La prévention des TMS en agriculture. Magalie CAYON Mai 2009

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La prévention des TMS en agriculture. Magalie CAYON Mai 2009"

Transcription

1 La prévention des TMS en agriculture 1 Magalie CAYON Mai 2009

2 Observatoire des TMS des actifs Agricoles Magalie CAYON Mai 2009

3 Pourquoi un Observatoire des TMS? Les Troubles Musculo Squelettiques (TMS) 1ère cause de Maladie Professionnelle en France Au Régime Agricole : TMS = 91% des Maladies Professionnelle (plus que dans le commerce et l industrie) Augmentation «exponentielle» depuis 1993 Un coût social et économique très élevé (MP = , AT = ) 3

4 Objectifs de l observatoire des TMS des actifs agricoles Suivre l évolution d indicateurs spécifiques pour les TMS : tableau de bord Établir annuellement une synthèse sur les grandes tendances Répondre à l accord cadre des partenaires sociaux européens en agriculture en centralisant les données relatives aux TMS en agriculture. Déjà six années disponibles (de 2002 à 2007) avec des données concernant les salariés et les exploitants 4

5 TMS selon les secteurs d activité Population (salariés et exploitants): Nombre de TMS : secteur tertiaire 20% secteur tertiaire 3% secteur secondaire 9% secteur primaire 71% secteur secondaire 26% secteur primaire 71% 5

6 Fréquence des TMS Le secteur secondaire à la fréquence des TMS la plus importante : 7,5 pour 1000 actifs agricoles FREQUENCE DES TMS PAR SECTEURS ECONOMIQUES tous secteurs secteur tertiaire secteur secondaire secteur primaire Nombre de TMS pour 1000 personnes Coopératives de viande de bovins (TF : 43), de volailles (TF : 38), conserverie 6

7 TMS selon l âge salariés Les TMS concernent majoritairement les salariés de plus de 40 ans Répartition des TMS par tranches d'âges en % 3,0% 0,4% 0,6% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 14,0% 19,0% 20,3% 26,3% 17,4% 36% POPULATION DES SALARIES AGRICOLES 27,2% 39,6% 23,3% 9,3% TMS AVEC ET SANS ARRÊT 67% 0,3% 39,3% 36,2% 20,4% 3,5% TMS GRAVES 75% 0,1% 60 et plus 50 à 59 ans 40 à 49 ans 30 à 39 ans 20 à 29 ans Moins de 20 ans 7

8 TMS selon l âge exploitants données 2007 Les TMS concernent surtout cette tranche de population (86 %) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Répartition des TMS par tranches d'âges en ,8% 33,2% 33,7% 19,8% 7,3% 73% 0,2% POPULATION DES NON SALARIES AGRICOLES 3,2% 45,5% 37,4% 12,8% TMS AVEC ET SANS ARRÊT 86% 1,0% 0,0% 60 et plus 50 à 59 ans 40 à 49 ans 30 à 39 ans 20 à 29 ans Moins de 20 ans 8

9 Les femmes davantage concernées par les TMS Répartition des TMS par sexe en 2007 Salariés 100% 90% 80% 70% 60% 39,7% 50,5% 51,9% 50% 40% Femmes Hommes 30% 20% 60,3% 49,5% 48,1% 10% Exploitants 0% POPULATION DES SALARIES AGRICOLES TM S AVEC ET SANS ARRÊT Répartition des TMS par sexe en 2007 TMS GRAVES 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 31,3% 68,7% 47,5% 52,5% Femmes Hommes 10% 0% POPULATION DES NON SALARIES AGRICOLES TMS AVEC ET SANS ARRÊT 9

10 TMS avec et sans arrêts - salariés agricoles Nombre cumulé des TMS avec et sans arrêt ( ) pour les douze secteurs professionnels les plus touchés Nombre de TMS avec et sans arrêt Viticulture Traitement de la viande de gros animaux Cultures spécialisées Elevage spécialisé de petits animaux Entreprises de jardins, paysagistes Traitement des viandes de volailles Culture et élevage non spécialisés Traitement des produits laitiers Autres organismes professionnels Scieries fixes Champignonnières Entreprises de travaux agricoles

11 Evolution des TMS graves salariés agricoles Evolution de nombre de TMS graves de 2003 à Viticulture Cultures spécialisées Traitement de la viande de gros animaux Elevage spécialisé de petits animaux Culture et élevage non spécialisés Entreprises de jardins, paysagistes Traitement des produits laitiers Traitement des viandes de volailles Scieries fixes Autres organismes professionnels Champignonnières Entreprises de travaux agricoles

12 Nombre de TMS des exploitants par activité le nombre cumulé des TMS ( ) pour les douze secteurs professionnels les plus touchés Élevage bovins - lait Cultures et élevages non spécialisés Nombre de TMS par secteur d'activité Viticulture Cultures céréalières et industrielles Élevage bovins - viande Élevages de volailles, lapins Élevage bovins - mixte Maraîchage, floriculture Entreprises de jardins, paysagiste Élevage ovins, caprins Élevage porcins Arboriculture fruitière

13 Evolution des TMS exploitants agricoles 400 Evolution du nombre de TMS de 2003 à Élevage bovins - lait Cultures et élevages non spécialisés Viticulture Cultures céréalières et industrielles Élevage bovins - viande Élevages de volailles, lapins Élevage bovins - mixte M araîchage, floriculture Élevage ovins, caprins Entreprises de jardins, paysagiste Élevage porcins Arboriculture fruitière

