La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013"

Transcription

1 La Gazette d Andelu Edition, janvier 2013 Respectons notre environnement Ne pas jeter sur la voie publique

2 INFORMATIONS Mairie /fax : : : www//mairie-andelu78.fr Horaires Secrétariat ouvert au public les : Mardi : 16h-19h Jeudi : 16h-18h Samedi : 10h-12h La Maire : M Bougnoteau Les adjoints : JY Benoist (1er adjoint) O Ravenel (2ème adjoint) Population : 501 habitants (au dernier recensement) Superficie : 396 Ha NUMEROS UTILES Médecins de Garde 15 Gardes de nuit/pharmacie (Gendarmerie) SOS Médecins - Yvelines 24/ Directeur de Publication : Michèle Bougnoteau Articles : les élus, les associations, sources externes JANVIER 2013 Andelu Imprimé par nos soins, à 200 exemplaires TEMOIN D UN ACCIDENT : Que Faire? PROTEGER PROTEGER ALERTER SECOURIR Allumer ses feux de détresse dès le ralentissement Se garer avec prudence, sur autoroute, sur la bande d arrêt d urgence Mettre les passagers à l abri à l extérieur du véhicule, derrière les barrière de sécurité si elles existent, au loin de la chaussée Se diriger immédiatement vers la borne d appel d urgence la plus proche Interdire de fumer à proximité pour éviter un incendie ALERTER Prévenir les Secours! Ne jamais penser qu une autre personne les aura déjà prévenus. Garder son calme. Etre bref et précis. Sur Autoroute : Appeler impérativement depuis une borne d appel d urgence. C est le seul moyen de contacter directement les secours concernés et d être immédiatement localisé. Sur Route : Borne d appel d urgence : Ligne directe Tél. fixe, cabine tél ou Tel. mobile : Samu Police Pompiers Urgences SECOURIR Laisser les victimes dans les véhicules sauf en cas d incendie ou autre risque La victime est inconsciente, la mettre en position latérale de sécurité ( uniquement si possession d un brevet de secourisme) En cas d hémorragie importante, comprimer la plaie Couvrir les victimes Parler aux blessés, les réconforter

3 Chers toutes et tous, L équipe municipale, complètement reconstituée, se joint à moi pour vous souhaiter une bonne et heureuse année Une pensée pour ceux qui sont dans la tristesse en espérant que cette attention leur redonne un peu de joie et du réconfort. Quelques mots sur les résultats des élections communales complémentaires. Je félicite Claire Cochery, Lucie Blaize, Catherine Pujos et Kévin Jungbluth pour leur élection au sein du Conseil municipal. Ils se sont immédiatement intégrés et sont prêts à s investir dans les différentes commissions. Au vu des chiffres de la participation aux deux scrutins, nous avons ressenti une démotivation des électeurs, c est dommage. Mais l essentiel était de compléter notre équipe municipale pour accélérer le traitement de certains dossiers importants. Cette année 2013 s engage, pour notre commune, par une importante mutation. Depuis le 1er janvier 2013 nous faisons partie de l intercommunalité Gally-Mauldre qui regroupe 11 communes. C est une étape importante pour notre développement. A cela s ajoute l élaboration du Plan Local d Urbanisme pour remplacer notre Plan d Occupation des Sols actuellement en vigueur. Cette procédure s étalera sur une durée de 2 ans à l issue de laquelle nous aurons, ensemble, défini notre avenir pour l urbanisation et la sauvegarde de notre patrimoine communal. L heure n étant plus au grignotage des terres agricoles nous devrons optimiser notre espace actuellement disponible en zone constructible. Nous continuons nos projets pour l enfouissement des réseaux, l amélioration de l état de la voirie, l optimisation énergétique de nos bâtiments communaux et scolaires et la dotation d équipements pour l école et la mairie. Nous allons demander un audit des canalisations et divers branchements pour éviter les fuites et pannes des installations vieillissantes comme nous l avons subi pour les deux chaudières à fuel la semaine dernière : celle de la mairie par une panne de l accélérateur et celle de l école par une micro-infiltration d eau par un tuyau poreux qui a altéré l alimentation en fuel. Je dois déplorer les actes de vandalisme commis dans notre commune l année dernière : - En avril, 1 candélabre est cassé rue du Cornouiller (un riverain a surpris deux adolescents) - En juillet, des tags sont dessinés sur le mur du cimetière - Dans la soirée et la nuit du 29 au 30 octobre : 1) des tags sont dessinés sur les parois intérieures de l abribus Route de Montainville ainsi que des inscriptions injurieuses sur le panneau d affichage, 2) plusieurs planches sont arrachées 3) durant la nuit entre 2h et 3h deux candélabres sont cassés (un rue de la Brèche du Puits et un nouveau rue du Cornouiller) 4) une dizaine de lampes sont mises en panne en les secouant ou cassées au Clos Guyon, rue de la Brèche du Puits et sur le parking de l école. L abribus est devenu un lieu de rendez-vous pour les jeunes d Andelu. Jusqu à ces quelques mois aucun incident répréhensible ne m avait été signalé. Certains de ces jeunes, en minorité, se livrent à une destruction du mobilier urbain, principalement en soirée ou durant la nuit, roulent en mobylette d une façon dangereuse sur la route de Montainville et la rue de la Brèche du Puits quand ce n est pas sur le terrain de loisirs, ou créent des incidents avec les automobilistes qui arrivent au carrefour. Il n est pas normal que des enfants mineurs soient laissés sans surveillance dans les rues à des heures tardives. Le coût estimé des dégâts est d environ Si les auteurs de ces faits ne sont pas identifiés, ces coûts seront supportés par la commune (vos impôts) puisque les assurances ne prennent pas en charge ce type de préjudice. J en appelle au soutien des parents pour que notre village retrouve sa tranquillité. La gendarmerie poursuit son enquête. A nouveau, lundi 21 janvier, dans l après-midi, le feu a été mis à l affichage apposé sur la vitre de l abribus pour prévenir de l annulation du passage des transports scolaires. J ai pu découvrir de nombreuses traces de brûlures sur les parois en bois. Malgré ces désagréments je reste positive en croyant en vous pour préserver la qualité de vie de notre village. Michèle Bougnoteau

