Bulletin Municipal Officiel N 142

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1 Bulletin Municipal Officiel N 142 Décembre

2 Bulletin Municipal Officiel de la ville de Villeurbanne n 142 décembre 2012 ACTES ADMINISTRATIFS ARRETES DU MAIRE Urbanisme : déclarations préalables Sommaire : Page Urbanisme : demandes préalables... 2 Urbanisme : permis de construire... 4 Urbanisme : permis de démolir... 4 Sécurité... 5 Circulation... 5 Population... 6 Commande publique... 7 DP tacité née le 22 novembre 2012 ALLIADE HABITAT Une DP née tacite le 22 novembre 2012 est confirmée de manière expresse le 3 décembre 2012 à ALLIADE HABITAT pour l installation de bornes sur la dalle pour le traitement des ordures ménagères au 2-4 allée Henri-Georges Clouzot. DP accordée le 3 décembre 2012 MCDONALD S France SA Une DP a été accordée à MCDONALD S France SA pour la modification de l aspect extérieur, la remise en peinture des menuiseries et l installation de stores bannes au 3 place Charles Hernu. DP accordée le 3 décembre 2012 Madame MOLINA Christine Une DP a été accordée à madame Christine MOLINA pour le percement d une ouverture en façade nord au 9 bis rue Victor Hugo. DP accordée le 3 décembre 2012 CERTA Monsieur COTTAZ Arnaud Une DP a été accordée à CERTA monsieur Arnaud COTTAZ pour la réfection de la toiture au 7 rue du 24 février DP accordée le 14 décembre 2012 SARL ADMS FF Une DP a été accordée à la SARL ADMS FF pour la démolition du mur de clôture pour la mise en place d un portail deux vantaux au 18 rue de Venise. DP née tacite le 30 novembre 2012 confirmée le 14 décembre 2012 Monsieur PETRILLO Gaylord Une DP née tacite le 30 novembre 2012 est confirmé de manière expresse le 14 décembre 2012 à monsieur Gaylord PETRILLO pour le changement de destination d un local dentaire en un logement et le remplacement des fenêtres au 6 cours Tolstoï. DP accordée le 14 décembre 2012 SERL Monsieur BRASSART Eric Une DP a été accordée à la SERL monsieur Eric BRASSART pour la modification de façades, de toiture, de portails et de portillons au 254 rue Francis de Pressensé. 2

3 DP accordée le 19 décembre 2012 SCCV GALLINE SALENGRO Une DP a été accordée à la SCCV GALLINE SALENGRO pour une division parcellaire avenue Galline/avenue Roger Salengro. DP née tacite le 11 décembre 2012 confirmée le 19 décembre 2012 Monsieur ROSIER Benjamin Une DP née tacite le 11 décembre 2012 est confirmée de manière expresse le 19 décembre 2012 à monsieur Benjamin ROSIER pour le ravalement de la devanture commerciale au 7 rue Bellecombe. DP accordée le 19 décembre 2012 Monsieur EGEA Christophe Une DP a été accordée à monsieur Christophe EGEA pour la transformation de l annexe à l habitation en un logement et modification de façades au 43 rue des Alliès. DP accordée le 19 décembre 2012 CREDIT AGRICOLE CENTRE EST Une DP a été accordée au CREDIT AGRICOLE CENTRE EST pour la mise en place d une grille de ventilation en façade au 10 avenue Henri Barbusse. DP accordée le 19 décembre 2012 Monsieur DELAYE Bernard Une DP a été accordée à monsieur Bernard DELAYE pour l implantation d une piscine enterrée au 141 rue du 8 mai DP accordée le 19 décembre 2012 Monsieur LECOEUVRE Luc Une DP a été accordée à monsieur Luc LECOEUVRE pour l implantation d un relais de radiotéléphonie au 32 à 36 rue docteur Ollier. DP accordée le 19 décembre 2012 Monsieur REMY Benoît et Madame NAACKE-REMY Catherine Une DP a été accordée à monsieur Benoît REMY et madame Catherine NAACKE-REMY pour la construction d une serre ouverte au 30 rue professeur Calmette. DP accordée le 19 décembre 2012 SCI EALE Monsieur SERMET Daniel Une DP a été accordée à la SCI EALE monsieur Daniel SERMET pour le changement de destination d un logement en un cabinet paramédical au 38 bis rue Eugène Fournière. DP accordée le 19 décembre 2012 Monsieur MICHEL Gaëtan Une DP a été accordée à monsieur Gaëtan MICHEL pour l agrandissement de trois fenêtres e toit et la suppression d une autre côté est au 7 rue Damon. DP accordée le 19 décembre 2012 Monsieur KHELLAS Bendjoue Une DP a été accordée à monsieur Bendjoue KHELLAS pour l abaissement de 0,20 m des fenêtres de la façade sur rue au 15 rue Paul Gojon. DP accordée le 21 décembre 2012 Monsieur et Madame BUIRON Maurice Une DP a été accordée à monsieur et madame Maurice BUIRON pour l aménagement de deux logements dans les combles au 16 rue Francis Chirat. DP accordée le 21 décembre 2012 DISTRIBUTION CASINO France Une DP été accordée à DISTRIBUTION CASINO France pour le ravalement de la devanture commerciale au 32 rue Michel Servet. DP accordée le 21 décembre 2012 DISTRIBUTION CASINO France Une DP a été accordée à DISTRIBUTION CASINO France pour le ravalement de façades, le remplacement du store place Victor Balland et la suppression du store rue du 4 août 1789 au 255 rue du 4 août DP accordée le 21 décembre 2012 Monsieur RENARD Lionel Une DP a été accordée à monsieur Lionel RENARD pour le changement de destination d un local à usage de commerce en un logement au 1 rue Antonin Perrin. DP accordée le 24 décembre 2012 Madame MAZET Marion Une DP a été accordée à madame Marion MAZET pour l aménagement de combles pour l extension d un logement existant et la pose de 4 fenêtres de toit au 39 place Jules Grandclément. DP accordée le 24 décembre 2012 Monsieur DIAZ Emmanuel Une DP a été accordée à monsieur Emmanuel DIAZ pour la pose de trois fenêtres de toit au 5 rue Million. 3