14 Une action pilote : formation action à la prévention des TMS en viticulture 14 Magalie CAYON Mai 2009

15 Les Troubles Musculo-Squelettiques du membre supérieur en Viticulture : comment les prévenir? 15

16 Objectifs de la formation - action Découvrir la notion de TMS, leurs causes, leurs conséquences. Proposer des actions de prévention adaptées à l entreprise. Illustrer une des pistes d action par une formation à l affilage des sécateurs. 16

17 Plan de la formation Séquence 1 : Les TMS : généralités Séquence 2 : Les explications anatomiques Séquence 3 : Les conséquences des TMS Séquence 4 : Les causes des TMS Séquence 5 : Une perspective de prévention : le matériel Séquence 6 : Les autres perspectives de prévention 17

18 Localisation des TMS du membre supérieur Au niveau du poignet Au niveau du coude de l él épaule du coude TENDINITES COMPRESSIONS NERVEUSES du poignet 18

19 Mécanisme de la main 19

20 Méthode des "5M" Main d œuvre Milieu Activité de travail Méthode Matière Matériel 20

21 Exemple de la taille de la vigne Vent Température Climat Environnement Nature Sol Déclivité Etat Intempéries Autres activités Santé économique Dimensions Gestion du personnel Entreprise Encadrement Lunettes Chaussures Gants EPI Matériel Entretien Sécateur Type Siège Affilage Temporaire/ permanent Ancienneté Savoir-faire Alternance des tâches Horaires Pré taillage Rémunération Personnel Formation Responsabilités Equipe/seul Durée saison de taille Organisation du travail Enchaînement des tâches ACTIVITÉ DE TAILLE DE LA VIGNE Liage Taille des parcelles Configuration Cépage Techniques culturales Nombre de coupes Vigueur Dureté des bois Dépose sarments/ tirage des bois Hauteur des coupes Ecartement des rangs 21

22 Quels sont les critères de choix du sécateur? - le type de travail à effectuer, - les dimensions de la main, - la prise en main, - la grosseur des bois à couper, - le conseil d un revendeur, d un collègue, - proximité et compétence du SAV 22 22

23 Comment réussir mon affilage? la gestuelle de l'affilage Rénovation du taillant de la lame : Affilage du contre biseau Le mouvement s adapte à la courbure de la lame afin de ne pas la déformer 23 23

24 Récapitulatif des personnes formées à l utilisation du module «TMS en VITI» Méthode : Animation en trinôme (CP, MT, relais) Etat des lieux du transfert en Avril 2009 Nombre de Sessions de formation + retour d expérience Relais professionnels formés Médecins du travail formés Conseillers en prévention formés p 36 p 55 p 24

25 Bilan national quantitatif de la mise en œuvre de cette action sur le terrain Etat des lieux en avril 2009 Nombre de Sessions de formation sur le terrain Personnes formées Salariés formés Non salariés formés Elèves formés soit 54% 766 soit 16% soit 30% 25

26 Nombre de formations réalisées par le réseau de fin 2005 à début 2009 Etat des lieux au 27 avril

27 Nombre de personnes formées par le réseau de fin 2005 à début 2009 Etat des lieux au 27 avril

28 Pojet IMPACT TMS en VITI Projet Impact TMS en viticulture Objectif principal : identifier les effets produits sur le terrain auprès des viticulteurs (changement de leur pratique de travail) Méthode : approche ergonomique Déroulé d octobre 2008 et durera jusqu en avril

29 Merci de votre attention 29 Magalie CAYON Mai 2009

Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020

Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 CADRE REGLEMENTAIRE : FEADER, PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 2020, REGION LIMOUSIN Cette annexe

Plus en détail

Les 5 à 7 du SYRPA. Photographie et évolution de la population agricole professionnelle française

Les 5 à 7 du SYRPA. Photographie et évolution de la population agricole professionnelle française Les 5 à 7 du SYRPA Photographie et évolution de la population Quels enseignements en tirer pour vos actions de communication? Christophe SEMONT 1. Hyltel en quelques mots 2. Les concepts du recensement

Plus en détail

La Population des Exploitants agricoles en 2011

La Population des Exploitants agricoles en 2011 Direction des Etudes des Répertoires et des Statistiques Etude juin 2012 La Population des Exploitants agricoles en 2011 www.msa.fr JUIN 2012 LA POPULATION DES EXPLOITANTS AGRICOLES EN 2011 DIRECTION DES

Plus en détail

Autodiagnostic d'exploitation préalable aux demandes d'aides aux investissements

Autodiagnostic d'exploitation préalable aux demandes d'aides aux investissements PREFET DE LA REGION LIMOUSIN Autodiagnostic d'exploitation préalable aux demandes d'aides aux investissements A remplir par tous les demandeurs sauf les JA et les CUMA/ASA DEMANDEUR Numéro OSIRIS :...

