DECLARATIONS PREALABLES DEPOSEES / DELIVREES / AFFICHEES Mise à jour le 15/06/2015
|
|
|
- Antoine Marier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DECLARATIONS PREALABLES DEPOSEES / DELIVREES / AFFICHEES Mise à jour le 15/06/2015 N Dossier Date Dépôt Demandeur Nat. Projet Adress. Projet Réponse Date déliv. Affichage DP /02/2015 VERICEL Transformation d'un entrepôt en habitation DP /02/2015 CLEON EURL Modification d'une vitrine d'un commerce 60 avenue Victor Hugo REJET IMPLICITE 1 A montée de Verdun ACCORD 10/04/ /04/ /06/2015 DP /02/2015 CALABRO / MOUSSOUNI Remplacement d'un mur et pose d'un portail coulissant motorisé 91 route de Paris ACCORD 06/05/ /05/ /07/2015 DP /03/2015 REGIE GALYO Pose de 2 portails, portillons, finitions de clôture avenue de la ACCORD 16/04/ /04/ /06/2015 DP /03/2015 AGESCA Identification Portail coulissant + portillon 13/15 CHEMIN DE LA POMME ACCORD 17/04/ /04/ /06/2015 DP /03/2015 AMET Agrandissement de 2 vélux 16 rue des Cerisiers ACCORD 14/04/ /04/ /06/2015 DP /03/2015 MUTTE Division parcellaire 3 allée du Valvert ACCORD 23/04/ /04/ /06/2015 DP /03/2015 PEYLABOUD Fermeture d'un auvent par une véranda 32 avenue Général Brosset REFUS 23/04/ /04/ /06/2015 DP /03/2015 PETITMANGIN Toitures Auvent 12 rue des Bruyères ACCORD 14/04/ /04/ /06/2015 DP /04/2015 CHAMBRILLON Piscine 7x3m 44 chemin Antoine DP /03/2015 COUDREUSE Panneaux photovoltaïques 16 chemin du Pin Coupé ACCORD 15/04/ /04/ /06/2015 ACCORD 14/04/ /04/ /06/2015 DP /04/2015 PERARD DAVID Extension et surélévation de la maison existante 18 Avenue Mathieu ACCORD 29/04/ /04/ /06/2015 DP /04/2015 DAUCHEZ Franck Extension de l'habitation 17 Rue Clotilde ACCORD 03/06/ /06/ /08/2015
2 DP /04/2015 COCHET- TERRASSON Ravalement de façade 60 rue Professeur Depéret ACCORD 16/04/ /04/ /06/2015 DP /04/2015 BECK Agrandissement d'une ouverture 17 chemin du Bois Joli ACCORD 15/04/ /04/ /06/2015 DP /04/2015 ARES SAS Mise en place d'un portail + portillon 15 Avenue de la Constellation ACCORD 06/05/ /05/ /07/2015 DP /04/2015 THIEBAUT René Division parcellaire Impasse du Grand Pré ACCORD 03/06/ /06/ /08/2015 DP /04/2015 PERROT Jean-Louis Extension de l'habitation 3 Avenue Vincent Serre REFUS 07/05/ /05/ /07/2015 DP /04/2015 PERRIN Sophie Isolation extérieure et modification d'ouverture 48 Avenue Mathieu ACCORD 23/04/ /04/ /06/2015 DP /04/2015 CREDIT AGRICOLE CENTRE EST Modification de façade et enseigne 80 Avenue de la DP /04/2015 de LUMLAY WOODYEAR Amaury Fenêtre de toit DP /04/2015 BALSAN Xavier Création d'une terrasse + piscine 4x8m 2 Rue des Martyrs de ACCORD 01/06/ /06/ /08/2015 la Résistance 6 Allée Berger REFUS 11/05/ /05/ /07/2015 DP /04/2015 DAUMALLE Christian Division parcellaire 17 Avenue du Général Leclerc DP /04/2015 GUIRAL ANNE MARIE Division parcellaire 4 Allée de Terre Longue ACCORD 19/05/ /05/ /07/2015 ACCORD 13/05/ /05/ /07/2015 DP /04/2015 ROCHE & CIE Réfection des murs et piliers + plafonds des coursives 29 à 21 ter avenue Leclerc DP /04/2015 COICAUD & Compagnie DESGENS Philippe Pose de portails coulissants et portillons 39 Avenue Mathieu ACCORD 22/05/ /06/ /08/2015
