COMPTABILITE GENERALE ETAPE 1 : NOTION DE PATRIMOINE - LE BILAN

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1 COMPTABILITE GENERALE ETAPE 1 : NOTION DE PATRIMOINE - LE BILAN 1. PRÉSENTATION DE LA SITUATION DE L'ENTREPRISE : LE BILAN La situation d une entreprise à un moment déterminé se compose : - d une part, de l ensemble des biens qu elle possède, - d autre part, de l ensemble des sommes qui lui ont permis de posséder ces biens. EMPLOIS = RESSOURCES En comptabilité, la situation d une entreprise à une date donnée est représentée par un tableau appelé BILAN. Les ressources s inscrivent à droite et constituent le passif de l entreprise. Les emplois s inscrivent à gauche et constituent l actif de l entreprise. Les différents éléments constitutifs de l actif et du passif sont appelés postes du bilan. Un bilan peut être dressé à tout moment. La durée légale entre deux bilans successifs est d une année : c est l exercice comptable. Il coïncide généralement avec l année civile et le bilan est établi au 31 décembre. 2. EXERCICES EXERCICE 1 M. Legrand dispose d une somme de F et décide le 30 septembre de créer un commerce de fruit et légumes. Ces F constituent l apport qu il met à la disposition de son entreprise. Mais cette somme est insuffisante pour débuter dans de bonnes conditions, et il emprunte à M. Albert. Donc au total, les sommes mises à la disposition du commerce s élèvent à AUTEUR : KARINE PETIT 1

2 Avec cette somme sont achetés les biens suivants : - un local pour l exercice du commerce une balance électronique un présentoir Après ces achats, il reste : - en dépôt à la B.N.P en caisse Etablissez la situation de l entreprise Legrand au 30 septembre, en complétant le tableau suivant. Entreprise LEGRAND BIENS Situation au 30 septembre EMPLOIS MONTANT RESSOURCES MONTANT CAPITAUX PROPRES * Local * Balance électronique * Présentoir * Banque * Capital DETTES * Emprunt * Caisse TOTAL TOTAL Contrôlez que vous avez bien total des emplois = total des ressources. EXERCICE 2 M. PLACET, exploitant agricole, veut établir le bilan de son exploitation. Il vous communique la valeur des éléments qu il possède au 10 octobre. ELEMENTS DU BILAN ACTIF PASSIF Terrains Constructions Dettes envers les fournisseurs Tracteurs Camionnette Stock d engrais Emprunt au Crédit Agricole Stock de semences Fonds déposés à la B.N.P Avoirs en caisse TOTAUX MONTANT DU CAPITAL Triez les éléments d actif et de passif en inscrivant les sommes dans la colonne correspondante. Déterminez la valeur du capital. AUTEUR : KARINE PETIT 2

3 Établissez le bilan de l exploitation de M. Placet au 10 octobre. Entreprise PLACET Bilan au 10 octobre ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT ACTIFS IMMOBILISES CAPITAUX PROPRES * Terrains * Constructions * Tracteurs * Camionnettes ACTIFS CIRCULANTS * Stocks d engrais * Stock de semences * Banque * Capital DETTES * Emprunt * Fournisseurs * Caisse TOTAL TOTAL Contrôlez que le total Actif = total Passif. EXERCICE 3 Mme Blervacque, trésorière de l association MOLIERE, vous communique au 15 novembre les éléments d actif et de passif de cette association. ÉLÉMENTS DU BILAN ACTIF PASSIF Local appartenant à l association Cotisations des adhérents (à déterminer) (*) Emprunt à 5 ans Matériel de reprographie Matériel vidéo CV Citroën Du aux fournisseurs Costumes de théâtre Avoirs aux CCP Avoirs en caisse TOTAUX MONTANT DU CAPITAL Cotisations = capital ( ) AUTEUR : KARINE PETIT 3

4 Etablissez le bilan de l association MOLIERE au 15 novembre. Association MOLIERE Bilan au 15/ ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT ACTIFS IMMOBILISES CAPITAUX PROPRES Local Matériel de reprographie Matériel vidéo Voiture Costumes Capital DETTES Emprunt Fournisseurs ACTIFS CIRCULANTS Banque Caisse 500 TOTAL TOTAL EXERCICE 4 1/ Le 15 avril 2001, création de la société SANISEINE. * 12 associés apportent : - un matériel de transport : un matériel de bureau : de l argent déposé en banque : * un prêteur apporte déposé en banque (prêt sur 5 ans). Présentez le bilan de l entreprise SANISEINE au 15 avril. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Matériel de transport Capital Matériel de bureau Banque (*) Emprunt TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF (*) Banque : / Variation des postes du bilan : Le 16 avril, Saniseine achète pour de marchandises (réglé par chèque bancaire). Elle retire également de la banque pour alimenter la caisse. Présentez le bilan au 16 avril. AUTEUR : KARINE PETIT 4

5 ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Matériel de transport Capital Matériel de bureau Stocks de marchandises Banque Caisse Emprunt TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF Le 17 avril, Saniseine vend pour de marchandises achetées (règlement par chèque). Présentez le bilan au 17 avril. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Matériel de transport Capital Matériel de bureau Stocks de marchandises Banque Caisse Résultat Emprunt TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF EXERCICE 5 M. Durois achète à M. Philippe un commerce de chaussures qu il paiera plus tard, pour le prix total de Ce commerce comprend de stock de marchandises et de matériel et mobilier, le reste représente la valeur de la clientèle. a) Dressez le bilan actuel de M. Durois sachant qu il possède en banque. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Fonds de commerce Capital Matériel de bureau Stocks Banque Dettes TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF AUTEUR : KARINE PETIT 5

6 b) Il règle par chèque à M. Philippe et retire de la banque pour la caisse. Présentez le deuxième bilan. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Fonds de commerce Capital Matériel de bureau Stocks Banque Dettes Caisse TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF EXERCICE 6 M. Saline, propriétaire d un fonds de chemiserie, au capital de , doit à un prêteur, M. Ribois, Il possède de marchandises, un fonds commercial de et en banque, l agencement et l installation du magasin. a) Déterminez la valeur du poste «agencement et installation» et présentez le bilan de M. Saline. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Fonds de commerce Capital Agencements Stocks Banque Dettes TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF b) Établissez le nouveau bilan, après règlement par chèque de à M. Ribois. ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT Fonds de commerce Capital Agencements Stocks Banque Dettes TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF EXERCICE 7 Les postes du bilan de l entreprise BLASTER au 31 décembre présentent les positions suivantes : Capital : Emprunt : Frais d établissement : Fonds commercial : Terrains : Constructions : Installations techniques : Matériel de transport AUTEUR : KARINE PETIT 6

