RASED - Madame JANIAUD Hélène, excusée

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "RASED - Madame JANIAUD Hélène, excusée"

Transcription

1 École Élémentaire Publique René Guy Cadou HERBIGNAC COMPOSITION DU CONSEIL D ÉCOLE (ANNÉE SCOLAIRE 2012/2013) Représentants de la Mairie : - Mme LELECQUE Claudie, Adjointe aux affaires scolaires. - Monsieur NOËL-RACINE Pascal, Maire d Herbignac, excusé Représentant de l Éducation Nationale : - Madame RUTH Catherine, Inspectrice de l Éducation Nationale de la circonscription PONTCHATEAU/BRIÈRE, excusée Représentants des Parents d élèves : Titulaires : Suppléants : Madame LE MEIGNEN Florence Madame GILLOT Anne, excusée Madame CHASSÉ Christelle Madame DEUX Cécile, excusée Madame FELICE Stéphanie, excusée Madame MORLET Bénédicte, excusée Madame LERAY Florence, excusée Madame ORDUREAU Karine Madame LEBAUD Sandra Monsieur SIARI Christophe, excusé Madame TUAILLON Anne, excusée Madame JUDIC Patricia, excusée Enseignants : - Madame BESSON Carine, Directrice de l école, enseignante de CM2 - Madame GUIGNERY Christelle, enseignante de CM1/ CM2 - Madame GUÉRIN Véronique, enseignante de CM1 - Madame LE QUÉRÉ Stéphanie, enseignante de CE2B - Madame GARANDEL Caroline, enseignante de CE2A - Madame LEDUC Sophie, enseignante de CE2A et CM2 - Madame SAUREAU Chantal, enseignante de CE1 - Madame SAUNIER Muriel, enseignante au CP/CE1 - Monsieur KASTLER Frédéric, enseignant de CP2 - Madame SANCHEZ Mélanie, enseignante de CP1 - Monsieur GUIHARD Christophe, enseignant titulaire remplaçant, excusé RASED - Madame JANIAUD Hélène, excusée

2 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D ÉCOLE De l école élémentaire publique René-Guy Cadou d HERBIGNAC Du VENDREDI 26 OCTOBRE 2012 Début du Conseil d école : 18 H Lieu : classe 6 de l école élémentaire ORDRE DU JOUR ET COMPTE-RENDU 1-Effectifs : 235 élèves répartis sur 9 classes CP CE1 CE2 CM1 CM CP1 : Mme Sanchez : 26 élèves CP2 : M. Kastler : 25 élèves CP/CE1 : Mme Saunier : 20 élèves (6+14) CE1 : Mme Saureau : 24 élèves CE2 A : Mme Le Quéré : 26 élèves CE2 B : Mme Garandel et Mme Leduc : 26 élèves CM1 : Mme Guérin : 30 élèves CM1/CM2 : Mme Guignery : 28 élèves (21+7) CM2 : Mme Besson et Mme Leduc : 30 élèves Concernant les prévisions d effectifs pour la prochaine rentrée scolaire, une hausse est à prévoir. 37 élèves de CM2 partiront au collège et 47 GS entreront au CP, environ 246 élèves. Ces prévisions d effectifs ne prennent pas en compte les départs et les arrivées éventuels. Il va falloir être vigilant puisque le seuil d ouverture pour une 10ème classe est de 252. L ouverture d une 10ème classe pour la prochaine rentrée est donc à envisager. Par conséquent, Il est nécessaire de travailler avec la municipalité et Mme l Inspectrice de l Education Nationale. Selon les enseignants, l actuelle BCD serait suffisante pour y installer une classe pour une année (réduction des coûts). Les inscriptions à l école élémentaire se feront les vendredis, du retour des vacances de Noël aux vacances de février 2013, sur rendez-vous. 2- Résultat des élections des Représentants de Parents d'élèves et présentation du nouveau bureau parents inscrits : 385 (347 année n-1) votants : 201, soit 58 % (58% année n-1, 61% année n-2) nuls : 11 suffrages exprimés : 190 sont élus en qualité de Représentants de Parents d'élèves : Titulaires : Madame LE MEIGNEN Florence, Madame CHASSÉ Christelle, Madame FELICE Stéphanie, Madame LERAY Florence, Madame ORDUREAU Karine, Madame LEBAUD Sandra, Monsieur SIARI Christophe, Madame TUAILLON Anne et Madame JUDIC Patricia Suppléants : Madame GILLOT Anne, Madame DEUX Cécile et Madame MORLET Bénédicte. 3- Approbation du règlement intérieur de l'école Quelques rappels mais pas de nouveautés : - les objets de valeur sont strictement interdits à l école (mp3, mp4, téléphones portables ) - toutes les cartes de jeux sont interdites - uniquement les billes sont autorisées (pas de calots, de boulets ) Une annexe est ajoutée au règlement intérieur de l école, qui est la charte de l utilisation de l informatique et d internet. Le règlement intérieur est approuvé par le conseil d école, il sera diffusé dans chaque famille.