4 Réunions du Conseil Municipal Délibérations 12 juillet Dans le cadre de la délégation d'attribution du Conseil Municipal : Augmenter le montant maximum autorisé pour réaliser les lignes de trésorerie - Elaboration du P.L.U (Plan Local d'urbanisme) : Convention de mise a disposition pour une assistance à maîtrise d'ouvrage entre l'etat représenté par la DDT des Yvelines et la Commune d'andelu Délibérations du 18 octobre Décisions modificatives budget Nomination nouveau délégué aux différents syndicats suite à la démission d'un conseiller municipal - Adhésion de la commune de Bazainville au SITS Mantes-Maule-Septeuil - S.I.R.A.Y.E : Retrait de la commune de Maule du syndicat - Communauté de Communes Gally-Mauldre : Nomination de deux représentants pour la commune d'andelu - Renonciation de la majoration de droit à construire de 30% - Régime indemnitaire des régisseurs - Parcelle labourable communale ZB49 : Bail au profit de la S.E.F.A.B. - Plan Communal de Sauvegarde : Désignation d'un chef de projet et création du Comité de Pilotage - Modification du POS : approbation du rapport d'enquête publique et avis du commissaire-enquêteur. - Urbanisme : Dossier contentieux Délibération du 22 novembre Communauté de Commune Gally-Mauldre : Instauration du régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Adhésion de la commune DAVRON au SIEED - Indemnités du Comptable Adhésion au dispositif départemental d'yvelines Ecoute Assistance - Modification de la durée hebdomadaire de travail agents stagiaire-titulaires Délibération du 20 décembre Installation des nouveaux élus - Plan triennal Copropriété section AB : demande de scission - Demande de subvention du Collège de la Mauldre - Participation financière à l'association sportive du lycée Van Gogh à Aubergenville - Syndicat Intercommunal à vocation unique des Trois Rivières : Rapport d'activité-compte administratif Demande de subvention de l'institut de formation et de perfectionnement aux métiers pour un élève d'andelu - Prévention routière : subvention SDRIF : Implantation Club de football du PSG Délibérations du 17 janvier Budget 2012 : décisions modificatives - Budget investissement 2013 : Autorisation donnée à l ordonnateur, d engager, liquider et mandater les dépenses d investissements dans la limite des crédits votés pour l année N-1 - Création du poste au grade de rédacteur au tableau des effectifs du personnel de la mairie RESULTATS DES ELECTIONS COMMMUNALES COMPLEMENTAIRES Dimanche 9 décembre 2012 Inscrits : 307 Votants : 88 Exprimés : 82 CANDIDATS Dimanche 16 décembre 2012 Inscrits : 307 Votants : 75 Exprimés : 71 CANDIDATS Claire Cochery Catherine Pujos Lucie Blaize Kévin Jungbluth 73 voix 59 voix 60 voix 36 voix Claire Cochery Catherine Pujos Lucie Blaize Kévin Jungbluth 58 voix 46 voix 46 voix 39 voix

5 Naissances Parrainage Républicain COLLIOT Antoine 30 juillet 2012 GARCIA CRETEUR Lyla 1er janvier 2013 BLAIZE Augustin 8 septembre 2012 Meilleurs souhaits de bonheur aux bébés et très sincères félicitations aux parents Félicitations aux parrains et marraines Mariage Décès RODIER Nathalie et SABIKANDA MBVOULA Lawrence M. SERINET Jean 25 novembre 2012 Nos meilleurs vœux de bonheur Nos sincères condoléances à la famille DENEIGEMENT DES TROTTOIRS Suite aux épisodes neigeux de plus en plus fréquents, nous vous rappelons que les trottoirs doivent être déneigés par les riverains de la voie publique. Ils doivent prendre des précautions en cas de verglas ou de neige devant leur porte afin d éviter qu un tiers passant ne chute. De même en cas de neige abondante, les habitants doivent eux-mêmes déneiger devant chez eux pour permettre le passage des piétons. En règle générale, ils doivent : racler et balayer leur partie de trottoir ou de chaussée au droit de leur propriété, et jeter du sable ou du sel afin d éviter la formation de verglas. Ceci concerne le propriétaire comme le locataire ou l usufruitier. En cas de neige ou verglas, tout accident survenu sur un trottoir mitoyen à votre terrain engage votre responsabilité. ENCOMBRANTS ET DECHETS VERTS 2013 Les ramassages des encombrants pour notre commune auront lieu en 2013 les : 05 juin 2013 et 12 décembre 2013 La période de collecte des déchets verts aura lieu Du lundi 1er avril au lundi 9 décembre 2013 AUTORISATIONS DE SORTIE DE TERRITOIRE POUR LES MINEURS A partir du 1er janvier 2013 les autorisations de sortie de territoire pour les mineurs voyageant à l étranger sans leurs parents ont été supprimées. Un mineur peut franchir les frontières, muni de son passeport en cours de validité ou de sa carte nationale d identité. S.I.E.E.D. Le nouveau container à verre a été installé fin en novembre Plus silencieux, esthétique, accessible et résistant il permet de déposer les bouteilles, bocaux et pots de yaourt en verre pour être recyclés. Les autres objets en verre doivent être mis dans la poubelle verte. Dans les Yvelines plus 1000 tonnes de verre sont incinérées au lieu d être recyclées, ceci représente une dépense importante que vous payez à travers la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères, alors que le recyclage procure des revenus au syndicat. Il en est de même pour le papier. Désormais «tous» les papiers se recyclent sauf les papiers carbone, sulfurisés, photos, papiers peints et mouchoirs qui doivent être mis dans la poubelle verte.

6 Communauté de communes Gally Mauldre Voici le logo de notre intercommunalité. Il a été choisi par la majorité des conseils municipaux des communes. Félicitation à Gilles Minella et Olivier Ravenel qui, ensemble, ont créé ce logo que vous retrouverez sur tous les documents officiels de l Intercommunalité Gally Mauldre Le 1er janvier 2013, notre commune fait partie officiellement de la Communauté de communes Gally Mauldre. Après plusieurs années de préparation et de procédures administratives menées au sein de l Association de Préfiguration de la Communauté de Communes Gally Mauldre, le Préfet des Yvelines a promulgué, par arrêté préfectoral du 29 juin 2012, la création de notre Communauté de communes. Les membres de l association ont décidé de transférer certaines compétences communales à la Communauté de communes. Elles se déclinent sur 3 niveaux : Les compétences obligatoires Le développement économique et touristique L aménagement de l espace : instruction des permis de construire, de démolir, déclarations préalables, les documents de renseignement d urbanisme. Les compétences optionnelles Protection et mise en valeur de l environnement et du cadre de vie : collecte et traitement des déchets, Politique du logement, La culture, les sports et loisirs Action sociale : Centre de loisirs, maintien à domicile, portage des repas Les compétences facultatives Transports : Intercommunautaire, scolaire et à la demande Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication (NTIC) Avant le 31 décembre 2012, les conseils municipaux des communes ont désigné leurs délégués de la Communauté de communes, soit un total de 29 délégués pour les représenter au sein du Conseil communautaire. Michèle Bougnoteau et Olivier Ravenel ont été élus à l unanimité pour représenter notre commune. 5 pour Maule 5 pour Saint-Nom-La-Bretêche 3 pour Feucherolles 2 pour Andelu, Bazemont, Chavenay, Crespières, Davron, Herbeville, Mareil sur Mauldre, Montainville, Le 8 janvier 2013 le 1er Conseil communautaire s est tenu à Saint-nom-la-Bretêche pour L élection du président de la Communauté de communes. Mme Manuelle Wajsblat a été élue à l unanimité Mr Michel Groh, doyen de l assemblée, a procédé à l installation de Mme la Présidente Composition et élection des membre du bureau communautaire. A la majorité, il est fixé à 5 le nombre de Vice-présidents et à 11 le nombre de membres composant le bureau qui comprendra ainsi le Maire de chacune des 11 communes. Instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) Les autres délibérations étaient d ordre administratif. Le 16 janvier 2013 la réunion du Conseil communautaire a eu pour principaux sujets : Création des commissions et élections des membres Création de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Les autres délibérations étaient d ordre administratif.

