INTRODUCTION : le secrétariat est assuré par M. VERNOUX, CPE.

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1 Collège Claude Lévi-Strauss Présidence : M. PAPINEAU, Principal Prise de notes : Administration Membres : 24 Quorum : 13 Convocation envoyée le 08 janvier 2013 Numéro et nature des questions traitées Il est 17H15, Le Principal constate que 18 membres sont présents. Le quorum est atteint, les travaux du CA peuvent débuter. INTRODUCTION : le secrétariat est assuré par M. VERNOU, CPE. ORDRE DU JOUR INITIAL I Affaires financières - Contrat (assurance voiture) - Convention classe relais FSE Rectificatif découpage trimestriel de la demi-pension année 2013 Nombre de feuillets 2 M. Le Principal propose d ajouter à l ordre du jour : - Recrutement d Emploi d Avenir Professeur. 2 Le compte-rendu du CA du 22 novembre 2012 est adopté à l unanimité. TOTAL DES FEUILLETS 4

2 Collège Claude Lévi-Strauss Sous la présidence de Monsieur PAPINEAU Jean-Philippe Emargement Absent(e) Excusé(e) Représentants de l'administration Chef d'établissement M. PAPINEAU Adjoint M. BAILLEUL Gestionnaire M. GUILMAIN Conseiller Principal d'education M. VERNOU Représentants élus des personnels enseignants 1- Mme ADAMS Juliette 2- Mme GIARETTI Sophie 3- Mme JOYEU Lucie 4- M. GALTIER Philippe 5 -M. DAVID Jérôme (remplacé par Mme LOUCHART Valérie) 6- M. PETIT Sylvain Représentants élus des personnels ATOSS 1) Mlle CROMBEZ Nathalie 2) M. PERE Jérôme Représentants élus des parents d'élèves 1- Mme BROUART Karine 2- Mme BOUCHET Catherine (remplacée par M. SCOL Jean) 3- Mme TAMBRUN Régine (remplacée par Mme PERNIN Juliette) 4-Mme DEBUISSY Ouiza (remplacée par Mme BRACKMAN Agnès) 5- Mme BLOT Leila 6- Mme NIANG Caroline Représentants élus des d'élèves 1- M. AGAG Bilal 4 e 2 2- M. GRONDIN Eliott 5 e 1 Personnalité de la collectivité territoriale Monsieur KANNER Patrick Personnalités de la commune siège Madame TILLIE-LEBLOND Isabelle Monsieur LABBEE Pascal Personnalité qualifiée Monsieur CARPENTIER Jean-Paul Agent Comptable Monsieur DE POORTER Pierre-Yves

3 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 1 I Affaires financières (2 pages) Contrat Le collège possède une voiture depuis octobre Nous avons à cette époque démarchée plusieurs sociétés d assurance. L agent comptable s est aperçu que nous n avions pas consulté le conseil d administration. Il n a donc pas payé la dernière facture de l assurance. C est la raison pour laquelle nous faisons, ce soir, ce conseil d administration, faute de quoi nous n aurions plus le droit d utiliser la voiture. L élève AGAG Bilal : combien coûte l assurance de la voiture? Réponse : 601 / an. Mme LOUCHART : «A-t-on toujours besoin de la voiture?» M. PAPINEAU : «Elle a rendu de grand service lors du déménagement, aujourd hui, elle permet d aller chercher des fournitures rapidement sans avoir de frais de port à payer en plus. Le seul regret est de ne pas avoir pu acheter une voiture électrique». Mme PERNIN : «Peut-on la revendre et réutiliser l argent?» M. GUILMAIN : «Oui en passant par les Domaines mais c est long et compliqué, il y aura aussi une grosse perte d argent importante». Mme CROMBEZ : «Pourquoi pas une assurance kilométrique?» M. PAPINEAU : «Nous allons refaire un appel à la concurrence l année prochaine vers le mois de juin». M. GUILMAIN : «Il faudra faire un devis qui prend en compte la multitude de chauffeurs». Les membres du conseil d administration autorisent le chef d établissement à signer un contrat d assurance pour la voiture de type Renault Kangoo avec la société d assurance GMF. Acte n Convention classe relais FSE Le principal explique ce qu est la classe relais ainsi que son mode de financement M. PAPINEAU : «Nous avons euros pour un an pour le transport, la cantine, les frais de fonctionnement et matériel pédagogique, locations, La demande de subvention ne se fait plus en année civile mais en année scolaire, c est d ailleurs plus compliqué pour le comptable». Le Conseil d Administration approuve le projet Classe Relais ainsi que le plan du financement prévisionnel, et autorise le Chef d Etablissement à déposer une demande de subvention du Fonds Social Européen du 1er janvier 2013 au 31 aout 2014 dans le cadre du Dispositif Générique Académique. Acte n

