Réalisez votre audit interne et préparez-vous à l audit externe
|
|
- Augustin Marcil
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ÉTAPE 14I Réalisez votre audit interne et préparez-vous à l audit externe Cette étape remplit une exigence de l article 4.2 de la norme. Exigences de la norme (article 4.2).1 Réalisez votre audit interne À l article 4.2 de la norme, il est mentionné que le responsable qualité doit s assurer que l organisation respecte les exigences de la norme. Cela implique que le responsable qualité doit faire des vérifications périodiques. La périodicité et le résultat des vérifications doivent être consignés et conservés dans un dossier. L expression «faire des vérifications périodiques» mentionnée dans la norme signifie réaliser des audits internes. Un audit interne peut se définir ainsi : Un examen méthodique et objectif, réalisé par un ou des membres du personnel de l organisation, en vue de déterminer si les activités (procédures, plans, politiques, etc.) relatives à la qualité satisfont aux exigences de la norme et sont mises en œuvre de façon à atteindre les objectifs fixés par l organisation. Autrement dit, il s agit d une évaluation semblable à celle que fera l organisme certificateur lors de l audit externe (étape 14.3), effectuée cette fois par des membres de votre organisation. Cette étape n est pas une fin en soi, mais bien un exercice qui devra maintenant faire partie de vos processus de gestion. Vous avez la responsabilité de vous assurer que votre système qualité fonctionne de façon continue et que votre organisation respecte en tout temps les exigences de la norme. Outil disponible : Outil 14.1 Formulaire : Liste de vérification pour les audits internes Fichier informatique correspondant 4_2_FOR_Audits 1
2 Notes concernant l outil et la réalisation de l audit interne : Vous ne devriez pas réaliser d audit interne avant d avoir implanté votre système qualité (les treize étapes précédentes) durant quelques semaines ou, préférablement, durant quelques mois. L application de vos procédures, de vos plans, de vos politiques et de vos formulaires devrait donc être assez bien rodée. L audit interne est une étape cruciale dans le processus d implantation. Cette activité vous permettra d évaluer si vous êtes prêt ou non à être audité par l organisme certificateur. Elle constitue en quelque sorte une «police d assurance» de certification. L audit doit être supervisé par le responsable qualité. Il peut donc être assisté par une autre personne. Le cas échéant, le responsable qualité devra former cette personne pour qu elle maîtrise bien votre système qualité. Il est recommandé de réaliser un audit interne complet, portant sur l ensemble de votre système qualité, et couvrant toutes les exigences de la norme au moins une fois par année. Au besoin, vous pouvez auditer certains éléments plus souvent. Les résultats de l audit interne doivent être consignés dans le Formulaire : Liste de vérification pour les audits internes, qui vous est fourni, ils doivent être approuvés en tout temps par le responsable qualité. Au début de ce formulaire, on explique comment réaliser un audit interne. Une fois l audit interne terminé, veuillez insérer le Formulaire : Liste de vérification pour les audits internes rempli dans votre dossier d audits internes. Au moment où vous réalisez votre audit interne, ou un peu avant, veuillez contacter l organisme certificateur pour établir une date d audit externe, en vue d obtenir la certification qualité. Par mesure de prudence, il est recommandé de prévoir un délai d environ un mois entre la réalisation de l audit interne et la date d audit externe par l organisme certificateur, afin de vous donner le temps de réaliser correctement l étape 14.2, qui suit. Notes concernant le processus d implantation de la démarche qualité et la réalisation de l audit interne pour les événements dont la durée est inférieure à un mois : Les gestionnaires d événements dont la durée est inférieure à un mois auront remarqué que l échéancier type présenté au début de ce guide d accompagnement, de même que certaines notes concernant l implantation et la réalisation de l audit interne, s appliquent mal à leur contexte particulier. Les pages qui suivent vous proposent un échéancier et un cheminement mieux adaptés à la réalité des événements de courte durée pour l implantation de votre démarche qualité et la réalisation de votre audit interne. Pour illustrer concrètement ce cheminement, nous utiliserons l exemple d un événement d une durée de dix jours se déroulant au mois de juillet de chaque année. 2
