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1 BE-A0510_000012_002584_FRE Chambre des comptes. Inventaire d'une partie des papiers des officiers comptables. Rekenkamers. Inventaris van een deel archief uit de papieren der comptabele ambtenaren / C. Piot., (inleiding door De Stobbeleir D.) Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium This finding aid is written in French.

2 2 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables DESCRIPTION DU FONDS D'ARCHIVES:...7 Consultation et utilisation...8 Instruments de recherche...8 Contenu et structure...9 Sélections et éliminations...9 Mode de classement...9 DESCRIPTION DES SÉRIES ET DES ÉLÉMENTS...11 OFFICIERS DES DOMAINES...11 RECETTE GENERALE DES PROVINCES...11 Domaines de Limbourg - Registres Etats hebdomadaires de la caisse Registre aux annotations des recettes des bois pour l'année Livre auxiliaire de la vente du bois de Hertogenwald et des forêts détachées, Livre auxil. de la vente du bois du Hertogenwald etc Livre auxiliaire pour la vente des bois de Sprimont Livre auxiliaire pour la vente de bois au Pays de Daelhem,...13 Aides et subsides Registre intitulé : Manuels de la recette de l'aide,...16 Papiers du receveur de Reul /1-60/2 Liasse de dépêches du Conseil des finances et de la Chambre des Comptes et autres papiers relatifs à la comptabilité Liasse intitulée :...18 Aides et subsides...19 Papiers des receveurs Fromantau et Wunsch...19 Domaines du Pays rétrocédé...21 Registres...21 Papiers du receveur général Bonaert Liasses aux lettres de la Chambre des comptes et du Conseil des finances /1-143 Farde contenant :...24 Papiers du receveur Vermersch...25 Domaines de Namur...25 Registres Volume intitulé : Sept cahiers intitulés : Volume intitulé :...34 Papiers...35 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Brabant; Quartier de Bruxelles...38 Domaines de Bruxelles...38 Registres Registres aux ventes d'arbres de Registre intitulé :...42 Papiers...43 Domaines de Nivelles...48 Registres Registre intitulé :...50

3 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 3 Papiers /1-400 Liasse contenant :...51 Domaines de Vilvorde et Vueren...52 Registres...52 Papiers...55 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Brabant; Quartier d'anvers...59 Domaines d'anvers...59 Registres...59 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Luxembourg et Comté de Chiny...59 Domaines d'agimont...59 Domaines de Chiny...59 Domaines du Luxembourg Volume intitulé :...60 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Gueldre...60 Domaines de Meurs...60 Papiers...61 Domaines de Montfort...61 Registres...61 Papiers...61 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Comté de Flandre...61 Espier de Furnes...61 Registres...61 Papiers...62 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Comté de Hainaut...62 Domaines d'ath...62 Registres /1 Cahier intitulé :...62 Papiers...63 Domaines de Binche...63 Registres...63 Papiers...65 Domaines de Mons...68 Registres Registre intitulé : Cahier intitulé : Cahier intitulé :...71 Parties gagères Volume intitulé :...74 Assennes...74 Domaines de Mons...74 Papiers Liasse intitulée : Liasses intitulées : Domaine de Mons : Dépêches de la Chambre des Comptes et du Conseil des finances, et minutes des réponses Liasses intitulée :...76 Domaines de Malines...77 Registres Livres censaux Volumes intitulés : Registre aux actes de la Vierschaere de Malines, appartenant à l'amanie de...79

4 4 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Volumes intitulés : Registre aux actes de la Vierschaere de Malines, appartenant à l'amanie Registres aux proclamations faites par l'amman devant l'église de...82 Papiers...83 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Brabant...92 Domaines Jésuitiques Quartier de Bruxelles...92 Registres...92 Papiers...93 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Limbourg...93 Registres...93 Papiers...93 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Gueldre...93 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Comté de Hainaut...94 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Comté de Namur...94 Registres...94 Papiers...94 OFFICIERS DE JUSTICE...95 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Brabant...95 Amman de Bruxelles Registres Registre intitulé : Registres intitulé : Liasses de papiers marqués Liasses de papiers semblables...97 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Quartier d'anvers...98 Ecoutètes d'anvers Registre intitulé :...99 Ecoutètes de Lierre...99 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Limbourg...99 Wautmaîtres et Drossarts du Duché...99 Papiers...99 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Comté de Flandre...99 Bailliage de Termonde...99 RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Ecoutète de Malines...99 Seigneurie de Malines...99 COURS FÉODALES Duché de Gueldre COURS FÉODALES Comté de Flandre Châtellenie d'audenarde Bourg de Bruges Termonde ADMINISTRATION DES BIENS DES COUVENTS SUPPRIMES Duché de Luxembourg Duché de Gueldre Ruremonde Registres Registre intitulé : Papiers Liasses aux lettres du Comité de la Caisse de Religion et de la Chambre des Comptes Petite liasse intitulée :...102

