QUESTEMBERT. pratique

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "QUESTEMBERT. pratique"

Transcription

1 2007 QUESTEMBERT pratique

2 Sommaire MARCHÉ Mairie Éditorial, Plan de situation Questembert, une cité qui bouge! La Mairie, La vie municipale Qui sont vos élus? Les Commissions Les Partenaires & périphériques de la commune Communauté de Communes du Pays de Questembert Index des rues Plan de Questembert (centre) Lieux-dits, Bâtiments Le Personnel Communal Contacts utiles Services publics municipaux, Permanences administratives La Vie sociale L'Emploi, Les Écoles La culture et les loisirs, la Médiathèque Activités sportives à Questembert Manifestations de l'année, Jumelages, Tourisme Le Budget communal La collecte des déchets Comment accéder aux urgences, à l'administration QUESTEMBERT pratique 2007 Édition, Publicité, Commercialisation, Conception & Diffusion : DÉFI COM Agence de Nancy : 26, rue des Carmes NANCY Tél Fax Sàrl au capital de Siret APE 744 B Imprimé par l'éditeur Infographie, Plan : Photos Mairie de Questembert, Fanny FOUCHS (Défi-com), Droits Réservés. p.5>7 p.9 p.11>13 p.14>19 p.20>23 p.25>27 p.29 p.30>31 p.33 p.34>35 p.36>37 p.38>39 p.41>45 p.46>47 p.48>50 p.51 p.52>53 p.54>55 p.56 p.57>58 2 3

3 Présent sur votre marché chaque semaine Éditorial 4 C est avec plaisir que je vous présente la 4 e édition du guide pratique de la commune de Questembert. Vous aviez apprécié la première mouture de ce guide en 1997 pour la richesse et la clarté des informations qui y étaient rassemblées ainsi que celle de La dernière version, qui date de 2005, est épuisée et bien des choses ont changé qui nous imposent cette mise à jour. Vous y trouverez les informations concernant la commune, les services publics, mais aussi tout ce qui peut vous faciliter la vie EGC CANALISATION quotidienne. Gardez ce guide à portée de la main : il vous rendra service. EGC GÉNIE CIVIL J en profite pour remercier ceux qui ont participé à sa réalisation et en particulier les partenaires qui nous ont accompagnés pour le financement de ce document. 5 CENTRE DE NANTES 8, rue d'allemagne B.P NANTES Cedex 3 Tél Fax CENTRE DE QUESTEMBERT Z.I. de Lenruit B.P QUESTEMBERT Cedex Tél Fax CENTRE DE PLOEMEUR Route du Fort Bloqué Kervarsenec - B.P PLOEMEUR Cedex Tél Fax MARCHÉ Mairie Paul PABOEUF, Maire

4 Pompes Funèbres LA SÉCURITÉ POUR MIEUX VIVRE A.T.2.S vous propose toute une gamme de produits et de services adaptés à votre besoin LA VIDEOSURVEILLANCE CONTROLE D ACCES INTRUSION INCENDIE L ETUDE LE CONSEIL LA MISE EN SERVICE LA MAINTENANCE - L ASSISTANCE TECHNIQUE LA FORMATION Organisation complète d'obsèques Transport de corps avant et après mise en bière Articles funéraires Démarches et formalités assurées Devis gratuits Accès à toutes les chambres funéraires 14 avenue de Bel Air Questembert PARTENARIAT Caroro PLUHERLIN Tél/Fax : QUESTEMBERT Tél Nature Fanny FOUCHS Ó Situation en Bretagne Ó Plans de situation La Communauté de Communes du Pays de Questembert

5 8 LOISIRS CRÉATIFS (avec un atelier par semaine) BERGÈRE DE FRANCE MERCERIE Retouches Confection sur mesure Ameublement Vêtements Repassage Ouvert 6 jours sur 7 de 9H-12H / 14H30-18H 8, rue Le Brun et Malard - QUESTEMBERT Tél ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE Bâtiment - Industrie Michel LAUNAY Kergralan QUESTEMBERT Tél FAX Marché Fanny FOUCHS L'Asphodèle Mairie QUESTEMBERT une cité qui bouge! Le recensement de 1999 avait montré que la commune de Questembert avait beaucoup changé en dix ans. En particulier, le renouvellement de la population paraissait étonnant : trente pour cent des personnes recensées en 1999 n étaient pas à Questembert en En 2004, la population était dénombrée à habitants environ, un recensement complémentaire a été effectué en 2005 et le dernier chiffre fait état d une population à près de habitants. Pour répondre aux attentes des Questembertois, nous avons créé ou développé de nouveaux équipements et services. Après la maison des jeunes, la médiathèque, la halte-garderie, le service de soins infirmiers à domicile, nous avons agrandi le restaurant scolaire de Locmaria, construit la maison de l enfance, réhabilité la salle de sports des Buttes. Avec la communauté de communes, la salle de spectacle «Asphodèle» est Festives Halles Mairie opérationnelle depuis le début de l année Salle qui peut mettre à votre disposition un ensemble cuisine et salle de réception. La rénovation des bâtiments communaux dans le centre ville a été poursuivie (Office du Tourisme et maisons adjacentes) en attendant de restaurer l ancienne mairie, la maison Macé, et l immeuble Bédard. Quant à l agrandissement de l école primaire de Beausoleil, il est opérationnel depuis l automne dernier et nous travaillons sur l agrandissement de l école maternelle.. La croissance de notre commune a dicté notre approche du Plan Local d Urbanisme (PLU) validé en septembre dernier. Des zones suffisantes pour l habitat et les équipements publics, mais aussi les zones pour accueillir les activités économiques, commerciales, artisanales ou industrielles ont été ouvertes au développement urbain. Animations jeunesse Mairie 9

6 SARL LE NORMAND - LE COQ Rond-Point de Lenruit BP QUESTEMBERT Tél Pas de stress, que des solutions... chez Bergerat Monnoyeur Location! ou l'agence de Questembert : La Mairie Hôtel de ville Place du Général de Gaulle Questembert Tél. : Fax : du lundi au vendredi de 8h45 à 12h15 et de 14h à 17h le samedi de 9h à 12h (pour l'état civil exclusivement) Fax (le service urbanisme est fermé les mercredis et vendredis après-midi) Mairie ENTRETIEN - AUTO - UTILITAIRES - POIDS-LOURDS ATELIER HYDRAULIQUE REMISE EN ÉTAT CULASSE PIÈCES DÉTACHÉES TOUTES MARQUES»8«

7 Michel BAUVILLE Jean-Paul BRANGEON Michel BURBAN Bernard DUVAL Vie municipale Isabelle ELAIN Nicole JAOUEN Jean-Yves LE BRECH Marie Annick LE CLAIR Marie-Thé GUIDOUX 1 er Adjoint (Finances, Personnel) Isabelle DESCOURT 2 e Adjoint (Action sociale) Paul PABŒUF (Maire) & ses adjoints René LUHERNE 3 e Adjoint (Action économique, Commerce, Artisanat) Marie Cécile LEDUC Angéline LE LAY Christine LE PALLEC Eliane LERAY Joëlle MORICE Loïc PABŒUF Robert PEIGNE Annick ROBINET Gérard LAUNAY 4 e Adjoint (Jeunesse et sports) Bernard ROUILLE 5 e Adjoint (Culture) Henri ROCHER Bernard THERAUD Nicole TOUZE Yvette TRIBALLIER Alain LE CADRE 6 e Adjoint (Travaux, Urbanisme, Agriculture) Jacky CHAUVIN 7 e Adjoint (Environnement, Paysage rural) Bernard LE GUENNAN 8 e Adjoint (Tourisme, Jumelage, Animation)