7 Mobilier de bureau : Fournisseurs : Clients : Banque : Chèques postaux : Caisse : Bilan de l entreprise BLASTER au 31/12/2004 ACTIFS IMMOBILISES ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT CAPITAUX PROPRES Frais d établissement Fonds commercial Terrains Constructions Installations techniques Matériel de transport Matériel de bureau Capital DETTES Emprunts Fournisseurs ACTIF CIRCULANTS Clients Banque CCP Caisse TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF EXERCICE 8 Monsieur Alonzo Bistro, italien d origine, décide de racheter une pizzeria à Valenciennes le 24 septembre. Il dispose d un apport personnel de et fait un emprunt de auprès du Crédit Lyonnais. Il s arrange avec le vendeur pour payer plus tard le restant dû de la pizzeria dans 6 mois. Ce restaurant comprend un fonds de commerce de , une cuisine et une salle à manger pour une valeur de , des produits alimentaires non périssables pour Il lui reste en banque 7 500, en CCP. Dans sa caisse, il a 500. Présentez le bilan de l entreprise BISTRO, sachant que vous devez déterminer le montant restant dû au vendeur. AUTEUR : KARINE PETIT 7

8 Bilan de l entreprise BISTRO au 24/09/2001 ACTIFS IMMOBILISES ACTIF MONTANT PASSIF MONTANT CAPITAUX PROPRES Fonds commercial Equipements ACTIFS CIRCULANTS Stocks de marchandises Banque CCP Capital DETTES Emprunt Dettes envers le vendeur Caisse 500 TOTAL ACTIF TOTAL PASSIF AUTEUR : KARINE PETIT 8

9 COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE 1. LE PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL ET LES CLASSES La loi impose des règles concernant la présentation et le contenu des documents comptables. Ces règles font l'objet d'une norme définie par le Plan Comptable Général. L'établissement du bilan est soumis à cette norme. A chaque poste de l'actif et du passif doit correspondre un compte défini par le Plan Comptable Général. Celui-ci donne la liste et le contenu des comptes nécessaires pour la tenue de la comptabilité. Les entreprises choisissent dans cette liste les comptes dont elles ont besoin. N ET NOM DE LA CLASSE DÉFINITION EXEMPLES DE COMPTES 1 COMPTES DE CAPITAUX Apports personnels et emprunts Capital 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS Biens durables dont dispose l'entreprise 3 COMPTES DE STOCKS Marchandises en stocks dont dispose l'entreprise 4 COMPTES DE TIERS Personnes ou sociétés qui doivent de l'argent à l'entreprise ou à qui l'entreprise doit de l'argent 5 COMPTES FINANCIERS Valeurs monétaires dont dispose l'entreprise Autres emprunts et dettes Terrains Constructions Mobilier Matières premières Produits finis Fournisseurs Clients Banque Chèques postaux Caisse 2. LA CODIFICATION D'UN COMPTE 1. La liste des comptes du Plan Comptable Général est basée sur le système de classification décimale idéologique. Exemple de codification pour la classe LES DIFFÉRENTES PRÉSENTATIONS DU COMPTE Un compte est un tableau constitué de deux parties. Par convention, la partie gauche du compte est appelée Débit et la partie droite est appelée Crédit. Il existe plusieurs tracés de comptes. Exemple de tracés. AUTEUR : KARINE PETIT 9

10 COMPTE A COLONNES MARIÉES DATE LIBELLES DÉBIT CRÉDIT D/C SOLDE COMPTE A COLONNES SÉPARÉES DÉBIT CRÉDIT DATE LIBELLES MONTANTS DATE LIBELLES MONTANTS Compte schématique 4. LES COMPTES DE BILAN 1. Chaque opération réalisée par une entreprise fait varier son bilan. Mais le grand nombre d'opérations effectuées ne permet pas d'établir à chaque fois un nouveau bilan. C'est pourquoi toute opération est d'abord enregistrée dans les comptes. Le compte enregistre des augmentations ou des diminutions qui sont notées soit à son débit, soit à son crédit. Par convention : Les comptes d'actif sont DEBITES des augmentations et CREDITES des diminutions. Les comptes de PASSIF sont CREDITES des augmentations et DEBITES des diminutions. 2. On arrête un compte, à une date donnée, pour en déterminer sa situation nette. Cette situation s'obtient par le calcul du solde qui représente la différence entre le total du débit et le total du crédit. Si : Total des débits > Total des crédits = SOLDE DEBITEUR (SD) Ce solde s'inscrit au crédit du compte pour l'équilibrer. AUTEUR : KARINE PETIT 10

11 Si : Total des crédits > Total des débits = SOLDE CREDITEUR (SC) Ce solde s'inscrit au débit du compte pour l'équilibrer. Ainsi, un compte arrêté est équilibré par le solde. On a toujours l'égalité : SOMME DES DEBITS = SOMME DES CREDITS 3. C'est le solde du compte qui est reporté au bilan. Les comptes dont le solde est DEBITEUR figurent à l'actif du bilan. Les comptes dont le solde est CREDITEUR figurent au PASSIF du bilan. BILAN ACTIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Droit au bail Fonds commercial Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels Matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Mobilier CAPITAUX PROPRES Capitaux Réserves Résultat DETTES PASSIF Emprunts auprès d'établissements de crédit Fournisseurs Fournisseurs-effets à payer Personnel-rémunérations dues Sécurité sociale Etat Immobilisations financières Titres immobilisés Dépôts et cautionnements versés ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Matières premières Emballages Produits intermédiaires Produits finis Marchandises Créances Clients Clients-effets à recevoir Disponibilités Valeurs mobilières de placement Banque C.C.P. Caisse AUTEUR : KARINE PETIT 11

