INTRODUCTION : le secrétariat est assuré par M. VERNOUX, CPE.

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "INTRODUCTION : le secrétariat est assuré par M. VERNOUX, CPE."

Transcription

1 Collège Claude Lévi-Strauss Présidence : M. PAPINEAU, Principal Prise de notes : Administration Membres : 24 Quorum : 13 Convocation envoyée le 08 janvier 2013 Numéro et nature des questions traitées Il est 17H15, Le Principal constate que 18 membres sont présents. Le quorum est atteint, les travaux du CA peuvent débuter. INTRODUCTION : le secrétariat est assuré par M. VERNOU, CPE. ORDRE DU JOUR INITIAL I Affaires financières - Contrat (assurance voiture) - Convention classe relais FSE Rectificatif découpage trimestriel de la demi-pension année 2013 Nombre de feuillets 2 M. Le Principal propose d ajouter à l ordre du jour : - Recrutement d Emploi d Avenir Professeur. 2 Le compte-rendu du CA du 22 novembre 2012 est adopté à l unanimité. TOTAL DES FEUILLETS 4

2 Collège Claude Lévi-Strauss Sous la présidence de Monsieur PAPINEAU Jean-Philippe Emargement Absent(e) Excusé(e) Représentants de l'administration Chef d'établissement M. PAPINEAU Adjoint M. BAILLEUL Gestionnaire M. GUILMAIN Conseiller Principal d'education M. VERNOU Représentants élus des personnels enseignants 1- Mme ADAMS Juliette 2- Mme GIARETTI Sophie 3- Mme JOYEU Lucie 4- M. GALTIER Philippe 5 -M. DAVID Jérôme (remplacé par Mme LOUCHART Valérie) 6- M. PETIT Sylvain Représentants élus des personnels ATOSS 1) Mlle CROMBEZ Nathalie 2) M. PERE Jérôme Représentants élus des parents d'élèves 1- Mme BROUART Karine 2- Mme BOUCHET Catherine (remplacée par M. SCOL Jean) 3- Mme TAMBRUN Régine (remplacée par Mme PERNIN Juliette) 4-Mme DEBUISSY Ouiza (remplacée par Mme BRACKMAN Agnès) 5- Mme BLOT Leila 6- Mme NIANG Caroline Représentants élus des d'élèves 1- M. AGAG Bilal 4 e 2 2- M. GRONDIN Eliott 5 e 1 Personnalité de la collectivité territoriale Monsieur KANNER Patrick Personnalités de la commune siège Madame TILLIE-LEBLOND Isabelle Monsieur LABBEE Pascal Personnalité qualifiée Monsieur CARPENTIER Jean-Paul Agent Comptable Monsieur DE POORTER Pierre-Yves

3 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 1 I Affaires financières (2 pages) Contrat Le collège possède une voiture depuis octobre Nous avons à cette époque démarchée plusieurs sociétés d assurance. L agent comptable s est aperçu que nous n avions pas consulté le conseil d administration. Il n a donc pas payé la dernière facture de l assurance. C est la raison pour laquelle nous faisons, ce soir, ce conseil d administration, faute de quoi nous n aurions plus le droit d utiliser la voiture. L élève AGAG Bilal : combien coûte l assurance de la voiture? Réponse : 601 / an. Mme LOUCHART : «A-t-on toujours besoin de la voiture?» M. PAPINEAU : «Elle a rendu de grand service lors du déménagement, aujourd hui, elle permet d aller chercher des fournitures rapidement sans avoir de frais de port à payer en plus. Le seul regret est de ne pas avoir pu acheter une voiture électrique». Mme PERNIN : «Peut-on la revendre et réutiliser l argent?» M. GUILMAIN : «Oui en passant par les Domaines mais c est long et compliqué, il y aura aussi une grosse perte d argent importante». Mme CROMBEZ : «Pourquoi pas une assurance kilométrique?» M. PAPINEAU : «Nous allons refaire un appel à la concurrence l année prochaine vers le mois de juin». M. GUILMAIN : «Il faudra faire un devis qui prend en compte la multitude de chauffeurs». Les membres du conseil d administration autorisent le chef d établissement à signer un contrat d assurance pour la voiture de type Renault Kangoo avec la société d assurance GMF. Acte n Convention classe relais FSE Le principal explique ce qu est la classe relais ainsi que son mode de financement M. PAPINEAU : «Nous avons euros pour un an pour le transport, la cantine, les frais de fonctionnement et matériel pédagogique, locations, La demande de subvention ne se fait plus en année civile mais en année scolaire, c est d ailleurs plus compliqué pour le comptable». Le Conseil d Administration approuve le projet Classe Relais ainsi que le plan du financement prévisionnel, et autorise le Chef d Etablissement à déposer une demande de subvention du Fonds Social Européen du 1er janvier 2013 au 31 aout 2014 dans le cadre du Dispositif Générique Académique. Acte n

4 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 2 I Affaires financières (2 pages) Rectificatif découpage trimestriel de la demi-pension année 2013 Mme LOUCHART demande si le pont du 10 mai a été enlevé. M. GUILMAIN répond que oui, les 2 mercredis travaillés ont été rajoutés. Lors du conseil d administration du 21 septembre 2012, nous avions voté un calendrier avec le nombre de repas servi par trimestre. Nous venons de nous apercevoir que nous nous étions trompés sur le nombre de jours pour le 1 er trimestre. Voici le calendrier corrigé TR1 : du 7 janvier 2013 au 12 avril 2013 (48 jours) Dont le mercredi 03 avril TR 2 : du 29 avril 2013 au 05 juillet 2013 (38 jours) Dont le mercredi 22 mai et le vendredi 05 juillet TR 3 : du 03 septembre 2013 au 20 décembre 2013 (54 jours) soit 140 jours de fonctionnement Acte n