3 4- Activités éducatives et pédagogiques o Espace culturel François Mitterand d Herbignac : Les élèves de CP se sont rendus à la bibliothèque pour une visite courant septembre. Les élèves de CM se sont rendus à la bibliothèque pour un travail de recherche documentaire courant septembre. Exposition sur les chiffres d Anne Bertier, à l espace culturel François Mitterrand d Herbignac, toutes les classes sur les mois de novembre et décembre. o Chorale, avec l association Musique & danse, spectacle prévu à la salle de l Europe, le mardi 19 février 2013 de 19 h à 20 h pour les élèves de CP, CE1 et CE2 et de 20 h à 21 h pour les élèves de CM1 et CM2 (2 places par enfant). o Spectacle de Noël, lundi 4 décembre 2012, dans la salle de motricité de l école maternelle, avec Thomas Carabistouille. Quatre représentations d une durée d une heure chacune. Le spectacle est entièrement financé par l Amicale Laïque, le prix est de 4 par enfant. o Photo de classe, vendredi 19 novembre 2012, portrait individuel et photo de classe avec le photographe d Herbignac. Volonté de faire travailler un commerçant de la commune et des prix plus bas (5 pour la photo de classe et 11 pour l ensemble (photo de classe et portrait individuel)). Demande de retour des parents sur la satisfaction ou non de la prestation. o Enseignement de la natation pour les élèves de CP2 et de CP/CE1 : les jeudis matins de 9h30 à 12h, 1er trimestre. pour les élèves de CP1, les lundis après-midi de 14h10 à 16h30, 2ème trimestre pour les élèves de CE1, les jeudis après-midi de 14h10 à 16h30, 3ème trimestre. o Stage théâtre : pour les élèves de CM2, par la compagnie Louise Rafale, semaine du 12 novembre au 16 novembre Représentation devant les parents prévue à la salle de l Europe le vendredi 30 novembre 2012 à 19h, pas uniquement avec les parents d élèves de CM2. Projet entièrement financé par l Amicale Laïque, coût du projet pour les 37 élèves de CM2 : o Elections des délégués élèves : jeudi 11 ou vendredi 12 octobre Le premier conseil d école des enfants aura lieu le vendredi 23 novembre 2012 de 15h50 à 16h30. o Participation à l USEP : 7 classes se sont inscrites à l USEP (CP1, CE1, CE2A, CE2B, CM1, CM1/CM2, CM2), rencontres sportives avec d autres écoles de la Presqu île guérandaise. Coût : Une demande de subvention sera faite auprès de la Mairie, comme l année dernière. Elle sera reversée directement à l association usep 44 (achat de matériel, transports ). Choix des activités : 3 rencontres sportives par classe. CP1, CE1, CE2A, CE2B et CM1 : kindball (très gros ballon), danses traditionnelles et athlétisme. CM1/CM2 et CM2 : athlétisme, course d orientation (la rencontre a eu lieu mardi 23 octobre 2012, dans la forêt de La Baule-Escoublac, très bonne journée), et danses traditionnelles. o Accueil d une manifestation sur la commune, le vendredi 25 janvier 2013, de 12 h à 16 h, pour les classes de CP1 et CE1, rencontre de kindball.