7 CE QUI VA CHANGER POUR VOUS Pour l urbanisme A partir du 1er juillet, vous continuerez à déposer à la mairie, pendant les permanences, vos permis de construire, vos demandes d autorisation de travaux et autres demande de documents d urbanisme. Un certificat de dépôt vous sera délivré. Au lieu d être transmis à la D.D.T. ils seront transmis au pôle urbanisme de la Communauté de communes à Feucherolles. Ce service pourra vous contacter si nécessaire. A réception du dossier, un contrôle primaire sera effectué par la secrétaire de mairie pour vérifier si le dossier est complet avant la délivrance du certificat de dépôt. Au terme de l instruction, par le pôle urbanisme, le dossier sera transmis au maire pour l acceptation ou le rejet du permis de construire ou de la demande d autorisation de travaux. Centres de Loisirs du mercredi La gestion des centres de loisirs est transférée à la Communauté de communes. Pour notre commune les enfants fréquentent le Centre de Loisirs de Maule et peut-être Crespières. Vous continuerez à être facturés de cette prestation soit par l intercommunalité, soit par l association qui a délégation de la gestion ou directement par le Centre de Loisirs. Le différentiel des coûts et revenus est supporté par la Communauté de communes. Portage de repas Pour les anciens ou les personnes handicapées le portage de repas sera développé. Vous pourrez donc faire appel à ce service. La commission en charge de cette compétence se mettra en rapport avec les personnes susceptibles d être concernées. Aide à domicile Le service reste inchangé avec l ADMR, notre partenaire actuel. Vous êtes à la recherche d emploi ou vous rechercher à embaucher l ADEVM vous accueille à Maule pour des entretiens, formalités administratives et consultations diverses pour vous répondre à vos demandes. Contacter Mme Mantrand Armelle par téléphone ou par Mme De Faria Elisabeth vous annonce l ouverture mi-février de sa boutique de prêt-à-porter à Saint germain en laye

8 PLAN LOCAL D URBANISME Le Conseil municipal a décidé, par la délibération du 27 mai 2011, de procéder à l élabora tion du PLU pour remplacer notre POS. Cette procédure s effectuera durant une période estimée de deux ans et donnera lieu à une concertation publique à laquelle vous serez associés ainsi que les représentants des différents secteurs concernés par le plan d urbanisme de notre commune. L objectif essentiel d un PLU est de définir les règles qui seront appliquées sur notre territoire pour tous les projets d urbanisme. Le conseil municipal devra élaborer un projet d aménagement des différentes zones à urbaniser existantes ou à créer pour une harmonisation de notre territoire pour les 10 à 15 ans à venir. Des réponses devront être apportées aux différentes questions que nous devrons nous poser : Combien d habitants aux termes des 10 et 20 années? Où seront situés les futurs projets? Quelle évolution serait souhaitable et possible pour les quartiers existants? Quelles sont les zones agricoles à protéger? Combien de logements à créer et quels types de logement Comment améliorer les différents déplacements? Quels équipements seront nécessaires? Etc. Pour cela un diagnostic sera établi avec l aide du Cabinet d urbanisme désigné pour établir les documents nécessaires à cette élaboration du PLU. Alors nous pourrons nous poser les bonnes questions pour couvrir nos besoins dans les domaines tels que la démographie, le logement, l activité économique, l environnement, la culture, le social, les équipements nécessaires etc... Des réunions publiques seront organisées et une information régulière sera effectuée sur différents supports pour vous tenir au courant de l avancement du dossier et collecter vos avis. PROMENADE SUR LES CHEMINS DE LA PLAINE DE VERSAILLES Comme tous les ans Jacques Courties et les membres du bureau ont organisé la Promenade sur les chemins de la Plaine de Versailles. Le 7 octobre 2012 les randonneurs se sont dirigés vers la ville de Maule. Marcel Tréboit et Odette Cosyns nous ont accueillis pour partager le verre de l amitié et le repas très convivial. Pour notre commune nous avons atteint une augmentation de 100% des effectifs de 2 participants en 2011 nous sommes passés à 4 participants pour parcourir les 8 kms aller-retour qui nous séparent de Maule. Espérons que nous atteindrons cet objectif d évolution pour l année Des points de rendez-vous ont été définis pour regrouper les randonneurs éloignés venant de l Est départ de Feucherolles distance parcourue 12 km départ du parking de la forêt des Flambertins de Crespières distance parcourue 8 km Je rends hommage à Marcel Tréboit décédé à la fin de l année Membre du bureau des chemins de randonnées au sein de l APPVPA, directeur du musée de Maule mais surtout un puits de connaissance de toute l histoire de la Vallée de la Mauldre et ses environs. Le 7 octobre nous ne pouvions présager qu il nous quitterait si vite. Michèle Bougnoteau

9 Nouveauté, «Chemin d Andelu à la Mauldre» en boucle traversant les communes de Montainville, Mareil sur Mauldre et Maule sur une distance de 14 km

10 Comité des Fêtes 1ère brocante Tournoi de boules 13 mai 2012 Commémoration du 11 Novembre 2012 Repas des Anciens 2 décembre 2012

11 FETE DU VILLAGE 1er SEPTEMBRE 2012 Spectacle de fin d année 20 décembre 2012

12 JOURNEE ECO-CITOYENNE 10 NOVEMBRE 2012 C est au nombre d environ 20 personnes adultes et enfants que nous nous sommes retrouvés le 10 novembre pour planter 7 arbres de haute tige et une quinzaine d arbustes. 3 albizias ont été plantés dans le parc de la mairie en remplacement des cerisiers vieillissants et localisés un peu trop près de la palissade qui sera remplacée en 2013 : 1 frêne et 1 sorbier ont remplacé, route de Jumeauville, les 2 arbres détruits par un véhicule de livraison, l été dernier, 1 davidia devrait produire ses mouchoirs dès 2013 une dizaine d arbustes et 3 cyprès ont agrémenté les abords du rétrécissement de chaussée, route de Montainville et 4 arbustes ont comblé, sur le terrain de sport, l intervalle laissé libre lors de la journée éco citoyenne de La matinée s est terminée autour d un pot de l amitié. Et plus récemment, un sapin (abies koreana) à feuilles non piquantes et à petit développement a été planté dans le parc de la mairie.

13 Claire et Michèle vous accueillent à la bibliothèque : le mardi de 10h à 11h (ouverture dédiée aux enfants non scolarisés accompagnés des parents ou des assistants maternels) Accueil tout public : le mardi de 16h30 à 17h30 le mercredi de 10h à 11h et de 17h à 18h le jeudi de 16h30 à 18h le samedi de 11h à12h Vous y trouverez plus de 5000 romans, bandes dessinées, documentaires, pour tous les goûts et pour tous les âges. Une partie de ces documents nous sont prêtés par la Bibliothèque Départementale des Yvelines et sont renouvelés régulièrement. Venez découvrir nos nouvelles acquisitions! Pour les adultes Et pour les enfants et si vous aimez les livres, les rencontres, si vous voulez partager un moment d entraide, n hésitez pas à nous contacter pour rejoindre l équipe de bénévoles de la bibliothèque : Claire Cochery ou

14 A.L.F.A. (Association Loisirs et Fêtes d Andelu) L année 2012 est finie et nous constatons qu elle fut pour l Alfa encore riche en animations, pleine de joie et avec deux nouveaux membres actifs. Nous avons reçu deux groupes en live pour animer la soirée beaujolais 2011 et la soirée orientale et savouré des plats cuisinés par nos soins toujours très appréciés. Nous avons organisé le carnaval que les enfants aiment tant et participé à la kermesse qui a obtenu un joli bénéfice au profit de la caisse des écoles. La soirée beaujolais de 2012 a ouvert les réjouissances avec un nouveau DJ. Nous avons repris avec grand plaisir la soirée du nouvel an où nous avons réuni avec un grand succès petits et grands pour fêter la nouvelle année. Voici les dates à retenir en 2013 : - Samedi 23 février Carnaval des enfants - Samedi 13 avril Soirée à thème (à définir) - Fin juin Kermesse de l école C est toujours avec un immense plaisir que nous vous accueillions lors de nos soirées et animations. Si vous avez envie de participer à nos actions, rejoignez-nous. Nous vous présentons nos meilleurs vœux pour la nouvelle année. A très bientôt. Les membres de l ALFA Pour nous contacter : Karen Marie-Ravenel : Dominique Albin :