3 DP /04/2015 MASSON Réfection à l'enduit d'un mur de clôture 70 avenue du 8 mai DP /04/2015 RENAISSANCE Coiffure Pose d'un store en façade d'un commerce 47 B Avenue de la ACCORD 22/05/ /06/ /08/2015 DP /04/2015 PROT Ludovic Abri de jardin 47 Route de Paris DP /04/2015 LES HORIZONS Division parcellaire Chemin de la Passerelle DP /04/2015 VAGANAY GUILLAUME Vélux 11 Avenue Paul Doumer DP /05/2015 CARAGE ANDRE Fermeture de la cage escalier extérieure et isolation par l'extérieur 1 Impasse François REFUS 29/05/ /06/ /08/2015 DP /05/2015 LEGROS DENIS Panneaux photovoltaïques 2 Allée de la Palombière DP /05/2015 RESTANI MEHDDY Extention et restructuration d'une maison existante + mur de clôture 101 Chemin Finat Duclos DP /05/2015 FAYOLLE Régis Piscine 8x4m 55 Rue François DP /05/2015 PEYLABOUD ANNIE Fermeture d'un auvent 32 Avenue Général Brosset ACCORD 03/06/ /06/ /08/2015 ACCORD 20/05/ /05/ /07/2015 DP /05/2015 VOEGTLIN Jean- Christophe Pose de 2 vélux 113 Avenue Charles de Gaulle DP /05/2015 MESTRALLET Geneviève Abattage d'un arbre 22 Allée des Sycomores DP /05/2015 PALFI Piscine 58 avenue du 11/11/18
4 DP /05/2015 PONCET Réhabilitation d'un bâtiment en espace de co-working DP /05/2015 REGIS PEDRINI Portail, portillon et aire pour bacs poubelles 4-6 avenue Joannès Hubert 10-22bis rue de Boyer ACCORD 03/06/ /06/ /08/2015 DP /05/2015 COUDREUSE Véranda 16 chemin du Pin Coupé DP /05/2015 Cabinet DEJONGHE Division parcellaire détachement de 727 m² 39 chemin Antoine DP /05/2015 DUVERNEY Ravalement de façades 46 chemin du Vieux Moulin DP /05/2015 BEDES Piscine 1 chemin de l'aigas DP /05/2015 MOREL Portillon accès jardin Rue de la Source DP /05/2015 SQUILLACE Garage 18 rue François DP /05/2015 ROCHE ET CIE Ravalement de façades d'une société DP /05/2015 JANDOT Ravalement de façades maison individuelle 63 chemin Antoine 38 bis avenue du 8 mai DP /05/2015 LA CAMPAGNE D OLIVIER RESTAURANT Modifications d'ouvertures en façades du restaurant (porte et fenêtres) 77 avenue du 8 mai DP /05/2015 CASINO France SAS Modification de façades d'une supérette - changement d'enseignes 2 place Vauboin DP /06/2015 FAUCON Division parcellaire Allée de Terre Longue DP /06/2015 SCI 4 A DALLEMAGNE Création d'un SAS extérieur 49 avenue de la
5 DP /06/2015 TOMBOIS Clôture et portail 35 rue Barthélémy Thimonnier DP /06/2015 DUSSAUX Palissades garde-corps sur toiture terrasse 2 chemin du Baraillon DP /06/2015 BALSAN Piscine 6 rue Berger DP /06/2015 VILLE DE TASSIN STADE DUBOT Abri pour matériel sportif 13 avenue Misery DP /06/2015 CARAGE Isolation par l'extérieur + 1 impasse François ravalement de façades DP /06/2015 MANTELIER Ravalement de façades 17 place Tassin
Guide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Je construis Quelles sont les formalités?
Fiche formalites.qxd 17/09/2007 10:21 Page 1 Je construis Quelles sont les formalités? Je construis une maison Je construis une maison de 100 m² Permis de construire J agrandis ma maison Plus de 20 m²
Est soumis à permis de construire :
L'ensemble des autorisations et prescriptions relatives aux constructions, installations, aménagement et travaux ainsi qu'aux démolitions sont définies par les articles R. 421-1 à R.422-29 Est soumis à
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES La SCI LES SENIORIALES, Maître de l ouvrage Sise à Toulouse 31500 2, place Auguste Albert Représentée par Monsieur Gabriel BERENGUER A livré ce jour, Au
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
DOMAINE «ENVIRONNEMENT EXTERNE»
DOMAINE «ENVIRONNEMENT» DOMAINE : ENVIRONNEMENT EMPLOI-REPERE : EMPLOYE(E) D ENTRETIEN ET PETITS TRAVAUX (A) HOMME-FEMME TOUTES MAINS (A) Les conditions de réalisation de l intervention (lieu, équipements,
Ossature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N C H Â T I L L O N Espacity, l immobilier de demain Un village dans la ville En réalisant CYPARISSE, une résidence conçue en BBC (1) (bâtiment basse
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments
Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures
REFERENCES 2015. Un toit d immeuble est un foncier qui s ignore.