4 o Rencontre avec des auteurs : Henriette Bichonnier pour le cycle 2, les 16 et 17 mai Marie-Hélène Delval, pour le cycle 3, les 22, 23 et 24 mai o Sorties scolaires : CP1 : Visite guidée du château de Ranrouët avec deux ateliers (peintures sur toile et modelage), mardi 27 novembre CP2 et CP/CE1 : En cours de réflexion, pas de projet pour l instant. CE1 : Visite guidée du château de Ranrouët avec deux ateliers (peintures sur toile et modelage), vendredi 30 novembre Visite d un château fort en juin CE2 B : Visite guidée du château de Ranrouët avec deux ateliers (peintures sur toile et modelage), vendredi 16 novembre Mme Garandel demande si Cap Atlantique ne pourrait pas faire un tarif préférentiel pour les enfants d Herbignac? Visite d un château fort en juin CE2A et CM1 : En cours de réflexion CM1/CM2 et CM2 : Visite du muséum d histoire naturelles à Nantes le vendredi 30 novembre 2012 avec une exposition sur l estuaire de La Loire et sur les animaux dans leur milieu naturel. Projet voile (6 séances) avec une rencontre USEP en juin L aide aux élèves en difficulté Le Rased intervient 3 fois par semaine pour quelques élèves de l école (lundi matin et jeudi après-midi et vendredi matin). La demande peut aussi venir des parents, les coordonnées du RASED sont visibles dans le hall de l école. L aide personnalisée est mise en place depuis la semaine du 17 au 24 septembre et se terminera la semaine du 7 au 13 juin Bilan financier 7 classes sur 9 sont affiliées à l OCCE. Les comptes ont été clôturés à la fin août, validés par Mme BESSON et quatre autres enseignantes de l école, vous pouvez venir les consulter. La subvention mairie sur l investissement a permis de renouveler une partie du mobilier et d équiper l école d un nouveau vidéoprojecteur et d un ordinateur portable. Remerciement à l Amicale Laïque pour le financement (200 par classe), pour les différentes manifestations de l an dernier (abonnements, aides financières aux différentes sorties scolaires ). On continue ainsi! 7- Questions diverses Exposition et vente de livres, en partenariat avec la librairie «VOYELLES», du 20 au 23 novembre Installation effectuée par Marie-Pierre le lundi après l école. Ouverte aux parents le mardi, le jeudi et le vendredi de 16H à 18H. Inauguration de l exposition mardi à 18H, proposition d emballages cadeaux et installation de petits espaces pour de la lecture à voix haute. Nouvelle école Une réunion de concertation a eu lieu le 26 septembre Une commission technique s est déroulée le 25 octobre Un courrier a été adressé à la mairie pour qu une porte de communication soit installée entre deux classes, ce qui permettrait une mutualisation des ordinateurs en fond de classe et une meilleure sécurité (en cas d absence d un(e) collègue). Il est préférable que les remarques soient faites par écrit pour en garder une trace. Ce qui a été défini dans le pré-programme et qui a été validé, ne peut pas être modifié. Beaucoup de discussions en mairie (comme la taille du hall) avec le budget comme obstacle. Mme Lelecque propose donc de prendre un rendez-vous avec M. Guénégo, en charge du suivi du dossier à la mairie.

