ETAPES DE LA SOLUTION 16
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- Noëlle Rancourt
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1 ETAPES DE LA SOLUTION 16 Comité de suivi du plan Alzheimer 30 juin 2010 Direction générale de la cohésion sociale Dr Jean-Philippe Flouzat
2 Solution 16 du plan Alzheimer Création ou identification, au sein des établissements, d unités adaptées pour les malades souffrant de symptômes psychocomportementaux (SPC) SPC modérés pôles d activités et de soins adaptés PASA (EHPAD) SPC sévères unités d hébergement renforcées UHR (USLD et EHPAD)
3 Elaboration des cahiers des charges Groupe de travail piloté par la DGCS (réunions ) Partenaires représentés: France Alzheimer, Collectif Alzheimer, ANESM, SFGG, HAS, Fondation Médéric Alzheimer, Gérontopôle de Toulouse, FFAMCO, un membre du comité de suivi du plan (UNIOPSS), mission de pilotage du plan, DGAS, DGS, DGOS, CNSA Recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l ANESM (février 2009) et de la HAS (mai 2009)
4 Textes Circulaire DGAS/DSS//DHOS/2009/195 du 6 juillet 2009 Questions/réponses : août 2009; 2ème en cours Circulaire DGAS/2C/DHOS/DSS/2010/06 du 7 janvier 2010 (admissibilité, financement, labellisation, planification PASA/UHR en EHPAD) Instruction DGOS du 23 février 2010 (déploiement et financement UHR en USLD) Circulaire DGCS du 16 juin 2010 : remontées d indicateurs PASA - UHR Modification de l arrêté du 26 avril 1999 pour y intégrer le cahier des charges des PASA et des UHR (en cours de signature)
5 Priorités 2010 Journée nationale PASA et UHR le 15 avril 2010 à Paris Circulaire DGCS/5C/DSS/1A/2010/179 du 31 mai 2010 relative aux orientations de l exercice 2010 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux ( places PASA et 1667 places UHR - labellisation pragmatique : établissements existants / neufs, PASA éclaté dans l existant, maturation du projet, nature des travaux...) Plan d aide à l investissement (instruction CNSA du 27 mai 2010) : priorité au soutien à la création des PASA et des UHR ; sous-enveloppe PASA spécifique
6 Approche globale Modes de vie et accompagnement adaptés à l ensemble des personnes atteintes de la maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées vivant en établissement Elaboration d un Guide pour l accompagnement et le cadre de vie des personnes souffrant de maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées: DGCS et CLEIRPPA (Centre de liaison, d étude et de recherche sur les problèmes des personnes âgées) En cours de finalisation (réunions 29 avril et 18 juin 2010): France Alzheimer, fondation Médéric Alzheimer, fondation Caisse d Epargne, ANESM,CNSA, fédérations...
7 Concevoir l accompagnement des personnes souffrant de maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées 1- EVOLUTION DE L ACCUEIL DES PERSONNES SOUFFRANT DE MALADIE D ALZHEIMER OU DE MALADIES APPARENTEES EVOLUTIONS DE L ACCUEIL DES PERSONNES SOUFRANT DE MALADIE D ALZHEIMER OU DE MALADIES APPAARENTEES Les principes originels du C.A.N.T.O.U La généralisation des petites unités de vie spécifiques dans les établissements Les unités de vie spécifiques «type cantou» Les " petites unites de vie autonomes» LES AUTRES FORMES D ACCUEIL Les établissements spécialisés Les accueils de jour NOUVEAU CONTEXTE : UN DISPOSITIF COMPLEMENTAIRE Les pôles d activités et de soins adaptes (PASA) Les unités d hébergement renforcées (UHR)
8 Concevoir l accompagnement des personnes souffrant de maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées 2 - LES PERSONNES AGEES ATTEINTES DE MALADIE D ALZHEIMER OU DE MALADIES APPARENTEES (UNE POPULATION MULTIPLE) PROFIL DE LA POPULATION AGEE DEPENDANTE ACCUEILLIE EN EHPAD LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DE LA MALADIE D ALZEIMER ET DES MALADIES APPARENTEES LES SYMPTOMES PSYCHO-COMPORTEMENTAUX Les symptômes psycho-comportementaux modérés Les symptômes psycho-comportementaux sévères
