C La remontée des fonds



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Transcription:

AGIR C La rmonté fond la r t d é u tiq 5 - Miux vou connaîtr ti Anné ta 2009 N maniftation n Si l organiatur la maniftation réali ctt opération dan l cadr d un tructur préci, mrci nou l indiqur : > Structur principal rprénté : Société Aociation Mairi Autr, préciz : - Raion ocial - Adr N : Ru Av Bd Allé Pl Chm. Rout : éra tio Accréditation du : Prénom : Ru Av (Entourz Bd Allé Pl Chm. Rout : la mntion xact) r ali ré m ué iq un m m co êtr nt p on ati rm fo in.l rè up ta n m r lib é rc êtr x p Signatur l organiatur rponabl la maniftation lib t qu (Sol) ati Total (Mairi,Conil Général Nombr : Montant : > «Papill Nomb Mo (Don + Rctt) i in lo la t n rm ém > Dat dépôt pèc (t uniqumnt pèc) ur l CCP AFM: Numéro compt CCP : 3635G Intitulé du compt AFM Pari (Joindr obligatoirmnt l original Tou l don t l rctt doivnt impérativmnt êtr rvré l AFM, dan l rpct d Forc T 2009 t dan la plaqutt Rmonté fond. L AFM rérv l droit fair contrôlr par tout pronn dûmnt mandaté par ll > Fond rmi par, fonction o > Fond rçu par, fonctio co M AF li é pa r l > Tréorir (L tréorir doit obligatoirmnt êtr différnt l organiatur) - Mll Mm M. Nom : Prénom : (n Maj.) - Adr pronnll N : Ru Av Bd Allé Pl Chm. Rout : uti > Fait ro n, l in Fax : L Fix: fo rm o ati Lot Liu dit : Vill : nt (Entourz la mntion xact) contrat 2009.indd 4 > Prom intit (pèc tranformé + chèqu) nfo 4 - Qui t votr tréorir? Bât : Ec : Co Potal : -Téléphon pronnl Portabl : -E-mail rt é *L contrat Maif propoé par l Téléthon n rmplac pa l auranc pécifiqu t obligatoir véhicul motur. Signatur Montant Rctt rm J ouigné() Madam, Moniur, crtifi avoir contracté l auranc nécair la couvrtur tou l riqu lié ma maniftation auprè : La Maif*(contrat Téléthon) Autr, préciz : > Soucriptur : Et avoir obtnu l autoriation nécair auprè autorité compétnt : Préfctoral Municipal Privé Total Chèqu Nombr Don du 60 Epèc tranformé Typ vrmnt Nombr Montant fo è cc d a U n J n ai pa ncor 8. non dro it 8 - Qul t l réultat votr collct? 97 oui 3 - Commnt t auré votr maniftation? Signatur du coordinatur départm (Précédé la mntion «lu t approuvé-bon pour accord») 11 > Enviagz-vou crér ur tlthon.fr un «blog téléthon» votr maniftation? ut H on ati H C contrat li l Aociation Françai contr l Myopathi, 4783 Bld l Hôpital, 75651 Pari cx 13, Mll Mm M. déigné comm rponabl. Clui-ci ngag rvrr intégralmnt l don aini qu l ol rctt (Enmbl rctt moin l frai d organiation (maximum 10%) l AFM-Téléthon. L contractant ci-u déigné rconnaît avoir pri connaianc la Chart Forc T 2009 t ngag la rpctr n tou point. L contractant déclar avoir pri connaianc condition d auranc t d autoriation préalabl (cf paragraph 3 du prént contrat) > Fait, l 2009 fic 09 7 - Signatur cti H r 09 au H M 09 d t > Activité du Si oui, mrci d indiqur l co potal du liu d arrivé : L don ffctué ur l liu votr maniftation doivnt êtr intégralmnt rvré l AFM. Il n puvnt n aucun ca êtr utilié pour financr l dépn votr maniftation. L AFM t ngagé n pa dépnr plu 10% a collct dan l frai d organiation du Téléthon. Comm l AFM l fait, nou vou inviton limitr l dépn votr maniftation, hor frai auranc, au trict minimun (oit 10% la collct). En ca difficulté, parlz-n votr équip coordination. cf. Paragraph Financmnt la chart forc T > Dépn nviagé : > Sponoring nviagé : > Collct nviagé : F l A 09 au non 6 - Commnt t financé