La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013
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- Marie-Christine Paré
- il y a 8 ans
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1 La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013 Respectons notre environnement Ne pas jeter sur la voie publique
2 INFORMATIONS Mairie /fax : : mairie.andelu78@orange.fr : www//mairie-andelu78.fr Horaires Secrétariat ouvert au public les : Mardi : 16h-19h Jeudi : 16h-18h Samedi : 10h-12h La Maire : M Bougnoteau Les adjoints : JY Benoist (1er adjoint) O Ravenel (2ème adjoint) Population : 501 habitants (au dernier recensement) Superficie : 396 Ha NUMEROS UTILES Médecins de Garde 15 Gardes de nuit/pharmacie (Gendarmerie) SOS Médecins - Yvelines 24/ Directeur de Publication : Michèle Bougnoteau Articles : les élus, les associations, sources externes JANVIER 2013 Andelu Imprimé par nos soins, à 200 exemplaires TEMOIN D UN ACCIDENT : Que Faire? PROTEGER PROTEGER ALERTER SECOURIR Allumer ses feux de détresse dès le ralentissement Se garer avec prudence, sur autoroute, sur la bande d arrêt d urgence Mettre les passagers à l abri à l extérieur du véhicule, derrière les barrière de sécurité si elles existent, au loin de la chaussée Se diriger immédiatement vers la borne d appel d urgence la plus proche Interdire de fumer à proximité pour éviter un incendie ALERTER Prévenir les Secours! Ne jamais penser qu une autre personne les aura déjà prévenus. Garder son calme. Etre bref et précis. Sur Autoroute : Appeler impérativement depuis une borne d appel d urgence. C est le seul moyen de contacter directement les secours concernés et d être immédiatement localisé. Sur Route : Borne d appel d urgence : Ligne directe Tél. fixe, cabine tél ou Tel. mobile : Samu Police Pompiers Urgences SECOURIR Laisser les victimes dans les véhicules sauf en cas d incendie ou autre risque La victime est inconsciente, la mettre en position latérale de sécurité ( uniquement si possession d un brevet de secourisme) En cas d hémorragie importante, comprimer la plaie Couvrir les victimes Parler aux blessés, les réconforter
3 Chers toutes et tous, L équipe municipale, complètement reconstituée, se joint à moi pour vous souhaiter une bonne et heureuse année Une pensée pour ceux qui sont dans la tristesse en espérant que cette attention leur redonne un peu de joie et du réconfort. Quelques mots sur les résultats des élections communales complémentaires. Je félicite Claire Cochery, Lucie Blaize, Catherine Pujos et Kévin Jungbluth pour leur élection au sein du Conseil municipal. Ils se sont immédiatement intégrés et sont prêts à s investir dans les différentes commissions. Au vu des chiffres de la participation aux deux scrutins, nous avons ressenti une démotivation des électeurs, c est dommage. Mais l essentiel était de compléter notre équipe municipale pour accélérer le traitement de certains dossiers importants. Cette année 2013 s engage, pour notre commune, par une importante mutation. Depuis le 1er janvier 2013 nous faisons partie de l intercommunalité Gally-Mauldre qui regroupe 11 communes. C est une étape importante pour notre développement. A cela s ajoute l élaboration du Plan Local d Urbanisme pour remplacer notre Plan d Occupation des Sols actuellement en vigueur. Cette procédure s étalera sur une durée de 2 ans à l issue de laquelle nous aurons, ensemble, défini notre avenir pour l urbanisation et la sauvegarde de notre patrimoine communal. L heure n étant plus au grignotage des terres agricoles nous devrons optimiser notre espace actuellement disponible en zone constructible. Nous continuons nos projets pour l enfouissement des réseaux, l amélioration de l état de la voirie, l optimisation énergétique de nos bâtiments communaux et scolaires et la dotation d équipements pour l école et la mairie. Nous allons demander un audit des canalisations et divers branchements pour éviter les fuites et pannes des installations vieillissantes comme nous l avons subi pour les deux chaudières à fuel la semaine dernière : celle de la mairie par une panne de l accélérateur et celle de l école par une micro-infiltration d eau par un tuyau poreux qui a altéré l alimentation en fuel. Je dois déplorer les actes de vandalisme commis dans notre commune l année dernière : - En avril, 1 candélabre est cassé rue du Cornouiller (un riverain a surpris deux adolescents) - En juillet, des tags sont dessinés sur le mur du cimetière - Dans la soirée et la nuit du 29 au 30 octobre : 1) des tags sont dessinés sur les parois intérieures de l abribus Route de Montainville ainsi que des inscriptions injurieuses sur le panneau d affichage, 2) plusieurs planches sont arrachées 3) durant la nuit entre 2h et 3h deux candélabres sont cassés (un rue de la Brèche du Puits et un nouveau rue du Cornouiller) 4) une dizaine de lampes sont mises en panne en les secouant ou cassées au Clos Guyon, rue de la Brèche du Puits et sur le parking de l école. L abribus est devenu un lieu de rendez-vous pour les jeunes d Andelu. Jusqu à ces quelques mois aucun incident répréhensible ne m avait été signalé. Certains de ces jeunes, en minorité, se livrent à une destruction du mobilier urbain, principalement en soirée ou durant la nuit, roulent en mobylette d une façon dangereuse sur la route de Montainville et la rue de la Brèche du Puits quand ce n est pas sur le terrain de loisirs, ou créent des incidents avec les automobilistes qui arrivent au carrefour. Il n est pas normal que des enfants mineurs soient laissés sans surveillance dans les rues à des heures tardives. Le coût estimé des dégâts est d environ Si les auteurs de ces faits ne sont pas identifiés, ces coûts seront supportés par la commune (vos impôts) puisque les assurances ne prennent pas en charge ce type de préjudice. J en appelle au soutien des parents pour que notre village retrouve sa tranquillité. La gendarmerie poursuit son enquête. A nouveau, lundi 21 janvier, dans l après-midi, le feu a été mis à l affichage apposé sur la vitre de l abribus pour prévenir de l annulation du passage des transports scolaires. J ai pu découvrir de nombreuses traces de brûlures sur les parois en bois. Malgré ces désagréments je reste positive en croyant en vous pour préserver la qualité de vie de notre village. Michèle Bougnoteau
4 Réunions du Conseil Municipal Délibérations 12 juillet Dans le cadre de la délégation d'attribution du Conseil Municipal : Augmenter le montant maximum autorisé pour réaliser les lignes de trésorerie - Elaboration du P.L.U (Plan Local d'urbanisme) : Convention de mise a disposition pour une assistance à maîtrise d'ouvrage entre l'etat représenté par la DDT des Yvelines et la Commune d'andelu Délibérations du 18 octobre Décisions modificatives budget Nomination nouveau délégué aux différents syndicats suite à la démission d'un conseiller municipal - Adhésion de la commune de Bazainville au SITS Mantes-Maule-Septeuil - S.I.R.A.Y.E : Retrait de la commune de Maule du syndicat - Communauté de Communes Gally-Mauldre : Nomination de deux représentants pour la commune d'andelu - Renonciation de la majoration de droit à construire de 30% - Régime indemnitaire des régisseurs - Parcelle labourable communale ZB49 : Bail au profit de la S.E.F.A.B. - Plan Communal de Sauvegarde : Désignation d'un chef de projet et création du Comité de Pilotage - Modification du POS : approbation du rapport d'enquête publique et avis du commissaire-enquêteur. - Urbanisme : Dossier contentieux Délibération du 22 novembre Communauté de Commune Gally-Mauldre : Instauration du régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Adhésion de la commune DAVRON au SIEED - Indemnités du Comptable Adhésion au dispositif départemental d'yvelines Ecoute Assistance - Modification de la durée hebdomadaire de travail agents stagiaire-titulaires Délibération du 20 décembre Installation des nouveaux élus - Plan triennal Copropriété section AB : demande de scission - Demande de subvention du Collège de la Mauldre - Participation financière à l'association sportive du lycée Van Gogh à Aubergenville - Syndicat Intercommunal à vocation unique des Trois Rivières : Rapport d'activité-compte administratif Demande de subvention de l'institut de formation et de perfectionnement aux métiers pour un élève d'andelu - Prévention routière : subvention SDRIF : Implantation Club de football du PSG Délibérations du 17 janvier Budget 2012 : décisions modificatives - Budget investissement 2013 : Autorisation donnée à l ordonnateur, d engager, liquider et mandater les dépenses d investissements dans la limite des crédits votés pour l année N-1 - Création du poste au grade de rédacteur au tableau des effectifs du personnel de la mairie RESULTATS DES ELECTIONS COMMMUNALES COMPLEMENTAIRES Dimanche 9 décembre 2012 Inscrits : 307 Votants : 88 Exprimés : 82 CANDIDATS Dimanche 16 décembre 2012 Inscrits : 307 Votants : 75 Exprimés : 71 CANDIDATS Claire Cochery Catherine Pujos Lucie Blaize Kévin Jungbluth 73 voix 59 voix 60 voix 36 voix Claire Cochery Catherine Pujos Lucie Blaize Kévin Jungbluth 58 voix 46 voix 46 voix 39 voix
5 Naissances Parrainage Républicain COLLIOT Antoine 30 juillet 2012 GARCIA CRETEUR Lyla 1er janvier 2013 BLAIZE Augustin 8 septembre 2012 Meilleurs souhaits de bonheur aux bébés et très sincères félicitations aux parents Félicitations aux parrains et marraines Mariage Décès RODIER Nathalie et SABIKANDA MBVOULA Lawrence M. SERINET Jean 25 novembre 2012 Nos meilleurs vœux de bonheur Nos sincères condoléances à la famille DENEIGEMENT DES TROTTOIRS Suite aux épisodes neigeux de plus en plus fréquents, nous vous rappelons que les trottoirs doivent être déneigés par les riverains de la voie publique. Ils doivent prendre des précautions en cas de verglas ou de neige devant leur porte afin d éviter qu un tiers passant ne chute. De même en cas de neige abondante, les habitants doivent eux-mêmes déneiger devant chez eux pour permettre le passage des piétons. En règle générale, ils doivent : racler et balayer leur partie de trottoir ou de chaussée au droit de leur propriété, et jeter du sable ou du sel afin d éviter la formation de verglas. Ceci concerne le propriétaire comme le locataire ou l usufruitier. En cas de neige ou verglas, tout accident survenu sur un trottoir mitoyen à votre terrain engage votre responsabilité. ENCOMBRANTS ET DECHETS VERTS 2013 Les ramassages des encombrants pour notre commune auront lieu en 2013 les : 05 juin 2013 et 12 décembre 2013 La période de collecte des déchets verts aura lieu Du lundi 1er avril au lundi 9 décembre 2013 AUTORISATIONS DE SORTIE DE TERRITOIRE POUR LES MINEURS A partir du 1er janvier 2013 les autorisations de sortie de territoire pour les mineurs voyageant à l étranger sans leurs parents ont été supprimées. Un mineur peut franchir les frontières, muni de son passeport en cours de validité ou de sa carte nationale d identité. S.I.E.E.D. Le nouveau container à verre a été installé fin en novembre Plus silencieux, esthétique, accessible et résistant il permet de déposer les bouteilles, bocaux et pots de yaourt en verre pour être recyclés. Les autres objets en verre doivent être mis dans la poubelle verte. Dans les Yvelines plus 1000 tonnes de verre sont incinérées au lieu d être recyclées, ceci représente une dépense importante que vous payez à travers la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères, alors que le recyclage procure des revenus au syndicat. Il en est de même pour le papier. Désormais «tous» les papiers se recyclent sauf les papiers carbone, sulfurisés, photos, papiers peints et mouchoirs qui doivent être mis dans la poubelle verte.
6 Communauté de communes Gally Mauldre Voici le logo de notre intercommunalité. Il a été choisi par la majorité des conseils municipaux des communes. Félicitation à Gilles Minella et Olivier Ravenel qui, ensemble, ont créé ce logo que vous retrouverez sur tous les documents officiels de l Intercommunalité Gally Mauldre Le 1er janvier 2013, notre commune fait partie officiellement de la Communauté de communes Gally Mauldre. Après plusieurs années de préparation et de procédures administratives menées au sein de l Association de Préfiguration de la Communauté de Communes Gally Mauldre, le Préfet des Yvelines a promulgué, par arrêté préfectoral du 29 juin 2012, la création de notre Communauté de communes. Les membres de l association ont décidé de transférer certaines compétences communales à la Communauté de communes. Elles se déclinent sur 3 niveaux : Les compétences obligatoires Le développement économique et touristique L aménagement de l espace : instruction des permis de construire, de démolir, déclarations préalables, les documents de renseignement d urbanisme. Les compétences optionnelles Protection et mise en valeur de l environnement et du cadre de vie : collecte et traitement des déchets, Politique du logement, La culture, les sports et loisirs Action sociale : Centre de loisirs, maintien à domicile, portage des repas Les compétences facultatives Transports : Intercommunautaire, scolaire et à la demande Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication (NTIC) Avant le 31 décembre 2012, les conseils municipaux des communes ont désigné leurs délégués de la Communauté de communes, soit un total de 29 délégués pour les représenter au sein du Conseil communautaire. Michèle Bougnoteau et Olivier Ravenel ont été élus à l unanimité pour représenter notre commune. 5 pour Maule 5 pour Saint-Nom-La-Bretêche 3 pour Feucherolles 2 pour Andelu, Bazemont, Chavenay, Crespières, Davron, Herbeville, Mareil sur Mauldre, Montainville, Le 8 janvier 2013 le 1er Conseil communautaire s est tenu à Saint-nom-la-Bretêche pour L élection du président de la Communauté de communes. Mme Manuelle Wajsblat a été élue à l unanimité Mr Michel Groh, doyen de l assemblée, a procédé à l installation de Mme la Présidente Composition et élection des membre du bureau communautaire. A la majorité, il est fixé à 5 le nombre de Vice-présidents et à 11 le nombre de membres composant le bureau qui comprendra ainsi le Maire de chacune des 11 communes. Instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) Les autres délibérations étaient d ordre administratif. Le 16 janvier 2013 la réunion du Conseil communautaire a eu pour principaux sujets : Création des commissions et élections des membres Création de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Les autres délibérations étaient d ordre administratif.
7 CE QUI VA CHANGER POUR VOUS Pour l urbanisme A partir du 1er juillet, vous continuerez à déposer à la mairie, pendant les permanences, vos permis de construire, vos demandes d autorisation de travaux et autres demande de documents d urbanisme. Un certificat de dépôt vous sera délivré. Au lieu d être transmis à la D.D.T. ils seront transmis au pôle urbanisme de la Communauté de communes à Feucherolles. Ce service pourra vous contacter si nécessaire. A réception du dossier, un contrôle primaire sera effectué par la secrétaire de mairie pour vérifier si le dossier est complet avant la délivrance du certificat de dépôt. Au terme de l instruction, par le pôle urbanisme, le dossier sera transmis au maire pour l acceptation ou le rejet du permis de construire ou de la demande d autorisation de travaux. Centres de Loisirs du mercredi La gestion des centres de loisirs est transférée à la Communauté de communes. Pour notre commune les enfants fréquentent le Centre de Loisirs de Maule et peut-être Crespières. Vous continuerez à être facturés de cette prestation soit par l intercommunalité, soit par l association qui a délégation de la gestion ou directement par le Centre de Loisirs. Le différentiel des coûts et revenus est supporté par la Communauté de communes. Portage de repas Pour les anciens ou les personnes handicapées le portage de repas sera développé. Vous pourrez donc faire appel à ce service. La commission en charge de cette compétence se mettra en rapport avec les personnes susceptibles d être concernées. Aide à domicile Le service reste inchangé avec l ADMR, notre partenaire actuel. Vous êtes à la recherche d emploi ou vous rechercher à embaucher l ADEVM vous accueille à Maule pour des entretiens, formalités administratives et consultations diverses pour vous répondre à vos demandes. Contacter Mme Mantrand Armelle par téléphone ou par point-emploi.adevm@wanadoo.fr Mme De Faria Elisabeth vous annonce l ouverture mi-février de sa boutique de prêt-à-porter à Saint germain en laye
8 PLAN LOCAL D URBANISME Le Conseil municipal a décidé, par la délibération du 27 mai 2011, de procéder à l élabora tion du PLU pour remplacer notre POS. Cette procédure s effectuera durant une période estimée de deux ans et donnera lieu à une concertation publique à laquelle vous serez associés ainsi que les représentants des différents secteurs concernés par le plan d urbanisme de notre commune. L objectif essentiel d un PLU est de définir les règles qui seront appliquées sur notre territoire pour tous les projets d urbanisme. Le conseil municipal devra élaborer un projet d aménagement des différentes zones à urbaniser existantes ou à créer pour une harmonisation de notre territoire pour les 10 à 15 ans à venir. Des réponses devront être apportées aux différentes questions que nous devrons nous poser : Combien d habitants aux termes des 10 et 20 années? Où seront situés les futurs projets? Quelle évolution serait souhaitable et possible pour les quartiers existants? Quelles sont les zones agricoles à protéger? Combien de logements à créer et quels types de logement Comment améliorer les différents déplacements? Quels équipements seront nécessaires? Etc. Pour cela un diagnostic sera établi avec l aide du Cabinet d urbanisme désigné pour établir les documents nécessaires à cette élaboration du PLU. Alors nous pourrons nous poser les bonnes questions pour couvrir nos besoins dans les domaines tels que la démographie, le logement, l activité économique, l environnement, la culture, le social, les équipements nécessaires etc... Des réunions publiques seront organisées et une information régulière sera effectuée sur différents supports pour vous tenir au courant de l avancement du dossier et collecter vos avis. PROMENADE SUR LES CHEMINS DE LA PLAINE DE VERSAILLES Comme tous les ans Jacques Courties et les membres du bureau ont organisé la Promenade sur les chemins de la Plaine de Versailles. Le 7 octobre 2012 les randonneurs se sont dirigés vers la ville de Maule. Marcel Tréboit et Odette Cosyns nous ont accueillis pour partager le verre de l amitié et le repas très convivial. Pour notre commune nous avons atteint une augmentation de 100% des effectifs de 2 participants en 2011 nous sommes passés à 4 participants pour parcourir les 8 kms aller-retour qui nous séparent de Maule. Espérons que nous atteindrons cet objectif d évolution pour l année Des points de rendez-vous ont été définis pour regrouper les randonneurs éloignés venant de l Est départ de Feucherolles distance parcourue 12 km départ du parking de la forêt des Flambertins de Crespières distance parcourue 8 km Je rends hommage à Marcel Tréboit décédé à la fin de l année Membre du bureau des chemins de randonnées au sein de l APPVPA, directeur du musée de Maule mais surtout un puits de connaissance de toute l histoire de la Vallée de la Mauldre et ses environs. Le 7 octobre nous ne pouvions présager qu il nous quitterait si vite. Michèle Bougnoteau
9 Nouveauté, «Chemin d Andelu à la Mauldre» en boucle traversant les communes de Montainville, Mareil sur Mauldre et Maule sur une distance de 14 km
10 Comité des Fêtes 1ère brocante Tournoi de boules 13 mai 2012 Commémoration du 11 Novembre 2012 Repas des Anciens 2 décembre 2012
11 FETE DU VILLAGE 1er SEPTEMBRE 2012 Spectacle de fin d année 20 décembre 2012
12 JOURNEE ECO-CITOYENNE 10 NOVEMBRE 2012 C est au nombre d environ 20 personnes adultes et enfants que nous nous sommes retrouvés le 10 novembre pour planter 7 arbres de haute tige et une quinzaine d arbustes. 3 albizias ont été plantés dans le parc de la mairie en remplacement des cerisiers vieillissants et localisés un peu trop près de la palissade qui sera remplacée en 2013 : 1 frêne et 1 sorbier ont remplacé, route de Jumeauville, les 2 arbres détruits par un véhicule de livraison, l été dernier, 1 davidia devrait produire ses mouchoirs dès 2013 une dizaine d arbustes et 3 cyprès ont agrémenté les abords du rétrécissement de chaussée, route de Montainville et 4 arbustes ont comblé, sur le terrain de sport, l intervalle laissé libre lors de la journée éco citoyenne de La matinée s est terminée autour d un pot de l amitié. Et plus récemment, un sapin (abies koreana) à feuilles non piquantes et à petit développement a été planté dans le parc de la mairie.
13 Claire et Michèle vous accueillent à la bibliothèque : le mardi de 10h à 11h (ouverture dédiée aux enfants non scolarisés accompagnés des parents ou des assistants maternels) Accueil tout public : le mardi de 16h30 à 17h30 le mercredi de 10h à 11h et de 17h à 18h le jeudi de 16h30 à 18h le samedi de 11h à12h Vous y trouverez plus de 5000 romans, bandes dessinées, documentaires, pour tous les goûts et pour tous les âges. Une partie de ces documents nous sont prêtés par la Bibliothèque Départementale des Yvelines et sont renouvelés régulièrement. Venez découvrir nos nouvelles acquisitions! Pour les adultes Et pour les enfants et si vous aimez les livres, les rencontres, si vous voulez partager un moment d entraide, n hésitez pas à nous contacter pour rejoindre l équipe de bénévoles de la bibliothèque : Claire Cochery biblio.andelu@orange.fr ou
14 A.L.F.A. (Association Loisirs et Fêtes d Andelu) L année 2012 est finie et nous constatons qu elle fut pour l Alfa encore riche en animations, pleine de joie et avec deux nouveaux membres actifs. Nous avons reçu deux groupes en live pour animer la soirée beaujolais 2011 et la soirée orientale et savouré des plats cuisinés par nos soins toujours très appréciés. Nous avons organisé le carnaval que les enfants aiment tant et participé à la kermesse qui a obtenu un joli bénéfice au profit de la caisse des écoles. La soirée beaujolais de 2012 a ouvert les réjouissances avec un nouveau DJ. Nous avons repris avec grand plaisir la soirée du nouvel an où nous avons réuni avec un grand succès petits et grands pour fêter la nouvelle année. Voici les dates à retenir en 2013 : - Samedi 23 février Carnaval des enfants - Samedi 13 avril Soirée à thème (à définir) - Fin juin Kermesse de l école C est toujours avec un immense plaisir que nous vous accueillions lors de nos soirées et animations. Si vous avez envie de participer à nos actions, rejoignez-nous. Nous vous présentons nos meilleurs vœux pour la nouvelle année. A très bientôt. Les membres de l ALFA Pour nous contacter : Karen Marie-Ravenel : Dominique Albin :
15 C est dans la joie et la bonne humeur que s est déroulé notre dernier atelier Maison en Pain d Epice pour l année Nous sommes ravis de partager ces moments privilégiés avec vous et nous vous remercions vivement pour vos nombreuses participations dans cette belle aventure humaine. Pour ceux et celles qui ne connaissent pas encore notre Association, n hésitez pas à nous contacter. Nous vous souhaitons à tous une très bonne d année 2013 et rendez-vous à nos prochains ateliers. Magali, Sophie et Kévin Les comédiens de 1ère année des cours de théâtre font preuve de rigueur et d'une belle générosité. Après plus de 3 mois de cours, ils ont approchés différentes techniques de texte, de phrasé, la gestion de l'espace, écoute et regard. Leur travail sera ponctué par une représentation le 9 juin dans un théâtre Parisien avec le but d'accomplir une pièce dans des conditions de comédiens professionnels le samedi 12 janvier à 20h a eu lieu une représentation de la pièce de théâtre "le coach" en avant première à la salle des fêtes avant les représentations Parisiennes dès le 4 février. Cette pièce a inspiré le film avec Richard Berry et Jean Paul Rouve dont Bruno Bachot (qui jouera également dans la pièce) est l' auteur mais également le scénariste du long métrage (comédie de l'année 2009). Bonne année à toutes et à tous
16 COMMUNIQUE DE LA PREFECTURE DES YVELINES DEPANNAGE A DOMICILE PRENDRE LE TEMPS DE LA REFLEXION Depuis quelques mois, les habitants du département trouvent dans leurs boîtes aux lettres des plaquettes, distribuées le plus souvent par des professionnels de l Ile -de-france dont l activité consiste à intervenir chez les particuliers pour réaliser, entre autres, divers travaux (plomberie, serrurerie, électricité ) Ces documents souvent cartonnés, comportent, au milieu de numéros de téléphone utiles (mairie, EDF, GDF, bureau de poste, préfecture, SAMU, SOS Médecins ) d autres numéros qui permettent d entrer en contact à distance avec ces professionnels. Ces PLAQUETTES font parfois référence de manière directe ou indirecte à la commune où les usagers demeurent. Il faut savoir que la commune ne donne aucune autorisation à ces professionnels pour distribuer de tels documents et n entretient aucune relation avec eux. Lors d un besoin d intervention dans son domicile, il fau rechercher l artisan compétent qui réalisera au meilleur rapport/qualité-prix la prestation demandée. Pour cela, de multiples moyens d informations existent (annuaire, sites internet.) autres que ces numéros de téléphone figurant dans les dépliants trouvés dans sa boîte aux lettres. Pour les interventions urgentes à domicile, il existe une réglementation qui protège le consommateur, notamment sur l usage des plaquettes publicitaires. La préfecture souhaite rappeler des points essentiels sur lesquels il faut être particulièrement vigilant, afin d éviter tout désagrément : la publicité doit préciser un certain nombre d informations qui permettent d identifier le professionnel (nom, raison sociale, adresse, inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers) et de connaître certaines composantes de ses tarifs. Le devis doit comporter certaines mentions obligatoires : la date, le nom et l adresse de l entreprise, le nom du client et le lieu de l opération, le décompte détaillé de chaque prestation et produit nécessaire à l opération prévue, le prix unitaire, et le taux horaire de main-d œuvre. Vous devez réclamer un devis même si le montant à payer TTC est inférieur à 150. Ne jamais accepter que le professionnel débute les travaux sans avoir pris connaissance au préalable du devis correspondant avec le montant des travaux. Une fois connu le montant du devis, il est toujours possible de ne pas l accepter, en particulier si le montant est jugé prohibitif et de s adresser à un autre professionnel pour comparer les prix. Les services de la direction départementale de la protection des populations sont à votre disposition pour des informations complémentaires au numéro suivant
MESIGNINFOS N 91 ECOLE
: 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir
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