5 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 5 ADMINISTRATION DES BIENS DES COUVENTS SUPPRIMES Comté de Hainaut Binche Mons Registres Papiers SÉQUESTRE DES BIENS SÉQUESTRES DU CLERGE FRANÇAIS Ath DOUANES Département de Bruxelles Registres Département de Gand Trois registres intitulés : Département de Gand, bureau principal Papiers Département de Herve Département de Luxembourg Registres Papiers Département de Mons Registres Papiers Département de Namur Département de Nieuport Département d'ostende Registres Département de Ruremonde Etats mensuels du produit des droits d'entrée, de sortie et autres perçus au département Etats mensuels du produit des droits d'entrée, de sorties et autres perçus au département, avec l'état des gages des employés et frais de bureau Papiers Département de Turnhout Registres RECETTE GÉNÉRALE DES FINANCES Lettres des administrateurs des biens des couvents supprimés adressées au receveur général des finances...116

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7 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 7 Description du fonds d'archives: Description du fonds d'archives: Nom du bloc d'archives: Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Période: Numéro du bloc d'archives: BE-A Etendue: Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume

8 8 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Consultation et utilisation Consultation et utilisation Instruments de recherche INSTRUMENTS DE RECHERCHE Le fonds des manuscrits divers conserve sous le n 1123 un inventaire périmé du présent fonds, plus détaillé. La numérotation et l'ordre des pièces ont été modifiés depuis l'établissement de cet ancien inventaire.

9 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 9 Contenu et structure Contenu et structure Sélections et éliminations SÉLECTIONS ET ÉLIMINATIONS Certains articles de ce fonds en ont été retirés lors de la rédaction du tome V de l'inventaire des Volumes de la chambre des comptes. Mode de classement MODE DE CLASSEMENT Une partie considérable de ce fonds n'est pas classée et n'est donc pas renseignée dans cet inventaire.

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11 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 11 Description des séries et des éléments Description des séries et des éléments OFFICIERS DES DOMAINES RECETTE GENERALE DES PROVINCES Domaines de Limbourg - Registres OFFICIERS DES DOMAINES RECETTE GENERALE DES PROVINCES DOMAINES DE LIMBOURG - REGISTRES 1 Volume intitulé : Registre de la recepte et dépense du domaine de Limbourg commencant au mois de may Comptes des parties domaniales du duché rendu par Jean Heyendael greffier du banc de Walhorn, commis â la recette générale par le baron de Villers, receveur desdits domaines pour l'année Registre contenant les annotations des recettes et dépenses des mêmes domaines pour l'année Livre de caisse du 1 février au 29 octobre Etats hebdomadaires de la caisse. 5-6 ETATS HEBDOMADAIRES DE LA CAISSE Registre aux annotations des recettes des bois pour l'année 7-8 REGISTRE AUX ANNOTATIONS DES RECETTES DES BOIS POUR L'ANNÉE

12 12 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 9-13 Livre auxiliaire de la vente du bois de Hertogenwald et des forêts détachées, 9-13 LIVRE AUXILIAIRE DE LA VENTE DU BOIS DE HERTOGENWALD ET DES FORÊTS DÉTACHÉES, 9 du 18 au 20 septembre du 13 au 16 octobre du 15 au 23 septembre du 13au 15 octobre du 27 au 29 septembre Livre auxil. de la vente du bois du Hertogenwald etc LIVRE AUXIL. DE LA VENTE DU BOIS DU HERTOGENWALD ETC. 14 du 17 au 19 sept du 17 au 20 sept Livre auxiliaire pour la vente des bois de Sprimont LIVRE AUXILIAIRE POUR LA VENTE DES BOIS DE SPRIMONT 16 du 29 octobre du 11 novembre du 12 octobre du 28 octobre du 18 octobre du 16 octobre

13 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables du 9 octobre Livre auxiliaire pour la vente de bois au Pays de Daelhem, LIVRE AUXILIAIRE POUR LA VENTE DE BOIS AU PAYS DE DAELHEM, 23 du 18 octobre du 28 octobre du 29 septembre du 30 octobre du 11 octobre du 9 octobre du 1 octobre Extraits du compte des domaines de 1786, contenant les cens seigneuriaux, reconnaissances perpétuels Relevé des cens perçus dans le duché, sans année. 32 Relevé des cens payés et échus au 30 novembre Liste des postes ouverts aux livres censaux Liste des postes ouverts aux livres censaux pour l'année échue 1793 et années antérieures Relevé des cens remboursés en 1789.