votr maniftation? Gui la rmonté fond d un maniftation Téléthon > Maniftation itinérant : oui uv > Nom la maniftation : > Adr ou liu départ la maniftation : > Co Potal : Vill : Pay : > Téléphon du liu la maniftation : > Typ collct ( cochr) don rctt vnt produit boutiqu Téléthon > Nombr d urn prévu : Combin tmp rtront-ll ur l liu votr maniftation? > Dcriptif la maniftation (Typ d activité, d animation, tc...) org 2 - Qu allz-vou organir? Fax : i non Lot Liu dit : Vill : > Qull autr tructur participnt la mi n plac la maniftation? ( cochr) cf. paragraph la notic du contrat d ngagmnt Aociation (Nombr : ) Entrpri, CE, Commrc (Nombr : ) Conil Général Pompir Adminitration (CPAM, Polic...) Univrité, Gran Ecol, BTS Ecol Collég Lycé Mairi Lion club an oui p éc ia li é n vu fa Bât : Ec : Lot Liu dit : Co Potal : Vill : Pay : -Téléphon pronnl Portabl : Fix : -E-mail Fax : Déirz-vou rcvoir information par -mail lié l AFM? (Hor information coordinationtéléthon) > Activité du (Entourz la mntion xact) Bât : Ec : Co Potal : Tél : ir > Organiatur - Mll Mm M. Nom : (n Maj.) - Adr pronnll N : Typ Organiatur op 1 - Qui organi? Sctur géographiqu nc Nouvll maniftation? oui Ancinn maniftation? oui Si ancinn maniftation, mrci d indiqur N maniftation l anné t l précént numéro maniftation : Cadr étiqutt Lttr pour l départmnt Co Organiatur Co OPN. Cadr rérvé la coordination, Départmnt Cadr rérvé la coordination A rmplir n lttr majucul t au tylo bill noir Co maniftation AFM-TELETHON EXEMPLAIRE tu CONTRAT D ENGAGEMENT Signatur la pronn rmttant l fond (Précédé la mntion «lu t approuvé-bon pour accord») 20

Lttr, pour départmnt Départmnt Qu t-c qu un Don? Un don t un contribution financièr vré l AFM-Téléthon titr gratuit, an aucun contrparti, pour air l AFM dan on combat. N maniftation Tranformation d pèc Don* Chèqu Don CODE MANI FESTATION Départmnt Lttr, pour départmnt N manif tation Qu d un Un don génèr l émiion t-c qu un Don? rçu fical prmttant CODE un réduction d impôt. Un don t MANI un contribution FEST financièr vré ATIO L rçu ficaux ront édité l AFM-Té N léthon titr > Nombr vrmnt partir information gratui an aucun contrparti t, incrit ur l papillon. Dépar pour air, (mandat compt...) :... Montant :... tmnt l AFM dan on comb L Lttr, at. rctt L rçu ficauxun ront pour don génèr dép l émiion la v provi édité i l montant découp artm d un rçu fical >nt Nombr papillon d nt pro nnnt:... Montant :... é prmttant ntré, N pèc tranformé t au un réduc du activ *L papillon manif it tion (Rçu non ficaux) ont joindr dan ctt nvlopp pa d imp, ité moin égal au montant tation ôt. divr rticipatio billt papillon L n... La pa rçu ficau x ront édité tation partir c rticipatio t N manif information typ dépar tmn Cndocumnt a été réalié grâc au outin fin incrit ur pour ON do anciè prtati Lttr, nn l chèqu. > Nombr tmnt chèqu pa IFES tatio r Dépar d u E MAN COD Qu Rct t-c qu u n t? Qu t-c Rctt? li n rç n u fi u l émi n cal. ion N ou bliz vo -pa fra tra i d orga réglr rctt nform niation tou r vo avan t La Po t. pèc qu un nt provinn billt L rctt produit, la vnt ion participat d ntré,... activité divr cièr finan ion La participat prtation n typ c ion liu l émi donn pa fical. d un rçu Tra d npformat Rc èc ion tt :......... nt a été réalié... > No grâc aur mb outin vr m nt at com pt...) :...... (mand...... Monta nt :...... C doc umnt a été réalié grâc...... au ou :... chèqu > Nombr nt a été C docum D Montant : Chèqu Rctt C docum réalié grâc tin au outin Montant :... è l prmir Téléthon n 1987, l AFM t donné un objctif tranparnc. Ctt plaqutt vut êtr un mo d mploi pour prmttr tou l organiatur t lur tréorir d êtr actur ctt tranparnc. L rpct c procédur contribu au fonctionnmnt optimal la rmonté fond t ctt tranparnc qu nou von no donatur. Votr contact pour la rmonté fond la coordination : Joignabl au : ou par mail :

