Partie 01 - Les enjeux de la prévention dans le BTP

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1 R Détail des thèmes dans la documentation Partie 01 - Les enjeux de la prévention dans le BTP 1. Les obligations liées à la sécurité L obligation générale de sécurité... PSI * Les obligations et responsabilités du Code pénal... PSI Les obligations et pénalités du Code de la Sécurité sociale... PSI * Les textes des autorités préfectorales et municipales... PSI Les dispositions contractuelles du maître d ouvrage Le contentieux et l indemnisation des victimes La responsabilité pénale de l employeur : généralités... PSI * PSI * Les risques causés à autrui : les sanctions pénales encourues... PSI * Les sanctions pénales pour «atteintes involontaires à la vie d autrui»... PSI Atteintes involontaires à l intégrité physique de la personne : quelles sont les sanctions encourues?... PSI * Indemnisation en cas d accident du travail... PSI * La procédure devant le tribunal des affaires de Sécurité sociale... PSI La faute inexcusable de l employeur... PSI * Assurance contre la faute inexcusable de l employeur... PSI * Conséquence de la faute inexcusable et procédure de reconnaissance... PSI SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

2 S Détail des thèmes dans la documentation Partie 02 - Les intervenants de la prévention 1. L OPPBTP Le délégué OPPBTP... PSI Obtenir l aide financière du prêt OPPBTP BTP Banque pour l acquisition d équipements d hygiène et de sécurité... Se faire accompagner pour mettre en place la démarche prévention... PSI * PSI * 2. Les Caisses d Assurance retraite et santé au travail (CARSAT) Le contrôleur de la CARSAT... PSI Les conventions nationales d objectifs BTP... PSI * Le contrat de prévention et l aide financière de la CARSAT... PSI Les aides financières simplifiées (AFS) de la CARSAT... PSI Aide financière simplifiée pour l acquisition d un échafaudage... PSI * 3. La médecine du travail Le médecin du travail... PSI Les services de santé au travail de proximité... PSI La surveillance médicale renforcée du médecin du travail... PSI * Le rôle des intervenants en prévention des risques professionnels des services de santé... PSI * Les sauveteurs secouristes du travail... PSI * 4. Les représentants du personnel Les prérogatives des délégués du personnel (DP) en santé sécurité au travail... PSI Les compétences du comité d entreprise en santé sécurité au travail... PSI Le Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) La mise en place du CHSCT... PSI La composition du CHSCT... PSI * La désignation des membres du CHSCT... PSI L organisation interne du CHSCT... PSI Les réunions du CHSCT... PSI * Établir l ordre du jour, le procès-verbal et le compte rendu de la réunion du CHSCT... PSI Les missions du CHSCT... PSI SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

3 Détail des thèmes dans la documentation S Le pouvoir d inspection et d enquête du CHSCT... PSI L information du CHSCT... PSI La consultation du CHSCT... PSI * Les ressources du CHSCT... PSI La formation des membres du CHSCT... PSI Le droit d alerte en cas de risque pour la sécurité et la santé des travailleurs... PSI Le droit d alerte en cas de risque grave sur la santé publique et l environnement... PSI * 6. Les autres intervenants Faire appel à des compétences extérieures à l entreprise... PSI Le chargé de prévention... PSI * Le coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé)... PSI * L inspecteur du travail (ou le contrôleur)... PSI * La procédure d arrêt de chantier par l inspecteur du travail... PSI * Les OPJ : gendarmes, policiers... PSI Bénéficier du FACT (Fonds pour l amélioration des conditions de travail)... PSI Vous recherchez une aide financière pour vos investissements sécurité (FACT, OPPBTP)... PSI Partie 03 - Assurer la traçabilité de votre démarche de prévention 1. Les documents de prévention d entreprise Le document unique d évaluation des risques professionnels.. PSI Différencier les dangers et les risques... PSI Prendre en compte l impact différencié en fonction du sexe... PSI * Impliquer les salariés dans l évaluation des risques... PSI Les mesures de prévention à prendre suite à l évaluation des risques... PSI Construire les échelles de cotation des risques... PSI Les annexes au document unique relatives à la pénibilité... PSI Évaluer les résultats de la démarche de prévention... PSI La définition d objectifs réalistes et pertinents en santé sécurité... PSI SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

