités relevant de l'artisanat avec leur correspondance dans le code de la nomenclature NAF Rév.2", qui remplace l'annexe au décret du 2 avril En ligne sur le site Legifrance : [consulté le 23/07/08] Données départementales CMA LOIR-ET-CHER L'artisanat de Loir-et-Cher en chiffres - Statistiques 2007 [en ligne].- in : Site de la CMA Loir-et-Cher, 01/06/2008, 4p.- A32/n Données sur le stock des entreprises artisanales au 31 décembre 2007, les mouvements des entreprises (immatriculations, radiations), les caractéristiques des immatriculations et des radiations. En ligne sur le site de la CMA Loir-et-Cher : [consulté le 23/07/08] CMA EURE L'artisanat de l'eure au 1er janvier Bilan in : Brochure CMA Eure, 01/06/2008, 6p.- A32/n Données sur l'artisanat de l'eure (immatriculations et radiations ; nombre d'entreprises, d'établissements, de chefs d'entreprise, de conjoints collaborateurs, de salariés, d'apprentis) et sur les actions menées par la Chambre de Métiers et de l'artisanat. CMA ARDENNES L'artisanat ardennais en quelques chiffres au 01 juin in : Brochure CMA Ardennes, 01/06/2008, 8p. - A32/n Données chiffrées sur l'artisanat en Ardennes : constat 2007 et prévisions 2008 concernant l'activité, l'emploi, l'investissement, la trésorerie, les secteurs d'activité (alimentation, bâtiment, production, services), l'apprentissage. Données départementales et par arrondissement. CMA LA REUNION Tableaux économiques de l'artisanat - Chiffres clés Ile de la Réunion.- in : Observatoire économique de l'artisanat - CMA La Réunion, 01/06/2008, 12p.- A32/n Données chiffrées sur l'emploi dans le secteur artisanal, la création d'entreprises et leur pérennité, l'apprentissage, la formation des actifs, l'activité, l'investissement, l'implantation des entreprises et l'évolution des principales branches. CMA HAUTE-MARNE L'artisanat haut-marnais au 1er janvier 2008 [en ligne].- in : Site de la CMA Haute-Marne, 16/07/2008, 44p. - A32/n Données chiffrées sur les mouvement enregistrés au Répertoire des Métiers au cours de l'année 2007 (analyse en terme de flux) ; le profil de l'artisanat haut-marnais au 01/01/08 (analyse en terme de stock) (statut juridique des entreprises, âge des entreprises, durée de vie des entreprises radiées, niveau de formation des chefs d'entreprise, nationalité des dirigeants...) ; l'artisanat haut-marnais et l'emploi ; l'évolution du secteur artisanal et le poids économique de l'artisanat. En ligne sur le site de la CMA Haute-Marne : [consulté le 29/07/08] CMA PAS DE CALAIS Evolution des entreprises entre 2004 et 2008 [en ligne].- in : Site de la CRMA Nord-Pas de Calais, 01/06/2008, 13p.- A32/n Evolution générale du nombre d'entreprises, par catégorie électorale et par arrondissement ; évolution des immatriculations et des radiations ; durée de vie des entreprises. En ligne sur le site de la CRMA Nord-Pasde-Calais : [consulté le 29/07/08] CMA PAS DE CALAIS Les entreprises du secteur des métiers - Département du Pas-de-Calais au 1er janvier 2008 [en ligne].- in : Site de la CRMA Nord-Pas-de-Calais, 01/06/2008, 16p.- A32/n Données chiffrées sur l'artisanat du Pas-de-Calais : nombre d'entreprises, forme juridique, chefs d'entreprises, effectifs salariés, évolution des entreprises depuis le 01/01/1999, immatriculations de 2001 à 2007, création-reprise et autre par secteur d'activité (alimentation, travail des métaux, textille-habillement-cuir, bois-ameublement, fabrication, bâtiment, transport-réparation et autres services) ;

3 radiations. En ligne sur le site de la CRMA Nord-Pas-de-Calais : /pdc.pdf [consulté le 29/07/08] Groupement d'entreprise MIGUET Laurent et SAADA Axelle Groupements d'entreprises : l'union fait la force.- in : Moniteur (Le), n 5455, 13/06/2008, 2p.- D1243/n Le groupement d'entreprises offre de nombreux avantages notamment celui d'accéder à des marchés. Création - Reprise d'entreprise APCM ; CAPEB ; CGAD ; CNAMS et UPA La voie royale pour la création & la reprise d'entreprise [en ligne].- in : Brochure FNPCA, 01/06/2008, 7p.- D200/n Présentation du secteur de l'artisanat et de son dynamisme en matière de création et de reprise d'entreprises. En ligne sur le site portail artisanat.info : [consulté le 29/07/08] CRMA MEURTHE-ET-MOSELLE Le dispositif d'accompagnement des créateurs et repreneurs d'entreprise artisanale - Synthèse Laxou : CMA Meurthe-et-Moselle, p.- D201/N Synthèse du dispositif d'accompagnement des créateurs et repreneurs d'entreprises artisanales en Meurthe-et-Moselle. Données chiffrées sur la création en 2007, les porteurs de projet, le financement, les préconisations apportées, la satisfaction des porteurs de projet. CRMA MEURTHE-ET-MOSELLE Le dispositif d'accompagnement des créateurs et repreneurs d'entreprise artisanale - Bilan Laxou : CMA Meurthe-et-Moselle, p.