Vou êt rponabl vi--vi l AFM la collct fond votr maniftation. Vou vz fair pruv auprè du public d un total tranparnc ur la tination t l utiliation fond. 1- Avant l Téléthon Prévoyz nommr un pronn rponabl pour chaqu point collct d argnt (cai pour l rctt ou urn pour l don). Chaqu pronn ra garant l organiation, la urvillanc t la comptabilité fond prçu pndant tout la duré la maniftation ur on point collct. La collct fond Un maniftation Téléthon t ucptibl générr 2 form collct : DON : C t un contribution financièr vré l AFM- TELETHON, titr gratuit, an aucun contrparti. Un don génèr l émiion d un rçu fical prmttant un réduction d impôt. L donatur rcvra on rçu fical dan la 1r quinzain du moi mar. L omm prçu au titr don doivnt intégralmnt êtr vré l AFM. RECETTE : L r c t t rpréntnt l omm d argnt prçu n échang bin ou rvic (règlmnt rpa, ntré pctacl, incription divr ) C omm d argnt n donnnt n aucun ca liu l établimnt d un rçu fical. Il vou t trictmnt intrdit : D ouvrir un compt bancair comportant l nom «AFM» tou «TELETHON» D ncair don dirctmnt ur votr compt bancair (chèqu ou pèc tiné l AFM) D utilir don pour réglr l dépn votr maniftation

2- Pndant l Téléthon Vou vz impérativmnt éparr la collct don, la collct rctt. N laiz jamai l fond an urvillanc. L don n pèc donnnt liu (i l donatur n fait la man) l établimnt d un Collctr don récépié corrpondant au vrmnt ffctué. Pour cla, vou dipoz récépié Téléthon prévu ct fft («papillon»). C ont l information porté ur c récépié qui ont utilié pour établir l rçu ficaux. Il t donc capital d indiqur liiblmnt l nom, l prénom, l adr du donatur t l montant on don. L don par chèqu doivnt obligatoirmnt êtr libllé l ordr l AFM-TELETHON. Vou n vz pa établir récépié pour l don par chèqu. L rçu fical t établi pour l montant du chèqu au nom t l adr l émttur du chèqu. Collctr rctt L rctt puvnt êtr prçu par chèqu ou n pèc. L rctt n donnnt jamai liu l établimnt d un rçu fical. L chèqu doivnt êtr libllé l ordr l AFM-TELETHON. Tnz un comptabilité détaillé tout ncaimnt ffctué t incrivz-l dan votr journal bord n indiquant : - la déignation du produit ou rvic vndu (x : andwich, boion, ntré nfant, ntré adult ) - l prix unitair - l nombr vndu - la omm prçu - la natur du règlmnt (chèqu, pèc) Dan un ouci tranparnc, villz informr l public la part qui ra rvré l AFM ur l ntré ou l vnt produit (préalablmnt autorié par votr coordinatur). Communiqur vo réultat la coordination départmntal Durant l 30 hur du Téléthon t dè la fin votr maniftation pnz tnir informé votr coordination départmntal votr réultat final. C information nou prmttnt fair avancr l comptur national. En aucun ca, l AFM n vnd, prêt ou échang on fichir donatur avc d autr aociation ou organim. L AFM ngagra pouruit judiciair contr tout pronn, moral ou phyiqu, qui violrait l règl l organiation t collct l opération Téléthon, t chrchrait n fair un opération fraudulu. L AFM rérv l droit fair contrôlr par tout pronn mandaté par ll tout maniftation.