12 EXERCICE 1 : LES COMPTES DE BILAN Retrouver pour chacun de ces comptes de bilan leur numéro dans la liste du Plan Comptable. Indiquer si chaque compte augmente au débit et diminue au crédit ou inversement. N DEBIT CREDIT NOM DU COMPTE COMPTE + OU - + OU CAPITAL RESERVES RESULTAT NET DE L'EXERCICE EMPRUNT AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT FRAIS D'ETABLISSEMENT FONDS COMMERCIAL TERRAINS CONSTRUCTIONS INSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIELS ET OUTILLAGES INDUSTRIELS MATERIEL INDUSTRIEL MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MOBILIER DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES MATIERES PREMIERES FOURNITURES DE BUREAU STOCKS DE MARCHANDISES FOURNISSEURS FOURNISSEURS-EFFETS A PAYER FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS CLIENTS CLIENTS-EFFETS A RECEVOIR CLIENTS DOUTEUX PERSONNEL-REMUNERATIONS DUES SECURITE SOCIALE ETAT-TVA A DECAISSER VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT BANQUE CHEQUES POSTAUX CAISSE + - AUTEUR : KARINE PETIT 12

13 EXERCICE 2 L entreprise TURC, 5 rue des Tulipes à MONTPELLIER est spécialisée dans la fabrication de chocolat. Elle dispose d un compte à la Société Générale avec un dépôt de au 1er janvier Les opérations du mois de janvier sont les suivantes : 3 janvier 2002 : Vente de marchandises au client SAVEY - Facture V Montant : Chèque remis à l'encaissement à la Société Générale. 7 janvier 2002 : Achat de fournitures de bureau - Montant : Règlement immédiat par chèque n janvier 2002 : Reçu chèque du client MORTI en règlement de la facture V Montant : Remis à l'encaissement à la banque. 20 janvier 2002 : La Société Générale m'avise qu'elle a porté sur mon compte en ma faveur 790 d'intérêts. 30 janvier 2002 : Achat de matières premières au fournisseur BLANCHET - Règlement par chèque n Facture A 98 - Montant : TRAVAIL DEMANDE : Présentation du compte «Société Générale» : à colonnes séparées (annexe 1) à colonnes mariées avec soldes (annexe 2) DEBIT ANNEXE 1 CREDIT Dates Libellés Sommes Dates Libellés Sommes 01/01/02 Solde 6 110,00 07/01/02 Fournitures bureau ch ,00 03/01/02 Vente client SAVEY F. V ,00 30/01/02 Mat. 1 ère Blanchet ch ,00 13/01/02 Règlt client MORTI V ,00 31/01/02 20/01/02 Intérêts 790,00 Solde débiteur 8 592,00 Total débit ,00 Total crédit ,00 ANNEXE 2 Sommes Solde Débit Crédit Débit Crédit 01/01/02 Solde 6 110,00 03/01/02 Vente client SAVEY F. V , ,00 07/01/02 Fournitures bureau ch , ,00 13/01/02 Règlt client MORTI V , ,00 20/01/02 Intérêts 790, ,00 30/01/02 Mat. 1 ère Blanchet ch , ,00 AUTEUR : KARINE PETIT 13

14 EXERCICE 3 L entreprise Breton a réalisé, en espèces, les opérations suivantes : 5 septembre : o Ventes au comptant o Achat de divers produits d'entretien (pièce de caisse n 601) septembre : Achat de timbres poste (pièce de caisse n 602) septembre : o Ventes au comptant o Versé à la banque (pièce de caisse n 603) septembre : o Acheté des marchandises (pièce de caisse n 604) o Ventes au comptant septembre : Payé des frais de transport (pièce de caisse n 605) 980 Sachant qu il y avait dans la caisse 2 710, le 5 septembre au matin : Présenter le compte de Caisse. CAISSE DEBIT CREDIT Dates Libellés Sommes Dates Libellés Sommes 05/09 Solde 2 710,00 05/09 Achat divers PC ,00 05/09 Ventes au comptant 6 400,00 10/09 Achat timbre PC ,00 12/09 Ventes au comptant 5 985,00 12/09 Versé à la banque PC ,00 17/09 Ventes au comptant 4 500,00 17/09 Achats de marchandises PC ,00 21/09 Frais de transport PC ,00 Solde débiteur 6 773,00 Total débit ,00 Total crédit ,00 AUTEUR : KARINE PETIT 14

15 EXERCICE 4 L entreprise Borel a effectué les opérations suivantes avec le Crédit du Nord : 12 septembre Chèque n 930 pour achat de marchandises septembre Acquisition d'une machine à écrire réglée par chèque n septembre Remis à la banque les chèques correspondant à des ventes au comptant septembre Payé une quittance d'électricité par chèque n septembre Versé à la banque (pièce de caisse n 728) septembre Payé par chèque n 933, les honoraires de l'expert-comptable septembre Remis à la banque les chèques correspondants à des ventes au comptant septembre Payé des salaires (chèques n 934 à 938) Le 12 septembre au matin, l entreprise Borel disposait au Crédit du Nord, d'un avoir de Présenter le compte "Banque" et calculer le solde. BANQUE DEBIT CREDIT Dates Libellés Sommes Dates Libellés Sommes 12/09 Solde débiteur ,00 12/09 Achats marchandises ch ,00 19/09 Ventes au comptant 8 675,00 16/09 Machine à écrire ch ,00 23/09 PC ,00 22/09 Quittance électricité ch ,00 26/09 Ventes au comptant 9 023,00 25/09 Honoraire expert comptable ,00 30/09 Salaires ch. 938 Solde débiteur ,00 Total ,00 Total ,00 AUTEUR : KARINE PETIT 15

16 RÈGLES COMPTABLES COMPTABILITE GENERALE ETAPE 3 : LES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS 1. Une fois ses investissements réalisés et le cadre de son activité créé, l entreprise débute son exploitation. Elle engage des dépenses et reçoit en contrepartie des recettes. Les dépenses constituent les charges et les recettes constituent les produits. Les PRODUITS regroupent l ensemble des ventes de marchandises et des services. Les CHARGES regroupent l ensemble des achats et des frais nécessaires à l exploitation de l entreprise. 2. L entreprise enregistre les variations des charges et des produits dans des comptes pour suivre leur évolution tout au long de l exercice comptable. Ces comptes sont appelés comptes de gestion ; ils sont soldés en fin d exercice à l inverse des comptes de bilan. Les classes 6 et 7 du Plan Comptable Général regroupent les comptes de charges et de produits. Par convention : Les comptes de charges sont débités du montant des charges. Les comptes de produits sont crédités du montant des produits. LE COMPTE DE RÉSULTAT C est un tableau regroupant à gauche toutes les charges et à droite tous les produits, permettant de déterminer si une entreprise a réalisé un bénéfice ou une perte. AUTEUR : KARINE PETIT 16

