MANE Canton de Salies-du-Salat 1108 habitants

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1 Canton de Salies-du-Salat 1108 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : Code postal : Surface : 659 ha Sénéchaussée : Pamiers Diocèse civil : Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Barthélemy Historique : Date de dépôt : Date de la précédente inspection : 12 septembre 1959 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal manque 1 D (Ce registre a été porté manquant lors de l inspection de Une correspondance entre le maire, le Directeur des Archives départementales et l instituteur, postérieure à l inspection, tend à montrer qu il a été pris par l instituteur, qui dit l avoir rendu, puis qu il a été prêté à un certain «Mr Calix» (artisan, peintre à Mane, collectionneur d archives). Le directeur des A.D a écrit au maire pour lui demander de réclamer le registre, puis a écrit sur la copie de cette lettre une mention manuscrite signifiant que le maire lui a dit oralement que la recherche n avait pas abouti (dossier de la commune aux Archives départementales). Registre relié 2 E D Registre relié dos cuir 2 E D Registre toile noire dos à restaurer 2 E D Registre toile noire dos à restaurer 1 D Registre toile noire dos décollé 1 D (Contient un récit de la libération de Mane les 18, 19 et 20 Août Années manquent). Registre relié toile noire 1 D Registre relié toile noire 1 D Registre relié toile noire 1 D Registre relié toile noire 1 D Registre relié toile bleue 1 D Registre relié toile bleue 1 D Registre relié toile bleue 1 D Registre relié 1 D en cours. Registre relié 2 D. Divers 2 E D 1 Extraits de deliberations, Série E. ÉTAT CIVIL 2 E E E E 4125 Paroisse Saint-Barthélemy 1 E 1 BMS, (Les années 1680 à 1694 manquent). Registre relié dos cuir à restaurer 1 E 2 BMS, Registre relié dos cuir 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir 1 E 4 BMS, Registre relié dos cuir 2 E E 5 BMS, Registre relié dos cuir 2

3 État civil moderne 2 E E 6 NMD, 1793-an X. Registre relié dos cuir à restaurer 2 E E 7 NMD, an XI Registre relié dos cuir à restaurer 2 E E 8 NMD, Registre relié dos cuir 2 E E 9 NMD, Registre relié dos cuir 2 E E 10 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer 2 E E 11 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer 2 E E 12 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir rouge à restaurer 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir rouge à restaurer 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 25 NMD, à relier 1 E 26 NMD, 1993-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 32 R 13 Numérisé 1 E 2 11 MI 32 R 13 Numérisé 1 E 3 11 MI 32 R 13 Numérisé 1 E 4 11 MI 32 R 13 Numérisé 1 E 5 11 MI 32 R 13 Numérisé 1 E 6 11 MI 32 R 13 Numérisé 1 E 7 11 MI 32 R 13 Numérisé 1 E 8 11 MI 32 R Numérisé 1 E 9 11 MI 32 R 16 Numérisé 1 E MI 32 R 16 Numérisé 1 E MI 32 R 16 Numérisé 1 E MI 32 R 17 Numérisé 1 E MI 32 R 14 Numérisé 1 E MI 32 R 14 Numérisé 3

4 1 E MI 32 R 14 Numérisé 1 E MI 32 R 14 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 3 F. Agriculture 2 E F 1 Liste des cultivateurs, (s.d.) ; taxe sur la viande, (1928) Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 2 Mi E Mi E G 1 Compoix de 1668 (incomplet), folios 1-25 ( ) (les folios 10, 74, 183, 229 manquent, ainsi que quelques uns à la fin, (au moins deux, au plus six)). Registre papier relié cuir à restaurer 1 G 2 Compoix s.d (XVIIIe siècle) (brouillon), II-175 folios. Registre broché parchemin à restaurer Période intermédiaire 2 E G 3 État de sections, 1791 (brouillon), [B-E]. 4 cahiers Cadastre napoléonien 2 E G 4 Atlas cadastral de 1825 (il est demandé aux lecteurs de consulter aux Archives Départementales les cotes suivantes : 3 P 286 (atlas cadastral), 3 P 3096 à 3101 (plans napoléoniens) 2 E G 5 État de sections, 1826 à restaurer 1 G 6-7 Matrice des propriétés foncières, E Tome 1, folios (table alphabétique des propriétaires) 2 E Tome 2, folios ( ) 2 E G 8 Matrice des propriétés bâties, E G 9 Matrice des propriétés bâties, G Matrice des propriétés non bâties, E Tome 1, folios (table alphabétique des propriétaires) 2 E Tome 2, folios Cadastre révisé 1 G 12 Atlas cadastral de G 13 État de sections, G Matrice cadastrale, Tome 1, de A à F 4

5 15. Tome 2, de G à Z 1 G 16 Matrice cadastrale, compte supprimés, s.d. 1 G 17 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 18 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 19 Matrice cadastrale, compte supprimés, +-F, G 20 Matrice cadastrale, compte supprimés, G-Z, G 21 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 22 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 23 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 24 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 25 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 26 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 27 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 28 Matrice cadastrale, compte supprimés, G 29 Table parcellaire communale, Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX ET MONUMENTS 1 M. Édifices publics 2 E M 1 École. Travaux : courrier, M. Édifices du culte et cimetière 2 E M 1 Église. Travaux : extraits de délibérations, E M 2 Presbytère. Bail à ferme, E M 3 Cimetière. Réparation : courrier, 1930 Série N. BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 3 N. Eaux 2 E N 1 Eau potable. Alimentation : devis et courrier, E N 2 Puits. Achat : extrait de délibérations, s.d. Série O. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX 1 O. Travaux publics et voirie en général Chemins vicinaux 2 E O 1 Entretien : procès-verbaux, extrait de délibérations et correspondances,

6 1960 Série P. CULTES 1 P. Délibérations du conseil de fabrique 2 E P Registre relié dos cuir vert (en plus : extrait de délibérations de 1873) Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 2 E Q 1 Délibérations de la commission administrative, Registre relié toile noire dos décollé 1 Q 2 Délibérations , plus extraits sur feuilles volantes , 1949, E Q 3 Délibérations, Série R. INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R. Instruction publique École primaire 2 E R 1 Ecole primaire. Subvention : courriers, À Mane, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6