5 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 3 II Divers (2 pages) Contrat d Avenir Professeur Le Rectorat propose au collège de disposer de 2 étudiants en contrat d Avenir Professeur : 1 pour le collège, 1 pour les écoles de Desbordes Valmore et Samain Trullin. Les modalités du contrat Il s agit d un contrat Unique d Insertion de 12 mois qui peut être renouvelé 2 fois maximum. Le volume horaire de travail est de 12 heures hebdomadaires en moyenne pour une rémunération de 488 bruts mensuels (402 nets) à laquelle peut s ajouter une bourse de service public (217 ) cumulable avec la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux. Les missions Les missions confiées seront progressives et dépendent du niveau d études de l étudiant et du degré d enseignement : niveau licence 2 Observation active des différents niveaux d enseignement, des différentes fonctions. Accompagnement d activités péri-éducatives complémentaires aux enseignements, notamment dans le domaine scientifique, culturel, artistique ou sportif. niveau licence 3 ou en Master Prise en charge accompagnée et progressive de séquences pédagogiques en présence et sous la responsabilité de l enseignant et participation éventuelle à l évaluation d activités pour le niveau Master 1. Le tutorat Un tutorat sera assuré par un enseignant volontaire. Le tuteur suit et accompagne l étudiant dans sa formation progressive au métier, notamment en l associant à la préparation et à la conduite de séquences d enseignement, à la gestion de classe et au suivi des élèves. Mme Giaretti : «Ce type d emploi ressemble à celui de professeur stagiaire». M. Papineau : «C est un emploi pour un étudiant qui souhaite devenir professeur, il fera 12h par semaine». Mme Joyeux : «Le tuteur est-il choisi?» M. Papineau : «Le tuteur sera choisi en fonction de la matière d étude de l étudiant et sur la base du volontariat». M. Joyeux : «Si la personne ne convient pas?» M. Papineau : «Il y aura une période d essai». Mme Adams : «Peut-il remplacer un professeur?» M. Bailleul : «Pas en classe entière, ni de matière continue». Mme Giaretti : «Y aura-t-il une validation?» M. Papineau : «Oui par la réussite au concours». Mme Louchart : «Quelle est la durée du contrat?» M. Papineau : «Pour cette année, le contrat court jusqu au 1 er octobre, ensuite il sera annuel pour une durée de 3 ans, si l étudiant passe en année supérieure».

6 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 4 II Divers (2 pages) Mme Giaretti : «Nous ne nous voyons pas refuser des moyens supplémentaires». M. Papineau : «L avantage, c est que l étudiant pourra voir un aperçu du métier». Il n y a plus de questions, le principal propose de passer au vote : Sur proposition du chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise à procéder au recrutement de 2 Emplois d Avenir Professeur au titre du Réseau d Education Prioritaire. Acte n Sur proposition du chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise à signer la convention suivante : Co contractant : GIP FCIP ; Objet : gestion administrative et financière des Emplois d Avenir Professeur. Acte n Le Conseil d Administration s est terminé à 18 h 15. Le Président, Le secrétaire de séance, SIGNÉ SIGNÉ Jean-Philippe PAPINEAU Guillaume VERNOU

04/2015. PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE WITTERNHEIM DU 15 avril 2015

04/2015. PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE WITTERNHEIM DU 15 avril 2015 04/2015 PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE WITTERNHEIM DU 15 avril 2015 1 04/2015 Conseillers élus : 15 Conseillers présents : 11 Absents excusés : 3 Absents excusés avec procuration :

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 novembre 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 novembre 2012 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 novembre 2012 L an deux mil douze, le vingt-six novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement

Plus en détail

de Présents 15 Date de convocation : 5 mars 2015 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 mars 2015-19 heures 00

de Présents 15 Date de convocation : 5 mars 2015 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 mars 2015-19 heures 00 Nombre : de Membres en exercice 19 de Présents 15 Date de convocation : 5 mars 2015 de Votants 19 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 mars 2015-19 heures 00 L'an deux mil quinze, Le dix

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2014

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2014 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2014 L an deux mille quatorze, le DIX-SEPT septembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Chambon, dûment convoqué,

Plus en détail

STAGE DE REMISE A NIVEAU 1 er DEGRE Session d' été 2008

STAGE DE REMISE A NIVEAU 1 er DEGRE Session d' été 2008 STAGE DE REMISE A NIVEAU 1 er DEGRE Session d' été 2008 DOSSIER DU PROFESSEUR TUTEUR (maître responsable du stage) Session d' ETE 2008 1. Calendrier 2. Dispositions matérielles 3. Questions fréquemment

Plus en détail

RÉUNION ORDINAIRE SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2012

RÉUNION ORDINAIRE SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2012 COMMUNE DE MORAND DÉPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE RÉUNION ORDINAIRE SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2012 Le 25 Octobre 2012, légalement convoqués, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à 19 heures à la salle

Plus en détail

ANNEXE 2 : CONVENTION DE STAGE D IMMERSION EN LYCEE PROFESSIONNEL (LP) OU EN CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) ELEVES DE PLUS DE 14 ans