. r u DONS 2 Clôturr l compt votr maniftation Clôturz l compt votr maniftation dan l 3 jour uivant l Téléthon. Réglz tout vo factur (an oublir la SACEM t l auranc). L paimnt factur (non pri n charg par ponor) t réalié ur l rctt n pèc. En aucun ca l règlmnt factur n put-êtr ffctué ur l don (n ca difficulté contactz votr coordination). La convntion ntr l AFM t La Pot 3 Dépoz l pèc collcté La Pot (n aucun ca l chèqu) Dan l 3 jour uivant votr maniftation, dépoz impérativmnt l pèc prçu La Pot ur l CCP AFM (n 3635G020 Pari). Vou vz ffctur un dépôt ditinct pour l pèc don t un autr pour l ol pèc rctt (pèc rctt diminué du montant factur). Pour chaqu dépôt La Pot doit vou donnr un jutificatif dépôt (mandat-compt), conrvz-l() préciumnt pour l() tranmttr nuit votr coordination lor la rmonté fond votr maniftation. L AFM t La Pot ont conclu un convntion prmttant aux organiatur maniftation Téléthon : d ffctur dépôt d pèc ur l ul CCP AFM (3635G020 Pari) t aucun autr compt. dépor l pèc an frai (aucun paimnt n ra mandé par La Pot l organiatur) réalir dépôt d pèc ditinct : un dépôt pour l pèc don t un autr pour l ol pèc rctt. Si lor du dépôt pèc La Pot, information autr qu cll précémmnt énoncé vou ont donné, mrci nou applr (du burau Pot n compagni la pronn vou donnant c information) au n uivant : 0825 07 90 95 (tapz 1) 0,15 uro TTCmin. Il vou t trictmnt intrdit : RECETTES 1 L fond votr maniftation Aprè la maniftation, villz conrvr la éparation ntr don t rctt. N mélangz pa l chèqu pèc don avc l rctt. - rmttr pèc non tranformé la coordination - d utilir don pour réglr l frai la maniftation - dépor n banqu chèqu libllé l ordr l AFM-TELETHON. L traitmnt fond collcté

Un don t un contribution financièr vré l AFM-Téléthon titr gratuit, an aucun contrparti, pour air l AFM dan on combat. Un don génèr l émiion d un rçu fical prmttant un réduction d impôt. L rçu ficaux ront édité partir information incrit ur l papillon. L rçu ficaux ront édité i l montant pèc tranformé t au moin égal au montant papillon L rctt provinnnt la vnt produit, billt d ntré, participation activité divr... La participation financièr c typ prtation n donn pa liu l émiion d un rçu fical. N oubliz-pa réglr tou vo frai d organiation avant tranformr vo pèc rctt La Pot. Un don t un contribution financièr vré l AFM-Téléthon titr gratuit, an aucun contrparti, pour air l AFM dan on combat. Un don génèr l émiion d un rçu fical prmttant un réduction d impôt. L rçu ficaux ront édité partir information incrit ur l chèqu. L rctt provinnnt la vnt produit, billt d ntré, participation activité divr... La participation financièr c typ prtation n donn pa liu l émiion d un rçu fical. Départmnt C documnt a été réalié grâc au outin Départmnt Lttr, pour départmnt C documnt a été réalié grâc au outin N maniftation > Nombr chèqu :... Montant :... Départmnt C documnt a été réalié grâc au outin Lttr, pour départmnt N maniftation > Nombr vrmnt (mandat compt...) :... Montant :... > Nombr papillon :... Montant :... *L papillon (Rçu non ficaux) ont joindr dan ctt nvlopp Départmnt Lttr, pour départmnt N maniftation > Nombr