3 Année 1 De janvier à mars, rédigez la documentation de votre système qualité, adaptez à votre réalité l ensemble des procédures, des plans, des politiques, des formulaires et des guides aide-mémoire fournis dans ce guide d accompagnement et présentés aux étapes 1 à 13. D avril à juin, implantez le plus grand nombre d aspects possible de la norme avec l aide de votre personnel régulier (à temps plein). Par exemple : Montez les dossiers du personnel; procédez à son évaluation; donnez-lui de la formation (portant sur la documentation de votre système qualité, de même que sur tous les sujets mentionnés dans votre plan de formation); enregistrez la formation donnée dans le formulaire prévu à cette fin. Révisez l ensemble de votre signalisation et de votre documentation promotionnelle et informative, afin que celles-ci soient conformes aux exigences de la norme. Montez les dossiers de vos fournisseurs, de vos sous-traitants et de vos concessionnaires; faites-en l évaluation. Au début du mois de juillet, juste avant le début de l événement, rencontrez les bénévoles ainsi que les employés saisonniers et occasionnels et donnez-leur la formation prévue dans votre guide aide-mémoire; enregistrez la formation donnée dans le formulaire prévu à cette fin. Durant l événement, implantez tous les aspects de la norme qui s appliquent à la tenue de l événement et que vous n avez pas pu implanter entre avril et juin. Par exemple : tous les aspects traitant des relations avec la clientèle (votre Procédure d accueil, de relations et de communication avec la clientèle, votre Procédure de traitement des plaintes, vos enquêtes sur la clientèle, et votre politique d accueil et de service pour les clientèles ayant des contraintes ou des besoins particuliers); l entretien des équipements mis à la disposition de la clientèle; le plan de gestion des risques et le plan d urgence; la politique environnementale; le traitement des non-conformités et les actions correctives. À la toute fin de l événement (par exemple, durant les deux derniers jours), réalisez votre audit interne (étape 14.1). Durant les semaines suivant la fin de l événement, traitez les non-conformités identifiées durant l audit interne, déterminez et appliquez les actions correctives (étape 14.2). 3
4 Année 2 Répétez toutes les étapes préliminaires au déroulement de l événement (sauf la rédaction de la documentation qui, en principe, n a pas à être modifiée en profondeur d une année à l autre, hormis les mises à jour et les ajustements courants). En juin, communiquez avec l organisme certificateur pour fixer une date d audit, si possible durant les derniers jours de l événement. Durant l événement, poursuivez l implantation comme vous l avez fait durant l année 1, en portant une attention particulière aux aspects où vous avez identifié des nonconformités. À la fin de l événement, soyez prêt à accueillir l organisme certificateur (étape 14.3)..2 Traitez les non-conformités, déterminez et appliquez les actions correctives Une fois l audit interne réalisé, vous aurez probablement identifié quelques non-conformités, certaines mineures, que vous pourrez traiter rapidement, et d autres majeures, qui nécessiteront d identifier et d appliquer des actions correctives. Cela est normal et vous ne devez pas vous décourager pour autant. Voici quelques recommandations à suivre. Appliquez votre Procédure liée au traitement des non-conformités et aux actions correctives (voir étape 7) pour chaque non-conformité relevée. N oubliez pas d insérer chaque Formulaire d enregistrement des actions correctives rempli dans votre dossier d audits internes. Dans la mesure du possible, vous devez avoir traité toutes les non-conformités identifiées et, s il y a lieu, avoir appliqué toutes les actions correctives requises pour éliminer les non-conformités avant l audit par l organisme certificateur. Vous mettez ainsi toutes les chances de votre côté pour passer avec succès l audit externe et obtenir la certification qualité. Si vous estimez qu il est impossible de traiter toutes les non-conformités identifiées (du moins, les non-conformités majeures) et d appliquer toutes les actions correctives requises avant la date d audit par l organisme certificateur, communiquez avec l organisme certificateur et reportez la date d audit à un moment que vous jugez approprié. Être certifié quelques semaines ou quelques mois plus tard que prévu est préférable au fait de risquer d échouer à l audit externe et de ne pas obtenir la certification. 4
5 .3 Soumettez-vous à l audit par l organisme certificateur Cette étape est l aboutissement du processus d implantation de la démarche qualité. Si vous avez bien suivi et bien appliqué toutes les étapes précédentes, vous devriez sans problème obtenir la certification qualité. Il est essentiel que toutes les personnes clés qui ont des responsabilités importantes dans l application de votre système qualité, le responsable qualité en premier lieu, soient présentes lors de l audit. Ces personnes devront être disponibles pour répondre aux questions des auditeurs de l organisme certificateur. Normalement, un audit par l organisme certificateur se déroule durant au moins une journée complète. Dans le cas des organisations de grande taille, ou qui ont plusieurs points de service, il est possible que l audit s étende sur deux jours, ou même