- D201/N Résultats des actions du dispositif d'accompagnement des créateurs et repreneurs d'entreprises artisanales mis en place en Meurthe-et-Moselle : l'accueil-orientation, l'entretien individuel, le stage de préparation à l'installation, l'assistance aux formalités d'entreprise, le suivi individuel, le conseil individuelintervention. Bilan et efficacité du dispositif. DANIEL Catherine Les aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise en 2006 [en ligne].- in : Premières informations Premières Synthèses, n 252, 01/06/2008, 4p.- D217/n Bilan des aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprises pour l'année 2006 : profil stable des bénéficiaires de l'accre, poursuite du développement du dispositif d'eden. En ligne sur le site du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (publications Dares) : [consulté le 28/07/2008] LE CORRE Jacques et LE ROHO Yves Niveau record des créations d'entreprises en 2007 [en ligne].- in : Octant, n 113, 01/06/2008, 3p.- D218/n Données sur les entreprises créées en Bretagne en 2007 où les commerçants, les artisans et les professions libérales représentent la moitié des créations d'entreprises. En ligne sur le site de l'insee Bretagne : /fr/insee_regions/bretagne/themes/octant/oc113/oc113_art7.pdf [consulté le 28/07/2008] Créations et créateurs d'entreprises en région Centre - Enquête de 2005 : la génération 2002 trois ans après [en ligne].- in : Dossiers de l'insee Centre (Les), 01/06/2008, 92p.- D218/n Données sur les créateurs et les créations d'entreprises en région Centre. p.14 : "Un poids élevé des entreprises artisanales parmi les entreprises pérennes". En ligne sur le site de l'insee Centre : /Rapport_SINE_2002_Vague2.pdf [consulté le 28/07/2008] Management HERNANDEZ Emile-Michel et MARCHESNAY Michel L'entrepreneuriat en action.- in : Revue Française de Gestion (La), n 185, 01/06/2008, 112p.- D3041/n Le dossier porte sur l'entrepreneuriat, et contient une contribution spécifique à l'artisanat : "Les stratégies entrepreneuriales de développement. Le cas de l'entreprise artisanale" (Marion Polge). Les autres contributions sont les suivantes : "Entrepreneuriat, d'une action sans savoir... à un savoir actionnable" (Emile-Michel Hernandez, Michel Marchesnay) ; "L'entrepreneuriat comme processus d'émergence organisationnelle (Emile-Michel Hernandez) ; "Entrepreneuriat et innovations organisationnelles (Cécile Fonrouge) ; "Une nouvelle approche du risque en création d'entreprise" (Alain Fayolle, Saulo D. Barbosa, Jill Kickul) ; "Développer la culture entrepreneuriale chez les jeunes. Théorie(s) et pratique(s)" (Catherine Léger-Jarniou) ; "Le cas entrepreneurial : retour à la maïeutique" (Michel Marchesnay). POLGE Marion Les stratégies entrepreneuriales de développement : le cas de l'entreprise artisanale.- in : Revue Française de Gestion (La), n 185, 01/06/2008, 16p. - D3041/n L'auteur étudie la notion de stratégie de développement de l'entreprise artisanale en tant que processus entrepreneurial. Bibliographie. Organisation du travail POISSON Jean-Frédéric et Assemblée Nationale Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la pénibilité au travail - Tome I : rapport ; Tome II : annexes [en ligne].- Paris : Assemblée Nationale, p.- (Rapport d'information) - D3060/N Le rapport dresse un état des lieux des données juridiques, économiques et sociales disponibles sur la pénibilité, propose une définition de la pénibilité au travail et délimite les critères pouvant être retenus pour mettre en oeuvre un dispositif de compensation. Huit mesures de prévention sont proposées. En ligne sur le site de l'assemblée nationale : le rapport

4 (tome I) : ainsi que les annexes (tome II) : [consultés le 28/07/2008] Les aides pour l'amélioration des conditions de travail.- in : Moniteur (Le), n 5454, 06/06/2008, 1p.- D3061/n Fiche pratique sur les conditions d'octroi de la subvention du Fonds pour l'amélioration des conditions de travail (Fact). Financement Voir le dossier sur les aides publiques aux entreprises dans le monde mis à jour le 28/07/08, en ligne sur le site de l'observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : /bibliotheque_electronique/europe_international_pa8.html [consulté le 30/07/2008] VIE UBIFRANCE Volontariat International en Entreprise (V.I.E) [en ligne].- in : Site Ubifrance, 01/06/2008, 26p. - D3420/n Le dossier présente le V.I.E : définition, coût, faits et chiffres, mode d'emploi, mesures spéciales PME... En ligne sur le site Ubifrance : [consulté le 29/07/2008] Communication RENCKER Edouard La communication interne à l'heure du blog.- in : Expansion management review (L'), n 129, 01/06/2008, 9p.- D3450/n Le rapport à l'information dans l'entreprise est transformé par la multiplication des outils collaboratifs. Les salariés deviennent producteurs et vecteurs d'information au sein de l'entreprise. Internet change la donne en matière de communication interne. HESSE Thierry "Foires, salons et congrès : une vitrine pour les entreprises" [en ligne].