17 EXERCICES EXERCICE 1 : LES COMPTES DE GESTION Au 31 décembre, l entreprise OTT a terminé l installation de son commerce. Son bilan se présente ainsi : Entreprise OTT BILAN au 31 décembre Montant Montant 211 Terrains Capital Constructions Autres emprunts et dettes Matériel industriel Fournisseurs d immobilisations Matériel de transport Matériel de bureau et info Mobilier Banque (B.N.P.) C.C.P Caisse TOTAL TOTAL Début janvier, l entreprise OTT exploite son commerce. Du 1er janvier au 31 mars, les opérations effectuées par l entreprise OTT sont regroupées ci-dessous : Achats de fruits et légumes à crédit à divers fournisseurs : Achats de fruits et légumes au comptant payés contre espèces : Impôts indirects dus à l Etat : Frais de publicité payés par chèque : Prime d assurance du trimestre payée par chèque : Frais de téléphone payés par C.C.P. : 600. Charges sociales dues à la Sécurité Sociale : Frais de port sur achats de fruits et légumes, payés par chèques : Ventes de fruits et légumes à crédit à divers restaurants : Ventes de fruits et légumes au comptant par chèques bancaires : Fonctionnement des comptes de charges Les opérations d exploitation de l entreprise OTT sont regroupées dans le tableau. Ventiler les charges et les produits en mettant une croix dans la bonne colonne. Nature de l opération Charges Produits Achats de fruits et légumes à crédit à divers fournisseurs X Achats de fruits et légumes au comptant payés en espèces X Impôts indirects dus à l Etat X Frais de publicité payés par chèque X Prime d assurance payée par chèque X Frais de téléphone payés par C.C.P. X Charges sociales dues à la Sécurité Sociale X Frais de port sur achats de fruits et légumes payés par chèque X Ventes de fruits et légumes à crédit à divers restaurants X Ventes de fruits et légumes au comptant par chèques X AUTEUR : KARINE PETIT 17

18 EXERCICE 2 : COMPTES DE GESTION Chercher les numéros de compte. Achats stockés COMPTES DE CHARGES Nom des comptes Exemples d utilisation N Matières premières, matières consommables, emballages Achats d études et prestations de services Achat d une étude spécifique, achat d un service 604 Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures diverses, eau, énergie 606 Achats de marchandises Marchandises qui seront revendues en l état 607 Locations Location du local commercial 613 Entretien et réparations Ramonage des cheminées, Réparation d une machine Primes d assurance Assurances de locaux, de véhicules 616 Divers services extérieurs Frais de documentation, frais de conférence 618 Rémunérations d intermédiaires et honoraires Rémunération de l avocat, de l expert-comptable 622 Publicités publications, relations publiques Transports de biens et transports collectifs du personnel Déplacements, missions et réceptions Frais postaux et frais de télécommunications Services bancaires et assimilés Frais de campagne publicitaire, d annonces publicitaires dans un journal Frais de transport sur achats, sur ventes Frais de transport du personnel Frais de réception de clients, de déplacements des représentants, de voyage d étude Frais d expédition de colis, achats de timbres postaux, frais de téléphone Frais sur effets de commerce, location de coffre à la banque Autres impôts-taxes et versements assimilés Impôts locaux, timbres fiscaux, taxe professionnelle 635 Rémunération du personnel Rémunération du travail de l exploitant Salaires, appointements, gratifications, congés payés Rémunération prélevée par le chef d entreprise individuelle Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance Cotisations à l URSSAF, aux ASSEDIC 645 Cotisations sociales personnelles de l exploitant Charges d intérêts Cotisations versées aux organismes de retraite et assurance maladie des exploitants Intérêts des emprunts, intérêts bancaires pour découverts Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Pénalités, créances irrécouvrables COMPTES DE PRODUITS Nom des comptes Exemples d utilisation N Ventes de produits finis Ventes de produits fabriqués 701 Prestations de services Ventes de services rendus 706 Ventes de marchandises Marchandises revendues en l état 707 Produits des activités annexes Locations diverses reçues, commissions reçues 708 Subventions d exploitation Subventions accordées par un organisme public 740 Revenus des autres créances Intérêts sur prêts 763 Produits des cessions Prix de vente des immobilisations cédées 775 AUTEUR : KARINE PETIT 18

19 EXERCICE 3 L entreprise GOUNAUD vous communique la liste des charges et des produits enregistrés au cours du mois. Travail à faire : Indiquez leur nature en mettant une croix dans la bonne colonne Opérations Charges Produits Frais de personnel X Publicité parue dans «France-Soir» X Ventes de matières premières X Intérêts reçus sur prêt X Assurance des locaux X Intérêts de l emprunt à la B.N.P. X Cotisations Sécurité Sociale X Ventes de marchandises X Subvention du département X Entretien du micro-ordinateur X Achats de marchandises X EXERCICE 4 Au cours du trimestre, l entreprise CRESPEL a effectué des opérations de gestion et d investissements Travail à faire : Indiquer pour chaque opération s il s agit d une immobilisation ou d une charge, puis le n et le nom du compte à utiliser. Opérations Immobilisations Charges N et nom du compte à utiliser Achat d un terrain X 211 Terrains Achat de timbres-poste X 626 Frais postaux Achat de stylos X 606 Fournitures diverses Achat d une caisse enregistreuse X 2183 Matériel de bureau Achat d un marteau X 606 Fournitures diverses Réfection totale de la chaufferie X 615 Entretien et réparations Achat de matières premières X 601 Achats de matières premières Achat d un fonds de commerce X 207 Fonds commercial Achat d une armoire X 2184 Mobilier Achat d une imprimante X 2183 Matériel de bureau Achat de matières consommables X 602 Achats de matières consommables AUTEUR : KARINE PETIT 19