plus. Vous pouvez maintenant sabler le champagne!.4 Maintenez votre système qualité La dernière étape, et non la moindre, consiste à maintenir votre système qualité et son application. Une fois la certification obtenue, il ne faut pas croire que vous n aurez plus rien à faire en matière de gestion de la qualité, bien au contraire. En effet, vous devrez faire en sorte de maintenir votre système qualité et de l appliquer conformément aux exigences de la norme, de façon continue. La gestion rigoureuse de votre système qualité doit devenir une philosophie à conserver en permanence. Le maintien de l application de votre système qualité devient donc une condition préalable à la conservation de votre certification et des avantages qu elle comporte. 5
8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace
Aller plus loin 8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace 8) Certification ISO 14 001 8 La norme ISO 14001 et la certification Cette norme internationale vise à établir dans l organisme
Plus en détailPour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients
Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients Prestation de Certification CERTIFICATION-D D-Indice 7 Applicable le 09//009 CERTIFICATION D Indice 7 Page /7 GLOBAL sas 8, rue du séminaire
Plus en détailNOTE D INFORMATION. Conseils sur l autoévaluation en matière de cybersécurité
Date : Le 28 octobre 2013 NOTE D INFORMATION Destinataires : Institutions financières fédérales Objet : Conseils sur l autoévaluation en matière de cybersécurité Les cyberattaques sont de plus en plus
Plus en détailEntente administrative sur la certification de produits conclue entre. la Direction générale de Transports Canada, Aviation civile (TCAC)
Entente administrative sur la certification de produits conclue entre la Direction générale de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) et l Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) (ci-après
Plus en détailPlan pluriannuel d accessibilité du BCEI Dernière mise à jour : décembre 2014. Exigence Délai Description État
1.0 Norme pour les services à la clientèle : prestation de services à la clientèle accessibles pour les personnes handicapées 1.1 Établir des politiques, pratiques et procédures régissant la fourniture
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailDevenir un gestionnaire de personnes
Devenir un gestionnaire de personnes SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Déterminer vos besoins Trouver les bonnes personnes Conserver les bons employés SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Le passage de personne d
Plus en détailGuide de commercialisation de l assurance par méthode autre qu`en personne
Guide de commercialisation de l assurance par méthode autre qu`en personne Guide pour les agences et conseillers indépendants qui vendent de l assurance vie par téléphone ou par Internet sans rencontrer
Plus en détailFood. Notes de Doctrine IFS, Version 2
Food Notes de Doctrine IFS, Version 2 Mars 2013 PrÉAMBULE Les notes de doctrine sont constituées de toutes les clarifications à caractère normatif apportées par l IFS depuis la publication de l IFS Food
Plus en détailAméliorer la Performance des Fournisseurs
Les Solutions SQA de Solumina L Assurance Qualité Fournisseur Figure 1 Influence sur les affaires de nos clients actuels. Réduire des Stocks lors des Inspections Le Système de Contrôle Qualité Fournisseurs
Plus en détailISO 9001. Comment procéder. pour les PME. Recommandations de l ISO/TC 176
ISO 9001 pour les PME Comment procéder Recommandations de l ISO/TC 176 ISO 9001 pour les PME Comment procéder Recommandations de l ISO/TC 176 Secrétariat central de l ISO 1, chemin de la Voie-Creuse Case
Plus en détailSeptième cycle GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS
Septième cycle GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS Pour tous les modèles de rapports, veuillez visiter le site du FNUD : http://www.un.org/democracyfund/grantees/grantees_r7.html
Plus en détailAppendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs
Appendice 2 (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs NOTE Dans les propositions de Texte identique, XXX désigne un qualificatif de norme
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailGUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS
GUIDE POUR LE SUIVI DES PROJETS, L ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS, LA RÉVISION ET LA PROLONGATION DE PROJETS Pour tous les modèles de rapports, veuillez visiter le site du FNUD : http://www.un.org/democracyfund/information-grantees
Plus en détailCertification des ressources d hébergement en toxicomanie ou en jeu pathologique
Ministère de la Santé et des Services sociaux Direction générale des services sociaux, Direction des dépendances et de l itinérance Certification des ressources d hébergement en toxicomanie ou en jeu pathologique
Plus en détailCHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES
CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les
Plus en détailCNAC. Appel à commentaires. Missions d examen. préparé par le Conseil des normes d audit et de certification
Appel à commentaires Missions d examen préparé par le Conseil des normes d audit et de certification Date limite de réception des commentaires : le 11 avril 2011 CNAC APPEL À COMMENTAIRES MISSIONS D EXAMEN
Plus en détailPréambule. Claude Sicard Vice-président au partenariat et à l expertise-conseil 2 LE CADRE D INTERVENTION EN PRÉVENTION-INSPECTION
Préambule Le présent guide d application du cadre d intervention s adresse aux inspecteurs, aux chefs d équipe et aux directeurs en santé et sécurité en prévention-inspection de la CSST de même qu aux
Plus en détailGuide pour le traitement des affaires nouvelles d assurance individuelle
Guide du processus Guide pour le traitement des affaires nouvelles d assurance individuelle Assurance-vie Assurance contre le risque de maladie grave Assurance invalidité De la soumission de la proposition
Plus en détailVOLUME 1 CRÉATION D UN SITE WEB
VOLUME 1 CRÉATION D UN SITE WEB Comprendre les principales étapes TABLE DES MATIÈRES PARTIE 1 - RENCONTRE DE DÉMARRAGE 03 PARTIE 2 - ANALYSE FONCTIONNELLE 03 PARTIE 3 - ARBORESCENCE 04 PARTIE 4 - MAQUETTES
Plus en détailNormes relatives aux circuits fermés visant des fins récréatives
Normes relatives aux circuits fermés visant des fins récréatives Ministère de la Sécurité publique Application des lois sur les véhicules hors route Mars 2009 A. Normes de conception et d entretien des
Plus en détailPoste : AGENT AUX ACHATS. Conditions d accès à la profession : Tâches : ACHATS
Norme professionnelle (Pour décrire des emplois de la chaîne d'approvisionnement, réaliser des évaluations du rendement, élaborer des plans de carrière, etc.) Description du poste (selon la définition
Plus en détailMANUEL du PROGRAMME DE GESTION DE LA SÛRETÉ
MANUEL du PROGRAMME DE GESTION DE LA SÛRETÉ Table des matières PRÉAMBULE... 3 1 Introduction... 4 2 Domaine d application... 4 3 Exigences générales... 4 3.1 Système de gestion de la sûreté... 4 3.2 Approche
Plus en détailComparaison des différentes versions des cadres du PAAS ACTION
Comparaison des différentes versions des cadres du PAAS ACTION Au cours de l année 2014-2015, Emploi Québec a modifié deux fois le chapitre du Programme d aide et d accompagnement social (PAAS) ACTION
Plus en détailCHAÎNE DE TRACABILITÉ GLOSSAIRE DES TERMES ET DÉFINITIONS
CHAÎNE DE TRACABILITÉ GLOSSAIRE DES TERMES ET DÉFINITIONS Mars 2014 Sustainable Agriculture Network (SAN) and Rainforest Alliance, 2012-2014. Ce document est disponible sur les sites suivants: www.sanstandards.org
Plus en détailAnnexe A : Tableau des exigences
E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent
Plus en détailAnnexe au document intitulé Communication relative à certaines questions de politique concernant le Bureau de Procureur : renvois et communications
Annexe au document intitulé Communication relative à certaines questions de politique concernant le Bureau de Procureur : renvois et communications La présente annexe au document de politique du Procureur
Plus en détailProgramme de certification d aliments transformés avec contrôle optimal d allergènes
Programme de certification d aliments transformés avec contrôle optimal d allergènes Par: Claire Dufresne AQAA Rencontre BNQ-AFNOR Octobre 2006 Mission de l AQAA Offrir du soutien et de l information,
Plus en détailL ÉLECTRONIQUE IDÉALE POUR L ENVIRONNEMENT
L ÉLECTRONIQUE IDÉALE POUR L ENVIRONNEMENT Des processus de bureau respectueux de l environnement grâce au recours à un système moderne de gestion des documents Utilisation de matériaux respectueux de
Plus en détailQuestionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise
Questionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise Questionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise La politique environnementale
Plus en détailprésentés à l Ordre des ingénieurs du Québec
Commentaires de l Association des ingénieurs-conseils du Québec sur le projet de Règlement sur l assurance responsabilité professionnelle des membres de l Ordre des ingénieurs du Québec présentés à l Ordre
Plus en détailBonnes pratiques de l'ocde pour la gestion des sinistres d assurance
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DES ENTREPRISES Bonnes pratiques de l'ocde pour la gestion des sinistres d assurance Ces bonnes pratiques, préparée par le Comité des assurance de l'ocde, ont été
Plus en détailIntroduction à l ISO/IEC 17025:2005
Introduction à l ISO/IEC 17025:2005 Relation avec d autres normes de Management de la Qualité Formation Assurance Qualité LNCM, Rabat 27-29 Novembre 2007 Marta Miquel, EDQM-CoE 1 Histoire de l ISO/IEC
Plus en détailIntroduction à l évaluation des besoins en compétences essentielles
Introduction à l évaluation des besoins en compétences essentielles Cet outil offre aux conseillers en orientation professionnelle : un processus étape par étape pour réaliser une évaluation informelle