Plus en détail

LES TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES. Le 2 décembre 2008

LES TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES. Le 2 décembre 2008 LES TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES Le 2 décembre 2008 DEROULEMENT DE LA RENCONTRE 1ère partie : les localisations des TMS, les facteurs d'apparition, la prise en charge thérapeutique 2ème partie : les chiffres

Plus en détail

Les Exploitants et Entrepreneurs agricoles en 2012

Les Exploitants et Entrepreneurs agricoles en 2012 Direction des Etudes des Répertoires et des Statistiques ETUDE février 2014 Les Exploitants et Entrepreneurs agricoles en 2012 www.msa.fr FEVRIER 2014 Les exploitants et entrepreneurs agricoles en 2012

Plus en détail

PAC. ce qui change. vraiment

PAC. ce qui change. vraiment PAC 2014 2020 ce qui change vraiment Dotée d un budget préservé de l ordre de 9,1 milliards par an, la nouvelle pac entrera pleinement en application en 2015 et sera le cadre commun de l agriculture européenne

Plus en détail

TMS des agents de l Etat en abattoir de boucherie. Amandine Gautier 13 juin 2012

TMS des agents de l Etat en abattoir de boucherie. Amandine Gautier 13 juin 2012 TMS des agents de l Etat en abattoir de boucherie Amandine Gautier 13 juin 2012 1. Commande Les TMS première cause de MP dans le secteur abattage CHSM enquête par questionnaire sur les TMS des agents de

Plus en détail

VITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE

VITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE VITICULTURE 212 V 12 / PACA 2 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse 1- Identification de l action a. Responsables techniques et partenaires :

Plus en détail

Troubles musculo squelettiques. Institut de Formation en Ergothérapie de Nancy Cours Ergonomie 2004 TMS François Cail - INRS

Troubles musculo squelettiques. Institut de Formation en Ergothérapie de Nancy Cours Ergonomie 2004 TMS François Cail - INRS Troubles musculo squelettiques Institut de Formation en Ergothérapie de Nancy Cours Ergonomie 2004 TMS François Cail - INRS 2003 Les TMS sont des pathologies multifactorielles à composante professionnelle

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 N FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 PLAN DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DIAGNOSTIC SEUL DISPOSITIF N 121 C1 DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL DE LA RÉGION NORD PAS DE CALAIS Cette demande

Plus en détail

Service de l agriculture

Service de l agriculture Yves Brunelli (Y.B.) Service de l agriculture Département de l économie, de l énergie et du territoire Service de l agriculture Departement für Volkswirtschaft, Energie und Raumentwicklung Dienststelle

Plus en détail

UTILISATION CONTEMPORAINE DU CHEVAL DE TRAIT

UTILISATION CONTEMPORAINE DU CHEVAL DE TRAIT Le cheval, UTILISATION CONTEMPORAINE DU CHEVAL DE TRAIT un moteur d insertion écologique, durable, économique, créatif... Une énergie renouvelable. Un brin d Histoire... Les années de Gloire et le déclin.

Plus en détail

Caisse Nationale de Mutualité Agricole

Caisse Nationale de Mutualité Agricole Séminaire national sur la vulgarisation, l appui-conseil et les bonnes pratiques agricoles Le rôle des Assurances Agricole dans le développement de la politique du renouveau Agricole et Rural Présentation

Plus en détail

Produire avec de l'herbe Du sol à l'animal

Produire avec de l'herbe Du sol à l'animal GUIDE PRATIQUE DE L'ÉLEVEUR Produire avec de l'herbe Du sol à l'animal avril 2011 BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE SOMMAIRE Paroles d éleveurs 4 Quelle place donner à l herbe Le choix d un système fourrager 8

Plus en détail

ACTION N 1 Réseau d élevages bovins laitiers en Agrobiologie

ACTION N 1 Réseau d élevages bovins laitiers en Agrobiologie ACTION N 1 Réseau d élevages bovins laitiers en Agrobiologie Capacité d adaptation des systèmes en Agriculture Biologique aux épisodes de sécheresse AUTONOMIE ALIMENTAIRE Maître d œuvre : Chambres d Agriculture

Plus en détail

REGLEMENT RELATIF AUX AIDES AUX INVESTISSEMENTS DU PROJET GLOBAL «PROJET GLOBAL INVESTISSEMENT»

REGLEMENT RELATIF AUX AIDES AUX INVESTISSEMENTS DU PROJET GLOBAL «PROJET GLOBAL INVESTISSEMENT» REGLEMENT RELATIF AUX AIDES AUX INVESTISSEMENTS DU PROJET GLOBAL «PROJET GLOBAL INVESTISSEMENT» Version : 31 mars 2014 VU : - Règlement (CE) n 1698/2005 du Conseil du 20 sept embre 2005 concernant le soutien

Plus en détail

Qu est-ce qu un trouble musculosquelettique (TMS)?

Qu est-ce qu un trouble musculosquelettique (TMS)? Qu est-ce qu un trouble musculosquelettique (TMS)? Symptômes et atteintes qui touchent principalement ces structures : nerfs muscles tendons ligaments articulations vaisseaux sanguins Cela peut se produire

Plus en détail

Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012

Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012 Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012 Des tendances d évolution différenciées pour les femmes

Plus en détail

23 ème Edition de la Commission des Statistiques Agricoles pour l Afrique (AFCAS)

23 ème Edition de la Commission des Statistiques Agricoles pour l Afrique (AFCAS) 23 ème Edition de la Commission des Statistiques Agricoles pour l Afrique (AFCAS) Rabat (Maroc) du 04 au 07 décembre 2013 PLAN DE PRÉSENTATION (1/2) La description du 4 ème RNA; La méthodologie utilisée;

Plus en détail

RECUEIL SOMMET DE L ÉLEVAGE 2009 IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE DES BOVINS, OVINS ET CAPRINS

RECUEIL SOMMET DE L ÉLEVAGE 2009 IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE DES BOVINS, OVINS ET CAPRINS RECUEIL IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE DES BOVINS, OVINS ET CAPRINS SOMMET DE L ÉLEVAGE 2009 Institut de l Élevage, 149 rue de Bercy, 75595 PARIS Cedex 12 Boucle électronique officielle : questions-réponses

Plus en détail

Qu est-ce qu un trouble musculosquelettique (TMS)?