9 Concevoir l accompagnement des personnes souffrant de maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées 3 - MODES D ORGANISATION DES STRUCTURES L HEBERGEMENT PERMANENT L'accueil de tous types de résidents dans des unités d hébergement «classiques» L'accueil de résidents souffrant de troubles cognitifs, mobiles ou non dans une ou des unités d hébergement «spécifique(s)» L'accueil de résidents souffrant de troubles cognitifs, physiquement valides dans une ou des unités d hébergement «spécifique(s)» L HEBERGEMENT TEMPORAIRE LES ACCUEILS DE JOUR L accueil durant la journée pour les résidents de l'établissement (le PASA) L accueil de jour pour les personnes vivant a domicile
10 Concevoir l accompagnement des personnes souffrant de maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées 4 - LA PRISE EN COMPTE DE L ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES SOUFFRANT DE MALADIE D ALZHEIMER OU DE MALADIES APPARENTEES DANS LE PROJET D ETABLISSEMENT UNE POPULATION CIBLEE Les critères d accueil, L adhésion de la famille, LE PROJET D ACCOMPAGNEMENT : UNE REFLEXION GLOBALE Sécurité et liberté, La définition des modalités du fonctionnement des structures d accueil, L accompagnement à effet thérapeutique, Les modalités d accompagnement et de soins appropriés, L accompagnement personnalisé de vie et de soins, LE PERSONNEL SOIGNANT La qualité des professionnels, La formation des personnels, LA COORDINATION AVEC LES AUTRES SECTEURS
11 Créer ou adapter une «structure d accueil spécifique» pour personnes souffrant de maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées 5 - LES CARACTERISTIQUES DES DIFFERENTS TYPES DE STRUCTURES D ACCUEIL DES EHPAD AVEC DES «STRUCTURES D ACCUEIL SPECIFIQUES» AUX CONTOURS VARIABLES L accueil dispersé dans l établissement, L unité spécifique pour personnes désorientées de type cantou, L unité d hébergement renforcée (UHR), L établissement «tout ALZHEIMER», L accueil de jour interne : le pôle d activités et de soins adaptés (PASA), L accueil de jour externe pour les personnes vivant à domicile, L accueil temporaire. CARACTERISTIQUES ET IMPLANTATION DES STRUCTURES
12 Créer ou adapter une «structure d accueil spécifique» pour personnes souffrant de maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées 6 - LA QUALITE DU CADRE DE VIE DES PERSONNES SOUFFRANT DE MALADIE D ALZHEIMER OU DE MALADIES APPARENTEES : AMBIANCE ET CONFORT LE ROLE DE LA COULEUR LA LUMIERE LES MATERIAUX LE MOBILIER LES EQUIPEMENTS LA DOMOTIQUE
13 Action - recherche en grandeur réelle Un appel à projet national (fin 2010): Cahier des charges Groupe de travail : France Alzheimer, fondation Médéric Alzheimer, fondation Caisse d Epargne, CNSA 15 projets retenus par un jury : PASA / UHR / établissements entièrement dédiés Alzheimer... inscrits dans une programmation PRIAC avec autorisation ARS et président de Conseil Général Accompagnement et suivi de ces projets dans la conception et la réalisation 15 réalisations pilotes
14 Autres actions Dans le cadre de la solution 39 : un Guide pratique réalisé par la DGCS «Les aides légales à la gestion du patrimoine et à la protection de la personne» Procuration bancaire, mandat de protection future, mesure de protection de majeurs (sauvegarde de justice, tutelle, curatelle), personne de confiance, directives anticipées, Projet de recherche clinique (financement FCS) : évaluation à long terme sur l ensemble des résidents de l apport des PASA et des UHR
15 Critères de qualité en EHPAD Réflexion plus générale sur les critères de qualité en EHPAD Travaux de l ANESM en cours concernant l évaluation interne (une trentaine d indicateurs testés sur un échantillon) Généralisation en 2011 Après publication des travaux de l ANESM, concertation sous l égide du cabinet Aînés afin de rendre certains indicateurs de qualité opposables
16 Conclusion Pour les malades Alzheimer et apparentés en EHPAD: Approche spécifique pour améliorer les soins et l accompagnement des malades souffrant de SPC : PASA et UHR Approche globale pour l ensemble des malades : Guide action / recherche (15 réalisations pilotes) Pour tous les résidents en EHPAD : projet de recherche sur l évaluation à long terme de l apport des PASA et des UHR qualité de la prise en charge Le 1er Comité de suivi de la solution 16 se tiendra le 9 septembre 2010
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