5 Faire une nouvelle école est un grand projet. Les effectifs en hausse sont rassurants pour ce projet difficile à mettre en place. Le début des travaux est prévu en juin 2013 pour une ouverture à la rentrée des classes de septembre Un déménagement en cours d année est impossible. La mairie travaille déjà sur la carte scolaire. LES QUESTIONS DE L APE : - Le parking de l'école: une observation avec Mme Lelecque a été réalisée à la rentrée et a fait l'objet d'un courrier de l'ape. Quelles sont les suites du bureau municipal et des services techniques? Il n y a pas de projet de refaire le parking mais des marquages au sol vont être faits par les services techniques. Tout sera mis en oeuvre pour assurer la sécurité sur le parking. La mairie propose d interdire l accès au premier parking pour les parents. L APE demande une barrière devant le chemin qui mène au camping pour empêcher le stationnement de voitures à cet endroit. - L'APE propose d'apporter une aide financière pour les parents qui ne peuvent pas payer une sortie, avec anonymat garanti par l'enseignant. Certaines familles n oseront pas venir demander de l aide. En revanche, une réflexion peut être menée avec les enseignants pour un tarif dégressif pour les fratries. Y a-t-il des besoins de financement pour l'école qui peuvent être réalisés par l'ape (livres? jeux?...) Pas de besoins, à ce jour, pour l école élémentaire. - L'activité piscine : Comment se passent les séances de piscine depuis la rentrée? Quelques échos dans la presse locale sur les conditions d accueil à la piscine. Pour les enseignants, la température de l eau et la profondeur sont des problèmes pour les enfants qui ont froid. Le fait que tous les enfants soient dans le même bassin pose des difficultés : manque d espace pour faire les activités. Des inquiétudes de la part des enseignants lorsqu une classe de CP va se rendre à la piscine avec une classe de GS. Les CP vont se retrouver dans la partie la plus profonde du grand bassin. Piste possible : grouper les classes de maternelle et ouvrir les deux bassins? - Le pédibus a démarré le 17 septembre en concertation avec les directrices d'école. Comment cela se passe-t-il? Y a-t-il des ajustements à prévoir? C est un bilan positif. Les enseignants de l école élémentaire ne s occupent pas de la gestion du pédibus. Un petit bémol, tout de même, pour l annulation du pédibus les jours de pluie. Les enseignants ne sont pas informés. (Une seule fois depuis la mise en route). Pour palier à cette difficulté, les responsables de lignes se rendent dans la salle de motricité pour s assurer que les enfants ne soient pas seuls. Il est aussi prévu l achat de ponchos pour les jours de pluie. Dates des prochains conseils d'école : - le jeudi 21 février 2013 de 18 H à 20 H - le vendredi 14 juin 2013 de 18 H à 20 H L ordre du jour étant épuisé, la présidente a clos la séance à 19 H 45. A HERBIGNAC, le 18 novembre 2012 La secrétaire de séance La Présidente du Conseil d Ecole Mélanie SANCHEZ Carine BESSON DESTINATAIRES : Conformément à l article 20 du décret N du 6 septembre 1990 sur l organisation et le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires», 1. à l issue de chaque séance du Conseil d école, un procès-verbal de la réunion est dressé par sa présidente, signé par celle-ci puis contresigné par la secrétaire de séance et consigné dans un registre spécial conservé à l école ; 2. un exemplaire du procès-verbal sont adressés à l Inspecteur de l Education Nationale chargé de la circonscription d enseignement du premier degré ; 3. un exemplaire est adressé au Maire. Un exemplaire du procès-verbal est affiché en un lieu accessible aux parents d élèves.

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Participants : - Directeur d école : M Santoni - Enseignants : Mmes Batifoulier, Bralet, Genoux, Convert, Teppe et Mlle Mely (Professeur des Ecoles 2,

Plus en détail

Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015

Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Ecole Françoise Dolto Kervignac, le 22-06-2015 Rue du stade 56700 Kervignac 02 97 65 72 77 ec.0560297u@ac-rennes.fr Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Présents : - M. Plunian,

Plus en détail

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER 2014 à 18H00 Ecole Elémentaire Jean-Jaurès Présents : Directeur : Mr GAUVIN Pascal Enseignants : Mme ROSSIGNOL Clarisse Mme SOUQUE Myriam Mme FABRE

Plus en détail

Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012

Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème Ecole élémentaire/maternelle/primaire Coordonnées : Adresse, N de tel, adresse mail direction Jean Macé Lyon 8 1,

Plus en détail

26 février 2010. Participants. rentrée 2010

26 février 2010. Participants. rentrée 2010 ECOLE PRIMAIRE GIRAR D : LES SERRAIRES - COLOMARS NUMERO 2 Conseil d école Participants 26 février 2010 Ordre du jour 1 prévision et effectifs de la rentrée 2010 2 les projets de classe 3 achat de matériels/aide