- in : Lettre de la Direction Générales des Entreprises (La), n 36, 01/06/2008, 2p.- D3451/n Le président de "Foires, salons et congrès de France" souligne l'importance pour les entreprises de participer à des salons professionnels. Un encart présente la fédération FSCF (Foires, salons et congrès de France). Entretien avec une entreprise participant à des salons. En ligne sur le site industrie.gouv.fr : [consulté le 28/07/2008] Développement durable RESEAU TEE Les énergies renouvelables [en ligne].- in : Site TEE, 20/06/2008, 16p.- G5552/n Le point sur les nouveaux métiers liés au développement des énergies renouvelables. Document bilingue français-anglais. En ligne sur le site du Réseau TEE Rhône-Alpes : [consulté le 29/07/2008] JAMES Olivier Les énergies vertes en manque de bras!.- in : Usine nouvelle (L'), n 3105, 12/06/2008, 4p.- B6527/n La croissance du secteur des énergies renouvelables impacte sur les besoins des entreprises en terme de main d'oeuvre dans toutes les activités de la filière. L'offre de formation émerge. Explications. REMOUE Agathe Energies renouvelables : la France prend le tournant.- in : Usine nouvelle (L'), n 3105, 12/06/2008, 26p.- B6527/n Au sommaire de ce dossier : l'irrésistible ascension, surchauffe dans les équipements d'éoliennes, 3500 éoliennes en France en 2010, retard à l'allumage pour la filière biomasse, PME : l'innovation au rendez-vous, les trois défis de l'électricité verte, balises : le monde a soif d'énergie. MADOUI Laurence et WARME Camille Verre : trier plus pour recycler plus.- in : Gazette des communes (La), n 22, 02/06/2008, 2p.- G5564/n Le point sur le recyclage du verre en France. Chiffres sur le tri du verre par les particuliers. Prospective Centre d'analyse Stratégique France 2025 : diagnostic stratégique - Etat des lieux 2008 [en ligne].- Paris : Centre d'analyse stratégique, p.- E10/N Etat des lieux de la France en 2008 présenté dans le cadre du lancement du diagnostic stratégique "France 2025". Le document est structuré en 7 parties : mondialisation, production, création, vivre ensemble, risques et protection, ressources rares, Etat et services publics. En ligne sur le site du Centre d'analyse Stratégique : [consulté le 28/07/08] Commerce INSEE ; CLOTAIL Clovis ; MICHEL Christophe ; MICHEL Christophe ; O'PREY Sophie et VICAIRE Vincent La situation du commerce en 2007 [en ligne].- Paris : Insee, p.- E322/N Rapport sur la situation du commerce en 2007 : vue d'ensemble, commerce de gros, commerce de détail qui inclut l'artisanat à caractère commercial (boulangerie, pâtisserie, charcuterie), commerce et réparation automobile. Nombreux tableaux portant notamment sur les ventes au détail par produit (ensemble du commerce de détail et activités artisanales ; commerce de détail et autres opérateurs : produits liés à l'automobile, équipement de la personne... ; établissements du commerce de

5 l'alimentation générale ; commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé ou de petite surface et activités artisanales). En ligne sur le site de l'insee : [consulté le 28/07/08] Union Européenne APCM Europe et artisanat : pour un artisanat au coeur du développement économique et social de l'union européenne [en ligne].- in : Dossier de presse - APCM, 01/07/2008, 9p.- H210/n L'APCM participe à l'organisation pendant la présidence française de l'union européenne de plusieurs évènements, présentés dans ce dossier : une conférence européenne consacrée à l'artisanat et aux petites entreprises (l0 et 31 octobre 2008 à Tours), un rassemblement de apprentis européens (Bercy, le 3 octobre 2008) et plusieurs conférences consacrées à la mobilité des apprentis, au commerce de détail ou à la politique régionale. Le dossier propose également un historique et un rappel des enjeux relatifs à l'artisanat pendant la présidence française, ainsi qu'un rappel des positions de l'apcm concernant le Small Business Act. Enfin, il présente de faon détaillée la conférence de Tours et fait un point sur la mobilité des apprentis. Une présentation de l'ueapme et de l'apcm sont également proposées. En ligne sur le site portail des CMA : [consulté le 28/07/2008] UEAPME Les attentes de l'artisanat et des PME en vue de la Présidence française de l'union européenne [en ligne].- in : Site de l'ueapme, 13/06/2008, 6p.- H210/n Prise de position de l'ueapme à l'occasion de la présidence française de l'union européenne : adoption du Small Business Act (SBA) européen ; sélection de six priorités (aider l'artisanat et les PME à mieux exploiter le marché unique, créer un environnement fiscal et financier plus favorable aux PME, créer un souffle nouveau pour l'esprit d'entreprise et la culture d'entreprise, encourager le développement durable dans l'artisanat et les PME pour améliorer leur compétitivité, soutenir l'innovation, mieux intégrer l'artisanat et les PME dans la politique de cohésion territoriale). En ligne sur le site de l'ueapme : /2008/080613_FR_pres_priorities.pdf [consulté le 28/07/2008] Communication de la commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions "Think Small First" : priorité aux PME - Un "Small Business Act" pour l'europe - COM (2008) 394 final [en ligne].