MUNICIPALITÉ DE HATLEY



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Transcription:

MUNICIPALITÉ DE HATLEY Plan d'ubanim pa L Goup Tknika Sptb 1

MUNICIPALITÉ DE HATLEY Plan d'ubanim pépaé pa : Donald Bonant, ubanit t Knny Blanchad appouvé pa : Donald Bonant, ubanit, dictu d pojt LE GROUPE TEKNIKA 1, u d Vimy Shbook (Québc) J1J M7 Tél. : (819) -871 Téléc. : (819) -8 Succual : Dummondvill, Ganby, Lac-Mégantic, Montéal, Sat-Hyacth, Toi-Riviè, Victoiavill Shbook, l 1 ptb 1 Doi : HATM-7

MUNICIPALITÉ DE HATLEY PLAN D'URBANISME RÈGLEMENT N 98- Avi d motion : avil 1998 Adoption : mai 1998 Enté n viguu : novb 1998 Mi à jou

Vion admitativ PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE HATLEY RÈGLEMENT N 98- À un éanc éguliè du Conil d la Municipalité d Hatly, tnu à l'hôtl d vill, l mai 1998, confomémnt à la loi, à laqull étaint pént l Conill Buc Smith, Mali Wh, Jaon Mo, Gaton Giguè, Lwi Coulomb t Gill Vin, tou fomant quoum ou la péidnc du mai Jaim W. Dunton. PLAN D'URBANISME (concnant la planification du titoi dan la Municipalité d Hatly) CONSIDÉRANT QUE la Municipalité d Hatly a l pouvoi t l dvoi, n vtu d la loi, d'adopt un plan d'ubanim concnant la planification, l'aménagnt t l dévloppnt d on titoi ; CONSIDÉRANT QU'il t nécai, uit au goupnt d municipalité du Villag d Hatly t d Hatly-Pati-Out, d fond l plan d'ubanim d c municipalité n un ul af d'adopt un plan d'ubanim pa la Municipalité d Hatly ; À CES CAUSES, qu'il oit pa l pént odonné t tatué t il t odonné t tatué comm uit :

