REUNION Service Qualité de la SA Scanner-IRM Poitou-Charentes du 18 septembre 2015

Transcription

1 1/6 Ordre du jour : Relecture du Document Unique de chaque site avant validation lors de l Assemblée Générale du 24 septembre 2015 Relecture et ajustement du règlement intérieur de la SAS Scanner-IRM Poitou- Charentes avant signatures Elaboration d une nouvelle version de la procédure des déclarations d évènements indésirables. Revue et modification du plan d audit. Réactualisation par le Docteur François GOUBAULT de la politique qualité de la SAS Scanner-IRM. Un point sur l enquête de satisfaction en cours Points divers Présents : Docteur GOUBAULT et Nadine OUACHENE Compte-rendu : Relecture du Document Unique de chaque site avant validation lors de l Assemblée Générale du 24 septembre 2015 Le document unique a été revu pour 2015 pour les deux sites en tenant compte des mouvements au sein du personnel et de la distribution des différentes tâches de travail. Les documents sont confiés à Odile MICHONNEAU afin qu ils soient présentés lors de l Assemblée Général du 24 septembre 2015 et validés. Relecture et ajustement du règlement intérieur de la SAS Scanner-IRM Poitou- Charentes avant signature Le Code du travail impose la mise en place d'un règlement intérieur dans les entreprises ou les établissements d'au moins 20 salariés. Il se présence sous la forme d un document écrit, rédigé de façon unilatéral par l employeur en se limitant aux dispositions du Code du travail qui encadre le contenu du texte. Ce texte s impose à tous les salariés de la SAS Scanner-IRM, que ceux-ci aient été embauchés avant ou après son entrée en vigueur. Le document comporte les points suivants : les mesures d'application de la réglementation en matière de santé et de sécurité, les règles générales et permanentes relatives à la discipline (horaires minimum à respecter, interdiction d'emporter du matériel de l'entreprise pour son propre compte, etc.) et notamment la nature et l'échelle des sanctions que peut prendre l'employeur (blâme, avertissement, mise à pied,...). A l issue de la réunion, le règlement intérieur est signé par le Dr François GOUBAULT, à titre de Directeur Général du Conseil d Administration de la SAS Scanner-IRM et est confié à Véronique MELIN pour signature et signature des délégués titulaires et suppléants. Elaboration d une nouvelle version de la procédure des déclarations d évènements indésirables. Cf. document ci-dessous accessible sur l intranet à la page Qualité

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3 3/6 Revue et modification du plan d audit. Le plan d audit envoyé initialement par l APAVE, organisme venant nous auditer les 09 et 10 novembre prochains a été revu en fonction des présences des différents référents, en tenant compte à la fois des absences, de l ouverture du GIE au CHU de Poitiers et des différentes formations organisées (ouverture du GIE et nouvelle IRM mobile).