8 Les Halles Mairie Le nombre de conseillers municipaux et d adjoints dépend de la taille de la commune. Pour une commune entre et habitants, le nombre de conseillers s élève à 29. A Questembert, la municipalité se compose de 29 élus dont le maire, les 8 adjoints et les 20 conseillers municipaux. Qui sont vos élus? Paul PABŒUF, Maire Marie-Thé GUIDOUX, 1 er Adjoint (Finances, Personnel) les compétences de la Commune Isabelle DESCOURT, 2 e Adjoint (Action sociale) René LUHERNE, 3 e Adjoint (Action économique, Commerce, Artisanat) La commune intervient dans de nombreux domaines : Gérard LAUNAY, 4 e Adjoint (Jeunesse et sports) L aménagement, l urbanisme, la gestion des droits à construire, la Bernard ROUILLÉ, 5 e Adjoint (Culture) conception et le suivi des opérations d aménagement, le logement, la Alain LE CADRE, 6 e Adjoint (Travaux, Urbanisme, Agriculture) construction et la gestion d équipements 14 Jacky CHAUVIN, 7 e Adjoint (Environnement, Paysage rural) L entretien de la voirie communale 15 Bernard LE GUENNAN, 8 e Adjoint (Tourisme, Jumelage, Animation) leurs permanences Les permanences des élus ont lieu en mairie, il est toutefois prudent de prendre rendez-vous à l accueil de la mairie ( ) MUNICIPALITE Permanence(s) Horaires Paul PABOEUF Marie-Thé GUIDOUX Lundi Samedi Lundi Mercredi vendredi Sur rendez vous au secrétariat du Maire ( h00 à 12h00 Isabelle DESCOURT Jeudi 14h30 à 17h30 CCAS : ( René LUHERNE Lundi 10h00 à 12h00 Gérard LAUNAY Mercredi 14h00 à 16h30 Bernard ROUILLE Vendredi 14h00 à 17h00 Alain LE CADRE Lundi 10h30 à 12h00 vendredi Jacky CHAUVIN Vendredi 14h00 à 17h00 Bernard LE GUENNAN Mardi 9h00 à 12h00 les conseillers municipaux Christine LE PALLEC Nicole JAOUEN Angéline LE LAY Michel BAUVILLE Joëlle MORICE Annick ROBINET Bernard THERAUD Isabelle ELAIN Loïc PABOEUF Marie-Cécile LEDUC Yvette TRIBALLIER Jean-Paul BRANGEON Jean-Yves LE BRECH Nicole TOUZE Michel BURBAN Henri ROCHER Robert PEIGNE Marie-Annick LE CLAIR Eliane LE RAY Bernard DUVAL L éducation, l animation, la culture, le sport L action sociale, l enfance, la jeunesse Les écoles maternelles et primaires : construction, entretien des bâtiments ; cantine scolaire ; personnel L état civil, la réglementation (pouvoirs délégués par l Etat) L application du Plan Local d Urbanisme (PLU) Aujourd hui, des domaines comme l environnement, le logement, la sécurité, l éducation, la formation sont les enjeux essentiels de l action communale. Mais l'action économique et l'emploi sont du ressort de la Communauté de Communes du Pays de Questembert. INTER BATIMENT CONSTRUCTION - RÉNOVATION MAÇONNERIE - BÉTON ARMÉ Lenruit QUESTEMBERT Tél / Fax FROID INDUSTRIEL FROID COMMERCIAL CLIMATISATION PLANCHER CHAUFFANT-RAFRAICHISSANT GRANDES CUISINES BOULANGERIE QUESTEMBERT - Tél

9 les fonctions du Maire Didier THÉBAUT du mardi au samedi soir 8h30>12h / 13h30>19h Les déplacements sont gratuits TOUTES MARQUES Le maire est à la fois le représentant de l Etat, le chef de l administration communale et le président du conseil municipal. En tant que représentant de l Etat, le Maire est officier de police judiciaire et officier d état civil. Il a pour mission : Les séances du conseil municipal sont publiques. L ordre du jour est de publier et de faire exécuter, sur le territoire de la commune, les lois, affiché en mairie et publié dans la presse locale, ainsi que le compte-rendu règlements et décisions qui lui parviennent par l intermédiaire du préfet et des délibérations qui apparaît dans le bulletin municipal et sur le site de ses collaborateurs ; 16 de gérer, en collaboration avec certains services administratifs de l Etat, 17 les listes électorales, les listes de recensement militaire, l état civil et le recensement de la population ; d assurer la police municipale, la police rurale et l exécution des actes de l Etat qui y sont relatifs, sous le contrôle administratif du préfet et de son représentant. En tant que chef de l administration communale, il a pour mission : d exécuter les décisions du conseil municipal de délivrer les permis de construire (conformément au PLU approuvé le 12/07/2006 et applicable depuis le 21/09/06). de préparer le budget et d ordonner les dépenses et les recettes ; de gérer les biens de la commune ; de signer les contrats ; de diriger les travaux ; de nommer les employés communaux (recrutement, suspension, révocation) ; de représenter la commune en justice. En tant que président du conseil municipal, il organise et dirige les débats, et veille au bon déroulement des réunions. le rôle du Conseil Municipal Par leurs décisions, les élus municipaux ont une influence sur la vie sociale, économique et culturelle de la commune, bien sûr, mais aussi sur celle du pays (il existe plus de élus communaux en France). Le conseil municipal, organe délibérant, est responsable de l administration communale. Elu au suffrage universel tous les six ans, il «règle par ses délibérations les affaires de la commune». Il dispose d un véritable pouvoir de décisions et de moyens, dont le principal est le vote du budget proposé par le maire. Le conseil municipal est ainsi chargé de l organisation et de la création de services publics communaux ; de la gestion du domaine public et de la représentation dans différents organismes para-municipaux, tels que le Centre Communal d Action Sociale (CCAS), qui intervient directement dans la vie locale. À Questembert, le conseil municipal se réunit, le dernier lundi de chaque mois à 20 heures. Normalement, le public ne doit pas intervenir dans les discussions du conseil municipal, mais le président de séance peut interrompre la séance pour lui donner la parole. Depuis les élections municipales de juin 1995, Paul Paboeuf propose à chaque réunion du conseil municipal une suspension de séance de 10 min pendant laquelle les Questembertois peuvent formuler ou exposer une question particulière au Maire.

10 Affaires et restaurants scolaires Foires et marchés Villages les Commissions municipales Le Maire est président de droit de toutes les commissions Finances Voirie rurale Jeunesse Paul PABŒUF Maire Marie-Thérèse GUIDOUX Isabelle DESCOURT René LUHERNE Gérard LAUNAY 18 Bernard ROUILLÉ Bernard DUVAL Robert PEIGNÉ René LUHERNE Bernard LE GUENNAN Loïc PABOEUF 19 Alain LE CADRE Jacky CHAUVIN Bernard LE GUENNAN Michel BURBAN Henri ROCHER Plan local d urbanisme Alain LE CADRE Jacky CHAUVIN Bernard THERAUD Jean-Yves LE BRECH Isabelle ELAIN Bernard LE GUENNAN Henri ROCHER Extra-municipaux Dominique BOCHER Daniel MENARD Eugène CARO Henri GUILBAUD Jean LOYER Isabelle LE CADRE Alain LE CADRE Marie-Thérèse GUIDOUX Loïc PABŒUF Jean-Yves LE BRECH Marie-Cécile LEDUC Extra-municipaux Joël LOZEVIS Claude OILLIC Jean-Pierre LE NORMAND Robert LOISEAU Jean LOYER Rosalie EVAIN Urbanisme et travaux aux bâtiments Alain LE CADRE Loïc PABŒUF Jean-Yves LE BRECH Marie-Cécile LEDUC Bernard DUVAL Marie-Thérèse GUIDOUX Extra-municipaux Daniel CHANCLOU Rémi LE COINTRE Jean Pierre LE NORMAND Jean LOYER Claude OILLIC Joël LOZEVIS Gérard LAUNAY Christine LE PALLEC Joëlle MORICE Nicole JAOUEN Jean Paul BRANGEON Extra-municipaux Isabelle HOEL Marie-Paule CLERO Philippe ROUSSEAU Marcel JEHANNO Environnement Jacky CHAUVIN Bernard LE GUENNAN Jean-Paul BRANGEON Angéline LE LAY Isabelle ELAIN Henri ROCHER Extra-municipaux Henri GUILBAUD Patrick DEGRES Jacques GABORIT Jean Pierre LE NORMAND Philippe ROUSSEAU Gilles THOMAZO Etang de Celac Mairie Isabelle DESCOURT Gérard LAUNAY Marie-Cécile LEDUC Christine LE PALLEC Annick ROBINET Marie-Annick LE CLAIR Extra-municipaux Patrick CHARRON Yvon LE NINIVEN Etienne LE ROUX Evelyne MENORET Monique BAUDRY Gisèle LE LUHERNE Agriculture Alain LE CADRE Jacky CHAUVIN Bernard THERAUD Isabelle ELAIN Henri ROCHER Extra-municipaux Patricia MAGRÉ Daniel AUDIGER Véronique LUCAS Marie Bernadette LABAS Patrick DEGRES Gilles THOMAZO Albert TATARD Bureau d'études NEUF & RÉNOVATION Lande de Kermadec QUESTEMBERT Tél Fax Alain LE CADRE Bernard LE GUENNAN René LUHERNE Henri ROCHER Extra-municipaux Anne-Marie LUCAS Jean LOYER Marcel RICHARD Patricia BURBAN Jean-Pierre LE FLOCH René LE GOFF Hervé BONNO (UDEQ) 3 commerçants non sédentaires Développement économique René LUHERNE Marie-Thérèse GUIDOUX Bernard THERAUD Marie-Cécile LEDUC Michel BURBAN Extra-municipaux Joseph LE ROUX Gilles ROCHENARD Pascal BERTHY Hervé BONNO Mickaël CHEVRIER Alain LE CADRE Jean-Yves LE BRECH Loïc PABŒUF Christine LE PALLEC Nicole JAOUEN Eliane LE RAY Extra-municipaux Marie SIMONNOT Yvonne CARRIER Denise DANIEL Alain LE BRECH Jean LOYER Le receveur de la poste Appel d offres et adjudication Marie-Thérèse GUIDOUX Alain LE CADRE Annick ROBINET Bernard DUVAL Suppléants Jean-Paul BRANGEON Angéline LE LAY Nicole JAOUEN Jean-Yves LE BRECH Henri ROCHER Services extérieurs Dir. de la concurrence et des prix receveur municipale maître d oeuvre MENUISERIE BERRICOISE MENUISERIE CHARPENTE ESCALIER PVC & ALU Neuf & Réparation Siège Social : Z.A. du Flachec BERRIC Tél Fax