15 C est dans la joie et la bonne humeur que s est déroulé notre dernier atelier Maison en Pain d Epice pour l année Nous sommes ravis de partager ces moments privilégiés avec vous et nous vous remercions vivement pour vos nombreuses participations dans cette belle aventure humaine. Pour ceux et celles qui ne connaissent pas encore notre Association, n hésitez pas à nous contacter. Nous vous souhaitons à tous une très bonne d année 2013 et rendez-vous à nos prochains ateliers. Magali, Sophie et Kévin Les comédiens de 1ère année des cours de théâtre font preuve de rigueur et d'une belle générosité. Après plus de 3 mois de cours, ils ont approchés différentes techniques de texte, de phrasé, la gestion de l'espace, écoute et regard. Leur travail sera ponctué par une représentation le 9 juin dans un théâtre Parisien avec le but d'accomplir une pièce dans des conditions de comédiens professionnels le samedi 12 janvier à 20h a eu lieu une représentation de la pièce de théâtre "le coach" en avant première à la salle des fêtes avant les représentations Parisiennes dès le 4 février. Cette pièce a inspiré le film avec Richard Berry et Jean Paul Rouve dont Bruno Bachot (qui jouera également dans la pièce) est l' auteur mais également le scénariste du long métrage (comédie de l'année 2009). Bonne année à toutes et à tous

16 COMMUNIQUE DE LA PREFECTURE DES YVELINES DEPANNAGE A DOMICILE PRENDRE LE TEMPS DE LA REFLEXION Depuis quelques mois, les habitants du département trouvent dans leurs boîtes aux lettres des plaquettes, distribuées le plus souvent par des professionnels de l Ile -de-france dont l activité consiste à intervenir chez les particuliers pour réaliser, entre autres, divers travaux (plomberie, serrurerie, électricité ) Ces documents souvent cartonnés, comportent, au milieu de numéros de téléphone utiles (mairie, EDF, GDF, bureau de poste, préfecture, SAMU, SOS Médecins ) d autres numéros qui permettent d entrer en contact à distance avec ces professionnels. Ces PLAQUETTES font parfois référence de manière directe ou indirecte à la commune où les usagers demeurent. Il faut savoir que la commune ne donne aucune autorisation à ces professionnels pour distribuer de tels documents et n entretient aucune relation avec eux. Lors d un besoin d intervention dans son domicile, il fau rechercher l artisan compétent qui réalisera au meilleur rapport/qualité-prix la prestation demandée. Pour cela, de multiples moyens d informations existent (annuaire, sites internet.) autres que ces numéros de téléphone figurant dans les dépliants trouvés dans sa boîte aux lettres. Pour les interventions urgentes à domicile, il existe une réglementation qui protège le consommateur, notamment sur l usage des plaquettes publicitaires. La préfecture souhaite rappeler des points essentiels sur lesquels il faut être particulièrement vigilant, afin d éviter tout désagrément : la publicité doit préciser un certain nombre d informations qui permettent d identifier le professionnel (nom, raison sociale, adresse, inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers) et de connaître certaines composantes de ses tarifs. Le devis doit comporter certaines mentions obligatoires : la date, le nom et l adresse de l entreprise, le nom du client et le lieu de l opération, le décompte détaillé de chaque prestation et produit nécessaire à l opération prévue, le prix unitaire, et le taux horaire de main-d œuvre. Vous devez réclamer un devis même si le montant à payer TTC est inférieur à 150. Ne jamais accepter que le professionnel débute les travaux sans avoir pris connaissance au préalable du devis correspondant avec le montant des travaux. Une fois connu le montant du devis, il est toujours possible de ne pas l accepter, en particulier si le montant est jugé prohibitif et de s adresser à un autre professionnel pour comparer les prix. Les services de la direction départementale de la protection des populations sont à votre disposition pour des informations complémentaires au numéro suivant

Commune de Plaisance. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2015

Commune de Plaisance. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2015 Commune de Plaisance Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2015 Commune de Plaisance Page 1 / 13 Conseil municipal du 29 janvier 2015 L an DEUX MILLE QUINZE, le VINGT-NEUF du mois

Plus en détail

C est reparti pour les Nouvelles Activités Périscolaires!

C est reparti pour les Nouvelles Activités Périscolaires! C est reparti pour les Nouvelles Activités Périscolaires! Ecoles de la Communauté de Communes du Pays de Chalindrey École de LE PAILLY (maternelle & élémentaire) Cette plaquette est téléchargeable sur

Plus en détail

Règlement Intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (dès 3 ans)

Règlement Intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (dès 3 ans) Règlement Intérieur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (dès 3 ans) Bébé en Ville 9 rue Gustave Flaubert 66 000 Perpignan 04 68 86 43 46 www.bebeenville.fr Présentation de Gestionnaire L Accueil de Loisirs

Plus en détail

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur,

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur, MAI 2011 LE MOT DU MAIRE Madame, Monsieur, Le budget 2011 vient d être voté, il laisse apparaître un résultat cumulé de 44.144,75, dont vous trouverez le détail à l intérieur du bulletin. Cela nous a permis

Plus en détail

Madame, Monsieur, très bonnes fêtes de fin d année.

Madame, Monsieur, très bonnes fêtes de fin d année. 1 Année 2013, n 3 Décembre 2013 : MAIRIE - 49 Grande Rue 91940 Saint Jean de Beauregard : 01 60 12 00 04 : 01 60 12 58 63 : mairie.st.jean.beauregard@wanadoo.fr http://www.mairie-saintjeandebeauregard.fr

Plus en détail

COMMUNE DE FEUCHEROLLES

COMMUNE DE FEUCHEROLLES COMMUNE DE FEUCHEROLLES PORTANT REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE ETUDE DIRIGEE - TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES - RENSEIGNEMENTS : Mairie de Feucherollles 39 Grande rue 78810 FEUCHEROLLES

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS INTERCOMMUNAL ARTICLE 1 FONCTIONNEMENT

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS INTERCOMMUNAL ARTICLE 1 FONCTIONNEMENT REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS INTERCOMMUNAL L accueil collectif de mineurs intercommunal est une action dépendante de la Communauté de Communes Epte-Vexin-Seine. Habilité par le ministère

Plus en détail

Livret d accueil. Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Bonsecours. www.bonsecours.fr

Livret d accueil. Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Bonsecours. www.bonsecours.fr Livret d accueil Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Bonsecours www.bonsecours.fr EDITO Chère Madame, Cher Monsieur, Le bien-être de nos Aînés est une préoccupation essentielle de votre municipalité.

Plus en détail

Pause Méridienne et Restaurant Scolaire Municipal

Pause Méridienne et Restaurant Scolaire Municipal Pause Méridienne et Restaurant Scolaire Municipal Rue des Ecoles 37210 PARCAY-MESLAY Tel : 02 47 29 18 98 Règlement Intérieur La pause méridienne et le restaurant scolaire sont des activités gérées par

Plus en détail

I - Règles générales : L accès aux services des structures est réservé aux enfants fréquentant les écoles communales relevant du SIRS.