Vion admitativ TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION.... BUT ET RÔLE DU PLAN D'URBANISME.... LE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT DE LA MRC DE MEMPHRÉMAGOG....1 L gand ointation d aménagnt égional.... L gand affctation du titoi.... L documnt complémntai... 7. ÉLÉMENTS DU SCHÉMA CONCERNANT PLUS SPÉCIFIQUEMENT LA MUNICIPALITÉ DE HATLEY... 8. LA MUNICIPALITÉ DE HATLEY... 9.1 Bf hitoiqu... 9. Caactéitiqu du titoi... 9. Caactéitiqu ocio-économiqu... 1. Svic... 1. Zon à potég... 11. Zon à contat paticuliè... 1.7 Équipnt d'téêt tmunicipal... 1. PROBLÉMATIQUE... 1 7 ÉLÉMENTS DE PLANIFICATION LOCALE... 1 7.1 L gand ointation... 1 7. L gand affctation du ol t l îlot détuctué... 19 7. L dnité d'occupation... 1 8. LA MISE EN OEUVRE DU PLAN D'URBANISME... ANNEXES CARTOGRAPHIQUES... Annx 1.1 : Plan d affctation du ol... Annx 1. : Plan du éau d tanpot t d titoi d téêt... Annx : Plan d îlot détuctué... Annx : Plan d ctu d contat... 7 Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ 1. INTRODUCTION Règlnt n 1- L 7 ptb 199, l municipalité d Hatly-Pati-Out t du Villag d Hatly ont goupé pou fom la Municipalité d Hatly. acun d municipalité avait adopté un plan d'ubanim éalié n confomité d la piè généation du chéma d'aménagnt d la MRC d Mphémagog. Suit au goupnt, il a été nécai d fond l dux plan d'ubanim n un ul. Ct xcic, bin qu'ntil à la planification d la Municipalité, n voulait pa un modification n pofondu d ointation t objctif. Il voulait plutôt un xcic d'hamoniation d contnu pctif d chacun d plan d'ubanim af d'au la cohénc d élémnt d planification. Conéqumnt, la Municipalité d Hatly avait pocédé à ctt font d plan d'ubanim t d èglnt d'ubanim pou confom à la Loi t aui pou dot d'outil ntil au dévloppnt hamoniux du nouvau titoi qu'll pént. En pct d pciption d la Loi u l'aménagnt t l'ubanim, l Conil d la MRC d Mphémagog a débuté l pocu d éviion d on chéma d'aménagnt n ma 199 pa l'adoption d'un documnt péntant l njux d la éviion. L chéma d'aménagnt évié a pi fom au cou d'un démach qui a dué plu d an, ponctué d conultation t d'avi d la pat d municipalité, d la population, d tvnant du miliu t du gouvnnt. L chéma d'aménagnt évié t falnt nté n viguu l janvi 1999. Confomémnt à la Loi, la Municipalité d Hatly a donc pocédé à un éviion d on nouvau plan d'ubanim af d l nd confom aux objctif du chéma évié. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ. BUT ET RÔLE DU PLAN D'URBANISME L plan d'ubanim t un concpt généal d'oganiation d l'pac qui pmt aux autoité municipal d planifi l'aménagnt futu d lu titoi. Il t aui un péalabl aux èglnt d'ubanim t fom avc cux-ci l outil pivilégié qui pmttnt aux élu municipaux d dict lu volonté n c qui a tait à l'aménagnt d lu titoi. L plan d'ubanim t pcipalnt utilié aux f uivant : oint l dévloppnt n tnant compt d contat t potntil du titoi. Il pmt aui d défi l caactéitiqu d l'occupation du ol ; défi l ctu d dévloppnt à pivilégi af d'oint l'xtnion du miliu bâti t ai, contôl l'étalnt uba. En fait, l plan d'ubanim pmt à la Municipalité d Hatly d dot d'un outil pouvant l'aid à pnd d déciion éclaié concnant on titoi af d lui au un dévloppnt hamoniux. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ. LE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT DE LA MRC DE MEMPHRÉMAGOG Règlnt n 1- La municipalité égional d comté d Mphémagog t contitué d 17 municipalité dont cll d Hatly. L chéma d'aménagnt élaboé pa la MRC contitu l pcipal tumnt d planification au nivau égional. Il vint péci l gand ointation qui ont l'énoncé d tntion généal n matiè d planification qu l Conil d la MRC péconi..1 L gand ointation d aménagnt égional Règlnt n 1- L chéma d'aménagnt évié d la MRC d Mphémagog po u 7 ointation généal viant l'nbl du titoi t 8 ointation pécifiqu concnant l titoi d tation touitiqu Magog-Ofod t Owl' Had. C ointation uppotnt d nombux objctif qui doivnt êt pi n conidéation pa la Municipalité dan l'élaboation d pop objctif locaux. La Municipalité d Hatly t concné ulnt pa l 7 ointation généal t l objctif qui n découlnt. L ointation généal lint comm uit : connaît la vocation écéotouitiqu d la MRC d Mphémagog comm un d motu d l'économi égional, pa la conolidation d pôl touitiqu d'ofod t Owl' Had t la mi à pofit d caactéitiqu natull, cultull t patimonial d la égion ; ationali l'implantation d la villégiatu u l titoi d la MRC n tnant compt d factu d localiation aocié au patimo natul t huma, tout n 'auant du pct d caactéitiqu phyiqu du miliu t d l'nvionnnt natul pivilégié d not égion ; conolid l dévloppnt dutil dan d pôl égionaux t l dévloppnt uba dan d ai ciconcit af d'y au un millu dt d bo d la population ; au un gtion ationnll d ouc natull t un tégation d nouvaux aménagnt pctuu du miliu, dvant, nt aut f, Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ contibu à pév l'tégité d ctu où l dynamim du toi t pént ; planifi l'aménagnt du titoi n accodant un pioité à l'agicultu t aux ntpi agicol dan l potion du titoi pt