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,

Plus en détail

Conseil d établissement. 7 novembre 2013

Conseil d établissement. 7 novembre 2013 Conseil d établissement 7 novembre 2013 Ordre du jour Rapport moral 2012-2013 Rentrée 2013 Quelques dates importantes Les projets: - Cycle 1 - Cycle 2 - Cycle 3 Les activités pédagogiques complémentaires

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 Monsieur le Principal désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine

Plus en détail

Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016

Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016 Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016 Ces règles en vigueur à l école Ste Anne ont été établies dans l intérêt des élèves. Leur respect participera au bien-être et à la sécurité de chacun.

Plus en détail

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives S e r v i c e péri-scolaire Bonjour, Je m appelle O.S.C.A.R. et je suis ton nouveau compagnon. Je fais un chouette métier. Je suis

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi

Plus en détail

Présentation de l établissement

Présentation de l établissement Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal

Plus en détail

FORMATION. Inspection de l'éducation nationale - circonscription de Bergerac EST- Tél. : 05 53 57 14 42 - - Ce.ien-bergest@ac-bordeaux.

FORMATION. Inspection de l'éducation nationale - circonscription de Bergerac EST- Tél. : 05 53 57 14 42 - - Ce.ien-bergest@ac-bordeaux. Bergerac, le 15 septembre 2011 NOTE DE SERVICE N 2 SOMMAIRE : Circonscription de Bergerac Est FORMATION 1. Formations départementales 2. Formations de circonscription 3. Calendrier des formations de circonscription

Plus en détail

Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS

Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS 2013/2014 1 PREAMBULE : Vous venez de réussir le concours de recrutement de professeurs des écoles et nous vous en félicitons.

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

CONSEIL D'ECOLE DU Vendredi 17 octobre

CONSEIL D'ECOLE DU Vendredi 17 octobre CONSEIL D'ECOLE DU Vendredi 17 octobre Invités : Monsieur l'inspecteur de l'education Nationale. Monsieur le Maire. Madame l'adjointe à l'enseignement : Mme Malfigan Les Enseignants: M. Jaspard, Mme Kostrzewa,

Plus en détail

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N

Plus en détail

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13

Plus en détail

J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE

J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE Textes de référence : Circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011-BO n 28 du 14 juillet 2011 PEAMBULE : - La natation est partie intégrante de l enseignement de l EPS à l école

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE COMPTE RENDU Nbre de conseillers : 23 Réunion du : 30 juin 2014 Nbre de présents : 22 Convocation du : 23 juin 2014 Nbre de

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion APEL du jeudi 6 septembre 2007

Compte-rendu de la réunion APEL du jeudi 6 septembre 2007 Compte-rendu de la réunion APEL du jeudi 6 septembre 2007 Document créé le : Mardi 11 septembre 2007 Auteur : Isabelle LE THÉRY Présents : pour les parents : Isabelle LEFEVRE Véronique FREMAUX Candice

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015

A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 Dédié aux 11-25 ans «Depuis le 7 juillet 2014, le Service jeunesse (consacré aux pré-adolescents, adolescents et jeunes adultes de 11 à 25 ans) est

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption

Plus en détail

Marseille/Le Corbusier : Quand l architecture se livre 3ème édition

Marseille/Le Corbusier : Quand l architecture se livre 3ème édition Marseille/Le Corbusier : Quand l architecture se livre 3ème édition Jeudi 9 octobre en journée A l école primaire du square Michelet 13009 Marseille, ateliers et rencontre animés par l auteur de l ouvrage

Plus en détail

LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS

LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS Table des matières LES TEXTES DE REFERENCE... 3 POURQUOI UN GUIDE PRATIQUE?... 4 L INTERVENTION

Plus en détail

UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS

UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS 1) Les coopératives et les foyers ne sont pas des moyens de pallier certaines insuffisances financières ou matérielles : Ce

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT

COMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT L'an deux mille quinze, le sept avril, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en Mairie sous la Présidence de François ROGUET, Maire. Date de convocation : 31.03.2015 Présents