14 14 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Relevé des postes ouverts des cens aux quartiers wallon et flamand 1789 à Livre aux annotations du jugement des dîmes dites Dîmes Vors à Livre d'annotation extraordinaire des cens, du duché, et des pays de Daelhem et de Sprimont Relevé de toutes les prestations domaniales non acquitées du Limbourg Registre intitulé : Carte de S. M. contenant le détail des fonds de la seigneurie du chefbanc de Baelen avec son ressort, débitions des dîmes de même que les fonds qui se trouvent chargés de l'erfpacht envers S. M. ou autres seigneurs fonciers...des rentes foncières inhérantes réduites en capital, formée par ceux de la,justice dudit chefbanc pour la réduction de la nou- matricule ordonnée par le placart du 4 avril Registre aux permis accordés pour la vente des Calamines par l'auditeur Wunsch, du 17 février 1789 au 3 juin Livre auxiliaire pour la vente des Calamines, commencé au mois de novembre 1790 et terminé en septembre 1794 (?) Registre intitulé : Contrerolle des nouveaux domaines des houilleries de S.M. en la province de Limbourg, dont le Sieur Lambert de Xhenemont en est recepveur pour l'an Registre semblable intitulé : Contrerolle de la recepte des nouveaux domaines des houilleries de S.M. pour le mois de juillet 1692 inclus à juin Registre aux copies des dépêches adressées au receveur des domaines du 9 janvier 1789 au 23 octobre 1792.

15 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Registre du Conseil du Gouvernement du 15 janvier 1789 au 23 juillet Registre du comité des domaines et finances et de la Chambre des Comptes du 22 décembre 1790 au 27 octobre Registre des dépêches de la chambre des comptes du 15 octobre 1792 au 26 juin Registre contenant les copies des rapports adressés par le receveur au Conseil général du Gouvernement et à la Chambre des Comptes du 25 février 1789 au 29 septembre Registre contenant des rapports du même adressés au Comité des finances et à la Chambre des Comptes, du 9 janvier 1791 au 26 octobre Registre contenant des rapports du même adressés aux mêmes du il avril 1792 au 9 juillet Aides et subsides AIDES ET SUBSIDES 52 Volume intitulé : Registre touchant la recepte de l'ayde de fils accordée à S.M. par les trois estats des Pays de Limbourg et Outre-Meuse le 13e de février de l'an 1683 encommencée le premier de may de la mesme année et qui finira le dernier d'avril Registre intitulé : Registre intitulé : 53 Manuel de la recepte de l'ayde de Limbourg de florins pour l'an commencé le 1 may Registre de la recepte et dépense de l'ayde de Limbourg de florins pour l'an commencé le premier de may Registre du reçu des aydes et subsides de S.M. J. et C. dans la province de

16 16 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Limbourg commençant pour l'an Registre contenant les quote parts dans l'aide de 32,000 écus consentis par les Etats pour l'année Manuels de la recette de l'aide, Manuels de la recette de l'aide, 57 Commençant en 1742 et finissant en (manque) Papiers du receveur de Reul 60/1-60/2 Liasse de dépêches du Conseil des finances et de la Chambre des Comptes et autres papiers relatifs à la comptabilité. PAPIERS DU RECEVEUR DE REUL 60/1-60/2 Liasse de dépêches du Conseil des finances et de la Chambre des Comptes et autres papiers relatifs à la comptabilité. 60 /1 Relevés de la recette domaniale et des aides et subsides, , 1725, 1727, 1728, 1730 à 1743, 1746, /2 Relevés de la recette domaniale et des aides et subsides, , 1725, 1727, 1728, 1730 à 1743, 1746, /3 Correspondance de de Reul avec divers (?). 61 Une liasse contenant des copies des acquits des domaines de Limbourg, du pays de Rolduc et de l'amodiation 1730, 33, 34, 1736 à 40. (ontbreekt sinds 1958; manque depuis 1958) Une liasse des rentes dues au domaine, ou par le domaine 1722, 1725, 1726, 1730, 1731, 1733, 1736, 1740, Dépouillement des rentes dues au domaine 1732 à

17 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Une liasse relative aux cens dus au domaine, 1722, 1730, 1732 et Une liasse relative aux dîmes; 1730, 1734, 1736, 1738 à Une liasse relative aux mains-mortes 1722, 1737, 1740, Une liasse concernant les grains , 1737, Deux liasses des correspondances du receveur et autres papiers relatifs aux bois, forêts et forestiers, et règlements qui les concernent, 1702, 1710, 1713, 1714, 1719, , /1 Deux liasses des correspondances du receveur et autres papiers relatifs aux bois, forêts et forestiers, et règlements qui les concernent, 1702, 1710, 1713, 1714, 1719, , /2 Deux liasses des correspondances du receveur et autres papiers relatifs aux bois, forêts et forestiers, et règlements qui les concernent, 1702, 1710, 1713, 1714, 1719, , Une liasse de la chasse et de la pêche; , , 1729, Une liasse contenant les correspondances et papiers relatifs aux Calamines , 1659, 1721, , , , , Une liasse relative aux mines, houillères et carrières, 1701, 1702, 1703, 1708, 1720 à 1722, 1724 à 1725, , 1741, Une liasse contenant des papiers relatifs à des ventes engagères ou des emphiothéoses de propriétés domaniales, 1712, 1730, 1724, 1725, 1731 à 1739, Une liasse de papiers concernant les prairies, les pâturages et les communes 1721, 1722, 1725, 1726, 1728, 1729, 1734, 1739, (manque).