ANNEXE 2 : CONVENTION DE STAGE D IMMERSION EN LYCEE PROFESSIONNEL (LP) OU EN CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) ELEVES DE PLUS DE 14 ans Le dispositif ««B.R.A.V.O» «Bloquer les Ruptures, Accompagner Vers l Orientation» est une action collective financée par le FSE, menée par la commission insertion du district de Saverne dans le cadre de

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2014 Nombre de Membres : Afférents au Conseil Municipal : 15 / En exercice : 15 / Ayant pris part à la délibération ou représentés :

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2015 20H00

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2015 20H00 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2015 20H00 L an deux mille quinze, le dix-huit septembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES Séance du 10 juin 2013

COMPTE-RENDU DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES Séance du 10 juin 2013 COMPTE-RENDU DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES Séance du 10 juin 2013 NOMBRE DE MEMBRES Membres en exercice : 8 Membres présents : 5 Suffrages exprimés : 7 Date de la convocation : 31 mai 2013 L an deux

Plus en détail

DOSSIER. SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES dans le second degré

DOSSIER. SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES dans le second degré DOSSIER SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES dans le second degré Bruxelles, le 27 juin 2011 1 INTRODUCTION Les voyages et sorties scolaires participent par nature à la mission d un établissement scolaire. Leurs

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 30 septembre 2013

COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 30 septembre 2013 COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 30 septembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 octobre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, MEBILLE-SCARPA, CARREL, DURAND, AUBRY, BLANC, GROS et GRIVEL-DELILLAZ..

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION 30 septembre 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION 30 septembre 2014 Lycée «Général LECLERC» 8 rue Poincaré - BP 80129 67703 SAVERNE CEDEX Téléphone : 03.88.02.12.12 Télécopie : 03.88.91.17.04 www.lycee-leclerc.fr COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION 30 septembre 2014

Plus en détail

Concours 2013.2 [= écrits en juin 2013, oraux en juin 2014] année universitaire 2013-2014

Concours 2013.2 [= écrits en juin 2013, oraux en juin 2014] année universitaire 2013-2014 Concours 2013.2 [= écrits en juin 2013, oraux en juin 2014] année universitaire 2013-2014 Ø Admissibles, admis en M2 Entrent en M2 MEEF transitoire Peuvent contractualiser : - 1/3 temps, en pleine responsabilité

Plus en détail

édition 2015 fonctionnement budget Qui fait quoi? seine-et-marne.fr fo

édition 2015 fonctionnement budget Qui fait quoi? seine-et-marne.fr fo le collège édition 2015 en pratique fonctionnement budget Qui fait quoi? seine-et-marne.fr fo Édito La réussiste des collégiens est une priorité du Département. Il consacre cette année, malgré des contraintes

Plus en détail

Engagement réciproque (Annexe 4 de la convention collective)

Engagement réciproque (Annexe 4 de la convention collective) Engagement réciproque (Annexe 4 de la convention collective) Suite au contact pris ce jour : / /.. Entre Monsieur ou Madame... Adresse :....... Téléphone : Fax :.... E-mail :... Et Monsieur ou Madame,

Plus en détail

Conseil d'administration du 12 juin 2015. Madame Chantal CUSIN-BERCHE, Présidente du Conseil d administration de l ESBANM

Conseil d'administration du 12 juin 2015. Madame Chantal CUSIN-BERCHE, Présidente du Conseil d administration de l ESBANM Délibération N 4 Séance présidée par : Conseil d'administration du 12 juin 2015 Madame Chantal CUSIN-BERCHE, Présidente du Conseil d administration de l ESBANM Sont présents : M. CHATEAU, suppléant de

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE MOLSHEIM COMMUNE DE WISCHES

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE MOLSHEIM COMMUNE DE WISCHES DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE MOLSHEIM COMMUNE DE WISCHES Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers présents : 17 Date de convocation : 6 février 2015 Extrait du procès-verbal

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013

COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 décembre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, ARGHYRIS, VOISIN, CARREL, DURAND, GROS, GOLL, TAMBA et BELLINI..

Plus en détail

Date de convocation : 04 février 2015 Date d affichage : 04 février 2015 Ouverture de la séance : 20h05

Date de convocation : 04 février 2015 Date d affichage : 04 février 2015 Ouverture de la séance : 20h05 Département du BAS-RHIN COMMUNE D OBERSOULTZBACH Arrondissement de SAVERNE COMPTE-RENDU INTEGRAL Conseillers élus : 11 En fonction : 10 Présents : 10 des délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 09

Plus en détail

DELIBERATIONS. (Délibérations du CONSEIL) CONSEIL du 10/10/2014

DELIBERATIONS. (Délibérations du CONSEIL) CONSEIL du 10/10/2014 DELIBERATIONS (Délibérations du CONSEIL) CONSEIL du 10/10/2014 Le présent document regroupe l'ensemble des délibérations accompagnées de leur(s) annexe(s), classés par élus rapporteur et par compétences.