4 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 2 I Affaires financières (2 pages) Rectificatif découpage trimestriel de la demi-pension année 2013 Mme LOUCHART demande si le pont du 10 mai a été enlevé. M. GUILMAIN répond que oui, les 2 mercredis travaillés ont été rajoutés. Lors du conseil d administration du 21 septembre 2012, nous avions voté un calendrier avec le nombre de repas servi par trimestre. Nous venons de nous apercevoir que nous nous étions trompés sur le nombre de jours pour le 1 er trimestre. Voici le calendrier corrigé TR1 : du 7 janvier 2013 au 12 avril 2013 (48 jours) Dont le mercredi 03 avril TR 2 : du 29 avril 2013 au 05 juillet 2013 (38 jours) Dont le mercredi 22 mai et le vendredi 05 juillet TR 3 : du 03 septembre 2013 au 20 décembre 2013 (54 jours) soit 140 jours de fonctionnement Acte n

5 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 3 II Divers (2 pages) Contrat d Avenir Professeur Le Rectorat propose au collège de disposer de 2 étudiants en contrat d Avenir Professeur : 1 pour le collège, 1 pour les écoles de Desbordes Valmore et Samain Trullin. Les modalités du contrat Il s agit d un contrat Unique d Insertion de 12 mois qui peut être renouvelé 2 fois maximum. Le volume horaire de travail est de 12 heures hebdomadaires en moyenne pour une rémunération de 488 bruts mensuels (402 nets) à laquelle peut s ajouter une bourse de service public (217 ) cumulable avec la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux. Les missions Les missions confiées seront progressives et dépendent du niveau d études de l étudiant et du degré d enseignement : niveau licence 2 Observation active des différents niveaux d enseignement, des différentes fonctions. Accompagnement d activités péri-éducatives complémentaires aux enseignements, notamment dans le domaine scientifique, culturel, artistique ou sportif. niveau licence 3 ou en Master Prise en charge accompagnée et progressive de séquences pédagogiques en présence et sous la responsabilité de l enseignant et participation éventuelle à l évaluation d activités pour le niveau Master 1. Le tutorat Un tutorat sera assuré par un enseignant volontaire. Le tuteur suit et accompagne l étudiant dans sa formation progressive au métier, notamment en l associant à la préparation et à la conduite de séquences d enseignement, à la gestion de classe et au suivi des élèves. Mme Giaretti : «Ce type d emploi ressemble à celui de professeur stagiaire». M. Papineau : «C est un emploi pour un étudiant qui souhaite devenir professeur, il fera 12h par semaine». Mme Joyeux : «Le tuteur est-il choisi?» M. Papineau : «Le tuteur sera choisi en fonction de la matière d étude de l étudiant et sur la base du volontariat». M. Joyeux : «Si la personne ne convient pas?» M. Papineau : «Il y aura une période d essai». Mme Adams : «Peut-il remplacer un professeur?» M. Bailleul : «Pas en classe entière, ni de matière continue». Mme Giaretti : «Y aura-t-il une validation?» M. Papineau : «Oui par la réussite au concours». Mme Louchart : «Quelle est la durée du contrat?» M. Papineau : «Pour cette année, le contrat court jusqu au 1 er octobre, ensuite il sera annuel pour une durée de 3 ans, si l étudiant passe en année supérieure».

6 Collège Claude Lévi-Strauss Feuillet n 4 II Divers (2 pages) Mme Giaretti : «Nous ne nous voyons pas refuser des moyens supplémentaires». M. Papineau : «L avantage, c est que l étudiant pourra voir un aperçu du métier». Il n y a plus de questions, le principal propose de passer au vote : Sur proposition du chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise à procéder au recrutement de 2 Emplois d Avenir Professeur au titre du Réseau d Education Prioritaire. Acte n Sur proposition du chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise à signer la convention suivante : Co contractant : GIP FCIP ; Objet : gestion administrative et financière des Emplois d Avenir Professeur. Acte n Le Conseil d Administration s est terminé à 18 h 15. Le Président, Le secrétaire de séance, SIGNÉ SIGNÉ Jean-Philippe PAPINEAU Guillaume VERNOU