4 S Détail des thèmes dans la documentation Tableau de bord en santé et sécurité : élaboration et exploitation... PSI Assurer le suivi dans le temps de la démarche de prévention des risques... PSI Les délais de conservation des documents de prévention... PSI L importance du document unique dans les relations contractuelles... PSI * La fiche de suivi individuel de l exposition aux facteurs de pénibilité... PSI Les documents de prévention de chantier Le plan de prévention... PSI Le protocole de sécurité... PSI Le permis feu et la consignation électrique... PSI * PGCSPS : son rôle et son importance pour chaque chantier.. PSI Le PPSPS du chantier (plan particulier de sécurité et de protection de la santé)... PSI Le plan de retrait amiante... PSI * Formaliser le prêt et l utilisation en commun des équipements de travail... PSI La notice de montage des échafaudages... PSI Les notices d utilisation des équipements de travail... PSI * 3. Les registres obligatoires en matière de santé, d hygiène et de sécurité Le registre spécial sur les dangers graves et imminents... PSI * Le registre spécial pour l alerte sur l environnement et la santé publique... PSI * Le registre unique de sécurité... PSI Tenir le registre d infirmerie ou le registre des accidents bénins... PSI Le carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage... PSI Le registre des observations... PSI Les affichages obligatoires en matière de santé, d hygiène et de sécurité Affichage et emplacement des consignes incendie... PSI * Mettre en place la signalisation pour l interdiction de fumer... PSI Les coordonnées du médecin du travail... PSI Les coordonnées de l inspection du travail... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

5 Détail des thèmes dans la documentation S La liste des membres du CHSCT... PSI Les modalités d accès au document unique d évaluation des risques... La liste et les coordonnées des services de secours d urgence... PSI * PSI * 5. Les déclarations obligatoires La déclaration d ouverture de chantier... PSI La déclaration relative à l utilisation des produits dangereux... PSI * Partie 04 - Notifier vos règles de sécurité et les faire respecter par vos salariés 1. L obligation de sécurité des salariés L obligation de sécurité des salariés... PSI * Le droit de retrait et le respect des règles de sécurité par les salariés... PSI L accueil sécurité dans l entreprise... PSI Le livret d accueil en entreprise... PSI L interdiction générale de fumer sur les lieux de travail... PSI * La consommation de tabac sur les chantiers : exception àl interdictiondefumersursonlieudetravail... PSI Le contrôle des conduites addictives (alcool, drogue...)... PSI Le règlement intérieur Le règlement intérieur : généralités... PSI La place des règles relatives à la santé et à la sécurité dans le règlement intérieur... PSI * Rédiger le règlement intérieur... PSI L organisation de la prévention dans l entreprise L organigramme prévention... PSI * Le rôle de l encadrement de proximité en matière de prévention... PSI La délégation de pouvoir en santé sécurité... PSI Faire respecter les règles de sécurité Plan de prévention du risque routier : le faire respecter... PSI Porter des équipements de protection individuelle (EPI)... PSI Organiser la communication interne en santé sécurité... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