11 les Structures de Coopération Intercommunale Communauté de Communes du Pays de Questembert SIAEP Le Syndicat Intercommunal d Adduction en Eau Potable et d Assainissement SIVOM des cantons de Questembert et Rocheforten-Terre (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) 20 L'Asphodèle Mairie Les Partenaires de la Commune >>> Fer & Forge Serrurerie Métallerie Ferronnerie d'art Escaliers, Rampes Portails, Grilles Travaux d'art Restauration Thomas Gauthier 10, Zone de Kervault Questembert Tél./Fax AGENCE DU MORBIHAN < Travaux publics Terrassements, travaux routiers, voiries urbaines, ports < Travaux aux particuliers Enrobés, goudronnages, plans d'eau Devis gratuit < Carrières Fournitures et transport de matériaux < Déchets Valorisation Exploitation de centres de gestion des déchets - de classe 3 : inerte (THEIX) - de classe 2 : O.M. et D.I.B. (ARZON/REDON) Vannes < Tél Fax Malestroit < Tél Fax Services rendus Communes adhérentes Délégués de Questembert Présidence Adresse et téléphone - le développement économique - l aménagement du territoire - le logement - la voirie d intérêt communautaire (voirie des zones d activités) - les équipements culturels d intérêt communautaire - l enfance jeunesse - le tourisme - la gérontologie - Questembert - Berric - Larré - Le Cours - Molac - Caden - Pluherlin - Limerzel - La Vraie-Croix - Lauzach Paul PABOEUF Marie-Thé GUIDOUX René LUHERNE Jacky CHAUVIN Bernard ROUILLE Bernard THERAUD Annick ROBINET Suppléante : Angéline LE LAY Paul PABOEUF Maire de Questembert Hôtel de ville de Questembert tel : Assainissement collectif - Spanc (service public d as-sainissement non collectif) - Eau potable - Larré - Le Cours - Le Guerno - Limerzel - Marzan - Molac - Noyal muzillac - Péaule - Questembert Jacky CHAUVIN Alain LE CADRE Suppléants : Jean Paul BRANGEON Robert PEIGNE Jacky CHAUVIN Adjoint à Questembert Hôtel de Ville de Questembert tél. : SPANC - tél. : Collecte et traitement des déchets - Voirie : entretien de la voirie urbaine et rurale - Aménagements touristiques - Piscine - Construction du lycée Canton de Questembert : - Berric - Molac - Larré - Lauzach - Pleucadeuc - Le Cours - Questembert Canton de Rocheforten-Terre : - Caden - Pluherlin - Limerzel - Rochefort-en-Terre - Malansac - St-Gravé Canton d Elven : La Vraie Croix Paul PABOEUF Jacky CHAUVIN Joseph BRIEND Maire de Pleucadeuc 16 Ave de la Gare à Questembert tél :

12 Pompiers Mairie 22 les Structures de Coopération Intercommunale >>> Suite S.I.V.U. Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Appelé à se fondre en CCPQ au 01/01/2007 Services rendus Communes adhérentes Délégués Gestion du centre de secours de Questembert et du CPI de Molac (environ 50 pompiers bénévoles) - Questembert - Molac - Larré - Le Cours - Berric - Lauzach - La Vraie-Croix Paul PABOEUF Jean Paul BRANGEON S.I.T.S Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires de la Région de Questembert - Organisation des transports des élèves scolarisés à Questembert. - Relation avec le public (les transports scolaires relèvent de la compétence du Conseil Général) - Berric - Caden - La Vraie-Croix - Larré - Lauzach - Le Cours - Le Guerno - Limerzel - Malansac - Marzan - Molac - Muzillac - Noyal Muzillac - Péaule - Pluherlin - Questembert - Rochefort - Saint Gravé Communauté d Agglomération du Pays de Vannes : - Surzur - la Trinité Surzur - Tréffléan - Sulniac - Elven Michel BAUVILLE Angéline LE LAY SIDEM Syndicat Intercommunal pour le Développement de L Enseignement Musical - Formation musicale - Pratique d un instrument (piano, guitare, violon, flûte traversière, flûte à bec, saxophone, clarinette, batterie) - Chant choral - Éveil musical (5 ans) - Questembert - Muzillac Christine LE PALLEC Bernard ROUILLE Nicole JAOUEN M. Cécile LEDUC Pompiers (Tél.18) Mairie Services rendus Communes adhérentes Délégués de Questembert Présidence Adresse et téléphone Syndicat intercommunal d électrification de Rochefort-en-Terre et Allaire Installation de l éclairage public - Allaire - Béganne - Caden - Limerzel - Malansac - Pluherlin - Rieux - Rochefort-en-Terre - St Gorgon - St Jacut-les-Pins - St-Jean de la Poterie - Questembert Loïc PABOEUF Alain LE CADRE René BELLIOT Adjoint Rochefort-en-Terre SIVoM d'allaire Syndicat intercommunal de la vallée de l Arz Gestion et protection des eaux du Bassin de l Arz - Questembert - Plaudren - Monterblanc - Elven - Larré - Molac - Pluherlin - Malansac - St Gravé - Peillac - St Jacut - St Vincent/Oust - Allaire - St Perreux - St Jean la Poterie - Trédion - St Nolff - la Vraie-Croix - Rochefort en Terre - Le Cours Jacky CHAUVIN Alain LE CADRE Marcel LE BOTERFF Mairie d'elven Mairie d Elven Syndicat de bassin versant du Trévelo - Gestion et protection des milieux aquatiques du bassin versant du Trévelo - Qualité de l eau - Allaire - Béganne - Caden - Le Guerno - Limerzel - Noyal Muzillac - Péaule - Questembert - St Gorgon Jacky CHAUVIN Alain LE CADRE Jean-Luc ROUSSEL Adjoint Caden Mairie de Caden ) Présidence Paul PABOEUF Maire de Questembert Michel BAUVILLE Conseiller Municipal de Questembert Martine SARREAU Adjointe de Muzillac Adresse et téléphone Hôtel de Ville de Questembert tél. : Hôtel de Ville de Questembert B.P Place du Vieux Couvent MUZILLAC