- in : Eur-Lex, n 394, 25/06/2008, 25p.- H221/n Le texte énonce 10 principes à adopter ainsi que des mesures visant à faciliter la vie des petites entreprises (réduire la charge administrative de 25 % d'ici à 2012, raccourcir le délai de création d'entreprise ainsi que le délai pour l'obtention de licences et de permis d'exploitation, installer des guichets uniques). Il propose également de nouvelles mesures législatives dans quatre domaines : un nouveau règlement général d'exemption par catégorie portant sur les aides d'etat, un nouveau statut de société privée européenne (SPE), une nouvelle proposition relative à la TVA (taux réduits sur les services fournis localement, y compris les services à forte intensité de main-d'oeuvre), une modification de la directive sur les retards de paiement. Annexe : exemples de bonnes pratiques observées dans les Etats membres en matière de politique des PME. En ligne sur le site d'eur-lex : - Voir également la rubrique "Small Business Act" pour l'europe, en ligne sur le site de la DG Entreprises et Industrie : [consultés le 29/07/2008] Loi n du 19 juin 2008 autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des resources propres des Communautés européennes [en ligne].- in : JO Lois et Décrets, n 143, 20/06/2008, 1p.- H11/n Le texte autorise l'approbation de la décision du Conseil de l Union européenne relative au système de ressources propres des Communautés européennes, adoptée le 7 juin 2007 à Luxembourg. Elle a pour objet de mettre en oeuvre le volet relatif aux recettes du budget communautaire des conclusions de la Présidence du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005 sur les perspectives financières de l Union européenne En ligne sur le site Legifrance : [consulté le 28/07/2008] Décret n du 11 juin 2008 relatif à la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens [en ligne].- in : JO Lois et Décrets, n 137, 13/06/2008, 7p.- H1310/n Le texte indique les fonds européens pour lesquels la commission interministérielle de coordination des contrôles est chargée de définir l'organisation et l'orientation de l'ensemble des contrôles et de veiller à l'établissement et à l'exécution des programmes de vérification. En ligne sur le site Legifrance : [consulté le 29/07/2008] INSEE La France dans l'union européenne [en ligne].- Paris : Insee, p.- H16/N Données sur la place de la France au sein de l'union européenne dans les domaines suivants : la population, les conditions de vie, la protection sociale et la santé, l'éducation et l'innovation, le marché du travail, le développement durable, l'économie et les finances, l'appareil productif, l'europe et la Méditerranée. En ligne sur le site de l'insee : [consulté le 18/07/08] Formation Le livre blanc de la Fédération de la Formation Professionnelle : 10 propositions concrètes pour optimiser la réforme [en ligne].- in : Site de la Fédération de la Formation Professionnelle, 01/06/2008, 20p.- C230/n La FFP émet 10 propositions visant à accélérer le développement de la formation professionnelle : créer un Compte Epargne Formation (CEF) individualisé ; instaurer un chèque formation permettant de financer rapidement une formation ou d'être porté au crédit du CEF ; se former, la meilleure façon de rebondir ; pour les jeunes, un système plus simple, plus harmonisé, donc plus efficace ; reconnaître la formation comme un véritable service à la personne ; améliorer la lisibilité

6 des organismes de formation et de leur offre ; l'égalité de traitement et la concurrence pour tous ; décloisonner pour mieux accompagner ; dynamiser la VAE, les CCREFP (comités de coordination régionaux de l'emploi et de la formation professionnelle). En ligne sur le site de la FFP : /Livre_Blanc_2008_.pdf [consulté le 25/07/2008] DAVID-AESCHLIMANN Renée Le financement de la formation continue chez nos voisins européens.- in : Inffo Flash, n 726, 30/06/2008, 1p.- C4130/n La conférence "Investir dans les personnes : les stratégies de financement de la formation et de l'enseignement professionnels" (Thessalonique, Grèce - 19 et 20 mai 2008) a permis de comparer les différents systèmes de financement de la formation continue au sein de la Communauté européenne. En ligne sur le site du Cedefop : une note synthétique de l'étude, à paraître courant septembre, du Cedefop "Les fonds sectoriels de formation en Europe" : ainsi que les contributions des participants à la Conférence : [consultés le 25/07/2008] LAURENT Agnès et DUMAS Arnaud Le trésor convoité de la formation.- in : Usine nouvelle (L'), n 3107, 26/06/2008, 3p.