4 DP accordée le 24 décembre 2012 SEPT SAS Monsieur ARLUISON Jean-Marc Une DP a été accordée à SEPT SAS monsieur Jean-Marc ARLUISON pour le ravalement de façades au 8 rue Louis Adam. DP accordée le 24 décembre 2012 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON Une DP a été accordée à la COMMUNAUTE URBAINE DE LYON pour le changement des occultations au 19 rue Louis Ducroize. Urbanisme : permis de construire PC M1 accordé le 26 novembre 2012 Monsieur BENYAHIA Nour Eddine Un PC a été accordé à monsieur Nour Eddine BENYAHIA pour la démolition de box de garages et la construction d une maison d habitation comprenant deux logements au 5 allée Louis Pergaud. PC accordé le 3 décembre 2012 Monsieur BENZINE Hassen Un PC a été accordé à monsieur Hassen BENZINE pour l extension et la transformation d une annexe en entrepôt au 408 cours Emile Zola. PC M 2 accordé le 3 décembre 2012 SCI ACACIA Un PC a été accordé à la SCI ACACIA pour l aménagement d un entrepôt industriel en salle de réunion au 18 impasse Million. PC M2 accordé le 3 décembre 2012 SARL MARGUERITE Un PC a été accordé à la SARL MARGUERITE pour la construction d un immeuble comprenant 24 logements étudiants, des bureaux et un logement de gardien au 44 rue Marguerite. PC accordé le 6 décembre 2012 Monsieur Éric PETIT Un PC a été accordé à monsieur Éric PETIT pour la construction d un garage au 4 rue René. PC M1 accordé le 13 décembre 2012 SA ALSTOM TRANSPORTS Un PC a été accordé à la SA ALSTOM TRANSPORTS pour la création d un en semble modulaire provisoire de bureaux au avenue Bel Air. PC M1 accordé le 13 décembre 2012 Monsieur Didier BENHAMOU Un PC a été accordé à monsieur Didier BENHAMOU pour la construction d un logement et l extension d un logement existant au 10 impasse Chatigny. PC M1 accordé le 13 décembre 2012 Monsieur Milovan JOVANOVIC Un PC a été accordé à monsieur Milovan JOVANOVIC pour l aménagement de deux logements en remplacement de locaux artisanaux au rue d Inkermann et 36 rue Dedieu. PC M1 accordé le 13 décembre 2012 Monsieur Ascher BERROS Un PC a été accordé à monsieur Ascher BERROS pour la démolition d un local existante, et l agrandissement d une maison d habitation au 5 rue Eugène Fournière. PC accordé le 21 décembre 2012 FONCIÈRE DÉVELOPPEMENT SARL Un PC a été accordé à la FONCIÈRE DÉVELOPPEMENT SARL pour l extension d une maison d habitation pour la réalisation d un logement au 71 rue Pierre Voyant. PC accordé le 21 décembre 2012 Madame Annie ZAMPINI Un PC a été accordé à madame Annie ZAMPINI pour la rénovation d une maison d habitation au 37 rue Frédéric Faÿs. PC M1 accordé le 21 décembre 2012 CI PATRIMOINE SARL Un PC a été accordé à la CI PATRIMOINE SARL pour la démolition d un logement désaffecté et la construction d un bâtiment comprenant 38 logements au 4-6 rue Burais. Urbanisme : permis de démolir PD accordé le 7 décembre 2012 COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON Un PD a été accordé à la COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON pour la démolition d une maison d habitation désaffectée au 15 rue de la Soie. PD accordé le 7 décembre 2012 COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON Un PD a été accordé à la COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON pour la démolition d un bâtiment d habitation désaffecté au 47 cours de la République. 4