18 18 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Papiers et correspondances relatifs aux bâtiments et moulins domaniaux, et la Vesdre, 1720, 1722 à 1726, , Papiers et correspondance de moulins de particuliers et chaussées, 1687, 1714, 1723, 1725, Liasse intitulée : Terres Franches, Une liasse intitulée : Chambre de Tonlieu, 1662, 1724, 1731, 1732, (manque) /1 Une liasse concernant les fabriques de draps dans le Limbourg 1679 à 1682, 1687, 1690, 1695, 1696, 1699, 1701 à 1704, 1707, 1709, 1710, /2 Une liasse concernant les fabriques de draps dans le Limbourg 1679 à 1682, 1687, 1690, 1695, 1696, 1699, 1701 à 1704, 1707, 1709, 1710, Papiers relatifs à des arrêts pratiqués sur des pensions 1733 à 1736, 1739 à Arrêts pratiqués sur la pension de Tunderfelt Liasse intitulée : Liasse intitulée : 81 lettres du Conseil des Finances et de la Chambre des Comptes, 1731 à patentes, droits et prérogatives de ma charge et de celle de mon prédécesseur, 1718 et années suivantes

19 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Papiers et correspondances relatives au logement des troupes et des munitionaires de la ville de Limbourg 1726, 1730 à Farde intitulée : Compositions pour amendes, 1729 et années suivantes Une farde de Papiers processales. 86 Papiers des douanes, etc. (manque). Aides et subsides AIDES ET SUBSIDES 87 Papiers et correspondances concernant les aides et subsides de la Province de Limbourg; , 1729 à Papiers et correspondances concernant les aides et subsides de la Province de Limbourg; , 1729 à Papiers des receveurs Fromantau et Wunsch PAPIERS DES RECEVEURS FROMANTAU ET WUNSCH 89 Liasse des dépêches adressées au receveur par la Chambre des Comptes, le Conseil général du Gouvernement, le Conseil des finances et le Comité des domaines et finances 1788, 1789, 1791 à Liasse des dépêches adressées au receveur par la Chambre des Comptes, le Conseil général du Gouvernement, le Conseil des finances et le Comité des domaines et finances 1788, 1789, 1791 à Quatre lettres adressées par le receveur à la Chambre des Comptes 1786, 1788, 1789, Une farde concernant la brasserie banale de Sprimont et la visite des moulins dits Delhaes 1772, 1774, 1777,

20 20 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 93 Liasse comprenant des minutes d'états d'arrérages dus au domaine 1784, 1789, 1790 à (manque) Liasse concernant les cens et rentes dus au domaine de différentes années. (manque). 95 Une farde de papiers du fief dit de Rousserbosch Une farde concernant les bois et forêts du duché. Ventes d'arbres, conditions pour les ventes, coupes etc Liasse de papiers pour la vente des foins et avoines 1781, Eclaircissements sur la lettre corrective de la Chambre des Comptes, adressée au receveur en /1 Farde concernant les calamines, correspondance avec les marchands, relevés ou listes des quantités vendues, tableaux dressés par le contrôleur, lettres et rapports du même à /2 Farde concernant les calamines, correspondance avec les marchands, relevés ou listes des quantités vendues, tableaux dressés par le contrôleur, lettres et rapports du même à Liasse de quittances 1789, 1791 à Liasse aux octrois, baux, ventes et conditions de ventes de communes et autres biens domaniaux, 1714, 1770, 1774, 1775, 1792 à Liasse relative aux gardes forestiers, 1781, 1784, 1788, 1791 à 1793, Une farde concernant la chasse, 1775, 1792, 1793.