- C4320/n Le système de financement de la formation professionnelle manque de transparence. Explications. Emploi Voir le dossier sur la Loi de programmation pour la cohésion sociale mis à jour le 25/06/08, en ligne sur le site de l'observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : /bibliotheque_electronique/dossier_info_i26.html [consulté le 30/07/08] Loi n du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail [en ligne].- in : JO Lois et Décrets, n 148, 26/06/2008, 3p.- C510/n Les principales dispositions de la loi concernent : la période d essai ; la création d un CDD pour la réalisation d un objet défini ; l information du CE ou des DP sur le recours aux CDD, à l intérim ou au portage salarial ; l instauration d une possibilité de rupture conventionnelle du contrat de travail ; l abrogation des dispositions du Code du travail relatives au contrat «nouvelles embauches» (CNE) ; la création d un cadre légal pour le portage salarial. En ligne sur le site Legifrance : [consulté le 25/07/2008] GRANDIN Philippe L'insertion des personnes handicapées en entreprise.- in : Inffo flash, n 725, 15/06/2008, 7p.- C520/n Un pacte pour l'emploi des personnes handicapées, présenté le 10 juin 2008 lors de la première Conférence nationale du handicap, prévoit notamment la mise en place d'un dispositif plus performant d'accompagnement vers l'emploi des personnes handicapées, l'amélioration du niveau de qualification des personnes handicapées. Entretien avec le directeur général de l'agefiph. Assemblée nationale et DALLOZ Marie-Christine Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux de la mission sur les maisons de l'emploi [en ligne].- Paris : Assemblée Nationale, p.- C522/N Présentation du dispositif des maisons de l'emploi (leur mise en place et leurs plans d'action), analyse de leurs faiblesses et propositions pour une pérennisation du réseau : une labellisation réformée, une meilleure coordination territoriale, une participation financière de l'etat plus équilibrée, un réseau plus structuré. Annexes. En ligne sur le site de l'assemblée nationale : /i0952.pdf [consulté le 18/07/08] DEFRESNE Marion et DARES L'insertion par l'activité économique en 2006 [en ligne].- in : Premières informations Premières Synthèses, n 251, 01/06/2008, 12p.- C522/n Bilan de l'insertion par l'activité économique (IAE) en 2006 : plus de personnes mises à disposition par des Entreprises de Travail Temporaire d'insertion (ETTI), forte augmentation des effectifs en Chantiers d'insertion qui accueillent les personnes considérées comme les plus éloignées de l'emploi, salariés mis à disposition par les associations intermédiaires (AI). En ligne sur le site du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (publications Dares) : [consulté le 25/07/2008] DAYAN Jean-Louis et Centre d'analyse Stratégique "Flexicurité" européenne : où en est la France? [en ligne].- in : Note de veille (La), n 102, 01/06/2008, 8p.- C55/n La note fait le point sur la "flexicurité à la française" autour des quatre "composantes" identifiées par le référentiel européen de la flexicurité : "dispositions contractuelles souples et sûres, stratégies globales d'apprentissage tout au long de la vie, politiques actives du marché du travail, systèmes de sécurité sociale modernes". En ligne sur le site du CAS : [consulté le 25/07/2008] Commerce de proximité Présentation des actions en faveur du développement du commerce de proximité [en ligne].- in : Site du Minefe, 10/06/2008, 45p.- F205/n mesures ont été présentées autour de 3 objectifs : améliorer la connaissance du commerce de proximité pour identifier les bonnes pratiques et les diffuser au niveau national et local (avec notamment la mise en place d'une instance nationale dédiée au commerce de proximité : conseil d'orientation du commerce de proximité) ; réformer les outils de soutien aux projets innovants, fédérateurs et porteurs de croissance pour le commerce de proximité ; valoriser le commerce de proximité par le lancement d'une campagne de communication "Commerce coeur de vie". En ligne sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi : [consulté le 28/07/08]

7 POLYTECH'LILLE et USTL Le commerce alimentaire de proximité.- Villeneuve d'ascq : USTL, p.- F205/N Etude réalisée par des étudiants en Master 2 Qualimapa et des ingénieurs de Polytech de Lille 1 en partenariat avec l'inracq. Trois axes ont été développés : faire un état des lieux du commerce alimentaire de proximité en France (situation actuelle, aides financières, impact de la concurrence) ; donner la vision du consommateur et des artisans du commerce alimentaire de proximité ; proposer des voies d'amélioration. Bibliographie. Une synthèse de l'étude est parue dans la Lettre d'information de l'inracq, n 42 de juin Voir le site de l'inracq : [consulté le 28/07/08] BICARD Daniel Les quartiers sensibles frustrés des commerces de proximité.- in : LSA, n 2051, 26/06/2008, 1p.