20 EXERCICE 5 L entreprise MAILLOT vous communique la liste des opérations de gestion effectuées durant la dernière semaine. Travail à faire : Recherchez le n et le nom du compte à utiliser et précisez par une croix la nature de ce compte. Opérations Charges Produits N et nom des comptes à utiliser Ramonage des cheminées X 615 Entretien et réparations Location d un coffre à la banque X 627 Services bancaires Ventes de produits finis X 701 Produits finis Réparation d un lavabo X 615 Entretien et réparations Loyers encaissés X 708 Produits des activités annexes Honoraires de l expert-comptable X 622 Rémunérations d intermédiaires et honoraires Frais de téléphone X 626 Frais postaux et de télécommunications Intérêts des prêts X 763 Revenus des prêts Intérêts des emprunts X 661 Charges d intérêts Ventes de services X 706 Prestations de services Frais de publicité X 623 Publicité, publications, relations publiques Pourboire au concierge X 623 Publicité, publications, relations publiques Loyer de la boutique X 613 Locations Subvention régionale X 740 Subventions d exploitation Salaires du personnel X 641 Rémunérations du personnel Frais de transport du personnel X 624 Frais de transport Cotisations aux ASSEDIC X 645 Charges de sécurité sociale Taxe d apprentissage X 6312 Taxe d apprentissage Frais de transport X 624 Frais de transport Frais de réception X 625 Déplacements, missions, réceptions AUTEUR : KARINE PETIT 20

21 COMPTABILITE GENERALE ETAPE 4 : LE PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE ANALYSE De quelle somme s agit-il? 500 D où provient cette somme (la ressource)? du compte clients. Qu a-t-on fait de cette somme (l emploi)? dépôt sur le compte Banque. TRADUCTION COMPTABLE Le compte 411 Clients (compte d actif qui augmente au débit et diminue au crédit) diminue de 500. Il sera donc crédité. Le compte 512 Banque (compte d actif qui augmente au débit et diminue au crédit) augmente de 500. Il sera donc débité. D 512 Banque C D 411 Clients C 500,00 500,00 EXERCICES EXERCICE 1 Précisez pour chaque opération le compte débité et le compte crédité. OPERATION DEBIT CREDIT Achat d un ordinateur payé par chèque pour Achat de marchandises payées par chèque pour Achat d une camionnette à crédit à un fournisseur d immobilisations pour Achat de papeterie payée en espèces pour 120. Remboursé un fournisseur par chèque pour Matériel de bureau et informatique 512 Banque. 607 Achats de marchandises 512 Banque 2182 Matériel de transport 404 Fournisseurs d immobilisations 6064 Fournitures administratives 53 Caisse 401 Fournisseurs 512 Banque Alimenté la caisse par un prélèvement sur le compte en 53 Caisse 512 Banque banque pour 500. Reçu un chèque d un client de Achat de marchandises à crédit à un fournisseur pour Reçu espèces pour une vente de marchandises de 520. Payé les salaires du mois par chèque pour Banque 411 Clients 607 Achats de marchandises 401 Fournisseurs 53 Caisse 707 Ventes de marchandises 641 Rémunérations du personnel 512 Banque AUTEUR : KARINE PETIT 21

22 EXERCICE 2 Au 31 décembre, l entreprise PETIT a terminé l installation de son commerce. Son bilan se présente ainsi : Entreprise PETIT BILAN au 31 décembre Montant Montant 211 Terrains Capital Constructions Autres emprunts et dettes Matériel industriel Fournisseurs d immobilisations Matériel de transport Matériel de bureau et info Mobilier Banque (B.N.P.) C.C.P Caisse TOTAL TOTAL Début janvier, l entreprise PETIT exploite son commerce. Du 1 er janvier au 31 mars, les opérations effectuées par l entreprise PETIT sont regroupées ci-dessous : Achats de fruits et légumes à crédit à divers fournisseurs : Achats de fruits et légumes au comptant payés contre espèces : Impôts indirects dus à l Etat : Frais de publicité payés par chèque : Prime d assurance du trimestre payée par chèque : Frais de téléphone payés par C.C.P. : 600. Charges sociales dues à la Sécurité Sociale : Frais de port sur achats de fruits et légumes, payés par chèques : Ventes de fruits et légumes à crédit à divers restaurants : Ventes de fruits et légumes au comptant par chèques bancaires : L entreprise PETIT souhaite connaître la situation de l ensemble des comptes au 31 mars. Reportez au débit ou au crédit des comptes schématiques les sommes figurant au bilan au 31 décembre. Créez les comptes de gestion nécessaires à l enregistrement des opérations du 1 er trimestre. Enregistrez ces opérations dans les comptes. AUTEUR : KARINE PETIT 22

23 Comptes d actif COMPTES DE BILAN Comptes de passif 168 Autres 211 Terrains 213 Constructions 2154 Mat. industriel 101 Capital emprunts et dettes Matériel de transport 2183 Mat. de bureau et info Mobilier 401 Fournisseurs Fournisseurs d immobilisations Clients 512 Banque (B.N.P.) 514 C.C.P. 431 Sécurité Sociale Autres impôts taxes et vers. assimilés Caisse Comptes de charges COMPTES DE GESTION Comptes de produits 607 Achats de 616 Primes 623 Publicité marchandises d assurances Ventes de marchandises Transport 626 Frais postaux 635 Impôts, taxes et assimilés versements Charges de sécurité sociale et prévoyance AUTEUR : KARINE PETIT 23

24 COMPTABILITE GENERALE ETAPE 5 : L ORGANISATION COMPTABLE 1. QUE DIT LA LOI SUR L ORGANISATION COMPTABLE? La loi fait obligation d enregistrer les pièces comptables et définit l organisation comptable. EXTRAIT DU CODE DE COMMERCE : LOI N DU 30 AVRIL Art 8. AL 1 : Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise ; ces mouvements sont enregistrés chronologiquement. Art. 2 : Tout commerçant tient obligatoirement un livre-journal, un grand livre et un livre d inventaire. Le livre-journal et le livre d inventaire sont côtés et paraphés. Art. 3 : Les mouvements affectant le patrimoine de l entreprise sont enregistrés opération par opération et jour par jour sur le livre-journal. Tout enregistrement comptable précise l origine, le contenu et l imputation de chaque donnée ainsi que les références de la pièce justificative qui l appuie. Art. 4 : Les écritures du livre-journal sont portées sur le grand livre et ventilées selon le plan des comptes du commerçant. Art. 8 : L entreprise doit établir des comptes annuels à la clôture de l exercice au vu des enregistrements comptables et de l inventaire. Ces comptes comprennent le bilan, le compte de résultat et une annexe : ils forment un tout indissociable. Art. 9 : Le bilan décrit séparément les éléments d actif et de passif de l entreprise, et fait apparaître, de façon distincte, les capitaux propres. 2. L ORGANISATION COMPTABLE PJ : Pièces justificatives TC : Ticket de codification ou ticket comptable LV : Livre-journal GL : Grand livre avec l'ensemble des comptes BL : Balance R : Compte de résultat BN : Bilan AUTEUR : KARINE PETIT 24