6 S Détail des thèmes dans la documentation Construire et faire vivre son système de veille réglementaire.. PSI La mise en place d un flash périodique prévention santé sécurité au sein de l entreprise... PSI * Le quart d heure santé sécurité : ancrer l attitude prévention... PSI Vos salariés refusent de respecter les règles de sécurité... PSI * Partie 05 - S assurer de la formation à la sécurité des opérateurs 1. L information réglementaire de vos équipes L information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité... PSI Informations réglementaires à reporter sur les attestations de compétences... PSI * Savoir lire les fiches de données de sécurité... PSI La formation à la sécurité La formation à la sécurité des nouveaux embauchés... PSI * La formation à la sécurité des salariés précaires... PSI La formation et la qualification des conducteurs routiers... PSI * Les obligations de formation des conducteurs routiers : cas des conducteurs dont le permis est antérieur au 10 septembre PSI La formation à la sécurité des salariés exposés à l amiante... PSI Prescriptions minimales de formations applicables àl ensembledesactivitésliéesàl amiante... PSI * Prescriptions minimales de formations complémentaires applicables aux activités de retrait d amiante... PSI Référentiel de formation complémentaire pour les activités d entretien ou de maintenance sur des matériaux contenant de l amiante... PSI * Formez les conducteurs d engins de chantier à la sécurité... PSI Formez les conducteurs d appareils de levage à la sécurité... PSI * Formez les monteurs et utilisateurs d échafaudages àlasécurité... PSI * Formez les travailleurs sur cordes à la sécurité... PSI Formez les salariés à la sécurité face au risque électrique... PSI Former à l utilisation des moyens de lutte contre l incendie... PSI * Former les utilisateurs d EPI... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

7 Détail des thèmes dans la documentation S 3. La formation aux premiers secours La formation aux premiers secours... L organisation des secours dans l entreprise... PSI * PSI * Le contenu de la boîte à pharmacie... PSI Choix et utilisation d un défibrillateur cardiaque... PSI * 4. L accueil et la formation du personnel nouvellement embauché Accueil et formation d un apprenti... PSI * Nouvel embauché : obligation de formation dès son accueil... PSI Nouveau salarié en CDD : comment l accueillir et le former?... PSI Salarié intérimaire : accueil et formation... PSI * Vous accueillez du personnel féminin : comment le former?.. PSI Partie 06 - Les situations de chantier 1. L environnement du chantier Vous démarrez un chantier... PSI La coactivité sur un chantier... PSI Vous travaillez chez un client en activité... PSI * Le chantier est situé chez un particulier... PSI Vous travaillez en atelier... PSI Le chantier se situe à proximité des réseaux aériens ou enterrés... PSI * Réaliser un chantier urgent à proximité de réseaux... PSI * Vos salariés travaillent en espaces confinés... PSI * Vos salariés effectuent des travaux dans les égouts... PSI Vos salariés peuvent se retrouver en situation de travail isolé... PSI * Le chantier se situe sur une route circulée ou en bordure de chaussée... PSI Vous recevez des livraisons de matériaux... PSI * Vous mettez à disposition de vos salariés des installations de chantiers... PSI Vos salariés sont exposés aux intempéries... PSI * Vos salariés travaillent par fortes chaleurs (canicule)... PSI * Vos salariés (non électriciens) fréquentent le risque électrique... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

8 S Détail des thèmes dans la documentation Des travailleurs mineurs sont présents sur le chantier... PSI Vous gérez les déchets de vos chantiers... PSI Vos salariés sont exposés à des rayons ionisants... PSI * Le travail à proximité d un cours d eau... PSI Travailler en hauteur Vous travaillez en hauteur... L utilisation d échafaudages de pied... PSI * PSI * Les salariés utilisent des échafaudages roulants... PSI Installation et utilisation d échafaudages volants motorisés par les salariés... PSI L utilisation des cordes par les salariés... PSI Travail à l échelle... PSI * L installation et l utilisation des systèmes d arrêt de chute (harnais)... PSI * 3. Utiliser des grues, des plateformes ou des engins de chantiers Utilisation de grues auxiliaires (grues de chargement)... PSI Utilisation des grues à tour... PSI * Utilisation des grues mobiles... PSI * Utilisation des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP)... PSI * Utilisation des engins de chantiers... PSI * Exposition aux risques de heurts avec des véhicules et des engins de chantiers... PSI Location d un appareil de levage de charges... PSI L utilisation de plates-formes de travail en encorbellement (PTE)... PSI Exposer les salariés au bruit et aux vibrations L utilisation des matériels bruyants... PSI L utilisation des matériels vibrants... PSI * 5. Conduire des véhicules à titre professionnel Conducteurs poids lourds... PSI * Conducteurs de VUL (véhicules utilitaires légers)... PSI L exposition au risque routier... PSI * 6. L exposition aux produits chimiques Exposition aux poussières d amiante (activités de dépannage ou de maintenance)... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