Qu est-ce qu un trouble musculosquelettique (TMS)? Qu est-ce qu un trouble musculosquelettique (TMS)? Ensemble de symptômes et d atteintes qui touchent principalement : nerfs ligaments tendons vaisseaux sanguins articulations disques intervertébraux muscles

Plus en détail

CAPRINS LAITIERS + BOVINS VIANDE ENSILAGE DE MAÏS

CAPRINS LAITIERS + BOVINS VIANDE ENSILAGE DE MAÏS CLBV AQMP02 CAPRINS LAITIERS + BOVINS VIANDE ENSILAGE DE MAÏS 2 UMO sur 39 ha avec 200 chèvres produisant 160 000 litres de lait et engraissement de 40 génisses Ce système se rencontre principalement dans

Plus en détail

PROTEGER SON DOS ex. Cliniques St Luc

PROTEGER SON DOS ex. Cliniques St Luc CONGRES UCL DE MEDECINE GENERALE 1 juin 2013 PROTEGER SON DOS ex. Cliniques St Luc Philippe Mahaudens, PhD Faculté des sciences de la motricité UCL Service de Médecine Physique et Réadaptation, Saint-Luc

Plus en détail

DECiDE, un outil pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre (GES) et les consommations énergétiques des exploitations agricoles wallonnes

DECiDE, un outil pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre (GES) et les consommations énergétiques des exploitations agricoles wallonnes DECiDE, un outil pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre (GES) et les consommations énergétiques des exploitations agricoles wallonnes 14 ème journée d étude des productions porcines et avicoles,

Plus en détail

Étiquettes approuvées pour les bisons

Étiquettes approuvées pour les bisons Étiquettes approuvées pour les bisons Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 4 2014/03/31 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification et de

Plus en détail

SPECIAL FINANCEMENT DE L AGRICULTURE

SPECIAL FINANCEMENT DE L AGRICULTURE SPECIAL FINANCEMENT DE L AGRICULTURE L installation, la mise aux normes, le renouvellement d un matériel, ou tout autre investissement sont autant de situations ou d évènements qui nécessitent des besoins

Plus en détail

les cinq étapes pour calculer les jours d avance

les cinq étapes pour calculer les jours d avance À retenir l expérience, acquise grâce à ces outils, permet également une bonne évaluation de la ressource disponible. une fois les mesures réalisées, la quantité d herbe disponible pour le lot se calcule

Plus en détail

Statistique Agricole. Mémento. L essentiel sur : le territoire. le contexte européen. le contexte européen. les structures. les productions animales

Statistique Agricole. Mémento. L essentiel sur : le territoire. le contexte européen. le contexte européen. les structures. les productions animales Mémento Décembre 2014 Statistique Agricole L essentiel sur : le contexte européen le contexte européen le territoire FRANCE - Édition 2014 les productions animales les structures les données économiques

Plus en détail

Analyse des évolutions de l agriculture biologique par le biais de la veille documentaire et technologique

Analyse des évolutions de l agriculture biologique par le biais de la veille documentaire et technologique Analyse des évolutions de l agriculture biologique par le biais de la veille documentaire et technologique Auteurs : Sophie Valleix, responsable d ABioDoc et Esméralda Ribeiro, documentaliste à ABioDoc

Plus en détail

L agriculture luxembourgeoise en chiffres 2013

L agriculture luxembourgeoise en chiffres 2013 L agriculture luxembourgeoise en chiffres 2013 (données disponibles au 1 ier avril 2013) MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE LA VITICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL SERVICE D ECONOMIE RURALE L agriculture

Plus en détail

Sorgho grain sucrier ensilage L assurance sécheresses

Sorgho grain sucrier ensilage L assurance sécheresses Sorgho grain sucrier ensilage L assurance sécheresses Sorgho grain sucrier Itinéraire cultural Type de sol et préparation avant semis Le sorgho grain sucrier est relativement peu exigeant par rapport au

Plus en détail

Elaboration des documents méthodologiques des comptes nationaux selon le SCN 1993 et préparation du passage au SCN 2008

Elaboration des documents méthodologiques des comptes nationaux selon le SCN 1993 et préparation du passage au SCN 2008 AFRITAC de l Ouest (AFW) Abidjan Côte d Ivoire SÉMINAIRE Elaboration des documents méthodologiques des comptes nationaux selon le SCN 1993 et préparation du passage au SCN 2008 Institut national de la

Plus en détail

Performance des organisations Santé au travail

Performance des organisations Santé au travail LA PRÉVENTION DES TMS ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL LIÉS A LA MANUTENTION DE CHARGES Centre de Gestion du Tarn et Garonne Le 4 octobre 2012 Performance des organisations Santé au travail SOMMAIRE Performance

Plus en détail

La présence de conditions intégrales (CI) et/ou de conditions sectorielles (CS) est mentionnée en regard des rubriques concernées.