25 3. EXEMPLE L'entreprise OTT, pour tenir sa comptabilité a l'obligation de respecter les règles comptables définies par la loi. CAS : Le 2 avril, l'entreprise OTT a acheté des timbres-poste contre espèces pour un montant de 500 F. ANALYSE Quels sont les livres obligatoires nécessaires à la tenue d'une comptabilité? Le grand livre et le livre journal L'entreprise OTT procède à l'enregistrement comptable de l'achat des timbres-poste. Dans quel livre doit être enregistrée cette opération? Le grand livre et le livre journal Codifier cette opération pour préparer son enregistrement. TRAITEMENT COMPTABLE Enregistrez cette opération au journal. 626 Frais postaux et de télécommunications 500,00 53 Caisse 500,00 Achats de timbres poste Reçu n 593, PC n 28 Dans quel livre doit être reportée cette écriture? Le grand livre AUTEUR : KARINE PETIT 25

26 Effectuez ce report dans le grand livre. A l aide de quel document la partie double est-elle vérifiée? Le journal, le grand livre Quels sont les comptes annuels à établir en fin d année? Le compte de résultat et le bilan La loi impose-t-elle le moyen de traitement des informations comptables? Soit manuel, soit informatisé Quels sont les moyens de traitement utilisés? idem Quels sont les avantages d une comptabilité informatisée? Le résultat et le bilan s effectue automatiquement en fin d exercice 4. LE JOURNAL La loi Art. 8 du Code de Commerce (Loi du 30 avril 1983). «Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise ; ces mouvements sont enregistrés chronologiquement». Le journal est tenu sur un registre appelé Livre Journal. AUTEUR : KARINE PETIT 26

27 EXERCICES EXER CICE 1 Le 1 er fév rier, M Dubois ouvre son commerce d articles de bureau par la reprise d un fonds de commer ce pour et un dépôt bancaire de Outre l argent ap porté personnellement, il a emprunté sur 5 ans une somme de le 3/02, achat de calculatrices et de fournitures de bureau pour , facture n 4043 du fournisseur Lefèbvre. le 4/02, retrait de la banque pour alimenter la caisse, p/c n 1. le 10/02, achat d une camionnette de par chèque n le 11/ 02, achat d essence 400, p/c n 2. le 13/ 02, achat de timbres-poste pour 220, p/c n 3. le 17/ 02, achat de timbres fiscaux pour 500, p/c n 4. le 20/02, vente de fournitures de bureau contre chèque n 40858, le 24/02, paiement de frais de transport 100, p/ c n 5. le 27/ 02, reçu un avis de la banque : intérêts payés 40. Enregistrez ces écritures au journal. N de comptes 01/02/2002 DEBIT 207 Fonds commercial , Banque ,00 CREDIT 101 Capital , Emprunt auprès des établissements de crédit ,00 Création de l entreprise 03/02/ Achats de marchandises , Fournisseurs ,00 Facture 4043 Fournisseur Lefebvre 04/02/ Caisse 5 000, Banque 5 000,00 Alimentation de la caisse chèque n 60245A 10/02/ Matériel de transport , Banque ,00 Achat d une camionnette chèque n 60246A 11/02/ Fournitures non stockables (eau, énergie ) 400, Caisse 400,00 Essence PC n 1 13/02/ Frais postaux et frais de télécommunications 220, Caisse 220,00 Achat de timbres poste PC n 2 17/02/ Impôts et taxes 500, Caisse 500,00 Timbres fiscaux PC n 3 20/02/ Banque 5 000, Ventes de marchandises 5 000,00 Ventes de fournitures chèque n AUTEUR : KARINE PETIT 27

28 24/02/ Frais de transport 100, Caisse 100,00 Paiement de frais de transport PC n 4 27/02/ Charges d intérêts 40, Banque 40,00 EXERCICE 2 Paiement d intérêts Un commerçant crée une entreprise en versant une somme de au Crédit Lyonnais le 1er janvier. le 4/01, achat de marchandises par chèque bancaire, le 5/01, retrait de la banque pour alimenter la caisse (chèque n 48633). le 6/01, achat de fournitures de bureau 520 (p/c n 1). le 7/01, paiement de la taxe professionnelle (impôt) (chèque n 48634). le 9/01, paiement du loyer (chèque n 48635). le 12/01, vente à crédit de de marchandises au client Jules (facture n V/01). le 15/ 01, réception du chèque n du client Jules. le 17/ 01, achat d un mobilier de bureau (chèque n 48636) le 18/ 01, paiement d une prime d assurance (chèque n 48637) le 19/01, Ré glé le salaire de l employé (chèque n 48638). le 25/01, vente contre chèque n de marchandises au client Horta Enregistrez dans le journal. N 01/01 DEBIT CREDIT 512 Banque , Capital ,00 Création de l entreprise 03/ Achats de marchandises 4 000, Banque 4 000,00 Achat de marchandises par chèque 05/ Caisse , Banque ,00 Alimentation de la caisse chèque / Fournitures administratives 520, Caisse 520,00 Achat de fourniture de bureau PC 1 07/ Taxe professionnelle 3 000, Banque 3 000,00 Taxe professionnelle chèque / Locations 1 200, Banque 1 200,00 Loyer chèque / Clients 2 000, Ventes de marchandises 2 000,00 Client Jules Facture V/01 AUTEUR : KARINE PETIT 28