REFERENCES 2015 Un toit d immeuble est un foncier qui s ignore. www.rehausseparisenne.com 01 42 06 05 21 27 rue David d Angers 75019 PARIS Maitrise d Œuvre PRINVAULT architectes 10 logements + 2 commerces
PROCES VERBAL DE DESCRIPTION
SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison
4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS
4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS 4.1. CHIFFRES CLES Les vols sur les s constituent toujours un fléau. La SNIE sensibilise l ensemble de ses clients depuis plusieurs années déjà et nous vous communiquons
Appartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
QUARTIER BORDEAUX MARITIME
QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30
Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Le service d appels d offres
Le service d appels d offres Demande de devis Le site Mon-immeuble.com vous propose un service d appels d offres accessible par le menu «Appels d offres». Ce service est réservé aux membres du Club MI
FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES
LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS COMMENT PRÉPARER LES DEMANDES? QUELLES SONT LES RÈGLES A RESPECTER? MINISTÈRE DE LA CULTURE
COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES
COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES ARTISANAT 1- Manu ALVES : Plâtrerie, Peinture M. Manu ALVES Rue Alfred Renaudin 43100 FONTANNES 04.71.74.67.55 2- Boulangerie LA FONTANNETTE M. Romain AMBLARD
SURFACES ET EFFECTIFS
2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION
Maison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Salon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION
dans le cadre du Programme d Intérêt Général ALABRI en Pays de Sommières (liste non exhaustive)
dans le cadre du Programme d Intérêt Général (liste non exhaustive) Actualisé le 18 novembre 2013 Maçonnerie / Couverture SARL ALMUNEAU ROUSSEL CONSTRUCTION Julien ALMUNEAU et Sébastien ROUSSEL 20 impasse
La réunion a commencée à 8h30 et s est terminée à 11h30
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DE LA RESIDENCE LE GRAND SUD Le vendredi 12 décembre 2014 Les membres du Conseil Syndical se sont réunis dans les locaux du cabinet FONCIA CARRERE TIXADOR
Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie
Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie 105 avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002126
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007
COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007 PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS ADOPTÉ AU CONSEIL DES
LISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008
DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL SERVICE DES RELATIONS ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SOUS-DIRECTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL BUREAU DES EQUIPEMENTS ET LIEUX DE TRAVAIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 14 mars 2011 Décision n B-2011-2202 commune (s) : objet : Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes
Le financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
ENTREPRENDRE UN PROJET
ENTREPRENDRE UN PROJET Vous souhaitez faire construire ou agrandir une habitation, un bâtiment, ravaler ou percer les façades, installer une piscine, une parabole, des velux, édifier une clôture, etc L
Immeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
LES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair
LES RÉPARATIONS locatives Le petit mémo pour y voir plus clair En matière de réparations locatives, les obligations du bailleur et celles du propriétaire sont définies par le Décret du 26 aôut 1987 et
LOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013
Service Economie Insertion Professionnelle Mairie de Cenon Sylvain WILLEMOT Tél. 05 57 80 35 74 LOCAUX PROFESSIONNELS VACANTS Octobre 2013 1. AGIC Promotion - 55 rue Camille Pelletan Service Gestion Immeubles
Présenté par Stéphane Hurens
Présenté par Stéphane Hurens Le 7 octobre 2013 annonce du gouvernement du Québec Politique économique Priorité emploi avec 2 milliards de dollars en fonds publics : 43 000 nouveaux emplois d ici 2017.
TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT
TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans
Récépissé de depôt d une déclaration préalable
Récépissé de depôt d une déclaration préalable MINISTÈRE CHARGÉ Madame, Monsieur, Vous avez déposé une déclaration préalable à des travaux ou aménagements non soumis à permis. Le délai d instruction de
Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole
Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole 11 place Carnot 179 rue du Casino Centre historique Aix-les-Bains Dossier IA73001168
CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
Quartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Villars Modèle de base VILLARS OPTIONS
Ces constructions ne sont pas destinées à une habitation permanente mais une fois isolées et doublées, elles sont aussi confortables qu une maison traditionnelle. La technique de l ossature bois permet
VILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG
VILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG Compte Rendu de la Réunion tenue au Foyer du Creutzberg le mardi 27 janvier 2015 à 19h30 2ème séance. Présidente de séance : Iris Simonin Secrétaire de
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un
Bulletin Municipal Officiel N 142
Bulletin Municipal Officiel N 142 Décembre 2012 1 Bulletin Municipal Officiel de la ville de Villeurbanne n 142 décembre 2012 ACTES ADMINISTRATIFS ARRETES DU MAIRE Urbanisme : déclarations préalables Sommaire
Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"
akuna pour r2k architectes Constructeur bois depuis 1967
akuna pour r2k architectes Constructeur bois depuis 1967 socopa un acteur majeur de la construction bois Depuis sa création en 1967, la société Socopa se place parmi les leaders de la construction en ossature
Récépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité
MINISTÈRE CHARGÉ DE L URBANISME Récépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de modification d un permis délivré
A l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
GITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Dossier de photos du projet de réhabilitation devant le lieu de vie de la Bergerie de Faucon
Association Père Guy GILBERT - BERGERIE de FAUCON LIEU DE VIE ROUTE DEPART. 952 www.bergerie-faucon.org bergerie.faucon@orange.fr F 04120 ROUGON fax 04.92.83.76.36 1 Antenne de Paris : 46 rue Riquet 75019
ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
CONSEIL SYNDICAL DU 13 Décembre 2012 COPROPRIETE L ECUME. Pour le Conseil Syndic : Mme ALAUZUN, Mme TAVERNIER, Messieurs DROUET, PARISE et VANDEPUTTE
CONSEIL SYNDICAL DU 13 Décembre 2012 COPROPRIETE L ECUME Etaient Présents : Pour le Conseil Syndic : Mme ALAUZUN, Mme TAVERNIER, Messieurs DROUET, PARISE et VANDEPUTTE Pour le Syndic : Mlle NOWACKI Valérie
Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE COIFFURE
CREDIT AGRICOLE Banque 05.63.31.43.01 Centre commercial LA BANQUE POSTALE Banque 05.63.67.50.13 Centre commercial BERTACCO Matthieu Boucherie, traiteur 05.63.27.29.98 Centre commercial Au Tour du Pain
usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA
Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
RAPPORT DE TRANSPARENCE
RAPPORT DE TRANSPARENCE SOMMAIRE 1 Présentation du Cabinet 2 1.1 Structure juridique et capital 3 1.2 Description du groupe BATT&ASSOCIES : métiers 3 2 Gestion des risques du Cabinet 5 2.1 Indépendance
Diagrammes SysML OUVRE PORTAIL SOLAIRE
Diagrammes SysML OUVRE PORTAIL SOLAIRE Sandra GIL Philippe KESSLER Diagrammes SysML Ouvre Portail Solaire Page 1 Diagramme de contexte Système : Ouvre portail solaire Utilisateur piéton Installateur Environnement
ultraframe Agrandissements mixtes Fenêtres et portes Orangeraies Agrandissements vitrés Vérandas Verrières de toit
ultraframe Fenêtres et portes Orangeraies Agrandissements vitrés Vérandas Verrières de toit Agrandissements mixtes Si vous envisagez d agrandir votre maison en faisant construire une véranda ou des pièces
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Commune de CLEON (76410) N 1 1er trimestre année 2015
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Commune de CLEON (76410) N 1 1er trimestre année 2015 En application de l article R.2121-10 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3.500
BLI NDUSTRIES BLI BLI NDUSTRIES BLI NDUSTRIES 1
BLI 1 2 Les ouvrages spéciaux dans la construction des bâtiments, requièrent la mise en œuvre de moyens techniques industriels, et de compétences particulières pour valider l exécution parfaite de marchés
Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines
de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines VERSAILLES - DIRECTION de direction sont actuellement implantés sur 3 sites à Versailles : 16 avenue de Saint-Cloud 78018 VERSAILLES CEDEX
Menuiseries du bâtiment
D. Mugniery C. Pruvost Menuiseries du bâtiment Portes et fenêtres Volets Parquets Escaliers Revêtements muraux Agencement Graphisme de couverture : Maud Warg Maquette intérieure : Maud Warg Mise en pages
LES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Récépissé de depôt d une déclaration préalable
Récépissé de depôt d une déclaration préalable MINISTÈRE CHARGÉ DE L URBANISME Madame, Monsieur, Vous avez déposé une déclaration préalable à des travaux ou aménagements non soumis à permis. Le délai d
RÉFORME DES AUTORISATIONS D URBANISME
INFORMATIONS JURIDIQUES J 14 Mutuelle des architectes français assurances OCTOBRE 2007 ANNULE ET REMPLACE LA FICHE J 14 DE FÉVRIER 1998 RÉFORME DES AUTORISATIONS D URBANISME La réforme des autorisations
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 29/04/2015 Imprimé le : 29/04/2015 13:51:30 P.1/11 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale-
Récépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité
Récépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité. Le délai d instruction
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 4 H- 3-03 N 112 du 26 JUIN 2003 SOCIETES CIVILES DE PLACEMENT IMMOBILIER OBJET SOCIAL ASSOUPLISSEMENTS. ARTICLE 1 ER DU DECRET N 2003-74 DU 28
La Miroiterie Moderne
La iroiterie oderne L expert des métiers du verre depuis 1931 au service des particuliers et des professionnels enuiserie métallique, Aluminium et PVC Serrurerie Isolation thermique et phonique Décoration
PROPOSITION D'ASSURANCE DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES Ordre d'étude et de placement www. groupassurenergies.com
OTTAVIANI SAS 21 rue Grignan BP 330 13177 Marseille CEDEX 20 Tel : +33 (0)4 91 33 02 55 Ligne directe : +33 (0)4 91 54 83 68 Fax +33 (0)4 91 54 71 46 contact@groupassurenergies.com PROPOSITION D'ASSURANCE
Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
architecture, naturally
ecospace architecture, naturally Créez votre propre espace naturel Chez Ecospace, nous réunissons les qualités et les connaissances des architectes et des corps de métiers pour créer un nouveau concept.
SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE
SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION 9 Boulevard Pasteur Coordonnées sur Lisieux : Valérie Gasnier Ménard 02.31.61.44.27 / 06 99 15 07 99 (Lundi/ Mardi matin ; Jeudi /Vendredi
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Parc Valentine Vallée Verte
Le Bourbon 10.300 m² de bureaux neufs à louer Parc Valentine Vallée Verte un parc d affaires unique Au cœur d un parc d affaires unique Choisissez pour votre entreprise des bureaux dans un bâtiment historique
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /
RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I
RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES Ecole de MIRANGO I Vincent DAVID Le 21 décembre 2010 Table des matières 1- Les outils d accessibilité principalement utilisés 1-1 Les rampes d accès
Ensemble d habitations
Ensemble d habitations C o l l i n e S a i n t - D e n i s à L a g n y s u r M a r n e Une démarche architecturale à l épreuve du temps Ces maisons furent construites au début de la seconde moitié du XX
Bâtiment SERRURIER- MÉTALLIER
Bâtiment SERRURIER- MÉTALLIER SERRURIER- MÉTALLIER Le serrurier-métallier travaille tout type de construction métallique : serrurerie, rampe d escalier, porte, fenêtre, véranda, pont, passerelle, pylône...
BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE
CREDIT AGRICOLE Banque 05.63.31.43.01 Centre commercial LA BANQUE POSTALE Banque 05.63.67.50.13 Centre commercial BERTACCO Matthieu Boucherie, traiteur 05.63.27.29.98 Centre commercial Au Tour du Pain
Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement. Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015
Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015 Février 2015 PLAN GUIDE VERSION 2015 Le plan guide LE DOMAINE
quoi de neuf je déménage chez Groupama? habitation financer assurer s installer Solutions Habitation à retrouver sur groupama.fr
habitation quoi de neuf chez Groupama? je déménage financer assurer s installer Solutions Habitation à retrouver sur groupama.fr habitation quoi de neuf chez Groupama? Déménager, c est prendre un nouveau
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 Les articles L. 2121-24 et R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales font obligation aux communes de plus de 3.500 habitants de créer un recueil
PREFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE. Plan de Prévention des Risques Miniers des communes de Landres, Mont-Bonvillers et Piennes.
PREFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE Plan de Prévention des Risques Miniers des communes de Landres, Mont-Bonvillers et Piennes. RÈGLEMENT SOMMAIRE I. PORTEE DU PPR : DISPOSITIONS GENERALES...4 A. CHAMP D'APPLICATION...4