d'un dynamim agicol t dan l ctu offant un él potntil d dévloppnt d l'agicultu n c qui a tait aux caactéitiqu du miliu t à l'occupation du ol ; potég t conv l miliu natul t l cad d vi d qualité qui motivnt la population à du dan la égion t qui attint d nouvll clintèl ; nfoc l'idntité égional t la mi n commun d foc municipal.. L gand affctation du titoi Règlnt n 1- L gand affctation défint l lign généal d vocation t d l'occupation du ol à tav l titoi d la MRC. Ell fluncnt dictnt la natu d uag t l dnité qu la Municipalité put autoi. Cq d iz gand affctation touvnt u l titoi d Hatly : Affctation agicol Ctt affctation copond aux pati du titoi où l'agicultu t pént t poèd nco un cta dynamim. C titoi fait pati d la zon agicol pmannt décété n vtu d la Loi u la potction du titoi t d activité agicol. L activité agicol t fotiè ont favoié. La dnité d'occupation t tè faibl t d tiction maju 'appliqunt à l'implantation d éidnc t d'activité non agicol. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ Affctation ago-fotiè Entiènt compi dan la zon agicol pmannt, ctt affctation couv d gand nbl foti où l'agicultu à ai ouvt t magal t la fich avancé. Ell t davantag voué à la foti ca l tou d l'agicultu y t pu pobabl. La dnité d'occupation t faibl. L'implantation d éidnc t d'activité non agicol t limité. Affctation éidntill-villégiatu L'affctation copond généalnt à d pac foti itué n bodu d lac ou d cta cou d'au. On y touv ntillnt d contuction éidntill patagé nt la villégiatu t l éidant pmannt. Avc un dnité d'occupation faibl, ctt affctation favoi l'activité éidntill d mêm qu l uag connx comm l tavail à domicil. Cta activité écéativ généant pu d tanfomation du miliu ont égalnt poibl. Affctation uba tmunicipal Ctt affctation copond au ctu d Bacon Bay contigu au villag d Ay Cliff. D façon généal, ctt affctation couv d noyaux uba qui dvnt un lag ba d population. Ell pmt un gand vaiété d activité commcial, d vic, titutionnll d mêm qu cta activité dutill. En aion d l impotanc d noyaux uba couvt pa ctt affctation, ll t généalnt découpé n affctation plu pécifiqu. Dan l ca d Hatly, l titoi d ctt affctation t pqu ntiènt compi dan un affctation éidntill. Cla ignifi qu l activité pmi ont pcipalnt l activité éidntill, l vic tégé à la éidnc, la ptit ntpi atianal, l hébgnt commcial t la écéation Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ xtniv. La dnité pmi vai d moynn à fot n aion d la pénc d vic d aquduc t d égout. Affctation uba local Ctt affctation couv l péimèt d'ubaniation. Ell touv autou du villag d Hatly t du hamau d Maawippi. Ell pmt un vaiété d'activité n paticuli la éidnc, l commc, l vic, l titution t la poduction atianal. La dnité vai d faibl à fot lon l typ d dt n aquduc t égout. L caactè local d l'affctation ignifi qu l commc t vic qui 'y dévloppnt ont d faibl nvgu, ntillnt dté à la population local.. L documnt complémntai Règlnt n 1- L documnt complémntai énonc l nom mimal qu l municipalité doivnt ci dan lu èglnt d ubanim. Ell concnnt aui bin l èglnt d zonag qu l èglnt d lotint, d contuction t d émiion d pmi t ctificat. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 7

Vion admitativ. ÉLÉMENTS DU SCHÉMA CONCERNANT PLUS SPÉCIFIQUEMENT LA MUNICIPALITÉ DE HATLEY Règlnt n 1- Abogé. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 8

. LA MUNICIPALITÉ DE HATLEY Vion admitativ.1 Bf hitoiqu Du pot d vu hitoiqu, l puplnt d la Municipalité d Hatly, comm pluiu aut municipalité d l'eti itué non lo d la fontiè améica, t d'oig loyalit. En fft, c't à la f du XVIII iècl qu l pi colon ont vnu 'tall dan la MRC d Mphémagog. La diviion cadatal fait alo n canton. C n't qu n 18 qu l pi habitant vinnnt 'établi dan la localité d la Municipalité d Hatly. L activité à ctt époqu étaint utout fotiè t agicol.. Caactéitiqu du titoi Situé à la limit t d la MRC d Mphémagog, la Municipalité d Hatly couv un upfici d,7 km². La foêt occup un pati impotant d la Municipalité, oit nvion % du titoi). La Municipalité d Hatly caactéi pcipalnt pa un occupation d typ villégiatu t un agicultu popè où la qualité d ol poèd un bon potntil. L upfici cultivé ont vat t l t n fich pu nombu. Malgé a poximité d la égion touitiqu Magog-Ofod, l'duti touitiqu y t faiblnt pénté. L'habitat t d typ dipé, auf dan l ctu d Bai-Bacon (lac Maawippi), l hamau Maawippi t autou d tction du ch Banton avc l ch Maawippi t Compton où l'on touv un cta concntation d'habitation. Du pot d vu topogaphiqu, l'allu généal du titoi ditgu utout pa on caactè pittoqu, la qualité d payag accntué pa un topogaphi vallonné avc d champ n cultu t pa la pénc du lac Maawippi qui pént l'élémnt natul d la Municipalité. Aui, on y touv toi lac d mo gand impotanc (Hatly Pond, Bav Pond t Fih and Gam Pond) ai qu d nombux ptit uiaux épati u l titoi. Pa cont, l lac Maawippi t la pcipal ich hydiqu vant à l'appoviionnnt n au potabl t pmt l dévloppnt d'activité tll qu villégiatu, touim t activité d écéation. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 9