La présence de conditions intégrales (CI) et/ou de conditions sectorielles (CS) est mentionnée en regard des rubriques concernées. Dans une exploitation agricole, peuvent se rencontrer : Chapitre 1 : des activités d élevage Chapitre 2 : des activités agricoles autres que l élevage Chapitre 3 : des activités autres qu agricoles Chaque

Plus en détail

Point d actualité. Conseil Economique, Social & Environnemental Régional. Séance plénière 2 février 2015

Point d actualité. Conseil Economique, Social & Environnemental Régional. Séance plénière 2 février 2015 Conseil Economique, Social & Environnemental Régional Point d actualité Séance plénière 2 février 2015 Rapporteur général : Jean-Jacques FRANCOIS, au nom du Comité de Conjoncture CONTEXTE GÉNÉRAL A la

Plus en détail

Adaptation Aux changements climatiques. Agriculture et sécurité alimentaire: Cas du Burkina Faso

Adaptation Aux changements climatiques. Agriculture et sécurité alimentaire: Cas du Burkina Faso Adaptation Aux changements climatiques Agriculture et sécurité alimentaire: Cas du Burkina Faso Sommaire Le Le contexte Notion Notion d adaptation Stratégies Stratégies et techniques d adaptation Les Les

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS SOCIAL CUMUL ACTIVITES BNC BIC BA

FOIRE AUX QUESTIONS SOCIAL CUMUL ACTIVITES BNC BIC BA FOIRE AUX QUESTIONS SOCIAL CUMUL ACTIVITES BNC BIC BA - Etre inscrit en profession libérale permet-il d exercer d autre activité? - Quelles conséquences à l inscription en tant que commerçant/artisan?

Plus en détail

Maîtriser le risque de TMS du membre supérieur lies au travail

Maîtriser le risque de TMS du membre supérieur lies au travail Maîtriser le risque de TMS du membre supérieur lies au travail Dr Michel APTEL Laboratoire de Biomécanique et d'ergonomie Centre de recherche de l'inrs Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) liés au

Plus en détail

L agrément des entreprises pour le conseil indépendant à l utilisation de produits phytopharmaceutiques. Ordre du jour

L agrément des entreprises pour le conseil indépendant à l utilisation de produits phytopharmaceutiques. Ordre du jour L agrément des entreprises pour le conseil indépendant à l utilisation de produits phytopharmaceutiques Ordre du jour 1. Le cadre réglementaire 2. Les exigences organisationnelles et leurs applications

Plus en détail

Moyens de production. Engrais

Moyens de production. Engrais Engrais Moyens de production Lors de la campagne 2012-2013, les tonnages d engrais livrés diminuent de près de 17% en et représentent à peine plus de 1% des livraisons françaises. Cette évolution est principalement

Plus en détail

LE TRAVAIL SUR ÉCRAN DANS LA BRANCHE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

LE TRAVAIL SUR ÉCRAN DANS LA BRANCHE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS LE TRAVAIL SUR ÉCRAN DANS LA BRANCHE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DOCUMENT ÉTABLI PAR LA COMMISSION PARITAIRE SANTÉ ET PRÉVENTION DES RISQUES DES TÉLÉCOMMUNICATIONS LE CONTEXTE Quel que soit le secteur d activité,

Plus en détail

Le secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur

Le secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur Le secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur Panorama élaboré à partir d une étude Ernst & Young pour la MDER mai 2004 Sommaire Organisation de la filière en PACA p. 3 Chiffres clés p. 4 Productions

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session 2014-2015

DOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session 2014-2015 NOM : PRENOM :.. TELEPHONE FIXE :.. PORTABLE : PHOTO EMAIL : ADRESSE :.. CP : VILLE :. DATE DE NAISSANCE LIEU :.. Dpt :.. Personne à contacter

Plus en détail

& Que choisir. favoriser le bien-être

& Que choisir. favoriser le bien-être Label Rouge & Agriculture Biologique Que choisir pour favoriser le bien-être des animaux? Un guide des tiné au consommateur Protection mondiale des animaux de ferme Ce petit guide a pour objectif d aider

Plus en détail

Fiche Technique. Filière Maraichage. Mais doux. Septembre 2008

Fiche Technique. Filière Maraichage. Mais doux. Septembre 2008 Fiche Technique Production Peu Développée en Languedoc-Roussillon Filière Maraichage Mais doux Septembre 2008 Rédigée par : Julien GARCIA Chambre Régionale d Agriculture du Languedoc-Roussillon Potentiel

Plus en détail

Comment initier une démarche globale de prévention des risques professionnels dans le secteur du nettoyage?

Comment initier une démarche globale de prévention des risques professionnels dans le secteur du nettoyage? Comment initier une démarche globale de prévention des risques professionnels dans le secteur du nettoyage? Déroulé de la réunion Introduction - Mme Carole Chion Directrice d Alpes Santé Travail Contexte

Plus en détail

De vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités

De vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités De vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités Organisateurs : Partenaires : Des outils d accompagnement Des outils de financement Zoom

Plus en détail

Prévenir les Troubles Musculo Squelettiques

Prévenir les Troubles Musculo Squelettiques Prévenir les Troubles Musculo Squelettiques De la théorie à la pratique, l action de la CRAMIF Dominique Beaumont- Arnaud Asselin CRAMIF 18 octobre 2008 SFMW 1 CRAMIF Prévention des Risques Professionnels

Plus en détail

Projet «Typologie des systèmes d exploitation agricole»

Projet «Typologie des systèmes d exploitation agricole» Projet «Typologie des systèmes d exploitation agricole» Le projet mutualisé "Références systèmes", conduit dans le cadre des chantiers "Terres d'avenir", a prévu d'amplifier la mutualisation dans le domaine

Plus en détail

Impact économique du secteur des coopératives. George Karaphillis CED Institute, Cape Breton University

Impact économique du secteur des coopératives. George Karaphillis CED Institute, Cape Breton University Impact économique du secteur des coopératives George Karaphillis CED Institute, Cape Breton University Tendances Les coopératives au Canada 350 300 250 200 150 100 50 0 Les coopératives en Nouvelle- Écosse

Plus en détail

Index alphabétique. Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation.