vrmnt (mandat compt...) :... Montant :... C documnt a été réalié grâc au outin Lttr, pour départmnt N maniftation > Nombr chèqu :... Montant :... tilié par l AFM conformémnt la loi informatiqu t librté du 6011978. Un droit d accè t rctification put êtr xrcé librmnt auprè l AFM. L information puvnt êtr communiqué organim pécialié n vu fair réalir opération tatitiqu 5 - Miux vou connaîtr Si l organiatur la maniftation réali ctt opération dan l cadr d un tructur préci, mrci nou l indiqur : > Structur principal rprénté : Société Aociation Mairi Autr, préciz : - Raion ocial - Adr L plu rapimnt N : poibl (t Ru avant Av Bd l 24 Allé décmbr), Pl Chm. Rout rmttz : vo fond (vou, l tréorir ou un pronn qu vou mandatrz pour rmttr l fond) votr coordination départmntal. Bât : Ec : Lot Liu dit : A l occaion c rnz-vou, Co Potal : vou complètrz, Vill : avc un mmbr l équip coordination, l tablau Tél : collct prént ur l Fax contrat : d ngagmnt t vou tranmttrz : l chèqu collcté, l jutificatif dépôt d pèc (l originaux) t > Qull l autr récépié tructur pour participnt l don la mi n plac pèc la maniftation t l évntull? ( cochr) prom cf. paragraph la intitutionnll. notic du contrat d ngagmnt Aociation (Nombr : ) Entrpri, CE, Commrc (Nombr : ) Conil Général Pompir Adminitration (CPAM, Polic...) Chaqu Univrité, nvlopp Gran Ecol, corrpond BTS Ecol un Collég ca du Lycé tablau collct Mairi : Lion club > Maniftation itinérant : oui non Si oui, mrci d indiqur l co potal du liu d arrivé : Qu t-c qu un Don? Tranformation 1 nombr t montant jutificatif tranformation d pèc don d pèc 6 - Commnt Don* t financé votr maniftation? L don ffctué ur l liu votr maniftation nombr doivnt t montant êtr intégralmnt récépié rvré (papillon) l AFM. Il n puvnt pour l n don aucun n ca pèc êtr utilié pour financr l dépn votr maniftation. L AFM t ngagé n pa dépnr plu 10% a collct dan l frai d organiation du Téléthon. Comm l AFM l fait, nou vou inviton limitr l dépn votr maniftation, hor frai auranc, au trict minimun (oit Qu t-c qu un Rctt? 10% la collct). Tranformation En ca difficulté, parlz-n votr équip coordination. cf. Paragraph Financmnt la chart forc T d pèc > Dépn nviagé Rctt : nombr > Sponoring t montant nviagé : jutificatif tranformation > Collct nviagé d pèc : rctt 7 - Signatur Qu t-c qu un Don? C contrat li l Aociation Françai contr l Myopathi, 4783 Bld l Hôpital, 75651 Pari cx 13, Mll Mm M. Chèqu Don déigné 4 comm nombr rponabl. t montant Clui-ci ngag chèqu don rvrr intégralmnt l don aini qu l ol rctt (Enmbl rctt moin l frai d organiation (maximum 10%) l AFM-Téléthon. L contractant ci-u déigné rconnaît avoir pri connaianc la Chart Forc T 2009 t ngag la rpctr n tou point. L contractant déclar avoir pri connaianc condition d auranc t d autoriation préalabl (cf paragraph 3 du prént contrat) Qu t-c qu un > Fait Rctt?, l 2009 Chèqu Rctt 5 nombr t montant chèqu rctt Signatur l organiatur rponabl la maniftation (Précédé la mntion «lu t approuvé-bon pour accord») 8 - Qul t l réultat votr collct? Typ vrmnt * Don Rctt (Sol) Total (Don + Rctt) Epèc tranformé Chèqu Total Nombr 1 3 2 3 