21 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Listes des pièces justificatives servant à vérifier les articles du journal de la recette domaniale 1786, 1787 à Etat de la Caisse domaniale Relevés des caisses et arrérages Farde concernant les dîmes de la province, 1791, 1792, Papiers divers : Correspondances avec particuliers; rapports sur les prix des grains et affaires des grains. Domaines du Pays rétrocédé Registres DOMAINES DU PAYS RÉTROCÉDÉ REGISTRES 108 Registre des rentes hypothéquées sur les domaines et les moyens courants, 1749 à 1762; 1792, Etat des charges assignées sur le domaines d'ypres Sommier concernant la recette des subsides, moyens courrans et autres Sommier des reconnaissances annuelles, à cause d'octrois pour moulins et autres concessions, 1774 à Sommier des rentes sur le domaine et moyens courants Livre aux annotations de la vente des terrains des fortifications dypres Livre aux annotations de la ville de Furnes 1782 à

22 22 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 115 Livre aux annotations de la ville de Menin 1782 à Livre aux annotations du fort de la Knoque et de Bousingue Registre aux ordonnances, dépêches, instructions, rescriptions etc. tenu par le receveur Vermersch Livre aux annotations de la recette des subsides et moyens courans Livre aux annotations des impôts de la Flandre occidentale Papiers du receveur général Bonaert Liasses aux lettres de la Chambre des comptes et du Conseil des finances. PAPIERS DU RECEVEUR GÉNÉRAL BONAERT Liasses aux lettres de la Chambre des comptes et du Conseil des finances

23 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Papiers des domaines fixes de Furnes, Rousbrugghe et Menin, avec un inventaire en double de ces papiers. 133 /1 Papiers concernant les moulins de la West-Flandre (suivant ordonnance d'octobre 1757, ordre fut donné à tous les propriétaires et possesseurs de moulins, de remettre au receveur leurs titres). 133 /2 Papiers concernant les moulins de la West-Flandre (suivant ordonnance d'octobre 1757, ordre fut donné à tous les propriétaires et possesseurs de moulins, de remettre au receveur leurs titres). 134 Papiers de procédure. 135 Une un brouillon pour le journal de ; cahier relatif aux sommes payées aux crédirentiers, 1776 à 1781; lettres adressées au receveur pour le remboursement des rentes 1776; deux index des mises en chef des rentes ;actes divers. (manque) Farde contenant divers titres de rentes et autres actes de 1724 à (manque)

24 24 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 137/1-143 Farde contenant : 137/1-143 Farde contenant : 137 /1 1 des comptes du droit de meilleur cattellite Renard ; 3 Produit de la grande ferme de la Ville d'ypres, ; 4 papiers concernant l'audition des comptes; 5 Papiers relatifs aux contestations des huit paroisses avec ceux de la châtellenie de Furnes 1759; 6 Papiers touchant les écluses à Menin, 1757 à 1767; 7 Papiers concernant la chasse dans les environs de Menin et la pêche dans le ruisseau de Gheluwe, 1758; 8 Papiers relatifs aux terrains des anciennes fortifications loués à Menin; 9 actes divers de la recette /2 1 des comptes du droit de meilleur cattellite Renard ; 3 Produit de la grande ferme de la Ville d'ypres, ; 4 papiers concernant l'audition des comptes; 5 Papiers relatifs aux contestations des huit paroisses avec ceux de la châtellenie de Furnes 1759; 6 Papiers touchant les écluses à Menin, 1757 à 1767; 7 Papiers concernant la chasse dans les environs de Menin et la pêche dans le ruisseau de Gheluwe, 1758; 8 Papiers relatifs aux terrains des anciennes fortifications loués à Menin; 9 actes divers de la recette Papiers d'une fondation établie sur l'espier de Furnes; 2 Cahier intitulé : moulage au quartier d'ypres; 3 Cahier des impôts au département de Bruges; 4 Cahier des impôts de Gand; 5 Cahier des domaines de West Flandre; 6 Cahier de la forêt de Houthulst; 7 Cahier des impôts d'ypres; 8 Espier d'ypres; 9 Actes pour mises en chef des rentes relatives aux entremises ci-dessus des pièces diverses relatives aux domaines 1751 à 1775; 2 un cahier aux annotations des reconnaissances de 1754 à 1761; 3 brouillon du journal de des lettres adressées au receveur pour payement des rentes sur domaine d'ypres 1742, 1743; 2 Pièces produites au Conseiller Versyden de Varick, touchant les parties du domaine fixe et des moulins de la Flandre rétrocédée en 1771; 3 liquidations pour ceux d'ypres des logements, ustensils etc à 1766; 4 Décompte entre le receveur et ceux de Furnes pour les ustensils et les meubles destinés à l'état-major de cette ville 1752 à 1771; 5 feu et luminaire pour les garnisons de Warneton et du fort de la Knocque, 1749 à