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 27/09/2012

Séance du Conseil Municipal du 27/09/2012 Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 219 REF : 2012038 Séance du Conseil Municipal du 27/09/2012 RAPPORTEUR : Jean-François MONINO OBJET : Délégation

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail

Création d une coopérative scolaire

Création d une coopérative scolaire Pour créer une coopérative scolaire : Fiche modalités d adhésion Fiche d adhésion Création d une coopérative scolaire Règlement-type d une Coopérative scolaire (à conserver obligatoirement dans les archives

Plus en détail

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat

Conseil Municipal des Enfants à Thionville. Livret de l électeur et du candidat Conseil Municipal des Enfants à Thionville Livret de l électeur et du candidat Elections du vendredi 18 novembre 2011 Mot du Maire Le Conseil Municipal des Enfants fait sa rentrée. Il joue un rôle essentiel

Plus en détail

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires.

Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. Madame, Monsieur, Chers parents, Cette rentrée scolaire 2014/2015 a été marquée par l'application de la réforme des rythmes scolaires. A l'issue de ces premières semaines d'école, et comme nous nous étions

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,

Plus en détail

Circulaire Départementale - Avril 2008 Inspection Académique de l AIN. Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré)

Circulaire Départementale - Avril 2008 Inspection Académique de l AIN. Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré) Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré) Introduction Sommaire P 2 Les différentes compétences des institutions ou des partenaires en ce qui concerne le financement des écoles I. Différentes

Plus en détail

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian

Plus en détail

NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF

NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL DE CONCERTATION DU JEUDI 2 JUILLET 2015 LISTE DES PERSONNES PRESENTES : REPRESENTANTS DE LA COMMUNE ELUS Monsieur le Maire Maire Adjointe chargée

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient

Plus en détail

Bilan de la concertation sur le PEDT

Bilan de la concertation sur le PEDT les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche

Plus en détail

Syndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay

Syndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay Syndicat Mixte «Le Pays Châteaubriant» Communautés Communes du Castelbriantais, Derval et Nozay Compte-rendu la réunion du Comité Syndical du mardi 27 mai 2008 à la Salle du Conseil la Mairie Derval Présents

Plus en détail

Modalités d inscription Année 2012/2013

Modalités d inscription Année 2012/2013 12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles

Plus en détail

TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS

TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS REPUBLIQUE FRANÇAISE Mairie de Fontenay les Briis SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2002 L'an deux mil deux, le dix octobre à 20H30. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance

Plus en détail

STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS

STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS TITRE I - CONSTITUTION Article 1 Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, un comité départemental

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme

Plus en détail

Expositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT

Expositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT Expositions Jusqu au lundi 12, A partir de 17h La Magie de Noël SAINT-PAIR-SUR-MER, Eglise La neige, les congères et les stalactites vous plongeront dans l univers d un décor montagnard pour un Noël féérique

Plus en détail

Charte départementale Accueil et scolarisation des enfants de moins de trois ans

Charte départementale Accueil et scolarisation des enfants de moins de trois ans Charte départementale Accueil et scolarisation des enfants de moins de trois ans Page 1 Charte départementale Accueil et scolarisation des enfants de moins de trois ans Sommaire 1. Cadre institutionnel

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30

Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30 Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin

Plus en détail

All Boards Family Association loi 1901 Statuts

All Boards Family Association loi 1901 Statuts Statuts ARTICLE 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décrêt du 16 Août 1901, ayant pour titre All Boards Family ARTICLE

Plus en détail

Commune de CHATEAUDUN

Commune de CHATEAUDUN Commune de CHATEAUDUN CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 mars 2011 20 H 30 COMPTE-RENDU Etaient présents M. Didier HUGUET, maire M. CAPLAIN, Mme CIMIANO, M. LECOIN, Mme FEZARD, M. HUMEAU, M. PRIOU, maires

Plus en détail

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-

Plus en détail

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée

Plus en détail

2014-160. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX MUNICIPAUX.