29 15/ Banque 2 000, Clients 2 000,00 Paiement du client Jules Chèque / Mobilier , Banque ,00 Achat de mobilier chèque / Prime d assurance 2 000, Banque 2 000,00 19/ Personnel 5 000, Banque 5 000,00 Chèque n / Banque 4 000, Ventes de marchandis es 4 000,00 EXERCICE 3 L entrepri se de menuiserie DUBOIS a effectué les opérations suivantes au cours du mois de janvier : Le 2 décembre, l entreprise DUBOIS a acheté un ordinateur (serveur rése au) pour le prix de à son fournisseur TANDY et a réglé le montant immédiatement par chèque bancaire n Le 5 décembre, l entreprise DUBOIS a acheté du bois pour un montant de à son fournisseur, la Société NORP IN. Le règlement de la facture n F 2001 sera effectué dans 60 jours par chèque bancaire. Le 8 décembre, L entreprise DUBOIS a vendu un bureau à son client CAROL. Ce dernier a réglé l intégralité de la facture, soit par chèque bancaire n L e 15 décembre, l entreprise DUBOIS a vendu une armoire à son client Monsieur LULLY. Le montant de la facture F 2002, soit 9 450, a été réglé pour moitié, immédiatement par chèque bancaire n Le solde sera réglé à la fin du mois de février. L e 28 décembre, l entreprise DUBOIS a retiré de la banque pour les mettre en caisse (pièce de caisse n 153). Travail demandé : Enregistrer les opérations au journal. N de comptes Report 21/12 DEBIT 2183 Matériel de bureau et informatique ,00 CREDIT , , Banque 15750,00 Achat d un ordinateur TRS 80 chèque / Achats de matières premières , Fournisseurs ,00 Facture F2001 AUTEUR : KARINE PETIT 29

30 08/ Banque 2 482, Ventes de produits finis 2 482,00 Vente de bureau au client CAROL 15/ Clients Lully 4 725, Banque 4725, Ventes de produits finis 9 450,00 Facture F2002 réglée moitié par chèque moitié à crédit 28/ Caisse 2 000, Banque 2 000,00 Virement bancaire PC 153 EXERCICE 4 Durant le mois de février, l entreprise COLLARD a effectué les opérations suivantes : 02 février : Achat d une camionnette valant Le règlement est effectué immédiatement par chèque postal n X. 03 février : Achat de mobilier de bureau valant Le règlement est effectué immédiatement par chèque bancaire B.N.P. n février : Achat de marchandises au fournisseur TICY pour Le règlement de la facture 4021 est effectué pour 1/4 au comptant par chèque bancaire B.N.P. n , le solde sera réglé dans 60 jours. 21 février : Achat d une machine-outil X 74 au fournisseur TRAMAUX. Le règlement de la facture 8211, soit , est effectué pour 1/4 au comptant par chèque bancaire B.N.P. n , pour 1/4 à la fin du mois de mars, le solde devant être réglé avant la fin du mois de mai. 25 février : Ventes de marchandises à divers clients : o MARTIN : facture 731 : 432 ; réglée en espèces immédiatement (pièce n 232). o SOMMAR : facture 732 : ; réglée par chèque bancaire B.N.P. n 605. o o LEROY : facture 733 : ; réglée pour moitié par chèque bancaire Crédit Lyonnais n 6254, pour moitié à la fin du mois de mars. SIDO : facture 734 : ; le règlement sera effectué pour le 31 mars par chèque bancaire. 28 février : Achat de marchandises au fournisseur TICY. La facture 5211 dont le montant s élève à 380 est réglée immédiatement en espèces (pièce n 233). Travail demandé : 1. Enregistrer les opérations au journal (pour l opération du 25 février, enregistrer séparément chacune des ventes). AUTEUR : KARINE PETIT 30

31 2. Reprendre les opérations du 25 février, et les regrouper en une seule écriture. N de comptes 02/02 DEBIT 2182 Matériel de transport ,00 CREDIT 514 Chèques postaux ,00 Achat d une camionnette CP n 20695X 03/ Mobilier , Banque ,00 Achat de mobilier chèque n / Achats de marchandises , Banque 4 000, Fournisseur Ticy ,00 Achat de marchandises F 4021 ¼ au comptant, le reste à 60 jours 21/ Installations techniques , Banque , Fournisseurs d immobilisations ,00 Achat d une machine outils ¼ au comptant le reste ¼ fin de mois 2/4 fin mai 25/ Caisse 432, Ventes de marchandises 432,00 Vente à MARTIN PC 232 Facture / Banque 1 500, Ventes de marchandises 1 500,00 Vente à SOMMAR Chèque BNP n 605 Facture / Banque 3 107, Clients 3 107, Ventes de marchandises 6 214,00 Vente à LEROY ½ par chèque CL n 6254 ½ fin de mois Facture / Banque 4 300, Ventes de marchandises 4 300,00 Vente à SIDO facture / Achats de marchandises 380, Caisse 380,00 Achat au fournisseur TICY Facture 5211 PC / Caisse 432, Banque 8 907, Clients 3 107, Ventes de marchandises ,00 Ventes aux clients MARTIN, SOMMAR, LEROY et SIDO Factures 731 à 734 AUTEUR : KARINE PETIT 31

32 COMPTABILITE GENERALE ETAPE 6 : LA BALANCE RÈGLES COMPTABLES Pour chaque opération, le principe de la partie double implique : Débit = Crédit. Pour l ensemble des opérations d une période : Total des débits = Total des crédits. Cette égalité est vérifiée par un tableau appelé balance. La balance fait apparaître pour chaque compte : son identification sa situation son solde BALANCE de l entreprise CORBON au 31 mars N Nom des comptes Sommes Soldes Débit Crédit Débit Crédit 101 Capital , , Autres emprunts et dettes , , , Terrains , , Constructions , ,00 La balance est un moyen de contrôle. Elle permet de vérifier les égalités : Total des sommes Débitées = Total des sommes créditées Total des soldes Débiteurs = Total des soldes créditeurs Si ces égalités ne sont pas vérifiées, cela signifie qu une ou plusieurs erreurs ont été commises. EXERCICE Au 31 mars, les comptes de l entreprise PETIT se présentent ci-dessous : Calculez, pour chaque compte schématique, le total des débits et le total des crédits. Reportez dans la balance pour chacun des comptes : le n et le nom du compte, le total des sommes débitées et créditées. AUTEUR : KARINE PETIT 32

33 Comptes d actif COMPTES DE BILAN Comptes de passif 211 Terrains 213 Constructions 2154 Mat. industriel 101 Capital 168 Autres emprunts et dettes SD SD SD SC SC Matériel de transport 2183 Mat. de bureau et info Mobilier 401 Fournisseurs 404 Fournisseurs d immobilisations SD SD SD SC SC Clients 512 Banque (B.N.P.) 514 C.C.P. 431 Sécurité Sociale 447 Autres impôts taxes et versements assimilés SD SD SD SC SC Caisse SD 200 Comptes de charges COMPTES DE GESTION Comptes de produits 607 Achats de 616 Primes 623 Publicité marchandises d assurances SD SD SD Ventes de marchandises SC Transport 626 Frais postaux 635 Impôts, taxes et versements assimilés SD SD SD Charges de sécurité sociale et prévoyance SD AUTEUR : KARINE PETIT 33