25 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables /1 1 le Journal des payements des rentes de 1752 à 1780; 2 cahier des rentes contestées; 3 registre au nom des crédirentiers qui consentent à la réduction de leurs capitaux, 1776; 4 Cahier des lettres écrites à différents magistrats 1749 à 1751, 1755 à 1766; 6 papiers relatifs aux chemins; 7 actes divers /2 1 le Journal des payements des rentes de 1752 à 1780; 2 cahier des rentes contestées; 3 registre au nom des crédirentiers qui consentent à la réduction de leurs capitaux, 1776; 4 Cahier des lettres écrites à différents magistrats 1750??naire pour les garnisons de Warneton et du fort de la Knocque,?? Papiers du receveur Vermersch Papiers du receveur Vermersch des lettres de la Chambre des Comptes et du conseil des finances au receveur, ; 2 Minutes de lettres du receveur, 1792 à 1794; 3 lettres diverses du même comptes du domaine fixe de Furnes, 1783 à 1787; 2 comptes de l'espier et domaine fixe d'ypres 1783 à 1785, 1790 à 1791; 3 pièces concernant les deshéritances, dénonciations, quittances; 4 papiers concernant les rentes jésuitiques sur le canal d'ypres et l'assemblée des crédirentiers; 5 Vente des herbages en 1790; 6 actes divers Farde de papiers de Jean Baptiste Auvray de la Souverie de la ferme générale des domaines de la Flandre rétrocédée, 1748 à Domaines de Namur Registres DOMAINES DE NAMUR REGISTRES 145 Journal de la recette et dépense de Journal de la recette et dépense de Journal de la recette et dépense de 1785.

26 26 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Second journal pour l'année militaire Premier journal pour l'année militaire Second journal de la même année. 151 Cahier intitulé : supplément du 1er livre d'annotation, Cahier du second livre d'annotation, Etats des recettes et dépenses des domaines de 1782 à Registre aux recettes générales de toutes les caisses Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à 1793.

27 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Neuf registres aux annotations des ventes des bois de raspe et de haute futaie 1781, 1787, 1789 à Vingt-cinq cahiers de vente du bois des forêts domaniales 1792 à Journaux des frais d'abbatage et façonnage et main d'oeuvre des bois nécessaires pour les troupes impériales de mars à novembre Comptes des cens rentes et reconnaissances en argent et en nature pour l'année militaire de Journal des cens et rentes qui s'acquittent en argent Journal des cens et rentes qui s'acquittent en argent, suivant fraction Journal des cens qui s'acquittent en nature Journal des remboursements de quelques cens et rentes dus au domaine, Tableau de la vente des terrains et bâtiments des fortifications de la ville de Namur faite les 30 sept. et 1 octobre Registre aux recettes des deniers provenant de la vente des fortifications de Namur et aux dépenses pour leur démolition

28 28 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 173 Journal de la recette des officiers de justice et des dépenses des fondations pieuses, rentes et gages, etc. de novembre 1792, août et septembre Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur Dix registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur

29 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de

30 30 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de 1792.

31 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de

32 32 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 218 Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Registres relatifs à la ferme du poids et du tonlieu de la ville de Namur de Cinq cahiers de bordereaux du même tonlieu Registre de la ferme du tonlieu des cuirs Registre contenant la recette de la ferme du hublon, du mesurage du sel, de la petite ferté des miels, et des bierres étrangères, du 1 novembre 1789 au 31 octobre Volume intitulé : Registre aux passées des grains du domaine de s;m; à Namur, commençant en 1779 et finissant en Registre contenant les appréciations des rentes dues au domaine, 1767 à Volume intitulé : Volume intitulé : 227 Registre aux fractions des grains de la ville de Namur 1767 à Registre aux délivrements des plombs et payements faits sur iceux, 1774 à

33 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Registre aux délivrements des plombs provenant du tantième de S. hl. dans la traite de Vedrin, avec des pavements faits sur iceux, commençant en 1788 et finissant en Journal du produit des ventes du 29 mai 1761 au 28 octobre Cahiers aux pesages des plombs Cahiers aux pesages des plombs Cahiers intitulé puremine Supplément au n précédent pour Cahier de même nature que les deux n s précédents, Cahier de même nature que les deux n s précédents, 1793 et Slammes de Cahier de même nature que les deux n s intitulé : Slammes 1790 à Cahier de même nature que les deux n s intitulé des plombs de Slammes entrés en magasin en Sept cahiers intitulés : Sept cahiers intitulés : 239 Registre aux délivrements des plombs de pure mine et slammes des années 1784 à Registre aux délivrements des plombs de pure mine et slammes des années 1784 à

34 34 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 241 Registre aux délivrements des plombs de pure mine et slammes des années 1784 à Registre aux délivrements des plombs de pure mine et slammes des années 1784 à Registre aux délivrements des plombs de pure mine et slammes des années 1784 à Registre aux délivrements des plombs de pure mine et slammes des années 1784 à Registre aux délivrements des plombs de pure mine et slammes des années 1784 à Volume intitulé : Volume intitulé : 246 Registre aux priseurs des moulins domaniaux 1759 à Faiseurs des passées. I1 contient des annotations du montant des adjudications des ventes et fermages de biens et revenus domaniaux 1758 à Registre aux reconnaissances des faiseurs de passées de la ville et banlieu de Namur 1782 à Il est de la même nature que le précédent Seigneuries vendues par engagère en 1753 et années suivantes,,jusqu'en Ce sont les valeurs de toute le tiere de Namur et le tiere de Bovines, en rentes, en preis, en eauwes, en bos et en toutes autres values, enquises par Godefroy, le recheveur de Haynau, l'an de l'incarnation 1265 entre paskes et pentecouste