I - Règles générales : L accès aux services des structures est réservé aux enfants fréquentant les écoles communales relevant du SIRS. SIRS REGLEMENT INTERIEUR Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Siège social : Mairie de Domessargues Tel : 04.66.83.31.65 Fax : 04.66.25.49.45 Mail : mairie.domessargues@wanadoo.fr CANTINE GARDERIE

Plus en détail

DEMANDE D AIDE A LA MISE EN CONFORMITE DES RACCORDEMENTS AUX EAUX USEES

DEMANDE D AIDE A LA MISE EN CONFORMITE DES RACCORDEMENTS AUX EAUX USEES DEMANDE D AIDE A LA MISE EN CONFORMITE DES RACCORDEMENTS AUX EAUX USEES Cadre réservé à l administration Date de dépôt N dossier Mairie des Herbiers Direction des services techniques 6 rue du Tourniquet

Plus en détail

LE MOT DU MAIRE. 1 INFORMATIONS MUNICIPALES BUXERIENNES Octobre 2014 Site internet : http://www.boissylaillerie.com

LE MOT DU MAIRE. 1 INFORMATIONS MUNICIPALES BUXERIENNES Octobre 2014 Site internet : http://www.boissylaillerie.com 1 INFORMATIONS MUNICIPALES BUXERIENNES Octobre 2014 Site internet : http://www.boissylaillerie.com Rentrée scolaire Le 02 septembre, comme chaque année, nous avons eu une rentrée scolaire sans problème

Plus en détail

Dossier de presse Contact presse :

Dossier de presse Contact presse : Dossier de presse Contact presse : Corine Busson-Benhammou, responsable des relations presse Ville d Angers - Angers Loire Métropole Tél. : 02 41 05 40 33 - corine.busson-benhammou@ville.angers.fr 1 Sommaire

Plus en détail

MAIRIE DE PRESLES-EN-BRIE 6 Rue Abel Leblanc 77220 PRESLES-EN-BRIE TEL. : 01 64 25 50 03 Fax : 01 64 25 59 69 COURRIEL : mairie@preslesenbrie.

MAIRIE DE PRESLES-EN-BRIE 6 Rue Abel Leblanc 77220 PRESLES-EN-BRIE TEL. : 01 64 25 50 03 Fax : 01 64 25 59 69 COURRIEL : mairie@preslesenbrie. 1/7 MAIRIE DE PRESLES-EN-BRIE 6 Rue Abel Leblanc 77220 PRESLES-EN-BRIE TEL. : 01 64 25 50 03 Fax : 01 64 25 59 69 COURRIEL : mairie@preslesenbrie.eu RÈGLEMENT ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (A.L.S.H.)

Plus en détail

Règlement intérieur de l Accueil de Loisirs sans Hébergement

Règlement intérieur de l Accueil de Loisirs sans Hébergement soit : - 1 animateur pour 8 enfants de 3 à 6 ans - 1 animateur pour 12 enfants de 6 à 12 ans Règlement intérieur de l Accueil de Loisirs sans Hébergement Comme indiqué dans ses statuts, la Communauté de

Plus en détail

Présentation du budget de la commune

Présentation du budget de la commune AVIS MAI à la population de Quincy-Voisins Présentation du budget de la commune P. 2 P. 4 P. 5 ff LE BUDGET DE LA COMMUNE ff RÉSULTATS DES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ff DATE LIMITE D INSCRIPTIONS POUR LE

Plus en détail

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr

Plus en détail

CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE- ENQUETEUR

CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE- ENQUETEUR DEPARTEMENT DU CHER Commune de Moulins sur Yèvre ENQUETE PUBLIQUE DU MARDI 15 OCTOBRE 2013 AU JEUDI 14 NOVEMBRE 2013 Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) autour de l établissement AXEREAL

Plus en détail

Fédération française de cyclotourisme CAHIER DES CHARGES. Vertes Tout-Terrain et Maxi-Verte

Fédération française de cyclotourisme CAHIER DES CHARGES. Vertes Tout-Terrain et Maxi-Verte Fédération française de cyclotourisme CAHIER DES CHARGES Mise à jour le 28 avril 2014 I - Préambule, orientation politique, philosophie communication Avec l engouement pour la pratique du VTT de randonnée,

Plus en détail

PROCES-VERBAL REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2014 MENTION D AFFICHAGE

PROCES-VERBAL REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2014 MENTION D AFFICHAGE PROCES-VERBAL REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2014 MENTION D AFFICHAGE Monsieur le Maire soussigné, certifie que le procès-verbal du Conseil municipal, en date du 6 Décembre 2013 a été affiché

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 PRESSE

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 PRESSE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 PRESSE Traverse du bourg : travaux d alimentation en eau potable Il y a lieu de procéder à des travaux en matière d eau potable pour remplacer des canalisations

Plus en détail

Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel

Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel Convention d utilisation d une salle des fêtes de la ville de Fumel Entre Monsieur le Maire de la Commune de Fumel dûment habilité par délibération en date du 19 Février 2009 d une part, Et Monsieur, Madame

Plus en détail

Règlement Intérieur Stages Multisports Toussaint Hiver et Printemps

Règlement Intérieur Stages Multisports Toussaint Hiver et Printemps LE PRADET Maj 23/9/2015 Règlement Intérieur Stages Multisports Toussaint Hiver et Printemps Préambule Les stages multisports ont pour objet de faire découvrir aux enfants scolarisés en élémentaire et au

Plus en détail

COMMUNE DE MORNAC-SUR-SEUDRE ------ COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ----- DU LUNDI 6 JUILLET 2015 A 19 H 00

COMMUNE DE MORNAC-SUR-SEUDRE ------ COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ----- DU LUNDI 6 JUILLET 2015 A 19 H 00 COMMUNE DE MORNAC-SUR-SEUDRE ------ COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ----- DU LUNDI 6 JUILLET 2015 A 19 H 00 Monsieur le Maire ouvre la séance, en qualité de Président, suite à la convocation qui a été

Plus en détail

MAIRIE DE MOGNEVILLE

MAIRIE DE MOGNEVILLE MAIRIE DE MOGNEVILLE ACCUEIL PERISCOLAIRE (MATIN CANTINE SOIR) REGLEMENT INTERIEUR INTRODUCTION : Afin de permettre aux parents de gérer au mieux leurs obligations professionnelles et familiales, un accueil

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR SERVICES PÉRISCOLAIRES - ALAE MATERNEL (Accueil de Loisirs Associé à l Ecole) - RESTAURATION SCOLAIRE - TAP MATERNEL (Temps d

RÈGLEMENT INTÉRIEUR SERVICES PÉRISCOLAIRES - ALAE MATERNEL (Accueil de Loisirs Associé à l Ecole) - RESTAURATION SCOLAIRE - TAP MATERNEL (Temps d RÈGLEMENT INTÉRIEUR SERVICES PÉRISCOLAIRES ALAE MATERNEL (Accueil de Loisirs Associé à l Ecole) RESTAURATION SCOLAIRE TAP MATERNEL (Temps d Accueil Périscolaire) ANNEE 2013 2014 La ville de JACOU organise

Plus en détail

Dans tous les autres cas, les tarifs fixés dans la délibération n 4.15 du 16 mars 2007 sont applicables.