Montant Nombr 4 5 Montant (pèc tranformé + chèqu) Signatur du coordinatur départmntal > Prom intitutionnll* (Mairi,Conil Général...) cf. Pag 3 la notic Nombr : Montant : Euro > «Papillon» (Rçu non ficaux)* Nombr : Montant : 2 Euro *L originaux ont joindr obligatoirmnt votr rmonté fond. > Dat dépôt pèc (t uniqumnt pèc) ur l CCP AFM: Prom intitutionnll : Numéro compt CCP : 3635G Intitulé du compt AFM Pari (Joindr obligatoirmnt l original chaqu jutificatif vrmnt) Tou l Sul don t l l rctt montant doivnt crédité impérativmnt avant êtr l rvré 28 févrir l AFM, ur dan l l rpct CCP dipoition l AFM (3635G020 indiqué dan Pari) la Chart Forc T ront 2009 t dan intgré la plaqutt aux Rmonté réultat officil fond. la maniftation. L AFM rérv l droit fair contrôlr par tout pronn dûmnt mandaté par ll tout maniftation accrédité. > Fond rmi par, fonction occupé > Fond rçu par, fonction occupé * C (Lib AFM Qu t-c qu Rctt? L rctt p la vnt pr d ntré, activité div La partici c typ donn p d un r

lub our tion (oit ol l tic * Chèqu (Libllé l ordr AFM-TELETHON) Collctr rctt Epèc Règlmnt factur (non pri n charg par ponor) Sol Rctt compt 0003635G020 PARIS AFM Mandat-compt Rctt (Pour l Epèc Rctt) Epèc Collctr don PAPILLONS Mandat-compt Don (Pour l Epèc Don) Chèqu (Libllé l ordr AFM-TELETHON) La tranmiion fond collcté votr coordination nt Qu t-c qu un Rctt? L rctt provinnnt la vnt produit, billt d ntré, participation activité divr... La participation financièr c typ prtation n donn pa liu l émiion d un rçu fical. Départmnt Lttr, pour départmnt N maniftation Chèqu Rctt > Nombr chèqu :... Montant :... C documnt a été réalié grâc au outin Qu t-c qu un Rctt? L rctt provinnnt la vnt produit, billt d ntré, participation activité divr... La participation financièr c typ prtation n donn pa liu l émiion d un rçu fical. N oubliz-pa réglr tou vo frai d organiation avant tranformr vo pèc rctt La Pot. Départmnt Lttr, pour départmnt N maniftation Tranformation d pèc Rctt > Nombr vrmnt (mandat compt...) :... Montant :... C documnt a été réalié grâc au outin Qu t-c qu un Don? Un don t un contribution financièr vré l AFM-Téléthon titr gratuit, an aucun contrparti, pour air l AFM dan on combat. Un don génèr l émiion d un rçu fical prmttant un réduction d impôt. L rçu ficaux ront édité partir information incrit ur l papillon. L rçu ficaux ront édité i l montant pèc tranformé t au moin égal au montant papillon Départmnt Lttr, pour départmnt N maniftation Tranformation d pèc Don* > Nombr vrmnt (mandat compt...) :... Montant :... > Nombr papillon :... Montant :... *L papillon (Rçu non ficaux) ont joindr dan ctt nvlopp C documnt a été réalié grâc au outin Qu t-c qu un Don? Un don t un contribution financièr vré l AFM-Téléthon titr gratuit, an aucun contrparti, pour air l AFM dan on combat. Un don génèr l émiion d un rçu fical prmttant un réduction d impôt. L rçu ficaux ront édité partir information incrit ur l chèqu. Départmnt Lttr, pour départmnt N maniftation Chèqu Don > Nombr chèqu :... Montant :... C documnt a été réalié grâc au outin

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