Vion admitativ. Caactéitiqu ocio-économiqu La population pmannt d la Municipalité d Hatly chiff à nvion 7 habitant, c qui pént % d la population total d la MRC d Mphémagog. L'évolution démogaphiqu, dpui 1971, a été d, %. Toutfoi, la population a dimué d 1971 à 197 pou coît d 197 à 1981 (1 %). D 1981 à 199, la population t paé d à 7, oit un hau d 8 %. Su l titoi d la Municipalité d Hatly, l'agicultu t un activité omnipént t contitu un motu économiqu impotant puiqu'll pént la pcipal ouc d'ploi. Ctt activité po n gand pati u l'duti laitiè t, dan un mod pat, u la poduction d bov d bouchi.. Svic Règlnt n 1- Infatuctu Au nivau d éaux d'utilité publiqu, l ctu d Bai-Bacon t dvi pa l'aquduc t l'égout. C éaux ont lié à cux du Villag d'ay' Cliff. D plu, un éau d'aquduc alimnté pa un puit itué n bodu du ch Bown dt nvion habitation localié, pou la majoité d'nt ll, l long du ch Banton. La Municipalité t égalnt popiétai d'un évoi d'au potabl localié u l lot P-7. Équipnt À l'imag d'aut municipalité du mêm typ (an véitabl noyau villagoi), la Municipalité d Hatly poèd pu d'équipnt public. On dénomb l'hôtl d vill d la municipalité, itué u la out 1 t un can d pompi dan l'ancin Villag d Hatly. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ Réau outi La municipalité t tavé pa un out national, la out 1, qui la li avc Shbook au nod t Stantad au ud. La out collctic 8 li l villag d Hatly t l hamau d Maawippi avc Ay Cliff à l out. Un out tmunicipal, contitué du ch Noth t du ch d Kgcoft off un tajt nod-ud altnatif à la out 1. Enf, l éau outi municipal t complété pa un nbl d out local qui attachnt pcipalnt à la out 1 t au ch Noth.. Zon à potég Règlnt n 1-, n 98-- La détmation d zon à potég t un xcic viant à cibl d liux méitant un attntion paticuliè n aion d l téêt ou d l cidnc qu il puvnt pént aux nivaux hitoiqu, cultul, thétiqu, écologiqu, ou nvionnntal. C it ont d aillu déjà été idntifié au chéma d aménagnt t d dévloppnt, t démontnt un téêt ou un cidnc à l échll local t égional. L ndoit t élémnt vié ci-dou appaaint à l annx 1 titulé «plan d affctation du ol» t péntnt l zon à potég. - L out pittoqu t panoamiqu : o la out 8, nt la limit out d la municipalité t l villag d Hatly ; o la out 1, nt la limit ud t la limit nod d la municipalité ; o l ch Noth. - L vu panoamiqu : o u la out 8, à l out du hamau d Maawippi t à l t d la jonction avc la out 1 ; o u la out 1, au nod t ud du hamau d Maawippi ; o u l ch Noth. - L payag champêt : o l long d la out 8 nt la out 1 t l villag d Hatly ; o l long d la out 1, au nod du hamau d Maawippi ; Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 11