34 BALANCE de l entreprise PETIT au 31 mars N Nom du compte Sommes Soldes Débit Crédit Débit Crédit 101 Capital Autres emprunts Terrains Constructions Matériels industriels Matériels de transports Matériel de bureau et informatique Mobilier Fournisseurs Fournisseurs d immobilisations Clients Sécurité sociale Autres impôts, taxes et versements assimilés Banque Chèques postaux Caisse Achats de marchandises Primes d assurance Publicité, publications, relations publiques Transport Frais postaux et frais de télécommunications Autres impôts, taxes et versements assimilés Charges de sécurité sociale et de prévoyance Ventes de marchandises TOTAUX AUTEUR : KARINE PETIT 34

35 COMPTABILITE GENERALE ETAPE 7 : LA TVA 1. LA VALEUR AJOUTÉE M. Et Mme Dujardin ont créé une petite entreprise de fabrication de chaussures. CONSOMMATIONS INTERMEDIAIRES + VALEUR AJOUTEE = VENTES HORS TAXES Exemples - lacets - cuir - colle - salaire de M. et Mme Dujardin (travail) - Bénéfice Une paire de chaussures. 11,50 H.T. 32 H.T. 43,50 H.T. Travail à faire : Complétez la colonne exemples puis calculez la valeur ajoutée. Définissez : Consommations intermédiaires : Ce sont tous les achats de biens et de services que l on a consommés pour fabriquer le produit final. Valeur ajoutée : C est la valeur ajoutée au prix des consommations intermédiaire et qui constitue le prix de vente HT. Elle comprend principalement les salaires versés aux employés et le profit réalisé par l entrepreneur. 2. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE Sur la valeur ajoutée crée par M. Dujardin, l'etat calcule et collecte un impôt appelé Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.). Taux particulier : 2,10 % Taux réduit : 5,5 % Taux intermédiaire ou normal : 19,6 % LES TAUX Médicaments, redevance télévision, presse... Produits alimentaires, produits agricoles. Livres, spectacles, préservatifs. Tous les biens et services non soumis aux autres taux. Travail à faire : 1) Calculez la T.V.A. à décaisser pour une paire de chaussures : Valeur ajoutée Taux T.V.A. à décaisser 32 * 19,6 % = 6,28 AUTEUR : KARINE PETIT 35

36 2) Compléter le schéma ci-dessous. FOURNISSEURS DUJARDIN CONSOMMATEUR Cuir Electricité Colle 11,50 T.V.A. 19,6 % 2,25 1 paire de chaussures 43,50 T.V.A. 19,6 % 8,53 Montant T.T.C. 52,03 Montant T.T.C 13,75 B.N. P. BP 13,75 Treize euros et soixante quinze centimes C.I. C. BP 52,03 Cinquante deux euros et trois centimes A qui DUJARDIN verse-t-elle la T.V.A.? A ses fournisseurs Combien verse-t-elle? 2,25 Qui verse la T.V.A. à DUJARDIN? Les consommateurs Combien collecte-t-elle? 8,53 T.V.A. COLLECTEE 8,53-2,25 Que représente cette somme? TVA A DECAISSER 6,28 3) Expliquez les expressions : T.V.A. collectée : C est la TVA que l on reçoit lors de la vente. T.V.A. déductible : C est la TVA payée par l entreprise sur ses achats et que l on déduit de la TVA collectée pour le calcul de la TVA à décaisser à l Etat. 4) Complétez la formule : T.V.A. à décaisser = TVA collectée TVA déductible 5) Calculez la T.V.A. totale reçue par l'etat : T.V.A. à décaisser par Dujardin 6,28 T.V.A. à décaisser par les fournisseurs (ils n ont fait aucun achat) 2,25 TOTAL 8,53 6) Qui a supporté cette T.V.A.? Le consommateur 7) Quel est alors le rôle des fournisseurs et de Dujardin? Ils servent juste de collecteurs pour l Etat AUTEUR : KARINE PETIT 36

37 3. L'ENREGISTREMENT DE LA T.V.A. Dujardin collecte et déduit la T.V.A.. Ces opérations sont enregistrées dans sa comptabilité. N de la classe à utiliser N du compte Nom du compte Débit ou Crédit (mettre D ou C) La T.V.A. collectée est une dette envers l'etat Etat, TVA collectée C La T.V.A. déductible est une créance sur l Etat Etat, TVA déductible D Travail à faire : Expliquez pourquoi la T.V.A. collectée par Dujardin est une dette envers l'etat : La TVA collectée sur les ventes doit être reversée à l Etat. Pour les entreprises, la TVA n est jamais u, bénéfice. La T.V.A. déductible constitue-t-elle une perte pour Dujardin? Non, on la déduit de la TVA collectée, elle constitue donc une diminution de dette. La TVA déductible est une créance sur l Etat. Remplissez le tableau ci-dessus. EXERCICES EXERCICE 1 : TAUX DE T.V.A. Vous trouverez ci-dessous une liste de produits et services vendus par différentes entreprises : - Appareils photos - Location d'un car pour le transport du personnel de l'entreprise - Pain - Honoraires de l'expertcomptable - Livres scolaires - Fournitures de bureau - Télévisions - Disques - Fruits - Eau - Machines à laver - Réparation de la voiture - Magnétophones à cassettes - Sirop de menthe - Boîte de petits pois fins - Sirop pour la toux - Meubles - Camionnettes - Parfums - Billets de théâtres - Préservatifs. Travail à faire : Complétez le tableau ci-dessous en classant les produits et services suivant leur taux de T.V.A. - Sirop pour la toux TAUX 2,1 % TAUX 5,5 % TAUX 19,6 % - Location d'un car pour le transport du personnel de l'entreprise - Appareils photos - Honoraires de l'expert-comptable - Pain - Fournitures de bureau - Livres scolaires - Télévisions - Fruits - Disques - Eau - Machines à laver - Boîte de petits pois fins - Réparation de la voiture - Billets de théâtres - Magnétophones à cassettes - Préservatifs - Sirop de menthe - Meubles - Camionnettes - Parfums AUTEUR : KARINE PETIT 37

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