9 Détail des thèmes dans la documentation S Retrait d une toiture en amiante-ciment... PSI Exposition aux poussières de bois... PSI * Exposition aux produits chimiques... PSI Faire face à un AT/MP Vous organisez les premiers secours en cas d accident... PSI * Un salarié est victime d un accident du travail... PSI Un salarié a un accident de trajet... PSI Déclaration de maladie professionnelle... Inaptitude médicale suite à un AT/MP... Un de vos salariés fait l objet d un avis d inaptitude médicale àsonpostenonliéeàl activitéprofessionnelle... PSI * PSI * PSI * 8. Gérer les comportements addictifs Alcoolisme d un salarié... PSI Consommation de drogues d un salarié... PSI * Un salarié revendique le droit de fumer pendant le temps de travail... PSI Faire face à des contrôles et organiser vos responsabilités Vous avez la visite de l inspecteur du travail... PSI * Vous faites l objet d un arrêt de chantier... PSI * Vous recevez une mise en demeure de l inspecteur du travail... PSI Vous recevez une injonction de la CARSAT... PSI Vous recevez une convocation devant le TASS... PSI * Vous recevez une convocation devant le tribunal correctionnel... PSI * Vous souhaitez déléguer vos pouvoirs en matière de sécurité... PSI Partie 07 - Gérer les risques professionnels majeurs du BTP 1. Les chutes en hauteur Les chutes de hauteur : travail à l échelle... PSI * Travail sur taquets d échelles... PSI * Travail sur échafaudages en éventail... PSI Travail à la corde... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

10 S Détail des thèmes dans la documentation Travail sur échafaudages... PSI Travail sur échafaudages de pied... PSI Travail sur échafaudages roulants Le risque routier Le risque routier : généralités... Les règles spécifiques à l utilisation d un VUL... PSI * PSI * PSI * Les équipements de sécurité optionnels d un VUL... PSI L éco-conduite... PSI Formation à l usage professionnel d un VUL... PSI Les documents exigibles à bord d un véhicule Le bruit et les vibrations PSI * VLEP et évaluation du risque bruit... PSI Mesures générales de prévention contre le bruit... PSI Mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 80 db(a) ou 135 db(c) de pression acoustique de crête... Mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 85 db(a) ou 137 db(c) de pression acoustique de crête... Les risques liés aux vibrations... PSI * PSI * PSI * 4. L amiante et les poussières de bois L amiante : généralités... PSI L amiante : dispositions communes à toutes les activités... PSI L amiante : dispositions spécifiques aux activités de confinement et de retrait de l amiante... PSI * L amiante : dispositions spécifiques aux activités et interventions sur des matériaux susceptibles d émettre des fibres d amiante... PSI * L amiante : les équipements de protection individuelle obligatoires... PSI Les déchets d amiante... PSI * Risques liés aux poussières de bois... PSI Les produits chimiques Explications préalables... Éviter ou réduire l exposition au risque chimique... Gérer le risque chimique (agents chimiques dangereux)... Gérer les agents chimiques CMR... PSI * PSI * PSI * PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

11 Détail des thèmes dans la documentation S Règlement REACH... PSI L étiquetage des produits chimiques évolue... PSI Les manutentions, l utilisation des engins de chantier et des appareils de levage Les manutentions manuelles de charges... PSI * Les troubles musculo-squelettiques (TMS)... PSI * L utilisation des engins de chantiers : généralités... PSI La qualification des conducteurs (CACES)... PSI L utilisation des appareils de levage : état des lieux... PSI * L utilisation des appareils de levage : les principales règles... PSI L utilisation des appareils de levage : les vérifications... PSI * Utilisation des appareils de levage : la qualification des conducteurs... PSI Le plomb et la silice Le plomb : généralités... PSI * Les mesures de prévention liées au plomb... PSI Notice d information propre au plomb... PSI * La silice : généralités... PSI Les mesures de prévention du risque lié à la silice... PSI * Notice d information propre à la silice... PSI Le risque biologique Généralités sur le risque biologique... PSI * Grippe aviaire Plan de continuité... PSI * La légionellose... PSI La leptospirose... PSI Le point sur les vaccinations... PSI Les situations de travail particulières Le travail en espaces confinés (égouts, tunnels, silos, citernes, puits)... PSI * Les intempéries... PSI * La proximité des réseaux souterrains ou aériens... PSI Les éboulements de terrain... PSI * Le travail à proximité de rayons ionisants... PSI Retirer en sécurité un détecteur de fumée à chambre d ionisation (DFCI)... PSI Les risques psychosociaux... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