Vion admitativ o l long du ch Noth. - L élémnt patimoniaux : o un monumnt claé : l égli Sat-Jam du villag d Hatly ; o dux égli patimonial : l égli anglican du villag d Hatly ; l égli Union du hamau d Maawippi ; o dux nbl patimoniaux : l villag d Hatly ; l hamau d Maawippi ; o Toi tunnl d ab : à l out du hamau d Maawippi u la out 8 ; à l téiu du villag d Hatly u la u Ma ; u l ch du Lac compi nt l ch d Cf t Taylo. L lac, cou d au, t miliux humid contituant d miliux écologiqu fagil t d téêt fauniqu à potég.. Zon à contat paticuliè Règlnt n 1- L chéma d aménagnt idntifi, u l titoi municipal, un ancin it d élimation d décht localié u l lot 8 du ang II du canton d Hatly. D nom pécifiqu ont pévu dan la églntation pou égi la contuction t cta activité u c it d mêm qu l cuag d puit à poximité. La MRC a aui idntifié u l titoi d la Municipalité d Hatly d zon à iqu d'ondation l long d la iviè Nig, d la iviè Tomifobia t n bodu du lac Maawippi. Compt tnu d la natu contaignant d zon à iqu d'ondation, la Municipalité ntnd détm d moyn af d'au la potction d la population. C zon à iqu d'ondation ont été catogaphié pa la MRC Mphémagog t ont pénté n annx du plan d'ubanim. En ca d litig, la catogaphi officill énuméé au chéma d'aménagnt a pééanc. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ L éaux d tanpot d élcticité à 9 kv t à 1 kv d mêm qu l gazoduc TQM péntnt d élémnt contaignant qui fluncnt l oganiation d l pac t génènt d impact non négligabl u l payag. La églntation pévoia d dipoition lativ à l implantation d nouvll fatuctu d c typ t à la modification d fatuctu xitant af d dimu l impact t d vi à accod lu placnt avc la viion d aménagnt local..7 Équipnt d'téêt tmunicipal Règlnt n 1- L baag itué à l xutoi du lac Maawippi contitu un équipnt dont l impotanc dépa l nivau local t dont la gtion a d implication u tout l municipalité iva. Puiqu l nivau d aux du lac Maawippi génè d épcuion impotant u la qualité d vi d éidant t u la patiqu d activité nautiqu, il ait pimodial qu la Municipalité oit aocié aux déciion d gtion. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ. PROBLÉMATIQUE La Municipalité d Hatly fait pati d la ou-égion du lac Maawippi, tll qu défi pa la MRC d Mphémagog dan l chéma d'aménagnt. À l'imag d'aut municipalité ual an véitabl noyau d vic, la Municipalité d Hatly caactéi pa un faibl activité économiqu épati u l'nbl du titoi. C't l Villag d'ay' Cliff, itué à l'xtémité ud-out d la Municipalité, qui jou l ôl d cnt d vic pou l bo ntil. La pénc du lac Maawippi pént un élémnt maquant dan l dévloppnt d la Municipalité d Hatly. La bauté d payag autou du lac aocié à la qualité d l'nvionnnt immédiat fait d Hatly un choix pivilégié pou l'implantation d it d villégiatu t éidntil. Toutfoi, l'activité d villégiatu t éidntill contitu pou la Municipalité un ouc d ouci conidéabl. On n'a qu'à pn aux implantation ffctué dan l ctu d Bai-Bacon, itué n gand pati dan la zon ondabl d la iviè Tomifobia. C ctu non popic à l'épuation d aux ué oblig l popiétai à accod au éau d'égout xitant. D plu, l pion xcé pa l dand d'implantation éidntill t d villégiatu mnacnt, à plu ou mo long tm, cta ctu agicol d la Municipalité. Compt tnu d l'appot économiqu impotant qu pént l'agicultu pou la Municipalité d Hatly, d mu dvont êt pi pou favoi l matin t/ou l dévloppnt d ctt activité. Aui pami l élémnt qui guidnt l'aménagnt du titoi, on touv à l'téiu d limit d la Municipalité d ctu d'téêt écologiqu. Il 'agit d'un avag d cf d Vigi n bodu du lac Maawippi t d'habitat d almonidé localié dan l iviè Tomifobia t Nig ai qu dan l uiaux Mill Book, Abbott t clui qui pnd a ouc u l lot 18 du ang III pou jt dan l lac Maawippi. Il t impotant qu c zon oint potégé af d conv c miliux natul. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ Enf, l dévloppnt d Hatly a fotnt été fluncé pa la vnu d loyalit qui, uit à l'dépndanc d 178, vnt 'tall. Pluiu élémnt d'téêt patimonial témoignnt nco aujoud'hui d l'appot cultul d c angloaxon vnu du cnt-t d État-Uni. La pénc d élémnt d'téêt patimonial t l out pittoqu t panoamiqu, tll qu'énuméé dan la pati. d c documnt, ont autant d'élémnt qui témoignnt d la ich du paé d Hatly. Pou c aion, la Municipalité d Hatly ntnd potég t mtt n valu l nbl t élémnt d'téêt patimonial pént u on titoi. Un bilan d ctt poblématiqu mt donc n évidnc l'impotanc d potég l bon ol agicol qui uppotnt un activité popè t d pév la qualité du miliu natul t du cad d vi qui pévalnt actullnt puiqu'il ont à la ba mêm d poibilité d dévloppnt d la Municipalité d Hatly. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ 7 ÉLÉMENTS DE PLANIFICATION LOCALE 7.1 L gand ointation Règlnt n 1- L gand ointation d'aménagnt du titoi d la municipalité contitunt un énoncé d pcipal tntion tnu pa l Conil quant à l'oganiation phyiqu du titoi d la Municipalité d Hatly. Ell ont au nomb d toi, dqull découl un éi d'objctif. L gand ointation du plan d'ubanim tnu ont : 1 Potég t favoi la mi n valu d ouc natull (ol agicol, foêt, cou d'au t lac) t patimonial (bâtimnt, téêt, out pittoqu) du titoi Af d'au l pct d ctt ointation, l objctif uivant ont péconié : - conv l'homogénéité du titoi agicol t favoi l matin t l dévloppnt d l'agicultu ; - limit l uag compatibl avc l'activité agicol ; - favoi un xploitation plu ationnll d la ouc fotiè (pévoi d dipoition lativ à l'abattag d'ab) ; - au un potction d iv, du littoal t d miliux humid ; - contôl l nouvll implantation à vocation d villégiatu n bodu du lac Maawippi ; - potég t conv l bâtimnt, it t nbl ayant un valu patimonial ; - favoi l'tion hamoniu d nouvll contuction ; Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ - potég l zon écologiqunt fagil (habitat d almonidé, avag d cf d Vigi) ; - conv l'apct natul d liux ; - évit l uag compatibl avc l caactè d out pittoqu t panoamiqu, d vu panoamiqu t d payag champêt ; - égi l'affichag u l'nbl du titoi ; - conv l caactè champêt d liux. L'nbl d c objctif d planification favoia donc la mi n valu t la potction d ouc natull t patimonial d la Municipalité d Hatly. Au la écuité d ponn t d bin Ctt ointation taduit pa l objctif uivant : - mimi l iqu pou la écuité publiqu ; - nomali l ouvag t l contuction dan l zon d contat paticuliè af d limit l dommag caué pa l ondation ; - détm un ai d potction autou d la pi d'au potabl, au udt d la Municipalité, cont l iqu d contamation ; - tdi l implantation d liux d nfouint ou d ntpoag d décht ; - pivilégi la mi n plac d tuctu commun d dipoition d décht, d dipoition d bou d fo ptiqu, d cyclag t d épuation d aux. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 17

Vion admitativ En omm, c't pa l biai d c objctif qu la Municipalité aua la écuité d ponn t d bin. Au un millu contôl d nouvll contuction t d l'utiliation du ol L objctif uivant vint à épond à ctt ointation : - contôl l ouvag t l contuction u l iv ; - contôl l uag t l contuction n bodu d out pittoqu t panoamiqu ai qu dan l vu panoamiqu t l payag champêt ; - limit l'épapillnt uba n miliu ual t pév l bonn t agicol tout n favoiant un millu cohabitation nt l diffént activité ; - délimit d zon agicol homogèn t contôl l'utiliation du ol à l'téiu d c zon ; - favoi l bnt d ta d ptit taill qui n puvnt êt contuit ; - défi un zon t d nom pou l'implantation d maion mobil ; - ntabili l fatuctu xitant ; - détm l uag dutil pmi n pctant l ôl dévolu pa l chéma d aménagnt au pôl d dévloppnt dutil égional t aux pôl ou-égionaux ; - dan l choix d uag commciaux autoié dan l péimèt d ubaniation, pct l ôl ditct d pôl locaux t tmunicipaux pa appot au pôl uba égional idntifié au chéma d aménagnt ; Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 18