- F205/n Une enquête de l'institut CSA dévoile les carences en commerces de proximité dans les zones urbaines sensibles. BICARD Daniel Grand et petit commerces cohabiteraient sans se nuire.- in : LSA, n 2050, 19/06/2008, 2p.- F420/n Une étude menée par le cabinet Asterop démontre que petits et grands commerces peuvent prospérer l'un à côté de l'autre sans préjudice. Cavistes, magasins bio ou étals de marchés se sont développés depuis Voir aussi le communiqué de presse du 10 juin 2008 : "Asterop analyse l'impact du développement de la grande distribution généraliste sur le commerce de proximité" en ligne sur le site Asterop : /CP2008_ASTEROP_Petit_Commerce.pdf [consulté le 28/07/08] Collectivités territoriales Circulaire du 7 juillet 2008 relative à l'organisation de l'administration départementale de l'etat [en ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n 159, 09/07/2008, 4p.- F301/n L'annexe précise les modalités de la nouvelle organisation de l'administration territoriale de l'etat au niveau départemental et régional. En ligne sur le site Legifrance : [consulté le 29/07/08] FORRAY Jean-Baptiste Les contrats de projets à l'heure européenne [en ligne].- in : Gazette des communes (La), n 24, 16/06/2008, 3p.- F31320/n Présentation du rapprochement des priorités des contrats de projets Etat-Régions et des programmes opérationnels de l'union européenne Témoignages. Zones d'activité "Quelle gestion durable des zones d'activités?" [en ligne].- in : Lettre Orée (La), n 57, 01/06/2008, 6p.- F411/n La région Aquitaine souhaite, à travers son séminaire sur la gestion durable des zones d'activités, sensibiliser les acteurs de son territoire. Témoignages et exemples de gestion de zones d'activités en Aquitaine. Entretien avec Alain Rousset, président du Conseil régional Aquitaine. En ligne sur le site Orée : /letter_viewer.html?numero=57 [consulté le 28/07/08] NODIN Yannick Une zone d'activité évolue en quartier durable.- in : Moniteur (Le), n 5455, 13/06/2008, 4p.- F411/n Exemple de reconversion d'une zone d'activité tourangelle vers un véritable quartier urbain comprenant logements, commerces, bureaux et loisirs. Développement local INSEE ; BARBESOL Yoann et BRIANT Anthony Economies d'agglomération et productivité des entreprises : estimation sur données individuelles françaises [en ligne].- Paris : Insee, p.- (Document de travail) - F5130/N L'objet de cette étude est de mesurer l'impact sur la productivité des entreprises des externalités d'urbanisation et de localisation. Au sommaire du document : l'ampleur des externalités d'agglomération, productivité sectorielle locale et externalités d'urbanisation, productivité sectorielle locale et externalités de localisation. En ligne sur le site de l'insee : [consulté le 29/07/08] Développement rural SENAT, BELOT Claude et FRANCOIS-PONCET Jean Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français [en ligne].- Paris : Sénat, p.- (Rapport d'information) - F600/N Les rapporteurs font apparaître que la ruralité française est en pleine recomposition et retracent cette nouvelle attractivité de l'espace rural. Ils soulignent qu'elle a été accompagnée, voire précédée, par une forte mobilisation, à tous les niveaux, des responsables publics. Des recommandations pour poursuivre ce mouvement sont formulées. La notion de services et d'économies résidentielle et présentielle sont également abordés. En ligne sur le site du Sénat : le rapport : et la Note de Synthèse : syn.pdf [consultés le 29/07/2008] Innovation - Recherche Voir le dossier sur le Réseau de développement technologique (RDT) mis à jour le 24/07/08, en ligne sur le site de l'observatoire des aides aux entreprises et du développement technologique : /bibliotheque_electronique/reseaux_o1.html [consulté le 30/07/2008]

8 Voir le dossier sur les Pôles de compétitivité mis à jour le 28/07/08, en ligne sur le site de l'observatoire des aides aux entreprises et du développement technologique : /dossier_info_i6.html [consulté le 30/07/2008] Livre blanc : 10 propositions pour favoriser l'innovation en France [en ligne].- Troyes : Retis, p.- G12/N Le Livre Blanc s'articule autour de quatre grandes parties, les trois premières, liées au processus d'innovation, traitent de la génération des flux d'innovation issues de la recherche, du soutien aux acteurs professionnels de l'accompagnement de projets innovants, et de l'amélioration du financement de l'innovation. La quatrième partie traite de la question de la relation entre PME et grande entreprise. En ligne sur le site de Retis : /downloads/download.php [consulté le 29/07/2008] La semaine de l'innovation en Bretagne (du 23 au 27 juin 2008).- in : Site Bretagne innovation, 27/06/2008, 13p.