Plus en détail

CONTRIBUTION FINANCIERE DES FAMILLES Frais de participation aux charges de l'établissement pour l'année scolaire 2015-2016

CONTRIBUTION FINANCIERE DES FAMILLES Frais de participation aux charges de l'établissement pour l'année scolaire 2015-2016 CONTRIBUTION FINANCIERE DES FAMILLES Frais de participation aux charges de l'établissement pour l'année scolaire 2015-2016 Notice explicative : Frais de dossier acquis à l établissement pour une inscription

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil d administration du 25 octobre 2012

Compte-rendu du Conseil d administration du 25 octobre 2012 Compte-rendu du Conseil d administration du 25 octobre 2012 Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 h 30 Le secrétariat de séance est confié à M Pocheron, CPE Le compte-rendu du CA du 2 juillet

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014 L'an deux mil quatorze, le vingt-neuf juillet à 20 heures 30 minutes, Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 23 juillet 2014 Nombre de conseillers En exercice : 27 Présents : 17 Votants : 22 Date de réunion 23/07/2014 Date de convocation 16/07/2014 Date d affichage

Plus en détail

Associations DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 à retourner avant le 1 er octobre 2015

Associations DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 à retourner avant le 1 er octobre 2015 Associations DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 à retourner avant le 1 er octobre 2015 1.1 Identification de l'association Nom :... Adresse du siège social :... Code postal :... Commune :... Adresse

Plus en détail

DESCRIPTION DU PROGRAMME «EGALITE DES CHANCES EN ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D ARCHITECTURE» 2010-2011

DESCRIPTION DU PROGRAMME «EGALITE DES CHANCES EN ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D ARCHITECTURE» 2010-2011 DESCRIPTION DU PROGRAMME «EGALITE DES CHANCES EN ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D ARCHITECTURE» 2010-2011 LE PROGRAMME EGALITE DES CHANCES EN ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D ARCHITECTURE : PRINCIPES GENERAUX

Plus en détail

COMPTE RENDU DU 7 SEPEMBRE 2015

COMPTE RENDU DU 7 SEPEMBRE 2015 MAIRIE DE LA TERRASSE SUR DORLAY 42, Place des Artisans boulangers 42740 LA TERRASSE SUR DORLAY Tél : 04 77 20 95 59 Fax : 04 77 20 90 57 laterrassesurdorlay.mairie@wanadoo.fr www.la-terrasse-sur-dorlay.com

Plus en détail

Je me forme. Fiche : S intégrer dans le lycée. Les personnels d un lycée général et technologique. Proviseur

Je me forme. Fiche : S intégrer dans le lycée. Les personnels d un lycée général et technologique. Proviseur Je me forme Fiche : S intégrer dans le lycée I. Les acteurs du lycée Les personnels d un lycée général et technologique Equipe pédagogique Proviseur Proviseur adjoint Gestionnaire intendant Chef de travaux

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION réuni en séance ordinaire

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION réuni en séance ordinaire COLLEGE ERROBI BP 24 Rue Assantza 64250 CAMBO-LES-BAINS Tél: 05 59 29 73 56 Fax: 05 59 29 23 60 ce.0641392r@ac-bordeaux.fr PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION réuni en séance ordinaire Date et heure

Plus en détail

S.E.G.P.A. CONVENTION DE STAGE D APPLICATION

S.E.G.P.A. CONVENTION DE STAGE D APPLICATION S.E.G.P.A. CONVENTION DE STAGE D APPLICATION PRÉNOM, NOM DE L ÉLÈVE DATE DE NAISSANCE ADRESSE RESPONSABLE LÉGAL Il a été convenu ce qui suit, en application des dispositions du Décret N 2003-812 du 26-8-2003,

Plus en détail

Conseil d'administration n 1 du 9 novembre 2010. Membres de droit Personnels enseignants et ATOSS Parents et élèves

Conseil d'administration n 1 du 9 novembre 2010. Membres de droit Personnels enseignants et ATOSS Parents et élèves Excusés : M. Escoffier, parent d'élève ; Mme Massé, CPE ; Mme Soulard, parent d'élève Présents : Membres de droit Personnels enseignants et ATOSS Parents et élèves M. Arnout, principal M. Favris, principal

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2010 CONVOCATION DU 11 MAI 2010 L an deux mil dix, le 20 mai, le Conseil Municipal de CHUISNES s est réuni sous la présidence de Monsieur Jacky JAULNEAU, Maire, au lieu ordinaire

Plus en détail

Les avantages de la réforme du recrutement et de la formation des maîtres Actuellement la formation des enseignants n est pas compatible avec le

Les avantages de la réforme du recrutement et de la formation des maîtres Actuellement la formation des enseignants n est pas compatible avec le Les avantages de la réforme du recrutement et de la formation des maîtres Actuellement la formation des enseignants n est pas compatible avec le cadre européen. Grâce à la réforme, la formation des maîtres

Plus en détail

COMPTE RENDU Conseil Municipal Du 11 Octobre 2010 à 18 heures

COMPTE RENDU Conseil Municipal Du 11 Octobre 2010 à 18 heures COMPTE RENDU Conseil Municipal Du Octobre 200 à 8 heures Présents : DURAND, SALTET, PATRINOS, GRELLIER, THION, CRISTIANI, ABRIC, BLANC, MARTIN, ISZEZUK Absents excuses : CABRILLAC (procuration à SALTET),

Plus en détail

PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D ADMINISTRATION du 1 juillet 2014 ORDRE DU JOUR

PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D ADMINISTRATION du 1 juillet 2014 ORDRE DU JOUR COLLEGE LES CHALAIS Avenue du Canada B.P 90124 35201 RENNES CEDEX 2 : 02.99.50.68.48 Fax : 02.99.32.30.65 Mél : ce.0350734h@ac-rennes-fr Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres excusés : 2 Quorum