Vion admitativ - établi un hiéachi du éau outi t adopt d mu pou au l matin d on ôl d uppot au dévloppnt t d a fonctionnalité n tnant compt d bo d div uag. C objctif aidont à favoi un millu contôl d nouvll contuction t d l'utiliation du ol. 7. L gand affctation du ol t l îlot détuctué Règlnt numéo 1-, 98-- La délimitation d affctation t d îlot détuctué po ntillnt u : - la vocation actull du titoi ; - l tntion d'aménagnt d la municipalité ; - l pati du plan d'affctation t d îlot détuctué du chéma d'aménagnt d la MRC d Mphémagog concnant la municipalité d Hatly. Ai, cq affctation du titoi t ix îlot détuctué ont été tnu : - L'affctation agicol dynamiqu couv la plu gand pati du titoi. Ctt affctation compnd l t cultivé ou n pâtuag, d mêm qu l titoi à bon potntil agicol. L activité pmi à l'téiu d ctt affctation ont pcipalnt l agicultu t cll qui y ont lié. L mu églntai dvont limit aux nom lativ au contôl d nuianc lié aux odu t à cta activité compatibl avc la poximité d péimèt d ubaniation ou d zon d villégiatu (x. : l élvag n écluion). Un tè faibl dnité caactéi ctt affctation. Aucun nouvau ch public n'y a contuit. - L'affctation ago-fotiè copond aux ctu idntifié pa la MRC t connu pa la Commiion d potction du titoi t d activité agicol du Québc (CPTAQ) dan l cad du volt d la démach d négociation d l aticl 9 d la Loi u la potction du titoi t d activité agicol. C ctu d un upfici fonciè uffiant pmttnt l implantation d éidnc an pou autant nui à l agicultu. L affctation ago-fotiè t cpndant voué majoitaint à la foti t à l agicultu, mai l activité commcial lié à la poduction agicol u plac ont égalnt poibl. La dnité Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 19

Vion admitativ d occupation y t faibl, t il n xit aucun poibilité d dt pa l égout ou l aquduc. - L'affctation ual copond au ctu i-agicol d l'pac ual. Ell compnd égalnt d pac qui ont déjà connu un activité agicol, mai qui, à cau du faibl potntil d t conjugué à l'avènnt d la villégiatu, ont été abandonné dpui bon nomb d'anné. L uag éidntil, l activité atianal t l uag écéatif y ont favoié. L agicultu t l xploitation fotiè ont pmi, xcpté l patiqu agicol compatibl avc l uag éidntil. Dan ctt affctation, l xploitation fotiè dva êt évènt limité, t l occupation dva êt caactéié pa un faibl dnité. - L affctation villégiatu nglob l ctu d villégiatu t éidntil. À l téiu d ctt affctation, l uag uivant ont autoié : l habitation, l commc, l activité atianal, l activité touitiqu t écéativ, l tout compatibl avc l miliu éidntil. Ctt affctation t aui caactéié pa un faibl dnité, mai ll poua êt plu élvé dan l péimèt d ubaniation d Bacon Bay. - L'affctation villagoi copond au titoi itué à l'téiu d limit d péimèt d'ubaniation du Maawippi t du villag d Hatly. L uag pmi ont : l'habitation, l commc t vic, l uag titutionnl t l pac écéatif. La dnité d ctt affctation t plutôt faibl mai ll poua êt plu élvé dan l péimèt d'ubaniation du villag d Hatly. L éaux d aquduc t d égout à l téiu d c péimèt d ubaniation n pouont pa êt tallé ou étndu ho d péimèt d ubaniation. - L îlot détuctué copondnt aux ntité ponctull d upfici tt, détuctué pa l addition au fil du tp d uag non agicol t à l téiu dqull ubitnt d a lot vacant nclavé t iécupéabl pou l agicultu. Cux-ci ont idntifié aux annx.1 à. du pént plan d ubanim. À l téiu d c îlot, l implantation d éidnc dva êt ncadé pa l èglnt d ubanim d ot qu aucun nouvll éidnc Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ implanté n pui limit l doit d xpanion d activité agicol nvionnant. 7. L dnité d'occupation Un tè faibl dnité caactéi la maju pati du titoi d la Municipalité d Hatly, clui-ci étant occupé pa l t agicol. La pénc du lac Maawippi t l'téêt qu'il a ucité aupè d villégiatu a favoié un dévloppnt. L titoi non contuit t voué à un dévloppnt d faibl dnité af d pct l'nvionnnt t l caactè pop d la municipalité. La convation d payag natul t aué pa un dévloppnt d tè faibl dnité d la pati ual du titoi. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 1