Index alphabétique. Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation. Index alphabétique Commission permanente du 09/09/2005 Index alphabétique Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation. Accompagnement

Plus en détail

& BONNES POSTURES TMS TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES. Le guide. Guide offert par la MNT

& BONNES POSTURES TMS TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES. Le guide. Guide offert par la MNT A5-MNTrefonte.indd 1 28/07/2011 08:28:01 & BONNES S TMS TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES Le guide Guide offert par la MNT A5-MNTrefonte.indd 2 28/07/2011 08:28:02 SOULEVER UN OBJET LOURD OU UNE PERSONNE

Plus en détail

Agreste Aquitaine. Analyses et résultats

Agreste Aquitaine. Analyses et résultats Analyses et résultats Numéro 84 - mai 2014 La production agricole est par nature soumise aux aléas climatiques. Le phénomène n est pas nouveau. Toutefois, au cours des vingt dernières années, le profil

Plus en détail

Revenu agricole 2013 : une année délicate pour les productions céréalières

Revenu agricole 2013 : une année délicate pour les productions céréalières Agreste Champagne-Ardenne n 4 - Juillet 2015 Réseau d information comptable agricole En 2013, le Résultat Courant Avant Impôt (RCAI) moyen des exploitations agricoles champardennaises couvertes par le

Plus en détail

METHODE D APPLICATION DE L OSTÉOPATHIE. Liste des 155 modèles thérapeutiques du Référentiel RÉÉQUILIBRATION FONCTIONNELLE Méthode SOLÈRE

METHODE D APPLICATION DE L OSTÉOPATHIE. Liste des 155 modèles thérapeutiques du Référentiel RÉÉQUILIBRATION FONCTIONNELLE Méthode SOLÈRE METHODE D APPLICATION DE L OSTÉOPATHIE Liste des 155 modèles thérapeutiques du Référentiel RÉÉQUILIBRATION FONCTIONNELLE Méthode SOLÈRE Notre formation a pour objet la diffusion de connaissances dans le

Plus en détail

Risques liés à l'activité physique au travail Hyper sollicitation articulaire

Risques liés à l'activité physique au travail Hyper sollicitation articulaire Risques liés à l'activité physique au travail Hyper sollicitation articulaire Mireille Loizeau Cours DIUST Paris Descartes-20 janvier 2015 1 Définition et facteurs de risque 2 Définition Contraintes bio-mécaniques,

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o

Plus en détail

Des arbres en agriculture

Des arbres en agriculture La Société Botanique de France et l'association Française d'agroforesterie présentent Des arbres en agriculture L'agroforesterie au coeur des enjeux contemporains Photo : Afaf vendredi 20 mars 2015 samedi

Plus en détail

Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28

Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans

Plus en détail

Ordonnance sur le commerce itinérant

Ordonnance sur le commerce itinérant Ordonnance sur le commerce itinérant du 4 septembre 2002 Le Conseil fédéral suisse, vu la loi du 23 mars 2001 sur le commerce itinérant 1 (loi), vu la loi fédérale du 19 mars 1976 sur la sécurité d installations

Plus en détail

EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONSOLIDATION DU PROGRAMME DE

EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONSOLIDATION DU PROGRAMME DE REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONSOLIDATION DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE Evaluation

Plus en détail

Plan de soutien à l élevage français

Plan de soutien à l élevage français Plan de soutien à l élevage français MEMENTO Entreprises fragilisées dans le secteur agricole : quels outils pour quelles problématiques? Ce mémento récapitule de façon synthétique les outils existants

Plus en détail

Les escaliers. Intégrer la prévention : Fiche technique n 5. Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter?

Les escaliers. Intégrer la prévention : Fiche technique n 5. Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter? Santé - Sécurité au Travail RISQUES EN SALLE DE TRAITE Fiche technique n 5 Intégrer la prévention : Les escaliers Les types d escaliers Identifier les risques Apporter des solutions Qui contacter? D après

Plus en détail

Stratégie du Développement du Gouvernorat de Tozeur

Stratégie du Développement du Gouvernorat de Tozeur République Tunisienne Ministère du Développement Régional et de la Planification Stratégie du Développement du Gouvernorat de Tozeur Ce document a été élaboré avec la participation de Mr. Masmoudi Faiçal

Plus en détail

Séance 3 : Modèles de gestion dans les pays de l UE. Expérience nationale dans les assurances et la gestion de risques - Allemagne

Séance 3 : Modèles de gestion dans les pays de l UE. Expérience nationale dans les assurances et la gestion de risques - Allemagne Conférence Internationale : «La gestion de risques et de crises dans l assurance agraire» Séance 3 : Modèles de gestion dans les pays de l UE Expérience nationale dans les assurances et la gestion de risques

Plus en détail

TRADUCTION D APPUI. À la Mairie de MILAN. Je soussigné(e) (prénom et nom)

TRADUCTION D APPUI. À la Mairie de MILAN. Je soussigné(e) (prénom et nom) (S.C.I.A.) SIGNALISATION CERTIFIÉE DE DÉBUT D ACTIVITÉ DE VENTE/DISTRIBUTION TEMPORAIRE D ALIMENTS ET DE BOISSONS, ÉVENTUELLEMENT GRATUITEMENT, AU PUBLIC SUR LA PÉRIODE D OUVERTURE D EXPO MILANO 2015 (1