Plus en détailLignes directrices à l intention des praticiens
Janvier 2005 Lignes directrices à l intention des praticiens Visiter notre site Web : www.cga-pdnet.org/fr-ca Le praticien exerçant seul ou au sein d un petit cabinet et l indépendance Le Code des principes
Plus en détailAlerte audit et certification
Alerte audit et certification NCSC OCTOBRE 2014 Nouvelle NCSC 4460, Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d une mission d audit ou d examen : êtes-vous prêts? Le présent bulletin Alerte
Plus en détailREGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP
REGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP Date d application 1 er Mars 2012 Angle Avenue Kamal Zebdi et rue Dadi Secteur 21, Hay Riad-Rabat Tél.: (+212) 537 57 24 49/53 Fax: (+212) 537 71 17 73 URL : www.imanor.ma
Plus en détailQUE PENSEZ-VOUS DE VOTRE CLUB? Un outil indispensable pour évaluer les clubs
GUIDE ADMINISTRATIF QUE PENSEZ-VOUS DE VOTRE CLUB? Un outil indispensable pour évaluer les clubs QUE PENSEZ-VOUS DE VOTRE CLUB? Un outil indispensable pour évaluer les clubs - Guide administratif Vous
Plus en détail1. Politiques en matières d appel. 2. Définitions. 3. Portée de l appel
1. Politiques en matières d appel L Association Québec Snowboard ( ci-après désignée par AQS ) reconnaît le droit de tout Membre d en appeler des décisions de l AQS et offre par les présentes un processus
Plus en détailProgramme conjoint de bourses universitaires Japon/Banque mondiale (JJ/WBGSP) MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015
Programme conjoint de bourses universitaires Japon/Banque mondiale (JJ/WBGSP) MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 POUR LES RESSORTISSANTS DE PAYS EN DÉVELOPPEMENT* *Attention!
Plus en détailSimulateur de coûts de médicaments Foire aux questions
ASSURANCE COLLECTIVE Simulateur de coûts de médicaments Foire aux questions Pour une vue détaillée de l outil, consultez l aide-mémoire qui est accessible à partir de la section «Liens utiles» du simulateur.
Plus en détailBanque européenne d investissement. Charte de l Audit interne
Charte de l Audit interne Juin 2013 Juin 2013 page 1 / 6 Juin 2013 page 2 / 6 1. Politique L Audit interne est une fonction essentielle dans la gestion de la Banque. Il aide la Banque en produisant des
Plus en détailAide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements
Guide pratique d accessibilité des événements Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements Accessibilité extérieure Transport Service de transport collectif régulier, fréquent et à proximité.
Plus en détailPolitique d acquisition des archives privées
Politique d acquisition des archives privées 3 TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction 3 2. Objectifs 3 3. Définitions 3 4. Principes directeurs 4 5. Champs d application 5 6. Mécanismes d acquisition 5 7.
Plus en détailServices ProCare de GM Description des services
Aperçu des services offerts Chaque site Web bénéficiant du forfait de marketing numérique GM aura droit à des services ProCare visant les objectifs suivants : Respect de la stratégie globale de marketing:
Plus en détailNote de présentation responsabilité civile professionnelle conseils en entreprises
conseils en entreprises Conformément à l article 27 de la loi du 6 janvier 1978 n 78.17 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, le proposant peut demander à l assureur, communication,
Plus en détailChapitre 1 : Introduction au contrôle de gestion. Marie Gies - Contrôle de gestion et gestion prévisionnelle - Chapitre 1
Chapitre 1 : Introduction au contrôle de gestion Introduction 2 Contrôle de gestion : fonction aujourd hui bien institutionnalisée dans les entreprises Objectif : permettre une gestion rigoureuse et une
Plus en détailLe marquage CE vous ouvre les portes du marché européen!
Le marquage CE vous ouvre les portes du marché européen! Commission européenne Entreprises et industrie Table des matières Qu est-ce que le marquage CE? Qu est-ce que le marquage CE? 3 Obligations légales
Plus en détailPROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS
PROPOSITION ASSURANCE DES SPORTS BFL CANADA risques et assurances inc. 2001 McGill College, Bureau 2200, Montréal, Québec, H3A 1G1 Tél. (514) 843-3632 / 800 455-2842 Télec. (514) 843-3842 Renseignements
Plus en détailAide- mémoire pour la préparation des dégustations. à l intention des organisateurs. Préparé par Sophie Rodrigue- Mercier. Et Frédérick Giasson
Aide- mémoire pour la préparation des dégustations à l intention des organisateurs Préparé par Sophie Rodrigue- Mercier Et Frédérick Giasson Janvier 2014 Aide- mémoire pour la préparation des dégustations
Plus en détailFormation continue obligatoire
Formation continue obligatoire POLITIQUE (Organismes) Version décembre 2010 S E R V I C E D U D É V E L O P P E M E N T P R O F E S S I O N N E L Table des matières Section 1 : Information générale 3 1.