13 VIDANGE CURAGE SARL Sylvain GAUTIER Entretien Installation Traitement des déchets Kergilles 56 NOYAL-MUZILLAC Tél Mob TRAVAUX PUBLICS SARL Sylvain GAUTIER Assainissement Réseaux divers Kergilles 56 NOYAL-MUZILLAC Tél Mob Dominique RIVAL COUVERTURE ZINGUERIE RAMONAGE NEUF & RÉNOVATION La Communauté de Communes du Pays de Questembert Créée depuis le 1 er janvier 1998, la Communauté de Communes du Pays de Questembert compte 10 communes membres, après l adhésion de Lauzach au 1 er janvier Ses compétences sont : L aménagement du territoire le logement le développement économique la voirie des zones d activités les équipements culturels d intérêt communautaire l enfance jeunesse le tourisme la gérontologie Le Clos de la Porte LIMERZEL L action économique est la première vocation de la communauté de communes qui a Tél réalisé l aménagement de zones d activités à Questembert (Kervault où depuis 2000, Laboratoire d analyses en bactériologie et en chimie nutritionnelle et environnementale. Accréditations COFRAC, portée communiquée sur demande Sécurité sanitaire des produits agro-alimentaires Contrôle des tours aéro-réfrigérantes en légionelles Etiquetage nutritionnel des produits alimentaires Contrôles physico-chimiques des effluents et eaux potables ZA Bel Air La Vraie Croix Tél : Ph. JEGO Placements Banque Crédits Assurances Tél , rue d'armorique MUZILLAC TÉLÉ DÉPANNAGE ANTENNE ZC Lenruit Questembert Tél Fax PÉPINIÈRES Éric DUVAL Route de Questembert Malestroit MOLAC Tél Fax environ 15 entreprises sont installées et 6 projets sont en cours), à la Vraie-Croix (une entreprise construite et 6 projets en cours), à Molac (1 construit et 1 projet en cours). La pépinière de Questembert permet aux créateurs d entreprises de démarrer leur projet dans des conditions favorables avant de s installer définitivement. Tout récemment, la communauté a acquis des terrains à Pluherlin pour une zone de proximité, et un atelier à Caden pour accueillir des jeunes entreprises après une remise aux normes. Pour conforter l activité des bourgs, la communauté apporte son soutien au maintien du commerce de proximité : à Larré, un bâtiment rénové a permis l installation d un commerce alimentaire. La communauté intervient pour favoriser le logement social, en contribuant au montage financier des opérations communales ou des organismes HLM. Enfin, la communauté de communes a un centre culturel appelé l Asphodèle et situé sur la commune de Questembert. Festimômes Mairie

14 SERVICE C.E.D.A.M. S.A.S. Z.I. de Lenruit QUESTEMBERT Tél Fax Dominique POUPLIÉE Artisan Plombier Chauffagiste Rénovation, modification : Salle de bains, énergie renouvellable, économie d'énergie ÉTUDE ET DEVIS GRATUITS Le Petit Couedro Questembert Tél./Fax Mob Cérillac - 4, rue des Grands Parcs Questembert Place Louis Herrou QUESTEMBERT Tél CCPQ >>> suite AGENCE DE VOYAGES Circuits Séjours Croisières 25 rue Lt-Col. Maury VANNES Tél Fax > décoration et pose de tous vos revêtements muraux et sols > études personnalisées à domicile Tringlerie, rideaux, stores 5, rue de la Gare La Vraie Croix Tél Mob Une activité économique dynamique et diversifiée Zone Total Occupée / commercialisée Libre Projet Lenruit / poignant 2,2 ha 1,7 ha 0,5 ha ZC de Lenruit 14 ha 14 ha - ZA de Kervault Est 15,6 ha 14 ha 1,6 ha ZI de Kervault Ouest 1,9 ha 1,9 ha - ZI de Cléherlan-Godrého Implantation d entreprises En cours d'aquisition Vous souhaitez vous installer sur le Pays de Questembert? Pour vous accueillir et vous guider : La Communauté de Communes du Pays de Questembert facilitera votre implantation (propositions d implantation, mise en relation avec le réseau de partenaires institutionnels ) et vous propose différents sites susceptibles de vous accueillir. Le Club des Entrepreneurs composé de chefs d entreprises organise des soirées à thèmes (la prévention des risques, ) et des visites d entreprises locales. Le Club accueille les nouveaux chefs d entreprises et contribue à leur intégration. Créer une entreprise est un événement important, une aventure non exempte d inquiétudes. Nous vous proposons de vous accompagner et de vous épauler dans vos démarches. Contact : Communauté de Communes du Pays de Questembert Danielle HAVARD et Stéphanie MANGATA Ó Tél ou ou Marché - Festives Halles Mairie

15 ZONE BOCQUENAY QUESTEMBERT Fax AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE PARCS & JARDINS ENTRETIEN DE SOLS SPORTIFS La Mare - Rue du Vincin Vannes Tél Fax Index des rues A Acacias (Av. des)...b1 Ajoncs (Rue des)...b1 Avenol (Rue)...B2 Avettes (All. des)...c1/2 Azalées (Av. des)...c1 B Bazin (Rue R.)...B2 Bernard (Rue E.)...B1 Bleue (Rue)...C1 Bocaran (Imp. de)...b1 Bocaran (Rue de)...b1 Bocquiniac (Rte de)...c1 Bois Joli (Rue du)...c1 Botrel (Rue Th.)...C1 Bouvreuils (All. des)...c1 Braz (Rue A. le)...c1 Bretagne (Rue A. de)...c2 Brix (Rue J. le)... B2 Brizeux (Rue)...C1 Bruyères (Av. des)...c1/2 Buttes (Rue des)... B2 C Cabello (Rue)... B2 Cadoudal (Rue)... B2 Cadre (Rue Mgr le)...b2 Calvaire (Rue du)...bc2 Camélias (Rue des)...c1 Carné (Rue J. de)...b2 Cartier (Rue J.)...BC2 Centre (Rue du)... B2 Chanoine Niol (Rue du).. B2/1 Châtaigneraie (Rue de la).c1/2 Chateaubriand (Rue)... B1 Clos aux Moines (Rue du). B1 Clos d en Bas (Imp. du)...c2 Cordonnière (Imp. de la)...c2 Croix (Rue de la)... B2 Croix de Kérojonc (R. de Ia). B1 Croix du Sud (Rue de la)...c2 Croix Neuve (Rue de la)... B2 Cuirs (Rue des)... B2 D Deux Moulins (Imp. des)... B2 E Ecottais (Rue des)...c1 Ecureuils (All. des)... A1 Eglise (PI. de I )... B2 Eglise (Ruelle de l )... B2 Elven (Route d )... A2 Epine (Rue de I )... B2 F Fontaine (Rue de la)... B2 Fontaine (Rue la)... B2 Four Banal (Rue du)... B2 G Garros (Rue R.)... A2 Gauguin (Rue P.)... B1 Genêts (Av. des)... B1 Genêts (imp. des)... B2 Glaud (Ch. du Moulin)... B2 Goffic (Rue le)...bc2 Gombaud (PI.)... B2 Grand (Rue A. le)... B2 Grayo (Rue de)... B1 Grimaud (Rue J.)... B2 Guerin (Imp.)... B1 Gutenberg (Rue)... B1 H Halles (Rue des)... B2 Hennequin (Rue du)... B1 Herrou (PI. L.)... B2 Hortensias (All. des)... B1 Huit Mai (PI. du)... B2 J Janvier (Ruelle)... B2 Jonquilles (Rue des)...c2 K Kergal (Rue de)... B2 Kerojonc (Rue)... B1 L Laennec (Imp.)... B1 Laennec (Rue)...BC1 Laine (Rue de la)... B2 Lesage (Rue A.)... B2 Libération (PI. de la)... B2 Lilas (Rue des)...c2 Limerzel (Route de)...c2 Loc Maria (Rue de)... B2 Loti (Rue P.)... B2 M Magnolias (Rue des)...c1 Maguero (Rue du)... B1 Malard (Rue Lebrun)... B2 Marauds (Ch. des)...c1 Marchix (PI. du)... B2 Mauff de Kergall (Rue le).. B2 Moines (All. aux)... B1 Mulot (PI. R.)... B2 N Noury (Imp.)... B1 O Onze Nov 1918 (Rue du)... B2 P Palissy (Rue)... B1 Pasteur (Bd L.)... B1 Pilori (Rue du)... B2 Pilori (Ruelle du)... B2 Poignant (Rue du)...bc1 Pont a Tan (Rue du)... B1/2 Pratenier (Rue du)... B1 Pré Cadoudal (Ch. du)... B2 Pont Dréan (Ch. du)...c2 Pré du Che. Blanc (All. du). B1 Prés (Route des)... B2 Prés (Ruelle des)... B2 Prévert (PI. J.)... B2 Primevères (Rue des)... B1 R Reliquaire (Rue du)... B2 Renan (Rue)... B2 Rochefort (Route de)...c1 S Salle (Rue de la)... B2 Salle (Ruelle de la)... B2 Salle (Rue J-B de la)... B1/2 Sentier Pédestre... B2 Serguin (Route de)... C2 Serguin (Rue de)... C2 Souvenir Français (PI. du).. B2 St-Martin (Rue)... B2 St-Michel (Rue)... B2 St-Pierre (Bd)... B1 St-Vincent Perrier (Rue)... B2 Surcouf (Rue)...C2 T Tannerie (Rue de la)... B2 Tour Belmont (PI. de la)... B2 Traversière (Rue)... B2 Trois Frères Jouhan (R. des). B2 V Valéry (Imp. P.)... A2 Valéry (Rue P.)... A2 Verdun (Av. de)... B1 Vieux Chêne (Rue du)... B1 Vieux Serguin (All. du)...c Ets LABAS Notre énergie au service de votre habitat Electricité Chauffage Clim Plomberie Thermodynamique Alarmes Solaire ZAC de Lenruit rue Bernard Palissy QUESTEMBERT TÉL FAX