4 4/6 Les référents, retenus pour répondre aux différents chapitres du référentiel, sont : Chapitre 1 Le patient (son accueil, son information et l obtention de son consentement) : o Frédérique MARQUIS pour la Polyclinique o Audrey VADE pour le site de la République. Chapitre 2 Les sécurités : o Odile MICHONNEAU (électrique, incendie, DM) o Guillaume BOURDIN (informatique) o Docteur François GOUBAULT (sécurité patient sécurité liée aux produits de contraste) o Christophe PAGOT (polyclinique) et Annie MAMMOLITI (république) pour la sécurité du patient et des professionnels en IRM Chapitre 3 Organisation générale : o Odile MICHONNEAU pour l organisation de la constitution et la tenue du dossier d imagerie du patient. o Frédérique MARQUIS pour la Polyclinique o Audrey VADE pour le site de la République. o Christophe PAGOT (IRM polyclinique) o Brice BLANCHET (TDM polyclinique) o Annie MAMMOLITI (IRM république) o Romain DELOUVEE (TDM république) o Docteur François GOUBAULT pour l organisation des relations avec les autres services de l établissement la tenue du compte-rendu communication des résultats conditions de réalisation des actes de radiologie interventionnelle continuité des soins). Chapitre 4 L hygiène o Nadine OUACHENE et Docteur François GOUBAULT pour les procédures d hygiène et la traçabilité pour le nettoyage des DM. o Brice BLANCHET comme référent suppléant en hygiène pour la Polyclinique o Romain DELOUVEE comme référent suppléant en hygiène pour la République o Odile MICHONNEAU pour la gestion du linge et de la prise en charge des déchets. Chapitre 5 matériovigilance pharmacovigilance et identitovigilance o Christophe PAGOT et Frédéric JOLLY pour la matériovigilance et la pharmacovigilance o Nadine OUACHENE pour l identitovigilance Chapitre 6 la radioprotection des travailleurs et des patients o Caroline GINDRE en tant que personne compétente en radioprotection Chapitre 7 incidents et accidents médicaux o Docteur François GOUBAULT pour les conduites à tenir dans les principaux accidents et incidents médicaux o Romain DELOUVEE pour le Chariot d Urgence du site de la République Chapitre 8 La téléradiologie : NC Chapitre 9 - La politique qualité : Docteur François GOUBAULT et Nadine OUACHENE Chapitre 10 les démarches qualité : Mme Nadine OUACHENE et Docteur François GOUBAULT. Une répartition sur les deux jours d audit sera réalisée prochainement selon les sites. L audit débutera par une réunion d ouverture le lundi 09/11/15 de 8h30 à 8h45. Elle sera suivie par la visite des locaux du scanner-irm (zone de la République). Tout au long de la journée le responsable de l audit (Monsieur Eric CHEVAL de l APAVE) recevra les différents référents pressentis. La seconde journée (mardi 10/11/15) débutera par une visite du site de la Polyclinique où le responsable d audit recevra les différents référents du site selon un ordre établi.

5 5/6 Le retour sur le site de la République se fera juste avant la pause déjeuner. Les derniers référents seront reçus en début d après-midi par le responsable d audit. Puis un temps sera laissé à l auditer pour la préparation de sa synthèse. Une réunion de clôture sera alors organisée avec les membres du comité de pilotage et les référents sur le site de la République. Réactualisation par le Docteur François GOUBAULT de la politique qualité de la SAS Scanner-IRM.

6 6/6 Un point sur l enquête de satisfaction en cours : L enquête de satisfaction a été confiée à Odile MICHONNEAU se chargeant de sa diffusion. Trois paquets de 100 questionnaires de couleur différente ont été réalisés : un premier paquet destiné au site de la République, un second paquet destiné au site de la Polyclinique incluant le service de

7 7/6 scanner et le service d IRM et un troisième paquet destiné uniquement au service d IRM dédiée de façon à pouvoir faire une étude plus poussée sur le confort et le délai d attente (objectifs 2015). Points divers : o Le Docteur GOUBAULT a confié au service qualité un appareil photo lui appartenant afin que ce dernier puisse réaliser ses propres reportages photos afin d illustrer les différents protocoles, procédures, conduites à tenir, livrets d accueil, intranet, etc. o Pour l Assemblée Générale du jeudi 24 septembre 2015, il a été remis au Docteur GOUBAULT sur cle USB les documents suivants : Pr QUAL n 10 SAS : POLITIQUE QUALITE Les Objectifs qualité pour la SAS Scanner-IRM pour 2015 Le Document Unique pour le site de la République et le site de la Polyclinique pour validation. Règlement intérieur de la SAS Scanner-IRM. Pour la prochaine réunion : prévoir de finaliser le Plan d Audit en fonction des plannings et des impératifs concernant l ouverture du GIE avec le CHU de Poitiers et la mise en route du nouvel IRM mobile prévoir de travailleur l organigramme existant en incluant les différents référents Prochaine réunion du service qualité prévue le vendredi 25 septembre 2015.