12 S Détail des thèmes dans la documentation Référence Internet Page Le travail en milieu hyperbare... Le travail de nuit... PSI * PSI * Partie 08 - Adapter la prévention des risques à l entreprise 1. Les équipements de travail Les généralités sur le choix et l utilisation des équipements de travail... PSI * Les machines... PSI * Les matériels... PSI * Les outils... PSI Vérifications des équipements de travail... PSI Choix et utilisation des équipements de travail : mise en place des hébergements de chantiers... PSI Choix et utilisation des produits et matériaux... PSI * 2. Les équipements de protection individuelle et de protection collective Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : généralités... PSI * Les vêtements de travail... PSI * Casques... PSI Chaussures... PSI * Lunettes de sécurité... PSI Gants... PSI Masques de protection des voies respiratoires... PSI * Protections auditives... PSI Systèmes d arrêt de chute... PSI * Choix et utilisation des protections collectives... PSI Les moyens de lutte contre l incendie Les moyens de lutte contre l incendie... PSI Choix et utilisation des moyens de lutte contre les incendies.. PSI SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

13 Détail des thèmes dans la documentation S Référence Internet Page Partie 09 - Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles 1. Les accidents du travail Les critères de définition d un accident du travail... PSI * La déclaration d accident du travail... PSI La procédure de reconnaissance du caractère professionnel de l accident... PSI Calculer les coûts directs et indirects d un accident du travail.. PSI * Contester la prise en charge d un accident de travail... PSI Connaître les règles de tarification des accidents de travail... PSI * Les critères de définition d un accident de trajet... PSI Les maladies professionnelles Les critères de définition de la maladie professionnelle... PSI La procédure de reconnaissance d une maladie professionnelle... PSI * La déclaration de la maladie professionnelle... PSI La reconnaissance de la maladie professionnelle (par le système des tableaux)... PSI * Faire appel au comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)... PSI Les conséquences d un AT/MP pour l entreprise Le contentieux suite à un AT/MP... PSI Le contentieux général de la Sécurité sociale en matière d AT/MP... PSI * Le contentieux technique de la Sécurité sociale/contentieux de l incapacité permanente... PSI Le contentieux technique de la Sécurité sociale/contentieux de la tarification AT/MP... PSI Le contentieux de l expertise médicale... PSI * Les visites médicales de reprise après AT/MP... PSI Le contrôle du salarié en arrêt de travail... PSI L obligation de reclassement suite à l avis d inaptitude... PSI * Vérifier le compte employeur... PSI Vérifier et contester le taux AT/MP... PSI Contester le taux d incapacité permanente partielle attribué àunsalarié... PSI * SÉCURITÉ des chantiers du BTP - Guide illustré - EDITIONS TISSOT - MAI