Plus en détailCatalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A
Catalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A Dans ce catalogue, le terme Client désigne l entité légale intéressée à l achat de services délivrés par ITE- AUDIT, que cet achat soit un
Plus en détailEngagement de l ABC en matière de lisibilité des documents hypothécaires. Préparé par l Association des banquiers canadiens
Engagement de l ABC en matière de lisibilité des documents hypothécaires Préparé par l Association des banquiers canadiens Le 7 mars 2000 Notre engagement : des documents hypothécaires en langage courant
Plus en détailPUBLICITÉ, DOCUMENTATION COMMERCIALE ET CORRESPONDANCE
Négociation - Dérivés sur taux d intérêt Négociation - Dérivés sur actions et indices Back-office - Contrats à terme Back-office - Options Technologie Réglementation MCeX CIRCULAIRE Le 3 septembre 2008
Plus en détailRESSOURCES MATÉRIELLES ET DOCUMENTAIRES CONSERVATION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS. Guide
RESSOURCES MATÉRIELLES ET DOCUMENTAIRES CONSERVATION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS Guide AVANT-PROPOS Comment gérer vos documents conservés au Centre de documents semi-actifs (CDSA) et les commander de votre
Plus en détail3. NORMES RELATIVES A LA CERTIFICATION DES COMPTES ANNUELS CONSOLIDES
3. NORMES RELATIVES A LA CERTIFICATION DES COMPTES ANNUELS CONSOLIDES Considérant que la révision des comptes consolidés doit s exercer conformément aux normes générales de révision; que ses caractéristiques
Plus en détailCertification. Procédure standard. Valable à compter du : 18.02.2014 Diffusion : publique
Procédure standard Valable à compter du : 18.02.2014 Diffusion : publique Table des matières 1. Objectif du présent document... 4 2. Domaine d application... 4 3. Système de certification... 4 3.1 Critères
Plus en détailPlan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour 2011
Cote du document: EB 2010/101/R.41 Point de l'ordre du jour: 17 b) Date: 9 novembre 2010 Distribution: Publique Original: Anglais F Plan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour
Plus en détailConseiller implantation de logiciel Milieu de la santé Supérieur immédiat : Vice-président opérations
Poste En bref : En tant que Conseiller implantation de logiciel chez Gestion Portail Santé, vous pourrez contribuer à la croissance d une entreprise reconnue pour moderniser les résidences de personnes
Plus en détailFondé en 1999, Timbercreek Asset Management est un investisseur, propriétaire et
Au sujet de Timbercreek Asset Management: Fondé en 1999, Timbercreek Asset Management est un investisseur, propriétaire et gestionnaire dynamique d immobilier mondial et d actifs connexes dont l objectif
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE. Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA)
FORMULAIRE DE DEMANDE Sedex Member Ethical Trading Audit (SMETA) NOM DE L ENTREPRISE CANDIDATE ET STATUT JURIDIQUE (Merci d utiliser le nom complet de l entreprise avec par ex. Ltd., Inc., SAC, SA, SARL,
Plus en détailQUALITE DE SERVICE DES ENTREPRISES DE TRADUCTION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION DE SERVICE : QUALITE DE SERVICE DES ENTREPRISES DE TRADUCTION REF. : RE/TRAD/10 V1 08/11/2010 LE DEMANDEUR Bureau Veritas Certification Nom : Pierrick Mathieu Nom : Gilbert
Plus en détailJournée des administrateurs des laboratoires CNRS INSIS
Journée des administrateurs des laboratoires CNRS INSIS Tarification auditable des prestations plateformes et services des UR Nadine Paul, SFC Toulouse Audit de tarification de plateforme un dossier d
Plus en détailSERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER. d AURILLAC. 1er congrès de l AFGRIS
SERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER henri MONDOR d AURILLAC 1er congrès de l AFGRIS METHODE D ANALYSE ET DE PREVENTION DES RISQUES ET CERTIFICATION ISO 9002 Un couple pertinent pour les services techniques
Plus en détailOBJECTIF FORMATION ANIMATION QUALITE
OBJECTIF FORMATION ANIMATION QUALITE Des animations de qualité pour les enfants 10 Allée du Cortil La Vacherie 74230 THÔNES Téléphone : 04 50 63 10 64 Messagerie : ofaq@aliceadsl.com Formations continues
Plus en détailConditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE
DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010
Plus en détailResponsabilités juridiques et sécurité dans les accueils collectifs de mineurs
Responsabilités juridiques et sécurité dans les accueils collectifs de mineurs La responsabilité d une personne est toujours définie par le juge sur la base de faits précis et circonstanciés. Direction
Plus en détailFNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Plus en détailCharte de l'audit informatique du Groupe
Direction de la Sécurité Globale du Groupe Destinataires Tous services Contact Hervé Molina Tél : 01.55.44.15.11 Fax : E-mail : herve.molina@laposte.fr Date de validité A partir du 23/07/2012 Annulation
Plus en détailMODÈLE DE PROCURATION ET NOTE EXPLICATIVE
MODÈLE DE PROCURATION ET NOTE EXPLICATIVE TABLE DES MATIÈRES Votre procuration est un document important Mise en garde 4 Pour bien comprendre la procuration Note explicative 6 1. Qu est-ce qu une procuration?...
