Demande de subventions Année 2017

Transcription

1 BUTRY SUR OISE Demande de subventions Année 2017 Date limite de dépôt des dossiers : Le 10 février 2017 En 1 exemplaire En mairie Nom de la structure : Montant de la subvention sollicitée : / / / / /,/ / / Montant de la subvention accordée année N-1 : Montant de la subvention accordée année N-2 : Afin d étudier votre demande dans les meilleures conditions, seuls seront instruits les dossiers complets et rendus dans les délais Documents à joindre impérativement à votre demande : Rapport Annuel d activités Compte rendu de la dernière Assemblée Générale Justificatif de paiement des licences de la saison écoulée Compte rendu financier de la saison écoulée Statuts si modifications depuis un an Attestation d assurance (responsabilité civile) RIB Cadre réservé à l administration Dossier reçu le : Numéro : 1

2 Fiche signalétique de la structure Identification de votre association Dénomination sociale : Coordonnées : Adresse Objet de l association : Informations légales : Date de création :. Date et lieu de déclaration en préfecture : Date de publication officielle :. Numéro Siret ou Siren : Numéros et types agréments administratifs.. Adhésion à un réseau ou une fédération? Oui Non Précisez :. Un commissaire aux comptes est-il sollicité? Oui Non L association est-elle reconnue d utilité publique? Oui Non 2

3 Identification du bureau et des adhérents Responsable du suivi de la demande de subventions Nom : Qualité Prénom Composition du bureau désigné dans les statuts Qualité Nom Prénom Profession Ville Téléphone Président Vice-président Trésorier Co-trésorier Secrétaire Co-secrétaire Moyens humains de l association Nombre de bénévoles / / / Nombre de salariés CDI / / / Dont / / à temps partiel Nombre de salariés CDD / / / Dont / / à temps partiel Nombre d intermittents / / / Nombre d ETP (Equivalent Temps Plein) / / / Autres / / / Préciser :. Cumul des salaires bruts annuels versés : / / / / / / / euros Informations sur les adhérents Nombre d adhérents : An : An : An : Ci-après réservé à l administration : Tx évolution 2017/2016 : Tx évolution 2016/2015 : Tx évolution 2017/2015 : 3

4 Nombre d adhérents Auvers-sur-Oise 3 12 ans ans ans + 50 ans Fém. Masc. Fém. Masc. Fém. Masc. Fém. Masc. Butry-sur-Oise Frépillon Mériel Méry-sur-Oise Valmondois Autres communes Total Total Autres informations pertinentes que vous jugez utiles de nous communiquer : 4

5 Identification des activités équipements aides Principales activités proposées aux adhérents Activités Lieu (salles ) Volume horaire hebdo Nombre d adhérents Equipement (*) (*) Indiquez le matériel ou équipement mis à disposition par la municipalité (ex : tapis, dojo ) Contributions des collectivités locales (autre que la municipalité de Butry sur Oise) Mise à disposition de locaux? Oui Non Si oui, préciser la collectivité et le type de local.. Mise à disposition de matériel? Oui Non Si oui, préciser la collectivité et le type de matériel. Mise à disposition de personnel? Oui Non Préciser.....:... Mise à disposition de services? Oui Non Préciser.. Déclaration sur l honneur Je soussigné(e), Madame, Monsieur, (nom, prénom).. Représentant(e) légal(e) de la structure en qualité de. - Déclare que la structure est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et des paiements afférents. - Certifie l exactitude des informations et documents annexés au dossier de demande de subvention à la ville de Butry. - M engage à fournir à la ville tous documents complémentaires qui lui paraitront utiles. - Prends acte du fait que toute fausse déclaration ou la non réalisation d un projet (dans le cadre de son financement) entrainerait le remboursement de la totalité de la subvention accordée à la structure. Fait à le Signature 5

6 Fiche à remplir en cas de demande de subvention pour le fonctionnement général Nom de la structure : Montant de la subvention sollicitée dans le cadre du projet présenté ci-dessous : / / / / / euros Projets d activités 2017 Le cas échéant, vous pouvez joindre en annexe tout document justifiant le projet et le budget prévisionnel global 6

7 Fiche à remplir en cas de demande de subvention pour un projet spécifique Nom de la structure : Libellé du projet, dates et durée : Montant de la subvention sollicitée dans le cadre du projet présenté ci-dessous : / / / / / euros Description du projet ponctuel 2017 Nature des dépenses Montant des dépenses Nature des recettes Montant recettes Achat de matériels et équipements Vente de marchandises et prestations services Travaux Cotisations membres Services extérieurs Subventions (1) Taxes et impôts Produits financiers Charges de personnels Reprises sur dotations Charges financières Dotations aux amortissements Total dépenses Total recettes (1) Précisez en annexe le détail des subventions (montant et origines) : état, conseil régional, conseil départemental, communauté de communes, organismes sociaux, fonds européens, autres Le cas échéant, vous pouvez joindre en annexe tout document justifiant le projet et le budget prévisionnel global 7

8 Compte de résultats (dernier exercice) CHARGES MONTANT (2) EN EUROS PRODUITS (1) MONTANT (2) EN EUROS 60 - Achat 70 - Vente de produits finis, prestations de services,marchandises Achats d'études et de prestations de services Prestation de services Achats non stockés de matières et de fournitures Vente de marchandises Fournitures non stockables ( eau, énergie) Produits des activités annexes Fourniture d'entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 - Services extérieurs 74- Subventions d exploitation 0 Etat: (précisez le(s) ministère(s) Sous traitance générale sollicité(s) Locations Entretien et réparation Assurance - Documentation - Région(s): Divers Département(s): 62 - Autres services extérieurs - Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s): Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Auvers-sur-Oise Butry-sur-Oise Frépillon Mériel Méry-sur-Oise Valmondois Autres Organismes sociaux ( à détailler) : Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens CNASEA (emplois aidés) 64- Charges de personnel Autres recettes (précisez) Rémunération des personnels, - Charges sociales, Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 66- Charges financières 77 - Produits exceptionnels 67- Charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68- Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES 79 - Transfert de charges TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES PRODUITS 8

9 Budget prévisionnel (approuvé par les instances statutaires pour l exercice) CHARGES 60 - Achat Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et de fournitures Fournitures non stockables ( eau, énergie) Fourniture d'entretien et de petit équipement MONTANT (2) EN MONTANT (2) EN EUROS PRODUITS (1) EUROS 70 - Vente de produits finis, prestations de services,marchandises Prestation de services Vente de marchandises Produits des activités annexes Autres fournitures 61 - Services extérieurs 74- Subventions d exploitation Etat: (précisez le(s) ministère(s) Sous traitance générale sollicité(s) Locations Entretien et réparation Assurance - Documentation - Région(s): Divers Département(s): 62 - Autres services extérieurs - Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s): Publicité, publication Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Auvers-sur-Oise Butry-sur-Oise Frépillon Mériel Méry-sur-Oise Valmondois Autres Organismes sociaux ( à détailler) : Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens CNASEA (emplois aidés) 64- Charges de personnel Autres recettes (précisez) Rémunération des personnels, - Charges sociales, Autres charges de personnel 65- Autres charges de gestion courante 75 - Autres produits de gestion courante Dont cotisations 76 - Produits financiers 66- Charges financières 77 - Produits exceptionnels 67- Charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68- Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES 79 - Transfert de charges TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES PRODUITS 9

10 Solde des comptes courants et épargne Comptes courants : Livrets / comptes d épargne : Placements financiers : Description des projets explicitant la constitution de l épargne : 10