Plus en détail

Référentiel de diplôme Certificat d Aptitude Professionnelle

Référentiel de diplôme Certificat d Aptitude Professionnelle Référentiel de diplôme Certificat d Aptitude Professionnelle agricole en unités capitalisables Métiers de l agriculture 2 Photo couverture : Photothèque MAAF - Établissements de l enseignement agricole

Plus en détail

Définition des variables présentées dans le RICA

Définition des variables présentées dans le RICA Les termes en gras italique sont définis par ailleurs dans le lexique. Les termes en italique désignent des variables explicitement recueillies dans le Rica. A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V

Plus en détail

AVANT-PROPOS. Directeur de la Division de la statistique de la FAO

AVANT-PROPOS. Directeur de la Division de la statistique de la FAO AVANT-PROPOS L Annuaire statistique de la FAO fournit une sélection d indicateurs par pays sur l alimentation et l agriculture. Les données proviennent de FAOSTAT, la base de données statistique de l Organisation

Plus en détail

CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL)

CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL) CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL) M. KUPER, A. HAMMANI ET B. JAOUADI FIGURE 51 Atelier de restitution du projet

Plus en détail

Demande de subvention PLAN POUR LA COMPETITIVITE ET L ADAPTATION DES EXPLOITATIONS

Demande de subvention PLAN POUR LA COMPETITIVITE ET L ADAPTATION DES EXPLOITATIONS 411-CVDL-2015-07-01 Demande de subvention PLAN POUR LA COMPETITIVITE ET L ADAPTATION DES EXPLOITATIONS INVESTISSEMENTS PRODUCTIFS Type d Opération 4.1.1 du Programme de Développement Rural CENTRE - VAL

Plus en détail

La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012

La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012 La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012 Cette lettre du service d'économie agricole (SEA) de la DDT de l'essonne est gratuite. Elle peut librement être recopiée

Plus en détail

«L énergie la moins chère et la moins polluante est celle qu on ne consomme pas»

«L énergie la moins chère et la moins polluante est celle qu on ne consomme pas» Énergie «L énergie la moins chère et la moins polluante est celle qu on ne consomme pas» La première fonction de l agriculture est la valorisation de l énergie solaire en énergie alimentaire par la photosynthèse.

Plus en détail

Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau

Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin

Plus en détail

Programme «DoSanté Lycée» Présentation et évaluation

Programme «DoSanté Lycée» Présentation et évaluation Programme «DoSanté Lycée» Présentation et évaluation 1 1 Contexte - Public ciblé 1/3 des accidents du travail sont dus à des manutentions. Coût annuel : 1,5 milliards d euros. Les lombalgies représentent

Plus en détail

Indice de Confiance agricole Crelan 2015

Indice de Confiance agricole Crelan 2015 Indice de Confiance agricole Crelan 2015 Résultats marquants La confiance des agriculteurs est à la baisse en Belgique et surtout dans le secteur laitier L appréciation du résultat financier recule en

Plus en détail

La couverture des risques agricoles

La couverture des risques agricoles PACIFICA - ASSURANCES DOMMAGES La couverture des risques agricoles Patrick Degiovanni Directeur Général Adjoint Page 1 Marrakech, Jeudi 28 octobre 2010 Sommaire Le contexte Les risques du métier en Agriculture

Plus en détail

Bovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4

Bovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4 Bovins viande Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013 Chif Régions Nbre de Nbre de Nbre de troupeaux troupeaux troupeaux adhérents adhérents suivis en en VA4 en VA0 engraissement Nbre de troupeaux

Plus en détail

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires > ÉDITION avril 2015 RAPPORT AU PARLEMENT FranceAgriMer 12 rue Henri Rol-Tanguy / TSA 20002 / 93555 Montreuil cedex www.franceagrimer.fr https://observatoire-prixmarges.franceagrimer.fr MINISTÈRE DE L

Plus en détail

Réalisation d'une Analyse des besoins d'emplois et de compétences dans les TPE de production de Midi-Pyrénées

Réalisation d'une Analyse des besoins d'emplois et de compétences dans les TPE de production de Midi-Pyrénées Réalisation d'une Analyse des besoins d'emplois et de compétences dans les TPE de production de Midi-Pyrénées Avril 2012 Cette étude a été cofinancée par l'etat (Ministère de l'agriculture) et par l'europe

Plus en détail

Accès au financement pour la mise en valeur de cultures de diversification dans les régions de caféiculture CFC/ICO/30 (AEP : FGCCC/OCIBU)

Accès au financement pour la mise en valeur de cultures de diversification dans les régions de caféiculture CFC/ICO/30 (AEP : FGCCC/OCIBU) PJ 39/12 Add. 1 (F) 21 septembre 2012 Original: anglais F Comité des projets Conseil international du Café 24 28 septembre 2012 Londres, Royaume Uni Résumé du rapport de situation soumis par les Agences

Plus en détail

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur

Plus en détail

La cohabitation des races ovines Ouled Jellal (OJ) et Beni Guil (BG) et développement de l'élevage ovin dans le système pastoral du Maroc Oriental

La cohabitation des races ovines Ouled Jellal (OJ) et Beni Guil (BG) et développement de l'élevage ovin dans le système pastoral du Maroc Oriental Mediterranean biodiversity as a tool for the sustainable development of the small ruminant sector: From traditional knowledge to innovation Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II Rabat, 16 décembre