Dans tous les autres cas, les tarifs fixés dans la délibération n 4.15 du 16 mars 2007 sont applicables. Direction du cinéma Tourner à Nice Les personnes morales ou physiques s engageant à mentionner le nom de la Ville de Nice au générique de leur film ou sur leur prise de vue photographique peuvent, sous

Plus en détail

OBJET : Fonds interministériel de prévention de la délinquance Vidéoprotection 2015

OBJET : Fonds interministériel de prévention de la délinquance Vidéoprotection 2015 PREFET DU LOIRET Préfecture Bureau du cabinet Pôle de sécurité intérieure AFFAIRE SUIVIE PAR : M. MATTHIEU LEDORÉ TÉLÉPHONE : 02.38.81.40.23 COURRIEL : PREF-CABINET@LOIRET.GOUV.FR LE PRÉFET DU LOIRET à

Plus en détail

Dossier Pédagogique Mercredis du Pass Âge (11-14 ans) 2014-2015

Dossier Pédagogique Mercredis du Pass Âge (11-14 ans) 2014-2015 Maison de l Enfance et de la Jeunesse 2 route de Keroumen 29480 Le Relecq Kerhuon 02 98.28.38.38 02.98.28.41.11 E-Mail : mej@mairie-relecq-kerhuon.fr Dossier Pédagogique Mercredis du Pass Âge (11-14 ans)

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES - REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES Article 1 : Généralités La commune de Feucherolles met en place un accueil de mineurs sur son territoire,

Plus en détail

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Ce compte rendu sommaire vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal d Assieu. Approbation du procès-verbal de

Plus en détail

REGLEMENT DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE. Les publics concernés par ce service mis en place sont les suivants :

REGLEMENT DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE. Les publics concernés par ce service mis en place sont les suivants : REGLEMENT DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE Le portage de repas à domicile en liaison froide a pour objet de permettre au public désigné ciaprès, de bénéficier d une prestation sociale lui

Plus en détail

Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00

Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00 Elections Départementales Dimanche 22 Mars 2015 & Dimanche 29 Mars 2015 Bureau ouvert de 8 heures à 18 h 00 Bulletin n 170 Procédure de vote: Vous ne pouvez pas panacher, les noms des candidats, pas de

Plus en détail

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE

RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Conseil municipal du 30 juin 2010 RÈGLEMENT RELATIF A L UTILISATION DES SALLES DES FÊTES ET POLYVALENTE Délibération Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant qu il y a lieu de mettre

Plus en détail

LE PETIT POLEYMORIOT

LE PETIT POLEYMORIOT LE PETIT POLEYMORIOT N 42 Janvier 2015 Cérémonie des vœux OUVERTURE de la MAIRIE Horaires Lundi 14h30-17h30 Mardi 14h30-17h30 Mercredi Fermé Jeudi 8h30-10h30 14h30-16h30 Vendredi 14h30-17h30 Samedi 9h00-12h00

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Reims, vendredi 20 décembre 2013

DOSSIER DE PRESSE. Reims, vendredi 20 décembre 2013 DOSSIER DE PRESSE Reims, vendredi 20 décembre 2013 Croix-Rouge : inauguration de la nouvelle antenne municipale et de la nouvelle antenne du C. C.A.S. Vendredi 20 décembre 2013 Sommaire Communiqué Un nouveau

Plus en détail

Règlement du restaurant scolaire

Règlement du restaurant scolaire DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.

Plus en détail

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2014-2015 CANTINE ET GARDERIE PÉRISCOLAIRE DE SAINT-GINGOLPH La cantine scolaire et la garderie périscolaire sont des services publics municipaux facultatifs, placés sous l autorité

Plus en détail

Commune de Bezannes. La garderie est un lieu d accueil surveillé dans lequel les enfants scolarisés peuvent jouer avec du matériel adapté.

Commune de Bezannes. La garderie est un lieu d accueil surveillé dans lequel les enfants scolarisés peuvent jouer avec du matériel adapté. BEZANNES Commune de Bezannes Règlement unique de garderie, restauration scolaire, études surveillées, activités culturelles et sportives (PEDT Projet éducatif territorial) Le présent règlement précise

Plus en détail

PÔLE SENIORS LE LIEU RESSOURCE. pour les seniors, leur famille et les professionnels

PÔLE SENIORS LE LIEU RESSOURCE. pour les seniors, leur famille et les professionnels PÔLE SENIORS LE LIEU RESSOURCE pour les seniors, leur famille et les professionnels UN LIEU D ACCUEIL,D ÉCOUTE, D INFORMATION ET D ORIENTATION L équipe du pôle seniors est à votre disposition pour vous

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2009 MAIRIE DE BOURDEILLES Dordogne 24310 BOURDEILLES Tél. 05 53 03 73 13 Fax. 05 53 54 56 27 Compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2009 Etaient présents : MM. CHABREYROU O, DESPORT G, Mmes BLARDAT

Plus en détail

Conditions d accès. Plan du site. Par les transports en communs. Par la route

Conditions d accès. Plan du site. Par les transports en communs. Par la route Conditions d accès Plan du site Par les transports en communs Métro : Ligne 12, station Porte de Versailles Ligne 8, station Balard Bus : Ligne 39, Porte de la Plaine Ligne 42, Balard Ligne 80, Porte de

Plus en détail

Département de l Aisne

Département de l Aisne Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 avril 2008 L an deux mil huit, le vingt et un du mois d avril, les membres composant le

Plus en détail

Cérémonie d accueil des nouveaux habitants et remise des prix du fleurissement aura lieu le :

Cérémonie d accueil des nouveaux habitants et remise des prix du fleurissement aura lieu le : N 149 Janvier 2011 REDACTION IMPRESSION DISTRIBUTION PAR NOS SOINS MAIRIE DE CHAUDENAY Cérémonie d accueil des nouveaux habitants et remise des prix du fleurissement aura lieu le : Samedi 12 Février 2011

Plus en détail

Conseil Municipal du 28 Juillet 2015

Conseil Municipal du 28 Juillet 2015 Conseil Municipal du 28 Juillet 2015 DCM N 2015/81 * Demande de subvention MOTO CLUB JUSSEY Le Maire donne connaissance aux Membres du Conseil Municipal d un courrier de l Association MOTO CLUB DE JUSSEY

Plus en détail

Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Département : Indre-et-Loire Arrondissement : CHINON Liberté Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE Lignières de Touraine CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2013 Par suite d'une convocation en date du 15

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol

COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol 3, Rue Henri Dunant BP 14 07400 LE TEIL 04.75.52.25.98 04.75.49.09.04 email rhone.helvie@free.fr COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol Date de la sortie : Lundi 11 Mars 2013 de 10h00 à 12h00

Plus en détail

CALENDRIER SCOLAIRE 2014 2015

CALENDRIER SCOLAIRE 2014 2015 CALENDRIER SCOLAIRE 2014 2015 Rentrée des enseignants Lundi 1 er septembre Rentrée des élèves Mardi 2 septembre 2014 Vacances de la Toussaint du samedi 18 octobre 2014 au lundi 3 novembre 2014 Vacances

Plus en détail

R E G L E M E N T 2 0 1 4 / 2 0 1 5 D E L A G A R D E R I E

R E G L E M E N T 2 0 1 4 / 2 0 1 5 D E L A G A R D E R I E Evry-Grégy-sur-Yerres R E G L E M E N T 2 0 1 4 / 2 0 1 5 D E L A G A R D E R I E Votre enfant est scolarisé à Evry-Grégy-sur-Yerres. Il peut bénéficier des prestations que vous proposent la Garderie et

Plus en détail

vers une accessibilité généralisée accès à tout pour tous

vers une accessibilité généralisée accès à tout pour tous vers une accessibilité généralisée accès à tout pour tous Guide Sommaire La réglementation... 3 A savoir...... 4 Le calendrier... 5 Le coût... 6 Les démarches... 6 Les dérogations... 7 Exemples... 8 Les

Plus en détail

DEPARTEMENT DE L ESSONNE 2010/034 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL CANTON DE EPINAY S/ SENART MAIRIE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE

DEPARTEMENT DE L ESSONNE 2010/034 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL CANTON DE EPINAY S/ SENART MAIRIE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE 2010/034 PRESENTS : 21 VOTANTS : 24 AMMAR CEAUX BEGASSAT Mesdames OTTIN DELPIAS OBJET : Reprise anticipée du résultat 2009 Monsieur PERRIMOND L instruction comptable M14 prévoit que les résultats de l

Plus en détail

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013.