16 SENTIER PÉDESTRE CHEMIN PIÉTON QUESTEMBERT centre 30 31

17 PLAC ÉLEC Cloisons sèches Aménagement de combles Plafond suspendu Z.I. de Lenruit QUESTEMBERT Tél Fax ENTRETIEN D'ESPACES VERTS Taille, tonte, débroussaillage DEVIS GRATUITS Nettoyage des bureaux Grandes surfaces Maisons - Appartements Remise en état des locaux Entretien de vitres - Sols Le Grand Bodo BERRIC Cinéma Fanny FOUCHS Tél Mob Petit Célac (le)... A1 33 GARAGE Patrick OILLAUX Agence RENAULT Voitures neuves & occasions MÉCANIQUE TÔLERIE PEINTURE TOUTES MARQUES CADEN Tél Fax Lieux-dits, lieux publics LIEUX-DITS Bocaran... AB1 Botrin (le)...c2 Buttes (les)... A1 Célac... A1 Crano (le)...c2 Grand Célac (le)... A1 Grand Morin (le)...b2 Grée au Roc (la)...b2 Grée Rochefort (la)...c2 Herbon (le)... A2 Kerbonnet...BC1 Kergentil...C2 Kermarie... A1 Kerojonc... B1 Kerpage...C2 Kervault...C2 Lenruit... B1 Maguero de Bocaran (le)... B1 Malabry... A2 Mare aux Mules (la)...c1 Petit Herbon (le)... A2 Petit Tréherman (le)...c1 Poignant (le)...bc1 Pondigo (le)... B1 Serguin...C2 Toulhan... A2 Tréherman...C1 Tressenet...C2 LIEUX PUBLICS Agence Techn. Dép. Sud-Est. B1 Berthelot (Lycée M.)... A1 Calloc h (Square)...C1 Camping... A2 Centre Social... B2 Chrétien (Coll. J-L.)... A1 Cimetière St-Michel... B2 Cinéma... B2 Complexe Sportif... A2 EDF-GDF... B1 Gendarmerie... B1 Grp Scol. Beau Soleil...BC2 H.L.M... B2 ISSAT... B2 Lamennais (Square de)...c1 Lavoir... B1/2 Mairie... B2 Maison de Retraite...BC2 Maison des Jeunes... B2 Médiathèque... B2 MFR... B1 Notre-Dame (Ec.)... B2 0ffice du Tourisme-SI... B2 Piscine... B2 Pompier... B1 Poste... B2 Salle A. Meur... B2 St-Joseph (Coll.)... B2 St-Pierre (Cité)...B1 Stade... B2 Tennis...BC2 Trésorerie... B1 Vieux Moulin (Hameau du).c2 Vieux Presbytère... B1 Z.C.... B1 Z.l.... B1 Z.A. Kervault Ouest... C1 Z.A. Kervault Sud-Est... C1

18 Le personnel communal Les différents services de la commune mettent en oeuvre les décisions prises au sein du conseil municipal et aident les élus à élaborer leurs projets. Ils sont regroupés sous 2 entités que sont les services communaux proprement dits et le CCAS. Hervé GOUELLO en est le Directeur général assisté de Marie Laure LAUNAY. SERVICES MUNICIPAUX Services Administratifs Services Techniques Restaurants / Services SECRETARIAT GENERAL DIRECTION BEAU-SOLEIL Sophie DANIEL Philippe GUYON Isabelle TASTARD ACCUEIL BUREAU D ETUDES Madeleine LE GOFF Isabelle GOUPIL Nicolas HOUIZOT Marie-Thérèse KERGOUSTIN Béatrice LE GRUMELEC RESPONSABLE CENTRE TECHNIQUE Marie-Line LAUNAY Françoise PICARD Francis BEZAULT Annick DENOUAL Valérie HALLIER ESPACES VERTS Gilberte TUDOR COMPTABILITÉ / MARCHÉS PUBLICS Bernard HUGUEL Clara BORGNIS DESBORDES Lydie BOTHEREL Pascal RIO LOCMARIA COMPTABILITÉ / URBANISME Jean-Claude JÉGO Sandrine MAHÉ Sonia BERTHY Jean-Marc LUCAS Anne-Marie PLANTARD URBANISME Pascal SAVARY Monique LE DERFF 34 Lydie MONTERRAIN Françoise NARDON 35 Michèle VILLERIOT VOIRIE / FÊTE ET CÉRÉMONIES Marie-Claude LE DRÉVO PERSONNEL Gilbert GRAYO Isabelle LATINIER Véronique HÉBERT VOIRIE / BATIMENTS Isabelle POSSÉMÉ CULTURE/COMMUNICATION Jean-François BEGNAUD Corinne BLOYET Héléna LOPION Raymond BODEVIN Corinne GULI Écoles Gilbert DANIEL Nicole BLINO Josiane GUÉZO* Jean-Marie HOUSSAY Marie-France BURBAN Anne-Marie GUÉHO* Maurice LE PERDEREL RÉCEPTION / CONCIERGERIE Christiane KERGAL Alain LOUIS Yolande OCTAVE Solange SIMON Armel MAGNEN Médiathèque Sabine GARNAVAUX Jean-Louis MARLOT DIRECTION Patricia BERTAUX Louis VOLAND Emmanuelle OLIVIER Pascale ROUTIER SIGNALISATION PERSONNEL Valérie SOURIS Stéphane SCULO Laëticia ROUXEL Police Municipale Jean-Paul ROUILLARD Cédric LE PIERRES Patrice GICQUIAU ECOSTATION Patricia GAINVILLE Dany OUDARD René VERDON Maryline DANION Marché Hebdomadaire Lioudmila MAHÉ* Services Municipaux Mairie Arbre Fanny FOUCHS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Services Administratifs Maison de l enfance Foyer logement Direction Directrice Directrice Christophe COLLIN Sylvie BENBRIK Françoise NARDON Secrétariat/Comptabilité Secrétariat Secrétariat Pascale DUVERNOY Evelyne DEKOCKELOCRE Marie Claire FOUTEL Maison des jeunes Educatrice jeunes enfants Agents de service Responsable Karen BARBIER Michel TRIBALLIER Marie Claire SCHREDER Marylène HAZEMANN Michel LE NEVÉ Animateur sportif Auxiliaire de Puériculture Didier JOUET Antoine QUINQUIS Anaïs CAM Marie France ORGEBIN Animatrice enfance Marie-Christine GUILLET Aide à la personne Isabelle OGER Marie PIQUET Maryvonne ORJUBIN Cybercommune Patricia CHEDALEUX Béatrice LE BIHAN Thierry LANGE Véra RAKOTOMIHAMINA Jennifer FLEUTER CAP Petite enfance Veilleur de nuit Magaly LE FEVRE Annie VERDON Agents de service Service maintien à domicile Marie-Annick GUE Responsable Fleurs Mairie Médecin Karen PLATZGUMMER Services Municipaux Mairie Aides ménagères Patricia CORBEL Odile EON Viviane FICHANT Sylvie GELAS Jeannine LAUNAY Marie-Annick LE FEVRE Jeanine LE PIRONNEC Anne MAGRÉ Catherine ORGEBIN Annick PALGEAUD Nathalie SOUCHET Isabelle ROUSSEAU Françoise BOULAY Lavoir Fanny FOUCHS * départ en retraite courant 1 er trimestre 2007