Vion admitativ 8. LA MISE EN OEUVRE DU PLAN D'URBANISME Règlnt n 1- L plan d'ubanim contitu un documnt d'tntion, un guid pou l'élaboation d èglnt d'ubanim. C't pcipalnt pa c èglnt d'ubanim, compoé d èglnt d zonag, lotint, contuction, pmi t ctificat qu l autoité municipal pavindont à éali la plupat d élémnt d c plan d'ubanim. Dan l ca d la Municipalité d Hatly, un attntion paticuliè t appoté aux élémnt uivant : un tégation d élémnt ptnt du chéma d'aménagnt d la MRC d Mphémagog ; la potction d iv, du littoal t d miliux humid ; la potction d payag (out pittoqu t panoamiqu, vu panoamiqu t payag champêt) t d élémnt d'téêt patimonial ; la potction d ponn t d bin ; d nom d'implantation qui tinnnt compt d la vocation d chaqu zon ; d upfici mimal d ta qui aunt un contôl adéquat d dnité u l titoi lon la vocation d chaqu zon ; un églntation lativ aux pannaux-éclam t aux nign lon l zon. C cad nomatif, conjugué à un volonté politiqu d éaliation d ointation, font d c plan d'ubanim un outil d gtion du titoi dan l'téêt d la collctivité d la Municipalité d Hatly. Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ ANNEXES CARTOGRAPHIQUES Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Vion admitativ Annx 1.1 : Plan d affctation du ol Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Annx 1.1 Canton d Hatly Canton d Hatly 11 11 9 Noth 9 1 P Ü Plan d'affctation du ol 111 1 9 1 8 9 1 P 1 9 1 9 1 1 7 du Lac 9 9 9 9 9 9 9 8 98 1 9 1 9 1 Lac 9 7 9 8 87 9 9 9 1 7 9 7 9 7 d u 1 9 87 8 9 9 1 ut 9 9 9 9 18 9 98 11 8 9 1 87 9 1 9 1 9 87 7 87 91 9 87 1 87 1 9 du Doma -Hatly 17 8 9 Légnd 9 1 9 1 7 8 87 91 8 8 7 8 8 8 911 8 9 du Lac 87 8 91 7 1 1 98 8 8 91 91 9 9 8 8 Taylo 17 du Doma-Hatly 8 1 8 91 9 7 8 1 9 8 8 9 91 8 9 1 8 1 9 1 livi O 1 Taylo Taylo Olivi Olivi Noth 9 8 8 8 9 91 m 1 c du La 98 91 9 m Affctation agicol 1 11 8 8 8 Olivi Noth 8 7 Affctation agofotiè (typ 1) 1 8 lo Tay 1 8 1 9 1 98 Affctation agofotiè (typ) 1 1 1 9 9 9 Pault 98 1 9 7 m Noth 9 9 1 8 1 9 ult Pa Pault Pault 9 1 8 8 8 Affctation ual 8 8 7 8 1 8 9 11 8 1 9 8 89 9 9 1 8 1 8 1 8 8 8 9 1 ut 8 7 8 8 1 1 8 9 1 8 d la nd 8 9 1 7 1 d. Woodland Bay 8 Affctation d villégiatu u Lac i n d la Ba i Wo od la nd o od 8 1 W 8 i 8 Ba 8 la 8 8 8 81 9 and Woodl d la Bai m 81 8 1 7 i n d 81 81 la Ba i Wo 9 8 od la nd 81 81 8 81 7 la nd 811 Ba i 81 la Sat-Cath-d-Hatly 9 8 7 W 8 9 o od 81 d 78 7 8 7 8 1 8 98 8 8 79 8 8 79 8 8 79 7 79 9 79 78 9 79 79 1 9 9 79 78 77 9 77 77 7 77 Péimèt d'ubaniation la nd Côté o od la Ba i W 1 1 78 i n d 77 d Cf 78 77 1 77 8 78 1 77 7 Not 8 9 78 m 78 h 79 8 78 8 7 7 9 7 9 9 9 1 7 9 9 7 1 7 8 7 7 7 7 9 9 7 7 97 8 d 7 7 u Lac 7 89 8 té Cô m 9 u t 8 7 7 7 1 7 Noth m m ôt C é Miliux humid Côt é Cou d'au tmittant 1 9 Côté 1 1 89 7 9 8 9 9 7 8 ai nt 17 7 87 m D 1 7 9 97 7 7 9 No 1 7 th 7 1 7 1 97 17 7 87 ut d Mygland 7 7 7 7 89 d i n A b l-mo ntmi ny d 7 7 Lo d Lo 8 71 8 7 71 7 Lo d d 1 8 7 8 Po p 8 8 d i n Lo 7 7 8 Noth 8 7 71 9 Lo 7 97 Lo d 7 9 7 Lo 7 7 7 9 11 7 7 1 d Mygland 9 i n Lo 7 1 97 9 Lac Maawippi d Mygland 7 7 7 7 8 7 8 1 7 7 9 7 1 Cou d'au pmannt 7 9 8 d 7 1 7 97 1 71 du L ac 97 m 1 y 8 1 m D 9 9 nt Lo d ai 71 7 89 9 oy Po p 1 9 1 No th 9 R mi 1 1 9 7 t y p n Po 9 9 y nt 8 9 89 ll W 1 1 a 9 9 1 8 D 1 8 7 9 1 m m Compton 71 8 C plan fait pati du èglnt numéo 98-- modifiant l plan d'ubanim. 1 1 D ai 97 Not : 1 9 y m m No th m 1 m 97 y 1 i m 97 89 1 t h No 9 ut 7 1 71 i tco i n Wh ll W ll nw m 1 ll W 1 1 7 mb 9 9 7 1 1 9 7 Ma Ma 17 7 87 Amndnt 8 8 1 7 9 1 7 8 m 7 8 d la S ta n tio 9 8 8 9 8 7 9 1 7 7 7 7 8 Hi d ll on d Hi 7 l 9 Éab 1 d 9 9 7 d 8 1 1 1 1 8 1 9 8 bl 9 7 9 a 9 É d 7 8 con -Ba 7 ux u la Bo 7 7 8 9 9 1 7 17 7 11 G y 7 ut 8 Out 7 8 ut t ut 8 Ou 9 9 8 C d Cè d d 9 7 7 7 8 m 7 1 R t ou u 8O t 1 1 19 K l 1 l K m ka m To b ia if o nl 1 1 8 ab 88 8 1 1 bé La b 7 118 9 bé Dat 88 1 117 ui 7 a u 9 8 1 7 9 1 8 1 88 y Bla ck b 119 im 7 of 88 9 1 8 9 7 9 1 8 8 m n im Blackby 8 8 o Wil 9 1 9 9 ut i K 98 8 1 k 99 88 m Du 99 i 1 au 99 ut K l 99 9 88 98 9 K 7 9 Gouvnnt du Québc, tou doit évé Cadat énové, 1 Sytèm d coodonné : Sytèm d coodonné plan du Québc (SCOPQ) CPTAQ, Dand à poté collctiv Déciion # 7119, ma 1 Sytèm d éfénc géodéiqu : NAD 8 MRC d Mphémagog, Schéma d'aménagnt évié #8-98, ju 1 Pojction catogaphiqu : Mcato tanv modifié (MTM), fuau 8 1 l Métadonné : Scétai-téoi 11 ch lk Wa Souc : Mai 11 Banton oo 9 1 9 99 7 9 9 99 9 ch Walk 7 7 g 99 9 ub a Kl 9 8 ft 7 8 11 1 o c Ay' Cliff n 7 w 7 7 Kl Bo 1 9 89 1 18 P Ki iè iv 19 P bé 7 b La R 9P 1 1 P K m h C 1 8 1 17 7 8 1 7 l K R u 8 1 9 1 7 a 7 1 ka 9 P Nol 9 7 1 P 1 9 8 9 8 9 i l 1 17 7 87 8 1 7 du Du 9 7 17 7 8 8 98 8P 7 99 1 ch Walk C m h 11 K l u a u Nig ut ui iè 1 R D 17 7 8 9 oft 88 9 9 m Riv Nigg 8 88 1 9 è Rivi 11 Banton 9 t u m 8O u t 9 7 Bown 8 8 9 1 m P bé 7 9 8 P 9 La b 7 7 9 Nol 1 8P h 1 1 9 1 7 8 Affctation ual 7 1 P 18 1 17 8 9 711 C 7 P i 7 c y ut 8 8 9 g c 7 1 8 1 1P 7 1 t Ou ut 7 1 9 7P èd 8 P 7 d Cèd 7 1 1 d Om 8 8 7 7 8 8 i 7 1 ut 8 O 9 7 17 7 8 7 9 18 1 17 7 8 9 17 7 8 8 a u Du i 1 La bb é 8 9 7 9 8 8 8 7 8 9 t Ou 9 119 9 117 17 7 8 m m 7 9 8 8 9 7 8 Ou t 1 9 11 1 8 8 7 9 ut 7 7 7 9 8 7 8 x 1 8 lau 8 1 Bou 9 17 7 d d 17 7 87 9 8 Cè Om d 9 7 1 8 9 d 8 7 9 8 d d 7P 9 9 1 7 7 8 9 7 9 7 8P ut 1 K l ab É 8 t 9 118 7 1 9 7 9 9 11 7 7 8 9 7 8 1 7 9 79 79 Affctation ual 9 9 Stantad Et, 1 Cuti 1 d 7 7 7 v y 7 1 ut Ha 1 8 7 9P 8 P Bai la 9 1P. d b l Éa Ou m a u Du i Éa b l 8 8 1 7 9 9 8 1 7 1 Banton 1 t u O 9 9 9 9 7 7 7 m 8 1 7 8 ut 7 11 9 9 8 7 1 8 ad anton 7 9 1 M B 8 9 9 88 7 9 9 1 ow 8 9 8 8 1 1 oft d d 8 7 7 9 9 7 7 9 7 ion Stat d la 8 8 9 9 8 u R 9 1 dow Ma gc y l Hi on o Hi 9 8 9 1 9 9 7 8 8 E t 88 9 8 nd d ll l 9 7 9 9 8 9 tion 9 G 1 9 8 9 1 9 7 8 1 8 1 9 lu 9 9 9 1 9 1 8 m 8 9 9 9 a M 7 8 9 8 1 9 1 1 7 9 1 K ond ll -b d Hi d n 9 9 1 9 ip w a Ma 1 Hé o 1 7 8 8 7 9 pi 1 ll 7 9 8 7 8 Enté n viguu t Hi ond 1 9 9 7 ut d a la St 1 d ll on 9 7 7 7 ut on -Blu 1 l l ion Stat d la d d Hé 7 71 7 7 1 Règlnt modificatu c 7 7 9 8 Huad d 7 9 7 Ma 7 7 8 1 7 9 7 7 ad Hu d 9 8 7 7 8 7 1 8 1 9 8 8 1 8 1 7 8 Hu ad 8 d 1 8 7 1 1 9 9 1 1 8 9 1 9 7 7 7 8 9 9 d Hé on u -bl u Hé on -bl 1 d 8 7 9 9 9 7 1 71 d 8 8 7 7 8 Enté n viguu ng 9 8 8 8 7 8 1 a u 9 9 8 8 7 7 i 7 9 89 1 w ado M Règlnt modificatu 1 7 La ch ap m 7 8 9 9 1 1 8 1 Ma 7 1 8 7 98 7 Banton-Out Kilomt Cuti Cuti 8 9

