Place financière de Luxembourg

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1 FONDATION ALPHONSE WEICKER Patrice PIERETTI Arnaud BOURGAIN Philippe COURTIN gj(o Place financière de Luxembourg Analyse des sources de ses avantages compétitifs et de sa dynamique de boeck

2 Table des matières Préface 5 Introduction et principales conclusions 7 Introduction and Main Conclusions 15 CHAPITRE 1 Identification des spécialisations et avantages potentiels de la place luxembourgeoise 23 1 Brève présentation de l'architecture de la place financière luxembourgeoise Schéma représentatif de l'architecture de la Place Les principaux acteurs «moteur» Le secteur bancaire Les autres Professionnels du Secteur Financier (PSF) Le secteur des Organismes de Placement Collectif (OPC) Le secteur des assurances Les fournisseurs de services (services providers) Les sociétés de consultance dites Big Four La Bourse de Luxembourg (BdL) Les fiduciaires Les avocats d'affaires, les notaires Les agents de transfert Clearstream CETREL Le mouvement actuel d'externalisation et le statut des opérateurs Les instances représentatives des différents métiers du secteur financier L'ABBL L'ALFI L'ACA Instances nationales et supranationales de régulation La Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) La Banque Centrale du Luxembourg Le Commissariat Aux Assurances (CAA) Le Comité européen des régulateurs de marchés de valeurs mobilières (CESR) 39

3 2 La place luxembourgeoise et les investisseurs individueb Le développement du Private-banking et Personal-banking Les fonds d'investissement : origine et cadre réglementaire Le développement du secteur des OPC au Luxembourg : une question d'avantages réglementaires Une gamme étendue de fonds d'investissement La fiscalité des différents types de fonds d'investissement Les produits d'assurance-vie Clientèle d'investisseurs individuels et avenir de la confidentialité La question actuelle du secret bancaire et de la lutte antiblanchiment Directive sur la fiscalité de l'épargne et ses conséquences 53 3 Les avantages de la place luxembourgeoise selon une optique d'ingénierie financière La domiciliation de sociétés Les sociétés pour montages financiers : Holdings et SOPARFI La H La SOPARFI La Société d'investissement en Capital à Risque (SICAR) La réassurance La titrisation 61 4 Les spécialisations du Luxembourg dans la chaîne de production financière : l'exemple des fonds d'investissement L'actuel mouvement de fragmentation de la chaîne de production financière Positionnement dans la chaîne de production des fonds d'investissement Le positionnement sur l'administration des fonds (middle et back office) Le développement de l'asset management : un enjeu? 66 5 Conclusion 67 CHAPITRE 2 Attractivité des places bancaires et financières : les enjeux du cadre institutionnel et juridique 73 1 L'importance de la réglementation bancaire et financière pour l'attractivité d'une place Fondements théoriques de la réglementation financière Deux types de réglementation (régulation) financière Le système réglementaire structurel Le système réglementaire prudentiel 80 2 Adaptation et innovation légales et réglementaires Quelle stratégie d'adaptation? La stratégie du «minimum réglementaire» La stratégie de l'adaptation fine : vers un «mieux disant institutionnel» Réglementation et innovation financière 87 Place financière de Luxembourg

4 Modélisation du comportement concurrentiel d'un petit pays disposant d'une place bancaire internationale Ingrédients et concepts fondamentaux du modèle Taille, effet de frontière (border effect) et coût de mobilité Taille des économies et efficacité publique La notion de rente légale ou fiscale Présentation synthétique du modèle Description du modèle Comportement des investisseurs Objectif des banques Objectif des pouvoirs publics Résolution du jeu et calcul de l'équilibre en sous-jeux parfait Résultats du modèle Résultat Résultat 2 Compétitivité (prix et fiscale) ou attractivité? Résultat 3 Petite taille et délocalisation Résultat 4 Handicap de la petite taille et seuil d'efficacité publique Résultat 5 Rente de souveraineté et efficacité publique Résultat 6 Seuil d'efficacité publique et intégration financière Résultat 7 Efficacité publique et taille Résultat 8 Efficacité publique croissante avec la petite taille et rente de souveraineté : Résultat 9 Revenu par tête de la petite juridiction et taille Résultat 10 : Différence de revenu par tête entre des juridictions de taille différente 105 Annexes du chapitre Annexe Annexe Annexe Annexe CHAPITRE 3 La dynamique d'agglomération du pôle financier luxembourgeois Effets d'agglomération autour du pôle financier de Luxembourg : définitions et mesures La nature des effets externes dans un pôle financier Les externalités d'information Les externalités du marché du travail La localisation d'activités complémentaires (liens amont-aval) Méthode de mesure d'extemalités technologiques et pécuniaires Estimations économétriques d'extemalités technologiques et pécuniaires Équations estimées Données sur les branches de services marchands luxembourgeois Externalités technologiques Externalités globales (technologiques et pécuniaires) 132 Table des matières

5 1.3.5 Schéma d'ensemble des effets d'agglomération autour du secteur financier luxembourgeois Forces centrifuges à l'œuvre sur une place bancaire et financière et leurs limites. Un aperçu des réflexions actuelles Motivations des délocalisations dans le secteur financier Abaissement du coût du travail Diminution des coûts de localisation Recherche de cadres réglementaires plus attractifs Développement de nouveaux pôles de main-d'œuvre qualifiée Nouveaux moyens de communication, nouvelles technologies Limites à la délocalisation propres au secteur financier Proximité et intensité informationnelle des fonctions financières Risques opérationnels, problèmes pour la surveillance et la confidentialité Conclusion 144 Annexes du chapitre Annexe Annexe Les auteurs 155 Place financière de Luxembourg