Plus en détail

Contrat Local d Accompagnement à la Scolarité 2015-2016

Contrat Local d Accompagnement à la Scolarité 2015-2016 Contrat Local d ccompagnement à la Scolarité 2015-2016 DOSSIER DEPOSER L CF CONTRE EMMRGEMENT OU RECEPISSE EN 2 EXEMPLIRES CCOMPGNES DE TOUTES LES PIECES DMINISTRTIVES VNT LE : VENDREDI 3 JUILLET 2015

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2010

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2010 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2010 L ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 3 MAI 2010 a été transmis aux conseillers municipaux le 26 avril 2010, publié et affiché

Plus en détail

Annexe adoptée lors de l Assemblée générale du 27 mars 2004 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER. Page 1 sur 6

Annexe adoptée lors de l Assemblée générale du 27 mars 2004 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER. Page 1 sur 6 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER Page 1 sur 6 PRÉAMBULE... 3 ARTICLE 1 : ORGANISATION COMPTABLE... 3 L Assemblée Générale... 3 Le Comité directeur... 3 Le bureau... 3 Le Président... 3

Plus en détail

Compte rendu de réunion du comité directeur du T.CM.T. Date : 25/08/2010

Compte rendu de réunion du comité directeur du T.CM.T. Date : 25/08/2010 Compte rendu de réunion du comité directeur du T.CM.T. Date : 25/08/2010 Présents : Mmes Badré, Delavaquerie, Lamoureux et MM. Briand, Colleu, Le Flem, Lucasson Bernard, Mazzoli, Merrien, Payet. Absent

Plus en détail

AG GSR 2015 - Page 1/16

AG GSR 2015 - Page 1/16 22 personnes présentes : Catherine Alexis Felipe Tanguy Stéphanie Xavier Dominique Orlane Thibault Jean-Marc Jean-Pierre Lucie Stéphane Cyrille Patrick Marc Ludovic Florent Marion Arnaud Denis AG GSR 2015

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014 Communauté de Communes Le village 04290 SALIGNAC Tél. 04.92.34.46.75 Fax. 04.92.32.69.86 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014 Étaient présents : Pour

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-YAN Séance du Lundi 22 Juin 2015

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-YAN Séance du Lundi 22 Juin 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-YAN Séance du Lundi 22 Juin 2015 Madame Le Maire ouvre la séance à 20H30 Mr Patain Olivier est élu secrétaire de séance Membres présents Roger Bernigaud, Caron

Plus en détail

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JUILLET 2009

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JUILLET 2009 PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JUILLET 2009 L an deux mille neuf et le vingt-neuf juillet, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s est réuni au lieu ordinaire de ses séances sur convocation

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2008 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2008 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1 AVRIL 28 NOTE DE SYNTHESE L an deux mille huit, le dix avril, le Conseil communautaire s est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Patrick PETITJEAN, Président. Nombre

Plus en détail

C O M P T E R E N D U S O M M A I R E

C O M P T E R E N D U S O M M A I R E Département de Seine et Marne Nos Réf : MMDG Canton de DAMMARTIN-EN-GOELE C O M M U N E D E M A R C H E M O R E T C O M P T E R E N D U S O M M A I R E Nbre de conseillers En exercice : 15 Présents : 10

Plus en détail

Secrétaire de séance : Jean GUILLAUMONT.

Secrétaire de séance : Jean GUILLAUMONT. Présents : Bernard ROUILLON, Brigitte REMY, Robert CESARI, Estelle BALARD, Jean GUILLAUMONT, Claire BRUNAUD, Pascal DEBRIERE, Valérie DUPONT, Bernard HENRY, Vanessa MOESSNER, Michel PÉLAINGRE, René PETIT,

Plus en détail

Procès verbal du Conseil d Administration du lundi 3 décembre 2012 Séance n 2

Procès verbal du Conseil d Administration du lundi 3 décembre 2012 Séance n 2 Collège Jean-CHARCOT - 13 rue du Commandant Charcot - 69005 LYON 04.72.38.81.81 - Télécopie 04.72.38.81.80 0691670R@ac-lyon.fr Site Internet : http://collegecharcot.laclasse.com Procès verbal du Conseil

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil d Administration du collège Les Saules à Guyancourt jeudi 25 octobre 2012

Compte-rendu du Conseil d Administration du collège Les Saules à Guyancourt jeudi 25 octobre 2012 Compte-rendu du Conseil d Administration du collège Les Saules à Guyancourt jeudi 25 octobre 2012 Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h05 par M. Macé, Président du conseil d Administration,

Plus en détail

MAIRIE Téléphone : 02 33 52 05 52 4 Village de l Eglise Fax : 02 33 08 06 49 50690 SIDEVILLE sideville.50@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE Téléphone : 02 33 52 05 52 4 Village de l Eglise Fax : 02 33 08 06 49 50690 SIDEVILLE sideville.50@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE Téléphone : 02 33 52 05 52 4 Village de l Eglise Fax : 02 33 08 06 49 50690 SIDEVILLE sideville.50@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 11 août 2015 Le Conseil Municipal de la Commune de SIDEVILLE

Plus en détail

Collège Jean ROUS. Route de Bompas 66380 PIA 04 68 80 18 70 www.college-jean-rous.net

Collège Jean ROUS. Route de Bompas 66380 PIA 04 68 80 18 70 www.college-jean-rous.net Route de Bompas 66380 PIA 04 68 80 18 70 www.college-jean-rous.net Un collège neuf, ouverture septembre 2007 25 classes ( 6 ou 7 classes par niveau) Le collège : 3 Cycles : 7 classes de 6. Première langue