5 PD accordé le 13 décembre 2012 SCI AFR chez la SOCIETE ORALIA Un PD a été accordé à la SCI AFR chez LA SOCIÉTÉ ORALIA pour la démolition d un artisanat au 53 rue Anatole France. Sécurité : arrêté n A-037/12 du 28 novembre 2012 arrêté modificatif d ouverture d une manifestation exceptionnelle «salon du chiot et de l animal de compagnie» Centre de congrès «Espace Tête d Or» Sis 103 boulevard de la bataille de Stalingrad à Villeurbanne. arrêté n A-038/12 du 4 décembre 2012 arrêté d ouverture modificatif d un établissement recevant du public Lycée Frédéric Fays Sis 46/50 rue Frédéric Fays à Villeurbanne. arrêté n D-005/12 du 23 novembre 2012 mainlevée d un arrêté municipal de péril imminent sur un immeuble Sis 73 rue Magenta à Villeurbanne. arrêté n D-006/12 du 4 décembre 2012 arrêté d interdiction d habiter sis 297 rue Léon Blum à Villeurbanne. arrêté n D-007/12 du 13 décembre 2012 mainlevée d un arrêté municipal de péril non imminent sur un immeuble sis 117/119 route de Genas à Villeurbanne. arrêté n D-008/12 du 17 décembre 2012 arrêté d interdiction temporaire d habiter sis 15 rue Francia à Villeurbanne. arrêté n D-010/12 du 17 décembre 2012 arrêté d interdiction temporaire d habiter sis 15 rue Francia à Villeurbanne. arrêté n D-015/12 du 19 décembre 2012 arrêté modificatif d interdiction temporaire d habiter sis 15 rue Francia à Villeurbanne. arrêté n D-016/12 du 19 décembre 2012 arrêté modificatif d interdiction temporaire d habiter sis 15 rue Francia à Villeurbanne. arrêté AT n du 22 novembre 2012 collège des Iris Sis 287/291 rue Francis de Pressensé à Villeurbanne. arrêté AT n du 22 novembre 2012 UCBL1 Bât les 700 Sis 24 avenue Gaston Berger à Villeurbanne. arrêté AT n du 22 novembre 2012 collège Lamartine Sis 26/36 rue Louis Teillon à Villeurbanne. arrêté AT n du 22 novembre 2012 UCBL1 IUFM-Bât des sciences Sis 24 rue Alfred de Musset à Villeurbanne. arrêté AT n du 26 novembre 2012 ED-DIA Sis 79/81 rue H. Kahn à Villeurbanne. arrêté AT n du 14 décembre 2012 UCBL1 Maison des personnels / CLE Sis 33 avenue Pierre de Coubertin à Villeurbanne. Circulation : Arrêté n C du 11 décembre 2012 Modification du stationnement rue Hippolyte Kahn A compter de ce jour, les dispositions prises par l article 1 de l arrêté n 427 du 1 er mars 2005 et instaurant : stationnement interdit côté «Ouest» sur 15 mètres au droit du n 40 de 10 heures à 12 heures et de 16 heures à 18 heures, et réservé exclusivement à une zone de chargement ou déchargement avec mise en fourrière immédiate «sont annulées». Arrêté n C du 11 décembre 2012 Modification du stationnement rue Hippolyte Kahn Stationnement interdit sur 10 mètres en face du n 52 et réservé exclusivement à une zone de chargement ou 5