Plus en détail

Une démarche engagée dans le cadre du Réseau Rural bas-normand

Une démarche engagée dans le cadre du Réseau Rural bas-normand Longtemps dédiés au monde agricole, les espaces ruraux ont connu ces dernières années des transformations, dues notamment, à l arrivée de nouveaux habitants, néo-ruraux pour la plupart. L espace rural

Plus en détail

Fonction Publique Territoriale

Fonction Publique Territoriale Fonction Publique Territoriale CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE DES ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT SPECIALITE : MAGASINAGE DES ATELIERS MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 EPREUVE

Plus en détail

Le plan national d actions coordonnées

Le plan national d actions coordonnées Le plan national d actions coordonnées 2009 2012 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles Trouble musculo-squelettiques (TMS) 1ère cause de maladies professionnelles indemnisées

Plus en détail

Les besoins en eau de refroidissement des centrales thermiques de production d électricité. Alain VICAUD - EDF Division Production Nucléaire

Les besoins en eau de refroidissement des centrales thermiques de production d électricité. Alain VICAUD - EDF Division Production Nucléaire Les besoins en eau de refroidissement des centrales thermiques de production d électricité 1 Les circuits d eau d une centrale thermique Circuit secondaire Appoint Circuit primaire Circuit tertiaire Purge

Plus en détail

Démarche de prévention des TMS et outils pour l action

Démarche de prévention des TMS et outils pour l action Démarche de prévention des TMS et outils pour l action Ce document a pour objet de présenter de manière synthétique la démarche de prévention des TMS du membre supérieur avec des outils opérationnels permettant

Plus en détail

Permisd environnement. au sein des exploitationsagricoles wallonnes

Permisd environnement. au sein des exploitationsagricoles wallonnes Permisd environnement au sein des exploitationsagricoles wallonnes ñ Mot du Ministre Protéger et simplifier En juillet 2004, dès mon entrée en fonction, je me suis attaché à une réforme des permis d environnement.

Plus en détail

Prévention des Troubles Musculo Squelettiques (TMS)

Prévention des Troubles Musculo Squelettiques (TMS) Prévention des Troubles Musculo Squelettiques (TMS) I. Juret, ergonome - L. Garnier, infirmière de santé au travail - CHU Angers - 2014 PLAN Historique des Troubles Musculo Squelettiques (TMS) au CHU Angers

Plus en détail

VOYAGE D ÉTUDES ET DE FORMATION EN

VOYAGE D ÉTUDES ET DE FORMATION EN VOYAGE D ÉTUDES ET DE FORMATION EN PRODUCTION LAITIÈRE BIOLOGIQUE ANGLETERRE - PAYS DE GALLES DU 26 MARS AU 12 AVRIL 2010 Un groupe de producteurs agricoles et d intervenants réaliseront un voyage de formation

Plus en détail

Ergonomie dans les services publics Expérience du service Empreva. Christophe Janssens, CP Ergonome - Empreva

Ergonomie dans les services publics Expérience du service Empreva. Christophe Janssens, CP Ergonome - Empreva Ergonomie dans les services publics Expérience du service Empreva Christophe Janssens, CP Ergonome - Empreva SICPPT fédéral AFFILIES Comité de gestion SIPPT 1 SIPPT SIPPT n 2 EMPREVA Management Office

Plus en détail

«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY

«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY «Cette action contribue au PNNS». «IL FAIT BIO À CHÂTEAU THIERRY A Chateau Thierry, la Municipalité souhaite développer les produits BIO et issus de filières de proximité dans les menus de la restauration

Plus en détail

Appliquer la réglementation dans la filière

Appliquer la réglementation dans la filière Appliquer la réglementation dans la filière laitière fermière re Appliquer la réglementation dans la filière laitière fermière Analyse des risques, enregistrements et GBPH Application à la filière laitière

Plus en détail

Réforme de la PAC 2015. Réunion d information Septembre 2014

Réforme de la PAC 2015. Réunion d information Septembre 2014 Réforme de la PAC 2015 Réunion d information Septembre 2014 DE NOMBREUX DEFIS POUR LA PAC : LES PROPOS DE D. CIOLOS Juillet 2010 Le contexte : -> fin de la programmation 2007-2013 -> contexte de crise

Plus en détail

CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES. Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole

CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES. Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES 1 Marrakech -29, 30 et 31janvier 2014 Session 2 Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole L expérience de la Compagnie

Plus en détail

SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL PLAN 2011-2015

SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL PLAN 2011-2015 SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL PLAN 2011-2015 Une approche pluridisciplinaire pour une qualité de vie professionnelle www.msa.fr 02 PLAN SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL EN AGRICULTURE 2011-2015 Sommaire Sommaire

Plus en détail

MINISTERE DE L'AGRICULTURE DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (articles L361-1à 21 et D361-1 à R361-37 du Code rural)

MINISTERE DE L'AGRICULTURE DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (articles L361-1à 21 et D361-1 à R361-37 du Code rural) MINISTERE DE L'AGRICULTURE DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (articles L3611à 21 et D3611 à R36137 du Code rural) DEMANDE D INDEMNISATION DES PERTES PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES PERTES DE RECOLTE

Plus en détail

PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES ANNEE 2012

PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES ANNEE 2012 MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA FORET (articles L361 1 à 21 et D361 1 à R361 37 du Code rural) DEMANDE D INDEMNISATION DES PERTES DE RECOLTE SUR LES POMMES A COUTEAU ET LES POMMES

Plus en détail