Plus en détail

Mesdames COQUET, FRUIET, LESAFFRE, POTTIE, DELEMARLE, STRUZIK Messieurs Patrick BLONDEL, DELINSELLE, DEMOLIN, DUFERMONT, Jean- Marie LEPERS

Mesdames COQUET, FRUIET, LESAFFRE, POTTIE, DELEMARLE, STRUZIK Messieurs Patrick BLONDEL, DELINSELLE, DEMOLIN, DUFERMONT, Jean- Marie LEPERS L an deux mille onze, le vingt-six du mois d avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par le Maire, s est réuni dans le lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

LPO JEAN MOULIN BEZIERS

LPO JEAN MOULIN BEZIERS 1 LPO JEAN MOULIN BEZIERS Dossier pour les sorties, voyages ou projets pédagogiques Consignes à l attention du professeur et accompagnateurs Principes pour l organisation des sorties ou voyages pédagogiques

Plus en détail

COMMUNE DE SERGY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 26 JUIN 2012

COMMUNE DE SERGY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 26 JUIN 2012 N 06/12 COMMUNE DE SERGY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 26 JUIN 2012 (Sous réserve d'approbation par le Conseil Municipal) Le Conseil Municipal s'est réuni le 26 juin 2012 à

Plus en détail

PROCES VERBAL SOMMAIRE

PROCES VERBAL SOMMAIRE PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY

Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 octobre 2013 L an deux mil treize, le 28 octobre Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire,

Plus en détail

MAIRIE D AUTECHAUX-ROIDE COMPTE-RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 21 février 2014

MAIRIE D AUTECHAUX-ROIDE COMPTE-RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 21 février 2014 MAIRIE D AUTECHAUX-ROIDE COMPTE-RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 21 février 2014 L an deux mille quatorze, le vendredi 21 février à 20 heures Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU Jeudi 02 juillet 2015

PROCÈS VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU Jeudi 02 juillet 2015 PROCÈS VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU Jeudi 02 juillet 2015. L assemblée générale de l ASB section GR, s est déroulée en date du Jeudi 02 juillet 2015, dans la salle Money du château de Ballainvilliers

Plus en détail

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. - Séance du: 5 Novembre 2013. Installation du Conseil d Administration

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. - Séance du: 5 Novembre 2013. Installation du Conseil d Administration BP 94019-30001 NIMES CEDEX 5 Installation des différentes commissions - Séance du: 5 Novembre 2013 Installation du Conseil d Administration Quorum étant atteint : 15 membres Début de la séance : 18h00

Plus en détail

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL PARENTS - ASSISTANTE MATERNELLE

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL PARENTS - ASSISTANTE MATERNELLE MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL PARENTS - ASSISTANTE MATERNELLE 1 Confier ou accueillir un enfant suppose, pour les parents et pour l assistant(e) maternel(le), d apprendre à se connaître et d établir une

Plus en détail

Les métiers de l adjoint administratif territorial

Les métiers de l adjoint administratif territorial Les métiers de l adjoint administratif territorial 1. Que fait l adjoint administratif territorial? 2. Où peut-il exercer sa mission? 3. Quels sont les métiers auxquels donne accès le grade d adjoint administratif

Plus en détail

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2009 MAIRIE DE BOURDEILLES Dordogne 24310 BOURDEILLES Tél. 05 53 03 73 13 Fax. 05 53 54 56 27 Compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2009 Etaient présents : MM. CHABREYROU O, DESPORT G, Mmes BLARDAT

Plus en détail

COMMUNE DE CHEFFES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012

COMMUNE DE CHEFFES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012 COMMUNE DE PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012 Sont présents : Est absent et excusé : Pouvoir : ANCELLE Christian, BLONDET Jacques, LE BERRE Jean, LE SOLLIEC Stéphane, CHOISY

Plus en détail

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION REUNI LE MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 - - - - - - - - - - -

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION REUNI LE MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 - - - - - - - - - - - PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION REUNI LE MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 - - - - - - - - - - - Absents excusés : Mme CRETIN - Mme FAGOT - Mme JACQUEMET - M. LHERITIER - Mlle LOMBARD - M. MARIE - M. PANTIGNY

Plus en détail

COMPTE- RENDU N 2012/7 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 juillet 2012

COMPTE- RENDU N 2012/7 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 juillet 2012 COMPTE- RENDU N 2012/7 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 juillet 2012 Séance du : Jeudi 26 juillet 2012 Date d Affichage du compterendu : L an deux mille douze, le 26 juillet à 20 h30, le Conseil Municipal,

Plus en détail

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée

Modèle de contrat de travail à durée indéterminée Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (Convention Collective : Voir article 4 Contrat de travail) ENTRE L EMPLOYEUR : M., Mme, Mlle : Nom :.... Prénom :.... Adresse :...... Tel : Portable :..