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013. CONSEIL MUNICIPAL du 8 Février 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE 1. DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 En application des dispositions prévues aux articles 11 et 12 de la Loi d Orientation Territoriale de

Plus en détail

Accueil pe?riscolaire:mise en page 1 5/10/11 6:57 Page 1 Commune de MATHAY Septembre 2011 Rudi Compo - 25150 Pont de Roide

Accueil pe?riscolaire:mise en page 1 5/10/11 6:57 Page 1 Commune de MATHAY Septembre 2011 Rudi Compo - 25150 Pont de Roide Commune de MATHAY Septembre 2011 RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE La commune de MATHAY, en collaboration avec les Francas du Doubs, a mis en place un service de restauration le midi dans le

Plus en détail

Formation de multiplicateurs: sensibilisation aux élections communales

Formation de multiplicateurs: sensibilisation aux élections communales Formation de multiplicateurs: sensibilisation aux élections communales Objectifs: Former des multiplicateurs associatifs et syndicaux Connaître la commune, les compétences communales et la loi électorale

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2006

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2006 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2006 L an deux mille six, le jeudi 23 novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, convoqué le 17 novembre, s est réuni en ses lieux habituels

Plus en détail

PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 NOVEMBRE 2013

PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 NOVEMBRE 2013 PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 NOVEMBRE 2013 Les membres du conseil municipal se sont réunis le jeudi 07 novembre 2013, à 19h, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur André

Plus en détail

SEANCE DU 10 JUILLET 2012

SEANCE DU 10 JUILLET 2012 SEANCE DU 10 JUILLET 2012 Convocation du 02 juillet 2012 L an deux mil douze le 10 juillet à 19h30, le Conseil Municipal s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de M. Philippe

Plus en détail

Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente

Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 Absentes excusées : E LAFANECHERE M FAURE 1. Approbation compte-rendu précédent conseil Approuvé à l unanimité. 2. Lecture de la charte de l élu local - Communication

Plus en détail

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 L an deux mil quatorze, le dix septembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Péran s est réuni sous la présidence

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni le 10 mars.

Le Conseil Municipal s est réuni le 10 mars. Mars 2009 Infos n 3 arrive avec le printemps Que s est-il passé depuis le 01Janvier. 2009 Que s est-il passé depuis Janvier 2009?.. Le 04 janvier Galette des rois du Et que va-t-il se passer dans notre

Plus en détail

ACCESSIBILITÉ VERS UNE. Accès à tout pour tous. généralisée

ACCESSIBILITÉ VERS UNE. Accès à tout pour tous. généralisée PRÉFET DE LA SARTHE Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Sous-Commission Départementale d Accessibilité VERS UNE ACCESSIBILITÉ généralisée Accès à tout pour tous La loi handicap du 11

Plus en détail

Compte rendu n 1 de la Réunion du 07/10/14 COMMISSION PERMIS DE CONSTRUIRE

Compte rendu n 1 de la Réunion du 07/10/14 COMMISSION PERMIS DE CONSTRUIRE Secteur Commission Mandat Avril 2014 Avril 2020 Rédacteur : Laurent BACH (3 ème Adjoint) Saint Sauveur-sur-Ecole, le 07/10/14 Compte rendu n 1 de la Réunion du 07/10/14 COMMISSION PERMIS DE CONSTRUIRE

Plus en détail

Résidence Clairefontaine

Résidence Clairefontaine Résidence Clairefontaine Bienvenue Madame, Monsieur, Vous venez de retirer un dossier de demande de pré-admission pour intégrer la Résidence Clairefontaine. Le Conseil d administration, la direction, tout

Plus en détail

Pour réussir toutes nos sorties en «AutocAr» ou en «Autobus» avec l

Pour réussir toutes nos sorties en «AutocAr» ou en «Autobus» avec l Pour réussir toutes nos sorties en «AutocAr» ou en «Autobus» avec l «Association DépArtementale pour les Transports Educatifs de l Enseignement Public». MEMENTO Pour partir en Sorties, en Transferts ou

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2014 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2014 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/CM ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2014 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni

Plus en détail

17 ème Critérium National de Cross Country Des Agents Territoriaux U.N.A.S.A.T Quéven - Samedi 23 février 2013 ORGANISATION DE LA JOURNEE

17 ème Critérium National de Cross Country Des Agents Territoriaux U.N.A.S.A.T Quéven - Samedi 23 février 2013 ORGANISATION DE LA JOURNEE 17 ème Critérium National de Cross Country Des Agents Territoriaux U.N.A.S.A.T Quéven - Samedi 23 février 2013 ORGANISATION DE LA JOURNEE Samedi 23 février 2013 10h00 à 12h30 Accueil et remise des dossards

Plus en détail

COMMUNE DE COULMIER-LE-SEC

COMMUNE DE COULMIER-LE-SEC REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE COTE D OR Page 1 sur 5 COMMUNE DE COULMIER-LE-SEC Nombre de conseillers en exercice 11 présents 10 votants 10 dont pouvoirs 0 Convocation du 6 mars 2015 COMPTE RENDU

Plus en détail

Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs

Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs Règlement intérieur des accueils périscolaires, de la restauration et du centre de loisirs Préambule La mairie de St Crépin Ibouvillers met à disposition des familles qui ont un enfant de 3 à 11 ans, scolarisé

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN 2014 DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 Courriel : ville-chatenois88@wanadoo.fr

Plus en détail

Conseil Municipal du 30 Juin 2015. Monsieur le Maire rappelle que la commune a adhéré à Ingénierie 70.

Conseil Municipal du 30 Juin 2015. Monsieur le Maire rappelle que la commune a adhéré à Ingénierie 70. Conseil Municipal du 30 Juin 2015 DCM N 2015/64 * Marché de travaux : renouvellement du réseau AEP rue de Verdun Monsieur le Maire rappelle que la commune a adhéré à Ingénierie 70. Monsieur le Maire rappelle

Plus en détail

- du lundi au vendredi : de 8 H à 18 H - le samedi en cas de force majeure ou de besoin exceptionnel

- du lundi au vendredi : de 8 H à 18 H - le samedi en cas de force majeure ou de besoin exceptionnel Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la Loi N 93-23 du 8 janvier 1993 relative à la législation dans le domaine funéraire, Vu la Loi N 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation

Plus en détail

RISQUES MAJEURS : APRÈS LE PROCÈS XYNTHIA TRANSPORT SÉCURITÉ PRÉSENTATION ET OBJECTIFS VOTRE FORMATEUR

RISQUES MAJEURS : APRÈS LE PROCÈS XYNTHIA TRANSPORT SÉCURITÉ PRÉSENTATION ET OBJECTIFS VOTRE FORMATEUR TS1 PRÉSENTATION ET OBJECTIFS Formation d une journée Possibilité d organiser la formation sur deux jours pour approfondir l expertise et l adapter à votre problématique locale 2015 2 février, 16 février,

Plus en détail

Les plans de menus sont fournis par le prestataire de service à la semaine et sont affichés à l entrée de la cantine.