- G300/n Les objectifs 2008 étaient d'inciter les PME à innover en exploitant les ressources disponibles en région, de placer l'entreprise au coeur de l'événement et de promouvoir l'innovation par l'exemple, de mettre en avant la dynamique bretonne en matière d'innovation. Témoignages de chefs d'entreprises impliqués dans la Semaine de l'innovation (notamment celui d'un artisan charpentier). Dossier de presse en ligne sur le site de Bretagne innovation : [consulté le 29/07/2008] PRAGER Jean-Claude et ADIT Méthode de diagnostic du système d'innovation dans les régions françaises [en ligne].- Paris : Ministère de l'economie des Finances et de l'emploi, p.- G303/N Le guide décrit le système d'innovation de chaque région : les composantes globales, les acteurs et leurs relations, les priorités stratégiques. En ligne sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi : [consulté le 18/07/08] TIC L'adoption du e-commerce par les TPE françaises [en ligne].- in : Journal du Net (Le), 01/07/2008, 10p.- G59356/n Données sur le comportement des TPE françaises à l'égard de la vente en ligne, le profil sociodémographique des créateurs de e-boutique, la taille des TPE ayant lancé une e-boutique, les secteurs auxquels appartiennent les TPE ayant une e-boutique, les principaux bénéfices de la vente en ligne, les bénéfices attendus de la vente en ligne par les TPE, les principaux freins pour se lancer, les difficultés réelles évoquées par les dirigeants de TPE. En ligne sur le site du Journal du Net : [consulté le 29/07/2008] IFOP ; PANDA SECURITY et RISC GROUP "PME et particuliers : regards croisés sur les nouvelles technologies" (Juin 2008) remis dans le cadre des Assises du numérique - Baromètre Ifop/Risc Group [en ligne].- in : Site Risc Group, 24/06/2008, 34p. - G59356/n Les résultats des deux enquêtes réalisées par Ifop sur la perception de l'économie numérique par les PME et les particuliers, font apparaître que les PME et le grand public français se disent peu sensibilisés aux enjeux liés aux technologies de l'information. En ligne sur le site de Risc Group : /p ifop [consulté le 29/07/2008] CRMA AQUITAINE et AQUITAINE EUROPE COMMUNICATION Artisans : équipements et usages - Un quart des artisans utilisent leur ordinateur personnel à des fins personnelles [en ligne].- in : Analytic, n 3, 01/06/2008, 4p.- G59356/n Résultats de la première enquête menée sur l'artisanat et les technologies numériques en Aquitaine. Tableaux et figures : taux d'équipement (privé et professionnel) en micro-ordinateur selon le secteur, taux de connexion à internet dans les entreprises selon le secteur, équipements des artisans selon le département d'implantation, corrigé de l'effet de structure dû au genre, antériorité de la connexion à internet, informatisation des pratiques quotidiennes des artisans, usages d'internet. En ligne sur le site de l'agence Aquitaine pour la Société de l'information : [consulté le 30/07/2008] Alimentation Directive 2008/60/CE de la Commission du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires [en ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n 158, 18/06/2008, 24p.- B11153/n Liste des édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires avec leurs critères de pureté. En ligne sur le site d'eur-lex : /LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:158:0017:0040:FR:PDF [consulté le 25/07/08] Marché, création et gestion d'une boulangerie-pâtisserie.- Toulouse : Arcane Institut, p.- (Guides professionnels) - B142/N Le guide propose des données de cadrage sur l'artisanat et le commerce de proximité, des chiffres clés sur le marché de la boulangerie-pâtisserie, des éléments de création et de gestion (éléments financiers, gestion du personnel, accueil, communication...). TAVOULARIS Gabriel Alimentation : les signes officiels de qualité en perte de reconnaissance [en ligne].- in : Consommation et Modes de vie, n 212, 10/06/2008, 4p.- B18230/n Les Français sont moins attentifs à la qualité et aux labels et signes de l'identification de l'origine. Deux labels gardent une bonne image auprès des consommateurs : Label Rouge et Agriculture Biologique AB. Une typologie des consommateurs a été établie en fonction de leur connaissance et de leur confiance envers les signes officiels de qualité. En ligne sur le site du CREDOC : [consulté le 24/07/08]