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION

STATUTS DE L ASSOCIATION STATUTS DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,

Plus en détail

Procès-verbal de la séance du conseil d administration du 24 mars 2015

Procès-verbal de la séance du conseil d administration du 24 mars 2015 Date : 24/03/2015 heure de début : 17h30 heure de fin : 19h45 Présidence : M. CABANES, Proviseur Secrétariat : Mme CHEVALLIER, professeur Membres présents : Monsieur CABANES, Monsieur DUR AND, Madame ALCARAZ,

Plus en détail

LE SERVICE CIVIQUE CHEZ LES EEDF

LE SERVICE CIVIQUE CHEZ LES EEDF LE SERVICE CIVIQUE CHEZ LES EEDF A partir de quel âge peut-on recruter un volontaire chez les EEDF? Un volontaire peut être recruté de 18 à 26 ans moins un jour. La loi autorise l engagement d un volontaire

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 septembre 2012

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 26 septembre 2012 Département du Bas- Rhin Arrondissement de Molsheim COMMUNE DE WOLXHEIM LE CONSEIL MUNICIPAL S est réuni le 26 septembre 2012 à 20 heures en séance ordinaire, Ordre du jour : 1. Approbation de la séance

Plus en détail

PLAN DE PROFESSIONNALISATION 2011 DES PERSONNELS DU GIP-FCIP DE PARIS

PLAN DE PROFESSIONNALISATION 2011 DES PERSONNELS DU GIP-FCIP DE PARIS PLAN DE PROFESSIONNALISATION 0 DES PERSONNELS DU GIP-FCIP DE PARIS Depuis 008, le GIP FCIP met en place un plan de professionnalisation pour ses personnels en s appuyant sur les décrets n 007-470 du 5

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Ministère de l Education nationale de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Académie de Nantes Région des Pays de la Loire Lycée Montesquieu Séance du mardi 9 octobre 2007 Date de la convocation

Plus en détail

Emplois d avenir professeurs :

Emplois d avenir professeurs : Emplois d avenir professeurs : Bienvenue dans les écoles Vous venez d'être recruté(e) en tant qu'emploi d'avenir professeur. Vous allez devoir conjuguer une nouvelle activité au sein d'une école maternelle

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION

CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION 1. Cadre général de la Formation Le Plan Fédéral de Formation s inscrit dans la mise en œuvre de la Motion d Orientation 2013-2016 et dans la réalisation

Plus en détail

Compte rendu assemblée générale 21 septembre 2015

Compte rendu assemblée générale 21 septembre 2015 Compte rendu assemblée générale 21 septembre 2015 Présents Le bureau: Chantale Thiébaud, Laurence Roussillat, Gabrielle Boucan, Benoit Foucher, Solen Lebretonic Administration du collège: M Falquet (principal

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2014

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2014 L ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2014 a été transmis aux conseillers municipaux le 2 décembre 2014, publié

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... DCM N 15-07-02-23

REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... DCM N 15-07-02-23 REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 2 juillet 2015 DCM N 15-07-02-23 Objet : Attribution de subvention au titre du dispositif

Plus en détail

Mémento pratique. Présentation d un projet de Mini-Entreprise

Mémento pratique. Présentation d un projet de Mini-Entreprise Mémento pratique Présentation d un projet de Mini-Entreprise 1. Présentation de l association Entreprendre Pour Apprendre France. 2. Qu est-ce qu une Mini-Entreprise? 3. Les grandes étapes de la Mini-Entreprise.

Plus en détail

Lecture est faite du procès-verbal de la précédente réunion, lequel est adopté sans observation et à l unanimité.

Lecture est faite du procès-verbal de la précédente réunion, lequel est adopté sans observation et à l unanimité. SESSION DU 12 JUIN 2014 L an deux mil quatorze, le douze juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Lombreuil s est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence

Plus en détail

******************** Les procès-verbaux des deux dernières séances du Comité Syndical sont adoptés à l unanimité. ********************

******************** Les procès-verbaux des deux dernières séances du Comité Syndical sont adoptés à l unanimité. ******************** .I.R.É. Syndicat Intercommunal de la Région d Épône Épône - La Falaise - Mézières-sur-Seine COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL Lundi 10 février 2014 à 18h (Salle du Conseil Syndical du SIRÉ) L an deux mille

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de conseillers : En exercice : 15 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 30 JUIN 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame LEVRARD Françoise

Plus en détail

M O T S. Statuts de MOTS. Organisation. Médecin. Travail. Santé. Organisation du travail et santé du médecin

M O T S. Statuts de MOTS. Organisation. Médecin. Travail. Santé. Organisation du travail et santé du médecin Médecin Organisation Travail Santé M O T S Organisation du travail et santé du médecin Statuts de MOTS Association MOTS : 0608 282 589 http://www.association-mots.org/ Maison des professions de santé 9,

Plus en détail

17 19, avenue Eugène Pelletan - BP 141-94403 VITRY-SUR-SEINE CEDEX Internet : www.epin.fr Email : epin@epin.fr 01 46 81 11 06 + - 01 46 80 11 81 SAS

17 19, avenue Eugène Pelletan - BP 141-94403 VITRY-SUR-SEINE CEDEX Internet : www.epin.fr Email : epin@epin.fr 01 46 81 11 06 + - 01 46 80 11 81 SAS LYCEE PRIVE EPIN Internet : www.epin.fr Email : epin@epin.fr 01 46 81 11 06 + - 01 46 80 11 81 SAS au capital de 100.000 euros RCS CRETEIL: 552081721 - APE 802A Le Lycée 263 élèves répartis sur 9 classes

Plus en détail

Revue de vos interlocuteurs pour le lancement d un club sportif : Revue de la législation pour la création d un club sportif

Revue de vos interlocuteurs pour le lancement d un club sportif : Revue de la législation pour la création d un club sportif Passionnés de Hand Ball, vous décidez avec 2 autres amis de créer une association sportive pour former les jeunes de la commune de RONCHIN à cette pratique et les faire participer aux compétitions. Vous