19 Contacts utiles MAIRIE Vous souhaitez contacter un service communal, n hésitez pas à le faire par Internet! Administrations et Services Publics Directeur général des services Hervé GOUELLO Directrice générale adjointe Marie Laure LAUNAY Secrétariat du Maire Sophie DANIEL Accueil mairie Isabelle GOUPIL Comptabilité Lydie BOTHEREL Sonia BERTHY Urbanisme / Technique (Télephone : Philippe GUYON / Nicolas HOUIZOT Michèle VILLERIOT Francis BEZAULT Culture et communication Hélèna LOPION Médiathèque Emmanuelle OLIVIER / Contacts utiles C.C.A.S Administrations et Services Publics Directeur du CCAS Christophe COLLIN Secrétariat du CCAS Pascale DUVERNOY Maison des jeunes Marie Claire SCHREDER Maison de l enfance Sylvie BENBRIK Foyer logement Françoise NARDON Accueil emploi services Brigite LE GUELLAFF 14, Av Bel Air - QUESTEMBERT V.S.L. - TAXI Tous Transports - Toutes Distances (Télephone : / Fax Etudes de Sol pour Assainissement Non Collectif Agréé Charte Qualité Conseil Général du Morbihan Dossiers de Mise aux Normes ICPE Plans d épandage Dossiers Déclaration Forages Diagnostics Amiante Nicole et Jean-Jacques BOURDAIS 9, route de Bocquignac QUESTEMBERT Tél./Fax : Mob

20 Services publics locaux Permanences administratives Administrations et Services Publics ( Téléphone Mairie Communauté de communes du Pays de Questembert Syndicat d eau (SIAEP) SIVOM de Questembert / Rochefort en Terre Les transports scolaires (SITS) La Poste Caisse Primaire d Assurance Maladie (Vannes) Caisse d Allocations Familiales Mutualité Sociale Agricole Trésor Public (perception) Inspection Départementale de l Education Nationale DDE-Subdivision de l Equipement (Malestroit) sur Rdv 39 Agence Technique Départementale Sud/Est (R.D.) ANPE Vannes ASSEDIC Maison De Retraite Animateur Local d Insertion Chambre d Agriculture Service de soins à domicile Bureau d'études Environnement Yann MEILLAREC Le Quinquizio MOLAC Tél Mairie et Centre Alan Meur Organisme Jour Heures Salle Accueil Emploi Services M.D.R. A.D.I.L. (logement) du lundi au vendredi 2 e vendredi du mois 9H - 12H (rur Rdv) 14H - 17H 9H30-12H sur Rdv A.N.P.E. 3 e mardi du mois sur Rdv C.A.F. C.I.C.A.S. (retraite complémentaire) / CIDF 56 (Centre d information sur le droit des femmes) Tous les lundis 1 er et 3 e jeudi du mois 1 er mardi et 3 e vendredi du mois 9H - 12H30 14H - 17H 9H30-12H sur Rdv 9H30-17H C.P.A.M. deux lundis par mois 9H - 11H30 C.R.A.M.B. (retraite régime général) Tous les mardis 9H - 12H00 13H30-16H30 sur Rdv Centre Social (bâtiment D) Centre Alan-Meur (salle C) Centre Social (bâtiment D) Centre Alan-Meur (salle A) Centre Social MUZILLAC Centre Alan-Meur (salle B ou C) Centre Alan-Meur (salle B) Centre Alan-Meur (salle C) CONCILIATEUR (M. BEBIN) 1 er jeudi du mois 9H - 12H Mairie DEFENSE CONSOMMATEURS M.S.A MISSION LOCALE PACT-ARIM (amélioration de l habitat) le 1 er vendredi du mois Du lundi au vendredi 2 e et 4 e jeudi du mois 9H - 12H sur Rdv 9H - 12H 14H - 17H sur Rdv sur Rdv 2 e lundi du mois 10H - 12H Centre Alan-Meur (salle B) rue du calvaire QUESTEMBERT Centre Social (bâtiment D) Centre Alan-Meur (salle C) Téléphone > Salle B : (uniquement aux heures de permanences) Salle C : (uniquement aux heures de permanences)

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014 Nombre de membres En exercice : 15 Présents : 13 Votants : 14 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE Le 10 AVRIL 2014 L an deux mil quatorze, le dix Avril à vingt heures trente, les membres

Plus en détail

La politique marseillaise en faveur des Seniors

La politique marseillaise en faveur des Seniors La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 L'an deux mille treize, le six septembre, à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de SAINT NICOLAS DE MACHERIN se sont réunis en séance

Plus en détail

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées Guide des interventions Edition 2010 Mot du président Le Centre Communal d Action Sociale de Saint-Yrieix-sur-Charente est un outil majeur de la politique sociale de la municipalité. Au delà des aides

Plus en détail

Maison des Services Publics

Maison des Services Publics brignoles.fr la Maison des Services ublics Une porte d entrée unique pour tous... pour vous faciliter la vie au quotidien! Un peu d histoire Au XIII e siècle, l établissement servit d abord d hospice.

Plus en détail

De l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et de cinq adjoints

De l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et de cinq adjoints COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2014 L an deux mille quatorze, le 28 mars à 20 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune d ORADOUR-sur-VAYRES, dûment convoqué,

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 L an deux mille Douze, le douze du mois de juillet à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D ARRAS CANTON DE PAS EN ARTOIS COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 L an deux mille cinq,

Plus en détail

Les excursions numériques

Les excursions numériques Les excursions numériques Pays touristique de Vannes Lanvaux Vannes Questembert Landes de Lanvaux Rochefort-en-Terre E-tourisme Golfe du morbihan 2012-2013 L e-tourisme, c est quoi? Pourquoi ce programme

Plus en détail

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Sommaire : Les missions page 2 Les secteurs d interventions page 2 Les contacts privilégiés page 3 Les cibles : A La restauration collective 1. Objectifs

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE Département de l Orne Mairie de BEAUCHÊNE

REPUBLIQUE FRANCAISE Département de l Orne Mairie de BEAUCHÊNE REPUBLIQUE FRANCAISE Département de l Orne Mairie de BEAUCHÊNE Conseillers en exercice : 11 Conseillers présents : 10 Procès-verbal de la séance du Conseillers votants : 10 du 28 avril 2014 Date de convocation

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014 Communauté de Communes Le village 04290 SALIGNAC Tél. 04.92.34.46.75 Fax. 04.92.32.69.86 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C.C.L.V.D. Séance du 13 mai 2014 Étaient présents : Pour

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire, P. GOUPIL, R. FOLTETE, B NUYTEN, N. DUPUIS, C. LECHARPENTIER, B. JEAN, L. PARDOEN, DELAUNAY Elodie,

Plus en détail

Finalité 1 : Lutte contre le changement climatique et protection de l atmosphère

Finalité 1 : Lutte contre le changement climatique et protection de l atmosphère Finalité 1 : Lutte contre le changement climatique et protection de l atmosphère Favoriser les déplacements alternatifs à la voiture Mettre en place un pédibus Sensibiliser les habitants sur la thématique