9 Filière textile DEFFRENNES Geoffroy Bientôt, le textile sera partout.- in : Monde (Le), 02/06/2008, 1p.- B311/n Le marché du textile technique dans tous les domaines (habitat, santé, loisir...) se développe en Europe face à la concurrence asiatique. Bâtiment Le marché de la fenêtre porté par les aides fiscales.- in : Echos (Les), 26/06/2008, 1p.- B412/n Une étude réalisée par Batim'Etude dévoile que le marché de la fenêtre a progressé de 7% par an depuis Présentation. UNAMA Observatoire de l'artisanat de l'ameublement - Lettre semestrielle d'information [en ligne].- in : Site de l'unama, n 14, 01/05/2008, 21p. - B420/n Conjoncture de l'artisanat de l'ameublement ; analyse selon la taille des entreprises, les métiers et les prestations ; opinions des artisans sur la conjoncture ; embauches et investissement ; perspectives d'activité ; marché de l'ébénisterie, de la tapisserie, de la sellerie et de l'encadrement-dorure ; présidence de l'union européenne. En ligne sur le site de l'unama : [consulté le 23/07/2008] CRMA LIMOUSIN L'accessibilité et l'adaptation de l'habitat pour les personnes âgées et/ou handicapées.- in : Brochure de la CRMA Limousin, 6p.- B630/n Le point sur la réglementation concernant l'accessibilité et l'adaptation de l'habitat pour les personnes handicapées et les personnes âgées ; le marché de l'amélioration de leur cadre de vie ; le savoir-faire des entreprises artisanales du bâtiment. CRMA LIMOUSIN Principaux acteurs des aides financières pour les travaux d'adaptation et d'accessibilité en faveur des personnes âgées et/ou handicapées.- in : Brochure de la CRMA Limousin, 4p.- B630/n Présentation des aides de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), des aides de l'agence Nationale de l'habitat (ANAH), et des aides d'autres organismes. Exemple de financement. Les professionnels de la piscine voient l'avenir en bleu [en ligne].- in : Site du Journal du net, 12/06/2008, 10p.- B650/n Au sommaire du dossier : démocratisée, la piscine offre des perspectives alléchantes ; un marché en pleine consolidation ; aucune norme mais une offre pléthorique ; aucun système de vente ne se ressemble ; les accessoires rapportent de plus en plus ; les spas : le nouveau filon ; météo et crise économique vont nuire au cru 2008 ; l'export, nouveau crédo des fabricants. En ligne sur le site du Journal du Net : [consulté le 28/07/08] CAUHAPE Véronique La maison au doigt et à l'oeil.- in : Monde (Le), 27/06/2008, 1p.- B6531/n En France, la domotique est encore peu présente dans l'habitat contrairement à l'allemagne, aux Etats-Unis ou au Japon. Explications. SAPPA Faustine De nouveaux défis à relever pour les métiers du bâtiment.- in : Monde des artisans (Le), 01/07/2008, 8p.- B6720/n La mise en place du Grenelle de l'environnement confère au secteur du bâtiment de nouveaux défis : économie d'énergie, évolution des métiers (domotique, solaire, construction bois, et construction passive), formation. Témoignages d'artisans. Présentation du label Eco-artisan, et d'arti+ (regroupement d'artisans dans le Nord-Pasde-Calais). L'éco-construction : un défi pour le monde du bâtiment.- in : Métiers à la une, n 42, 01/06/2008, 6p.- B6720/n Présentation de quelques matériaux écologiques de construction liés à la structure. Liste des formations liées à la construction et des centres de formation en Haute-Savoie. Portrait de Yannick Aussel, charpentier et constructeur bois à Thônes. Services HASSAN Marie-Elisabeth ; JLASSI Mahmoud ; MINNE Marie-Dominique et INSEE Les services marchands en 2007 : les services aux entreprises ralentissent, les services aux particuliers se redressent [en ligne].- in : Insee Première, n 1197, 01/06/2008, 4p.- B70/n Le point sur la croissance dans les services marchands : les services aux entreprises restent le principal moteur de la croissance des services marchands ; 2007, l'année de l'ingénierie et de la location ; moins d'allant pour les TIC ; le recul des services logistiques aux entreprises ; regain des activités au service des ménages (quasi stabilité de la blanchisserie-teinturerie de détail, de la coiffure ou des services funéraires ; les soins de beauté et d'entretien corporel soutiennent encore la croissance des services personnels) ; les activités immobilières ralentissent mais résistent à la crise financière. En ligne sur le site de l'insee : [consulté le 24/07/08] ROSIER Pascal Services à la personne : le filon en or.- in : Entreprendre, n 222, 01/07/2008, 5p.- B775/n Le point sur le développement du marché des services à la personne. Exemples d'entreprises. Automobile GAY Bertrand Nouveau démarrage pour la voiture tout électrique.- in : Echos (Les), 18/06/2008, 2p.- B75123/n Les constructeurs relancent la voiture électrique avec des batteries plus performantes. Explications. L'automobile.- in : Concurrence & consommation, n 159, 01/06/2008, 9p.- B7560/n Dossier sur le secteur de l'automobile : un vaste marché aux enjeux multiples ; l'avenir du règlement d'exemption ; ventes : informations sur le neuf et précisions sur la garantie ; les prestations d'entretien-réparation ; les "occasions" sous surveillance ; un cas

10 particulier : le dépannage sur autoroute ; le recyclage des huiles et des pneus usagés ; la charte des carrossiers et des assureurs. Vélo FAQUET Caroline Le vélo redevient un moyen de locomotion.- in : LSA, n 2048, 05/06/2008, 3p.- B758/n Le marché du vélo se développe. Explications de cet engouement. Données : CA, évolution des ventes de vélos de ville et de vélos pour enfants, prix moyen d'un vélo en 2007.

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