14 Service client Droit du travail, comptabilité & fiscalité» Voir la fiche produit en ligne Sécurité des chantiers du BTP - Guide illustré Assurez la sécurité des salariés de votre entreprise pour limiter concrètement les accidents, évitez les risques grâce à une communication préventive. Les fiches pratiques La solution «Sécurité des chantiers du BTP Guide illustré» vous fournit, à travers des fiches pratiques illustrées, l ensemble des mesures à appliquer pour assurer efficacement la sécurité des chantiers, réagir à un incident et en gérer les suites, prévenir les risques et les situations dangereuses. Grâce aux conseils pratiques et aux procédures détaillées, la mise en œuvre de la réglementation est facilitée. Les centaines d illustrations vous aident à la compréhension et à la diffusion des informations aux équipes, par exemple via leur affichage sur les chantiers. Pour faciliter vos recherches, le moteur de recherche (sur Internet) et un index très détaillé (dans l ouvrage) sont à votre disposition Sur Internet, les fiches sont mises à jour et enrichies trimestriellement Le Code du travail sur Internet Accédez rapidement et simplement à tous les articles du Code du travail. Inclus : Bulletins de veille. Les modèles personnalisables sur Internet Retrouvez tous les modèles de lettres, de contrats, de certificats, de formulaires, de check-lists, de tableaux de synthèse et de calculs essentiels pour agir concrètement, rapidement et sans faire d erreur. Vous personnalisez chaque modèle puis vous imprimez le document final : c est prêt! Offres d abonnement disponibles Tarifs totaux, hors frais de port Internet + Papier 304 HT Internet 284 HT VOS AVANTAGES 1. Illustré : identifiez et maîtrisez les situations à risque au travers des centaines d'illustrations, téléchargeables et imprimables pour diffusion aux équipes et affichage sur les chantiers. 2. Pratique : check-lists, outils pratiques, modèles téléchargeables Gagnez du temps avec cette solution complète pour une mise en œuvre facile de la réglementation. 3. Fiable : suivez les évolutions des normes de sécurité dans le BTP, appliquez les et protégez-vous en cas de contrôle. Support papier Support internet

15 Droit du travail, comptabilité & fiscalité tissot.fr BON DE COMMANDE Ref : /73/WQ/W Votre commande : Sécurité des chantiers du BTP Guide illustré Cochez votre choix Référence Prix HT Frais de port HT** Frais d'ouverture d'abonnement HT Total HT Total TTC Offre Internet + Papier L abonnement d 1 an comprend : Les fiches pratiques, Le Code du travail sur Internet PSIA 265, 00 10, 00 39, , , 93 Offre Internet L abonnement d 1 an comprend : Les fiches pratiques sur Internet, Le Code du travail sur Internet PSIW 245, 00 39, , , 28 VOTRE MODE DE PAIEMENT Virement bancaire (Banque Laydernier RIB SWIFT BIC LAYDFR2W) Chèque bancaire ou postal (à l'ordre des Éditions Tissot) VOS COORDONNÉES (*Champs obligatoires) Raison sociale* Nom* E mail* Civilité* Monsieur Madame Mademoiselle Prénom* Fonction, mandat* Adresse de facturation Code postal* Ville* Adresse de livraison (si différente) Code postal* Téléphone* Ville* Fax Effectif : Salariés SIRET Commentaires Code APE/NAF Tarifs HT (pleins tarifs) valables jusqu'au 31/12/2015. TVA incluse dans les tarifs TTC (5,5% supports papier et informatique ; 20% services), sous réserve des taux de TVA applicables à la date de facturation. L'abonnement couvre une période d'un an et se renouvelle par tacite reconduction. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour toute information vous concernant. **DOM COM et étranger : selon nos conditions générales de vente disponibles sur tissot.fr, une participation aux frais de port et d'emballage d'un montant forfaitaire de 18 HT (pour toute commande au montant inférieur à 120 HT) ou de 27 HT (pour toute commande au montant supérieur ou égal à 120 HT) pourra vous être réclamée. Photos, dates et sujets non contractuels. Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve aux Conditions générales de vente des Editions Tissot (disponibles sur tissot.fr). Vous reconnaissez que vous avez bénéficié des informations suffisantes pour vous assurer de l adéquation de l offre à vos besoins. DATE, CACHET ET SIGNATURE OBLIGATOIRES Éditions Tissot 9 rue du Pré Paillard CS Annecy le Vieux CEDEX Fax service.client@editions tissot.fr Pour tout renseignement, notre service client est à votre disposition au : SAS AU CAPITAL DE EUROS R.C.S. ANNECY B SIRET NAF 5811Z TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 60/