Plus en détail

SEANCE DU 19 FEVRIER 2013 à 20 heures 30

SEANCE DU 19 FEVRIER 2013 à 20 heures 30 SEANCE DU 19 FEVRIER 2013 à 20 heures 30 Etaient présents : Jean Pierre LAHOURCADE Didier BARRERE - François MARSAN Michel TORTIGUE Richard COMMARIEU - Pascal BERNADET Christian PIERRE - Cathy DUGRAND

Plus en détail

Parents, enfants. un guide pour vous

Parents, enfants. un guide pour vous Parents, enfants un guide pour vous edit s mmaire Parents, Notre engagement de mettre en place un territoire compétitif, solidaire et durable ne peut se concevoir sans répondre aux besoins des enfants

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Couverture - Zinguerie - Charpente Ramonage Démoussage. Pose de fenêtre de toit Installateur conseil Velux Aménagement de combles

Couverture - Zinguerie - Charpente Ramonage Démoussage. Pose de fenêtre de toit Installateur conseil Velux Aménagement de combles Coiffure Chanlyne SALON MIXTE Horaires : du Mardi au Vendredi 9h - 12h /13h30-19h Samedi 8h - 12h / 13h - 18h 36, rue du Maréchal Leclerc - 45430 CHECY 02 38 86 82 31 CAPCEL Coop Artisans Plombiers Chauffagistes

Plus en détail

Retraités du Régime Agricole

Retraités du Régime Agricole Retraités du Régime Agricole Des aides pour vivre à domicile 2015 www.msa49.fr Favoriser le maintien à domicile des personnes retraitées C est : Aider, à leur domicile, en foyer logement ou en MARPA *,

Plus en détail

A été nommée secrétaire : Laurence DEBORD-RENE

A été nommée secrétaire : Laurence DEBORD-RENE COMMUNE DE PLAISANCE COMPTE RENDU Nombre de membres en exercice : 11 SEANCE ORDINAIRE DU 27 Août 2015 L an deux mil quinze, le vingt-sept août, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune

Plus en détail

PRÉSENTATION. Guide des services pour les Seniors

PRÉSENTATION. Guide des services pour les Seniors PRÉSENTATION Mairie des Herbiers - Service des Affaires Sociales Tél. : 02 51 91 29 78 - www.cc-paysdesherbiers.fr Guide des services pour les Seniors Le CLIC du Haut-Bocage,, Le CLIC du Haut-Bocage, antenne

Plus en détail

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE Chris L an deux mille quatorze, le quatorze février, à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Méréville s est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence

Plus en détail

APPROUVE APPROUVE AUTORISE

APPROUVE APPROUVE AUTORISE L an deux mille treize, le 3 décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LABASTIDE-MURAT, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de

Plus en détail

MAIRIE DE MONTFORT-LE-GESNOIS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 20 janvier 2015

MAIRIE DE MONTFORT-LE-GESNOIS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 20 janvier 2015 MAIRIE DE MONTFORT-LE-GESNOIS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 janvier 2015 Date de convocation : 13/01/2015 L An DEUX MILLE QUINZE Date d affichage : 23/01/2015 le VINGT JANVIER à 20 heures

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature LE LIEN VOUVANTAIS FIXATION DES TAUX D IMPOSITION 2015 Afin d aider la Collectivité à fixer le produit attendu au titre de la fiscalité directe locale et à voter les taux d imposition pour le budget primitifs

Plus en détail

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 29 janvier 2014

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 29 janvier 2014 Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 29 janvier 2014 L an deux mille quatorze le vingt- neuf janvier à 18h30, le conseil municipal de la commune de Labastidette s est réuni au lieu ordinaire

Plus en détail

MAISON DES ASSOCIATIONS

MAISON DES ASSOCIATIONS MAISON DES ASSOCIATIONS ESPACE CLÉMENT-MAROT PLACE BESSIÈRES 2 Situé au cœur de la ville à l espace Clément- Marot, la Maison des associations a pour vocation de promouvoir et de faciliter la vie associative.

Plus en détail

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E Ville de Saclas COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015 L an deux mil quinze, le lundi 1 er juin à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,

Plus en détail

FARGUES DE LANGON COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014

FARGUES DE LANGON COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014 PV CM 2014/04 FARGUES DE LANGON COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014 PRESENT(E) S : M. AUGEY, Maire, M. RONCOLI, BERNARD, Mmes POMMAT, CABANNES, AUGEY, Adjoints, Mmes BIRAGUE, DUCOS M., DUCOS

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur

Plus en détail

Compte Rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2008

Compte Rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2008 Compte Rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2008 Etaient Présents sous la présidence de Robert MALOU, Président : Messieurs Lapouble, Carrère, Duboué, Pouyanné, Bordes, Cohéré, Aimé, Lassalle, Bourdales,

Plus en détail

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014. Pôle ressources & développement Email : rbudzinski@cdg54.fr Tél. : 03.83.67.48.21 Archives REFERENCES : PRINCIPE : RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011

Plus en détail

COMMUNE DE MEZIERES SUR COUESNON EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 OCTOBRE 2014

COMMUNE DE MEZIERES SUR COUESNON EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 OCTOBRE 2014 COMMUNE DE MEZIERES SUR COUESNON EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 OCTOBRE 2014 L'an deux mil quatorze, le dix octobre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

Pratique. des. Entreprises

Pratique. des. Entreprises Guide Pratique des Entreprises Implanter ou développer votre Entreprise sur notre territoire 1 En recherche d'un lieu pour implanter votre Entreprise? Quel interlocuteur peut vous guider dans votre choix

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014 CONVOCATIONS : le 1 er avril 2014, convocations adressées individuellement et par écrit à chaque conseiller pour la réunion qui doit avoir lieu à la mairie

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

AIDES EN NATURE AIDES FINANCIERES. Cartographie

AIDES EN NATURE AIDES FINANCIERES. Cartographie Répertoire de l aide alimentaire destinée aux étudiants AIDES EN NATURE AIDES FINANCIERES Cartographie 1 AIDES EN NATURE Croq étudiants Association ARC EN CIEL Siège social: 47 rue de Rennes 49000 ANGERS

Plus en détail

AVEC LAMBALLE CO. Pourquoi rénover? BIEN. Comment acheter? LOGER. Quelles aides? habitat - énergie

AVEC LAMBALLE CO. Pourquoi rénover? BIEN. Comment acheter? LOGER. Quelles aides? habitat - énergie AVEC LAMBALLE CO BIEN Pourquoi rénover? SE Comment acheter? LOGER Quelles aides? habitat - énergie Le Programme Local de l Habitat, un dispositif pour bien construire votre projet logement. Accueillir

Plus en détail

Présentation de l établissement

Présentation de l établissement Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation

Plus en détail

Registre de Santé et de Sécurité au Travail

Registre de Santé et de Sécurité au Travail Coordonnées de l école :.. Sous couvert de l Inspecteur de l Education Nationale de la circonscription de Registre de Santé et de Sécurité au Travail à l attention des personnels concernant la prévention

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2010

COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2010 COMPTE RENDU SOMMAIRE DU L an deux mil dix, le huit Avril, à vingt et une heure, légalement convoqué le 29 Mars, s est réuni à MERY-SUR-OISE, le Conseil Communautaire sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 septembre 2010

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 septembre 2010 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 septembre 2010 Présents : Monsieur MICHOUX Eric, Maire, Mesdames BENEDET Ghislaine, BONNOT Anne-Marie, JOBERT Bernadette, SCHNEIDER Annie, Messieurs

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

Centre Intercommunal d Action Sociale. Permanences sociales en Pays Viganais

Centre Intercommunal d Action Sociale. Permanences sociales en Pays Viganais C o m m u n a u t é d e C o m m u n e s d u P a y s V i g a n a i s Centre Intercommunal d Action Sociale Permanences sociales en Pays Viganais Centre Intercommunal d Action Sociale du Pays Viganais Il

Plus en détail

Comment faire calculer votre QF? Tarifs. Quotient Familial 2011-2012. www.colombes.fr

Comment faire calculer votre QF? Tarifs. Quotient Familial 2011-2012. www.colombes.fr Comment faire calculer votre QF? Tarifs Quotient Familial 2011-2012 www.colombes.fr Edito Madame, monsieur, Vous avez entre les mains la plauette des tarifs municipaux pour l année scolaire 2011-20112.