Plus en détailCADRE D AGRÉMENT APPROCHE STANDARD DU RISQUE OPÉRATIONNEL
CADRE D AGRÉMENT APPROCHE STANDARD DU RISQUE OPÉRATIONNEL Coopératives de services financiers Publication initiale : Décembre 2007 Mise à jour : TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction... 3 2. Principes généraux...
Plus en détailOrganisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS
ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition
Plus en détailÉtude d impact quantitative No 3 Risque de crédit - Instructions
Étude d impact quantitative No 3 Risque de crédit - Instructions Nous vous remercions de votre participation à cette étude d impact quantitative (EIQt n o 3), qui a pour but de recueillir de l information
Plus en détailListe de vérification de la mise en œuvre d une équipe de santé familiale
Équipes de santé familiale Améliorer les soins de santé familiale Liste de vérification de la mise en œuvre d une équipe de santé familiale Juillet 2009 Version 2.0 Table des matières Introduction...3
Plus en détailREF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3
Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement
Plus en détailGuide pratique pour les clubs
Guide pratique pour les clubs Mise à jour le 19 août, 2014 Guide pratique pour les clubs Table des matières DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 1. Exigences pour former un club... 4 2. Types de club... 4 3. Interaction
Plus en détailRèglement sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes
Le 12 novembre 2013 Le gouvernement du Canada apportera des modifications au Règlement sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes afin de le renforcer.
Plus en détailFormat d Évaluation et Dossier Type. Évaluation des Propositions de Première Étape
Format d Évaluation et Dossier Type Évaluation des Propositions de Première Étape Édition d Essai Septembre 2011 PRÉFACE Le présent Format d'évaluation et le dossier type ont été préparés par la Banque
Plus en détailLIGNES DIRECTRICES À L USAGE DES ORGANISMES RÉALISANT LA CERTIFICATION DE SYSTÈMES DE QUALITÉ POUR LES PROGRAMMES DE CONTRÔLE DU DOPAGE
PROGRAMME MONDIAL ANTIDOPAGE LIGNES DIRECTRICES À L USAGE DES ORGANISATIONS ANTIDOPAGE DÉVELOPPANT DES BONNES PRATIQUES POUR LES PROGRAMMES DE CONTRÔLE DU DOPAGE LIGNES DIRECTRICES À L USAGE DES ORGANISMES
Plus en détailLoi sur le transport de voyageurs
Projet de la Commission de rédaction pour le vote final Loi sur le transport de voyageurs (LTV) Modification du 26 septembre 2014 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil
Plus en détailDÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ
DÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ Vous trouverez les directives pour remplir ce formulaire et de l espace supplémentaire au verso de la page 4. Nom : Adresse : Prénom rue Nom de famille
Plus en détailComité conseil en matière de prévention et sécurité des personnes et des biens Octobre 2013
PROJET Encadrement du système de caméras de sécurité et Foire aux questions Comité conseil en matière de prévention et sécurité des personnes et des biens Octobre 2013 2 3 Table des matières 1. CADRE JURIDIQUE...4
Plus en détailÉlaborer des objectifs d apprentissage SMART
Élaborer des objectifs d apprentissage SMART Introduction Ce guide vous aidera à élaborer et à rédiger des objectifs d apprentissage «SMART». Un objectif d apprentissage énonce ce que vous souhaitez apprendre
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Rapport au Président de la République relatif à l ordonnance n o 2015-378 du 2 avril 2015 transposant la directive
Plus en détailCADRE DE TRAVAIL. Mai 2008. Autorité des marchés financiers - Mai 2008 Page 1
CADRE DE TRAVAIL Principes à suivre pour les coopératives de services financiers adoptant une approche de notation interne pour le risque de crédit et / ou une approche standard ou de mesure avancée pour
Plus en détailD e s c o n s u l t a n t s à v o t r e é c o u t e www. luteams.fr