Vion admitativ Annx 1. : Plan du éau d tanpot t d titoi d téêt Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

Annx 1. Canton d Hatly Canton d Hatly 9 1 Noth 111 9 1 P 1 9 1 8 9 1 P Ü 1 1 9 9 1 Plan du éau d tanpot t d titoi d'téêt paticuli 11 11 1 7 du Lac 9 9 9 9 9 9 9 8 98 1 9 1 9 i au 9 7 87 9 9 8 Abb 9 9 9 7 ott 1 7 9 7 9 1 9 ut 9 1 9 87 8 9 9 9 98 18 11 9 8 9 1 87 9 1 1 9 9 87 7 1 87 91 9 9 87 1 87 du Doma -Hatly 17 8 9 9 1 9 1 7 8 Légnd 87 91 8 8 8 8 911 8 9 du Lac 87 8 91 7 1 98 8 11 8 7 1 8 91 Oliv 8 9 9 8 8 17 du Doma-Hatly 8 1 8 Taylo 91 9 7 8 1 9 8 8 9 91 8 9 8 Taylo 1 1 1 1 9 Taylo Olivi i Noth 9 8 8 7 Olivi 8 9 8 8 91 m c du La 8 98 91 9 m Olivi Noth 91 Enbl d'téêt patimonial 1 Vu panoamiqu 1 8 lo Tay 1 8 1 Payag champêt 9 1 98 1 1 1 9 9 9 Pault 98 1 9 7 m Noth 9 9 9 ult Pa Pault Pault 8 1 1 9 ut pittoqu t panoamiqu 1 8 8 8 8 7 8 1 8 9 1 8 11 8 1 9 8 89 9 9 1 8 1 8 Ba W o od la nd 8 9 1 1 1 i Sit du patimo Sat Jam 1 7 d 81 i n d 81 81 8 81 7 i Wo od la 9 8 nd la nd 811 la Ba 1 1 7 81 and Woodl d la Bai m 81 8 du. Woodland Bay 8 8 81 9 u Lac 8 1 la 8 d i n d la Ba i Wo od la nd 8 9 8 8 8 8 1 ut 9 8 8 8 8 8 8 7 1 m 8 9 78 77 9 77 77 9 9 7 77 la nd o od i W 7 Égli Sat Jam d Hatly (monumnt claé) Côté la Ba 78 78 9 7 77 1 77 1 1 i n d 77 7 98 8 78 1 77 h d 7 8 8 1 8 8 8 7 8 8 79 8 8 79 79 79 9 78 9 79 7 79 1 79 79 78 8 8 9 Sat-Cath-d-Hatly 79 8 78 8 Not la Ba i 81 78 7 78 m W Lac o od 81 8 9 7 9 9 9 1 7 Égli d'un qualité xcptionnll 9 9 7 1 7 8 7 té ô C 7 7 7 9 9 7 7 7 m 7 9 8 97 8 7 7 d 7 7 u Lac 7 89 8 Noth m m Côt é Cou d'au tmittant Côt é 1 9 Côté 1 9 8 9 9 7 Cou d'au pmannt 9 m D 1 ai 7 nt 17 7 87 8 97 7 7 7 9 9 No 7 8 1 7 th 7 1 7 1 1 7 97 17 7 87 Miliux humid d Mygland 7 7 7 7 7 7 89 i n A b l-mo ntmi ny d 7 7 7 8 Lo d. Lod 7 8 8 8 97 Lo d 7 9 d du L ac 97 1 8 m 1 y 8 1 m D 9 9 nt ai Lo d 71 8 7 1 8 9 9 y m 89 Po p m op P 1 7 1 9 9 1 No th 9 9 9 9 1 y ll W 1 nt 1 1 D ai 97 y 1 m 1 9 m m oy R 97 No th La c 8 9 89 Réau outi t 7 9 1 Compton 71 a 7 97 1 D 71 7 1 7 Tunnl d'ab 8 7 8 Lo 8 71 8 1 Po p 7 d d i n Lo 7 Lo Noth 7 71 9 7 8 11 d 7 Lo 7 7 7 1 1 97 9 d Mygland 9 i n Lo 7 7 9 d M ygland 7 7 8 ut 7 9 7 1 71 1 Ma aw ip pi 89 7 y m m 1 ll W 1 nw 97 i 89 1 t h No 9 ut 7 1 i tco i n Wh 71 9 ll W Not : C plan fait pati du èglnt numéo 98-- modifiant l plan d'ubanim. 1 1 7 mb 1 9 7 ll 1 1 9 7 Amndnt Ma 17 7 87 M a 8 8 1 8 7 1 7 8 m 7 8 8 d la S ta n tio 9 8 8 1 7 l l 8 7 Hi 7 d ll on 1 a u 9 9 7 8 8 9 9 1 ond ll 8 9 d H d 9 u R 8 1 d Cè d 9 8 17 8 18 7 7 7 ut 8 t 1 1 19 K l 1 l K m Nol 9 11 ft c o K g 88 9 7 m bé u ka 1 b La a i Nol 1 9 Du m 1 9 8 7 1 P 1 7 9 1 Dat 1 117 8 8 7 118 9 P n 1 1 9 8 1 7 7 w 1 1 ka 9 17 7 87 8 9 9 bé 7 9 9 Bo 8 7 u t La b 1 9 7 8 1 8P 7 7 1 P t 1 Ou 7 9 1 7 7 9 8 u bb é 88 8 7 1 1 9 8O La 89 711 1 7 1 7 y 7 nton P i c P ut 8 1 P ut 18 1 7 1 t bé d 1 Cè Ou 8 La b 7 1 1P 7 d Cèd d 7 17 7 8 1 nt 8 1 8 1 9 7 au 9 8 P 9 7P 7 ut 8 O ut t ut 8 Ou ut 8 Out 7 8 u 1 a Du i d Om 11 G y 9 8 7 8 8 1 m 9 7 8 7 8 7 8 t Ou 7 d 8 7 8 8 8 Cè 7 9 17 9 1 9 1 1 8 7 7 8 9 8 d 9 1 7 out 7 9 7 7 7 1 ux u la Bo 8 9 d 8 8 7 Bown 8 8 a B 9 1 R 8 7 x 9 7 du i lau 17 7 8 17 7 8 K 8 1 9 8 Bou 17 7 8 9 7 7 17 7 8 d 9 9 117 La bb é Om d 7P 8 7 1 9 11 17 7 8 m 9 9 9 7 d 9 1 1 8 1 8 u 8 8 1 9 9 1 7 7 1 ft 7 7 1 d ow 1 7 9 118 c o t 8 Ou t 8 8 7 ad 79 g u 8O nk M 79 7 1 9 7 8 l ab É 7 i l Éab b l d ut 7 9 1 1 9 d 7 9 7 8 9 7 87 7 7 9 ut 8 17 8 7 1P 7 9 9P 8P l ab É 8 7 v y a Du i 8 1 7 9 7 Ha m 1 1 9 9 con -Ba m 7 9 9 7 8 P Bai la. d 9 7 7 9 9 9 8 9 9 Banton 7 8 9 8 9 1 8 1 7 9 1 8 8 9 d É a 8 7 8 7 9 1 8 Éa b l 9 9 1 1 1 1 9 7 9 9 9 88 7 8 9 7 9 9 9 7 1 7 11 8 9 7 7 8 8 9 m l l d ll nd Hi on i o 9 9 9 M 8 8 9 8 1 88 9 7 7 7 1 ion Stat d la 8 7 8 9 8 9 9 8 9 9 7 1 1 1 9 9 1 9 lu -b G y d 9 9 8 n d Hi 1 Hé o 9 9 1 a 9 1 Enté n viguu 1 Ma 9 7 9 9 1 7 9 7 ip w a Règlnt modificatu 9 7 ll 7 1 8 9 1 Hi ond 7 9 Enté n viguu d 71 ation 9 -bl u 7 1 1 ut Règlnt modificatu w d 9 Hé on d 8 8 9 7 8 7 8 7 9 9 1 9 1 7 1 d ll on 8 7 1 1 i 7 7 9 9 1 1 9 119 Hi 1 1 7 8 dow Ma 1 Ma 8 8 9 7 9 1 9 8 pi 7 1 la St d 8 7 9 8 ion Stat d la 7 ad 8 71 8 ado M 1 9 Hu 7 7 7 7 d 7 ad 7 7 7 1 8 9 8 8 8 7 d Hé o n -B l u u Hé on -bl 1 8 7 d 7 9 9 7 Hu ad d 8 1 7 8 9 7 1 7 Hu d 8 9 d 9 1 7 8 8 7 8 7 7 7 8 9 9 7 9 89 1 1 8 7 7 La ch ap 9 8 1 9 9 1 8 1 Ma 7 1 7 9 1 88 y Bla ck b 119 l K im 88 9 l K 1 1 1 P 1 8 9 7 R m To 9P C on Wil 18 P 8 m 19 P 1 8 h m b ia if o 9 im Blackby 8 8 Kl 9 iè iv Ay' Cliff 9 9 K c g o ft 7 99 9 i 1 ub a 99 i MRC d Mphémagog, Schéma d'aménagnt évié #8-98, ju 1 Sytèm d éfénc géodéiqu : NAD 8 Sytèm d coodonné : Sytèm d coodonné plan du Québc (SCOPQ) Banton 88 Du 9 au 1 Gouvnnt du Québc, tou doit évé Cadat énové, 1 99 m ut 99 K l Métadonné : 1 Souc : 1 9 99 7 k Scétai-téoi 98 8 99 9 9 9 oo Kl 9 8 7 Mai 11 7 8 11 11 99 9 88 98 9 7 9 ch Walk l ch 9 7 lk Wa 17 7 8 8 7 98 8P 9 99 1 Lac Hatly 9 c oft 88 C g 9 9 D au ut iè Nig ui 1 R u 98 7 9 Banton-Out Stantad Et Échll = 1:1 Cuti K l K 11 m h m 17 7 8 9 Riv Nigg 8 88 1 è Rivi 11 Walk ch Banton K 1 7, 1 Kilomt Cuti Cuti 8 9 Pojction catogaphiqu : Mcato tanv modifié (MTM), fuau 8

Vion admitativ Annx : Plan d îlot détuctué Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag

.1

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Vion admitativ Annx : Plan d ctu d contat Mi à jou : 19--1 Règlnt no 98- : Plan d ubanim Pag 7

1 7.1

7. 1