Plus en détail

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES

Plus en détail

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence

Plus en détail

1 Délégation du Conseil au Maire :

1 Délégation du Conseil au Maire : CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 11 AVRIL 2014 1 Délégation du Conseil au Maire : Madame le Maire expose que l article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales donne au Conseil municipal la

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014 Le jeudi 28 août 2014, les membres du Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de M. Mickaël DELAHAYE, Maire. Présents : Mesdames Christelle

Plus en détail

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE REPUBLIQUE FRANÇAISE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de Cagnes-sur-Mer LOGEMENT-FOYER «LA FRATERNELLE» Livret d accueil Vous avez choisi le Logement Foyer «La Fraternelle». Nous vous remercions

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos : www.ville-laverriere.

LIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos : www.ville-laverriere. LIVRET D ACCUEIL des services à la personne + d infos : www.ville-laverriere.com CCAS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière Agrément qualité Service d Aide à la Personne : 267802783 Délivré

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)

CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient

Plus en détail

Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00

Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00 Elections Départementales Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00 Bulletin n 170 Procédure de vote: Vous ne pouvez pas panacher, les noms des candidats, pas de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012 Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s est réuni le 25 juin 2012 à 20 heures 30 sous la présidence de Monsieur Daniel ROCHE, Maire.

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 05/12/2008 SOMMAIRE 1. INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR ET INDEMNITE DE CONFECTION DE DOCUMENTS BUDGETAIRES

Plus en détail

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012 DEPARTEMENT DE LA SARTHE ARRONDISSEMENT DE LA FLECHE Canton de PONTVALLAIN COMMUNE DE PONTVALLAIN Date de convocation : 08.10.2012 Date d affichage : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Plus en détail

FEU D ARTIFICE. Dimanche 7 juillet 2013 25 e Foire à tout Animée par Stéphane POISNEL. VENTE DES PROFESSIONNELS ET PARTICULIERS Groupe The Specimen

FEU D ARTIFICE. Dimanche 7 juillet 2013 25 e Foire à tout Animée par Stéphane POISNEL. VENTE DES PROFESSIONNELS ET PARTICULIERS Groupe The Specimen LESSAY(centre ville) Dimanche 7 juillet 2013 25 e Foire à tout Animée par Stéphane POISNEL VENTE DES PROFESSIONNELS ET PARTICULIERS Groupe The Specimen 12h00 À partir de 23h00 Pot de l amitié Offert par

Plus en détail

TABLEAU DES BENEVOLES POUR JEUDI 25 JUIN 2015

TABLEAU DES BENEVOLES POUR JEUDI 25 JUIN 2015 TABLEAU DES BENEVOLES POUR JEUDI 25 JUIN 2015 JEUDI 18H30 Noms A faire Salle des fêtes Dominique LG Jean-Marc H Patrick Pascale, Alex, Mercedes Le soir Patrick Câbles à poser mousselines Déposer pendrillons

Plus en détail

Direction de la communication

Direction de la communication Direction de la communication Directrice : Chrystèle PEYRACHON Adresse : Hôtel du Département, 29-31 cours de la Liberté, 69003 Lyon Téléphone : 04 72 61 78 39 Courriel : chrystele.peyrachon@rhone.fr Nombre

Plus en détail

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2009 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2009 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2009 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS L'an deux mil neuf, le trois décembre à 20 heures 30, les Membres du Conseil Municipal de la Commune de Le Vieil-Baugé, se sont réunis dans

Plus en détail

SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011

SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011 SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011 L an deux mil onze, le dix novembre, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre 2012

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre 2012 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre

Plus en détail

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée

Plus en détail

Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique

Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique Présents : Messieurs Gérard BLAKE - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN - Daniel FAVRE Michel FOURNIER - Robert SANDRE Paul NORAZ Clément

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY

CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY Compte-rendu du 20 février 2012 Le Conseil Municipal s est réuni sous la présidence de M. le Maire Jean-François Ravot. Présent(e)s : Mmes C. Fouilloux, C. Martin, M. Moucherel.

Plus en détail

Année Scolaire 2013/2014 - Circulaire n 10 SOMMAIRE

Année Scolaire 2013/2014 - Circulaire n 10 SOMMAIRE Arradon, le 27 Juin 2014 N 1034 / UDOGEC Pour Information à : A l'attention de : Mr le Directeur Diocésain Mmes et Mrs les Présidents d'ogec Mmes et Mrs Les Membres du C.A S/C de leur Chef d'etablissement

Plus en détail

L ensemble des personnels du collège Jacques PREVERT vous souhaite la bienvenue

L ensemble des personnels du collège Jacques PREVERT vous souhaite la bienvenue L ensemble des personnels du collège Jacques PREVERT vous souhaite la bienvenue LIAISON CM2 6ème 2013-2014 2014 Rencontre des parents de CM2 Mardi 11 février 2014 Jeudi 13 février 2014 1 Présentation de

Plus en détail

auremar - Fotolia.com

auremar - Fotolia.com auremar - Fotolia.com Bien vivre chez soi Différents dispositifs permettent aux seniors giffois de rester chez eux avec des repas à domicile, des aides ponctuelles comme le ménage, le repassage, les courses

Plus en détail

COMMUNE DES MOUTIERS EN RETZ. COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JUIN 2010

COMMUNE DES MOUTIERS EN RETZ. COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JUIN 2010 COMMUNE DES MOUTIERS EN RETZ. COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JUIN 2010 Nombre de Conseillers - en exercice : 14 - présents : 11 - votants : 12 L'an deux mille dix, le Vingt Quatre

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 7 octobre 2013

Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 7 octobre 2013 Compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 7 octobre 2013 Le Conseil de Communauté légalement convoqué le 27 septembre 2013 s est réuni le 7 octobre 2013 à 18h00 salle du Conseil de la Mairie

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2011 -----------

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2011 ----------- 2011/5 27 JANVIER 2011: CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Le Maire a convoqué les Conseillers Municipaux pour le JEUDI 3 FÉVRIER 2011 à 20 h 30 selon l ordre du jour suivant : Approbation compte rendu

Plus en détail

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO. L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,

Plus en détail

ANNUAIRE PERINATALITE

ANNUAIRE PERINATALITE Atelier Santé Ville Paris 14 ANNUAIRE PERINATALITE A destination des professionnels du 14ème 2015 INTRODUCTION ASV-Paris14 2 Square Auguste Renoir INTRODUCTION La périnatalité est la période entre la 28

Plus en détail

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs

le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2013

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2013 L an Deux Mil Treize, le cinq novembre, Le Conseil Municipal de la commune de Fresnes-sur-Marne, s est réuni à 20 h 30 en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean LEFORT, Maire.

Plus en détail

Ville de Vailly-sur-Aisne

Ville de Vailly-sur-Aisne Ville de Vailly-sur-Aisne Maison des Services aux Publics Rencontres Echanges Solidarité Proximité Présentation Présentation Vailly-sur-Aisne Ville du sud de l Aisne Au centre du triangle Soissons (20kms)

Plus en détail

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE 1 Préambule Chaque usager doit être conscient des droits et devoirs qu entraîne son inscription et la fréquentation à des activités municipales. Ce règlement intérieur a été adopté en conseil municipal

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. *************

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. ************* REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. ************* ETAIENT PRESENTS : Messieurs VIAULT G., Maire ; OLLAR Ph., ROUSSEAU Ch., DUFOUR T., Adjoints ; BOURBONNAIS O., Mmes NOBLET

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Les modalités de fonctionnement du Conseil d Administration du Centre Communal d Action Sociale sont fixées par :

REGLEMENT INTERIEUR. Les modalités de fonctionnement du Conseil d Administration du Centre Communal d Action Sociale sont fixées par : REGLEMENT INTERIEUR Les modalités de fonctionnement du Conseil d Administration du Centre Communal d Action Sociale sont fixées par : - le Code Général des Collectivités Territoriales La plupart des règles

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL

Plus en détail