2014-160. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX MUNICIPAUX. CONVOCATIONS DU 11 DECEMBRE 2014. SEANCE DU 16 DECEMBRE 2014. L an deux mille quatorze, le seize décembre à vingt heures trente, le conseil municipal dûment convoqué s est réuni à la Mairie, en session

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au

Plus en détail

Commune de GEDINNE. CONSEIL COMMUNAL Du 3 juillet 2014. PROCES-VERBAL

Commune de GEDINNE. CONSEIL COMMUNAL Du 3 juillet 2014. PROCES-VERBAL Commune de GEDINNE CONSEIL COMMUNAL Du 3 juillet 2014. PROCES-VERBAL Présents : Vincent MASSINON, Bourgmestre, Pierre ROLIN, Daniel NORMAND, Etienne MARCHAL - Echevins ; Julien GRANDJEAN, Conseiller communal

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) *

DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * ACADEMIE D AIX - MARSEILLE INSPECTION ACADEMIQUE DE VAUCLUSE DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Télécopie

Plus en détail

STATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901

STATUTS. ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS. Régie par la loi du 1er juillet 1901 STATUTS ASSOCIATION DES COMMERCANTS des quartiers Rosette, Duhail, Bois et Village de FONTENAY SOUS BOIS Régie par la loi du 1er juillet 1901 Siège Social : 3 rue de l Ancienne Mairie - 94120 Fontenay

Plus en détail

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013 MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013 Le Conseil municipal de Bohars s est réuni en mairie, lieu ordinaire de ses séances, le mardi 5 Février 2013, à 19 heures, sous la

Plus en détail

Commission Hygiène et Sécurité du 23/01/2014. Commission Hygiène et Sécurité. Date : 23/01/2014

Commission Hygiène et Sécurité du 23/01/2014. Commission Hygiène et Sécurité. Date : 23/01/2014 Collège François Rabelais 107 route de coulonges 79 000 NIORT Commission Hygiène et Sécurité Date : 23/01/2014 Présents : Mme Feuillet, M. Cousin, M. Gestin, Mme Danioux, Mme Ménard, Mme Rochaud Tarnaud,

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME MAIRIE DE SAINT PIERRE DE MANNEVILLE ARRONDISSEMENT DE ROUEN CANTON DE GRAND COURONNE CONVOCATION DU 9 MAI 2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 Le 17 mai 2011,

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer

Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines, Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE

Plus en détail

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée : Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT

Plus en détail

Réunion Infos Parents Vendredi 19 juin 2015

Réunion Infos Parents Vendredi 19 juin 2015 Réunion Infos Parents Vendredi 19 juin 2015 ALSH été 2015 (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) Lieux: Ecole Françoise Dolto pour les 3/6 ans. Ecole Michel Petrucciani pour les 7/15 ans. Entrées Rue Gustave

Plus en détail

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments

Plus en détail

Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012

Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012 En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00

Procès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00 Procès-verbal du Conseil Municipal de la Commune de Chouday en date du samedi 21 février 2015 à 10h00 Présents, excusés: Mrs et Mmes BRANCHEREAU Carole, BARDON Louis-Patrick BONNEFOY Joëlle, CHARPENTIER

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil

Plus en détail

Procès verbal du conseil d'établissement du Lycée français Sadi-Carnot 18 novembre 2014 à 17h45

Procès verbal du conseil d'établissement du Lycée français Sadi-Carnot 18 novembre 2014 à 17h45 Procès verbal du conseil d'établissement du Lycée français Sadi-Carnot 18 novembre 2014 à 17h45 Membres présents Membres de l'administration : M. Asselin Principal M. Gandin Directeur Mme Kasaka Gestionnaire

Plus en détail

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi

Plus en détail

Commune de Chaudfontaine

Commune de Chaudfontaine N/réf : AH/vg/615/09 Chaudfontaine, le 11 mai 2009. CONSEIL CONSULTATIF des AINES Procès-verbal de la réunion du 23 avril 2009 Présents : - 14 membres (avec voix délibérative) Mesdames M. FRANCK, Th. HERBIET,

Plus en détail

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne : Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité

Plus en détail

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,

Plus en détail

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail