La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013"

Transcription

1 La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013 Respectons notre environnement Ne pas jeter sur la voie publique

2 INFORMATIONS Mairie /fax : : : www//mairie-andelu78.fr Horaires Secrétariat ouvert au public les : Mardi : 16h-19h Jeudi : 16h-18h Samedi : 10h-12h La Maire : M Bougnoteau Les adjoints : JY Benoist (1er adjoint) O Ravenel (2ème adjoint) Population : 501 habitants (au dernier recensement) Superficie : 396 Ha NUMEROS UTILES Médecins de Garde 15 Gardes de nuit/pharmacie (Gendarmerie) SOS Médecins - Yvelines 24/ Directeur de Publication : Michèle Bougnoteau Articles : les élus, les associations, sources externes JANVIER 2013 Andelu Imprimé par nos soins, à 200 exemplaires TEMOIN D UN ACCIDENT : Que Faire? PROTEGER PROTEGER ALERTER SECOURIR Allumer ses feux de détresse dès le ralentissement Se garer avec prudence, sur autoroute, sur la bande d arrêt d urgence Mettre les passagers à l abri à l extérieur du véhicule, derrière les barrière de sécurité si elles existent, au loin de la chaussée Se diriger immédiatement vers la borne d appel d urgence la plus proche Interdire de fumer à proximité pour éviter un incendie ALERTER Prévenir les Secours! Ne jamais penser qu une autre personne les aura déjà prévenus. Garder son calme. Etre bref et précis. Sur Autoroute : Appeler impérativement depuis une borne d appel d urgence. C est le seul moyen de contacter directement les secours concernés et d être immédiatement localisé. Sur Route : Borne d appel d urgence : Ligne directe Tél. fixe, cabine tél ou Tel. mobile : Samu Police Pompiers Urgences SECOURIR Laisser les victimes dans les véhicules sauf en cas d incendie ou autre risque La victime est inconsciente, la mettre en position latérale de sécurité ( uniquement si possession d un brevet de secourisme) En cas d hémorragie importante, comprimer la plaie Couvrir les victimes Parler aux blessés, les réconforter

3 Chers toutes et tous, L équipe municipale, complètement reconstituée, se joint à moi pour vous souhaiter une bonne et heureuse année Une pensée pour ceux qui sont dans la tristesse en espérant que cette attention leur redonne un peu de joie et du réconfort. Quelques mots sur les résultats des élections communales complémentaires. Je félicite Claire Cochery, Lucie Blaize, Catherine Pujos et Kévin Jungbluth pour leur élection au sein du Conseil municipal. Ils se sont immédiatement intégrés et sont prêts à s investir dans les différentes commissions. Au vu des chiffres de la participation aux deux scrutins, nous avons ressenti une démotivation des électeurs, c est dommage. Mais l essentiel était de compléter notre équipe municipale pour accélérer le traitement de certains dossiers importants. Cette année 2013 s engage, pour notre commune, par une importante mutation. Depuis le 1er janvier 2013 nous faisons partie de l intercommunalité Gally-Mauldre qui regroupe 11 communes. C est une étape importante pour notre développement. A cela s ajoute l élaboration du Plan Local d Urbanisme pour remplacer notre Plan d Occupation des Sols actuellement en vigueur. Cette procédure s étalera sur une durée de 2 ans à l issue de laquelle nous aurons, ensemble, défini notre avenir pour l urbanisation et la sauvegarde de notre patrimoine communal. L heure n étant plus au grignotage des terres agricoles nous devrons optimiser notre espace actuellement disponible en zone constructible. Nous continuons nos projets pour l enfouissement des réseaux, l amélioration de l état de la voirie, l optimisation énergétique de nos bâtiments communaux et scolaires et la dotation d équipements pour l école et la mairie. Nous allons demander un audit des canalisations et divers branchements pour éviter les fuites et pannes des installations vieillissantes comme nous l avons subi pour les deux chaudières à fuel la semaine dernière : celle de la mairie par une panne de l accélérateur et celle de l école par une micro-infiltration d eau par un tuyau poreux qui a altéré l alimentation en fuel. Je dois déplorer les actes de vandalisme commis dans notre commune l année dernière : - En avril, 1 candélabre est cassé rue du Cornouiller (un riverain a surpris deux adolescents) - En juillet, des tags sont dessinés sur le mur du cimetière - Dans la soirée et la nuit du 29 au 30 octobre : 1) des tags sont dessinés sur les parois intérieures de l abribus Route de Montainville ainsi que des inscriptions injurieuses sur le panneau d affichage, 2) plusieurs planches sont arrachées 3) durant la nuit entre 2h et 3h deux candélabres sont cassés (un rue de la Brèche du Puits et un nouveau rue du Cornouiller) 4) une dizaine de lampes sont mises en panne en les secouant ou cassées au Clos Guyon, rue de la Brèche du Puits et sur le parking de l école. L abribus est devenu un lieu de rendez-vous pour les jeunes d Andelu. Jusqu à ces quelques mois aucun incident répréhensible ne m avait été signalé. Certains de ces jeunes, en minorité, se livrent à une destruction du mobilier urbain, principalement en soirée ou durant la nuit, roulent en mobylette d une façon dangereuse sur la route de Montainville et la rue de la Brèche du Puits quand ce n est pas sur le terrain de loisirs, ou créent des incidents avec les automobilistes qui arrivent au carrefour. Il n est pas normal que des enfants mineurs soient laissés sans surveillance dans les rues à des heures tardives. Le coût estimé des dégâts est d environ Si les auteurs de ces faits ne sont pas identifiés, ces coûts seront supportés par la commune (vos impôts) puisque les assurances ne prennent pas en charge ce type de préjudice. J en appelle au soutien des parents pour que notre village retrouve sa tranquillité. La gendarmerie poursuit son enquête. A nouveau, lundi 21 janvier, dans l après-midi, le feu a été mis à l affichage apposé sur la vitre de l abribus pour prévenir de l annulation du passage des transports scolaires. J ai pu découvrir de nombreuses traces de brûlures sur les parois en bois. Malgré ces désagréments je reste positive en croyant en vous pour préserver la qualité de vie de notre village. Michèle Bougnoteau

4 Réunions du Conseil Municipal Délibérations 12 juillet Dans le cadre de la délégation d'attribution du Conseil Municipal : Augmenter le montant maximum autorisé pour réaliser les lignes de trésorerie - Elaboration du P.L.U (Plan Local d'urbanisme) : Convention de mise a disposition pour une assistance à maîtrise d'ouvrage entre l'etat représenté par la DDT des Yvelines et la Commune d'andelu Délibérations du 18 octobre Décisions modificatives budget Nomination nouveau délégué aux différents syndicats suite à la démission d'un conseiller municipal - Adhésion de la commune de Bazainville au SITS Mantes-Maule-Septeuil - S.I.R.A.Y.E : Retrait de la commune de Maule du syndicat - Communauté de Communes Gally-Mauldre : Nomination de deux représentants pour la commune d'andelu - Renonciation de la majoration de droit à construire de 30% - Régime indemnitaire des régisseurs - Parcelle labourable communale ZB49 : Bail au profit de la S.E.F.A.B. - Plan Communal de Sauvegarde : Désignation d'un chef de projet et création du Comité de Pilotage - Modification du POS : approbation du rapport d'enquête publique et avis du commissaire-enquêteur. - Urbanisme : Dossier contentieux Délibération du 22 novembre Communauté de Commune Gally-Mauldre : Instauration du régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Adhésion de la commune DAVRON au SIEED - Indemnités du Comptable Adhésion au dispositif départemental d'yvelines Ecoute Assistance - Modification de la durée hebdomadaire de travail agents stagiaire-titulaires Délibération du 20 décembre Installation des nouveaux élus - Plan triennal Copropriété section AB : demande de scission - Demande de subvention du Collège de la Mauldre - Participation financière à l'association sportive du lycée Van Gogh à Aubergenville - Syndicat Intercommunal à vocation unique des Trois Rivières : Rapport d'activité-compte administratif Demande de subvention de l'institut de formation et de perfectionnement aux métiers pour un élève d'andelu - Prévention routière : subvention SDRIF : Implantation Club de football du PSG Délibérations du 17 janvier Budget 2012 : décisions modificatives - Budget investissement 2013 : Autorisation donnée à l ordonnateur, d engager, liquider et mandater les dépenses d investissements dans la limite des crédits votés pour l année N-1 - Création du poste au grade de rédacteur au tableau des effectifs du personnel de la mairie RESULTATS DES ELECTIONS COMMMUNALES COMPLEMENTAIRES Dimanche 9 décembre 2012 Inscrits : 307 Votants : 88 Exprimés : 82 CANDIDATS Dimanche 16 décembre 2012 Inscrits : 307 Votants : 75 Exprimés : 71 CANDIDATS Claire Cochery Catherine Pujos Lucie Blaize Kévin Jungbluth 73 voix 59 voix 60 voix 36 voix Claire Cochery Catherine Pujos Lucie Blaize Kévin Jungbluth 58 voix 46 voix 46 voix 39 voix

5 Naissances Parrainage Républicain COLLIOT Antoine 30 juillet 2012 GARCIA CRETEUR Lyla 1er janvier 2013 BLAIZE Augustin 8 septembre 2012 Meilleurs souhaits de bonheur aux bébés et très sincères félicitations aux parents Félicitations aux parrains et marraines Mariage Décès RODIER Nathalie et SABIKANDA MBVOULA Lawrence M. SERINET Jean 25 novembre 2012 Nos meilleurs vœux de bonheur Nos sincères condoléances à la famille DENEIGEMENT DES TROTTOIRS Suite aux épisodes neigeux de plus en plus fréquents, nous vous rappelons que les trottoirs doivent être déneigés par les riverains de la voie publique. Ils doivent prendre des précautions en cas de verglas ou de neige devant leur porte afin d éviter qu un tiers passant ne chute. De même en cas de neige abondante, les habitants doivent eux-mêmes déneiger devant chez eux pour permettre le passage des piétons. En règle générale, ils doivent : racler et balayer leur partie de trottoir ou de chaussée au droit de leur propriété, et jeter du sable ou du sel afin d éviter la formation de verglas. Ceci concerne le propriétaire comme le locataire ou l usufruitier. En cas de neige ou verglas, tout accident survenu sur un trottoir mitoyen à votre terrain engage votre responsabilité. ENCOMBRANTS ET DECHETS VERTS 2013 Les ramassages des encombrants pour notre commune auront lieu en 2013 les : 05 juin 2013 et 12 décembre 2013 La période de collecte des déchets verts aura lieu Du lundi 1er avril au lundi 9 décembre 2013 AUTORISATIONS DE SORTIE DE TERRITOIRE POUR LES MINEURS A partir du 1er janvier 2013 les autorisations de sortie de territoire pour les mineurs voyageant à l étranger sans leurs parents ont été supprimées. Un mineur peut franchir les frontières, muni de son passeport en cours de validité ou de sa carte nationale d identité. S.I.E.E.D. Le nouveau container à verre a été installé fin en novembre Plus silencieux, esthétique, accessible et résistant il permet de déposer les bouteilles, bocaux et pots de yaourt en verre pour être recyclés. Les autres objets en verre doivent être mis dans la poubelle verte. Dans les Yvelines plus 1000 tonnes de verre sont incinérées au lieu d être recyclées, ceci représente une dépense importante que vous payez à travers la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères, alors que le recyclage procure des revenus au syndicat. Il en est de même pour le papier. Désormais «tous» les papiers se recyclent sauf les papiers carbone, sulfurisés, photos, papiers peints et mouchoirs qui doivent être mis dans la poubelle verte.

6 Communauté de communes Gally Mauldre Voici le logo de notre intercommunalité. Il a été choisi par la majorité des conseils municipaux des communes. Félicitation à Gilles Minella et Olivier Ravenel qui, ensemble, ont créé ce logo que vous retrouverez sur tous les documents officiels de l Intercommunalité Gally Mauldre Le 1er janvier 2013, notre commune fait partie officiellement de la Communauté de communes Gally Mauldre. Après plusieurs années de préparation et de procédures administratives menées au sein de l Association de Préfiguration de la Communauté de Communes Gally Mauldre, le Préfet des Yvelines a promulgué, par arrêté préfectoral du 29 juin 2012, la création de notre Communauté de communes. Les membres de l association ont décidé de transférer certaines compétences communales à la Communauté de communes. Elles se déclinent sur 3 niveaux : Les compétences obligatoires Le développement économique et touristique L aménagement de l espace : instruction des permis de construire, de démolir, déclarations préalables, les documents de renseignement d urbanisme. Les compétences optionnelles Protection et mise en valeur de l environnement et du cadre de vie : collecte et traitement des déchets, Politique du logement, La culture, les sports et loisirs Action sociale : Centre de loisirs, maintien à domicile, portage des repas Les compétences facultatives Transports : Intercommunautaire, scolaire et à la demande Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication (NTIC) Avant le 31 décembre 2012, les conseils municipaux des communes ont désigné leurs délégués de la Communauté de communes, soit un total de 29 délégués pour les représenter au sein du Conseil communautaire. Michèle Bougnoteau et Olivier Ravenel ont été élus à l unanimité pour représenter notre commune. 5 pour Maule 5 pour Saint-Nom-La-Bretêche 3 pour Feucherolles 2 pour Andelu, Bazemont, Chavenay, Crespières, Davron, Herbeville, Mareil sur Mauldre, Montainville, Le 8 janvier 2013 le 1er Conseil communautaire s est tenu à Saint-nom-la-Bretêche pour L élection du président de la Communauté de communes. Mme Manuelle Wajsblat a été élue à l unanimité Mr Michel Groh, doyen de l assemblée, a procédé à l installation de Mme la Présidente Composition et élection des membre du bureau communautaire. A la majorité, il est fixé à 5 le nombre de Vice-présidents et à 11 le nombre de membres composant le bureau qui comprendra ainsi le Maire de chacune des 11 communes. Instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) Les autres délibérations étaient d ordre administratif. Le 16 janvier 2013 la réunion du Conseil communautaire a eu pour principaux sujets : Création des commissions et élections des membres Création de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Les autres délibérations étaient d ordre administratif.

7 CE QUI VA CHANGER POUR VOUS Pour l urbanisme A partir du 1er juillet, vous continuerez à déposer à la mairie, pendant les permanences, vos permis de construire, vos demandes d autorisation de travaux et autres demande de documents d urbanisme. Un certificat de dépôt vous sera délivré. Au lieu d être transmis à la D.D.T. ils seront transmis au pôle urbanisme de la Communauté de communes à Feucherolles. Ce service pourra vous contacter si nécessaire. A réception du dossier, un contrôle primaire sera effectué par la secrétaire de mairie pour vérifier si le dossier est complet avant la délivrance du certificat de dépôt. Au terme de l instruction, par le pôle urbanisme, le dossier sera transmis au maire pour l acceptation ou le rejet du permis de construire ou de la demande d autorisation de travaux. Centres de Loisirs du mercredi La gestion des centres de loisirs est transférée à la Communauté de communes. Pour notre commune les enfants fréquentent le Centre de Loisirs de Maule et peut-être Crespières. Vous continuerez à être facturés de cette prestation soit par l intercommunalité, soit par l association qui a délégation de la gestion ou directement par le Centre de Loisirs. Le différentiel des coûts et revenus est supporté par la Communauté de communes. Portage de repas Pour les anciens ou les personnes handicapées le portage de repas sera développé. Vous pourrez donc faire appel à ce service. La commission en charge de cette compétence se mettra en rapport avec les personnes susceptibles d être concernées. Aide à domicile Le service reste inchangé avec l ADMR, notre partenaire actuel. Vous êtes à la recherche d emploi ou vous rechercher à embaucher l ADEVM vous accueille à Maule pour des entretiens, formalités administratives et consultations diverses pour vous répondre à vos demandes. Contacter Mme Mantrand Armelle par téléphone ou par Mme De Faria Elisabeth vous annonce l ouverture mi-février de sa boutique de prêt-à-porter à Saint germain en laye

8 PLAN LOCAL D URBANISME Le Conseil municipal a décidé, par la délibération du 27 mai 2011, de procéder à l élabora tion du PLU pour remplacer notre POS. Cette procédure s effectuera durant une période estimée de deux ans et donnera lieu à une concertation publique à laquelle vous serez associés ainsi que les représentants des différents secteurs concernés par le plan d urbanisme de notre commune. L objectif essentiel d un PLU est de définir les règles qui seront appliquées sur notre territoire pour tous les projets d urbanisme. Le conseil municipal devra élaborer un projet d aménagement des différentes zones à urbaniser existantes ou à créer pour une harmonisation de notre territoire pour les 10 à 15 ans à venir. Des réponses devront être apportées aux différentes questions que nous devrons nous poser : Combien d habitants aux termes des 10 et 20 années? Où seront situés les futurs projets? Quelle évolution serait souhaitable et possible pour les quartiers existants? Quelles sont les zones agricoles à protéger? Combien de logements à créer et quels types de logement Comment améliorer les différents déplacements? Quels équipements seront nécessaires? Etc. Pour cela un diagnostic sera établi avec l aide du Cabinet d urbanisme désigné pour établir les documents nécessaires à cette élaboration du PLU. Alors nous pourrons nous poser les bonnes questions pour couvrir nos besoins dans les domaines tels que la démographie, le logement, l activité économique, l environnement, la culture, le social, les équipements nécessaires etc... Des réunions publiques seront organisées et une information régulière sera effectuée sur différents supports pour vous tenir au courant de l avancement du dossier et collecter vos avis. PROMENADE SUR LES CHEMINS DE LA PLAINE DE VERSAILLES Comme tous les ans Jacques Courties et les membres du bureau ont organisé la Promenade sur les chemins de la Plaine de Versailles. Le 7 octobre 2012 les randonneurs se sont dirigés vers la ville de Maule. Marcel Tréboit et Odette Cosyns nous ont accueillis pour partager le verre de l amitié et le repas très convivial. Pour notre commune nous avons atteint une augmentation de 100% des effectifs de 2 participants en 2011 nous sommes passés à 4 participants pour parcourir les 8 kms aller-retour qui nous séparent de Maule. Espérons que nous atteindrons cet objectif d évolution pour l année Des points de rendez-vous ont été définis pour regrouper les randonneurs éloignés venant de l Est départ de Feucherolles distance parcourue 12 km départ du parking de la forêt des Flambertins de Crespières distance parcourue 8 km Je rends hommage à Marcel Tréboit décédé à la fin de l année Membre du bureau des chemins de randonnées au sein de l APPVPA, directeur du musée de Maule mais surtout un puits de connaissance de toute l histoire de la Vallée de la Mauldre et ses environs. Le 7 octobre nous ne pouvions présager qu il nous quitterait si vite. Michèle Bougnoteau

9 Nouveauté, «Chemin d Andelu à la Mauldre» en boucle traversant les communes de Montainville, Mareil sur Mauldre et Maule sur une distance de 14 km

10 Comité des Fêtes 1ère brocante Tournoi de boules 13 mai 2012 Commémoration du 11 Novembre 2012 Repas des Anciens 2 décembre 2012

11 FETE DU VILLAGE 1er SEPTEMBRE 2012 Spectacle de fin d année 20 décembre 2012

12 JOURNEE ECO-CITOYENNE 10 NOVEMBRE 2012 C est au nombre d environ 20 personnes adultes et enfants que nous nous sommes retrouvés le 10 novembre pour planter 7 arbres de haute tige et une quinzaine d arbustes. 3 albizias ont été plantés dans le parc de la mairie en remplacement des cerisiers vieillissants et localisés un peu trop près de la palissade qui sera remplacée en 2013 : 1 frêne et 1 sorbier ont remplacé, route de Jumeauville, les 2 arbres détruits par un véhicule de livraison, l été dernier, 1 davidia devrait produire ses mouchoirs dès 2013 une dizaine d arbustes et 3 cyprès ont agrémenté les abords du rétrécissement de chaussée, route de Montainville et 4 arbustes ont comblé, sur le terrain de sport, l intervalle laissé libre lors de la journée éco citoyenne de La matinée s est terminée autour d un pot de l amitié. Et plus récemment, un sapin (abies koreana) à feuilles non piquantes et à petit développement a été planté dans le parc de la mairie.

13 Claire et Michèle vous accueillent à la bibliothèque : le mardi de 10h à 11h (ouverture dédiée aux enfants non scolarisés accompagnés des parents ou des assistants maternels) Accueil tout public : le mardi de 16h30 à 17h30 le mercredi de 10h à 11h et de 17h à 18h le jeudi de 16h30 à 18h le samedi de 11h à12h Vous y trouverez plus de 5000 romans, bandes dessinées, documentaires, pour tous les goûts et pour tous les âges. Une partie de ces documents nous sont prêtés par la Bibliothèque Départementale des Yvelines et sont renouvelés régulièrement. Venez découvrir nos nouvelles acquisitions! Pour les adultes Et pour les enfants et si vous aimez les livres, les rencontres, si vous voulez partager un moment d entraide, n hésitez pas à nous contacter pour rejoindre l équipe de bénévoles de la bibliothèque : Claire Cochery ou

14 A.L.F.A. (Association Loisirs et Fêtes d Andelu) L année 2012 est finie et nous constatons qu elle fut pour l Alfa encore riche en animations, pleine de joie et avec deux nouveaux membres actifs. Nous avons reçu deux groupes en live pour animer la soirée beaujolais 2011 et la soirée orientale et savouré des plats cuisinés par nos soins toujours très appréciés. Nous avons organisé le carnaval que les enfants aiment tant et participé à la kermesse qui a obtenu un joli bénéfice au profit de la caisse des écoles. La soirée beaujolais de 2012 a ouvert les réjouissances avec un nouveau DJ. Nous avons repris avec grand plaisir la soirée du nouvel an où nous avons réuni avec un grand succès petits et grands pour fêter la nouvelle année. Voici les dates à retenir en 2013 : - Samedi 23 février Carnaval des enfants - Samedi 13 avril Soirée à thème (à définir) - Fin juin Kermesse de l école C est toujours avec un immense plaisir que nous vous accueillions lors de nos soirées et animations. Si vous avez envie de participer à nos actions, rejoignez-nous. Nous vous présentons nos meilleurs vœux pour la nouvelle année. A très bientôt. Les membres de l ALFA Pour nous contacter : Karen Marie-Ravenel : Dominique Albin :

15 C est dans la joie et la bonne humeur que s est déroulé notre dernier atelier Maison en Pain d Epice pour l année Nous sommes ravis de partager ces moments privilégiés avec vous et nous vous remercions vivement pour vos nombreuses participations dans cette belle aventure humaine. Pour ceux et celles qui ne connaissent pas encore notre Association, n hésitez pas à nous contacter. Nous vous souhaitons à tous une très bonne d année 2013 et rendez-vous à nos prochains ateliers. Magali, Sophie et Kévin Les comédiens de 1ère année des cours de théâtre font preuve de rigueur et d'une belle générosité. Après plus de 3 mois de cours, ils ont approchés différentes techniques de texte, de phrasé, la gestion de l'espace, écoute et regard. Leur travail sera ponctué par une représentation le 9 juin dans un théâtre Parisien avec le but d'accomplir une pièce dans des conditions de comédiens professionnels le samedi 12 janvier à 20h a eu lieu une représentation de la pièce de théâtre "le coach" en avant première à la salle des fêtes avant les représentations Parisiennes dès le 4 février. Cette pièce a inspiré le film avec Richard Berry et Jean Paul Rouve dont Bruno Bachot (qui jouera également dans la pièce) est l' auteur mais également le scénariste du long métrage (comédie de l'année 2009). Bonne année à toutes et à tous

16 COMMUNIQUE DE LA PREFECTURE DES YVELINES DEPANNAGE A DOMICILE PRENDRE LE TEMPS DE LA REFLEXION Depuis quelques mois, les habitants du département trouvent dans leurs boîtes aux lettres des plaquettes, distribuées le plus souvent par des professionnels de l Ile -de-france dont l activité consiste à intervenir chez les particuliers pour réaliser, entre autres, divers travaux (plomberie, serrurerie, électricité ) Ces documents souvent cartonnés, comportent, au milieu de numéros de téléphone utiles (mairie, EDF, GDF, bureau de poste, préfecture, SAMU, SOS Médecins ) d autres numéros qui permettent d entrer en contact à distance avec ces professionnels. Ces PLAQUETTES font parfois référence de manière directe ou indirecte à la commune où les usagers demeurent. Il faut savoir que la commune ne donne aucune autorisation à ces professionnels pour distribuer de tels documents et n entretient aucune relation avec eux. Lors d un besoin d intervention dans son domicile, il fau rechercher l artisan compétent qui réalisera au meilleur rapport/qualité-prix la prestation demandée. Pour cela, de multiples moyens d informations existent (annuaire, sites internet.) autres que ces numéros de téléphone figurant dans les dépliants trouvés dans sa boîte aux lettres. Pour les interventions urgentes à domicile, il existe une réglementation qui protège le consommateur, notamment sur l usage des plaquettes publicitaires. La préfecture souhaite rappeler des points essentiels sur lesquels il faut être particulièrement vigilant, afin d éviter tout désagrément : la publicité doit préciser un certain nombre d informations qui permettent d identifier le professionnel (nom, raison sociale, adresse, inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers) et de connaître certaines composantes de ses tarifs. Le devis doit comporter certaines mentions obligatoires : la date, le nom et l adresse de l entreprise, le nom du client et le lieu de l opération, le décompte détaillé de chaque prestation et produit nécessaire à l opération prévue, le prix unitaire, et le taux horaire de main-d œuvre. Vous devez réclamer un devis même si le montant à payer TTC est inférieur à 150. Ne jamais accepter que le professionnel débute les travaux sans avoir pris connaissance au préalable du devis correspondant avec le montant des travaux. Une fois connu le montant du devis, il est toujours possible de ne pas l accepter, en particulier si le montant est jugé prohibitif et de s adresser à un autre professionnel pour comparer les prix. Les services de la direction départementale de la protection des populations sont à votre disposition pour des informations complémentaires au numéro suivant

Réunion publique du 16 novembre 2012

Réunion publique du 16 novembre 2012 Réunion publique du 16 novembre 2012 Bienvenue Réunion Publique du 16 novembre 2012 1 Plan de la réunionr Bienvenue du Maire Réalisations 2010-2012 et projets en cours Objectifs et stratégie à moyen terme

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 4 MARS 2015 18H00 EN MAIRIE DE MAULE SALLE DU CONSEIL COMPTE RENDU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 4 MARS 2015 18H00 EN MAIRIE DE MAULE SALLE DU CONSEIL COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 4 MARS 2015 18H00 EN MAIRIE DE MAULE SALLE DU CONSEIL COMPTE RENDU L'an deux mille quinze, Le mercredi 4 mars, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, légalement

Plus en détail

Bulletin d information N 25 Juin 2010

Bulletin d information N 25 Juin 2010 Commune de Douzy Bulletin d information N 25 Juin 2010 Sommaire : Retour sur... Informations pratiques Agenda du Mois LOISIRS : Le Lac De nombreuses activités seront proposées sur le site de la Base de

Plus en détail

Madame, Monsieur, très bonnes fêtes de fin d année.

Madame, Monsieur, très bonnes fêtes de fin d année. 1 Année 2013, n 3 Décembre 2013 : MAIRIE - 49 Grande Rue 91940 Saint Jean de Beauregard : 01 60 12 00 04 : 01 60 12 58 63 : mairie.st.jean.beauregard@wanadoo.fr http://www.mairie-saintjeandebeauregard.fr

Plus en détail

CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE

CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE ANTONAVES, CHATEAUNEUF DE CHABRE, RIBIERS CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE VAL BUËCH-MÉOUGE - HAUTES ALPES - PRINCIPES FONDATEURS Une commission d élus des communes d Antonaves, Châteauneuf de Chabre, Ribiers

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 L an deux mil quatorze, le dix septembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Péran s est réuni sous la présidence

Plus en détail

Conseil municipal du 02/12/2014 - page 1

Conseil municipal du 02/12/2014 - page 1 PROCES VERBAL SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL Du 2 décembre 2014 Présents : Mmes Sylvie SECHET, Paule MASSON, Nathalie GRILLON, Aline VAUTHIER, Sylvie MILLOT, Anne OLIVIER et Mrs Marcel DUBOIS, Jean-Michel

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 2 FEVRIER 2010

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 2 FEVRIER 2010 CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES REUNION du 2 FEVRIER 2010 Convocation en date du : 27/01/2010 Date d affichage de la convocation : 27/01/2010 Date d affichage du Procès-Verbal : 06/02/2010 L an

Plus en détail

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION ASSOCIATION RESTAURANT ET GARDERIE PERISCOLAIRE DE LANS «LES P TIOTS LANNIAUX» Madame, Monsieur, Notre association propose la restauration et la garderie périscolaire des enfants scolarisés sur la commune

Plus en détail

Le Conseil Municipal de Stutzheim-Offenheim s est réuni le 15 janvier 2010.

Le Conseil Municipal de Stutzheim-Offenheim s est réuni le 15 janvier 2010. - 1 - Le Conseil Municipal de Stutzheim-Offenheim s est réuni le 15 janvier 2010. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE DE 1 ère CLASSE Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal, à l'unanimité,

Plus en détail

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur,

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur, MAI 2011 LE MOT DU MAIRE Madame, Monsieur, Le budget 2011 vient d être voté, il laisse apparaître un résultat cumulé de 44.144,75, dont vous trouverez le détail à l intérieur du bulletin. Cela nous a permis

Plus en détail

Marie BEGBEDER, épouse MAMOURET le 20 novembre 2008, Que ces familles reçoivent nos sincères condoléances.

Marie BEGBEDER, épouse MAMOURET le 20 novembre 2008, Que ces familles reçoivent nos sincères condoléances. ETAT CIVIL Naissances Nous avons la joie d annoncer la naissance de : LOP le 19 mars 2009 de David BORDES et Myriam MONTHELY. Toutes nos félicitations aux jeunes parents et aux grands parents. Décès Nous

Plus en détail

COMMUNE DE MOYAUX - CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 juin 2010

COMMUNE DE MOYAUX - CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 juin 2010 COMMUNE DE MOYAUX - CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 juin 2010 Secrétaire de séance : Monsieur Alain LEBEY - 11 présents 15 votants. Absent : Monsieur Bruno COULON Pouvoir : Monsieur Françis GESLOT Mme Nathalie

Plus en détail

COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE. Séance du 11 juin 2015. A 14h30 ORDRE DU JOUR :

COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE. Séance du 11 juin 2015. A 14h30 ORDRE DU JOUR : COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE Séance du 11 juin 2015 A 14h30 Convocation : 09 juin 2015 Présents : Mrs Martinez, Tournemine, Mamoul, Pellat, Roumégous et Mmes Lafon, Lacam et Lavergne.

Plus en détail

ARRÊTÉ n 2015-1-520 du 28 mai 2015. portant modification des statuts de la communauté de communes Boischaut-Marche et Terres du Grand Meaulnes

ARRÊTÉ n 2015-1-520 du 28 mai 2015. portant modification des statuts de la communauté de communes Boischaut-Marche et Terres du Grand Meaulnes Préfecture Direction des Collectivités Locales et des Affaires Financières Bureau des affaires financières et de l intercommunalité PRÉFÈTE DU CHER ARRÊTÉ n 2015-1-520 du 28 mai 2015 portant modification

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

Projet Educatif du territoire de la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin 2015/2016

Projet Educatif du territoire de la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin 2015/2016 Projet Educatif du territoire de la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin 2015/2016 Depuis 2006, la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin a repris les activités de l association Vièvre Lieuvin Enfance

Plus en détail

DOSSIER >PROJET : Juin 2015 AGENDA LES AVENIÈRES VEYRINS-THUELLIN

DOSSIER >PROJET : Juin 2015 AGENDA LES AVENIÈRES VEYRINS-THUELLIN DOSSIER de PRESSE AGENDA Juin 2015 >PROJET : La Commune Nouvelle Dossier de Presse : VIE PRATIQUE >Pourquoi une commune nouvelle entre Les Avenières et Veyrins-Thuellin? Les communes des Avenières et de

Plus en détail

CALENDRIER SCOLAIRE 2014 2015

CALENDRIER SCOLAIRE 2014 2015 CALENDRIER SCOLAIRE 2014 2015 Rentrée des enseignants Lundi 1 er septembre Rentrée des élèves Mardi 2 septembre 2014 Vacances de la Toussaint du samedi 18 octobre 2014 au lundi 3 novembre 2014 Vacances

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi vingt-et-un mai deux mil quinze à dix-neuf heures trente minutes,

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2008 1) Election d une adjointe au Maire Mme MANGIN a été élue Adjointe au maire en charge des affaires scolaires. 2) Acquisitions foncières - Construction

Plus en détail

Commune de Plaisance. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2015

Commune de Plaisance. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2015 Commune de Plaisance Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2015 Commune de Plaisance Page 1 / 13 Conseil municipal du 29 janvier 2015 L an DEUX MILLE QUINZE, le VINGT-NEUF du mois

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail

GuiDe e D l été Juillet Août 2015

GuiDe e D l été Juillet Août 2015 GUIDE DE l été Juillet Août 2015 Sorties estivales Les sorties estivales sont réservées aux adhérents et peuvent être réglées jusqu'au 30 juin pour les sorties de juillet et jusqu'au 21 juillet pour les

Plus en détail

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU JEUDI 14 MARS

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU JEUDI 14 MARS REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY SEANCE DU JEUDI 14 MARS 2013 Date convocation : 01/03/13 L an deux mille treize et le jeudi quatorze mars à vingt heures trente

Plus en détail

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013.

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013. CONSEIL MUNICIPAL du 8 Février 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE 1. DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 En application des dispositions prévues aux articles 11 et 12 de la Loi d Orientation Territoriale de

Plus en détail

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013

STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d Éducation Populaire dénommée :

Plus en détail

SALLE POLYVALENTE DE MOIDIEU-DÉTOURBE RÈGLEMENT 2011

SALLE POLYVALENTE DE MOIDIEU-DÉTOURBE RÈGLEMENT 2011 SALLE POLYVALENTE DE MOIDIEU-DÉTOURBE RÈGLEMENT 2011 Article 1 : Généralités La salle polyvalente est composée : - d une petite salle d environ 100 m², - d une grande salle d environ 380 m² avec scène

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE Coordination périscolaire : 07 85 16 37 92

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE Coordination périscolaire : 07 85 16 37 92 REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE Coordination périscolaire : 07 85 16 37 92 Ce règlement a été adopté par délibération du Conseil Municipal en date du 21 juillet 2014. GENERALITES L accueil périscolaire

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 Absentes excusées : E LAFANECHERE M FAURE 1. Approbation compte-rendu précédent conseil Approuvé à l unanimité. 2. Lecture de la charte de l élu local - Communication

Plus en détail

ESPACE MAURICE GENEVOIX REGLEMENT INTERIEUR

ESPACE MAURICE GENEVOIX REGLEMENT INTERIEUR ESPACE MAURICE GENEVOIX REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 12 juillet 2001 instituant le règlement, Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 6 avril 2004 portant

Plus en détail

COMMUNE DE FEUCHEROLLES

COMMUNE DE FEUCHEROLLES COMMUNE DE FEUCHEROLLES PORTANT REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE ETUDE DIRIGEE - TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES - RENSEIGNEMENTS : Mairie de Feucherollles 39 Grande rue 78810 FEUCHEROLLES

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH La cantine scolaire et la garderie périscolaire sont des services publics municipaux facultatifs, placés sous l autorité

Plus en détail

I - Règles générales : L accès aux services des structures est réservé aux enfants fréquentant les écoles communales relevant du SIRS.

I - Règles générales : L accès aux services des structures est réservé aux enfants fréquentant les écoles communales relevant du SIRS. SIRS REGLEMENT INTERIEUR Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Siège social : Mairie de Domessargues Tel : 04.66.83.31.65 Fax : 04.66.25.49.45 Mail : mairie.domessargues@wanadoo.fr CANTINE GARDERIE

Plus en détail

Livret d accueil. Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Bonsecours. www.bonsecours.fr

Livret d accueil. Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Bonsecours. www.bonsecours.fr Livret d accueil Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Bonsecours www.bonsecours.fr EDITO Chère Madame, Cher Monsieur, Le bien-être de nos Aînés est une préoccupation essentielle de votre municipalité.

Plus en détail

Règlement Général. Le transport scolaire.

Règlement Général. Le transport scolaire. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT SCOLAIRE FONS - St BAUZELY - GAJAN RUE LOUIS GARIMOND MAIRIE DE FONS 30730 FONS 04.66.63.17.88 Sirs.fons@wanadoo.fr Règlement Général Madame, Monsieur, J ai l honneur

Plus en détail

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE 1 Préambule Chaque usager doit être conscient des droits et devoirs qu entraîne son inscription et la fréquentation à des activités municipales. Ce règlement intérieur a été adopté en conseil municipal

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DECHETERIE INTERCOMMUNALE DE L AVANCE. Accès réservé aux résidants de la Communauté de Communes

REGLEMENT INTERIEUR DECHETERIE INTERCOMMUNALE DE L AVANCE. Accès réservé aux résidants de la Communauté de Communes REGLEMENT INTERIEUR DECHETERIE INTERCOMMUNALE DE L AVANCE Accès réservé aux résidants de la Communauté de Communes ARTICLE 1 ROLE DE LA DECHETERIE L unité implantée sur la commune d Avançon a pour rôle

Plus en détail

R E G L E M E N T 2 0 1 4 / 2 0 1 5 D E L A G A R D E R I E

R E G L E M E N T 2 0 1 4 / 2 0 1 5 D E L A G A R D E R I E Evry-Grégy-sur-Yerres R E G L E M E N T 2 0 1 4 / 2 0 1 5 D E L A G A R D E R I E Votre enfant est scolarisé à Evry-Grégy-sur-Yerres. Il peut bénéficier des prestations que vous proposent la Garderie et

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE - CENTRE PIERRE LEGRAND

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE - CENTRE PIERRE LEGRAND REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE - CENTRE PIERRE LEGRAND Préambule La ville de Longueil Annel organise un accueil périscolaire pour les enfants : le matin, le midi et le soir, avant et après la

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2014

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2014 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2014 Séance du Conseil Municipal du : 26 novembre 2014 Le Conseil Municipal de la commune de Trausse Minervois, légalement convoqué, s est

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 Présents : Mr Jacques CHOLLET, Mr Alain THEBAULT, Mr Michel GODELU, Mme Jacqueline ROUAULT, Mr André PACYNA, Mme Géraldine CUSTODIO, Mr Serge BUFFET,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DU MAIL

REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DU MAIL DEPARTEMENT DE L'ISERE REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DU MAIL 1 PREAMBULE Le présent règlement intérieur a pour objectif de permettre l utilisation de la salle du mail pour la satisfaction pleine et entière

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES RELATIF AU SERVICE DE GARDIENNAGE AU SEIN DU LYCEE FRANÇAIS DE PRAGUE

CAHIER DES CHARGES RELATIF AU SERVICE DE GARDIENNAGE AU SEIN DU LYCEE FRANÇAIS DE PRAGUE CAHIER DES CHARGES RELATIF AU SERVICE DE GARDIENNAGE AU SEIN DU LYCEE FRANÇAIS DE PRAGUE 1) Présentation du client : Le Lycée français de Prague est un établissement d enseignement scolaire accueillant

Plus en détail

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées Guide des interventions Edition 2010 Mot du président Le Centre Communal d Action Sociale de Saint-Yrieix-sur-Charente est un outil majeur de la politique sociale de la municipalité. Au delà des aides

Plus en détail

pratique Guide Trions plus, trions mieux pour payer moins SMIEEOM Val de Cher

pratique Guide Trions plus, trions mieux pour payer moins SMIEEOM Val de Cher Guide pratique SMIEEOM Val de Cher Trions plus, trions mieux pour payer moins SMIEEOM Val de Cher - 22, rue de Gâtines - 41110 SEIGY Tél. : 02 54 75 76 66 - Fax : 02 54 75 76 60 - sieeomvaldecher@wanadoo.fr

Plus en détail

Règlement Intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (dès 3 ans)

Règlement Intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (dès 3 ans) Règlement Intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (dès 3 ans) Bébé en Ville 9 rue Gustave Flaubert 66 000 Perpignan 04 68 86 43 46 www.bebeenville.fr Présentation de Gestionnaire L Accueil de Loisirs

Plus en détail

Pour réussir toutes nos sorties en «AutocAr» ou en «Autobus» avec l

Pour réussir toutes nos sorties en «AutocAr» ou en «Autobus» avec l Pour réussir toutes nos sorties en «AutocAr» ou en «Autobus» avec l «Association DépArtementale pour les Transports Educatifs de l Enseignement Public». MEMENTO Pour partir en Sorties, en Transferts ou

Plus en détail

I Compte rendu réunions COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Mardi 3 mars 2015

I Compte rendu réunions COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Mardi 3 mars 2015 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 3 mars 2015 Présents : M. Gabriel Fournier- maire MM Patrick Leflaive, Thierry Bellang, Mmes Marlène Gasser, Frédérique Panouillot, adjoints MM Mmes

Plus en détail

Fiche d'inscription PARENTS

Fiche d'inscription PARENTS Fiche d'inscription PARENTS IDENTITE Nom : Prénom : Adresse :.. Tel : Portable : Courriel : @. VOTRE DEMANDE DE GARDE D ENFANTS Vos enfants : Nom Prénom Âge Lieu de garde : Garde souhaitée : Occasionnelle

Plus en détail

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 ARRONDISSEMENT DE RAMBOUILLET CANTON DE MONTFORT L AMAURY COMMUNE DE BAZOCHES-SUR-GUYONNE COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 Présents : Mesdames D. ALLÉLY, R. BASQUIN, V.DEKKICHE, S. JEAN-MARIE,

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

Bulletin n 36 Décembre 2014

Bulletin n 36 Décembre 2014 Bulletin n 36 Estang Décembre 2014 Les nou veaux rythmes scolaires 2 ÉDITORIAL Nous sortons d une année particulière avec un renouvellement démocratique d importance dans nos communes et nos intercommunalités.

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après

Plus en détail

RÈGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

RÈGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PÉRISCOLAIRE RÈGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEIL PÉRISCOLAIRE COMMUNE DE LUTTANGE L accueil périscolaire a été mis en place en septembre 2013 par la Municipalité afin de répondre aux besoins des familles Luttangeoises

Plus en détail

Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel

Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel Entre Monsieur le Maire de la Commune de Fumel dûment habilité par délibération en date du 19 Février 2009 d une part, Et Monsieur, Madame

Plus en détail

La Gazette d Andelu. Edition, décembre 2011. Respectons notre environnement Ne pas jeter sur la voie publique

La Gazette d Andelu. Edition, décembre 2011. Respectons notre environnement Ne pas jeter sur la voie publique La Gazette d Andelu Edition, décembre 2011 Respectons notre environnement Ne pas jeter sur la voie publique INFORMATIONS Mairie /fax : 01 34.87.42.15 : mairie.andelu78@orange.fr : www//mairie-andelu78.fr

Plus en détail

Compte rendu Séance du 26 Mai 2015

Compte rendu Séance du 26 Mai 2015 Compte rendu Séance du 26 Mai 2015 L an deux mille quinze, le Mardi 26 Mai 2015 à 19h00 le Conseil Municipal de Guillos, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence

Plus en détail

Ville d Albertville C C A S. Centre communal d action sociale Services aux personnes âgées et aux personnes handicapées. www.albertville.

Ville d Albertville C C A S. Centre communal d action sociale Services aux personnes âgées et aux personnes handicapées. www.albertville. Ville d Albertville Centre communal d action sociale Services aux personnes âgées et aux personnes handicapées www.albertville.fr Sommaire Logement-foyer : la résidence des 4 Vallées p. 4 Service maintien

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

1 ères assises de la copropriété villarde. Samedi 13 octobre 2012 Salle D. Balavoine

1 ères assises de la copropriété villarde. Samedi 13 octobre 2012 Salle D. Balavoine 1 ères assises de la copropriété villarde Samedi 13 octobre 2012 Salle D. Balavoine Bienvenue Mot d accueil Monsieur le Maire, Raymond Feyssaguet Problématique habitat collectif Panorama des structures

Plus en détail

SERVICE ENFANCE / SCOLAIRE 24, rue Alexandre Boucher Tél. : 01 48 61 96 75 www.vaujours.fr

SERVICE ENFANCE / SCOLAIRE 24, rue Alexandre Boucher Tél. : 01 48 61 96 75 www.vaujours.fr RELAIS D INFORMATION JEUNESSE (RIJ) 57, rue de Meaux Tél. : 01 48 61 10 23 http://jeunesse.vaujours.fr HORAIRES D OUVERTURE Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 9h à 12h Lundi au vendredi : 13h30 à 18h30

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 L an deux mil quatorze, le 16 juin à 20 H 30, le conseil municipal de la commune de Changey s est réuni au lieu ordinaire de ses séances,

Plus en détail

DÉCEMBRE 2014. www.fublaines.fr _~~T~

DÉCEMBRE 2014. www.fublaines.fr _~~T~ ... a -. _",r~.. ~ -~ DÉCEMBRE 2014 o www.fublaines.fr _~~T~ Secrétariat Pendant la période des fêtes de fin d'année, le secrétariat de mairie sera ouvert de 9h à 12h, les 24 et 31 décembre. Attention,

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30 Président : M. Jean THERY, Maire REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30 Présents : Mme Françoise ARNOULD, Mme Jeanne MIDOL - Messieurs Pierre FAIVRE, Marc BARBAUD, Michel PIERRE, Christian

Plus en détail

La Lettre de l Et@t en Dordogne 10 juillet 2015

La Lettre de l Et@t en Dordogne 10 juillet 2015 10 juillet 2015 Edito Cette nouvelle lettre de l Etat est spécifique et a pour thème : La Commune Nouvelle. Elle a pour objectif d expliquer ce qu est cette entité territoriale, de vous présenter les modalités

Plus en détail

VILLE DE MONTMORENCY. Plan communal de sauvegarde. c r h w t. risques majeurs. Les bons réflexes en cas de danger!ou d alerte

VILLE DE MONTMORENCY. Plan communal de sauvegarde. c r h w t. risques majeurs. Les bons réflexes en cas de danger!ou d alerte VILLE DE MONTMORENCY Plan communal de sauvegarde c r h w t a Les risques majeurs Les bons réflexes en cas de danger!ou d alerte à quoi sert ce document d information? Ce guide pratique présente les différents

Plus en détail

REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE

REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE Préambule : Le présent règlement approuvé par le Conseil Municipal de Tende régit le fonctionnement de la cantine scolaire. La cantine scolaire est un service facultatif,

Plus en détail

SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h ===========

SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h =========== SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h =========== L an deux mil quatorze, le trois octobre 2014, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence

Plus en détail

Charte de la vie associative

Charte de la vie associative COMMUNE DE ROQUES SUR GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE Charte de la vie associative Engagements réciproques entre la MUNICIPALITE et les ASSOCIATIONS Roquoises Sommaire : Page - Préambule 2 - Engagements

Plus en détail

Règlement du restaurant scolaire

Règlement du restaurant scolaire DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 JUIN 2014 DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME CANTON DE DUCLAIR COMMUNE D EPINAY SUR DUCLAIR 230, Rue de la Mairie 76480 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 JUIN 2014 Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

Le temps du repas est un moment privilégié pour les enfants : alimentation, éducation au goût, moment d échanges, temps de repos.

Le temps du repas est un moment privilégié pour les enfants : alimentation, éducation au goût, moment d échanges, temps de repos. VIE SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Restaurant Scolaire La commune de PLUDUNO met à disposition de tous les enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées un restaurant scolaire pour

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 Sous la présidence de Monique DELESSARD, maire. Le CONSEIL MUNICIPAL, 1. BUDGET SUPPLEMENTAIRE COMMUNE EXERCICE 2009 Par 33 VOIX POUR (dont

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2013

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2013 1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize, le vingt trois septembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni en

Plus en détail

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A COMPTER DE L ANNEE 2015/2016

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A COMPTER DE L ANNEE 2015/2016 REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A COMPTER DE L ANNEE 2015/2016 La Commune met à la disposition des enfants fréquentant les écoles de la commune un service de restauration scolaire pour le déjeuner les

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

Plan détaillé du règlement intérieur

Plan détaillé du règlement intérieur Plan détaillé du règlement intérieur Présentation 1. Les fonctions de la directrice. A) Son rôle auprès des enfants B) Son rôle auprès des familles C) Son rôle auprès du personnel D) Son rôle administratif

Plus en détail

REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES MUNICIPAUX

REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES MUNICIPAUX REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES MUNICIPAUX GENERALITES Les services périscolaires de la commune de BLACE sont ouverts à tous les enfants scolarisés dans les Ecoles Publiques de la Commune dont l état

Plus en détail

RÉUNION DU 4 MARS 2015 19 HEURES. Procuration : Mme Martine ASSENS à Bruno VALIENTE

RÉUNION DU 4 MARS 2015 19 HEURES. Procuration : Mme Martine ASSENS à Bruno VALIENTE RÉUNION DU 4 MARS 2015 19 HEURES L an deux mille quinze et le 4 MARS à 19H, les membres du Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqués, se sont réunis sur la convocation qui leur a été adressée

Plus en détail

ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ET PERISCOLAIRE «POT O MOMES» 3b, Le Poteau 01200 INJOUX-GENISSIAT. Téléphone 04 50 59 99 14. potomome@orange.

ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ET PERISCOLAIRE «POT O MOMES» 3b, Le Poteau 01200 INJOUX-GENISSIAT. Téléphone 04 50 59 99 14. potomome@orange. ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ET PERISCOLAIRE «POT O MOMES» 3b, Le Poteau 01200 INJOUX-GENISSIAT Téléphone 04 50 59 99 14 potomome@orange.fr REGLEMENT INTERIEUR Le présent règlement intérieur définit les

Plus en détail

Elle a été déclarée à la Préfecture de, sous le numéro, le (Journal Officiel du ). 2

Elle a été déclarée à la Préfecture de, sous le numéro, le (Journal Officiel du ). 2 STATUTS TYPES D UNE ASSOCIATION DE RANDONNEE PEDESTRE Le modèle proposé n a rien d obligatoire. Les dispositions suivantes peuvent donc être adaptées à chaque cas d espèce. Ainsi les durées, les quotas,

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 août 2010 à 19h30

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 août 2010 à 19h30 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 août 2010 à 19h30 L an deux mille dix, le trente août à dix neuf heurs trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni en session ordinaire à la mairie,

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

Dossier de presse Contact presse :

Dossier de presse Contact presse : Dossier de presse Contact presse : Corine Busson-Benhammou, responsable des relations presse Ville d Angers - Angers Loire Métropole Tél. : 02 41 05 40 33 - corine.busson-benhammou@ville.angers.fr 1 Sommaire

Plus en détail

Informations municipales. Quartiers du centre ancien Cours Corsin Giratoire et sortie autoroute nord

Informations municipales. Quartiers du centre ancien Cours Corsin Giratoire et sortie autoroute nord Informations municipales N 49 Samedi 15 novembre 2014 Quartiers du centre ancien Cours Corsin Giratoire et sortie autoroute nord Le giratoire au nord de Piolenc est en service et les travaux de la bretelle

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire 113-115, rue Saint Gabriel 59800 LILLE Tél : 03-20-51-90-47 www.centresocialsmp.fr contact@centresocialsmp.fr Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire Le Centre Social

Plus en détail

formant quorum sous la présidence du maire, M. Armand Hubert.

formant quorum sous la présidence du maire, M. Armand Hubert. Séance ordinaire du conseil municipal de Bois-Franc, tenue le lundi 1er octobre 2012, à compter de 18 h 30, au Centre communautaire Donat Hubert de Bois-Franc. Sont présents : M. Conrad Hubert M. Denis

Plus en détail

Helpcard. 0800 808 114 A l étranger +41 58 827 63 16. D autres questions? En cas de panne ou d accident. En Suisse. TCS Carte Entreprise

Helpcard. 0800 808 114 A l étranger +41 58 827 63 16. D autres questions? En cas de panne ou d accident. En Suisse. TCS Carte Entreprise D autres questions? TCS Carte Entreprise Contactez-nous : 0842 440 440 0844 888 112 entreprise@tcs.ch www.tcs.ch/entreprise Helpcard En cas de panne ou d accident En Suisse 0800 808 114 A l étranger +41

Plus en détail

COMMUNE DE VILLE-SAINT-JACQUES SALLE POLYVALENTE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2016

COMMUNE DE VILLE-SAINT-JACQUES SALLE POLYVALENTE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2016 COMMUNE DE VILLE-SAINT-JACQUES ******* SALLE POLYVALENTE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2016 Rédacteur Alain CHAUVIGNY Groupe de Travail Vérification Commission Jeunesse-Sport- Vie Associative Sybille CRASSON et

Plus en détail

Guide 2015. Ordures ménagères

Guide 2015. Ordures ménagères Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de

Plus en détail