D e s c o n s u l t a n t s à vo t re é c o u t e Blue 0821 Présentation Blute@ms Group, créée en 2008, est composée de 3 filiales : Direction de Projets AMOE / AMOA EDI & Flux Développements applicatifs
Plus en détailCHARTE D HEBERGEMENT DES SITES INTERNET SUR LA PLATE-FORME DE L ACADEMIE DE STRASBOURG
CHARTE D HEBERGEMENT DES SITES INTERNET SUR LA PLATE-FORME DE L ACADEMIE DE STRASBOURG Version Octobre 2014 Rectorat de l académie de Strasbourg 6 Rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9 1 Page 1/14
Plus en détailRESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE "NOTICIA" CONSEILS EN ENTREPRISES
RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE "NOTICIA" CONSEILS EN ENTREPRISES A chaque question nécessitant une réponse OUI ou NON merci de cocher la case correspondante Conformément
Plus en détailVérification des contrats et processus propres au Service du parc automobile. Déposé devant le Comité de la vérification le 12 mars 2015
Bureau du vérificateur général Vérification des contrats et processus propres Résumé Déposé devant le Comité de la vérification le 12 mars 2015 Cette page a été intentionnellement laissée en blanc. Vérification
Plus en détailSystèmes et réseaux d information et de communication
233 DIRECTEUR DES SYSTÈMES ET RÉSEAUX D INFORMATION ET DE COMMUNICATION Code : SIC01A Responsable des systèmes et réseaux d information FPESIC01 Il conduit la mise en œuvre des orientations stratégiques
Plus en détailCode à l intention des partenaires commerciaux
Code à l intention des partenaires commerciaux Groupe Axpo Code à l intention des partenaires commerciaux 02 03 Table des matières Introduction... 05 I. Éthique commerciale et intégrité... 07 II. Respect
Plus en détailRÉSUMÉ POINT SUR LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU QUÉBEC. Par : Service de fiscalité
RÉSUMÉ POINT SUR LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU QUÉBEC Par : Service de fiscalité PRÉSENTATION Veuillez prendre note qu'il ne s'agit pas d'un résumé exhaustif de toutes les mesures contenues
Plus en détailSchéma du plan d affaires
Plan d affaires Schéma du plan d affaires SOMMAIRE EXÉCUTIF DESCRIPTION DU PROJET OBJECTIFS FORME JURIDIQUE ÉQUIPE DIRIGEANTE MARKETING PRODUCTION SOUTIEN ADMINISTRATIF ANALYSE MARCHÉ ANALYSE MARKETING
Plus en détailDOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL.
DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL Introduction Module 1 Contrôle de la qualité et documentation Module 2 Acceptation de
Plus en détailDécret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité
Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité Le premier ministre, Sur le rapport du ministre de l écologie, du développement durable et de l énergie, Vu le code de l énergie,
Plus en détail5. ACTEURS OBLIGATOIRES ET LEUR RÔLE
5. ACTEURS OBLIGATOIRES ET LEUR RÔLE 5.1. ÉTUDIANT OU STAGIAIRE EN FPI Personne qui suit des cours de FPI et/ou diplômé d un établissement de FPI depuis moins d un an. 5.1.1. Profil et exigences minimales
Plus en détailAdministration canadienne de la sûreté du transport aérien
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien Norme relative au système de gestion des fournisseurs de services de contrôle de l ACSTA Octobre 2009 La présente norme est assujettie aux demandes
Plus en détailPOLITIQUE DE DON. Définir les modalités de distribution des fonds provenant de la Fondation RSTR.
POLITIQUE DE DON OBJET Définir les modalités de distribution des fonds provenant de la Fondation RSTR. DESTINATAIRES Les membres du conseil d administration de la Fondation RSTR La direction générale de
Plus en détailPROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN ISO 3834
1 PROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN 2 SYNTHESE DES REVISIONS Révision 0 : Révision 1 : édition originale de la procédure modification du paragraphe 3.3.1 c) : critères pour évaluation des coordonnateurs
Plus en détail