6 déchargement avec mise en fourrière immédiate. Arrêté n C du 10 décembre 2012 Modification du stationnement rue Paul Verlaine Stationnement interdit sur 10 mètres en face du n 26 et réservé exclusivement à une zone deux roues (avec pose de deux arceaux vélos et pose de 3 potelets chaîne) avec mise en fourrière immédiate. Arrêté n C du 6 décembre 2012 Modification du stationnement rue Jean Voillot Stationnement interdit entre les n 119 et 159 ter côté impair et stationnement interdit entre le n 148 et la rue Debut, côté pair avec mise en fourrière immédiate. Arrêté n C du 6 décembre 2012 Modification du stationnement rue Anatole France Stationnement interdit sur 10 mètres à partir du cours de la République en direction de la rue Mansard, côté pair et réservé exclusivement à une zone deux roues (avec pose de 4 potelets chaîne) avec mise en fourrière immédiate. Arrêté n C du 12 décembre 2012 Modification du stationnement rue Hippolyte Kahn Stationnement interdit sur 10 mètres au droit du n 52 et réservé exclusivement à une zone de chargement ou déchargement, avec mise en fourrière immédiate. ARRETE 52/12 du 26 octobre 2012 Monsieur Marc Ambrogelly, conseiller municipal est délégué pour célébrer les mariages de la semaine du 26 au 30 novembre 2012 et du samedi 29 décembre 2012 (matin). ARRETE 53/12 du 26 octobre 2012 Madame Chantal Roux, conseillère municipale est déléguée pour célébrer les mariages de la semaine du 03 au 07 décembre ARRETE 54/12 du 27 novembre 2012 Monsieur Damien Berthilier, conseiller municipal est délégué pour célébrer les mariages du samedi 08 décembre 2012 (après-midi). ARRETE 55/12 du 27 novembre 2012 Monsieur Ali Mohamed Ahamada, conseiller municipal est délégué pour remplir les fonctions d officier d état civil, notamment pour célébrer les mariages du samedi 15 décembre 2012 (après-midi) et le vendredi 21 décembre 2012 (après-midi). ARRETE 56/12 du 27 novembre 2012 Madame Aurélie Jollivet, conseillère municipale est déléguée pour célébrer les mariages du samedi 29 décembre 2012 (après-midi). ARRETE 57/12 pop/cim du 10 décembre 2012 Dispositions relatives à l exécution du règlement municipal des cimetières de la Ville de Villeurbanne Art. 117 Abrogation des règlements antérieurs Art. 118 Exécution du règlement Art. 119 Information du public Population : ARRETE 50/12 du 26 octobre 2012 Madame Farida Casoli, conseillère municipale est déléguée pour célébrer les mariages du samedi 24 novembre 2012 (matin) et du samedi 8 décembre 2012 (matin). ARRETE 51/12 du 26 octobre 2012 Madame Anne Reveyrand, conseillère municipale est déléguée pour remplir les fonctions d officier d état civil, notamment pour célébrer les mariages du samedi 24 novembre 2012 (après-midi). 6

7 Commande publique : BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Décembre 2012 N de marché Titre Titulaire Montant HT Date de notification La publication des informations suivantes vaut publicité de la décision d'attribution 4450 Aménagement de la promenade de la gare lot 2 : revêtements de sol 4451 Aménagement de la promenade de la gare lot 3 : espaces verts, jeux et signalétique ASTEN ,00 14/12/12 ISS ESPACES VERTS ,89 14/12/ Aménagement paysager du parc Vaclav Havel - lot 2 : clôture serrurerie 4474 Etudes techniques et économiques pour la déconstruction et démolition d'un ensemble de patrimoine bâti avec présence de matériaux amiantés sur le terrain du rectorat à Villeurbanne Prestation de service d'assurance - lot 01 : multirisque Dommage aux biens 4491 Prestation de service d'assurance - lot 02 : responsabilité civile 4492 Prestation de service d'assurance - lot 03 : risques statutaires 4493 Prestation de service d'assurance - lot 04 : multirisque manifestations C'CLOT ,55 24/12/12 TECHNI3D ,50 10/12/12 GRAS SAVOYE ,88 24/12/12 GRAS SAVOYE ,80 24/12/12 GRAS SAVOYE 1,40 % DE LA MASSE SALARIALE GRAS SAVOYE Prime provisionnelle de 1 273,15 TTC régularisable aux taux suivants selon manifestations Sur tous matériels : 1,90 % ramené à 1,70 % si la garantie transport n'est pas demandée Chapiteaux, tentes, barnums : de 0 à de à de à ,40 % ramené à 2,20 % si la garantie transport n'est pas demandée 24/12/12 24/12/ Location maintenance d'une machine sous plis et d'une machine à affranchir Lot 1 : Location- maintenance d'une machine sous plis 4495 Location maintenance d'une machine sous plis et d'une machine à affranchir Lot 2 : Location- maintenance d'une machine à affranchir PITNEY BOWES ,20 10/12/12 PITNEY BOWES ,92 10/12/ Support Sécurité/Réseau et Prestations ERETEL AXIANS SANS MINIMUM 02/11/12 Associées SANS MAXIMUM 4510 Acquisition du module d'interfaçage progos MGDIS ,50 03/12/12 (logiciel subvention)/coriolis (logiciel finances) 4525 Travaux de génie civil pour l'éclairage public E.B.M. / GRAPINET minimum : maximum : /12/12 7

8 4592 Contrat d'assistance téléphonique et de maintenance logiciel - Pallas 4593 Contrat d'assistance téléphonique et de maintenance logiciel - phoénis fluides EPSILON INFORMATIQUE EPSILON INFORMATIQUE 1 866,20 04/12/ ,00 04/12/ Fourniture et mise en œuvre d'un portail intranet collaboratif COLLABORACTIF PORTAIL SERVICES 4595 Contrat de maintenance IMAGIS MEDITERRANEE 3 948,64 04/12/ ,60 04/12/12 8