35 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Domaine muable C'est un registre aux annotations des revenus rouables 1758 à Vol. faisant suite au précédent Registre aux annotations des revenus du domaine fixe Registre aux patentes des officiers de justice et autres employés du Comté de Namur Registre aux patentes et octrois du domaine de Namur Registre faisant suite au précédent 1773 à Copie dressée par le Notaire Fonder du registre aux couvertes rouges, dites aux Esselles. 258 Registre aux passées des étaux de la boucherie Inventaire des papiers, titres et documents conservés au bureau de la recette générale à Namur 1758 à Papiers PAPIERS 260 /1 Deux liasses aux correspondances générales de la Chambre des comptes et du Conseil des Finance avec le receveur, 1765, 1766, 1778, , , 1787, 1788, /2 Deux liasses aux correspondances générales de la Chambre des comptes et du Conseil des Finance avec le receveur, 1765, 1766, 1778, , , 1787, 1788, /1 Deux liasses aux correspondances générales de la Chambre des comptes et du Conseil des Finance avec le receveur, 1765, 1766, 1778, , 1784-

36 36 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 1785, 1787, 1788, /2 Deux liasses aux correspondances générales de la Chambre des comptes et du Conseil des Finance avec le receveur, 1765, 1766, 1778, , , 1787, 1788, /3 Deux liasses aux correspondances générales de la Chambre des comptes et du Conseil des Finance avec le receveur, 1765, 1766, 1778, , , 1787, 1788, Correspondance de la Chambre des Comptes avec le même au sujet des fermages et de la vente des terrains des fortifications 1782 à 1784 et Correspondance relative à la vente des grains 1778, , Correspondance concernant les moulins de Bouvignes et de Sambre, Correspondance concernant les engagères 1776, 1779, 1789 à Les lettres patentes originales de la vente de certaines terres du domaine de Fleurus y est joint. 5 novembre Liasse aux conditions pour affermages ou vente des biens domaniaux 1758 à Liasse pour la vente des fortifications et du château de Namur, Actes de caution 1754 à Etats des arrérages actifs et passifs du domaine 1785 à Etats de caisse 1789, 1791 à

37 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Listes des pièces justificatives des journaux des domaines Un paquet de quittances Extraits des registres aux délivrements de plomb, et correspondance avec la Chambre des comptes au sujet des plombs de Vedrin 1773 à Déclarations touchant la découverte des minéraux, Déclarations des fermiers des domaines 1758 et Produit du 2e trimestre de la ferme du poid et tonlieu de la ville de Namur, Lettre de la Chambre des Comptes et état des réparations à faire à la cense de Betham Liasse intitulée : Règlements, nominations et serments des serviteurs du moulin de Sabre. 279 Papiers concernant la juridiction du receveur-général 1720 et année suivante Une farde concernant les bateliers de la ville de Namur, 1742 à Farde intitulée : Mesurages de quelques parties domaniales, 1758 à Lettres de l'intendance relatives au domaine de la province, Papiers divers : Etats des voyages d'un huissier; liste des redevances dues au domaine; papiers relatifs au fief d'ioley lettres des représentants du peuple de Namur au receveur de Namur 1792; état des cens, rentes ou reconnaissances dus au domaine et qui ont été remboursés ensuite de la

38 38 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables faculté accordée par la lettre du Conseil des finances du 15 mai 1755; ordres du Comité des finances etc RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES Duché de Brabant; Quartier de Bruxelles Domaines de Bruxelles Registres RECETTE PARTICULIÈRE DES DOMAINES DUCHÉ DE BRABANT; QUARTIER DE BRUXELLES DOMAINES DE BRUXELLES REGISTRES 284 Sept registres aux minutes des avis rendus par Alexandre Hannosset et François Hyacinthe Hannosset, receveurs des domaines de Bruxelles, 1714 à 1717, 1726 à Sept registres aux minutes des avis rendus par Alexandre Hannosset et François Hyacinthe Hannosset, receveurs des domaines de Bruxelles, 1714 à 1717, 1726 à Sept registres aux minutes des avis rendus par Alexandre Hannosset et François Hyacinthe Hannosset, receveurs des domaines de Bruxelles, 1714 à 1717, 1726 à Sept registres aux minutes des avis rendus par Alexandre Hannosset et François Hyacinthe Hannosset, receveurs des domaines de Bruxelles, 1714 à 1717, 1726 à Sept registres aux minutes des avis rendus par Alexandre Hannosset et François Hyacinthe Hannosset, receveurs des domaines de Bruxelles, 1714 à 1717, 1726 à Sept registres aux minutes des avis rendus par Alexandre Hannosset et François Hyacinthe Hannosset, receveurs des domaines de Bruxelles, 1714 à 1717, 1726 à Quatre registres aux lettres, avis et rescriptions relatifs au domaine,