Plus en détail

COMPTE RENDU DE SEANCE

COMPTE RENDU DE SEANCE Département de la Vienne Commune d AYRON CONSEIL MUNICIPAL du 15 janvier 2016 ******************* COMPTE RENDU DE SEANCE L an deux mil seize, le quinze janvier à 20 heures, le Conseil Municipal d AYRON,

Plus en détail

Conseil d administration. Du 1 Avril 2011

Conseil d administration. Du 1 Avril 2011 Conseil d administration Du 1 Avril 2011 Vérification du quorum Nombre de membres : 24 Nombre de présents : 13 Quorum atteint au 13 ème membre présent Quorum atteint : Oui Début du conseil d administration

Plus en détail

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er : Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2015

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2015 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2015 L an deux mil quinze, le dix-neuf mai à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune du Gué d Alleré s est réuni en réunion ordinaire

Plus en détail

Rez-de-chaussée HALL. Restaurant (self-service) Infirmerie. Le gymnase Cour de récréation. Arts plastiques. Musique. 1er étage

Rez-de-chaussée HALL. Restaurant (self-service) Infirmerie. Le gymnase Cour de récréation. Arts plastiques. Musique. 1er étage Restaurant (self-service) Rez-de-chaussée Infirmerie Le gymnase Cour de récréation Etude Arts plastiques Vie scolaire HALL Etude Classe ULIS Musique Entrée et sortie pour les externes 1er étage Entrée

Plus en détail

DEPARTEMENT DU CALVADOS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TILLY-SUR-SEULLES N 01/2015 SEANCE DU 22 JANVIER 2015

DEPARTEMENT DU CALVADOS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TILLY-SUR-SEULLES N 01/2015 SEANCE DU 22 JANVIER 2015 DEPARTEMENT DU CALVADOS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TILLY-SUR-SEULLES N 01/2015 SEANCE DU 22 JANVIER 2015 Date de convocation : 13 janvier 2015 Date d affichage : 13 janvier 2015

Plus en détail

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU 24 AVRIL 2014 A 18:00.

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU 24 AVRIL 2014 A 18:00. VILLE DE PONT-DE-CLAIX CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE SERVICE : ADMINISTRATION GÉNÉRALE N.R. : CCAS/MRC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Plus en détail

STATUTS. Elle a son siège au Havre (76), 45 rue Lord Kitchener. Il pourra être transféré ailleurs par simple décision du Conseil d'administration.

STATUTS. Elle a son siège au Havre (76), 45 rue Lord Kitchener. Il pourra être transféré ailleurs par simple décision du Conseil d'administration. STATUTS I. Individualisation de l'association Article 1 : constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée

Plus en détail

DEVENEZ Inspecteur du travail Soyez un acteur essentiel au service du monde du travail

DEVENEZ Inspecteur du travail Soyez un acteur essentiel au service du monde du travail DEVENEZ Inspecteur du travail Valérie Couteron Soyez un acteur essentiel au service du monde du travail Inspecteur du travail Un métier au service du monde du travail Les inspecteurs du travail sont des

Plus en détail

Mairie de Villers-en-Arthies

Mairie de Villers-en-Arthies Mairie de Villers-en-Arthies Département du Val d Oise Arrondissement de Pontoise Canton de Magny en Vexin COMPTE-RENDU DE LA SEANCE ORDINAIRE DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 MARS 2010 SEANCE DU LUNDI

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Vosges Arrondissement de Neufchâteau Canton de Lamarche

REPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Vosges Arrondissement de Neufchâteau Canton de Lamarche REPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Vosges Arrondissement de Neufchâteau Canton de Lamarche PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 11 JUILLET 2013 A l arboretum à Isches/Mont les

Plus en détail

Procès Verbal du conseil d'administration du 28 avril 2014

Procès Verbal du conseil d'administration du 28 avril 2014 Procès Verbal du conseil d'administration du 28 avril 2014 Le quorum est atteint, M. Macé, chef d établissement, ouvre la séance à 18h08. 18 membres présents : voir feuille d émargement + présence de l

Plus en détail

SEQUENCE D'OBSERVATION DE L'ENTREPRISE *****************

SEQUENCE D'OBSERVATION DE L'ENTREPRISE ***************** Villeneuve les Avignon, le 01/09/2015 SEQUENCE D'OBSERVATION DE L'ENTREPRISE ***************** Première étape : semaine du 07 septembre 2015 : transmission des dossiers élèves aux PP pour diffusion. La

Plus en détail

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2015

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2015 MAIRIE DE VARETZ COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2015 Nombre de conseillers en exercice : En exercice : 19 Présents : 13 (Cf liste d émargement) - Monsieur Le Maire Nicolas

Plus en détail

Département de l Aisne

Département de l Aisne Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 12 septembre 2008 L an deux mil huit, le douze du mois de septembre, les membres composant

Plus en détail

Saison 2015-2016. Réunion du comité directeur n 2 2 septembre 2015. Compte-rendu

Saison 2015-2016. Réunion du comité directeur n 2 2 septembre 2015. Compte-rendu Saison 2015-2016 Réunion du comité directeur n 2 2 septembre 2015 Compte-rendu Présents : Du comité directeur : - Florence CAVIGLIOLI - Guillaume CHAMPION - Chantal DE CROUTTE - Annabelle GAUTHIER - Eric

Plus en détail