Les plans de menus sont fournis par le prestataire de service à la semaine et sont affichés à l entrée de la cantine. RESTAURANT SCOLAIRE D HABERE LULLIN REGLEMENT INTERIEUR Article préliminaire La cantine scolaire n a pas de caractère obligatoire et a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions possibles d hygiène

Plus en détail

Débits de boissons et restaurants. Réglementation. J ouvre mon commerce Formalités et exploitation

Débits de boissons et restaurants. Réglementation. J ouvre mon commerce Formalités et exploitation Débits de boissons et J ouvre mon commerce Formalités et exploitation Ce qu il faut savoir Débits de boissons? Sous cette dénomination, on trouve des établissements aussi divers que les cafés, les bars,

Plus en détail

Compte-rendu de l'assemblée Générale du 02 juillet 2005

Compte-rendu de l'assemblée Générale du 02 juillet 2005 10 CHEMIN DE LA REDONNE La Madrague le 2 juillet 2005 13820 ENSUES LA REDONNE Email : ciq.madrague@free.fr Site Internet : http://bernard.chappe.free.fr Compte-rendu de l'assemblée Générale du 02 juillet

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris

Plus en détail

Qu est-ce que le CCAS?

Qu est-ce que le CCAS? Qu est-ce que le CCAS? Le centre Communal d Action Sociale est un établissement public chargé d exercer les compétences détenues par la commune en matière d action sociale. C est un établissement ayant

Plus en détail

REGLEMENT DE LA MANIFESTATION LES ROC H DES MONTS D ARREE VTT 19 et 20 septembre 2015

REGLEMENT DE LA MANIFESTATION LES ROC H DES MONTS D ARREE VTT 19 et 20 septembre 2015 REGLEMENT DE LA MANIFESTATION LES ROC H DES MONTS D ARREE VTT 19 et 20 septembre 2015 La manifestation VTT de Randonnée «Les Roc h des Monts d Arrée» est organisée par la commission VTT du Comité Départemental

Plus en détail

Absents, excusés et représentés : (2 ) Mme Garnier a donné pouvoir à M. Bardou Mme Falot a donné pouvoir à M. Labarre. Absents : (1 ) Mme Paquereau

Absents, excusés et représentés : (2 ) Mme Garnier a donné pouvoir à M. Bardou Mme Falot a donné pouvoir à M. Labarre. Absents : (1 ) Mme Paquereau LP SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2015 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en application de l article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Le conseil municipal, légalement convoqué

Plus en détail

PROJET PEDAGOGIQUE 2014

PROJET PEDAGOGIQUE 2014 PROJET PEDAGOGIQUE 2014 Animation Jeunesse 12-16 ans Ahuillé GENERALITES Ce projet a été élaboré par les animateurs jeunesse et a été rédigé à partir des intentions éducatives des municipalités. L environnement

Plus en détail

Mairie de Valsonne. Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2013

Mairie de Valsonne. Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2013 Mairie de Valsonne Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2013 Par convocation en date du 18 mars 2013, le Conseil Municipal de Valsonne s est réuni le 22 mars 2013 en salle du conseil

Plus en détail

Plan de concertation locative de l Office Municipal d HLM de Clichy la Garenne Révision du 7 mars 2007

Plan de concertation locative de l Office Municipal d HLM de Clichy la Garenne Révision du 7 mars 2007 Plan de concertation locative de l Office Municipal d HLM de Clichy la Garenne Révision du 7 mars 2007 Préambule L article 193 de la loi 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement

Plus en détail

Accueil Jeunes 11-17

Accueil Jeunes 11-17 République Française Ville de SaintCloud Pôle Petite enfance, Education, Jeunesse Présentation Accueil Jeunes 1117 Dossier administratif L accueil jeunes 1117 est une structure d accueil, située au 7 bis

Plus en détail

FOIRE D AUTOMNE Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles

FOIRE D AUTOMNE Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles 7 8 Condition d accès Montage Ouverture - Démontage Planning Horaires exposants En dehors des horaires indiqués, le travail dans le pavillon est interdit pour des raisons de sécurité. Dates de MONTAGE

Plus en détail

CERCLE DES NAGEURS DE VANNES. Tél. entraîneurs : 06 75 23 92 26. Piscine Kercado FICHE D INSCRIPTION. Sexe : F M Date et lieu de naissance :...

CERCLE DES NAGEURS DE VANNES. Tél. entraîneurs : 06 75 23 92 26. Piscine Kercado FICHE D INSCRIPTION. Sexe : F M Date et lieu de naissance :... CERCLE DES NAGEURS DE VANNES Tél. entraîneurs : 06 75 23 92 26 2015-2016 Piscine Kercado FICHE D INSCRIPTION NOM.. PRENOM... Sexe : F M Date et lieu de naissance :...... ADRESSE :.... N SECURITE SOCIALE

Plus en détail

VILLE DE VALOGNES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS -

VILLE DE VALOGNES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - VILLE DE VALOGNES - ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ORGANISÉES DANS LE CADRE DES «MERCREDIS LOISIRS» ET DES «PETITES VACANCES SCOLAIRES» ARTICLE 1 - FONCTIONNEMENT La propose

Plus en détail

Le temps du repas est un moment privilégié pour les enfants : alimentation, éducation au goût, moment d échanges, temps de repos.

Le temps du repas est un moment privilégié pour les enfants : alimentation, éducation au goût, moment d échanges, temps de repos. VIE SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Restaurant Scolaire La commune de PLUDUNO met à disposition de tous les enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées un restaurant scolaire pour

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 NOVEMBRE 2015 (Convocation du 26/10/2015)

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 NOVEMBRE 2015 (Convocation du 26/10/2015) SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 NOVEMBRE 2015 (Convocation du 26/10/2015) L an deux mil quinze, le mercredi quatre novembre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la commune

Plus en détail

ordre du jour ci-après :

ordre du jour ci-après : COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 MARS 2013 Séance ordinaire du 28 mars 2013 à 18 heures Sous la Présidence de Monsieur SCHWEIZER Christian, Maire Présents : MM. SCHWEIZER, LEONARD, HENRY, STIBLING,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE DE LOISIRS DE SAINT PRYVE SAINT MESMIN ----------------------------- Vu les différentes réglementations spécifiques dans le domaine de la jeunesse et des sports, hygiène et

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013 L an deux mille treize, le cinq décembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint Pierre Quiberon (Morbihan) dûment convoqué, s

Plus en détail

CONSTITUTION DE LA COMMISSION DU RECENSEMENT AGRICOLE

CONSTITUTION DE LA COMMISSION DU RECENSEMENT AGRICOLE COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 OCTOBRE 2009 COMPTE RENDU N 10 Étaient présents : MM. LE BOUEDEC Joseph, LE SCANFF Didier, LE TROUHER Erwan, EZANIC Jean-Louis, LE DÉVÉHAT Yannick,

Plus en détail

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 14 avril 2015

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 14 avril 2015 REPUBLIQUE FRANCAISE --------------------- DEPARTEMENT DU TARN 2015-007 COMMUNE DE RIVIERES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 avril 2015 L'an deux mille quinze, le quatorze avril à 18h30,

Plus en détail

Helpcard. 0800 808 114 A l étranger +41 58 827 63 16. D autres questions? En cas de panne ou d accident. En Suisse. TCS Carte Entreprise

Helpcard. 0800 808 114 A l étranger +41 58 827 63 16. D autres questions? En cas de panne ou d accident. En Suisse. TCS Carte Entreprise D autres questions? TCS Carte Entreprise Contactez-nous : 0842 440 440 0844 888 112 entreprise@tcs.ch www.tcs.ch/entreprise Helpcard En cas de panne ou d accident En Suisse 0800 808 114 A l étranger +41

Plus en détail