39 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Quatre registres aux lettres, avis et rescriptions relatifs au domaine, Quatre registres aux lettres, avis et rescriptions relatifs au domaine, Quatre registres aux lettres, avis et rescriptions relatifs au domaine, Quatre registres aux lettres, avis et rescriptions relatifs au domaine, Registre aux dépêches de la Chambre des Comptes adressées au receveur, Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur, Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur, Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur, Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur, Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur,

40 40 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 301 Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur, Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur, Huit registres aux dépêches adressées au receveur par le conseil des finances et par la Chambre des Comptes avec les réponses du receveur, Registre aux annotations de payements pour vente de bois de la forêt de Soigne, location de maisons à Bruxelles et de terres domaniales, ' Trois registres aux annotations de la recette des rentes, cens location, vente de bois, droits de barrière, etc. de 1730 à 1738 (V. le n 324) Trois registres aux annotations de la recette des rentes, cens location, vente de bois, droits de barrière, etc. de 1730 à 1738 (V. le n 324) Trois registres aux annotations de la recette des rentes, cens location, vente de bois, droits de barrière, etc. de 1730 à 1738 (V. le n 324) Quatre registres de même nature de 1767 à 1773, 1778 à Quatre registres de même nature de 1767 à 1773, 1778 à Quatre registres de même nature de 1767 à 1773, 1778 à Quatre registres de même nature de 1767 à 1773, 1778 à

41 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Registres aux ventes d'arbres de Registres aux ventes d'arbres de , 1780, , 1792, Journal de la recette des bois du 2 mai 1791 au 18 juin Listes des personnes qui doivent payer des amendes pour délits commis dans les bois Listes des personnes qui doivent payer des amendes pour délits commis dans les bois Registre intitulé : Ontfang van zijne Majesteyts jaegerey var. Brabant voor de jaeren 1730 à Registre intitulé : Singelsboeck beginnende met den jaere 1770 tot Etats des charges du domaine de Bruxelles 1778 à Registre aux annotations de payements de différentes parties domaniales 1744 à

42 42 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables 325 Registre aux adjudications de fermages de différentes parties domaniales avec annotations des revenus perçus de 1754 à Registre intitulé : Registre intitulé : 326 Recette et dépense de l'entremise domaniale de Bruxelles, 1779 à Vente des fortifications de la ville de Bruxelles Liste des personnes qui, habitant les bruyères, doivent payer annuellement un demi braspenning. 329 Registre intitulé : Gedaene devoiren van summatien ende presentatien in executie door P.J. Somville exécuteur raede van Brabant Livre de notice des arrêts faits par l'exécuteur du Conseil de Brabant, du 30 octobre 1784 au 19 mai Cinq registres aux cautions de l'entremise de Bruxelles 1759 à Cinq registres aux cautions de l'entremise de Bruxelles 1759 à Cinq registres aux cautions de l'entremise de Bruxelles 1759 à Cinq registres aux cautions de l'entremise de Bruxelles 1759 à Cinq registres aux cautions de l'entremise de Bruxelles 1759 à Registre aux annotations des dépenses faites pour l'entretien des enfants trouvés dans la foret de Soigne, 1763 à Deux registres intitulés : Ceur Boeck de la forêt de Soigne,

43 Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables Deux registres intitulés : Ceur Boeck de la forêt de Soigne, Papiers PAPIERS 339 Liasse relative à la délivrance faite aux troupes du bois de chauffage et de construction Liasse contenant : 1 la liste des arrérages dus au domaine pour vente de bois 1783 à 1794; 2 livret des cautionnements des ventes de bois 1791 à 1794; 3 deux livres de cautionne ments divers 1791 à /1 Actes de caution pour les barrières et achats de bois, 1783, 1785 à /2 Actes de caution pour les barrières et achats de bois, 1783, 1785 à Liasses aux affaires diverses et demandes d'octrois, concessions, places, etc à (manque) /1 Liasse de quelques affaires contentieuses et procès relatifs aux domaines. 343 /2 Liasse de quelques affaires contentieuses et procès relatifs aux domaines. 344 Liasse des passées ou relocations des barrières, propriétés domaniales etc à Liasse de la correspondance, et quelques actes du temps de l'occupation des français 1745 à Liasse de lettres de la Chambre des Comptes 1782 à Liasse de lettres de la même chambre et du Conseil des finances,